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  3. T 0363/94 22-11-1995
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T 0363/94 22-11-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T036394.19951122
Date de la décision
22 November 1995
Numéro de l'affaire
T 0363/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87101564.0
Classe de la CIB
E05C 9/18
E05C 21/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 589.18 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verhakungsvorrichtung zwischen dem Flügel und dem feststehenden Rahmen von Fenstern, Türen oder dgl.

Nom du demandeur
SIEGENIA-FRANK KG
Nom de l'opposant

FERCO INTERNATIONAL, Usine de Ferrures de Bâtiment

ROTO FRANK AG

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Inventive step (no)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0926/96
T 0848/97
T 1588/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde ist gegen die Entscheidung einer Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts vom 9. März 1994 gerichtet, mit der das europäische Patent Nr. 0 247 280 (Anmeldenr.: 87 101 564.0) mangels erfinderischer Tätigkeit aufgrund des Artikels 102 (1) EPÜ widerrufen worden ist.

II. Die folgenden Dokumente gehören zum Stand der Technik:

D: CH-A- 635 398

E: DE-U-8 607 822

G: DE-U-7 833 654

H: DE-A-2 449 900

K: GEZE-Zeichnungs-Nr.SK 808/8-Y vom 20. September 1983

III. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat am 20. April 1994 unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde eingelegt. Mit der Beschwerdebegründung, die am 11. Juli 1994 eingegangen ist, hat die Beschwerdeführerin einen neuen Anspruch 1 vorgelegt.

Nach einer Mitteilung der Beschwerdekammer zur Vorbereitung einer mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin am 24. Oktober 1995 neue Patentansprüche 1 bis 4 zusammen mit angepaßten Beschreibungsteilen eingereicht.

IV. In der mündlichen Verhandlung am 22. November 1995 wurde im Anschluß an eine Diskussion, ob Anspruch 1 Artikel 123 EPÜ entspreche, ein neuer Anspruch 1 vorgelegt.

V. Der geltende Anspruch 1 lautet:

"1. Verhakungsvorrichtung (10) zwischen dem Flügel (3) und dem feststehenden Rahmen (2) von Fenstern (1), Türen od. dgl.,

- deren Flügel- und Rahmenholme bzw. -schenkel aus Metallprofilen bestehen,

- die hinterschnittene Nuten bzw. Kanäle (13 bzw. 14) zur Aufnahme von Beschlagteilen aufweisen,

- und welche zumindest zu Verriegelungszwecken mit einem Treibstangenbeschlag (5) ausgestattet sind,

- der einerseits ortsfeste Verschlußstücke (8) am feststehenden Rahmen (2) aufweist,

- und andererseits durch an den verschiedenen Holmen bzw. Schenkeln des Flügels (3) im rechten Winkel zueinander verschiebbar geführte und untereinander jeweils durch eine Eckumlenkung (9) getrieblich verbundene Treibstangen (6) verstellbare Riegelnocken (7) am Flügel (3) umfaßt,

- wobei die Verschlußstücke (8) und die verstellbaren Riegelnocken (7) od. dgl. zumindest zwischen denjenigen Holmen bzw. Schenkeln von Flügel (3) und feststehendem Rahmen (2) vorgesehen sind, die den durch Scharniere oder Gelenke miteinander verbundenen oder verbindbaren Holmen bzw. Schenkeln gegenüberliegen,

- wobei zwischen den Holmen bzw. Schenkeln von Flügel (3) und feststehendem Rahmen (2) im wesentlichen quer zur Hauptebene des Fensters (1) bzw. der Tür und lediglich mit geringfügigem Spaltabstand (24) klauenartig ineinandergreifende (18, 23) Verhakungsblöcke (11 und 12) angeordnet sind,

- wobei die flügelseitigen Verhakungsblöcke (12) ausschließlich in der Verschluß-Schaltstellung des Treibstangenbeschlages (5) die rahmenseitigen Verhakungsblöcke (11) entgegen der Öffnungsrichtung des Flügels (3) sowohl hintergreifen als auch unter- bzw. übergreifen,

- und wobei jeweils einer (11) der Verhakungsblöcke (11 und 12) ortsfest verankert ist (13, 15, 16),

- während der zugehörige andere Verhakungsblock (12) mit dem Treibstangenbeschlag (5) quer zu seiner Eingriffsrichtung verschiebbar gekuppelt ist (20, 21),

dadurch gekennzeichnet,

- daß sowohl die ortsfest verankerten Verhakungsblöcke (11) als auch die mit dem Treibstangenbeschlag (5) verschiebbaren Verhakungsblöcke (12) jeweils hinterschnittene Fußteile (15 bzw. 19) aufweisen,

- daß die Fußteile (15 bzw. 19) mit ihrem Profilquerschnitt zu den hinterschnittenen Nuten bzw. Kanälen (13 bzw. 14) des feststehenden Rahmens (2) und des Flügels (3) passen,

- daß der am Flügel (3) befindliche Verhakungsblock (12) mit seinen Fußteilen (19) formschlüssig passend in die hinterschnittene Profilnut (14) eingeschoben ist,

- daß die Treibstangen (6) des Treibstangenbeschlages (5) mit randseitigen Mitnehmerausklinkungen (20) versehen sind,

- daß in die Mitnehmerausklinkungen (20) die Fußteile (19) des Verhakungsblockes (12) eingreifen,

- daß diese Fußteile (19) einen zwischen den Mitnehmerausklinkungen (20) stehenbleibenden Mittelsteg (21) umfassen,

- daß von den zwischen den Falzumfangsflächen (2b und 3a) von feststehendem Rahmen (2) und Flügel (3) in größerer Anzahl vorgesehenen Verhakungsvorrichtungen (10) mindestens in den ecknahen Längenabschnitten jeder Ecke zwischen den im Winkel zueinander verlaufenden Holmen bzw. Schenkeln von feststehendem Rahmen (2) und Flügel (3) zwei Verhakungsvorrichtungen (10) angeordnet sind,

- und daß diese zwei Verhakungsvorrichtungen (10) neben den die Treibstangen (6) untereinander getrieblich verbindenden Eckumlenkungen (9; Fig. 1) dort gleichzeitig in zwei zueinander rechtwinkligen aber parallel zur Verschlußebene des Fensters (1) bzw. der Tür liegenden Richtungen wirksam sind."

VI. Zur Frage der erfinderischen Tätigkeit hat die Beschwerdeführerin folgendes vorgetragen:

Entscheidend für die vorliegende Erfindung sei die einbruchhemmende Funktion der Verhakungsvorrichtung, die das unmittelbare Abfangen der Einbruchskräfte zwischen Flügel und Rahmen unter Vermeidung von Beeinträchtigungen aller übrigen Beschlagteile sicherstelle und durch das Anordnen der Verhakungsblöcke an bestimmten Stellen des Fensters o. dgl. einen besseren Schutz gewährleiste.

Ausgehend von dem nächstkommenden Stand der Technik nach Dokument E erlaube bereits das erste Unterschiedsmerkmal, nämlich die Formschlußverbindung zwischen jedem am Flügel befindlichen Verhakungsblock und der zugeordneten Profilnut des Flügelrahmens sowie die lösbare Verbindung dieses Blocks mit der Treibstange, daß die einbruchsbedingten Kräfte über die hinterschnittenen Fußteile jedes Verhakungsblocks unmittelbar in den Flügelrahmen eingeleitet würden. Die Treibstange bleibe frei und nur die Verhakungsblöcke übertrügen die Kräfte. Das zweite Unterschiedsmerkmal, nämlich das Zusammenwirken von jeweils zwei Verhakungsblockpaaren im Sinne einer Verstärkung jeder Fensterecke, wirke mit dem ersten zusammen, um die Sicherung gegen unbefugtes Öffnen noch zu verbessern. Diese beiden Unterschiedsmerkmale trügen somit zur Lösung derselben Aufgabe bei, nämlich den Einbruchsschutz wesentlich zu verbessern, und bildeten deshalb eine Merkmalskombination.

Um zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents zu gelangen, seien mindestens drei verschiedene Entgegenhaltungen in Betracht zu ziehen. Schon aus diesem Grunde sei davon auszugehen, daß dieser Gegenstand auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Obwohl die Aufgabe als solche selbst seit langem bekannt sei, seien bisher die am Flügel befindlichen Verhakungsblöcke immer an der Treibstange befestigt worden. Deshalb sei die Idee, die Einbruchskräfte unmittelbar in den Flügelrahmen einzuleiten, ein Teil der Erfindung. Aus der Entgegenhaltung H sei zwar die erfindungsgemäße Formschlußverbindung eines Beschlagteils mit einer Treibstange bekannt, jedoch werde sie dort weder zur Lösung der erfindungsgemäßen Aufgabe noch für einen Verhakungsblock benutzt, und diese Entgegenhaltung enthalte auch keinen diesbezüglichen Hinweis. Die Entgegenhaltung K gebe auch keine Anregung, zwei Verhakungsblockpaare in den Eckbereichen des feststehenden Rahmens bzw. des Flügels neben den Eckumlenkungen anzuordnen. Die dort dargestellten Verhakungsblöcke hätten jeweils einen relativ großen Abstand von der benachbarten Flügelecke. Dokument D lehre lediglich, eine einzige Verriegelungsvorrichtung unmittelbar an der Ecke anzubringen. Eine der Eckumlenkung benachbarte Anordnung von zwei Verhakungsblockpaaren sei aus dieser Druckschrift nicht zu entnehmen.

VII. Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechenden) haben ausgeführt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents zwei Aufgaben löse, nämlich eine verbesserte Verankerung der Verhakungsblöcke und ihre Verteilung auf dem Rahmen. Die Entgegenhaltung K gebe dem Fachmann eine Anregung, Verhakungsblöcke in den Eckbereichen eines Fensters anzuordnen. Überdies sei diese Idee nicht neu, siehe Dokument D. Den Entgegenhaltungen E und H sei ferner die Lehre zu entnehmen, auf welche Art und Weise die an den Verhakungsblöcken auftretenden Einbruchskräfte unmittelbar in den Rahmen eingeleitet werden können.

VIII. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Streitpatents mit folgenden Unterlagen:

- Anspruch 1, überreicht in der mündlichen Verhandlung;

- Ansprüche 2 bis 4, eingereicht am 24. Oktober 1995;

- noch anzupassende Beschreibung; und

- Zeichnungen wie erteilt.

Die Beschwerdegegnerinnen beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Entgegenhaltung K ist als der am nächsten kommende Stand der Technik zu betrachten, weil sie unter den zitierten Entgegenhaltungen die einzige ist, in der Verhakungsblöcke beschrieben werden, die von den Verriegelungselementen des Fensters oder dgl. getrennt sind. Der aus dieser Entgegenhaltung bekannte Stand der Technik entspricht dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Streitpatents. Bei dieser bekannten Verhakungsvorrichtung ist jeder ortsfest verankerte Verhakungsblock an jeder nach Wahl festgelegten Stelle der Profilnut des Blendrahmens lediglich mit Hilfe einer Senkschraube befestigt, während der zugehörige flügelseitige Verhakungsblock an der Treibstange angenietet ist, die mit ihrem Fußteil formschlüssig passend in die hinterschnittene Profilnut des Flügelrahmens eingeschoben ist. Bei einem Einbruchsversuch werden deshalb die an den Verhakungsblöcken auftretenden Einbruchskräfte einerseits über die als Zwischenglied wirkende Treibstange in den Flügel und andererseits über die auch als Zwischenglieder wirkenden Senkschrauben in die Festrahmenholme eingeleitet. Eine mangelnde Robustheit der Verhakungsvorrichtung ergibt sich daher aus der Benutzung dieser Zwischenglieder. Die Figur 1 der Entgegenhaltung K zeigt weiterhin, daß in den ecknahen Längenabschnitten einiger Ecken des Fensters oder dgl. Verhakungsvorrichtungen - genauer gesagt, Verhakungsblockpaare - angeordnet sind. Der Abstand, nämlich 23 cm, entspricht fast demjenigen, der von der Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung anhand eines erfindungsgemäßen Musters gezeigt wurde. Andererseits ist in der Beschreibung des Streitpatents keine ausdrückliche Definition der Begriffe "ecknahe" und "neben den Eckumlenkungen" enthalten.

3. Die Verhakungsvorrichtung gemäß geltendem Anspruch 1 des Streitpatents unterscheidet sich von dieser bekannten Vorrichtung durch zwei Gruppen von Merkmalen. Die eine Gruppe umfaßt die sechs ersten Merkmale des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1 und bezweckt im wesentlichen eine bessere Verankerung der Verhakungsblöcke, deren Fußteile die Einbruchskräfte unmittelbar in die diese Fußteile formschlüssig passend aufnehmenden hinterschnittenen Nuten bzw. Kanäle des Blend- und Flügelrahmens einleiten. Die Einbruchskräfte werden somit ausschließlich von den zusammenwirkenden Verhakungsblöcken aufgenommen, d. h. die Fixierschrauben und die Treibstange sind von Zug- und Biegekräften völlig entlastet. Mit der zweiten Gruppe, nämlich den zwei letzten Merkmalen des Anspruchs 1, die die ecknahen Anordnungen mancher Verhakungsblockpaare bestimmen, wird die Verhakungswirkung noch verbessert.

4. Den von der Beschwerdeführerin angeführten Argumenten, wonach der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents eine Merkmalskombination beinhalte, weil sich aus allen unterscheidenden Merkmalen dieses Anspruchs eine verstärkte Verhakungswirkung ergebe und diese Merkmale deshalb demselben Zweck dienten, nämlich den Einbruchsschutz zu verbessern, kann die Kammer nicht zustimmen. Daß beide der oben dargestellten Gruppen von Merkmalen die allgemeine, von der Beschwerdeführerin erwähnte Aufgabe lösen, bedeutet nicht unbedingt, daß eine Kombinationserfindung vorliegt. Diese Gruppen müssen in einer funktionellen Wechselwirkung zueinander stehen bzw. einen über die Summe ihrer Einzelwirkungen hinausgehenden kombinatorischen Effekt aufweisen. Im vorliegenden Fall befassen sich beide Merkmalsgruppen je mit der Lösung einer Teilaufgabe: die eine mit der Lösung einer besseren Verankerung bzw. Widerstandskraft der Verhakungsblöcke, die andere mit der Anordnung dieser Blöcke; diese Merkmalsgruppen wirken somit unabhängig voneinander. Wie ferner aus dem Wortlaut des Anspruchs hervorgeht, bezieht sich die erste Gruppe auf alle Verhakungsvorrichtungen, während die zweite Gruppe lediglich einzelne dieser "von den zwischen den Falzumfangsflächen von feststehendem Rahmen und Flügel in größer Anzahl vorgesehenen Verhakungsvorrichtungen" betrifft.

5. Da kein kombinatorischer Effekt besteht, ist somit zu untersuchen, ob sich jede Merkmalsgruppe für sich in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik herleiten läßt.

5.1. Bei der Suche nach der Lösung der Teilaufgabe, eine bessere Widerstandskraft der Verhakungsblöcke zu erreichen, wird der Fachmann Dokument E in Betracht ziehen, weil dieses ausdrücklich - siehe Seite 7- eine "verwindungssteife Anordnung (von Verriegelungsteilen eines Fensters), die auch einer Brachialgewalt standhält", erwähnt. Für das dort beschriebene blendrahmenseitige Verriegelungselement besteht das Lösungsprinzip darin, hinterschnittene Fußteile dieses Elements in die hinterschnittene Nut des Rahmens derart einzuschieben, daß eine kraftschlüssige Verbindung erreicht wird. Die Idee ist daher nicht neu; und gerade diese Lösung ist im Anspruch 1 des Streitpatents gegeben. Für den flügelseitigen Verhakungsblock wird in der Entgegenhaltung E das Lösungsprinzip einer Nut-Fußteil- Verbindung noch angewendet, jedoch werden die hinterschnittenen Fußteile des Verhakungsblocks in eine hinterschnittene Nut der Treibstange eingeschoben, so daß für diesen Verhakungsblock derselbe Nachteil besteht wie in Dokument K. Der Fachmann wird deshalb versuchen, das Prinzip besser zu verwirklichen, und wird dabei auf die Entgegenhaltung H stoßen, die dieses Lösungsprinzip auch anwendet, wie dies unmittelbar aus den Figuren der Zeichnung hervorgeht; diesmal jedoch in bezug auf ein an der Treibstange lösbar befestigtes Beschlagteil eines Fensters oder dgl.. Dort ist die Treibstange mit randseitigen Mitnehmerausklinkungen versehen, in die die Fußteile des Beschlagteils eingreifen. Diese Fußteile des Beschlagteils sind weiterhin formschlüssig passend in die hinterschnittene Profilnut des Flügels eingeschoben und umfassen den zwischen den Mitnehmerausklinkungen befindlichen Mittelsteg der Treibstange. Diesen Maßnahmen entspricht genau die erfindungsgemäße Lösung für die Verankerung jedes flügelseitigen Verhakungsblocks.

Zwar ist weder in Entgegenhaltung E noch in Entgegenhaltung H von Verhakungsblöcken die Rede, jedoch sind Verhakungsblöcke eine Art von Beschlagteilen oder Verriegelungselementen eines Fensters oder dgl.. Entscheidend ist das in Dokument E offenbarte Konzept einer Nut-Fußteil-Verbindung für die Verbesserung eines Einbruchsschutzes.

5.2. Die zweite Idee, diesen Schutz mittels einer ecknahen Anordnung der Beschlagteile wie Verriegelungselemente, Stützbolzen usw. des Fensters oder dgl. noch zu erhöhen, ist nicht neu. Wie bereits angegeben, offenbart der gattungsgemäße Stand der Technik K, daß mindestens ein Verhakungsblockpaar in einem ecknahen Längenabschnit von drei der Fensterecken angeordnet ist, und zwar nicht weit von den Eckumlenkungen. Schon aufgrund seines allgemeinen Fachwissens weiß der Fachmann, daß mit mehreren Verhakungsblockpaaren, die in den ecknahen Bereichen eines Fensters oder dgl. angeordnet sind, eine höhere Widerstandskraft erzielbar ist. Überdies offenbart Dokument D, daß es vorteilhaft ist, ein Fenster in allen Ecken optimal zu verschließen. Es liegt daher im Ermessen des Fachmanns, die Anzahl und die genaue Lage der Verhakungsblockpaare zu bestimmen, z. B. diese paarweise beidseits der Flügel- bzw. Blendrahmenecke neben den Eckumlenkungen anzuordnen, wie dies im Anspruch 1 des Streitpatents beansprucht wird.

6. Da die vorgeschlagenen Lösungen der beiden Teilaufgaben mithin naheliegend sind, folgt daraus, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents sich insgesamt in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt. Der Gegenstand dieses Anspruchs beruht somit nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Die Ansprüche 2 bis 4 sind auf den Anspruch 1 zurückbezogen und können daher auch keinen Bestand haben.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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