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  3. T 0455/94 (Neuer Einspruchsgrund/Amazonen-Werke) 10-12-1996
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T 0455/94 (Neuer Einspruchsgrund/Amazonen-Werke) 10-12-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T045594.19961210
Date de la décision
10 December 1996
Numéro de l'affaire
T 0455/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86101146.8
Classe de la CIB
A01C 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 473.9 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schleuderstreuer, insbesondere für gekörnte Düngemittel

Nom du demandeur
Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
C. van der Lely N.V.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(3) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuer Einspruchsgrund im Beschwerdeverfahren - nein

Neuheit eines Bausatzes mit völlig getrennten Elementen, von denen eines bekannt ist (anerkannt)

Exergue
Die bloße Tatsache, daß eine ältere europäische Anmeldung als zum Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ gehörend im Einspruchsschriftsatz erörtert wurde, ist als Einwand mangelnder Neuheit auszulegen, auch wenn dieser Einspruchsgrund als solcher im Einspruchsschriftsatz nicht expressis verbis genannt wurde (Abschnitt 2 der Entscheidungsgründe)
Décisions citées
G 0007/95
T 0219/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0043/97
T 0111/01
T 0586/01
T 1071/01
T 1163/03
T 0218/07
T 1519/08
T 2554/16

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdegegnerin ist Inhaberin des europäischen Patents Nr. 0 192 089 (Anmeldenummer 86 101 146.8).

Der einzige erteilte Patentanspruch lautet:

"Vorrichtung, bestehend aus einem Schleuderstreuer und Austauschdosiereinrichtung, wobei der Schleuderstreuer einen Vorratsbehälter (4) mit einem daran angeordneten Anschlußelement (9), eine Verteileinrichtung mit zumindest zwei antreibbaren Verteilorganen (7) und eine, an dem Anschlußelement (9) leicht lösbar befestigte Dosiereinrichtung (6, 30, 52, 65, 84) aufweist, die aus einer Bodenplatte (6) mit einer Auslauföffnung und einem Schieber (20) umfaßt, und über die die auszubringenden Materialpartikel in einstellbaren Mengen den Verteilorganen (7) zuführbar sind, und wobei die Austauschdosiereinrichtung mit Anschlüssen derart versehen ist, daß sie an dem Anschlußelement (9) anbringbar ist,

dadurch gekennzeichnet,

daß die Austauschdosiereinrichtung als Dosiereinrichtung mit Plus-Minus-Schaltung (30, 52, 65) oder als Dosiereinrichtung mit elektronischer Steuer- oder Regeleinrichtung (82) oder als Dosiereinrichtung mit Zwangsdosiersystem (84) ausgebildet ist, daß die Dosiereinrichtung als Ganzes lösbar an dem Anschlußelement (9) angeordnet ist und gegen eine der vorgenannten Austauschdosiereinrichtung austauschbar ist."

II. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) legte gegen das erteilte Patent Einspruch ein und beantragte, das Patent wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit zu widerrufen.

Sie berief sich dabei unter anderem auf die folgenden Druckschriften:

- D5: DE-C-2 835 011

- D9: EP-A-0 175 388 (Stand der Technik gemäß Artikel 54 (3) EPÜ).

III. Mit der am 8. April 1994 zur Post gegebenen Entscheidung wies die Einspruchsabteilung den Einspruch zurück.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin am 24. Mai 1994 unter Zahlung der vorgeschriebenen Gebühr Beschwerde ein.

Die Beschwerdebegründung wurde am 16. August 1994 eingereicht.

V. Vor der mündlichen Verhandlung nannte die Beschwerdeführerin in ihrer Eingabe vom 11. November 1996 erstmals:

- D10: Prospekt der Firma Carlo Bezzecchi Düngerstreuer SQ 600D, SQ 1000D; aus dem Jahre 1979

- D11: "Catalogo Generale" der Firma Carlo Bezzecchi; aus dem Jahre 1979, und

- D12: Prospekt von Bögballe "Streuwagen für Kunstdünger und Getreidetankwagen" und Preisliste vom 1. September 1971.

VI. Es wurde am 10. Dezember 1996 vor der Kammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Sie führte im wesentlichen aus:

i) Die ältere europäische Patentanmeldung D9 nehme den Gegenstand des Patentanspruchs neuheitsschädlich vorweg.

Gegenstand des Patentanspruchs 1 sei ein Bausatz bestehend aus zwei selbständigen einzelnen Vorrichtungen, einem Schleuderstreuer mit einer leicht lösbaren, befestigten Dosiereinrichtung einerseits und einer Austauschdosiereinrichtung andererseits. Der beanspruchte Bausatz sei dadurch gekennzeichnet, daß die Austauschdosiereinrichtung

a) ein Dosiermechanismus mit Plus-Minus-Schaltung oder

b) ein Dosiermechanismus mit elektronischer Steuer- oder Regeleinrichtung oder

c) ein Dosiermechanismus mit Zwangsdosiersystem

sein könne, wobei die Austauschdosiereinrichtung als Ganzes lösbar am Schleuderstreuer befestigt sei.

Der Schleuderstreuer, d. h. ein Element dieser beanspruchten Aggregation von zwei völlig getrennten Elementen, sei aus der zum Stand der Technik nach Artikel 54 (3) EPÜ zählenden älteren Patentanmeldung D9 bekannt. Der Erfindungsgedanke sei ebenfalls durch diese ältere Anmeldung vorweggenommen. Auf Seite 12 sei nämlich expressis verbis angegeben, daß die Dosiereinheit in ihrer Gesamtheit später ein- bzw. ausgeschaltet, d. h. ausgetauscht werden könne. Es folge daraus, daß der beanspruchte Bausatz nicht neu sei.

ii) Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 beruhe nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit:

Bei dem Schleuderstreuer gemäß Dokument D5 sei ein Teil des Dosiermechanismus lösbar befestigt und gegen ein anderes Teil austauschbar. Ausgehend von diesem Stand der Technik liege dem angefochtenen Patent der Erfindungsgedanke zugrunde, den Dosiermechanismus in seiner Gesamtheit als Austauschdosiermechanismus auszubilden. Dieser Erfindungsgedanke sei aber durch die Prospekte D10 bis D12 vorweggenommen. Gegenstand des Prospekts D10 sei ein Düngerstreuer mit einem Drehteller. Dieser Prospekt lehre, daß die Gruppe mit Dosiermechanismus und Drehteller, d. h. die ganze Baueinheit durch eine andere Baueinheit ersetzt werden könne.

Darüber hinaus gehöre der Austausch der ganzen Dosiereinrichtung, anstatt nur eines Teils davon, zum Zwecke z. B. der Wartung, zur Routinetätigkeit des Fachmanns und sei deshalb nicht erfinderisch.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) widersprach detailliert diesem Vorbringen.

Sie machte insbesondere geltend, daß die Beschwerdeführerin erstmals im Beschwerdeverfahren mangelnde Neuheit beanstandet habe. Dieser Einwand sei gemäß der Entscheidung G 7/95 (ABl. EPA 1996, 626) der Großen Beschwerdekammer ein neuer Einspruchsgrund und dürfe daher nicht ohne das Einverständnis der Patentinhaberin in das Beschwerdeverfahren eingeführt werden. Sie stimme aber der Einführung nicht zu. Deshalb könne die Kammer auf die Frage der Neuheit sachlich nicht eingehen.

Sie beantragte die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin gilt der Einwand mangelnder Neuheit im vorliegenden Fall nicht als neuer Einspruchsgrund:

Die ältere europäische Anmeldung D9, die zum Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ gehört, ist bereits in der angefochtenen Patentschrift zitiert und gewürdigt. Obwohl mangelnde erfinderische Tätigkeit als einziger Einspruchsgrund im Einspruchsschriftsatz explizit genannt wurde, ist auch diese ältere Anmeldung von der Einsprechenden im Einspruchsschriftsatz aufgegriffen worden, und zwar eindeutig als zum Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ gehörend. Ein solcher Stand der Technik darf jedoch gemäß Artikel 56, Satz 2 EPÜ bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht in Betracht gezogen werden; mithin konnte die ältere Anmeldung D9 nur im Hinblick auf die Neuheit relevant sein.

Daher hätte es für die Einsprechende keinen Sinn gehabt, diese ältere europäische Anmeldung im Einspruchsschriftsatz zu berücksichtigen, wenn sie damit nicht die fehlende Neuheit hätte beweisen wollen.

Deswegen geht die Kammer davon aus, daß der Einwand mangelnder Neuheit implizit im damaligen Einspruchsschriftsatz vorhanden war.

Somit ist die bloße Tatsache, daß diese ältere Anmeldung im Einspruchsschriftsatz als zum Stand der Technik nach Artikel 54 (3) EPÜ gehörend erörtert wurde, als Einwand mangelnder Neuheit auszulegen, auch wenn dieser Einspruchsgrund als solcher im Einspruchsschriftsatz nicht expressis verbis genannt wurde.

3. Gegenstand des Patentanspruchs 1 ist ein Bausatz mit zwei einzelnen Elementen, nämlich einem Schleuderstreuer mit einer an einem Anschlußelement lösbaren Dosiereinrichtung und einer getrennten Austauschdosiereinrichtung. Der Bausatz ist unter anderem dadurch gekennzeichnet, daß die Austauschdosiereinrichtung als Dosiereinrichtung mit Plus-Minus-Schaltung oder als Dosiereinrichtung mit elektronischer Steuer- oder Regeleinrichtung oder als Dosiereinrichtung mit Zwangsdosiersystem ausgebildet ist.

Keine dieser drei beanspruchten Alternativen ist bei dem Schleuderstreuer gemäß der älteren Anmeldung D9 vorhanden. Auch der letzte Absatz der Beschreibung (Seite 12, Zeilen 16 bis 20) offenbart keine dieser drei Alternativen. Das heißt eindeutig, daß in der älteren Anmeldung D9 nicht alle Merkmale der beanspruchten Lehre enthalten sind. Daraus folgt, daß der Bausatz nach dem Patentanspruch im Hinblick auf die ältere Anmeldung D9 neu ist.

Es ist zwar richtig, daß die ältere Anmeldung D9 das andere Element des beanspruchten Bausatzes, nämlich den Anbauschleuderstreuer offenbart. Bei der Frage der Neuheit kommt es jedoch nicht darauf an, ob ein Element eines mehrteiligen Bausatzes bekannt ist. Vielmehr müssen alle Elemente des beanspruchten Bausatzes, im vorliegenden Fall der Schleuderstreuer und die Austauschdosiereinrichtung, in einer einzigen Entgegenhaltung offenbart sein, um die Neuheit des beanspruchten Bausatzes verneinen zu können. Dies ist jedoch - wie vorstehend dargelegt - nicht der Fall.

4. Der Bausatz gemäß dem Patentanspruch ist den vorliegenden, zum Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ gehörenden Druckschriften gegenüber unbestritten neu. Es ist daher zu untersuchen, ob er auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht:

4.1. Hierbei geht die Kammer von der Druckschrift D5 aus, die auch in der angefochtenen Patentschrift abgehandelt ist, denn keine der vorliegenden Druckschriften kommt dem Gegenstand des angefochtenen Patents näher.

Demnach ist ein Schleuderstreuer bekannt, bei dem die Dosiereinrichtung an einem an dem Vorratsbehälter angeordneten Anschlußelement leicht lösbar befestigt ist. Bei diesem Anbauschleuderstreuer können an dem Anschlußelement Bodenplatten mit verschiedenen Auslauföffnungen angeordnet werden (Spalte 1, Zeilen 6 bis 13 der angefochtenen Patentschrift).

Bei der Verwendung eines solchen Schleuderstreuers hat es die Patentinhaberin als nachteilig angesehen, daß die Dosiermechanismen immer gleich ausgebildet waren, d. h. daß immer eine Bodenplatte mit einer Auslauföffnung, deren Öffnungsweite über einen Schieber jeweils einstellbar ist, verwendet wurde.

Die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende Aufgabe kann daher, wie in der angefochtenen Patentschrift angegeben, darin gesehen werden, das Ausbringen von Dünger bei dem bekannten Schleuderstreuer flexibler zu gestalten.

4.2. Zur Lösung dieser Aufgabe wird gemäß dem angefochtenen Patent ein Bausatz vorgeschlagen, bestehend aus einem Schleuderstreuer und einer Austauschdosiereinrichtung, bei dem:

i) die Austauschdosiereinrichtung als Dosiereinrichtung mit Plus-Minus-Schaltung oder als Dosiereinrichtung mit elektronischer Steuer- oder Regeleinrichtung oder als Dosiereinrichtung mit Zwangsdosiersystem ausgebildet ist;

ii) die Dosiereinrichtung des Schleuderstreuers als Ganzes lösbar und gegen eine der vorgenannten Austauschdosiereinrichtungen austauschbar ist.

4.3. Die vorstehend angegebene Lösung beruht auf dem Gedanken, unterschiedliche Arten von komplett ausgestatteten Dosiereinrichtungen zu schaffen, die gegeneinander austauschbar und an dem Anschlußelement des Schleuderstreuers befestigbar sind.

Wie in der angefochtenen Patentschrift in dem die Spalten 1 und 2 überbrückenden Absatz angegeben, werde somit dem Landwirt die Möglichkeit gegeben, die dem jeweiligen Einsatz angepaßte Dosiereinrichtung anzuwenden. Es sei auch für den Landwirt möglich, zunächst nur wenig Geld in den Schleuderstreuer zu investieren und seinen Schleuderstreuer mit der einfachsten und preiswertesten Dosiereinrichtung auszustatten. Später könne er dann immer noch seinen Schleuderstreuer in sehr preiswerter Weise mit einer aufwendigeren Dosiereinrichtung versehen. Somit könne der Landwirt seinen Schleuderstreuer auf kostengünstigste Weise immer wieder an den neuen Stand der Technik anpassen und seine Maschine mit dem neuesten technischen Errungenschaften sehr kostengünstig ausstatten.

4.4. Es ist richtig, daß die Austauschbarkeit von Teilen von Dosiereinrichtungen in der Tat nicht neu ist, wie es aus dem nächstkommenden Stand der Technik gemäß Druckschrift D5 hervorgeht. Der dort vorgeschlagene Austausch von Bodenplatten (mit unterschiedlichen Auslauföffnungen) ermöglicht die Verwendung mehr oder weniger größerer Auslaßöffnungen bei der dort bekannten Dosiereinrichtung. Dadurch wird jedoch der Erfindungsgedanke, unterschiedliche Arten von Dosiereinrichtungen, die jeweils als austauschbares vorgefertigtes Einbauelement ausgebildet sind, für einen Schleuderstreuer vorzusehen, in keiner Weise tangiert.

4.5. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer hat die Beschwerdeführerin sich im wesentlichen auf die Prospekte D10 bis D12 gestützt, um die erfinderische Tätigkeit des beanspruchten Bausatzes verneinen zu können.

In den Prospekten D10 und D11 ist ein Schleuderstreuer offenbart, bei dem unterhalb eines Vorratsbehälters eine Dosiereinrichtung und eine als Drehteller ausgebildete Streueinrichtung angeordnet sind. Die Dosiereinrichtung und die Drehteller bilden eine Gruppe, die durch eine andere Gruppe mit einer als Schwingrohr ausgebildeten Streueinrichtung ersetzt werden kann.

An unterschiedliche Arten von Dosiereinrichtungen, die jeweils als austauschbares vorgefertigtes Einbauelement ausgebildet sind, ist also nicht gedacht.

Entsprechendes gilt für den Streuwagen gemäß dem Prospekt D12. Der dort gezeigte Streuwagen für Kunstdünger ist mit einem austauschbaren Streuaggregat ausgerüstet. Das Streuaggregat kann durch eine austauschbare Entleerungsklappe ersetzt werden, um den Streuwagen in einen Getreidetankwagen umzuwandeln. Ein Fachmann findet auch hier keinen Hinweis unterschiedliche Arten von Dosiereinrichtungen zu verwenden.

4.6. Grundsätzlich sind die drei beanspruchten unterschiedlichen Arten von Dosiereinrichtungen per se bekannt. Der Gedanke, eine Dosiereinrichtung für einen Schleuderstreuer als austauschbares vorgefertigtes Einbauelement zu realisieren, ist jedoch dem Stand der Technik in seiner Gesamtheit nicht zu entnehmen. Wie schon vorstehend dargelegt, darf die ältere Anmeldung D9 bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht in Betracht gezogen werden.

4.7. Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, es sei aus dem Prospekt D11 schon bekannt, bei einem Schleuderstreuer die Dosiereinrichtung und die als Drehteller ausgebildete Streueinrichtung als austauschbare Gruppe oder Baueinheit zu bilden. Das Verwirklichen der Dosiereinrichtung als austauschbares vorgefertigtes Einbauelement erfordere somit keine über das Können des Fachmanns hinausgehende erfinderische Leistung.

Eine solche Argumentation basiert auf einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise, denn es kommt bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht darauf an, ob der Fachmann durch Modifikation dieses Standes der Technik zur Lehre des angefochtenen Patents hätte gelangen können; zu fragen ist vielmehr, ob er im Lichte der bestehenden technischen Aufgabe so vorgegangen wäre, weil dem Stand der Technik Anregungen für die Erfindung zu entnehmen waren (siehe z. B. die Entscheidung T 219/87, Abschnitt 7.4 der Entscheidungsgründe).

Dies ist hier aber nicht der Fall: Wie vorstehend dargelegt ist das Bereitstellen unterschiedlicher Arten von Dosiereinrichtungen für einen Schleuderstreuer, die jeweils als austauschbares, vorgefertigtes Einbauelement ausgebildet sind, in keiner Weise von dem Stand der Technik angeregt worden.

5. Aus alledem folgt, daß der Gegenstand des Patentanspruchs auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht und somit in der erteilten Fassung Bestand hat.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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