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  3. T 0274/94 09-07-1996
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T 0274/94 09-07-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T027494.19960709
Date de la décision
09 July 1996
Numéro de l'affaire
T 0274/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86107389.8
Classe de la CIB
A01B 23/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Ackerstriegel

Nom du demandeur
Rabewerk GmbH + Co.
Nom de l'opposant

01) Amazonen-Werke H. Dreyer Gmbh & Co. KG

02) C. van der Lely N. V.

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja, nach Änderung)
Exergue
-
Décisions citées
T 0016/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1853/16

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdegegnerin ist Inhaberin des europäischen Patents Nr. 0 205 990 (Anmeldenummer: 86 107 389.8).

II. Die Beschwerdeführerin und die Verfahrensbeteiligte (Einsprechende 01 und 02) legten gegen das erteilte Patent Einspruch ein und beantragten, das Patent wegen mangelnder Patentfähigkeit zu widerrufen.

Sie beriefen sich unter anderem auf die folgenden Druckschriften:

D1: DE-C-1 008 945

D2: DE-U-1 876 282

D3: AT-B-0 251 329

D4: GB-A-1 023 851

D5: Prospekt "RAU Rototiller" B31/3 - 20dt VI/5dtVA - 6.83, Maschinenfabrik RAU GmbH.

III. Mit Entscheidung in der mündlichen Verhandlung vom 30. September 1993, die in schriftlich begründeter Form am 25. Januar 1994 zur Post gegeben wurde, wies die Einspruchsabteilung die Einsprüche zurück und hielt mithin das Patent in der erteilten Fassung aufrecht.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende 01) am 28. März 1994 unter gleichzeitiger Bezahlung der vorgeschriebenen Beschwerdegebühr Beschwerde ein.

Die Beschwerdebegründung wurde am 28. April 1994 eingereicht.

V. Es wurde am 9. Juli 1996 mündlich verhandelt.

Die weitere Verfahrensbeteiligte (Einsprechende 02) war, obschon ordnungsgemäß geladen, nicht anwesend. Das Verfahren wurde gemäß Regel 71 (2) EPÜ ohne sie fortgesetzt.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das europäische Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und deshalb das Patent in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten (Hauptantrag).

Hilfsweise beantragte sie, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche: 1 bis 24 überreicht während der mündlichen Verhandlung;

Beschreibung: Spalten 1 bis 4 überreicht während der mündlichen Verhandlung, Spalten 5 bis 9 wie erteilt;

Zeichnungen: Figuren 1 bis 4 wie erteilt.

Patentanspruch 1 in der erteilten Fassung (Hauptantrag) lautet.

"1. Ackerstriegel mit einem Gestell, an dem Striegelzinken befestigt sind und das einen Dreipunktturm für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge aufweist, gekennzeichnet durch mindestens ein mit dem Gestell (1, 2) lösbar verbundenes Zusatz-Geräteteil (H), an dem Hackschare (45) angeordnet sind."

Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag lautet:

"1. Ackerstriegel mit einem Gestell, an dem Striegelzinken befestigt sind und das einen Dreipunktturm für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge aufweist, gekennzeichnet durch mindestens ein mit dem Gestell (1, 2) lösbar verbundenes Zusatz-Geräteteil (H), an dem Hackschare (45) angeordnet sind, und daß der Dreipunktturm (22) auch bei angebautem Zusatz-Geräteteil (H) für die Verbindung mit dem Schlepper bestimmt ist."

VII. Zur Begründung ihrer Anträge führte die Beschwerdeführerin im wesentlichen aus:

i) Die Druckschrift D1 lehre den Fachmann, daß er sich bei landwirtschaftlichen Bestell- und Pflegearbeiten Gerätekombinationen zusammenstellen könne, indem er unterschiedliche oder auch gleiche Arbeitsgeräte lösbar miteinander und hintereinander verbinde. Dadurch könnten die Geräte im Bedarfsfall einzeln oder in Verbindung miteinander eingesetzt werden. In der Figur 3 dieser Druckschrift werde insbesondere eine Kombination offenbart, bei der in den Worten des Anspruchs 1 des angefochtenen Patentes ein Gestell vorhanden ist, das einen Dreipunktturm für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepperdreipunktgestänge aufweise. Mit dem Gestell sei ein als Hackrahmen ausgebildetes Zusatzgeräteteil II verbunden.

Von diesem Stand der Technik unterscheide sich der Gegenstand des Patentanspruchs 1 lediglich dadurch, daß anstelle des als Feinsteuerung bezeichneten Gestells III ein Ackerstriegel hinter dem Hackrahmen II angekuppelt werde.

Daß eine Kombination von Hackrahmen mit Ackerstriegel durchaus für bestimmte Anwendungsfälle wünschenswert sei, entnehme der Fachmann der Druckschrift D3 und auch der Druckschrift D2. Mithin könne der Fachmann unmittelbar erkennen, daß es sinnvoll wäre, hinter einem Hackrahmen II gemäß der Figur 3 der Druckschrift D1 noch ein dort ankuppelbares Striegelelement vorzusehen. Der Fachmann entnehme der Druckschrift D1, daß die dort beschriebene Lehre allgemein anwendbar sei.

In der Spalte 4, Zeilen 58 bis 64, werde ausdrücklich darauf hingewiesen, daß für wahlweise Gerätekombinationen zum Beispiel außer Spurlockerung und Hackrahmen nebst Feinsteuerung, noch eine Egge, ein Grubber, ein Häufelrahmen, eine Netzegge und die Hintereinanderschaltung von zwei gleichen Geräten, z. B. zweier Eggen in der erfindungsgemäßen Ausrüstung, in Betracht kommen.

Eine Kombination der Druckschrift D1 mit der Lehre der Druckschrift D2 oder auch der Druckschrift D3 lege daher den Gegenstand des Anspruchs 1 nahe.

ii) Die Einspruchsabteilung begründe ihren Beschluß im wesentlichen mit dem Argument, daß ja aus dem gesamten Stand der Technik kein Hinweis entnehmbar sei, ein und denselben Ackerstriegel so umzubauen, daß in einem Arbeitsgang entweder nur striegeln oder hacken und striegeln möglich ist. Dem werde nicht zugestimmt.

Wenn ein Ackerstriegel alleine eingesetzt werde, sei der Ackerstriegel ein Ackerstriegel. Wenn ein Ackerstriegel zusammen mit einem Hackrahmen eingesetzt werde, sei er kein Ackerstriegel mehr, sondern eine Kombination zur Durchführung von Bestell- und Pflegearbeiten, bestehend aus einem Ackerstriegel und einem Hackrahmen. Es könne bei der Beurteilung des mit dem Stand der Technik zu untersuchenden technischen Inhalt eines Patentanspruchs nicht darauf ankommen, welche Worte man wähle, sondern allein darauf, welche technische Lehre dem Fachmann vermittelt werde. Nach Auffassung der Beschwerdeführerin stehe es außer Frage, daß der Patentanspruch 1 gemäß Haupt- oder Hilfsantrag lehre, an einem Ackerstriegel als Zusatzgerät einen Hackrahmen einzusetzen, der gegebenenfalls auch alleine eingesetzt werden könne (vgl. Anspruch 3 des angefochtenen Patents).

VIII. Die Beschwerdegegnerin trat diesem Vorbringen detailliert entgegen. Gegenstand des Patentanspruchs 1 gemäß Hauptantrag sei eindeutig ein Ackerstriegel, der unmittelbar an einem Schlepper angebaut sei, wobei das Zusatzgerät, das die Hackschare trage, lösbar am Ackerstriegel angebaut sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1. Auslegung des erteilten Patentanspruchs 1

Die Bestimmung in Artikel 69 (1) EPÜ, wonach die Beschreibung und die Zeichnungen zur Auslegung der Patentansprüche herangezogen werden müssen, gilt auch im Einspruchsverfahren, wenn es darum geht, den Sinngehalt eines Patentanspruchs objektiv festzustellen, um die Neuheit und die erfinderische Tätigkeit seines Gegenstandes beurteilen zu können, siehe Entscheidung T 16/87, ABl. EPA 1992, 212, Abschnitt 6 der Entscheidungsgründe.

In der mündlichen Verhandlung wurde die Frage der Tragweite der beanspruchten Erfindung ausführlich diskutiert. Die Beschwerdegegnerin hat in dieser Hinsicht vorgebracht, der Patentanspruch 1 schütze einen Ackerstriegel, der unmittelbar an einen Schlepper angebaut sei, wobei ein Zusatzgerät, das die Hackschare trage, an dessen Gestell lösbar angebaut werden kann.

Dem ist nicht zu folgen. Im Patentanspruch 1 ist angegeben, daß das Gestell einen Dreipunktturm "für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge aufweist". Nach Auffassung der Kammer ist darunter ein Gestell-Dreipunktturm zu verstehen, der zur Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge geeignet ist. Das bedeutet somit nicht, daß der Gestell-Dreipunktturm obligatorisch stets mit dem Schlepper-Dreipunktgestänge verbunden ist und deshalb der Ackerstriegel unmittelbar an dem Schlepper angebaut sein muß. Für diese Interpretation spricht neben den abhängigen Patentansprüchen 3 und 4, die auf Patentanspruch 1 zurückbezogen sind, auch die entsprechende Formulierung in Spalte 2, Zeilen 22 bis 31. Dort heißt es:

"Am Zusatz-Geräteteil kann jedoch ebenfalls ein Dreipunktturm angeordnet sein (Anspruch 3). In diesem Fall wird bei der Zusammensetzung von Striegel und Zusatz-Geräteteil vorteilhafterweise der Dreipunktturm des Ackerstriegels für die Verbindung mit dem Zusatzgeräteteil verwendet (Anspruch 4)".

Aus der Beschreibung entnimmt somit der Fachmann, daß bei einer Zusammensetzung von Striegel und Zusatz-Geräteteil das Zusatz-Geräteteil unmittelbar an einem Schlepper angebaut werden kann, wobei dann der Dreipunktturm des Ackerstriegels für die Verbindung mit dem Zusatzgeräteteil verwendet wird, um dadurch indirekt die Verbindung zwischen Ackerstriegel und Schlepper herzustellen.

Dabei ist es für den Fachmann eindeutig, daß ein solcher Zusammenbau durch die Anspruchsformulierung "einen Dreipunktturm für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge" gedeckt ist.

Aus der Auslegung des Patentanspruchs 1 im Lichte des Gesamtinhalts des angefochtenen Patents geht mithin hervor, daß auch die Version, nach der das Zusatzgerät - als unabhängige Einheit - unmittelbar am Schlepper angebaut ist und nicht der Ackerstriegel, unter die im Patentanspruch 1 angegebene Definition der Erfindung fällt.

2.2. Neuheit

Die Neuheit des Gegenstandes des Patentanspruches 1 ist offensichtlich. Sie wurde weder im Einspruchs- noch im Beschwerdeverfahren bestritten, so daß sich auch ein näheres Eingehen hierauf erübrigt.

2.3. Erfinderische Tätigkeit

Die durch die Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung als nächstkommender Stand der Technik hervorgehobene Druckschrift D4, beschreibt einen Ackerstriegel mit einem Gestell, an dem Striegelzinken befestigt sind, und das einen Dreipunktturm für die Verbindung des Gerätes mit einem Schlepper-Dreipunktgestänge aufweist.

Angesichts der vorstehend dargelegten Auslegung der Tragweite des Patentanspruchs 1, ist ausgehend von der Druckschrift D4 die Aufgabe darin zu sehen, in einfacher Weise die Pflegearbeit zu verbessern.

Dem Fachmann wird in diesem technischen Gebiet durch die Druckschriften D2 und D3 der Hinweis gegeben, daß es für die Bodenbearbeitung vorteilhaft ist, eine Kombination von Hackscharen mit dahinten liegenden Striegelzinken zu benutzen. Darüber hinaus wird durch die Druckschrift D1 offenbart, wie mehrere Bodenbearbeitungsgeräte hinter dem Schlepper wahlweise und nach Bedarf und in unterschiedlicher Folge zu einer Gerätekette miteinander verbunden werden können, wobei sämtliche Bodenbearbeitungsgeräte in gleicher Weise auch unmittelbar oder einzeln hinter dem Schlepper angeschlossen werden können. Dafür sind die Bodenbearbeitungsgeräte mit Mitteln versehen, die mit dem Dreipunktgestänge am Schlepper zusammenarbeiten können.

Deswegen ist es für einen Fachmann naheliegend, zwei Geräte, nämlich ein Gerät mit Hackscharen einerseits und einen Ackerstriegel gemäß der Druckschrift D4 andererseits in Reihenanordnung miteinander zu verbinden und das Ganze als Bodenbearbeitungsgerät zur Erreichung der in der Druckschrift D2 erwähnten Kombinationsvorteile zu verwenden, wobei für die Kupplungen miteinander und mit dem Schlepper Dreipunktturme Verwendung finden. Eine solche Kombination kann also nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen (Artikel 56 EPÜ).

Angesichts der oben erwähnten Auslegung des Patentanspruchs (vgl. Abschnitt 2.1) ist der Gegenstand des Patentanspruchs 1 daher nicht patentfähig (Artikel 52 (1) EPÜ). Dem Hauptantrag der Beschwerdegegnerin kann deshalb nicht stattgegeben werden.

3. Hilfsantrag

3.1. Auslegung des Patentanspruchs 1

Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag enthält sämtliche Merkmale des erteilten Patentanspruchs 1 ergänzt durch Merkmale aus dem erteilten abhängigen Patentanspruch 2, wonach der Dreipunktturm "auch bei angebautem Zusatz-Geräteteil (H) für die Verbindung mit dem Schlepper bestimmt ist".

Einerseits ist somit klargestellt, daß das Zusatz-Geräteteil im angebauten Zustand starr mit dem Ackerstriegel gekuppelt ist. Dieses Merkmal, das in der Beschreibung und der Zeichnung eine Stütze findet, ist nunmehr Bestandteil der beanspruchten Erfindung und somit bei der Ermittlung der erfinderischen Tätigkeit zu berücksichtigen.

Andererseits gilt die vorstehend (vgl. Abschnitt 2.1) angegebene Interpretation der beanspruchten Erfindung nicht mehr: Im Patentanspruch 1 gemäß Hilfsantrag ist nunmehr expressis verbis angegeben, daß auch bei angebautem Zusatz-Geräteteil der Dreipunktturm des Ackerstriegels und nur dieser für die Verbindung mit dem Schlepper bestimmt ist. Das heißt eindeutig, daß der Ackerstriegel mittels dessen Dreipunktturm immer unmittelbar am Schlepper angebaut ist. Auch die erteilte Beschreibung sowie die erteilten abhängigen Ansprüche sind jetzt diesen Gegebenheiten angepaßt, nämlich durch Streichung der erteilten abhängigen Ansprüche 3 und 4 und des damit verbundene Teil der Beschreibung (Spalte 2, Zeilen 22 bis 31).

3.2. Aufgabe - Lösung

Im vorliegenden Fall ist deshalb die beanspruchte Vorrichtung primär ein Ackerstriegel, an dessen Gestell ein Zusatz-Geräteteil mit Hackscharen an- bzw. abgebaut werden kann.

Darum geht die Kammer von einem herkömmlichen, zur Unkrautbekämpfung benutzten Ackerstriegel aus, der einen Dreipunktturm zur Verbindung mit dem Schlepper-Dreipunktgestänge aufweist, zumal der Oberbegriff des Patentanspruchs 1 sich auf diesen Stand der Technik bezieht (vgl. Druckschrift D4).

Nach den Angaben des angefochtenen Patents werden Geräte dieser Art in der Landwirtschaft zur Unkrautbekämpfung benutzt, wobei die Striegelzinken das Unkraut ausreißen, das dann vertrocknen soll. Zur Unkrautbekämpfung werden auch Geräte mit Hackscharen benutzt. Hackscharen werden in geringer Tiefe durch den Boden gezogen und sollen die Wurzeln der Unkräuter abschneiden. Dabei könne es vorkommen, daß noch viele Wurzeln in so große Erdbrocken eingebettet bleiben, daß das Unkraut weiter wachse insbesondere dann, wenn bei feuchtem Wetter ein Austrocknen der Erdbrocken nicht stattfinde. Man habe deshalb auch schon Hackschare mit Ackerstriegeln kombiniert, wobei die Ackerstriegel als Zusatzgeräte ausgebildet sind (Druckschriften D2 und D3). Mit so ausgebildeten Geräten werden die von den Scharen abgelösten Schollen durch die Striegelzinken zerkleinert, wodurch die Wurzeln der Unkräuter freigelegt werden und dann nicht mehr anwachsen können (siehe Spalte 1, zweiter Absatz des angefochtenen Patents).

Als Nachteil ist in dem angefochtenen Patent herausgestellt, daß die Kombinationsgeräte gemäß Druckschriften D2 und D3 in erster Linie Hackgeräte seien. Die als Zusatz vorgesehenen Ackerstriegel könnten nicht für sich benutzt werden (Spalte 1, dritter Absatz).

Die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende Aufgabe kann daher, wie in dem angefochtenen Patent im wesentlichen angegeben, darin gesehen werden, ein Gerät zu schaffen, das als selbständiger Ackerstriegel verwendbar ist, wobei die Unkrautbekämpfung jedoch verbessert werden kann.

Diese Aufgabe wird bei einem gattungsgemäßen Gerät durch die im kennzeichnenden Teil des Patentanspruchs 1 aufgeführten Merkmale gelöst.

3.3. Erfinderische Tätigkeit

Die im kennzeichnenden Teil des Patentanspruchs 1 angegebene Lösung der des angefochtenen Patents zugrundegelegten Aufgabe beruht auf dem Gedanken ein universal verwendbares Gerät zu schaffen, das nicht nur als selbständiges am Schlepper angebautes Striegelgerät zur Ausführung reiner Striegelarbeiten ausgebildet ist, sondern auch als kombiniertes Hack- und Striegelgerät, mit dem kombinierte Arbeiten ausgeführt werden können.

Die Anschaffungskosten eines solchen Kombinationsgerätes sind wesentlich niedriger als die Anschaffungskosten für einen allein verwendbaren Ackerstriegel und ein separates Hackgerät.

Aus der Druckschrift D3 ist es bekannt, ein Gerät, an dem Hackscharen befestigt sind, mit einem Ackerstriegel zu kombinieren. Am Gerät ist ein Dreipunktturm angeordnet, der für die Verbindung mit dem Schlepper vorgesehen ist. An dem Rahmen des Zusatzgeräts ist mittels Ketten oder dergleichen der Ackerstriegel eingehängt. Mit dieser bekannten Vorrichtung werden die von den Hackscharen des Geräts abgelösten Schollen durch die Striegelzinken zerkleinert, wodurch die Wurzeln der Unkräuter freigelegt werden und dann nicht mehr anwachsen können.

Der Gegenstand der Druckschrift D3 ist daher kein Striegelgerät, sondern ein Hackgerät, an dem mittels einer Kette ein Ackerstriegel eingehängt werden kann. Von einem Zusammenbau im Sinne des vorliegenden Patentanspruchs 1 ist nicht die Rede.

Bezüglich der Druckschrift D2, die auch in dem angefochtenen Patent berücksichtigt worden ist, wird auf die vorstehenden Ausführungen des Abschnitts 3.2 verwiesen. Die Zeichnungen dieser Druckschrift machen deutlich, daß die Anordnung der Hackmesser primär ist und mit Baugruppen mit Federzinken (vgl. Figur 3) ergänzt werden kann. Daran ändert auch nichts, daß die Hackschare in Taschen des Gestelles geführt sind. Dies ist notwendig, um gegebenenfalls die Bearbeitungshöhe zu verändern oder um defekte Hackschare austauschen zu können. Wesentlich ist aber, daß die Taschen, in denen die Hackschare-Stiele befestigt sind, in der Konstruktion des vom Schlepper gezogenen Rahmens integriert sind, während dies für die Baugruppen der Striegelzinken, die insgesamt ohne weiteres gelöst werden können, nicht der Fall ist.

Bei diesen beiden Druckschriften D2 und D3 taucht der Erfindungsgedanke, ein selbständiges verwendbares Striegelgerät vorzusehen, das nicht nur reine Striegelarbeit, sondern auch als kombiniertes Hack- und Striegelgerät kombinierte Bestell- und Pflegearbeiten ausführen kann, nicht auf.

Die Beschwerdeführerin hat in dieser Hinsicht folgendes vorgebracht: Wenn ein Ackerstriegel zusammen mit einem Hackrahmen eingesetzt werden kann, sei er kein Ackerstriegel mehr, sondern eine Kombination zur Durchführung von Bestell- und Pflegearbeiten bestehend aus einem Ackerstriegel und einem Hackrahmen. Sie hat dabei dem Umstand keine Bedeutung beigemessen, daß bei dem erfindungsgemäßen kombinierten Hack- und Striegelgerät, das Striegelgerät ein selbständig verwendbares Hauptgerät, ist mit eigenem Drehpunktturm zur direkten Verbindung mit dem Schlepper, wobei ein Zusatz-Geräteteil, das nicht allein verwendbar ist, an dem Striegelgeräterahmen angebaut werden kann.

Die Überprüfung der übrigen im Beschwerdeverfahren zitierten Druckschriften durch die Kammer hat ergeben, daß sie keinen Hinweis und keine Anregung für ein allein verwendbares Striegelgerät, an dem ein Zusatzgeräteteil mit Hackscharen angebaut werden kann, enthalten.

Die Druckschrift D1 beschreibt in allgemeiner Form eine mögliche Ausstattungsvariante von einzelnen Arbeitsgeräten, wobei diese Arbeitsgeräte, damit sie wahlweise mit anderen Arbeitsgeräten kombinierbar sind, nicht nur jeweils einen Dreipunktanschluß an ihrer Vorderseite, sondern auch noch an ihrer Rückseite eine Kupplung aufweisen, die entsprechend der des Ackerschleppers ausgebildet ist, so daß Geräte, die jeweils für sich allein einsetzbar sind aufgrund dieser Kupplungen nunmehr auch in beliebiger Reihenfolge hinter den Schlepper anbaubar sind. Dies setzt jedoch voraus, daß jedes einzelne Gerät über einen eigenen Dreipunktturm sowie über entsprechende Kupplungselemente für einen Dreipunktturm am entgegengesetzten Ende verfügt. Dieser Weg wird ersichtlich bei der Lösung gemäß dem angefochtenen Patent nicht beschritten. Des weiteren bringt dieser allgemeine Hinweis, daß, wenn die Geräte sowohl mit Dreipunktgurten sowie mit entsprechenden Kupplungen an ihrer Rückseite versehen, sind beliebig miteinander kombinierbar sind, keinen Hinweis, an einem allein verwendbaren Ackerstriegel ein Zusatzgerät, das die Hackschare trägt, anzubauen und zwar lösbar. Dieser Vorschlag ist der Druckschrift D1 nicht entnehmbar und wird auch durch diese nicht nahegelegt.

Der Prospekt D5 offenbart ein Bodenbearbeitungsgerät mit einem Rotor zum Krümeln der Erdschicht sowie einen vor dem Rotor angeordneten Lockerungsvorsatz, der Breitschare aufweist. Selbst wenn die Breitschare als Zusatzgerät im Sinne des angefochtenen Patents betrachtet wird, ist dieses Zusatzgerät nicht, wie beansprucht, an einem allein verwendbaren Ackerstriegel angebaut, um das erfindungsgemäße kombinierte Striegel- und Hackgerät zu realisieren.

Die Lehre des Patentanspruchs 1 ist ebenfalls nicht durch eine Zusammenschau der vorstehend genannten Druckschriften nahegelegt worden; denn bei den Kombinationsgeräten, wo ein Striegelteil eingesetzt wurde, war eben dieser Striegelteil eine Zusatzausrüstung, d. h. kein allein verwendbares Striegelgerät (siehe Druckschriften D2 und D3). Gerade von diesem Lösungsvorschlag hat sich die vorliegende Erfindung abgewandt.

Aus alledem folgt, daß der Gegenstand des Patentanspruchs 1 gemäß Hilfsantrag auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Art. 56 EPÜ).

3.4. Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 gemäß Hilfsantrag ist somit patentfähig (Artikel 52 (1) EPÜ), wie auch die auf Patentanspruch 1 rückbezogenen Patentansprüche 2 bis 24, die auf besondere Ausführungen der Erfindung nach Patentanspruch 1 gerichtet sind. Schließlich bestehen auch gegen die geänderte Beschreibung keine Bedenken.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgender Fassung (gemäß Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin) aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche: 1 bis 24 des Hilfsantrags, überreicht während der mündlichen Verhandlung

Beschreibung: Spalten 1 bis 4, überreicht während der mündlichen Verhandlung, Spalten 5 bis 9 wie erteilt

Zeichnungen: Figuren 1 bis 4 wie erteilt.

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