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  3. T 0501/94 (Elektrischer Doppelflachfederkontakt) 10-07-1996
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T 0501/94 (Elektrischer Doppelflachfederkontakt) 10-07-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T050194.19960710
Date de la décision
10 July 1996
Numéro de l'affaire
T 0501/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86100730.0
Classe de la CIB
H01R 13/18
Langue de la procédure
DE
Distribution
IM AMTSBLATT DES EPA VERÖFFENTLICHT (A)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 39.58 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Delphi Automotive Systems
Nom de l'opposant
AMP Incorporated
Chambre
3.5.02
Sommaire

1. Erst nach den wesentlichen Parteivorträgen während einer mündlichen Verhandlung von einem Einsprechenden genannter und zur Einreichung angebotener schriftlicher Stand der Technik braucht von der Kammer als im Sinne von Artikel 114 (2) EPÜ verspätet vorgebracht nicht zu den Akten genommen werden.

2. Ein in einem Streitpatent als nächstkommender oder wesentlicher Stand der Technik angegebenes Dokument, von dem ausgehend die in der Beschreibung dargelegte technische Aufgabe verständlich wird, befindet sich im Einspruchs(beschwerde)verfahren, auch wenn es innerhalb der Einspruchsfrist nicht ausdrücklich aufgegriffen worden ist (vgl. Entscheidung T 536/88, ABl. EPA 1992, 638). Hingegen befindet sich ein in einer Entgegenhaltung als nächstkommender oder wesentlicher Stand der Technik angegebenes Dokument, von dem ausgehend die in der Entgegenhaltung dargelegte technische Aufgabe verständlich wird, nicht automatisch im Einspruchs(beschwerde)verfahren, wenn es innerhalb der Einspruchsfrist nicht ausdrücklich aufgegriffen worden ist.

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Erst gegen Ende einer mündlichen Verhandlung vorgebrachte Druckschrift nicht zu den Akten genommen

Exergue
-
Décisions citées
T 0536/88
T 0430/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0398/94
T 0017/97
T 0607/20

Sachverhalt und Anträge

I. Der Patentinhaber hat die vorliegende Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung über den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 189 821 eingelegt. Der Widerruf wurde damit begründet, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf folgenden Stand der Technik:

D1: EP-A-0 114 187 und

D2: US-A-4 168 880

nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

II. Anspruch 1 des Streitpatents lautet wie folgt:

"1. Elektrischer Doppelflachfederkontakt (1)

- mit hinteren Anschlußelementen (2, 3) für einen elektrischen Leiterdraht,

- mit einem mittleren, kastenförmigen Federgrundteil (5), welches einen Deckenteil (6), Seitenwände (7, 8) und durch einen Trennschlitz (11) längsgeteilte Bodenteile (9, 10) umfaßt,

- mit zwei vorderen Federarmpaaren (12, 13), die an den Boden- (9, 10) und an den Deckenteil(en) (6) angeformt sind, und

- mit einer äußeren, mit einem Längsschlitz (35) geteilten Verstärkungsfeder (25),

- mit einem hinteren Verstärkungsfeder-Grundteil (26), das einen Bodenteil (31), zwei Seitenwände (33, 34) und einen Deckenteil (32) umfaßt, dem Querschnitt des Federgrundteils (5) angepaßt und gegen Längsverschiebung formschlüssig auf dem Federgrundteil (5) arretiert ist, und

- mit zwei vorderen Verstärkungsfederpaaren (27, 28), die dem Bodenteil (31) bzw. dem Deckenteil (32) angeformt sind und außen auf die Federarmpaare (12, 13) drücken, dadurch gekennzeichnet, daß der Längsschlitz (35) im Verstärkungsfeder-Grundteil (26) umfangsversetzt zum Trennschlitz (11) des Federgrundteils (5) angeordnet ist und daß die mit dem Längsschlitz (35) versehene Wand (33, 34 oder 32) des Verstärkungsfeder-Grundteils (26) mit zwei, beidseitig vom Längsschlitz (35) angeordneten und rechtwinklig abgebogenen Lappen (37) in eine Ausnehmung (16, 17) der darunterliegenden, nicht geschlitzten Wand (8, 7 oder 6) des Federgrundteils (5) eingreift, sich radial, d. h. an Anschlagkanten (20, 21), in der Ausnehmung (16, 17) abstützt und das Verstärkungsfeder-Grundteil (26) gegen Aufweiten sichert."

Ansprüche 2 bis 7 sind vom Anspruch 1 abhängig.

III. Mit der Antwort auf die Beschwerdebegründung hat der Beschwerdegegner auf das Dokument

D4: US-A-4 341 434

hingewiesen.

In der Anlage zur Ladung für eine mündliche Verhandlung wurde das Dokument D4 von der Kammer berücksichtigt.

IV. Am 10. Juli 1996 wurde mündlich verhandelt.

V. Die Argumente des Beschwerdeführers lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Es handele sich beim Patentgegenstand gemäß Oberbegriff des Anspruchs 1 um einen für Flachstecker konzipierten Doppelflachfederkontakt. Ein derartiger Doppelflachfederkontakt sei aus D1 bekannt. Bei einem solchen Kontakt sei der Schlitz im Federgrundteil an der gleichen Umfangsseite angeordnet wie der Schlitz im Verstärkungsfeder-Grundteil. Die Verstärkungsfeder könne so das Federgrundteil am Aufweiten nicht hindern. Folglich könne das Einführen eines Flachkontaktsteckers ein Aufweiten der kastenförmigen Teile des Doppelflachfederkontakts und der Verstärkungsfeder bewirken. Ziel der vorliegenden Erfindung sei, den aus D1 bekannten Doppelflachfederkontakt so zu verbessern, daß das Federgrundteil und das Verstärkungsfedergrundteil gegen Aufweiten gesichert seien.

D2 zeige einen runden Buchsenkörper (11) mit einer äußeren Federhülse (12). Die Federhülse sei in zwei Bereichen mit dem Buchsenkörper verbunden, nämlich mit Hilfe von Verankerungslappen (38; 39), die in Ausnehmungen (40; 41) der Federhülse eingreifen. Während jedoch nach dem Streitpatent das Verstärkungsfeder-Grundteil (26) gegen Aufweiten gesichert sei, sage D2 aus, daß das hintere Endteil (37) der Federhülse den Buchsenkörper weniger fest, vorzugsweise mit etwas Spiel umgebe. Diese Lehre von D2 stehe im Widerspruch zu der Lehre des angegriffenen Patents. Da D2 prinzipiell eine ganz andere Konstruktion - nicht nur rund anstatt kastenförmig - mit anderen konstruktiven Mitteln vorschlägt, werde der Fachmann keineswegs von diesem Dokument angeregt, zu der beanspruchten Lösung zu kommen.

Dokument D4 betreffe andere Buchsen als D1 und das angegriffene Patent. Es sollte daher nicht als relevant angesehen und nicht berücksichtigt werden.

VI. Die Argumente des Beschwerdegegners lassen sich wie folgt zusammenfassen:

(a) Um Unklarheiten zu beseitigen, werde vorgeschlagen, die im Streitpatent verwendete Terminologie so weit wie möglich im Zusammenhang mit D2 zu verwenden. Dieser Vorschlag bestehe darin, das gesamte Teil (11) in D2 als Federkontakt, dessen die Kontaktfederarme (19, 20) haltenden starren Bereich als Federgrundteil und das die Verstärkungsfederarme (35a, 35b) tragende starre Teil der Federhülse (12) als Verstärkungsfeder-Grundteil zu bezeichnen.

(b) Die Beschwerdekammer habe in der Anlage zur Ladung ihr Augenmerk lediglich auf die im Dokument D2 angegebene subjektive Aufgabe gerichtet. Es müsse aber die gesamte Offenbarung von D2 berücksichtigt werden, denn gemäß ständiger Rechtsprechung sei hinsichtlich der Aufgabenstellung nicht ausschließlich auf das abzustellen, was der Erfinder subjektiv als Aufgabe aufgefaßt und angegeben habe, sondern auf das, was für den einschlägigen Fachmann objektiv als Aufgabenstellung entnehmbar sei.

(c) Es sei eindeutig auch Aufgabe des Kragens (32) in dem aus D2 bekannten Kontakt, einer Aufweitung, insbesondere im Bereich des Schlitzes (13), entgegenzuwirken. Es sei weiter bei diesem Kontakt nicht ausgeschlossen, daß die Verriegelung mittels der Ausnehmungen (40, 41) und Lappen (38, 39) zusätzlich einer Aufweitung des Federkontaktes entgegenwirke, wie dies ja in D2 für den Kragenbereich ausdrücklich erwähnt sei.

(d) Es bestehe prinzipiell zwischen kastenförmigen Kontakten und Rundkontakten kein Unterschied. Es bleibe neben dem unerheblichen Abbiegwinkel der Lappen ein einziger Unterschied zwischen dem Doppelflachfederkontakt nach D1 und dem im Anspruch 1 des Streitpatents beanspruchten Doppelflachfederkontakt, nämlich, daß der Längsschlitz (35) im Verstärkungsfeder-Grundteil (26) umfangsversetzt zum Trennschlitz (11) des Federgrundteils (5) angeordnet sei. Diese Lösung kenne jedoch der Fachmann aus D2, wonach der Längsschnitt (30) der Verstärkungsfeder (12) diametral gegenüber, also umfangsversetzt, zum Längsschnitt (13) des Federgrundteils (11) angeordnet sei.

(e) Daß D2 erwähne, zwischen dem Endbereich (37) des Verstärkungsfeder-Grundteils und dem Federgrundteil etwas Spiel zu lassen, sei unerheblich. Einerseits sei dies offensichtlich nur eine von zwei Möglichkeiten und andererseits sei aus dem Dokument D4 bekannt, bei einem Rundkontakt, der dem Rundkontakt nach D2 sehr ähnlich sei, die Verstärkungsfeder (12) eng um den Umfang des Federgrundteils (11) zu halten.

(f) Ein Fachmann, der sich im Zusammenhang mit dem aus D1 bekannten Doppelflachfederkontakt die Aufgabe stelle, das Verstärkungsfeder-Grundteil gegen Aufweiten zu sichern, könne aus der Lehre von D2 - insbesondere wegen des Hinweises in Spalte 4, Zeilen 19 bis 23 - unschwer und ohne erfinderische Tätigkeit erkennen, daß er die ihm aus D2 bekannten Maßnahmen bei dem zu verbessernden Doppelflachfederkontakt gemäß D1 anwenden könne.

VII. Erst nach Abschluß der wesentlichen Parteivorträge hat der Beschwerdegegner versucht, eine neue Entgegenhaltung einzureichen. Er trug vor, daß die Kammer die Einreichung dieses Dokuments nicht verbieten könne, da es in D4 zitiert und deshalb schon im Verfahren sei. Der Beschwerdeführer war gegen eine Berücksichtigung dieses Dokuments, weil es als im Sinne von Artikel 114 (2) EPÜ verspätet vorgebracht zu erachten sei. Die Kammer beschloß, dieses Dokument nicht zu den Akten zu nehmen.

VIII. Der Beschwerdeführer beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents.

IX. Der Beschwerdegegner beantragt die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Verspätet vorgebrachte Beweismittel

2.1 Gemäß Artikel 114 (2) EPÜ braucht das Europäische Patentamt - hier die Beschwerdekammer - Tatsachen und Beweismittel, die von den Beteiligten verspätet vorgebracht werden, nicht zu berücksichtigen.

2.2 Das Dokument D4 wurde erstmals im Schreiben vom 6. März 1995 in Antwort auf die Beschwerdebegründung genannt. Es offenbart einen elektrischen Federkontakt, welcher dem in D2 offenbarten Federkontakt sehr ähnelt, wobei aber das hintere Teil der Federhülse dem Querschnitt des Buchsenkörpers angepaßt ist. Bezüglich dieses Merkmals ist D4 relevanter als D2. Der Patentinhaber hatte genügend Zeit (etwa 16 Monate), um dieses Dokument vor der mündlichen Verhandlung zu prüfen, so daß eine Berücksichtigung dieses Dokuments das Verfahren nicht verzögert. Die Kammer hat also das Dokument D4 berücksichtigt.

2.3 Anders ist jedoch der erst in der mündlichen Verhandlung nach Abschluß der wesentlichen Parteivorträge gemachte Versuch des Einsprechenden zu beurteilen, eine neue Entgegenhaltung einzureichen. Eine Berücksichtigung dieses Dokuments hätte das Verfahren erheblich verzögert.

2.4 Diese Entgegenhaltung ist in D4 als wesentlicher Stand der Technik erwähnt. Sie befindet sich deshalb aber noch nicht im Verfahren. Obwohl ein im Streitpatent selber als nächstkommender oder wesentlicher Stand der Technik angegebenes Dokument, von dem ausgehend die in der Beschreibung dargelegte technische Aufgabe verständlich wird, als im Verfahren befindlich zu betrachten wäre (vgl. Entscheidung T 536/88, ABl. EPA 1992, 638), kann daraus nicht abgeleitet werden, daß ein in einer Entgegenhaltung als wesentlicher Stand der Technik angegebenes Dokument ebenfalls als schon im Verfahren befindlich zu betrachten ist. Auf diese Weise könnte eine sehr lange kaum überschaubare Kette von Entgegenhaltungen entstehen. Wenn überhaupt möglich, würde die Betrachtung solcher Entgegenhaltungen das Verfahren erheblich verzögern.

2.5 Die Kammer sieht keinen Grund dafür, daß sich das verspätete Zitat der Entgegenhaltung in D4 dadurch rechtfertigen könnte, daß der Vertreter des Beschwerdegegners den Fall erst kürzlich vor der mündlichen Verhandlung übernommen hat (vgl. Entscheidung T 430/89 vom 17. Juli 1991, Ziffer 5.3, dritter Absatz). Im übrigen hat der Vertreter des Beschwerdegegners die Kammer auch nicht um eine Verschiebung der mündlichen Verhandlung gebeten.

2.6 Die Kammer ist der Auffassung, daß Artikel 114 (2) EPÜ die Möglichkeit einräumt, daß sie einen erst nach den wesentlichen Parteivorträgen während einer mündlichen Verhandlung von einem Einsprechenden genannten und zur Einreichung angebotenen schriftlichen Stand der Technik nicht berücksichtigt und sogar nicht zu den Akten nimmt.

2.7 Angesichts der Tatsachen, daß das Streitpatent nicht geändert wurde, daß das Vorbringen äußerst verspätet ist und daß der Patentinhaber gegen eine Berücksichtigung der fraglichen Entgegenhaltung ist, hat die Kammer beschlossen, diese nicht zu den Akten zu nehmen, um einer Verzögerung des Verfahrens entgegenzuwirken.

3. Stand der Technik

3.1 Es ist unbestritten, daß D1 einen elektrischen Doppelflachfederkontakt gemäß dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Streitpatents offenbart. Der beanspruchte Doppelflachfederkontakt unterscheidet sich von dem aus D1 bekannten Doppelflachfederkontakt dadurch, daß

(a) der Längsschlitz im Verstärkungsfeder-Grundteil umfangsversetzt zum Trennschlitz des Federgrundteils angeordnet ist und daß

(b) die mit dem Längsschlitz versehene Wand des Verstärkungsfeder-Grundteils mit zwei, beidseitig vom Längsschlitz angeordneten und rechtwinklig abgebogenen Lappen in eine Ausnehmung der darunterliegenden, nicht geschlitzten Wand des Federgrundteils eingreift und sich radial, d. h. an Anschlagkanten, in der Ausnehmung abstützt.

3.2 D2 offenbart einen runden elektrischen Federkontakt

- mit hinteren Anschlußelementen (15) für einen elektrischen Leiterdraht,

- mit einem mittleren, durch einen Trennschlitz (13) längsgeteilten runden Federgrundteil,

- mit zwei vorderen, viertelrunden Federarmen (19, 20) und einem halbrunden, verhältnismäßig steifen Kontaktarm (22), die an dem Federgrundteil angeformt sind, wobei der Kontaktarm (22) länger als die Federarme (19, 20) ist, und dessen vorderes Ende einen ringförmigen Kragen (21) trägt, durch den ein Kontaktstift eingeführt werden kann,

- mit einer äußeren, mit einem Längsschlitz (30) geteilten Verstärkungsfeder (12) ("spring cage"), welche dem runden Querschnitt des Federgrundteils angepaßt und gegen Längsverschiebung auf dem halbrunden Kontaktarm (22) formschlüssig arretiert ist, und welche ein Verstärkungsfederpaar (35a, 35b) hat, das außen auf die Federarme (19, 20) drückt,

- mit einem hinteren runden an der Verstärkungsfeder anschließenden Verstärkungsfeder-Grundteil (37), der sich zwischen den Zungen (42) und dem Anfang des Schlitzes (36) des Federpaares (35a, 35b) erstreckt,

- wobei der Längsschlitz (30) in der Verstärkungsfeder (12) umfangsversetzt zum Trennschlitz (13) des Federgrundteils angeordnet ist, und

- die Verstärkungsfeder (12) zwei Paare, beidseitig vom Längsschlitz (30) angeordneten und rechtwinklig abgebogenen Lappen (38, 39) aufweist, die in zwei Ausnehmungen (40, 41) des darunterliegenden, nicht geschlitzten halbrunden Kontaktarms (22) eingreifen, sich radial, d.h. an Anschlagkanten, in den Ausnehmungen (40, 41) abstützen und die Verstärkungsfeder (12) gegen Aufweiten sichern.

Der beanspruchte Doppelflachfederkontakt unterscheidet sich von dem aus D2 bekannten Federkontakt dadurch, daß

(a) er ein Doppelflachfederkontakt ist,

(b) das Federgrundteil (5) kastenförmig ist und ein Deckenteil (6), Seitenwände (8) und durch den Trennschlitz (11) längsgeteilte Bodenteile (9, 10) hat,

(c) der Doppelflachfederkontakt zwei Federarmpaare (12, 13) hat, die an den Boden- (9, 10) und an den Deckenteil(en) (6) angeformt sind,

(d) die Verstärkungsfeder (25) ein kastenförmiges, hinteres Verstärkungsfeder-Grundteil (26) aufweist, welches ein Bodenteil (31), zwei Seitenwände (33, 34) und ein Deckenteil (32) umfaßt, dem kastenförmigen Querschnitt des Federgrundteils (5) angepaßt und formschlüssig auf dem Federgrundteil (5) arretiert ist,

(e) die Verstärkungsfeder (25) zwei vordere Verstärkungsfederpaare (27, 28) hat, die dem Bodenteil (31) bzw. dem Deckenteil (32) angeformt sind, und

(f) die mit dem Längsschlitz (35) versehene Wand des Verstärkungsfeder-Grundteils (26) mit zwei von den Lappen (37) in eine Ausnehmung (16, 17) der darunterliegenden, nicht geschlitzten Wand (8, 7 oder 6) des Federgrundteils (5) eingreift.

3.3 D4 offenbart einen elektrischen Federkontakt, welcher dem in D2 offenbarten Federkontakt weitgehend entspricht. Aber während bei D2 das hintere Endteil der Verstärkungsfeder (12) den Buchsenkörper (11) weniger fest, vorzugsweise mit etwas Spiel, umfassen kann, ist bei D4 das hintere Endteil der Verstärkungsfeder (12) dem Querschnitt des Büchsenkörpers angepaßt und mit dem Buchsenkörper fest verbunden. Hierzu werden auf dem Buchsenkörper angebrachte Verankerungselemente (53) verwendet, die in Ausnehmungen (51) der darüberliegenden Verstärkungsfeder eingreifen und die Verstärkungsfeder gegen Aufweiten sichern.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 D1 wird als das den nächstliegenden Stand der Technik darstellende Dokument betrachtet. Bei diesem Stand der Technik ist der Schlitz im Federgrundteil an der gleichen Umfangsseite wie der Schlitz im Verstärkungsfeder-Grundteil angeordnet. Das Einführen eines Flachkontaktsteckers kann ein Aufweiten der kastenförmigen Teile des Doppelflachfederkontakts und der Verstärkungsfeder bewirken. Bei diesem Stand der Technik sind keine Maßnahmen getroffen, wodurch das Federgrundteil und das Verstärkungsfeder-Grundteil gegen ein Aufweiten sicher gehindert werden.

4.2 Vom nächstkommenden Stand der Technik nach D1 ausgehend liegt dem Streitpatent die objektive Aufgabe zugrunde, einen elektrischen Doppelflachfederkontakt zu schaffen, dessen Federgrundteil und Verstärkungsfeder-Grundteil an einer Aufweitung sicher gehindert sind.

4.3 Diese Aufgabe wird dadurch gelöst, daß

(a) der Längsschlitz im Verstärkungsfeder-Grundteil umfangsversetzt zum Trennschlitz des Federgrundteils angeordnet ist und daß

(b) die mit dem Längsschlitz versehene Wand des Verstärkungsfeder-Grundteils mit zwei, beidseitig vom Längsschlitz angeordneten und rechtwinklig abgebogenen Lappen in eine Ausnehmung der darunterliegenden, nicht geschlitzten Wand des Federgrundteils eingreift und sich radial, d.h. an Anschlagkanten, in der Ausnehmung abstützt und das Verstärkungsfeder-Grundteil gegen Aufweiten sichert.

Da das Verstärkungsfeder-Grundteil dem Querschnitt des Federgrundteils angepaßt ist, wird auch das Federgrundteil gegen Aufweiten gesichert.

4.4 Bei dem aus D2 bekannten elektrischen Federkontakt ist zwar der Längsschlitz (30) in der Verstärkungsfeder (12) um 180° umfangsversetzt zum Trennschlitz (13) des Federgrundteils angeordnet. Ferner weist die Verstärkungsfeder (12) zwei, beidseitig vom Längsschlitz (30) angeordnete und rechtwinklig abgebogene Lappen (39) auf, die in eine Ausnehmung (41) des darunterliegenden, nicht geschlitzten halbrunden Kontaktarms (22) eingreifen, sich radial, d.h. an Anschlagkanten, in der Ausnehmung (41) abstützen und die Verstärkungsfeder (12) gegen Aufweiten sichern. Aber das Verstärkungsfeder-Grundteil (37) ist nicht dem Querschnitt des Federgrundteils angepaßt und formschlüssig auf dem Federgrundteil arretiert. Im Gegenteil ist der Kragen (21) von dem vorderen Ende (32) der Verstärkungsfeder eng umfaßt. Das als Federgrundteil dienende Teil des Buchsenkörpers (11) ist von dem als Verstärkungsfeder-Grundteil dienenden hinteren Endteil (37) der Verstärkungsfeder (12) weniger fest, vorzugsweise mit etwas Spiel, umfaßt (D2, Spalte 3, Zeilen 53 bis 56). Es ist zu merken, daß dieses hintere Endteil (37) der Verstärkungsfeder (12) den Buchsenkörper (11) nicht um das "mittlere Federgrundteil" im Sinne von dem Streitpatent umfaßt, sondern um ein wesentliches Teil der Federarme (19, 20) und des Kontaktarms (22) liegt. Das band- und kreisförmige, vordere Ende (32) der Verstärkungsfeder (12) wirkt als Anschlag für die Federarme (19, 20), so daß sie sich nicht frei nach außen ausdehnen können.

4.5 Bei D2 wird also gegen Aufweiten des Kragens (21), gegen Aufweiten der Federarme (19, 20) und gegen Aufweiten des Verstärkungsfeder-Grundteils (37) gesichert. Gegen Aufweiten des zwischen den Federarmen und den Anschlußelementen liegenden Federgrundteils wird nicht gesichert. Gegen Aufweiten der über dem Federgrundteil liegenden Zungen (42) der Verstärkungsfeder (12) wird auch nicht gesichert. Das im Absatz 4.3 oben aufgeführte Lösungsmerkmal (a) - umfangsversetzte Schlitze - ist zwar dort offenbart. Dies trifft aber auf das zweite Lösungsmerkmal (b), wonach die rechtwinklig abgebogenen Lappen in eine Ausnehmung der nicht geschlitzten Wand des Federgrundteils eingreifen, nicht zu.

Der Fachmann kann daher aus dem Offenbarungsgehalt des Dokuments D2 nicht angeregt werden, die im Absatz 4.2 genannte Aufgabe bei einem Doppelflachfederkontakt gemäß Anspruch 1 zu lösen.

4.6 Bei dem in D4 offenbarten elektrischen Federkontakt ist das hintere Endteil der Verstärkungsfeder (12) dem Querschnitt des Büchsenkörpers angepaßt und mit dem Buchsenkörper fest verbunden. Hierzu werden auf dem Buchsenkörper angebrachte Verankerungselemente (53) verwendet, die in Ausnehmungen (51) der darüberliegenden Verstärkungsfeder eingreifen und die Verstärkungsfeder gegen Aufweiten sichern. Das zweite Lösungsmerkmal (b) ist also in D4 weder offenbart noch dadurch nahegelegt.

4.7 Angesichts der in Absatz 4.1 bis 4.6 oben aufgeführten Überlegungen kommt die Kammer zum Schluß, daß sogar eine unzulässige mosaikartige Ex-post-facto- Kombination beliebiger in den Dokumenten D1, D2 und D4 offenbarter Merkmale nicht zum Doppelflachfederkontakt gemäß Anspruch 1 des Streitpatents führen würde, da der Erfindungsgegenstand mit dem Lösungsmerkmal (b) durch keines dieser Dokumente nahegelegt wird. Sowohl dieser Gegenstand als auch die Gegenstände der abhängigen Ansprüche 2 bis 7 beruhen somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

5. Nach alledem ist die Kammer der Auffassung, daß der von dem Einsprechenden genannte Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit (Artikel 100 a) EPÜ und Artikel 56 EPÜ) der Aufrechterhaltung des Streitpatents in unveränderter Form nicht entgegensteht.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird in unveränderter Form aufrechterhalten.

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