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  2. T 0599/93 04-10-1996
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T 0599/93 04-10-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T059993.19961004
Date de la décision
04 October 1996
Numéro de l'affaire
T 0599/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87118237.4
Classe de la CIB
G09G 1/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 314.69 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Anordnung zum gleichzeitigen Darstellen von mehreren Bildern auf dem Bildschirm eines Sichtgerätes

Nom du demandeur
Siemens AG Berlin und München
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(2)(d) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Wiedergabe von Informationen (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1704/06
T 0171/14
T 0336/14

Sachverhalt und Anträge

I. Die europäische Patentanmeldung Nr. 87 118 237.4 (Veröffentlichungsnummer 0 281 677) wurde durch Entscheidung der Prüfungsabteilung zurückgewiesen.

II. Die Zurückweisung wurde damit begründet, daß eine Anordnung zum Darstellen von mehreren Bildern auf dem Bildschirm eines Sichtgerätes gemäß dem mit Schriftsatz vom 27. Juli 1992 eingegangenen Anspruch 1 gegenüber dem dem vorveröffentlichten Dokument

D1: EP-A-0 156 116

entnehmbaren Stand der Technik nicht als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend angesehen werden könne.

III. Gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung hat die Anmelderin Beschwerde eingelegt und beantragt, den Zurückweisungsbeschluß aufzuheben und das europäische Patent mit einem am 18. Juni 1993 eingereichten neuen Anspruch 1 sowie mit den auf diesen Anspruch 1 zurückbezogenen, ursprünglich eingereichten abhängigen Ansprüchen 2, 3 und 5 bis 9 zu erteilen.

IV. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Anordnung zum Darstellen von mehreren Bildern auf dem Bildschirm eines Sichtgerätes in je einem Fenster mit einem Bildspeicher, in dem die Daten der Bilder gespeichert sind, und mit einem Bedienelement, mit dem die Bilder durch Verschieben von Grenzlinien zwischen aneinander angrenzenden Fenstern (FE1, FE2, FE3, FE4) hinsichtlich ihrer Größe und Lage auf dem Bildschirm einstellbar sind, dadurch gekennzeichnet,

- daß eine Fenstereinstellmarke (FM1), die auf den Grenzlinien (BL1, BL2) dargestellt ist, mittels des Bedienelements verschiebbar ist, wobei die Grenzlinien mit verschoben werden,

- daß die Fenstereinstellmarke (FM1) aus mehreren Bildpunkten besteht, von denen jeweils mehrere, eine Anzeigefläche bildende Bildpunkte zu den angrenzenden Fenstern gehören, und

- daß die in den einzelnen Fenstern liegenden Bildpunkte der Fenstereinstellmarke (FM1) zur Anzeige von jeweils das zugehörige Fenster betreffenden Informationen gesondert ansteuerbar sind."

V. Mit Bescheid vom 2. Juli 1996 teilte die Beschwerdekammer der Beschwerdeführerin ihre vorläufige Auffassung mit, daß eine Anordnung gemäß dem Oberbegriff des geltenden Anspruchs 1 dem Dokument (D1) entnehmbar sei, sowie daß sich der kennzeichnende Teil des genannten Anspruchs auf durch den praktischen Gebrauch nahegelegte Funktionen und auf Merkmale, die nur einer Wiedergabe von Informationen dienen, beschränke.

VI. Mit Schreiben vom 12. Juli 1996 hat die Beschwerdeführerin ihre Anträge ohne Änderung ihres Patentbegehrens aufrechterhalten.

VII. Zur Stützung ihrer Anträge trägt die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vor:

Ein Cursor sei als Bestandteil eines Bedienelements mit einer Fenstereinstellmarke nicht vergleichbar, und zwar um so weniger als auch beim Anmeldungsgegenstand zusätzlich zur Fenstereinstellmarke ein Cursor zum Anwählen dieser Fenstereinstellmarke verwendet wird, wenn das Bedienelement einen Cursor erfordert. Der Cursor kann daher nicht die Funktion der Fenstereinstellmarke, und diese auch nicht die Funktion des Cursors übernehmen. Darüber hinaus ist die Fenstereinstellmarke den Fenstern fest zugeordnet und wird immer dargestellt, während der Cursor nach Dokument (D1) über den gesamten Bildschirm verschoben werden kann, ohne daß die Begrenzungslinien der Fenster verschoben werden.

Die beanspruchte Zuordnung zwischen den Bildpunkten der Fenstereinstellmarke zu den angrenzenden Fenstern könne beim Cursor nach Dokument (D1) nicht bestehen, da man dort zum Verschieben der Begrenzungslinie den Cursor nur so plazieren muß, daß er mehr oder weniger in das obere Fenster ragt, so daß eine Lage der Bildpunkte der Fenstereinstellmarke in mehreren angrenzenden Fenstern rein zufällig ist. Daher ist das zweite kennzeichnende Merkmal des Anspruchs 1 aus Dokument (D1) nicht bekannt. Dasselbe gilt auch für das dritte kennzeichnende Merkmal, das bei der Anordnung gemäß Dokument (D1) sinnlos wäre, denn die Bildpunkte des Cursors werden dort in einheitlicher Farbe und Helligkeit dargestellt, so daß keine die angrenzenden Fenster betreffenden Informationen ausgegeben werden können. Demgegenüber ermöglicht bei der Erfindung die gesonderte Ansteuerung der in den einzelnen Fenstern liegenden Bildpunkte, durch unterschiedliche Farben oder Helligkeiten der Bildpunkte Informationen über die in den einzelnen Fenstern dargestellten Bilder anzuzeigen, sowie auf besondere in den zugehörigen Fenstern angezeigte Ereignisse, z. B. Alarmmeldungen, aufmerksam zu machen. Diese gesonderte Ansteuerung sei als patentierbares technisches Merkmal anzusehen.

Entscheidungsgründe

1. Das Dokument (D1) betrifft eine Anordnung zum Darstellen von mehreren Bildern auf dem Bildschirm eines Sichtgerätes in je einem Fenster (7, 8; 11, 12) - siehe Figuren 1 und 2 sowie Seite 1, Zeilen 13 bis 24 - mit einem Bildspeicher, in dem die Daten der Bilder gespeichert sind - siehe Seite 4, Zeile 38, bis Seite 5, Zeile 5. Ferner ist die genannte Anordnung mit einem Bedienelement ausgestattet, mit dem die Bilder durch Verschieben von Grenzlinien zwischen aneinander angrenzenden Fenstern hinsichtlich ihrer Größe und Lage auf dem Bildschirm einstellbar sind - siehe: Seite 4, Zeilen 17 bis 19; Seite 5, Zeilen 17 bis 19 und letzter Absatz; Seite 2, letzter Absatz. Diese am Prioritätsdatum der vorliegenden Patentanmeldung bereits bekannte Anordnung entspricht deshalb dem Oberbegriff des am 18. Juni 1993 eingereichten Anspruchs 1, was die Beschwerdeführerin nicht bestritten hat.

2. Gegenüber dem aus Dokument (D1) ableitbaren Stand der Technik unterscheidet sich die beanspruchte Anordnung im wesentlichen darin, daß eine mittels des Bedienelementes verschiebbare Fenstereinstellmarke (FM1) auf den Grenzlinien (BL1, BL2) dargestellt ist, welche aus mehreren Bildpunkten besteht, von denen jeweils mehrere, eine Anzeigefläche bildende Bildpunkte zu den angrenzenden Fenstern gehören und zur Anzeige von jeweils das zugehörige Fenster betreffenden Informationen gesondert ansteuerbar sind. (Daraus folgt implizit, daß die Grenzlinien mit der Fenstereinstellmarke mitverschoben werden.)

3. Diese dem Dokument (D1) nicht entnehmbaren Merkmale der beanspruchten Anordnung dienen aber ausschließlich der Arbeitserleichterung des Benutzers, der ihre Notwendigkeit und Zweckmäßigkeit während des Gebrauchs ohne weiteres erkennt, z. B. wenn Kurven benachbarter Graphiken ineinander übergehen und somit die Trennung zwischen den genannten Graphiken undeutlich machen. Des weiteren kann man davon ausgehen, daß es zwischen den für die Herstellung von Anordnungen gemäß dem Oberbegriff des Anspruchs 1 zuständigen Fachleuten und den Benutzern derartiger Anordnungen einen regen Gedankenaustausch gibt. Denn eine Darstellung mehrerer Bilder auf ihrem Bildschirm ermöglichende Sichtgeräte sind in erster Linie für technische Verwendungen bestimmt. Darüber hinaus werden in der Regel technische Geräte nicht verkauft, ohne vorher einer Reihe gründlicher Zweckmäßigkeitstests unterworfen zu sein.

Daher ist in der Stellung des der vorliegenden Patentanmeldung zugrundeliegenden Problems keine erfinderische Tätigkeit erkennbar.

4. Wie direkt dem Wortlaut des Anspruchs 1 entnehmbar ist, hat die Bildung jeweils zu den angrenzenden Fenstern gehörender Anzeigeflächen zum Ziel, jeweils das zugehörige Fenster betreffende Informationen wiederzugeben. Auch wenn sich gemäß dem Ausführungsbeispiel die in den einzelnen Fenstern liegenden, die besagten Anzeigeflächen bildenden Bildpunkte in Farbe, Helligkeit oder Bildinhalt unterscheiden, so bezieht sich die ihnen jeweils entnehmbare Information ausschließlich auf Bildinhalte, die zu dem betreffenden Fenster gehören, und soll den Betrachter auf spezielle Inhalte dieses Bildes aufmerksam machen. Es ist weder der ursprünglichen Beschreibung zu entnehmen noch hat die Beschwerdeführerin geltend gemacht, daß die Information einen technischen Charakter hat (z. B. über Betriebszustände der Anordnung informiert) oder gar eine technische Aufgabe löst. Daher stellen nach Auffassung der Kammer diese Merkmale des kennzeichnenden Teiles des Anspruchs 1 Mittel dar, die ausschließlich Informationen wiedergeben. Die zwei letzteren Merkmale des kennzeichnenden Teiles des Anspruchs 1 liegen also auf einem gemäß Artikel 52 (2) d) EPÜ von der Patentierbarkeit ausgeschlossenen Gebiet und können daher nicht zur Prüfung auf eine etwaige, dem Anmeldungsgegenstand zugrundeliegende erfinderische Tätigkeit herangezogen werden.

Die übrigen, der Entgegenhaltung (D1) nicht entnehmbaren Merkmale des Anmeldungsgegenstandes, nämlich das Verschieben der Fenstereinstellmarke mittels des Bedienelementes und die gesonderte Ansteuerung derer in den einzelnen Fenstern liegenden Bildpunkte, beschränken sich auf durch den praktischen Gebrauch sowie das zu erzielende Ergebnis nahegelegte Gerätefunktionen. Bei der Beibehaltung der aus Dokument (D1) bekannten Veränderbarkeit der Fenstergrößen ergibt es sich zwangsläufig, daß die Fenstereinstellmarke mit den Grenzlinien der Fenster zusammen verschoben werden muß. Desweiteren ist eine gesonderte Ansteuerung der in den einzelnen Fenstern liegenden Bildpunkte vorgegeben, wenn diese über den Bildinhalt des jeweiligen Fensters informieren sollen. Die zur Erzielung dieser Gerätefunktionen benötigten Mittel bzw. Anpassungen der bisherigen Schaltungen liegen jedoch für den Fachmann auf der Hand, wie bereits die mangelnde Offenbarung konkreter Ausführungsbeispiele in Form detaillierter Schaltungen zeigt.

5. Der beanspruchten Anordnung kann deshalb keine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ zuerkannt werden.

6. Daher ist Anspruch 1 nicht gewährbar - Artikel 52 (1) und (2d) EPÜ in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ.

Mit Anspruch 1 fallen auch die auf ihn zurückbezogenen, ursprünglich eingereichten abhängigen Ansprüche 2, 3 und 5. bis 9.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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