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  3. T 0128/94 (Zweikomponentenlacke/BASF Lacke + Farben) 03-04-1997
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T 0128/94 (Zweikomponentenlacke/BASF Lacke + Farben) 03-04-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T012894.19970403
Date de la décision
03 April 1997
Numéro de l'affaire
T 0128/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
88102353.5
Classe de la CIB
C09D 133/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 635.74 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Wässrige Zweikomponentenlacke zur einschichtigen Beschichtung von hochresistenten Finish-Folien und Endloskanten

Nom du demandeur
BASF Lacke + Farben AG
Nom de l'opposant

(01) Röhm GmbH

(02)Herberts GmbH

Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja) - kein Hinweis für Lösung der Aufgabe im Stand der Technik

Abwesenheit der Einsprechenden - Entscheidung auf der Grundlage von in der mündlichen Verhandlung vorgelegten, eingeschränkten Ansprüchen (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0004/92
T 0328/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden 01 richtet sich gegen die am 8.Dezember 1993 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der die beiden Einsprüche gegen das europäischen Patent Nr. 0 279 441 zurückgewiesen worden sind.

Gegenstand der Entscheidung waren die erteiltenPatentansprüche 1 bis 6.

II. In der angefochtenen Entscheidung wurde ausgeführt, daß der beanspruchte Gegenstand neu sei und auf erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. In der schriftlichen Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin die erfinderische Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes vor allem gegenüber den Dokumenten

(5) Journal of Paint Technology; Vol. 38 (1966), Seiten 610 bis 614,

(6) Dekorfolien, Peter Böhme, VEB Fachbuchverlag, Leipzig, 1. Aufl. 1986, und

(10) DE-B-2 316 289

bestritten.

Zur Unterstützung ihrer Argumentation hat sie sich auf eine mit "4.5.81" datierte "Richtrezeptur Oberflächenbeschichtungsmasse für prägefähige Papiere" der Röhm GmbH gestützt. Ferner hat sie behauptet, ein den Ansprüchen des Streitpatents entsprechendes Muster sei im Januar 1987 durch offenkundige Vorbenutzung zum Stand der Technik geworden. Hierzu hat sie sich auf ein Schreiben vom 2. Juli 1992 der Firma Bausch AG an die Firma Treffert GmbH Co berufen. Mit Schreiben vom 5. September 1994 hat sie außerdem Vergleichsversuche eingereicht.

Schließlich hat sie bestritten, daß für die beanspruchten Lacke ein Vorteil gegenüber den im Dokument (10) beschriebenen Überzügen glaubhaft gemacht worden sei.

IV. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat behauptet, daß erst die Mitverwendung bestimmter Mengen der Komponenten (D) und (E) sowie die Auswahl eines bestimmten Mengenverhältnisses zwischen (A), (B) und (C) zu den beanspruchten Lacken führe. Diese Kombination sei durch den Stand der Technik nicht nahegelegt worden.

V. Vor der Beschwerdekammer fand am 3. April 1997 eine mündliche Verhandlung statt, in der die Beschwerdegegnerin einen geänderten, aus fünf Ansprüchen bestehenden Anspruchssatz einreichte.

Die unabhängigen Ansprüche lauteten:

"1. Wäßrige, übliche Additive und ggf. Pigmente enthaltende Zweikomponentenlacke zur einschichtigen Beschichtung von Finish-Folien und Endloskanten, dadurch gekennzeichnet, daß die Lacke als Lackkomponente (I)

A) 40 bis 85 Gew.-%, vorzugsweise 60 bis 85 Gew.-%, einer wäßrigen Dispersion eines selbstvernetzenden Polyacrylatharzes, wobei dieses als die die Selbstvernetzung ermöglichenden Gruppen Säureamidderivatgruppen enthält, die der allgemeinen Strukturformel -CO-N(R1)-CH(R2)-OR3 entsprechen, wobei

R1 = H-Atom oder eine -CH(R2)-OR3-Gruppierung,

R2 = H-Atom oder eine -COOR4-Gruppe,

R3 = H-Atom oder ein 1 bis 10 C-Atome enthaltender Kohlenwasserstoffrest, bevorzugt Methyl-, Ethyl-, (iso-) Propyl- oder (iso-) Butylrest,

R4 = Alkylrest mit 1 bis 5 C-Atomen,

B) 5 bis 50 Gew.-%, vorzugsweise 7 bis 20 Gew.-%, eines in einem wäßrigen Medium dispergierten oder gelösten Melaminharzes,

C) 0 bis 40 Gew.-%, vorzugsweise 5 bis 20 Gew.-%, eines in einem wäßrigen Medium dispergierten oder gelösten Harnstoffharzes,

D) 5 bis 30 Gew.-%, vorzugsweise 6 bis 15 Gew.-%, einer tri- oder höherfunktionellen Polyolkomponente sowie

E) 0,01 bis 5 Gew.-%, vorzugsweise 0,1 bis 1,5 Gew.-%, einer Aminkomponente

enthalten, die Lackkomponente (I) einen pH-Wert von über 7. aufweist, die Summe von A) bis E) 100 Gew.-% beträgt, auf ein Gewichtsteil selbstvernetzendes Polyacrylatharz (A) 0,1 bis 0,7 Gewichtsteile des Melaminharzes (B), 0 bis 0,7 Gewichtsteile des Harnstoffharzes (C) und 0,01 bis 0,7 Gewichtsteile der Polyolkomponente (D) kommen, die Härterkomponente (II) aus einer wasserverdünnbaren Säure besteht und die Komponenten (I) und (II) vor der Applikation in einem solchen Verhältnis gemischt werden, daß auf 100 Gewichtsteile der Lackkomponente (I) 0,05 bis 3 Gewichtsteile, vorzugsweise 0,5 bis 2 Gewichtsteile, der reinen Härterkomponente (II) kommen."

"2. Verfahren zur einschichtigen Beschichtung von Finish-Folien und Endloskanten, bei dem die Finish-Folien bzw. Endloskanten mit einem wäßrigen, übliche Additive und ggf. Pigmente enthaltenden Zweikomponentenlack beschichtet werden und der Naßfilm anschließend 10 bis 60, vorzugsweise 10 bis 20 Sekunden lang bei 140 bis 210 C ausgehärtet wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Lackkomponente (I)

A) 40 bis 85 Gew.-%, vorzugsweise 60 bis 85 Gew.-%, einer wässrigen Dispersion eines selbstvernetzenden Polyacrylatharzes, wobei dieses als die die Selbstvernetzung ermöglichenden Gruppen Säureamidderivatgruppen enthält, die der allgemeinen Strukturformel -CO-N(R1)-CH(R2)-OR3 entsprechen, wobei

R1 = H-Atom oder eine -CH(R2)-OR3-Gruppierung,

R2 = H-Atom oder eine -COOR4-Gruppe,

R3 = H-Atom oder ein 1 bis 10 C-Atome enthaltender Kohlenwasserstoffrest, bevorzugt Methyl-, Ethyl-, (iso-) Propyl- oder (iso-) Butylrest,

R4 = Alkylrest mit 1 bis 5 C-Atomen,

B) 5 bis 50 Gew.-%, vorzugsweise 7 bis 20 Gew.-%, eines in einem wässrigen Medium dispergierten oder gelösten Melaminharzes,

C) 0 bis 40 Gew.-%, vorzugsweise 5 bis 20 Gew.-%, eines in einem wäßrigen Medium dispergierten oder gelösten Harnstoffharzes,

D) 5 bis 30 Gew.-%, vorzugsweise 6 bis 15 Gew.-%, einer tri- oder höherfunktionellen Polyolkomponente sowie

E) 0,01 bis 5 Gew.-%, vorzugsweise 0,1 bis 1,5 Gew.-%, einer Aminkomponente

enthält, die Lackkomponente (I) einen pH-Wert von über 7 aufweist, die Summe von A) bis E) 100 Gew.-% beträgt, auf ein Gewichtsteil selbstvernetzendes Polyacrylatharz (A) 0,1 bis 0,7 Gewichtsteile des Melaminharzes (B), 0 bis 0,7 Gewichtsteile des Harnstoffharzes (C) und 0,01 bis 0,7 Gewichtsteile der Polyolkomponente (D) kommen, die Härterkomponente (II) aus einer wasserverdünnbaren Säure besteht und die Komponenten (I) und (II) vor der Applikation in einem solchen Verhältnis gemischt werden, daß auf 100 Gewichtsteile der Lackkomponente (I) 0,05 bis 3 Gewichtsteile, vorzugsweise 0,5 bis 2 Gewichtsteile, der reinen Härterkomponente (II) kommen."

"5. Verwendung der Lacke nach einem der Ansprüche 1, 3 oder 4 zur Beschichtung von Finish-Folien und Endloskanten."

Die hinzugefügten Hervorhebungen weisen auf die Änderungen hin.

Die Ansprüche 3 und 4 sind abhängig von den Ansprüchen 1. und 2.

VI. Obwohl ordnungsgemäß geladen, erschien die Beschwerdeführerin nicht in der mündlichen Verhandlung. Mit Telefax vom 25. November 1996 hatte sie aber die Kammer von ihrer Absicht, an der mündlichen Verhandlung nicht teilzunehmen, vorab benachrichtigt und beantragt, bei der Entscheidung ihre schriftliche Eingaben zu berücksichtigen.

Die Einsprechende 02, die nach Artikel 107 Satz 2 EPÜ am Beschwerdeverfahren beteiligt ist, hat sich nicht geäußert und erschien, obwohl ordnungsgemäß geladen, auch nicht in der mündlichen Verhandlung. Mit Telefax vom 18. März 1997 hatte auch sie die Kammer von ihrer Absicht, an der mündlichen Verhandlung nicht teilzunehmen, vorab benachrichtigt.

VII. Die Beschwerdeführerin hat im schriftlichen Verfahren die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 279 441 beantragt.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent auf der Grundlage der in der mündlichen Verhandlung überreichten Ansprüche 1. bis 5 aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Artikel 123 EPÜ

Der geänderte Anspruch 1 bzw. 2 unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 bzw. 2 in den durch die Hervorhebung im Text kenntlich gemachten Merkmalen. Diese Merkmale waren in der ursprünglich eingereichten Anmeldung, Seite 8, Zeilen 5 bis 12, Seite 9, Zeilen 13 und 23 bis 32, Seite 13, Zeile 32, Seite 15, Zeilen 25 bis 31 (vgl. auch die Patentschrift Seite 5, Zeilen 23 bis 27, 46 und 52 bis 57, Seite 7, Zeile 21, und Seite 8, Zeilen 2 bis 4) beschrieben.

Die geltenden Ansprüche 3, 4 und 5 stimmen mit den ursprünglich eingereichten bzw. erteilten Ansprüche 3, 5 und 6 überein.

Durch die Aufnahme der zusätzlichen Merkmale wird der beanspruchte Gegenstand genauer definiert, wodurch der Schutzbereich im Vergleich mit den erteilten Ansprüchen nicht erweitert wird.

Die Voraussetzungen gemäß Artikel 123 (2) und (3) EPÜ sind demzufolge für alle Ansprüche erfüllt.

3. Neuheit

Die Kammer hat sich davon überzeugt, daß die Gegenstände der Ansprüche gegenüber den zitierten Dokumenten neu sind. Mangelnde Neuheit gegenüber dem druckschriftlichen Stand der Technik ist im Beschwerdeverfahren nicht mehr geltend gemacht worden. Zwar hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, die in der zitierten Richtrezeptur genannte Beschichtungsmasse habe möglicherweise eine Polyolkomponente enthalten; in diesem Fall sei die Richtrezeptur neuheitschädlich. Diesen Vortrag hat die Beschwerdeführerin aber nicht weiterverfolgt. Daher erübrigen sich nähere Ausführungen hierzu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Schnellhärtende Überzüge zur einschichtigen Beschichtung von Trägermaterialien aus Papier, Vlies oder Gewebe sind bereits in Dokument (10) beschrieben, das die Kammer als nächstkommenden Stand der Technik betrachtet. Im Beschwerdeverfahren ist dies weder durch die Beschwerdeführerin noch durch die Beschwerdegegnerin in Zweifel gezogen worden.

Dokument (10) offenbart die Herstellung lackierter Folien in einem Arbeitsgang mit Überzugsmitteln auf der Basis von niedrig molekularen veretherten Aminoplastharzen, niedrig molekularen Polyesterharzen, polyvalenten Alkoholen und relativ hohen Mengen an p-Toluolsulfosäure, wobei die p-Toluolsulfosäure in der Regel vor der Verarbeitung der übrigen Mischung zugefügt wird (Spalte 2, Zeilen 44 bis 48, Spalte 2, Zeile 60 bis Spalte 3, Zeile 21 und Spalte 6, Zeilen 28 bis 30). Weiterhin offenbart dieses Dokument, daß solche Überzugsmittel sich in 5 Sekunden bei 200 C härten lassen, die Mischung trotz des hohen Gehalts an p-Toluolsulfosäure eine Gebrauchsdauer (pot life) von mehreren Tagen aufweist (Spalte 3, Zeilen 29, 30 und 32 bis 35) und daß die erhaltenen Lacke nach der Härtung füllkräftig sind, eine hohe Härte und Kratzfähigkeit sowie eine ausgezeichnete Beständigkeit gegenüber organischen Lösungsmitteln, Säure und Alkali aufweisen (Spalte 3, Zeilen 35 bis 39, und Spalte 7, Zeilen 56 bis 62).

4.2. Gemäß den Ausführungen im Streitpatent war man bestrebt, wäßrige Lacke zur einschichtigen Beschichtung von Finish-Folien und Endloskanten bereitzustellen, die

a) eine Topfzeit (pot life) von über 24 Stunden aufweisen (Seite 5, Zeilen 50 und 51),

b) nach einer Wärmebehandlung bei 140 bis 210 C spätestens nach 60 Sekunden so weit ausgehärtet sind, daß sie die bei der Herstellung von Platten bzw. Möbelteilen angewandten Preßbedingungen ohne Blockeigenschaften und Verfärbungen zu zeigen unbeschadet überstehen und eine gute Kratzfestigkeit aufweisen (Seite 4, Zeilen 25 bis 30, und Seite 5, Zeile 58 bis Seite 6, Zeile 5),

c) bei ihrer Verarbeitung geringe Mengen an organischen Lösemitteln und Formaldehyd freisetzen; insbesondere sollen die Lacke nach der Beschichtung auf einer Folie bzw. Kante und nach der Verleimung auf einer Spanplatte die Emissionsklasse E 1 erfüllen, d. h. 0,1 ppm oder weniger Formaldehyd abspalten (Seite 4, Zeilen 22 bis 25 und Seite 6, Zeilen 8 bis 11) und

d) länger als 6 Monate lagerstabil sind (Seite 5, Zeile 44).

Weiterhin sollen die mit diesen Lacken hergestellten Finish-Folien und Endloskanten die in der DIN 68861 Gruppe A geforderten Resistenzwerte möglichst weitgehend erreichen, insbesondere gute Resistenz gegenüber Pulverkaffee und Senf aufweisen, keine Quellung nach Einwirkung einer Wassersäule von ca. 100 cm3 während 24. Stunden erkennen lassen (Seite 4, Zeilen 2, 3 und 30 bis 32, und Seite 6, Zeilen 12 bis 15) und schließlich sollen die Lacke nach der Applikation kein Krümmen oder Einrollen der Folien verursachen (Seite 4, Zeilen 36 und 37).

4.3. Da die in der "Tabelle" auf Seite 11 des Streitpatents angegebenen Daten sich nicht aus einem direkten Vergleich mit in dem Dokument (10) beschriebenen Lacken oder Folien ergeben, ist mit den zur Verfügung stehenden Daten aus den Ausführungsbeispielen (I)-3, (I) 4, (I)-5, (I)-6 und (I)-8 des Streitpatents lediglich glaubhaft gemacht worden, daß die beanspruchten Zweikomponentenlacke die oben genannten Anforderungen a) und c) erfüllen und daß die aus diesen Lacken hergestellten Folien gute Resistenz gegenüber Pulverkaffee und Senf aufweisen und eine ausreichende Kratzfestigkeit haben. Weiterhin wurde auch glaubhaft gemacht, daß die aus den beanspruchten Zweikomponentenlacken hergestellten Folien einen ausreichenden Festkörpergehalt haben und damit nicht zum Krümmen oder Einrollen neigen.

Ausgehend von Dokument (10) ist daher die dem Streitpatent zugrunde liegende Aufgabe darin zu sehen, wäßrige Lacke zur einschichtigen Beschichtung von Finish-Folien und Endloskanten bereitzustellen, die eine genügend hohe Topfzeit aufweisen und aus denen Folien mit guter Resistenz gegenüber Pulverkaffee und Senf und einer ausreichenden Kratzfestigkeit hergestellt werden können, die Formaldehyd nur in so geringer Menge freisetzen, daß sie nach der Verleimung auf einer Spanplatte die Emissionsklasse E 1 erfüllen und die nicht zum Krümmen oder Einrollen neigen.

4.4. Zur Lösung dieser Aufgabe werden die beanspruchten Zweikomponentenlacke gemäß dem geltenden Anspruch 1 vorgeschlagen.

4.5. Es bleibt zu entscheiden, ob der Stand der Technik dem vor der oben definierten Aufgabe stehenden Fachmann Anregungen bot, die beanspruchten Zweikomponentenlacke herzustellen.

Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen vorgetragen, zum Zeitpunkt der Anmeldung seien auf dem Gebiet der Finish-Folien hauptsächlich zwei Harztypen gebräuchlich gewesen. Von dem ersten Harztyp auf der Basis von Melamin-Formaldehydharzen und Polyolen, die im Dokument (10) beschrieben sind, war bekannt, daß er schnell härtet und die daraus erhaltenen Überzüge sich durch hohe Härte, Kratzfestigkeit und Stapelfähigkeit auszeichnen aber auch daß er bei der Heißhärtung deutliche Mengen an Formaldehyd abgibt und daß die erhaltenen Filme eine niedrigere Beanspruchbarkeit aufweisen. Von dem anderen gängigen Harztyp, auf der Basis von Melamin-Formaldehydharzen und selbstvernetzenden Acrylharzen, die im Dokument (6) als Stoffgruppe 5 beschrieben sind, war bekannt, daß er Filme von hoher Beanspruchbarkeit ergibt, die sich durch mechanische Härte, Unschmelzbarkeit und Resistenz gegen Chemikalien und Lösungsmittel auszeichnen. Für einen Fachmann, der versucht habe, Harze bereitzustellen, die einerseits schnell härtend sind und Überzüge ergeben, die sich durch hohe Härte und Kratzfestigkeit ausweisen, und andererseits bei der Heißhärtung geringe Mengen an Formaldehyd freigeben, sei es selbstverständlich gewesen die Komponenten beider Harztypen zu mischen.

Da es weiterhin aus Dokument (5) bekannt war, aus Stabilitätsgründen Acrylat enthaltende Dispersionen mit Dimethylaminoethanol zu neutralisieren (Seite 610, rechte Spalte, vorletzter Absatz), schließt die Beschwerdeführerin, daß es auch naheliegend gewesen sei, den in Dokument (10) beschriebenen Harzen eine Aminkomponente hinzuzufügen.

4.6. Diesem Vortrag der Beschwerdeführerin kann sich die Beschwerdekammer aus folgenden Gründen nicht anschließen.

Obwohl Dokument (10) zu entnehmen ist, daß die dort beschriebenen Lacke bei der Härtung keine bzw. nur sehr wenig Lösungsmittel bzw. Reaktions-Spaltprodukte freisetzen (siehe Spalte 3, Zeilen 62 bis 66), gibt es in diesem Dokument überhaupt keinen Hinweis, mit welchen Lacken Finish-Folien hergestellt werden könnten, die nach Verleimung auf einer Spanplatte die sehr hohen Anforderungen der Emissionsklasse E1 erfüllen.

Dokument (6) betrifft zwar eine Aufzählung von Lacken, die bei der Herstellung von Finish-Folien verwendet werden können, in diesem Dokument gibt es jedoch keinen Hinweis, daß durch den Ersatz des Polyesterharzes in den in Dokument (10) beschriebenen Lacken durch ein Polyacrylatharz, geschweige denn durch ein selbstvernetzendes Polyacrylatharz in dem Gruppen der allgemeinen Strukturformel -CO-N(R1)-CH(R2)-OR3 anwesend sind, und durch die zusätzliche Verwendung einer Aminkomponente die Eigenschaften der in Dokument (10) beschriebenen Zweikomponentenlacke so beeinflußt werden können, daß diese eine genügend hohe Topfzeit aufweisen und daß aus ihnen Folien mit guter Resistenz gegenüber Pulverkaffee und Senf und einer ausreichenden Kratzfestigkeit hergestellt werden können, die solche geringe Mengen Formaldehyd freisetzen, daß sie nach der Verleimung auf einer Spanplatte die Emissionsklasse E 1 erfüllen.

Weiterhin werden in Dokument (6) nicht nur Dekorfolien mit einer hohen Beanspruchbarkeit aus Formaldehyd enthaltenden Harzen beschrieben, sondern auch solche, die kein Formaldehyd enthalten. Ein Fachmann der versucht, sowohl die Beanspruchbarkeit zu erhöhen als die Formaldehydemission möglichst niedrig zu halten, hätte keinen Grund, aus den in der Tabelle 16 auf Seite 45 beschriebenen Harzen gerade ein formaldehydhaltiges auszuwählen.

Schließlich ist in der durch die Beschwerdeführerin erwähnten Passage in Dokument (5) lediglich eine Zusammensetzung beschrieben, die sowohl die zu vernetzenden Harze als auch Ammonium Salz von p-Toluolsulfosäure enthält. Da in diesem Dokument weder ein Zweikomponentensystem noch der Einfluß von bestimmten Komponenten auf die Eigenschaften, zum Beispiel die Topfzeit der Harze beschrieben ist, hatte der Fachmann keine Anregung, dieses Dokument in Betracht zu ziehen.

Durch die Dokumente (10), (6) und (5), sei es allein oder in Verbindung miteinander, war es daher nicht nahegelegt, daß die Kombination der Komponenten (A),(B), (D) und (E), geschweige denn die Auswahl eines bestimmten Mengenverhältnisses zwischen den Komponenten (A), (B) und (C), es ermöglichen würde, Zweikomponentenlacke herzustellen, die die in Punkt 3.3 oben genannten Eigenschaften aufzeigen.

4.7. Zur Unterstützung ihrer Behauptung, Harzkombinationen von Melamin-Formaldehydharzen mit selbstvernetzenden Acrylharzen seien schon bekannt gewesen, wies die Beschwerdeführerin auf eine von der Röhm GmbH mit "4.Mai 1981" datierten "Richtrezeptur Oberflächenbeschichtungsmasse für prägefähige Papiere" hin.

Da es jedoch nicht glaubhaft gemacht wurde, daß dieses Dokument tatsächlich vor dem beanspruchten Prioritätstag der Öffentlichkeit zur Verfügung gestellt wurde und da die chemische Identität der Komponenten in der Zusammensetzung nicht nachgewiesen wurde, kann die Beschwerdekammer dieses Dokument nicht in Betracht ziehen.

4.8. Auch die behauptete offenkundige Vorbenutzung kann nicht in Betracht gezogen werden, da weder die Zusammensetzung des angeblich vorbenutzten Gegenstands noch die Umstände der Benutzung angegeben wurden und somit die offenkundige Vorbenutzung nicht ausreichend substantiiert wurde (T 328/87, ABl. EPA 1992, 701, insbesondere, Punkt 3.3). Zwar hat die Beschwerdeführerin für die Zusammensetzung des angeblich vorbenutzten Gegenstandes Zeugenbeweis angeboten. Mangels einer Konkretisierung des benutzten Gegenstandes bestand keine Veranlassung, diesem Beweisangebot nachzugeben. Die bloße Angabe, der Gegenstand habe den Merkmalen des Anspruchs entsprochen, ist eine rechtliche Schlußfolgerung, die nicht den Vortrag der Tatsachen ersetzen kann, aus denen diese Schlußfolgerung abgeleitet werden soll.

4.9. Zur Unterstützung ihres Arguments, daß durch Mischung der Komponenten eines Harzsystems auf Basis von Melamin-Formaldehydharzen und Polyolen mit den Komponenten eines Harzsystems auf Basis von Melamin-Formaldehydharzen und selbstvernetzenden Acrylharzen die im Streitpatent beschriebenen Eigenschaften erwartet werden konnten, hat die Beschwerdeführerin mit ihrem Schreiben vom 5. September 1994 eigene Vergleichsversuche eingereicht.

Solche Vergleichsversuche sind jedoch nicht geeignet nachzuweisen, daß es irgendwo einen Hinweis gab, die unterschiedlichen Komponenten zu mischen und bestätigen lediglich, daß mit den beanspruchten Zweikomponentenlacken die im Streitpatent erwähnten Vorteile tatsächlich erreicht werden.

4.10. Die Kammer kommt daher zu dem Ergebnis, daß die gemäß Anspruch 1 beanspruchten Zweikomponentenlacke das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit erfüllen. Das gleiche gilt für das beanspruchte Verfahren (Anspruch 2), die beanspruchte Verwendung (Anspruch 5) und die weiteren Ausgestaltungen des Anspruchs 1 gemäß den Unteransprüchen 3 und 4, die alle auf demselben erfinderischen Konzept beruhen.

Der Aufrechterhaltung des Patentes auf der Grundlage der in der mündlichen Verhandlung überreichten Ansprüche 1. bis 5 steht daher nichts im Wege.

5. Rechtliches Gehör

Erst während der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer, an der die Beschwerdeführerin aufgrund ihrer eigenen Entscheidung nicht teilgenommen hat, wurden die durch die Hervorhebung im Text kenntlich gemachten Merkmale in die Ansprüchen 1 und 2 hinzugefügt. In der bloßen Vorlage beschränkter Ansprüche ist nach der Praxis der Kammern noch keine Veränderung der tatsächlichen Grundlagen der Entscheidung zu sehen (vgl. die in Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 2. Aufl. 1996, Seite 230 f. zitierten Entscheidungen), die nach den Grundsätzen der Entscheidung G 4/92 (ABl. EPA, 1994, 149) nur nach erneutem rechtlichen Gehör für den nicht erschienenen Beteiligten berücksichtigt werden dürften.

Auch unter Berücksichtigung der weiteren Spezifizierung des pH Werts der Lackkomponente (I) und der Präzisierung der Polyolkomponente konnten die Voraussetzungen der Patentierbarkeit auf der Grundlage des von den Beteiligten vorgetragenen Sachverhalts beurteilt werden. Schließlich hatte die Beschwerdegegnerin schon in ihrem Schreiben vom 4. Oktober 1994 auf die Wichtigkeit des Mengenverhältnisses zwischen den Komponenten (A), (B) und (C) aufmerksam gemacht (siehe den letzten Satz im ersten Absatz der Seite 3). Somit hat sich in der mündlichen Verhandlung keine Situation ergeben, die für die Beschwerdeführerin nicht absehbar gewesen wäre. Daher konnte die Kammer in der mündlichen Verhandlung über die eingeschränkte Fassung entscheiden, ohne in das schriftliche Verfahren zu wechseln, um der Beschwerdeführerin nochmals Gelegenheit zur Stellungnahme zu der beschränkten Anspruchsfassung zu geben.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang in der folgenden Fassung aufrechtzuerhalten:

Ansprüche 1 bis 5 wie in der mündlichen Verhandlung eingereicht,

Beschreibung: Seiten 2 bis 11 der Patentschrift.

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