Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0063/94 (Determination of antigens/AKZO NOBEL N.V.) 18-01-1995
Facebook X Linkedin Email

T 0063/94 (Determination of antigens/AKZO NOBEL N.V.) 18-01-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T006394.19950118
Date de la décision
18 January 1995
Numéro de l'affaire
T 0063/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81200768.0
Classe de la CIB
G01N 33/54
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN AND MEMBERS (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 800.35 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Method for the determination of antigens with the aid of two or more monoclonal antibodies

Nom du demandeur
Akzo Nobel N.V.
Nom de l'opposant

Unilever PLC

F. HOFFMANN-LA ROCHE & CO. Aktiengesellschaft

Pasteur Sanofi Diagnostics

Boehringer Mannheim GmbH Patentabteilung

HYBRITECH INC.

Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé
Inventive step (no) - obvious replacement
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application No. 81 200 768.0, claiming priority from NL 80 04308 of 28 July 1980, was granted as European patent No. 0 045 103 on 12 December 1984 with seven claims.

II. Notice of Opposition against the European patent was filed by five opponents who requested the revocation of the patent on the grounds of Article 100(a) and (b) EPC. During the opposition proceedings the following documents were inter alia relied upon:

(1) EP-A-0 042 755 [cited under Article 54(3) EPC];

(2) US-A-3 791 932;

(3) Uotila et al, Mol.Immunol., June 1980, Vol. 17, pages 791 to 794;

(4) Köhler G. and Milstein C., Nature, 1975, Vol. 256, pages 495 to 497;

(5) R.Ekins, "Radioassay methods" in "Radiopharmaceuticals II: Proceedings 2nd International Symposium on Radiopharmaceuticals, March 19 to 22, 1979, Seattle, Washington" published in October 1979, Book Coordinator: J.A. Sorenson, Salt Lake City, Utah, USA.

Document (5) had been submitted by its author pursuant to Article 115 EPC together with other observations.

The Opposition Division in a first decision dated 7. November 1988 revoked the patent on the ground that it lacked novelty under Article 54(3) EPC having regard to document (1), and indicated that otherwise it was satisfied that there was an inventive step, without, however, giving reasons for this view.

An appeal was lodged against this decision by the Patentee.

By its decision T 3/89 dated 14 February 1990 (not published in the OJ of the EPO), the Technical Board of Apppeal 3.3.2 found that Claims 1 to 7 filed at oral proceedings before it on 14 February 1990 had a basis in the original application and did not extend the scope of the granted claims, thus satisfying the requirements of Article 123(2) and (3) EPC. The Board, stating expressly that it was dealing only with the question of novelty, held the claims to be novel under Article 54(3) EPC over document (1), and remitted the case to the Opposition Division for further prosecution.

III. The opposition proceedings were resumed and inter alia the following further documents were allowed into the proceedings under Article 114(1) EPC:

(6) R.S. Accolla et al, Proc.Natl.Acad.Sci.USA, Vol. 77, No. 1, January 1980, pages 563 to 566;

(7) E.D. Sevier, Clinical Microbiology Newsletter, Vol. 2. No. 3, February 1980, pages 1 to 2.

On 11 November 1993 the Opposition Division issued an interlocutory decision within the meaning of Article 106(3) EPC whereby it decided that the patent met the requirements of the EPC, in particular that the subject-matter of the claims on file, i.e. the claims filed on 14 February 1990, involved an inventive step.

Independent method claims 1 and 5 read as follows:

"1. Method for determining antigens by means of an immunological reaction, whereby the antigen must enter into a bond with at least two antibody molecules at least one of which is labelled, characterized in that hereby two or more different sorts of monoclonal antibodies are used directed against the same antigen; with the exception of the use of two monoclonal antibodies one of which is bound to a solid surface and rendered insoluble and the other of which is labelled, in sandwich assays."

"5. Method for determining antigens by means of an immunochemical reaction, whereby the antigen must enter into a bond with at least two antibody molecules at least one of which is labelled with red blood cells (haemagglutination), polystyrene latex spheres (latex agglutination), finely-suspended dyestuff particles or metal sol particles, characterized in that hereby two or more different sorts of monoclonal antibodies are used directed against the same antigen."

Independent product Claims 6 and 7 concerned test kits for antigen determination.

The Opposition Division considered that, in spite of the fact that in general the replacement of polyclonal antibodies by monoclonal antibodies could be seen as obvious, the use of two or more different monoclonal antibodies against the same antigen according to the claimed method was non-obvious having regard to document (2), which represented the closest prior art, also when document (6) was taken into account. The Opposition Division accepted that Table 1 of the patent specification demonstrated a surprising increase of sensitivity linked to the use of particular pairs of different sorts of monoclonal antibody, in comparison with the use of only one monoclonal antibody. This was treated as an indication supporting the existence of an inventive step.

IV. The Appellants (Opponents III and IV) lodged an appeal against this decision and submitted new evidence, including document:

(8) GB-A-2 029 571

in respect of the issue of inventive step with the statement of grounds of appeal.

The Respondent (Patentee) filed observations in response to the said statement and requested that the appeals be declared as inadmissible because they were merely aimed at delaying the procedure as demonstrated in particular by the fact that the opposing parties relied on evidence never put forward before. In its submission this late evidence should not be admitted into the proceedings.

V. In a communication pursuant to Article 11(2) of the rules of procedure of the boards of appeal, the Board informed the parties that under Article 114(2) EPC late- filed evidence could be disregarded and indicated that inventive step of the claimed subject-matter was the only point at issue. The Board pointed out that the decision under appeal was the first fully reasoned decision on the patent in suit giving reasons for its conclusion on inventive step.

VI. By letter dated 16 December 1994, Appellant IV sent further observations together with new documents.

VII. By letter dated 16 January 1995, the Respondent filed further submissions together with four auxiliary requests as follows: auxiliary request I (Claims 1 to 5); auxiliary request II (Claims 1 to 6); auxiliary request III (Claims 1 to 5) and auxiliary request IV (Claims 1 to 4).

VIII. Oral proceedings took place on 18 January 1995.

At oral proceedings the Respondent withdrew its request that the appeals be declared inadmissible. A further auxiliary request V (Claims 1 to 7) was filed and some amendments were proposed to the requests already on file.

In the auxiliary request I, Claim 1 differed from Claim 5 of the main request only in that the term "immunochemical" had been replaced by the term "immunological".

In the auxiliary request II, Claim 1 was identical to Claim 1 of the main request.

In the auxiliary request III, Claim 1 differed from Claim 5 of the main request as shown below (with additions in bold-type letters and deletions shown in italics in square brackets):

"1. Method for determining antigens by means of an immunological [immunochemical] reaction, wherein [whereby] the antigen must enter into a bond with at least two antibody molecules at least one of which is labelled with [red blood cells (haemagglutination), polystyrene latex spheres (latex agglutination),] finely-suspended dyestuff particles or metal sol particles, and wherein [characterized in that hereby] two or more different sorts of monoclonal antibodies [are used] directed against the same antigen are used."

In the auxiliary request IV, Claim 1 differed from Claim 1 of the main request as shown below (with the addition in bold-type letters, and the deletion shown in italics in square brackets):

"1. Method for determining antigens by means of an immunological agglutination reaction, whereby the antigen must enter into a bond with at least two antibody molecules at least one of which is labelled, characterized in that hereby two or more different sorts of monoclonal antibodies are used directed against the same antigen [; with the exception of the use of two monoclonal antibodies one of which is bound to a solid surface and rendered insoluble and the other of which is labelled, in sandwich assays]."

In the auxiliary request V, Claim 5 was identical to Claim 5 of the main request, except that the term "immunochemical" in line 2 was replaced by the term "immunological".

IX. The Appellants submitted essentially that the substitution of polyclonal antibodies by monoclonal antibodies in a "two-site" or "sandwich" assay method was obvious for the skilled person in view of the known advantages of monoclonal antibodies. In their submissions, the reported increase in sensitivity was not surprising for the skilled person as it derived from the occupation of two determinants on the antigen, instead of one.

X. The Respondent essentially argued that the increase in sensitivity in "two-site" or "sandwich" assays observed when proceeding according to the present invention was not to be expected for the skilled person in view of the known narrower sensitivity of monoclonal antibodies in comparison with polyclonal antibodies. In view of this knowledge, the skilled person would not have chosen as a second antibody a monoclonal antibody, but rather a polyclonal antibody.

XI. The Appellants requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

The Respondent requested as main request that the appeals be dismissed and that the patent be maintained (on the basis of Claims 1 to 7 filed on 14 February 1990), and as auxiliary requests one to five, respectively, that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained on the basis of one of auxiliary requests I to V respectively filed at the oral proceedings on 18 January 1995.

Reasons for the Decision

1. The appeals are admissible.

Late-filed evidence

2. Of the material sought to be relied on by the parties only at a very late stage, the Board was prepared to admit into the proceedings only document (8) published just before the priority date of the patent in suit, because this contains a helpful summary of two site assays with polyclonal antibodies. As to the other material sought to be relied on, the Board regarded this as not filed in due time, and exercised its discretion under Article 114(2) EPC to disregard it, as it appeared no more relevant than other material already on file, and in some cases it was not even clear when it was published or whether it was prior art or not.

The main request: inventive step (Article 56 EPC)

3. The only point at issue in respect of this request is the inventive step of Claims 1 to 7 filed on 14 February 1990. For this purpose it is only necessary to discuss the independent method Claims 1 and 5.

4. The Board sees in document (5) the closest prior art. This document is a review of radioassays and other related labelled reagent techniques. In particular, the article discusses solid-phase "sandwich" or "two-site" assay methods in which use is made of two separate radioisotopically-labelled antibodies that recognise two different binding sites on the same antigen molecule (see, in particular, page 223 and Figure 2). The use of some other non-isotopic labels such as enzyme or fluorescent labels, is also discussed (see page 235 onwards). In its final part (see pages 238 to 239), the article outlines two major obstacles to be overcome, these being the reduction of "background" signals and the improvement of the purity of the labelled reagents, i.e. - in general - labelled antibody. In respect to this latter point, the article states as follows: "Resolution ... is in sight in consequence of the exciting new developments pioneered by Milstein and others involving in-vitro fusion of mouse myeloma and antibody producing spleen cells. These techniques, now under intensive examination in my own laboratory hold out the promise of in-vitro monoclonal antibody production in unlimited amount, giving us for the first time the opportunity to tailor molecules possessing exactly the structural-recognition capacity which we require for use in two-site assay systems." In the conclusion, the view is expressed that the use of monoclonal antibodies will generate antibody-based analytical methods with improved speed, sensitivity and precision (see, page 239, last paragraph of the discussion).

5. In view of the cited prior art document the problem to be solved is to be seen in overcoming one or more of the above disadvantages of the prior art "two-site" or "sandwich" assay methods.

As a solution thereto the patent in suit proposes a method for antigen determination and means therefor (test kits) wherein use is made of at least two different sorts of monoclonal antibodies directed against the same antigen, one of which is labelled. The said method can be carried out in soluble, suspension or solid phase. The solution proposed in independent method Claims 1 and 5 is based fundamentally on the same principle. The major difference between the Claim 1 and Claim 5, is that Claim 5 is further limited to one sort of monoclonal antibody being labelled with particular labels, namely with red blood cells (haemagglutination), polystyrene latex spheres (latex agglutination), finely- suspended dyestuff particles or metal sol particles. Moreover, the method according to Claim 1 excludes by way of a disclaimer "sandwich assays" in which two monoclonal antibodies are used, one of which is insolubilized by bonding to a solid surface and the other is labelled.

On the basis of the whole body of evidence in the present case, including the results presented in the patent specification (see, for example, Table 1) and put forward during the prosecution of the case (see, for example, the Table reported in the minutes of oral proceedings before the Opposition Division on 5 October 1993), the Board is satisfied that the method of Claim 1 or Claim 5 solves the underlying technical problem.

6. The development by G. Köhler and C. Milstein [see document (4)] of the methods of in vitro production of monoclonal antibodies constituted a major breakthrough in the field of immunochemistry, as it permitted the synthesis of unlimited amounts of single species of antibody directed against a single antigenic site. It is also generally accepted that the applicability of monoclonal antibodies to immunoassays was immediately apparent to the skilled person.

7. The relevant question to be asked in the present case is whether the skilled person, faced with the underlying technical problem, would have in a straightforward manner replaced the polyclonal antibodies by monoclonal antibodies in a "two-site" or "sandwich" assay with the reasonable expectation of any improvement.

8. With respect to the above question, the divergent positions of the parties were essentially as follows.

According to the Appellants, the skilled person had definite reasons to proceed to the replacement in question in view of the many known advantages of monoclonal antibodies, such as their availability in large amounts, their specificity for single antigenic determinants and the constant affinity therefor [see document (7)]. In their submissions, there was no prejudice in the art against such a replacement; on the contrary, there was an incentive to use monoclonal antibodies [see also documents (3) and (5)]. In the view of the Appellants, the person skilled in the art would have empirically tried for a combination of monoclonal antibodies which produced as good an assay as possible. In their submission, the method suggested in the patent in suit to obtain a good combination was just this (see the patent specification, page 4, lines 48 to 53).

The Respondent maintained that, although the advantages of monoclonal antibodies such as their reproducibility and their high specificity were recognised in the art, the skilled person was also aware of the fact that they had a lower affinity than polyclonal antibodies. This lower affinity was due partly to the fact that monoclonal antibodies were prepared from spleen cells whereas affinity maturation of antibodies takes place in the bone marrow, and partly to the difficulties in selecting with respect to affinity. The skilled person in order to improve "sandwich" or "two-site" assays had several options open such as, for example, the search for better polyclonal antibodies or the substitution of only the first polyclonal antibody by a monoclonal antibody. However, he or she would not have readily replaced both antibodies by monoclonal antibodies in such assays, being aware of the lower sensitivity of the latter.

9.1. The Board observes that Claims 1 and 5 at issue are quite generally worded and cover methods for antigen determination in which at least any two different monoclonal antibodies directed against the same antigen are used, irrespective of their specificity and/or affinity characteristics. As stated also in the specification (see page 4, lines 48 to 53), "not every arbitrary combination of two or more antibodies will satisfy reasonable requirements regarding sensitivity and specificity, and it is even possible that such a combination will not be at all effective. Establishing the best combination depends exclusively on empiricism." (emphasis added). Thus, the claimed innovation lies merely in the proposal of using a combination of at least two monoclonal antibodies in "sandwich" or "two- site" assays, the burden being then left to the skilled reader to find empirically the appropriate combination of antibody partners. As a matter of fact, the present patent specification gives virtually no contribution to lessening this burden of work.

9.2. The skilled person would have readily derived the suggestion of replacing both polyclonal antibodies by monoclonal antibodies in "sandwich" or "two-site" assays from document (5) (see, in particular, page 239). The reproducibility of monoclonal antibodies, their availability in large amounts as well as their specificity and the constant affinity for single antigenic determinants would have constituted an incentive in this direction. The skilled person would have seen in monoclonal antibodies the suitable substitutes for products (polyclonal antibodies) which had disadvantages such as the non-reproducibility and low specificity. Based thereupon, the skilled person would have expected the replacement of not only one but both polyclonal antibodies by monoclonal antibodies to bring about an improvement of the assays. The skilled person would, of course, have been aware of the fact that the identification of monoclonal antibodies with affinity and specificity characteristics required for the assay of an analyte could be in some cases arduous and time-consuming. However, these technical difficulties, which underlie also the present patent specification, would not have constituted for the skilled person a prejudice against the replacement because, he or she knew that the finding of a suitable antibody, whether by conventional or hybridoma-based techniques, varied considerably from one analyte to another and was merely a matter of time, perseverance, and luck, and that the benefits of finding a suitable monoclonal antibody which could be reproducibly produced justified in general the efforts required.

9.3. In the Board's view, the arguments based on the affinity characteristics of monoclonal antibodies in comparison with polyclonal antibodies which have been put forward by the Respondent (see point 8, third paragraph, above) are irrelevant in the present case. In fact, the underlying technical problem here is not specifically the improvement of the sensitivity of "sandwich" or "two-site" assays, but the overcoming of one or more of the disadvantages of these assays, i.e. - in other words - the generic improvement of any aspect of such assays. The solution proposed, as reflected by the general wording of the claims, embraces any combination of at least two different monoclonal antibodies against the same antigen, including combinations which are no better than would be expected from adding the affinities of the two separate antibodies. Such solution is fully in line with the suggestion in document (5) to replace polyclonal antibodies by monoclonal antibodies.

9.4. In any case, as the skilled person was certainly aware of the fact that sensitivity of an assay determined the lower limit of detection, it was desirable to ensure the highest possible sensitivity and this was merely a matter of finding empirically at least two appropriate antibody partners.

9.5. On behalf of the Respondent it was also argued that the skilled person would not contemplate operating within the scope of the claims because there was no certainty that a successful assay against any particular antigen could be produced. This would be a strong argument, if the claims had been directed to an assay against a particular antigen, and the description had shown that this was difficult but provided a reproducible way of overcoming these difficulties. Here, however, the claims cover assays against any antigen, and the suggested way of carrying out the claimed method is embarking on a process of trial and error using only the information to be found in the prior art on polyclonal assays and the making of monoclonal antibodies. If this prior art knowledge is not sufficient to make an assay against a particular antigen, the Board can find nothing in the specification that would enable the skilled man to do so. The specific embodiments described identify (e.g. by deposit) neither the monoclonal antibodies used, nor the hybridomas used to make them, in a way that would enable the specific embodiments to be reproduced. The specific embodiments thus convey only the information that pairs of unidentified monoclonal antibodies do exist with which much better results can be achieved than by using a single sort of these unidentified antibodies. This information does not reduce the amount of work anybody else would have to do to come up with an assay against an antigen they wish to test for. The Board understood from the co-inventor who gave evidence, that in Example 1 the five antibodies referred to as A, B, C, D and E had in fact been selected after testing the antibodies from more than a hundred hybridomas producing monoclonal antibody against HCG, so that the amount of work in producing a suitable assay against any one antigen is very substantial. Yet in the patent, the Respondent treats this amount of work as reasonable for making something falling within his claims. On this basis it seems fair to the Board to assume that a skilled person seeking to solve the problem above posed would also have thought this amount of work reasonable, and would, on the basis of the indications existing in the prior art, inevitably have arrived at something falling within the scope of Claims 1 and 5, when adapting prior art polyclonal assays at least for some antigens.

9.6. The Board, therefore, concludes that the solution proposed in general terms in both Claim 1 and Claim 5 at issue is not different from what a person of average skill would have derived in a straightforward manner from the prior art. In this respect, it is further observed that both the manner in which the antigen- antibody reaction complex is formed (in solution, in suspension, in solid phase; cf. Claims 1 and 5) and the specific nature of the label recited (Claim 5) are features of ancillary importance which in the present case do not contribute to inventive step, being for the skilled person merely routine aspects of putting the assay method into practice [in this respect, see, for example, the review of the state of the art made in the introductory part of document (8)]. In respect of the labels, it is observed that the patent specification itself acknowledges at page 1, lines 27 to 30 that these labels have been employed to label [polyclonal] antibodies. Whereas reliance on the requirement of such labels may serve to render a claim novel, it does not introduce any new aspect into the consideration of inventive step.

10. In conclusion, the Board considers that Claims 1 and 5 at issue lack an inventive step and, therefore, the main request which contains them cannot be allowed.

The auxiliary requests: inventive step (Article 56 EPC)

11. As regards auxiliary requests I to V, as the claims involved are essentially more restricted than the claims of the main request, the Board sees no objections to them under Articles 54 and 123 EPC. However each of them contains at least one claim that lacks inventive step.

12. Thus, Claim 1 of auxiliary request I is essentially identical to Claim 5 of the main request, and thus lacks an inventive step for the reasons given above in relation to that claim.

13. Claim 1 of auxiliary request II is identical to Claim 1 of the main request, and lacks an inventive step for the reasons given above in relation to that claim.

14. Claim 1 of auxiliary request III is essentially the same as Claim 5 of the main request, subject to the further limitation that the label is limited to being finely- suspended dyestuff particles or metal sol particles. As explained in point 9.6 above, this is known for assays using polyclonal antibodies, so that the arguments for lack of inventive step remain as for Claim 5 of the main request.

15. Claim 1 of auxiliary request IV differs from Claim 1 of the main request essentially in that the manner in which the immunological determination is made is specified, this being agglutination. However, as already stated (see point 9.6, above), the Board is of the opinion that this feature cannot contribute to inventive step because for the skilled person it is merely a question of routine to decide the manner in which the antibodies are reacted with the antigen. In fact, the principles of antibody-antigen reactions are fundamentally the same in suspension, soluble or solid phase. Moreover, no particular improvement and/or advantage linked to agglutination has been put forward by the Respondent. Thus, in the Board's view, also Claim 1 of auxiliary request IV does not involve an inventive step.

16. Claim 5 of auxiliary request V is essentially identical to Claim 5 of the main request, and thus lacks an inventive step for the reasons given above in relation to that claim.

17. As each of the auxiliary requests contain a claim for which an inventive step cannot be recognized, none of these auxiliary requests is allowable.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité