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  2. T 0385/94 (Bier/HUMS et al) 24-06-1997
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T 0385/94 (Bier/HUMS et al) 24-06-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T038594.19970624
Date de la décision
24 June 1997
Numéro de l'affaire
T 0385/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86901809.3
Classe de la CIB
C12H 1/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 720.69 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Nachklären und Stabilisieren von Polyphenole und/oder Eiweißstoffe enthaltenden Flüssigkeiten, vor allem von Getränken und insbesondere von Bier

Nom du demandeur
HUMS, Norbert, et al
Nom de l'opposant

FILTROX-WERK AG

Alfa-Laval Food Engineering AB

Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 112(1) 1973
Mot-clé

Amendments

Inventive step (yes)

Referral to the Enlarged Board of Appeal (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0641/89
T 0439/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 246 241 mit der Bezeichnung "Verfahren zum Nachklären und Stabilisieren von Polyphenole und/oder Eiweißstoffe enthaltenden Flüssigkeiten, vor allem von Getränken und insbesondere von Bier" wurde auf der Grundlage der europäischen Patentanmeldung Nr. 86 901 809.3 mit 24 Patentansprüchen erteilt.

Der erteilte Anspruch 1 lautete wie folgt:

"1. Verfahren zum Klären und Stabilisieren von Polyphenole und Eiweißstoffe enthaltenden Flüssigkeiten und Getränken, insbesondere von Bier, wobei die Flüssigkeit durch Zentrifugieren vorgeklärt und anschließend mit Polyphenole und Eiweißstoffe adsorbierenden Stabilisierungsmitteln vermischt wird, die zumindest teilweise regeneriert und dem Prozeß im Recycling wieder zugeführt werden, gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) der vorgeklärten Flüssigkeit werden gemeinsam mit den Stabilisierungsmitteln Filterhilfsmittel zugemischt;

b) als Stabilisierungsmittel werden zur Adsorption von Polyphenolen Polyvinylpolypyrrolidon (PVPP) und zur Adsorption bzw. Ausfällung von Eiweißstoffen Kieselgel, Kieselsol, Gelatine oder Bentonit verwendet;

c) als Filterhilfsmittel wird ein Faser- und Granulatgemisch aus Perliten, Cellulose und/oder Kunststoff verwendet;

d) die derart behandelte Flüssigkeit wird in eine Retentionsvorrichtung überführt, wo sich Stabilisierungsmittel und Filterhilfsmittel unter Bildung eines Feststoffkuchens absetzen und die Flüssigkeit gleichzeitig stabilisiert und nachgeklärt wird;

e) die Bestandteile des Feststoffkuchens, nämlich Stabilisierungsmittel und Filterhilfsmittel, werden regeneriert und im Recycling dem Prozeß wieder zugeführt."

Die abhängigen Patentansprüche 2 bis 14 beziehen sich auf besondere Ausführungsarten des Verfahrens nach Anspruch 1. Die Ansprüche 15 bis 22 sind auf eine "Anlage zur Durchführung des Verfahrens nach einem der Ansprüche 1 bis 14" gerichtet. Die Ansprüche 23 und 24 beziehen sich auf eine "Mischung zur Verwendung im Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 14".

Der ursprünglich eingereichte Anspruch 3 lautete wie folgt:

"3. Verfahren nach Anspruch 1 oder 2, dadurch gekennzeichnet, daß als Filterhilfsmittel Kieselguren, Perlite, Cellulosefasern und/oder Kunststoffasern und/oder -granulate verwendet werden."

II. Es wurden zwei Einsprüche eingelegt, mit denen der Widerruf des Patents unter Berufung auf Artikel 100 a) (mangelnde Neuheit und erfinderische Tätigkeit, Einsprechende 01 und 02) und Artikel 100 b) EPÜ (unzureichende Offenbarung, Einsprechende 01) beantragt wurde.

III. Entgegengehalten wurden u. a. die folgenden Druckschriften:

(1) O. Grosswiler und J. Meier, Brauerei-Rundschau Nr. 11, 1980, Seiten 185 bis 191,

(9) DE-A-2 648 978

(10) Abriß der Bierbrauerei, 4., neubearbeitete Auflage, Ferdinand Enke Verlag Stuttgart 1980, Seiten 268 bis 271, 324 bis 327

IV. Mit ihrer Entscheidung, die am 15. Februar 1994 zur Post gegeben wurde, widerrief die Einspruchsabteilung das Patent aufgrund mangelnder erfinderischer Tätigkeit und unzureichender Offenbarung.

Die Neuheit wurde zuerkannt, da zum ersten Mal ein Faser- und Granulatgemisch als Filterhilfsmittel offenbart wurde.

Die zu lösende Aufgabe wurde in der Bereitstellung eines verbesserten, wirtschaftlichen Verfahrens zur Separation von Bier gesehen. Das beanspruchte Verfahren, bei dem dem Bier ein Faser- und Granulatgemisch als Filterhilfsmittel beigegeben wird, löse diese Aufgabe. Die Einspruchsabteilung gelangte zu dem Schluß, daß diese Lösung im Lichte des Standes der Technik naheliegend sei und die von der Patentinhaberin geltend gemachten unerwarteten Vorteile mangels experimenteller Belege die Anerkennung der erfinderischen Tätigkeit nicht rechtfertigen könnten.

Die Einspruchsabteilung stellte außerdem fest, daß die Anforderungen des Artikels 83 EPÜ nicht erfüllt seien, weil nur unzureichende Informationen dazu vorgelegt worden seien, wie die Stabilisierungs- und Filterhilfsmittel regeneriert werden können.

V. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin), Westfalia Separator AG, legte gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung Beschwerde ein und reichte eine Beschwerdebegründung zusammen mit einem neuen Antrag ein.

Mit Wirkung vom 6. Juli 1994 wurde der Rechtsübergang des Patents von der Beschwerdeführerin auf die Herren Norbert Hums und Helmut Schafft, nachstehend Beschwerdeführer genannt festgestellt.

VI. Von der Beschwerdegegnerin (Einsprechenden 01) und der Einsprechenden 02 gingen Schriftsätze ein, auf die wiederum die Beschwerdeführer antworteten.

VII. Es fand ein weiterer Austausch von Schriftsätzen statt. Die Einsprechende 02 zog schließlich ihren Einspruch zurück.

VIII. Die Kammer teilte in einer Mitteilung nach Artikel 11 (2) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern den Parteien die zu diskutierenden Fragen mit.

IX. Es folgten weitere Schriftsätze der Beschwerdeführer und der Beschwerdegegnerin. Am 26. Mai 1997 reichten die Beschwerdeführer einen neuen Antrag mit Patentansprüchen 1 bis 24 ein. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"1. Verfahren zum Klären und Stabilisieren von Polyphenole und Eiweißstoffe enthaltenden Flüssigkeiten und Getränken, insbesondere von Bier, wobei die Flüssigkeit durch Zentrifugieren vorgeklärt und anschließend mit Polyphenole und Eiweißstoffe adsorbierenden Stabilisierungsmitteln vermischt wird, die zumindest teilweise regeneriert und dem Prozeß im Recycling wieder zugeführt werden, gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) der vorgeklärten Flüssigkeit werden gemeinsam mit den Stabilisierungsmitteln Filterhilfsmittel zugemischt;

b) als Stabilisierungsmittel werden zur Adsorption von Polyphenolen Polyvinylpolypyrrolidon (PVPP) und zur Adsorption bzw. Ausfällung von Eiweißstoffen Kieselgel, Kieselsol, Gelatine oder Bentonit verwendet;

c) als Filterhilfsmittel wird ein Faser- und Granulatgemisch aus Cellulose und/oder Kunststoff verwendet;

d) die derart behandelte Flüssigkeit wird in eine Retentionsvorrichtung überführt, wo sich Stabilisierungsmittel und Filterhilfsmittel unter Bildung eines Feststoffkuchens absetzen und die Flüssigkeit gleichzeitig stabilisiert und nachgeklärt wird;

e) die Bestandteile des Feststoffkuchens, nämlich Stabilisierungsmittel und Filterhilfsmittel, werden regeneriert und im Recycling dem Prozeß wieder zugeführt." (Hervorhebung durch die Kammer)

X. Am 24. Juni 1997 fand eine mündliche Verhandlung statt.

XI. Der Inhalt der Schriftsätze der Beschwerdeführer sowie ihre Stellungnahmen in der mündlichen Verhandlung lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Anspruch 1 Merkmal c) unterscheide sich vom erteilten Anspruch 1 Merkmal c) dadurch, daß er ein Faser- und Granulatgemisch aus Cellulose und/oder Kunststoff offenbare und nicht ein Faser- und Granulatgemisch aus Perliten, Cellulose und/oder Kunststoff. Es sei offensichtlich, daß Perlit keinesfalls obligatorischer Bestandteil des Gemisches sein sollte, wenn man den erteilten Anspruch 6 oder die Patentbeschreibung auf Seite 3, Spalte 4, Zeilen 33 bis 37 betrachte, in der als bevorzugte Ausführungsart ein Faser- und Granulatgemisch genannt wurde, das kein Perlit enthält. Merkmal c) des erteilten Anspruchs 1 umfasse also auch Faser- und Granulatgemische aus Cellulose und/oder Kunststoff ohne Perlit. Somit werde durch die Streichung des Worts "Perliten" aus dem Anspruch sein Schutzbereich nicht erweitert (Artikel 123 (3) EPÜ).

In der Anmeldung in der eingereichten Fassung seien verschiedene Faser- und Granulatgemische offenbart worden: Seite 5, Zeilen 27 bis 31, Seite 6, Zeilen 4 bis 7, Seite 7, Zeilen 11 und 12, Seite 10, Zeilen 17 bis 20 sowie in den Ansprüchen 3, 9, 10, 26 und 27. Daraus hätte der Fachmann also ersehen können, daß beliebige Kombinationen von Fasern und Granulaten möglich seien. Somit werde das beanspruchte Gemisch durch die Anmeldung in der eingereichten Fassung gestützt. Die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ seien also erfüllt.

Der nächstliegende Stand der Technik sei Entgegenhaltung (9) und nicht Entgegenhaltung (1). Die Entgegenhaltung (9) offenbare ein Verfahren zur Stabilisierung von Bier, bei dem dem vorgeklärten Bier eine Mischung aus PVPP und Kieselgel als Stabilisierungsmittel beigefügt wird. Diese Mischung solle zusätzlich als Filterhilfsmittel dienen.

Die Verfasser der Entgegenhaltung (1) hätten ein analoges Verfahren zur Stabilisierung von Bier entwickelt, bei dem sie PVPP mit geringen Mengen von Perliten verwendeten. Die Beigabe von Perliten bewirke eine Auflockerung des PVPP-Kuchens, habe aber keine Auswirkungen auf die Filtration, so daß als letzter Schritt immer noch eine Schichtenfiltration notwendig sei.

Da die technische Lehre der Entgegenhaltung (1) derjenigen der Entgegenhaltung (9) weit unterlegen sei, habe letztere als nächstliegender Stand der Technik zu gelten. Auf jeden Fall biete keine der Entgegenhaltungen eine zuverlässige Methode, mit der sich Filtration und Stabilisierung von Bier gleichzeitig durchführen ließen.

Ausgehend von Entgegenhaltung (9) bestehe die Aufgabe in der Bereitstellung eines verbesserten Verfahrens zur Stabilisierung und Filtration von Bier. Die Lösung sei im vorgeschlagenen Verfahren des Anspruchs 1 zu finden, das die bisher notwendige Schichtenfiltration überflüssig mache.

Die Verknüpfung der Entgegenhaltungen (1) oder (9) mit der Entgegenhaltung (10), in der mögliche Arten von Filter- und Stabilisierungshilfsmitteln offenbart werden, könne den erfinderischen Charakter der beanspruchten Kombination nicht beeinträchtigen. Der Fachmann, der erkenne, daß die Kombination als solche die Erfindung sei, könne sodann als Bestandteile dieser Kombination diejenigen bekannten Mittel wählen, die seinen Bedürfnissen entsprechen.

Das Verfahren weise gegenüber den Verfahren der Entgegenhaltungen (1) und (9) deutliche Vorteile auf. Es sei wirtschaftlich und umweltfreundlich, da die Filterhilfsmittel voll regeneriert werden könnten. Eine Schichtenfiltration sei nicht erforderlich.

XII. Die Beschwerdegegnerin erwiderte wie folgt:

Im erteilten Anspruch 1 Merkmal c) seien die Filterhilfsmittel definiert als ein Faser- und Granulatgemisch aus Perliten, Cellulose und/oder Kunststoff. Wenn in einer Aufzählung zwischen den letzten beiden Wörtern ein "und" stehe, dann seien die Kommas zwischen den voranstehenden Wörtern grammatikalisch als "und" zu verstehen. Daher offenbare der erteilte Anspruch 1 Merkmal c) "... ein Gemisch aus Perliten und Cellulose und/oder Kunststoff". Folglich werde durch die Streichung des Worts "Perliten" der Schutzbereich des Anspruchs auf Gemische ausgedehnt, die keine Perlite enthalten. Die Anforderungen des Artikels 123 (3) EPÜ seien somit nicht erfüllt.

Das beanspruchte Gemisch sei eines der Gemische, die in Anspruch 3 in der ursprünglich eingereichten Fassung offenbart worden seien. Die Beschränkung des Anspruchs 1 auf dieses bestimmte Gemisch lasse sich jedoch nicht von der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung ableiten (Artikel 123 (2) EPÜ). Aus der Patentbeschreibung gehe auch nicht klar hervor, daß das Gemisch die zu beanspruchende bevorzugte Ausführungsart darstelle (Artikel 84 EPÜ).

Als Definition der zu lösenden Aufgabe sei der Beschreibung des angefochtenen Patents auf Seite 2, Spalte 2, Zeilen 19 bis 24 zu entnehmen, daß "... der wirtschaftliche Einsatz einer Zentrifuge für die Bierklärung dann möglich ist, wenn das mit der Zentrifuge vorgeklärte Bier anschließend mit Stabilisierungsmitteln und Filterhilfsmitteln behandelt wird."

Diese Aufgabe sei in der Entgegenhaltung (1) bereits gelöst worden, in der das Zentrifugieren als erster Schritt eines Verfahrens zur Stabilisierung von Bier offenbart werde, wobei Perlite zusammen mit PVPP beigefügt würden. Daß als letzter Schritt eine Schichtenfiltration durchzuführen sei, spreche nicht gegen den Einsatz dieses Verfahrens, da in etwa die gleichen Gesamtkosten anfielen wie bei einem Verfahren mit Kieselgurfiltration.

Perlite, Cellulose und synthetische Fasern seien alle wohlbekannte Filterhilfsmittel (Entgegenhaltung (10)); es bedürfe keiner erfinderischen Tätigkeit, ein Hilfsmittel durch ein anderes zu ersetzen.

Die Tatsache, daß ursprünglich alles in allem 7. 161 Kombinationen von Filterhilfsmitteln offenbart worden seien, zeige, daß die Beschwerdeführer selbst ihre Erfindung nicht in der nun beanspruchten Weise erkannt hätten. Jedenfalls weise das beanspruchte Verfahren keine Vorteile auf. Nach der Stabilisierung sei immer noch die Verwendung von zwei Filtern erforderlich. Es würden dreimal soviel NaOH und Wasser benötigt wie bei den klassischen Verfahren. Die Regeneration der Filterhilfsmittel könne nicht wesentlich effizienter erzielt werden, als in der Entgegenhaltung (1) beschrieben.

XIII. Die Beschwerdeführer beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents mit den am 26. Mai 1997 eingereichten Ansprüchen 1 bis 24.

XIV. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde der Patentinhaber und hilfsweise die Befassung der Großen Beschwerdekammer mit den folgenden Fragen, die in der mündlichen Verhandlung schriftlich vorgelegt wurden:

1. Kann in einer Aufzählung bekannter Mittel (Filterhilfsmittel für Bierklärung wie Kieselgur, Cellulosefasern, Kunststoffasern, Kunststoffgranulate), die bei einem bekannten Verfahren (aus D1 bekanntes kombiniertes Stabilisations/Filtrations-Verfahren) anstelle von oder zusätzlich zu einem dort (D1-Verfahren) zum gleichen Zweck (Filterhilfsmittel) verwendeten Mittel (Perlit) eingesetzt werden könnten und die der Fachmann aus der Fachliteratur (z. B. D10, Narziss) zusammenstellen kann, eine erfinderische Tätigkeit gesehen werden?

2. Ist bei einer in ein und demselben Anspruch (urspr. Anspr. 3) aufgeführten Stoffgruppe aus Stoffen (Filterhilfsmitteln), die alle für den gleichen Zweck (Bierklärung) allgemein bekannt sind, von einer im Prinzip gleichartigen Wirkung aller Stoffe (Kieselgur, Perlit, Cellulosefasern, Kunststoffasern, Kunststoffgranulate) der Stoffgruppe innerhalb eines allgemein diese Stoffgruppe (Filterhilfsmittel) beanspruchenden Verfahrens (urspr. Anspr. 1) auszugehen, und wenn ja, ist demnach die Verwendung aller Mitglieder dieser Stoffgruppe bei dem beanspruchten Verfahren naheliegend, wenn das beanspruchte Verfahren mit einem Mitglied (Perlit) dieser Stoffgruppe bereits vorbekannt ist (aus D1 bekanntes Verfahren)?

Entscheidungsgründe

1. Artikel 123 (2) und (3) EPÜ

1.1. In Anspruch 1 des neu eingereichten Antrags wird ein Faser- und Granulatgemisch aus Cellulose und/oder Kunststoff offenbart. In der mündlichen Verhandlung räumte die Beschwerdegegnerin ein, daß dieses Gemisch in Anspruch 3, wie er ursprünglich eingereicht wurde (siehe Nr. I oben) offenbart worden sei, brachte aber vor, daß die Anforderungen des Artikels 123 (2) EPÜ nicht erfüllt seien, weil die Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung diese spezifische Mischung nicht als schutzwürdige Mischung hervorgehoben habe.

1.2. Das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ, wonach ein europäisches Patent nicht in der Weise geändert werden darf, daß sein Gegenstand über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht, bedeutet, daß die beanspruchte Erfindung klar und eindeutig aus der besagten Anmeldung abzuleiten sein muß. Patentansprüche sind neben der Beschreibung eine Quelle der Offenbarung.

1.3. Dementsprechend sieht die Kammer in der in Anspruch 3 in der ursprünglich eingereichten Fassung enthaltenen Offenbarung eines Faser- und Granulatgemisches aus Cellulose und/oder Kunststoff als eines von vielen möglichen Filterhilfsmitteln eine tragfähige Grundlage dafür, daß der Anspruch 1 das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ erfüllt.

1.4. Das Merkmal c) des erteilten Anspruchs 1 lautet: "Als Filterhilfsmittel wird ein Faser- und Granulatgemisch aus Perliten, Cellulose und/oder Kunststoff verwendet". Die Beschwerdegegnerin hat diesen Satz auf der Basis der deutschen Grammatik so interpretiert, daß Perlite zwingend in den Gemischen enthalten sein müssen und das Streichen der Perlite somit zu einer nach Artikel 123 (3) EPÜ unerlaubten Erweiterung des Schutzumfangs des erteilten Patents führt. Die Frage, ob das Komma zwischen "Perliten" und "Cellulose" als "und/oder" wie zwischen den Worten "Cellulose" und "Kunststoff" oder als "und" zu verstehen ist, kann aber beurteilt werden, wenn die Ansprüche in Zusammenhang mit der Beschreibung gelesen werden (Artikel 69 EPÜ): auf Seite 3, Spalte 4, Zeilen 33 bis 37 der Beschreibung des erteilten Patents, mit einer entsprechenden Offenbarung in den ursprünglich eingereichten Unterlagen, wird ein bevorzugtes Filterhilfsmittel beschrieben, das keine Perlite enthält. Ferner setzt sich das Filterhilfsmittel des erteilten Anspruchs 6 nur aus Cellulose und Kunststoff zusammen. Daraus schließt die Kammer, daß der Fachmann bei verständigem Lesen des Anspruchs 1 erkennt, daß Perlit kein obligatorischer Bestandteil des Filterhilfsmittels ist. Somit geht mit der Streichung des Wortes "Perliten" aus dem Anspruch 1 Merkmal c) auch keine Erweiterung seines Schutzbereichs einher (Artikel 123 (3) EPÜ).

2. Artikel 84 EPÜ

Nach Auffassung der Kammer ist der Anspruch 1 klar, weil der Fachmann dem Stand der Technik entnehmen würde, daß die zur Durchführung des beanspruchten Verfahrens erforderlichen Mittel verfügbar sind, und im Anspruch eindeutige Anweisungen erhält, wie es durchgeführt wird.

3. Artikel 83 EPÜ

In der angefochtenen Entscheidung hat die Einspruchsabteilung den Einwand der Beschwerdegegnerin, die Erfordernisse des Artikels 83 EPÜ seien nicht erfüllt, weil die Regeneration der Stabilisierungs- und Filterhilfsmittel für eine Durchführung nicht ausreichend offenbart sei, gelten lassen. Im Beschwerdeverfahren wurden keine Argumente im Hinblick auf Artikel 83 EPÜ vorgebracht. Nach Meinung der Kammer liefern die Entgegenhaltungen (1) und (9) eine ausreichende Grundlage dafür, daß zum Zeitpunkt der Einreichung der Anmeldung die Regeneration von Stabilisierungs- und Filterhilfsmitteln allgemein üblich war. Somit hätte der Fachmann nach Überzeugung der Kammer gewußt, wie er vorgehen muß; der Einwand nach Artikel 83 EPÜ muß daher scheitern.

4. Artikel 56 EPÜ

4.1. Die Entgegenhaltungen (9) und (1) sind jeweils von den Beschwerdeführern und von der Beschwerdegegnerin als nächstliegender Stand der Technik bezeichnet worden.

4.2. Die Entgegenhaltung (9) beschreibt das gleichzeitige Entfernen der Gerbstoffe und Eiweißstoffe aus Bier (vgl. Seite 3). Beim Stabilisierungsverfahren wird das Bier zentrifugiert und das zentrifugierte Bier mit zwei verschiedenen Stabilisierungsmitteln gleichzeitig behandelt, die zusätzlich als Filterhilfsmittel wirken sollen. Es werden keine Angaben dazu gemacht, wie das stabilisierte Bier weiterbehandelt wird.

4.3. Die Entgegenhaltung (1) betrifft die Stabilisierung und nachfolgende Filtration von Bier bis zu dem Stadium, in dem es verkaufsbereit ist. Nach dem Zentrifugieren wird dem vorgefilterten Bier als einziges Stabilisierungsmittel PVPP zusammen mit Perlit beigefügt. Die somit stabilisierte Flüssigkeit durchläuft dann die Phase der Schichtenfiltration. Es wird festgestellt, daß Perlit die Komprimierbarkeit des PVPP-Kuchens verringert und Eiweißstoffe adsorbiert, so daß am Ende die Schichtenfiltration wesentlich leichter durchzuführen ist.

4.4. Als nächstliegender Stand der Technik ist diejenige Entgegenhaltung anzusehen, welche die Aufgabe löst, die der im angefochtenen Patent gelösten am nächsten liegt (vgl. z. B. T 0641/89 vom 24. September 1991, T 0439/92 vom 16. Mai 1994). Im vorliegenden Fall ist dies die Entgegenhaltung (1), da die Entgegenhaltung (9) nicht das Verfahren des Bierbrauens als Ganzes betrifft, sondern die Verbesserung eines bestimmten Verfahrensschritts.

4.5. Ausgehend von der Entgegenhaltung (1) kann die objektive technische Aufgabe, die gelöst werden muß, definiert werden als Bereitstellung eines alternativen Verfahrens zur Stabilisierung und Klärung von Bier.

4.6. Die Lösung liegt im Verfahren des Anspruchs 1, wonach Bier dadurch stabilisiert und geklärt wird, daß vorgeklärtem Bier Stabilisierungs- und Filterhilfsmittel gleichzeitig beigegeben werden, die aus Fasern und Granulaten aus Cellulose und/oder Kunststoff bestehen, und keine weitere Filtration notwendig ist.

4.7. Nach Auffassung der Kammer kann ein etwaiger Wegfall des letzten Filtrationsschritts nicht aus der Lehre der Entgegenhaltung (1) abgeleitet werden, selbst dann nicht, wenn sie mit der Entgegenhaltung (10) verknüpft wird, wie die Beschwerdegegnerin behauptet hatte. Die Entgegenhaltung (10) ist ein Abriß der verschiedenen Techniken des Bierbrauens. Es werden verschiedene mögliche Stabilisierungs- und Filterhilfsmittel genannt. In der Entgegenhaltung (10) wird aber genausowenig wie in der Entgegenhaltung (1) irgendwo angedeutet, daß die Stabilisierung und die Filtration gleichzeitig und so effizient durchgeführt werden könnten, daß weitere Filtrationsschritte überflüssig würden.

4.8. Wie bereits oben ausgeführt (siehe Punkt 4.2), beschreibt Entgegenhaltung (9) zwar das gleichzeitige Entfernen von Gerbstoffen und Proteinen als einzelne Maßnahme im Gesamtverfahren. Es fehlen jedoch irgendwelche Hinweise auf die konkret im Anspruch 1 genannten Verfahrensschritte, die die Vorteile des beanspruchten Verfahrens ausmachen, insbesondere darauf, daß weitere Filterschritte nicht erforderlich wären.

4.9. Es wurde auch vorgebracht, daß das Streitpatent in der ursprünglich eingereichten Fassung sehr viele verschiedene Mischungen offenbart habe, die als Filterhilfsmittel dienten, und daß daher die beanspruchte Erfindung, d. h. die Verwendung eines Faser- und Granulatgemisches aus Cellulose und/oder Kunststoff nicht als die eigentliche Erfindung erkannt worden sei. Dieser Einwand war in erster Linie auf Artikel 123 (2) EPÜ abgestellt. Das Argument, daß dieser Umstand auf mangelnde erfinderische Tätigkeit hinweist, überzeugt die Kammer nicht. Der Anspruch 3 in der ursprünglich eingereichten Fassung offenbart ein Filterhilfsmittel, das aus einer Mischung aus Cellulosefasern oder -granulaten mit Kunststoffasern besteht. Somit wurde das beanspruchte Gemisch in einer seiner Ausführungsarten bereits in der ursprünglich eingereichten Fassung als eine schützenswerte Mischung herausgestellt, die, wie ausgeführt, dem Stand der Technik nicht in naheliegender Weise zu entnehmen war.

4.10. Weiters wurde vorgebracht, daß das beanspruchte Verfahren in wirtschaftlicher oder ökologischer Hinsicht dem Verfahren der Entgegenhaltung (1) unterlegen sei, da für seine Durchführung mehr Wasser und kaustische Soda benötigt würden. Es sei hier bemerkt, daß ein technischer Fortschritt als solcher keine Patentvoraussetzung im Rahmen des EPÜ ist. Nach Meinung der Kammer macht aber ohnehin die überraschende Verbesserung, daß nämlich der letzte Schritt der Schichtenfiltration wegfällt, eventuelle Nachteile wett, die sich aus einer geringeren Effizienz in vorausgehenden Verfahrensschritten ergeben könnten.

4.11. Aus diesen Gründen sieht die Kammer die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ als erfüllt an.

5. Befassung der Großen Beschwerdekammer

5.1. Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, daß die Sache mit zwei Fragen der Großen Beschwerdekammer vorgelegt werde (siehe Nr. XII).

5.2. Nach Artikel 112 (1) EPÜ befassen die Beschwerdekammern in Ausübung ihres Ermessens die Große Beschwerdekammer "zur Sicherung einer einheitlichen Rechtsanwendung oder wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt".

5.3. Im vorliegenden Fall laufen beide Fragen darauf hinaus zu prüfen, ob die Tatsache, daß verschiedene Stoffe bekanntermaßen denselben Zweck erfüllen können, zwangsläufig impliziert, daß sie das auf dieselbe Weise und mit derselben Effizienz tun. Dies ist jedoch eine Beurteilung technischer Sachverhalte und der daraus resultierenden Frage der erfinderischen Tätigkeit in einem bestimmten technischen Umfeld. Sie lassen sich nur anhand der physikalisch-chemischen Eigenschaften der einzelnen getesteten Stoffe beantworten, die in jedem betrachteten Einzelfall anders liegen. Die von der Beschwerdegegnerin formulierten Fragen betreffen daher weder die Sicherung einer einheitlichen Rechtsprechung noch eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung. Daher ist keine der in Artikel 112 (1) EPÜ vorgeschriebenen Bedingungen für eine Befassung der Großen Beschwerdekammer erfüllt.

5.4. Der Antrag auf Befassung der Großen Beschwerdekammer mit den von der Beschwerdegegnerin formulierten Fragen (siehe Nr. XII) wird daher zurückgewiesen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent mit den am 26. Mai 1997 eingereichten Ansprüchen 1 bis 24 und einer noch anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

3. Der Hilfsantrag, die Große Beschwerdekammer mit zwei Fragen zu befassen, wird zurückgewiesen.

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