Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0386/94 (Chymosin) 11-01-1996
Facebook X Linkedin Email

T 0386/94 (Chymosin) 11-01-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T038694.19960111
Date de la décision
11 January 1996
Numéro de l'affaire
T 0386/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82201272.0
Classe de la CIB
C12N 15/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
UNILEVER N.V.
Nom de l'opposant

Celltech Limited

Chr. Hansens Laboratorium A/S

Chambre
3.3.04
Sommaire
Inventive step may be acknowledged in the field of gene technology if there is no reasonable expectation of success that the cloning and expression of a given gene can be carried out. However, in a case where, at the priority date, a skilled person can expect to perform the cloning and expression of a gene in a fairly straightforward manner, and the cloning and expression, although requiring much work, does not pose such problems as to prove that the expectation of success was ill-founded, inventive step cannot be acknowledged.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 54(3) 1973
European Patent Convention Art 54(4) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 87 1973
European Patent Convention Art 88 1973
Mot-clé

Sufficiency of disclosure (yes)

Novelty (yes)

Inventive step (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0269/87
T 0081/87
T 0690/91
T 0292/85
T 0019/90
T 0158/91
T 0412/93
T 0223/92
T 0923/92
T 0128/92
T 0816/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0167/93
T 1053/93
T 0223/96
T 0791/96
T 0333/97
T 0637/97
T 0342/98
T 0029/99
T 0950/99
T 0753/00
T 1336/04
T 1069/08
T 1639/09
T 1634/15
T 2160/18

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 0 077 109 (application No. 82 201 272.0) relating to "DNA molecules comprising the genes for preprochymosin and its maturation forms and micro-organisms transformed thereby" was granted for ten contracting states with eighteen claims. The priority of the earlier application GB 8131004 (14 October 1981) was claimed.

II. Claims 1, 14 and 18 of the patent as granted for all designated states except Austria read:

"1. A recombinant plasmid comprising the following elements in the order given:

(1) a ds-rDNA coding for preprochymosin, prochymosin, pseudochymosin or chymosin,

(2) a translational stop codon bound to the 3'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (1),

(3) both an E.coli replication site and a selective marker,

(4) an E.coli expression regulon upstream of the plus strand of the ds-rDNA of (1) and

(5) when the ds-rDNA codes for prochymosin, pseudochymosin or chymosin, a translational initiation ATG-triplet bound to the 5'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (1)."

"14. Micro-organisms, which are transformed by incorporation of

(a) a ds-rDNA coding for preprochymosin, prochymosin, pseudochymosin or chymosin,

(b) a translational stop codon bound to the 3'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (a),

(c) a selective marker and preferably a replication site adapted to said micro-organisms,

(d) an expression regulon suitable for said micro-organisms upstream of the plus strand of the ds-rDNA of (a), and

(e) when the ds-rDNA codes for prochymosin, pseudochymosin or chymosin, a translational initiation ATG-triplet bound to the 5'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (a), whereby the elements a,b,d and optionally e are present in the order d-(e)-a-b."

"18. A process for producing preprochymosin or any of its maturation forms prochymosin, pseudochymosin or chymosin, which comprises culturing a micro-organism according to any one of claims 14-17, optionally under selection pressure, and collecting the preprochymosin or a maturation form thereof."

Claims 2 to 11 are directly or indirectly dependent on claim 1 and relate to particular embodiments of the plasmid. Claim 12 relates to a bacterial culture containing a plasmid according to claims 1 to 11 and claim 13 relates to a process to produce the protein using the bacterial culture of claim 12. Claims 15 to 17 concern specific embodiments of the micro-organisms of claim 14. The claims for Austria are in the process form and correspond to the claims for the other contracting states.

III. Notices of opposition were filed against the European patent by two parties (opponents 01 and 02). Opponent 02 then withdrew the opposition. A notice of intervention under Article 105 EPC was also filed.

Revocation of the patent was requested on the grounds of Article 100(a) to 100(c) EPC.

During the procedure before the opposition division, eighty-seven documents were relied upon by the parties. Of these documents, the following are referred to in the present decision (the numbering used by the opposition division is adhered to).

(1): EP-A-0 068 691 (Celltech)

(2): EP-A-0 057 350 (Coll.Res.)

(3): EP-A-0 073 029 (Beppu)

(15): "Principles of Gene Manipulations" by R. W. Old and S. B. Primrose, Blackwell Scientific Publications, 1980, pages 59 to 88.

(17): "Molecular Cloning, A laboratory Manual" by T. Maniatis et al., Cold Spring Harbor Laboratory, 1982, pages. iii, v, 211 to 246, 309 to 361 and 403 to 433.

(63): Blobel et al., Symp.Soc.Exp.Res., 1979, vol. 33, pages 9 to 36.

(68): Williams J. G., The preparation and screening of a cDNA clone bank, in "Genetic Engineering", ed. by R. Williamson, Academic Press, 1981, pages 2 to 49.

(87): Nishimori et al., J. Biochem., 1981, vol. 90(3), pages 901 to 904.

IV. On 21 February 1994, the opposition division issued an interlocutory decision within the meaning of Article 106(3) EPC whereby the admissibility of the intervention was acknowledged (opponent 3) and the patent was maintained in an amended form on the basis of auxiliary request E with seventeen claims. In claims 1 and 14, the ds-rDNA of (1) or (a) was restricted to that coding for preprochymosin and pseudochymosin. Claims 2 to 13, 15 to 17 remained alike to the claims 2 to 13, 15, 16 and 18 as granted, claim 17 as granted being deleted. The claims for Austria were similarly amended.

V. The opposition division considered said claims to be allowable under Articles 123(2)(3) and 84 EPC.

It was determined that the specification disclosed the invention in an enabling manner so that the requirements of Article 83 EPC were seen as fulfilled.

The British priority application being essentially identical to the European patent application, the opposition division also held that the latter was entitled to priority rights.

Novelty was acknowledged under Article 54(2) EPC. The three documents which were discussed under Article 54(3)(4) EPC were documents (1), (2) and (3). Following the decisions of the board of appeal T 269/87 of 24 January 1989 (not published in OJ EPO) and T 81/87 (OJ EPO 1990, 250) which denied documents (1) and (2) priority rights earlier than from 11 June 1982 and 1 December 1981 respectively, the opposition division found that neither document (1) nor document (2) were detrimental to novelty. The same conclusion was reached with document (3) as the priority document filed on 24 August 1981 disclosed subject-matter different from that claimed in the patent in suit.

The closest prior art document was identified as document (87). All claims disclosing prepro- and pseudochymosin whether it be in a generic or specific way were acknowledged inventive. All claims where the DNAs were characterized by their specific sequence or said to be attached to specific sequences were also considered allowable under Article 56 EPC in view of the very specificity of the sequences.

VI. Appeals were lodged against the decision of the opposition division by the patentee and opponents 1 and 3 (respectively named appellants I, II and III for the purpose of this decision). Appellant I filed one main and three auxiliary requests together with the grounds of appeal.

VII. Appellants III and I filed answers to their respective submissions.

VIII. The board issued a communication pursuant to Article 11(2) of the rules of procedure of the boards of appeal, setting out the board's preliminary position.

IX. Appellant II indicated that he would not be present at the oral proceedings.

X. Oral proceedings were held on 11 January 1996. At these proceedings, new first and second auxiliary requests were introduced in replacement of all auxiliary requests filed so far.

The main request contains three claims. Claim 1 reads as follows:

"1. A process for producing preprochymosin or any of its maturation forms prochymosin, pseudochymosin or chymosin, which comprises culturing a transformed micro-organism, optionally under a selection pressure, and collecting the preprochymosin or a maturation form thereof, whereby said micro-organism is transformed by the incorporation of

(a) a ds-rDNA coding for preprochymosin, prochymosin, pseudochymosin or chymosin,

(b) a translational stop codon bound to the 3'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (a),

(c) a selective marker and preferably a replication site adapted to said micro-organisms,

(d) an expression regulon suitable for said micro-organism upstream of the plus strand of the ds-rDNA of (a), and

(e) when the ds-rDNA codes for prochymosin, pseudochymosin or chymosin, a translational initiation ATG-triplet bound to the 5'-end of the plus strand of the ds-rDNA of (a), whereby the elements a,b,d and optionally e are present in the order d-(e)-a-b."

Claim 2 concerns a process according to claim 1, wherein the ds-rDNA codes for preprochymosin. Claim 3 concerns the process of claim 1, where the ds-rDNA encodes preprochymosin and is defined by a number of specific sequences.

Auxiliary request I differs from the main request in that the expression "naturally occurring" is inserted in the first line of claim 1 before the word "preprochymosin".

Auxiliary request II containing two claims differs from the main request in that in claim 1, the ds-rDNA of (a) is limited to preprochymosin. Claim 2 corresponds to parts (i)(a)-(d) of claim 3 of the main request.

XI. Appellant I argued that the claims were clear in light of the description, and the description enabling with regard to producing preprochymosin and its maturation forms in micro-organisms when account was taken of the existing knowledge.

The claims contained novel subject-matter over documents (1) and (2) as it had already been decided by the boards of appeal in T 269/87 (supra) and T 81/87 (supra) that these documents did not enjoy any priority rights from their earliest priority applications. It was also novel over document (3) since the earliest priority application of document (3) did not disclose any recombinant DNA encoding full size chymosin.

The main argument presented in favour of inventive step was that the skilled person would not have tried with a reasonable expectation of success the combination of steps described in the patent specification. This was proven by the fact that three other groups failed to succeed, and that it took them two further years before reducing the invention to practice. The patent was, thus, the first teaching to provide the hitherto unknown and unexpected complete preprochymosin sequence. The patent filled a gap in the knowledge of the chymosin gene.

The case law in relation to inventive step concerning patent applications of the same time period was also discussed as well as the general perception of the state of the art in cloning, in 1982.

XII. In his written submission, appellant II addressed the argument that a mistake had been made by the examining division in refusing European patent application No. 82 303 035.8 (document (1); Celltech) for lack of novelty over the present patent in suit, after the board of appeal in T 269/87 (supra) had denied document (1) any priority rights for lack of enablement of the priority documents. Decision T 269/87 (supra) should be disregarded and document (1) be acknowledged an earlier priority than that of the patent in suit when assessing novelty.

XIII. Appellant III objected that the patent specification did not provide enough information to reproduce the invention as described in claim 1 and that claim 1 lacked novelty over document (2) in so far as it disclosed a process for expressing chymosin from a DNA encoding mature chymosin.

With regard to inventive step, it was argued that in view of document (87), it was obvious to complete the task of cloning the DNA encoding chymosin or its precursors. Expression of foreign genes in E.coli did not pose a problem. The fact that four groups had started the project at the same time was clearly indicative of a reasonable expectation of success. All had achieved the task within a few months of each other. These few months were not even meaningful in terms of inventive step but rather reflected the patenting strategies of the different groups.

Furthermore, it was argued that, although preprochymosin had not yet been discovered at the priority date, its existence would have been expected since secreted mammalian proteins (such as chymosin) were known to be initially synthesized with a leader sequence. Since the cloning of prochymosin DNA was straightforward, the discovery and elucidation of the presequence should be regarded as an obvious, almost inevitable consequence of the cloning work and, therefore, lacked inventive step.

XIV. Appellant I requested that the appeal be dismissed and the patent be maintained on the basis of the main request filed on 1 July 1994 or on the basis of auxiliary requests I or II as filed during oral proceedings.

Appellant II requested that the decision under appeal be set aside in so far as it related to priority entitlement of the Celltech application.

Appellant III requested that the decision under appeal be set aside, that the patent be revoked in its entirety and that the appeal fee be refunded.

XV. At the beginning of the oral proceedings, the chairwoman of the board announced that in the case T 690/91 (Celltech, not to be published in OJ EPO) the decision was taken on 10 January 1996 to dismiss the appeal.

Reasons for the Decision

1. The appeals are admissible.

The main request

Formal admissibility under Article 123(2) and 123(3) EPC

2. The claims find formal support in the application as filed so that no objection under Article 123(2) EPC arises.

3. Claims 1 to 3 correspond to granted claim 18 when dependent upon granted claims 14, 16 and 15 respectively, the subject-matter of these latter claims being incorporated in full into claim 18. Moreover, the DNA sequences originally referred to in claim 15 by reference to granted claims 2 to 5 are cited expressis verbis in claim 3. None of these amendments amounts to an extension of the protection conferred. The requirements of Article 123(3) are, thus, fulfilled.

Clarity and support (Article 84 EPC)

4. Although identical in substance to granted claims, the claims of the main request on appeal are different in their wording (see point 3, supra). It must, thus, be assessed whether they fulfil the requirements of Article 84 EPC.

5. While appellant I argues that the claims are clear when read in the light of the specification which provides the sequences of the claimed proteins either by way of references (pro-, pseudochymosin and chymosin) or, for the hitherto unknown protein, preprochymosin, in Figure 1, appellant III is of the opinion that, in the absence of any technical characterization of the preprochymosin molecule, a claim to its production can only be read as the statement of an obvious wish.

6. The board considers that introducing the sequence of preprochymosin in claims 1 and 2 would make them more lengthy and confusing. It is accepted that the subject-matter of these claims is clear when read in the light of the specification which also provides the necessary technical teaching to support the claims over their entire width (see points 8 to 16, infra)

7. The requirements of Article 84 EPC are, thus, fulfilled.

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

8. The patent specification provides a technically detailed example for the expression of preprochymosin and its maturation forms in E.coli. The parties agree that sufficient information is thereby given to reproduce the invention in this organism. The problem, however, remains whether sufficiency of disclosure is achieved in relation with a process for expression in any micro-organisms.

9. Appellant's I position is that expression in micro-organisms was definitely intended as early as the filing date of the priority application. The references to expression contained therein and in the European patent specification (page 3, lines 33 to 36) sufficed to establish enablement, as the state of the art provided examples of foreign gene expression in eucaryots (such as yeasts) and procaryots. Chymosin being a eucaryotic gene should be more likely to express in eucaryots than in E.coli.

Moreover, it was established EPO case law that an invention is sufficiently disclosed if at least one way is clearly indicated enabling the skilled person to carry out the invention (T 292/85, OJ EPO 1989, 275).

10. Contrary to this, appellant's III position is that, before the filing date of the application, foreign genes had only been expressed in eucaryotic hosts in a fortuitous manner, not likely to provide useful information on directed gene expression. E.coli was the most explored organism; if inventive step was to be acknowledged for the reason that successful expression was still unexpected in this organism, then sufficiency of disclosure could not be acknowledged for expression in other micro-organisms, without specific instructions on how to perform the relevant manipulations. Decision T 292/85 (supra) could not support appellant's I position on enablement. Firstly, it was not concerned with the expression of a specific gene but rather with a general methodology for expression in bacteria so that criteria for enablement could not be the same. Secondly, the process claimed in the case dealt with in T 292/85 (supra) was clearly of a much narrower scope than the present process, since it only covered expression in bacteria and not in micro-organisms in the largest sense.

11. The board considers that the patent specification discloses the cloning of the cDNA encoding an almost fulllength preprochymosin gene with the help of standard protocols. No specific experimentation is described, but adequate reference is given to all pertinent techniques. Detailed information on how to construct the vectors necessary to produce chymosin or its precursors in E.coli, starting from the originally cloned cDNA is also provided, alleviating the need for a deposition of the recombinant clones. The protocol for recovery of the recombinant proteins is described.

12. The written specification thus teaches that the genes encoding preprochymosin and its maturation forms may successfully be expressed in a biological environment which is phylogenically extremely far apart from the one they were isolated from (E.coli versus calf). Moreover, it suggests the possibility of expressing said proteins in micro-organisms, in general.

13. The state of the art, on the other hand, contains no evidence that foreign genes cannot be expressed in other organisms than E.coli. On the contrary, both appellants I and III seem to accept that expression in alternate hosts had already been tried.

14. The board thus believes that one way to carry out the invention is clearly indicated and that there exist no serious doubts that the invention could eventually be carried out with micro-organisms other than E.coli (T 19/90, OJ EPO 1990, 476, point 3.3 of the decision).

15. The board does not agree with appellant III that the findings of T 292/85 (supra) on enablement cannot apply in this case because the invention dealt with in T 292/85 (supra) is of further reaching consequences for the field of biotechnology than the present invention. Although it is true that the nature of both inventions is different, the technical character of both is similar in such a way that, nonetheless, the conclusions reached by the board in T 292/85 (supra) apply to the present case as well. Thus, the sufficiency of disclosure is recognized.

16. The above reasoning leads the board to decide that the requirements of Article 83 EPC are fulfilled.

Entitlement to priority (Articles 87 and 88 EPC)

17. The application GB 8131004 filed on 14 October 1981, which constitutes the priority document, is essentially identical to the European patent application. They differ in that the latter specifies on page 10, lines 13 to 15, which micro-organisms might be of use in carrying out the claimed process and provides the information required under Rule 28(1)(a) EPC for the deposition of micro-organisms. However, these specifically mentioned micro-organisms are not claimed in the patent in suit and the deposited clones are not essential to reproduce the invention (cf. point 11, supra). Furthermore and contrary to the appellant's III submission that it is not made mention in the priority document of making preprochymosin and its maturation forms in micro-organisms, the board is satisfied that such an indication could be found in the priority application (page 1, lines 8 to 12). From all this it follows that, irrespective of the above-mentioned differences, the patent in suit claims the same invention as the priority document discloses within the meaning of Article 87(1) EPC. Therefore, in the board's judgment, the claim to priority derived from the priority document is valid.

Novelty (Article 54(3) EPC)

18. Two European patent applications are cited as novelty destroying within the meaning of Article 54(3) EPC: document (1) claiming a priority right from 17 June 1981 and document (2) claiming a priority right of 16 January 1981.

19. In his written submission, appellant II argued that the decision T 269/87 (supra) which denies priority rights to document (1) on the count that its priority filing does not disclose the invention in an enabling manner was not to be followed as the board had been mistaken in its assessment of enablement. Thus, according to appellant II, document (1) destroyed the novelty of the present claims in view of its earlier priority date.

20. In addition, appellant III raised the point that the priority document of document (2) disclosed a recombinant phage said to carry the chymosin encoding DNA. Taking into account that it was a matter of routine to fit an ATG at the relevant position to achieve expression, document (2) should be seen as disclosing the subject-matter of claim 1 ((a), chymosin, b-e).

21. The present board's findings with regard to the priority rights of document (1) constitute the subject-matter of decision T 690/91 (unpublished, see section XV supra). In this earlier decision, the board reached the conclusion that the findings of T 269/87 (supra) with regard to priority were res judicata and, thus, were not amenable to being re-investigated.

22. Thus, priority may not be acknowledged to document (1) from the 17 June 1981 and document (1) may not be taken into account when assessing novelty under Article 54(3)(4) EPC.

23. As regards the argument presented by appellant III, the board observes that the priority document pertaining to document (2) filed on 16 January 1981 discloses the isolation of one recombinant clone containing a chymosin DNA sequence which was later on shown to be partially deleted. The disclosure of this incomplete clone cannot destroy the novelty of the subject-matter of claim 1.

24. In the board's judgment, there are no other documents which could destroy the novelty of the claims of the present request whether it be under Article 54(2) or 54(3)(4) EPC. Accordingly, novelty is acknowledged.

Inventive step (Article 56 EPC)

25. All of the parties and the board are of the same opinion that document (87) represents the closest prior art for the claims at issue. It discloses that chymosin is a milk clotting protein essential for cheese making which is excreted from the fourth stomach of the newborn calf as a precursor, prochymosin, with a size of 365 amino acids. The NH2 terminal peptide of 42 amino acids is removed from prochymosin autocatalytically under the acidic conditions in the stomach to form active chymosin of a size of 323 amino acids. Document (87) also describes the isolation in E.coli of a recombinant clone containing sufficient cDNA to code for 80% of the prochymosin molecule.

26. In light of document (87), the technical problem to be solved can be seen as devising such recombinant DNA processes as are necessary to produce chymosin or its precursors.

27. The solution provided by claim 1 includes a series of independent undertakings, each comprising the cloning and expression of a DNA sequence encoding chymosin or one of its precursors and collecting the protein thus synthesized.

28. The first question to be asked when assessing inventive step is whether, at the date of filing, starting from the disclosure of document (87), the person skilled in the art would attempt any one of these undertakings with a reasonable expectation of success. There should also be carefully taken into account whether unforeseeable difficulties occurred while reducing the invention to practice, which required inventive effort to be solved (T 816/90 dated 7 September 1993, not published in the OJ EPO).

29. Appellant's I position is that the patent in suit represented a much higher achievement than the document (87), which did not provide more than a fragment of the DNA necessary to encode prochymosin. It filled up a gap in the knowledge about the gene and demonstrated the feasibility of expression in an alternate host. The work required careful experimentation and could not have been achieved by any other methods (i.e. chemical DNA synthesis) than the one chosen.

30. It was also pointed out that at the priority date of the patent in suit, there certainly existed a hope to succeed in producing chymosin by recombinant DNA techniques, as evidenced by the fact that three groups: Celltech (document (1)), Collaborative Res. (document (2)) and Beppu (document (3)) started the work at about the same time as appellant I. However, only appellant I came to the solution of the problem in a rather straightforward manner when the others failed in their initial attempts. The priority applications of documents (1) and (2) filed on 17 June 1981 and 16 January 1981 were found non-enabling by the boards of appeal in decisions T 269/87 (supra) and T 81/87 (supra), respectively. The clone disclosed in the priority application of document (3) (24 August 1981) was too small to encode the whole of prochymosin. The only conclusion which could be drawn was, thus, that appellant I must have exercised an inventive activity to succeed at the time he did when it took a period of about two years before all other groups had achieved the task.

31. Appellant I further argued that none of the instances of the EPO which had to assess patent applications disclosing chymosin production by recombinant DNA techniques came to a conclusion of lack of inventive step. Decisions dealing with other genetic engineering cases filed in the same period supported the view that cloning and expression were inventive in 1981 (e.g. T 158/91 dated 30 July 1991, not published in the OJ EPO; decision of the opposition division in case EP-B 0 148 605). Finally, it was stressed that such a reliable text book as Maniatis (document (17), published in 1982), clearly stated that molecular cloning was difficult to put into practice although it seemed straightforward on paper.

32. In contrast, appellant's III position is that none of the groups which achieved the expression of chymosin or its precursors experienced any difficulties. Starting from document (87), it would have been an obvious step to complete the cloning work which would only require the use of variations of techniques which had become standard. Expression of foreign proteins, whether it be in a fused or unfused state, was well documented.

33. Furthermore, it was argued that if, at a given point in time, two groups started on the same project, it might be that both were driven by the hope to succeed. If, however, as many as four groups simultaneously started on the same project, it must be that, in view of the existing knowledge, there was a reasonable expectation of success. In the present case, moreover, one of the groups was a team of researchers from a university, who must have thought possible to achieve the project with the kind of means at the disposal of such institutions. Success, therefore, could not have been considered as unattainable, all to the contrary.

34. Appellant III also stressed that even if the priority documents of documents (1) and (2) filed on 17 June 1981 and 16 January 1981 did not disclose the cloning of the full length preprochymosin DNA molecule, it would be totally unjustified to describe them as failures. These early filings were simply the reflection of the patenting strategies of the firms involved, who filed applications on their way to success. And success was, in fact, reached on 11 June 1981 and 8 January 1982, that is a few months after appellant I, and not a few years as appellant I has alleged.

35. Finally, it was remarked that in order to produce chymosin, the full length preprochymosin DNA was not required.

36. The board considers that in 1981 each step in the synthesis and cloning of cDNA could still be fraught with difficulties (document (68)). Obtaining large amounts of mRNA was quite difficult when the mRNA was naturally produced in low abundance. The polymerising capacities of reverse transcriptase were not so optimized that mRNAs with big sizes were easily transcribed in full. The feasibility of devising efficient methods for the screening of the positive clones very much depended on the cDNA to be screened.

37. Thus, before embarking on the cloning and expression of the chymosin encoding DNA, the skilled person would carefully consider if any of these problems can be expected to occur.

38. The closest prior art, i.e. document (87) provides the relevant answers. It discloses that the prochymosin mRNA is isolatable from the newborn calf stomach in 90% pure form and in high amounts (30 micrograms are available for the cloning). The size of the prochymosin encoding mRNA is determined (1500bp) and found commensurate with the size of mRNAs which can be fully transcribed into cDNAs. The successful screening of positive clones by differential colony hybridization to two mRNA populations respectively containing and lacking prochymosin mRNA is also described. A DNA molecule encoding 80% of prochymosin is, moreover, isolated, which indicates that the cloning of the full DNA sequences encoding prochymosin, pseudochymosin and chymosin should be feasible, especially that of both the latter molecules which are of a smaller size than the prochymosin DNA.

39. Thus, the teachings of document (87) lead to the conclusion that none of the difficulties expected from the prevailing knowledge on cDNA cloning would be encountered. Accordingly, the person skilled in the art would be fairly confident at the onset of the project that the combination of these teachings and such standard knowledge on biotechnological protocols as gathered in documents (15) or (17) would lead to the successful cloning of the genes encoding preprochymosin and its maturation forms.

40. Moreover, document (15) also describes an alternative, potentially simpler means for the screening of the positive clones when, as in the present case, the sequence of the protein is known (document (7)), as well as methods for the expression of recombinant DNA sequences.

41. To the question by the board of whether reducing the invention to practice had brought unexpected difficulties, appellant I replied that the invention had been performed in a fairly straightforward manner.

42. It would, thus, appear that, at the date of priority, the cloning and expression of the chymosin DNA would have been perceived as an endeavour likely to succeed and that achieving this cloning did not pose such problems as to prove that this assumption was wrong. Therefore the board must already conclude on this basis that the main request lacks inventive step.

43. In the board's view, the two further considerations submitted by appellant I (see points 30 and 31, supra) have no bearing on this conclusion. The board does not find the argument of point 30 relevant because of the time scale involved (one and a half months for Collaborative Res.). It would rather seem that all groups performed the invention in parallel and that the narrow time differences observed in filing the invention are more representative of a filing strategy than of a level of inventive step. As to the argument of point 31, the board believes that each of these cases has been assessed on its own merits which obviously cannot be decisive for any other cases.

44. For the above reasons, the board decides to reject the main request as not fulfilling the requirements of Article 56 EPC.

45. This decision is not in contradiction with other appeal decisions in some cases of the same time period, which acknowledged the cloning of other specific cDNA molecules as involving an inventive step (T 923/92, (tissue plasminogen activator), (OJ EPO 1996, 564, T 412/93 (erythropoietin) dated 21 November 1994, T 223/92 (IFN-gamma) dated 20 July 1993 and T 128/92 dated 30 November 1994, (interleukin-II), all not published in OJ EPO).

46. In all of these earlier cases, however, it was concluded by the competent boards of appeal that the isolation of the cDNAs would only be successful if one or more of the difficulties enumerated in point 36 supra could be solved. In each case, the mRNA was present in low abundance and the sequence of the protein to be expressed was either unknown or ambiguous. In the case of tissue plasminogen activator, the mRNA was, moreover, of a very large size. As for erythropoietin, no reliable source of mRNA was available.

47. Thus, the present decision is an illustration of the general principle expressed in particular in decision T 158/91 (supra) that each case must be assessed on its own merits.

Auxiliary request I

48. Auxiliary request I differs from the main request in that the expression "naturally occurring" has been added in front of the word preprochymosin in the first sentence of claim 1: "1. A process for producing naturally occurring preprochymosin or any of its maturation forms...".

49. The board remains in doubt whether the requirements of Article 123(2) are fulfilled by such a claim as there is no evidence that the protein made by the micro-organisms would necessarily be the same as naturally occurring preprochymosin, especially since it is difficult to grasp the precise meaning of "naturally occurring". However, in view of the findings on inventive step (see point 50, infra), the board does not need to decide on this issue.

50. No evidence has been provided by appellant I that a process for recombinantly producing naturally occurring preprochymosin would be in any way different from the process disclosed in the main request. In fact, during oral proceedings, appellant I agreed that the arguments presented in favour of the inventive step of the latter process equally applied to the earlier. These arguments, however, have not been found convincing by the board (see points 36 to 44, supra). Thus, the addition of the expression "naturally occurring" to the first claim does not alter the claimed subject-matter in a way which would justify a different finding on inventive step than given for the main request. Accordingly, auxiliary request I must be rejected.

Auxiliary request II

51. Auxiliary request II differs from the main request in that, in claim 1, the ds-rDNA is restricted to the one encoding preprochymosin claim 2 corresponds to part (i) (a) of claim 3 of the main request. The same reasons given for the allowability of the main request with regard to Articles 123(2)(3), 83, 84 and 54 EPC apply here and, thus, the subject-matter covered by auxiliary request II fulfils the requirements of these articles. There remains to evaluate inventive step.

52. The closest prior art is still document (87). It conveys the information that chymosin is naturally synthesized as a precursor, prochymosin, which is excreted from the cells which produces it. It describes the cloning of a DNA of a sufficient size to encode 80% of the prochymosin molecule.

53. In the light of document (87), the problem to be solved can be seen as devising a recombinant DNA process for producing chymosin or any of its precursors.

54. The solution consists in cloning the DNA encoding the hitherto unknown protein, preprochymosin, adding such regulatory elements as necessary for recombinant expression, expressing and performing the post-translational modifications necessary to obtain chymosin or its precursors.

55. The question to be asked with regard to inventive step is whether, at the onset of the project, the person skilled in the art might have expected the DNA directing the synthesis of prochymosin to be bigger than that necessary to encode prochymosin and, if so, whether a reasonable expectation of success might have existed for the cloning and expression of such a bigger molecule.

56. Appellant's I position is that none of the very many research workers who studied the chymosin molecule ever hypothesized the existence of preprochymosin. That preprochymosin was ever isolated should, thus, be considered unexpected. Furthermore, all of the arguments raised earlier on in favour of inventive step in the case of pro-, pseudochymosin and chymosin also applied.

57. In contrast, appellant's III position is that the existence of preprochymosin could not have been unexpected as essentially all secreted mammalian proteins studied up until 1981 had been shown to be synthesized as pre-secretory proteins. There was no prejudice in the art against the fact that prochymosin might also be synthesized in the same manner. Cloning the cDNA encoding preprochymosin was obvious for the same reasons as presented in the case of chymosin and its other precursors. The appellant was bound to find out the existence of the "pre" portion of the prochymosin encoding DNA because the cDNA synthesis would not have stopped at the codon encoding the first aminoacid of prochymosin.

58. The board considers that document (87) unambiguously discloses that prochymosin is an excreted protein. What was known at the priority date of the patent in suit about excreted mammalian proteins is summarized in document (63). This document teaches that secreted proteins carry an NH2-terminal extension of about 15 to 29 amino acid residues which serves to direct translocation. Of 26 excreted mammalian proteins cited in document (63), 25 are synthesized as larger pre-secretory proteins. The twenty-sixth, chicken ovalbumin is not cleaved off a higher molecular weight precursor. Yet, it still carries what is recognizable as an uncleaved signal sequence at the NH2 terminal end.

59. In the board's opinion, the person skilled in the art simultaneously considering the teachings of documents (87) and (63) would have expected that prochymosin was synthesized as a pre-secretory protein, most probably larger than prochymosin by 15 to 29 amino acids. Otherwise stated, it would have been expected that the DNA encoding the excreted prochymosin would be some 45 to 87 base pairs longer than the prochymosin DNA. In the board's view, this expected difference of no more than one hundred base pairs would not have deterred the person skilled in the art from believing that the cloning and expression were possible with a reasonable expectation of success.

60. During oral proceedings, appellant I stated that the cloning and expression of preprochymosin DNA proceeded without any hurdles.

61. The board considers that the situation is identical to that encountered when assessing inventive step in relation with the cloning of pro-, pseudochymosin or chymosin. Thus, the detailed reasoning given for lack of inventive step (points 36 to 44 supra) with regard to the main request also applies to the recombinant DNA preparation of preprochymosin as claimed in claim 1 of auxiliary request II.

62. Auxiliary request II is, thus, rejected for lack of inventive step.

Substantial procedural violation

63. Appellant III argues that a substantial procedural violation occurred during opposition proceedings in that the opposition division based its findings in favour of inventive step on an assumption as to fact which has no basis in the evidence, namely that natural allelic or other DNA variation in the chymosin genome in the bovine population is so widespread and varied that it is inherently impossible that the specific DNA sequence disclosed in the patent would be obtained again. For this reason, appellant III requests a refund of the appeal fee.

64. In the board's opinion, all assumptions as to facts in the reasons for a decision by the opposition division should always be backed up by the teachings of some documents. Nonetheless, the reasoning used in the assessment of patentability is of a substantive rather than a procedural nature. Thus, no procedural violation within the meaning of Rule 67 EPC has occurred and the request for reimbursement of the appeal fee is rejected.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

3. The request for reimbursement of the appeal fee is rejected.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.