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  2. T 0397/94 05-04-1995
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T 0397/94 05-04-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T039794.19950405
Date de la décision
05 April 1995
Numéro de l'affaire
T 0397/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90101271.6
Classe de la CIB
B01D 63/08
B01D 65/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 721.97 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Abstandselement zur Lenkung von Strömungsmedien

Nom du demandeur
DT MEMBRANFILTER VERTRIEBS GMBH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention R 67 1973
Mot-clé

Klarheit (nach Änderung); ja

Erfinderische Tätigkeit (nach Änderung); ja

Rückzahlung der Beschwerdegebühr: nein

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die europäische Patentanmeldung Nr. 90 101 271.6 (Veröffentlichungs-Nr. 0 396 853) wurde wegen mangelnder Klarheit eines von der Beschwerdeführerin (Anmelderin) eingereichten geänderten Anspruchs 1 zurückgewiesen.

Die Zurückweisungsentscheidung wurde damit begründet, daß eine Merkmalsgruppe des Anspruchs 1 weder für sich, noch im Lichte der Beschreibung, klar wäre. Zusätzlich wurde von der Prüfungsabteilung die erfinderische Tätigkeit des Anspruchs 1 und der Unteransprüche im Hinblick auf die Dokumente D1 = EP-A-0 045 073, D2 = EP-A-0 289 740, D3 = DE-A-3 327 431 und D4 = EP-A-0 195 461 verneint, wobei das Dokument D4 im Prüfungsverfahren zum ersten Mal in der Zurückweisungsentscheidung erwähnt und als Kopie beigefügt wurde.

II. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Anmelderin) Beschwerde eingelegt.

III. Während der von der Beschwerdeführerin hilfsweise beantragten mündlichen Verhandlung vom 5. April 1995 hat die Beschwerdeführerin eine neue Fassung der Anmeldung überreicht und beantragt, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben und das nachgesuchte Patent auf dieser Basis zu erteilen, hilfsweise die Angelegenheit zur Fortsetzung der Prüfung mit den neu überreichten Unterlagen an die Prüfungsabteilung zurückzuverweisen. Ferner beantragte die Beschwerdeführerin die Rückzahlung der Beschwerdegebühr.

Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"1. Abstandselement zur Lenkung von Strömungsmedien (19) bei Vorrichtungen zum Filtern und Trennen der Strömungsmedien durch Mikrofiltration, Ultrafiltration und Umkehrosmose (10), wobei jeweils zwischen zwei im wesentlichen scheibenförmig ausgebildeten Abstandselementen (11) ein Filterelement (12) eingeschlossen ist und wobei auf wenigstens einer scheibenförmigen Oberfläche (20; 21) des Abstandselements eine Mehrzahl von erhaben von der Oberfläche wegstehenden Vorsprüngen (22) vorgesehen ist, auf denen das nach Art eines Membrankissens ausgebildete vom Strömungsmedium (19) beidseitig umflossene Filterelement (12) aufliegt, dadurch gekennzeichnet, daß die Abstandselemente (11) derart angeordnet sind, daß sich eine Parallelschaltung von Filterelementen (12) und/oder eine Reihenschaltung mehrerer parallel geschalteter Filterelemente (12) ergibt und daß das Abstandselement (11) wenigstens eine an im wesentlichen gegenüberliegenden Seiten in seinem äußeren Randbereich im Scheibenkörper ausgebildete Durchtrittsöffnung (18) für das Strömungsmedium aufweist (19), wobei die Durchtrittsöffnung (18) durch eine gedachte Sehne und den die Sehne begrenzenden äußeren Rand (13; 14) gebildet wird und die Filterelemente (12) im wesentlichen vollständig flächig von der einen zur anderen Seite und beidseitig überstrichen werden."

Die Ansprüche 2 bis 11 sind abhängige Ansprüche.

IV. Die Beschwerdeführerin hat ihre Anträge wie folgt begründet:

Der vorliegende Anspruch 1 weise insbesondere funktionelle Merkmale auf, nach denen der Strom des Strömungsmediums die Membrankissen, die sich zwischen in Stapeln übereinander angeordneten Abstandselementen befinden, im wesentlichen vollständig flächig von der einen zur anderen Seite und beidseitig überstreicht. Durch diese Formulierung seien alle wesentliche Merkmale angegeben worden, auch im Hinblick auf die im Anspruch weiter erwähnten Vorsprünge, die nur eine infinitesimal kleine Berührungsfläche mit dem Membrankissen hätten und so den Strom des Strömungsmediums nicht behinderten, wodurch sich ebenfalls keine den Fluß des Strömungsmediums und die Filterwirkung des Membrankissens behindernden anorganischen Ablagerungen bilden könnten und das Strömungsmedium praktisch nicht im Strömungsfluß gehindert werde. Somit sei der Anspruch 1 klar. Die erwähnte vorteilhafte Wirkung dieser Merkmale könne bei Kombination der D1 bis D4 nicht eintreten, weil insbesondere D4 kanalformende Rippen, und nicht Vorsprünge im Sinne der vorliegenden Anmeldung zeige. Daher sei der in Anspruch 1 definierte Gegenstand erfinderisch.

Das Prüfungsverfahren sei unzufriedenstellend abgelaufen und eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr sei insbesondere aus drei Gründen gerechtfertigt:

Zuerst folge aus dem Inhalt der Zurückweisungsentscheidung, deren Begründung sich sowohl gegen die Klarheit des Anspruchs 1 als auch gegen seine erfinderische Tätigkeit richte, nicht eindeutig, aus welchem Grund eigentlich die Anmeldung zurückgewiesen wurde. Außerdem sei die mangelnde erfinderische Tätigkeit mit Hilfe einer Entgegenhaltung D4 begründet worden, die zum ersten Mal mit der Entscheidung und mit beigefügter Kopie erörtert wurde, so daß die Anmelderin sich Einwänden ausgesetzt sah, zu denen sie sich nicht hatte äußern können. Es sei auch zu bemerken, daß obwohl von ihrer Seite insbesondere schriftlich wiederholt ein informelles Interview vorgeschlagen worden sei, erst in der Zurückweisungsentscheidung auf diese Vorschläge reagiert wurde, und zwar negativ, wobei als Grund angeben wurde, daß keine Bereitschaft der Anmelderin zur Einigung erkennbar sei. Da insbesondere die Anmelderin ständig durch Vornahme von Änderungen mit entsprechender Begründung sowie durch ihren Vorschlag eines informellen Interviews diese Bereitschaft gezeigt habe, verstöße diese Absage sowohl gegen das Europäische Patentübereinkommen als auch gegen die Richtlinien.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Gewährbarkeit der Änderungen

Der vorliegende Anspruch 1 ergibt sich aus dem ursprünglichen Anspruch 1 und aus Angaben über die Aufgabe und den wesentlichsten Vorteil der Erfindung, die der ursprünglichen Beschreibung (siehe Seite 6, dritter Absatz bis Seite 7, zweiter Absatz) entnommen wurden. Diese Angaben betreffen die besonderen Schaltungsformen von gestapelten Abstandselementen und Filterelementen und die resultierende, vollständig flächige Überstreichung der Oberflächen der Filterelemente. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 11 entsprechen den ursprünglichen Ansprüchen 2 bis 11; außer sprachlichen Korrekturen betreffen die Änderungen in der Beschreibung nur eine Würdigung des Stands der Technik sowie eine Anpassung an den neuen Hauptanspruch; durch die Korrektur der gezeichneten Pfeile in Figur 4 ergibt sich ein korrekter Abfluß der Strömungsmedien gemäß der aus der ursprünglichen Anmeldung entnehmbaren Lehre. Somit wurde die europäische Patentanmeldung nicht in einer Weise geändert, daß ihr Gegenstand über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht (Art. 123 (2) EPÜ).

3. Klarheit

Das Abstandselement des vorliegenden Anspruchs 1 weist wenigstens eine an im wesentlichen gegenüberliegenden Seiten in seinem äußeren Randbereich im Scheibenkörper ausgebildete Durchtrittsöffnung (18) für das Strömungsmedium auf; somit kann entweder wenigstens eine Durchtrittsöffnung nur an einer Seite am äußern Rand im Scheibenkörper oder wenigstens eine Durchtrittsöffnung an jeder der beiden gegenüberliegenden Seiten im äußeren Randbereich ausgebildet sein. Um die Form der verschiedenen Arten von Abstandselementen zu definieren hat die Beschwerdeführerin eine Formulierung gewählt, bei der funktionelle Merkmale des Stroms des Strömungsmediums in Stapeln von übereinanderliegenden Abstandselementen beider Arten benützt werden, und zwar, daß das Strömungsmedium die Membrankissen im wesentlichen vollständig flächig von der einen zur anderen Seite und beidseitig überstreicht. Durch diese Formulierung wird auch implizit das in der Beschreibung (siehe Seite 6, erster Absatz) betonte Merkmal hinzugefügt, daß die Vorsprünge nur eine infinitesimal kleine Berührungsfläche mit dem Membrankissen haben und so der Strom des Strömungsmediums nicht behindert wird, wodurch sich ebenfalls keine den Fluß des Strömungsmediums und die Filterwirkung des Membrankissens behindernden anorganischen Ablagerungen bilden können und das Strömungsmedium praktisch nicht im Strömungsfluß gehindert wird. Den vorliegenden Zeichnungen, insbesondere der Figur 4, sind tatsächlich zwei Arten von Abstandselementen (11, 111) zu entnehmen, und zwar Abstandselemente (11, 111), welche zur Abgrenzung von Filterstapeln, z. B. ganz oben und ganz unten, vorgesehen sind und Durchtrittsöffnungen nur an einer Seite aufweisen, sowie Abstandselemente mit Durchtrittsöffnungen an beiden Seiten, die zwischen diesen abgrenzenden Abstandselementen angeordnet sind. Das Argument der Beschwerdeführerin, daß für den Fachmann die weiteren Merkmale des beanspruchten Abstandselements, wie z. B. die Form und Lage des zentralen Lochs (15) des Abstandselements für den Ablauf des Permeats, ohne weiteres, ggf. auch durch die in den Figuren gezeigte Konstruktion, festzustellen sind, kann akzeptiert werden. Da der vorliegende Anspruch 1 eine eindeutige Definition der zwei Arten von Abstandselementen ergibt, die den Angaben der Beschreibung und der Zeichnungen entspricht, ist er klar im Sinne von Artikel 84 EPÜ.

4. Neuheit

Aus D2 ist ein Abstandselement bekannt, das wohl sämtliche Merkmale des ersten Teils des vorliegenden Anspruchs 1, jedoch nicht die Merkmale des kennzeichnenden Teils, wie z. B. eine Durchtrittsöffnung, die durch eine gedachte Sehne und den die Sehne begrenzenden äußeren Rand gebildet wird, aufweist. Die weiteren Entgengenhaltungen kommen dem vorliegenden Abstandselement nicht näher. Daher ist der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Ein Abstandselement zur Lenkung von Strömungsmedien bei Vorrichtungen (10) zum Filtern und Trennen der Strömungsmedien durch Mikrofiltration, Ultrafiltration und Umkehrosmose, ist aus D2 (siehe Spalte 1, Zeilen 1 bis 9; Spalte 2, Zeilen 4 bis 40; Spalte 3, Zeile 41 bis Spalte 4, Zeile 46; Spalte 5, Zeile 26 bis Spalte 10, Zeile 5; Figuren 1 bis 7, 8, 8a, 9 und 9a) bekannt; bei dieser Vorrichtung ist jeweils zwischen zwei im wesentlichen scheibenförmig ausgebildeten Abstandselementen (11) ein Filterelement (13) eingeschlossen; außerdem ist auf wenigstens einer scheibenförmigen Oberfläche (118; 119) des Abstandselements eine Mehrzahl von erhaben von der Oberfläche wegstehenden Vorsprüngen (29) vorgesehen, auf denen das nach Art eines Membrankissens ausgebildete vom Strömungsmedium (15) beidseitig umflossene Filterelement (13) aufliegt.

Anders als die mit dem vorliegenden Abstandselement gebaute Vorrichtung weist jedoch die mit dem bekannten Abstandselement gebaute Vorrichtung keine Abstandselemente (11) auf, die derart angeordnet sind, daß sich eine Parallelschaltung von Filterelementen (12) und/oder eine Reihenschaltung mehrerer parallel geschalteter Filterelemente (12) ergibt; außerdem weist das bekannte Abstandselement (11) keine an im wesentlichen gegenüberliegenden Seiten in seinem äußeren Randbereich im Scheibenkörper ausgebildete Durchtrittsöffnungen für das Strömungsmedium (15) auf, sondern Durchtrittsöffnungen (14), die von dem äußeren Randbereich des Abstandselements (11) entfernt, und zwar im Zentrum des Abstandselements ausgebildet sind; jedenfalls sind die Durchtrittsöffnungen (14), die im bekannten Abstandselement vorgesehen sind, nicht durch eine gedachte Sehne und den die Sehne begrenzenden äußeren Rand gebildet; da die Durchtrittsöffnungen nicht an gegenüberliegenden Seiten des Abstandselements liegen, werden die Filterelemente (13) nicht im wesentlichen vollständig flächig von der einen zur anderen Seite und beidseitig überstrichen.

5.2. Gemäß der vorliegenden Beschreibung (siehe Seite 5, erster Absatz bis Seite 6, erster Absatz) ist es Aufgabe der vorliegenden Erfindung, ein Abstandselement zu schaffen, das ein gutes Umströmen des auf dem Abstandselement angeordneten Filterelements in Form eines Membrankissens gestattet, so daß auch eine Parallelschaltung von Membrankissen in einer Vorrichtung und/oder eine Reihenschaltung mehrerer Pakete parallel geschalteter Membrankissen möglich ist, um den Druckabfall des Strömungsmediums zwischen Zulauf und Ablauf zu minimieren, wobei das Membrankissen im wesentlichen differenzdruckstabil aufgenommen werden soll; diese Aufgabe wird glaubhaft durch ein Abstandselement gelöst, das auch die Merkmale des zweiten Teils des vorliegenden Anspruchs 1 aufweist, und zwar liegt der Vorteil des erfindungsgemäßen Abstandselements im wesentlichen darin, daß das die Membrankissen als Rohlösung im wesentlichen vollständig flächig von der einen zur anderen Seite und beidseitig überstreichende Strömungsmedium praktisch nicht im Strömungsfluß gehindert wird, da die Vorsprünge nur eine infinitesimal kleine Berührungsfläche mit dem Membrankissen haben und so der Strom des Strömungsmediums nicht behindert wird, wodurch sich ebenfalls keine den Fluß des Strömungsmediums und die Filterwirkung des Membrankissens behindernden anorganischen Ablagerungen bilden können, wie man es bei Berührungsflächen von Trägern mit der Membraneinrichtung bisher kannte.

5.3. D2 (siehe Spalte 2, Zeilen 4 bis 24) betont, daß der Vorteil der vorgestellten Konstruktion im wesentlichen darin liegt, daß der Fluß des Strömungsmediums weitgehend ungehindert erfolgen kann, gibt aber keinen Hinweis auf die vorliegende Struktur des Abstandselements. Zwar sind aus D1 (siehe Seite 3, Zeile 31 bis Seite 4, Zeile 4; Seite 5, Zeilen 1 bis 10; Seite 10, Zeile 11 bis Seite 11, Zeile 30; Figuren 8 und 9) Abstandselemente (40, 43) von Filtervorrichtungen bekannt, die Durchtrittsöffnungen (38, 39) auf gegenüberliegenden Seiten des Abstandselements in Bezug auf das Zentrum dieses Abstandselements aufweisen, wobei jedoch die bekannte Vorrichtung nicht für eine vollständig flächige Überstreichung der Membranfilter bestimmt ist, sondern die Aufgabe löst, einen sehr dünnen und gut definierten Strömungsweg für zu filtrierendes Blut zu schaffen; außerdem liegen die gezeigten Durchtrittsöffnungen (38) entfernt vom Rand des Abstandselements und sind von kleiner Dimension, so daß D1 kein Hinweis auf die in der vorliegenden Anmeldung gewünschte Wirkung, d. h. auf eine im wesentlichen vollständig flächige Bestreichung der Oberflächen der aufgestapelten Filter von der einen zur anderen Seite und beidseitig, zu entnehmen ist. Aus D3 (Seite 3; Seite 8, zweiter Absatz; Figuren 1 bis 9) ist eine Vorrichtung zum Filtern und Trennen von Strömungsmedien bekannt, bei der Trägerplatten (61), Membranen (81) und Leitplatten (71) aufgestapelt sind und die die Möglichkeit schafft, gestapelte Filterelemente auszuwechseln, ohne daß dabei irgendwelche Dichtungsprobleme auftauchen; die am äußeren Rande der Trägerplatte (61) gezeigten Durchtrittsöffnungen (65) sind entlang dieses Rands verteilt und liegen somit nicht an gegenüberliegenden Seiten der Trägerplatte (61), wie im vorliegenden Abstandselement. Aus D4 (siehe Seite 1, erster Absatz; Seite 2, dritter bis letzter Absatz; Seite 4, zweiter Absatz bis Seite 6, letzter Absatz; Figuren 1 bis 5) ist eine weitere Filteranordnung bekannt, die Abstandselemente aufweist, bei welchen Durchtrittsöffnungen (1, 2) an gegenüberliegenden Seiten des Abstandselements in der Nähe von dessen Rands ausgebildet sind. Wie von der Beschwerdeführerin überzeugend argumentiert, sind die Vorsprünge (7), die auf der Oberfläche des Abstandselements ausgebildet sind, als Rippen geformt, wodurch sich Kanäle für das Strömungsmedium ergeben, die den Strom des Strömungsmediums leiten und begrenzen; daher kann D4 kein Hinweis auf die Struktur des vorliegenden Abstandselements und die in der vorliegenden Anmeldung betonten Vorteile in Hinsicht auf eine vollständige Bestreichung der Oberflächen der Filterelemente entnommen werden. Außerdem kann bemerkt werden, daß die Durchtrittsöffnungen (1, 2) dieser bekannten Abstandselemente nicht die Form einer gedachten Sehne haben, sondern kreisförmig sind, so daß sich durch die gezeigte Form der Kanälen, die das Strömungsmedium zu diesen Durchtrittsöffnungen leiten, eine laterale Begrenzung und somit eine Hemmung des Flusses ergibt, die in der vorliegenden Anmeldung (siehe Seite 4, erster Absatz, letzter Satz) als unerwünscht erwähnt ist.

Da aus diesen Gründen der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 sich für den Fachmann von D2 nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt, beruht er auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ und der Anspruch 1 ist gewährbar (Artikel 52 (1) EPÜ). Da außerdem die neue, geltende Fassung der Anmeldung die Erfordernisse des EPÜ erfüllt, ist es nicht nötig, gemäß dem Hilfsantrag der Beschwerdeführerin die Angelegenheit zur Fortsetzung der Prüfung mit den neu überreichten Unterlagen an die Prüfungsabteilung zurückzuverweisen, und ein Patent kann erteilt werden (Artikel 97 (2) EPÜ).

6. Rückzahlung der Beschwerdegebühr

Die Beschwerdeführerin hat ihre Unzufriedenheit über den Ablauf des Prüfungsverfahrens geäußert und ihren Antrag zur Rückzahlung der Beschwerdegebühr insbesondere auf drei Argumente gestützt.

Die Beschwerdeführerin hat mit Hinweis auf den Inhalt der angegriffenen Entscheidung argumentiert, daß es nicht eindeutig sei, aus welchem Grund eigentlich die Anmeldung zurückgewiesen wurde. Zwar sei die Zurückweisung wegen mangelnder Klarheit erfolgt, jedoch enthalte die Begründung der Entscheidung darüber hinaus ausführliche Bemerkungen betreffend die erfinderische Tätigkeit. Zu diesem Argument ist zu bemerken, daß tatsächlich der genannte Zurückweisungsgrund, d. h. die mangelnde Klarheit des Anspruchs 1, zwar auf drei Seiten der Entscheidung begründet wird, daß sich jedoch die Begründung einer mangelnden erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands dieses Anspruchs über vier weitere Seiten erstreckt. Dabei ist auch zu bemerken, daß für diesen letzten Teil der Zurückweisungsentscheidung (siehe Seite 4, letzter Absatz bis Seite 5, erster Absatz) die wegen Unklarheit beanstandete Merkmalsgruppe des Anspruchs gemäß einer früheren Eingabe der Anmelderin interpretiert wurde, und daß im weiteren Verlauf dieser Begründung der Anspruch ohne Hinweis auf Unklarheit mit dem Stand der Technik verglichen wurde. Obwohl also dem Text der Zurückweisungsentscheidung zu entnehmen ist, daß sowohl der Anspruch 1 als auch ein entnehmbarer Gegenstand dieses Anspruchs 1 aus verschiedenen Gründen den Erfordernissen des Übereinkommens nicht nachkamen, wird in der Zurückweisungsentscheidung auf Seite 4 eindeutig betont, daß die die erfinderische Tätigkeit betreffenden Ausführungen keine Basis für diese Entscheidung bildeten, diese also aufgrund mangelnder Klarheit erfolgte. Daher ist es klar, daß der Teil der Zurückweisungsentscheidung, der die mangelnde erfinderische Tätigkeit dieses entnehmbaren Gegenstands betrifft, lediglich als eine zusätzliche Information zu gelten hat. Dieses Argument der Beschwerdeführerin kann deshalb nicht überzeugen.

Mit Hinweis auf den Teil der Zurückweisungsentscheidung, der die mangelnde erfinderische Tätigkeit betrifft, hat sich die Beschwerdeführerin ausdrücklich beschwert, daß sie sich durch den vorliegenden negativen Beschluß und insbesondere durch das erstmalige Zitieren einer neuen, der Entscheidung beigefügten Entgegenhaltung D4, Einwänden ausgesetzt sah, zu denen sie sich nicht äußern konnte. Zu diesem Argument kann folgendes bemerkt werden: Es ist tatsächlich in der Zurückweisungsentscheidung eine Entgegenhaltung D4 genannt, die nur einer einmaligen Auslegung, und zwar durch die Prüfungsabteilung, unterzogen wurde; dabei hatte die Beschwerdeführerin keine Gelegenheit, auf etwaige Fehlinterpretationen oder unzutreffende Begründungsargumente hinzuweisen, oder gar die Anmeldung durch Änderungen daran anzupassen. Zwar betrifft diese neu zitierte Entgegenhaltung D4 den für die Entscheidung maßgebenden Zurückweisungsgrund nicht und ist in dieser Hinsicht überflüssig; jedoch entsteht, wie oben schon bemerkt, durch die verhältnismäßig lange und detaillierte Begründung der Zurückweisungsentscheidung der Eindruck, daß außer der mangelnden Klarheit ein wichtiger Grund der Zurückweisung die mangelnde erfinderische Tätigkeit eines entnehmbaren Gegenstands der Anmeldung gewesen sein könnte. Außerdem ist zu bemerken, daß, obwohl Entgegenhaltungen für die Prüfung der Klarheit keine Rolle spielen sollten, der Vergleich der einzelnen Merkmale des Anspruchs mit den Merkmalen eines bekannten Gegenstandes zu einer Auslegung der Merkmale des Anspruchs und somit erst zu der Feststellung führen kann, daß diese Merkmale nicht eindeutig seien. Da aber im vorliegenden Fall die wegen mangelnder Klarheit beanstandete Merkmalsgruppe des Anspruchs im Oberbegriff aufgeführt war und D4 zu Merkmalen des kennzeichnenden Teils zitiert wurde, betrifft das neu zitierte Dokument D4 den in der Zurückweisungsentscheidung angegebenen Grund der fehlenden Klarheit nicht. Deshalb kann D4 in dieser Hinsicht als überflüssig ignoriert bleiben, so daß zu dem Entscheidungsgrund, auf den sich die Entscheidung als einzigen stützt, die Anmelderin Gelegenheit gehabt hatte, sich zu äußern (Artikel 113 (1) EPÜ).

Die Beschwerdeführerin hat außerdem den Ablauf des Prüfungsverfahrens kritisiert, weil von ihrer Seite insbesondere schriftlich wiederholt ein informelles Interview vorgeschlagen wurde, wobei auf diese Vorschläge erst in der Zurückweisungsentscheidung reagiert wurde, und zwar negativ; in der Entscheidung wird als Grund dafür angegeben, daß von Seiten der Anmelderin bezüglich der Frage der Klarheit keine Bereitschaft zu erkennen gewesen sei, eine Einigung zu erreichen, es also in einem Interview lediglich zum Austausch bekannter Ansichten gekommen wäre, was nicht verfahrensökonomisch erschien. Den Argumenten der Beschwerdeführerin, daß sie als Anmelderin im Prüfungsverfahren immer Bereitschaft zu Klärung der strittigen Punkte sowohl durch Änderungen in der Anmeldung als auch durch eine detaillierte Begründung bewiesen hätte und daß es unverständlich sei, wie die Prüfungsabteilung von vornehin habe wissen können, daß die Anmelderin im Falle einer gut begründeten Beanstandung nicht bereit gewesen wäre, Änderungen vorzunehmen, kann nur zugestimmt werden. Es ist jedoch zunächst festzustellen, daß die Beschwerdeführerin den die Basis der angefochtenen Entscheidung bildenden Anspruch 1 nicht aufrechterhalten hat, so daß es nicht nötig ist, zu prüfen, ob die Entscheidung im Hinblick auf den angegebenen Grund der mangelnden Klarheit gerechtfertigt war oder nicht. Ferner ist zu bemerken, daß sich die Beschwerdeführerin, außer ihren allgemeinen Betrachtungen über die Kosten, die für eine mündliche Verhandlung, aber auch für ein Interview, anfallen, nicht zu den Gründen geäußert hat, weshalb sie keinen formellen Antrag oder Hilfsantrag auf mündliche Verhandlung stellte, womit sie vor einer unerwarteten negativen Entscheidung geschützt gewesen wäre. Somit lag es im Ermessen der Prüfungsabteilung, ein inoffizielles Interview nach Lage der Sache zu akzeptieren oder nicht. Außerdem ist es im Europäischen Patentübereinkommen nicht vorgesehen, daß vor der Entscheidung eine Information darüber gegeben wird, ob einem Vorschlag für ein informelles Interview stattgegeben wird oder nicht, was erlauben würde, ggf. noch einen Antrag auf mündliche Verhandlung zu stellen. Obwohl die Bereitschaft der Anmelderin, ihren Standpunkt mündlich zu erörtern, vernünftigerweise hätte angenommen werden können und obwohl auch die Hinzufügung einer detaillierten Begründung unter Verwendung einer ganz neuen Entgegenhaltung zu einem Grund, der mit dem angegebenen Zurückweisungsgrund nichts zu tun hatte, als ungeschickt und auch als überflüssig zu betrachten ist, kann aus den oben aufgeführten Gründen keine Verletzung einer Vorschrift des Europäischen Patentübereinkommens gesehen werden, so daß kein wesentlicher Verfahrensmangel besteht und somit eine Rückzahlung nicht der Beschwerdegebühr der Billigkeit im Sinne von Regel 67 EPÜ entspricht.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Entscheidung der Prüfungsabteilung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Auflage, ein Patent mit den in der mündlichen Verhandlung vom 5. April 1995 überreichten Unterlagen, Beschreibung: Seiten 1 bis 14, Ansprüche: Nr. 1 - 11, Zeichnungen: Blatt 1/2 - 2/2, zu erteilen.

3. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird zurückgewiesen.

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