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  3. T 0533/93 24-10-1995
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T 0533/93 24-10-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T053393.19951024
Date de la décision
24 October 1995
Numéro de l'affaire
T 0533/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89103119.7
Classe de la CIB
F24D 3/14
E06B 2/26
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 969.28 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Raumtemperierungselement

Nom du demandeur
Ingenieurbüro Timmer GmbH
Nom de l'opposant

SCHÜCO International GmbH & Co.

Josef Gartner & Co.

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 110(1) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde

Änderungen - Erweiterung

Neuheit

Erfinderische Tätigkeit

Form of appeal - form and content - admissible

Amendments - agreed by the Boards of Appeal

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0007/81
T 0032/81
T 0001/88
T 0085/88
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0157/07
T 1668/07

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 21. Februar 1986 angemeldete europäische Patentanmeldung Nr. 89 103 119.7 wurde am 24. April 1991 das europäische Patent Nr. 0 323 862 erteilt.

II. Anspruch 1 des erteilten Patents hat folgenden Wortlaut:

"Raumtemperierungselement, bestehend aus mindestens einem Wärmeübertragungsprofil (5) sowie einer Rohrleitung (1) für ein Wärmetransportmedium, die auf einer Wärmeleitkontaktfläche (6) aufliegt, wobei die Wärmeleitkontaktfläche (6) zur Wärmeleitung mit dem Wärmeübertragungsprofil (5) einstückig verbunden ist,

dadurch gekennzeichnet, daß das

Wärmeübertragungsprofil (5) die Form einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels hat und mit seinen Seitenwänden (2, 3) einen oben offenen Hohlraum umschließt, in dem die Rohrleitung (1) in Längsrichtung des Wärmeübertragungsprofils (5) verläuft und auf der Wärmeleitkontaktfläche (6) klemmend gehalten ist, und wobei die Wärmeleitkontaktfläche (6) über mindestens drei Stege mit dem Wärmeübertragungsprofil (5) derart verbunden ist, daß jeder Steg in jeweils einer der Seitenwandungen (2, 3) des Wärmeübertragungsprofils (5) endet."

An diesen unabhängigen Anspruch schließen sich die erteilten Ansprüche 2 bis 23 an.

III. Die gegen das Patent wegen unzulässiger Erweiterung und mangelnder Neuheit bzw. erfinderischer Tätigkeit, insbesondere im Hinblick auf die Druckschriften

(D1) DE-B-2 343 168

(D12) DE-A-2 301 289

eingelegten Einsprüche hat die Einspruchsabteilung mit Entscheidung vom 2. Februar 1993, mit Gründen versehen und zur Post gegeben am 13. April 1993, gemäß Artikel 102 (2) EPÜ zurückgewiesen.

IV. Hiergegen richten sich die Beschwerden der Beschwerdeführerinnen 1 und 2, die am 14. Juni bzw. am 9. Juni 1993 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr eingelegt wurden.

Der Beschwerdeschriftsatz der Beschwerdeführerin 1 enthält als Betreff die Nummern der Anmeldung und des Patents sowie den Namen des Anmelders gefolgt von der Erklärung:

"Gegen den Beschluß der Einspruchsabteilung vom 13. April 1993, zugestellt am 16. April 1993 wird hiermit Beschwerde erhoben."

Der Name des Einsprechenden ist im Beschwerdeschriftsatz nicht erwähnt.

Ebensowenig enthält er einen Antrag, in welchem Umfang die angefochtene Entscheidung abgeändert werden soll. Die Beschwerdebegründungen gingen am 11. August bzw. am 17. August 1993 ein.

V. Die Beschwerdeführerin 1 hat in ihrem schriftlichen Vorbringen und in der mündlichen Verhandlung vom 24. Oktober 1995 im wesentlichen folgendes vorgebracht:

- Die von der Beschwerdegegnerin gegen die Zulässigkeit ihrer Beschwerde vorgebrachten Bedenken seien nicht gerechtfertigt.

- Ihr Beschwerdeschriftsatz habe die angefochtene Entscheidung identifiziert und die Namen der Vertreter angegeben. Die Vollmacht für diese Vertreter sei für das gesamte Einspruchsverfahren erteilt worden. Zum Zeitpunkt der Einreichung ihrer Beschwerde habe sich die Beschwerde der Beschwerdeführerin 2 bereits bei den Akten befunden, so daß klar ersichtlich gewesen sei, daß es sich bei dem zuletzt eingegangenen Beschwerdeschriftsatz um ihre Beschwerde gehandelt habe. Dieser Sachverhalt sei durch die Beschwerdebegründung bestätigt worden.

Hinsichtlich der Fragen der ursprünglichen Offenbarung und der Neuheit bzw. der erfinderischen Tätigkeit bringen die Beschwerdeführerinnen folgendes vor:

- Das Merkmal nach Anspruch 1, "daß das Wärmeübertragungsprofil ... mit seinen Seitenwänden einen oben offenen Hohlraum umschließt", sei nicht ursprünglich offenbart. Dies gelte hinsichtlich der Beschreibung wie auch der Zeichnungen. Da die letzteren lediglich Querschnitte der betreffenden Wärmeübertragungsprofile zeigten, könnten entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung die entsprechenden oberen Abschlußstellen der Wärmeübertragungsprofile in keiner der Zeichnungen dargestellt sein. Das Patent verstoße daher gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

- Gegenüber der in Figur 2 von (D12) dargestellten Vorrichtung weise der Gegenstand des Anspruchs 1 keine Neuheit auf, zumindest beruhe er aber nicht auf erfinderischer Tätigkeit. Bei diesem bekannten Wärmeübertragungsprofil seien vier Stege zur Wärmeübertragung zwischen dem Rohr (11) und den Platten des Wärmeübertragungsprofils vorgesehen, wobei das Profil auch die Form einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels aufweise. Wie aus Spalte 3, Zeilen 26 bis 29 des Streitpatents hervorgehe, sei die Stütz- und Riegelfunktion des Wärmeübertragungselements für die angebliche Erfindung nicht absolut notwendig, so daß diese Funktion zur Begründung der erfinderischen Tätigkeit nicht herangezogen werden könne.

- Unabhängig von der Ausführung gemäß Figur 2 von (D12) würden auch die Ausführungen nach deren Figuren 3 und 9. den Gegenstand des Anspruchs 1 nahelegen. Insbesondere zeige Figur 9 von (D12) ein Wärmeübertragungsprofil mit vier Stegen zur Verbindung von Wärmeleitkontaktfläche und Wärmeübertragungsprofil. Selbst wenn man davon ausgehe, daß für ein einseitig offen gestaltetes Profil nur zwei derartige Stege vorgesehen seien, würde die Anordnung eines dritten Steges hinsichtlich der Wärmeübertragung kaum einen beachtlichen Gewinn erbringen und liege im Bereich des handwerklichen Könnens des Durchschnittsfachmanns auf dem Fachgebiet der Raumtemperierungselemente. Hinsichtlich der behaupteten Stütz- und Riegelfunktion sei jedes der entgegengehaltenen Profile nach (D12) geeignet, solche Aufgaben zu übernehmen.

Die Beschwerdeführerinnen beantragen die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt, die Beschwerde der Beschwerdeführerin 1 als unzulässig zu verwerfen, hilfsweise als unbegründet zurückzuweisen sowie die Beschwerde der Beschwerdeführerin 2 als unbegründet zurückzuweisen.

Ihr Vorbringen läßt sich wie folgt zusammenfassen:

- Die Identität der Beschwerdeführerin 1 sei aus deren Beschwerdeschriftsatz nicht erkennbar. Die Angabe der Anwaltssozietät im Briefkopf beweise nicht schlüssig, daß die Beschwerde im Auftrag der SCHÜCO Int. GmbH & Co. eingelegt worden ist, da ein Vertreter in der Regel mehrere Mandanten habe; die Beschwerde könne aber auch im Namen der Vertreter eingelegt worden sein. Im übrigen sei auf die erteilte Vollmacht im Beschwerdeschriftsatz nicht Bezug genommen worden. Die Beschwerde sei daher als unzulässig zu verwerfen.

- Zu der Frage der angeblichen unzulässigen Erweiterung im Anspruch 1 werde darauf hingewiesen, daß aus den Zeichnungen, die Bestandteil der ursprünglichen Anmeldungsunterlagen seien, klar hervorgehe, daß das erfindungsgemäße Profil (5) stets nur drei Seitenwandungen aufweise und folglich in einer Richtung offen ausgebildet sei. Lediglich die Angabe "nach oben" könne eventuell als unklar bezeichnet werden, da sie von der Lage des Profils im Raum abhänge. Mangelnde Klarheit, d. h. ein Verstoß gegen Artikel 84 EPÜ, stelle jedoch keinen Einspruchsgrund dar, so daß es sich erübrige, hierauf noch näher einzugehen.

- Bei der Ausführung gemäß Figur 2 von (D12) habe lediglich die Rohrleitung eine Tragfunktion, so daß das dort verwendete Wärmeübertragungsprofil nicht die Funktion einer Hohlstütze bzw. eines Hohlriegels übernehmen könne. Im übrigen fehle bei dieser Vorrichtung ein dritter Steg zur Verbindung der Wärmeleitkontaktfläche mit der dritten Seitenwandung.

Auch bei den Vorrichtungen gemäß Figur 3 und Figur 9 von (D12) sei kein Hinweis darauf gegeben, daß die dort beschriebenen Profile eine Stütz- oder Riegelfunktion übernehmen könnten. Jedes dieser Profile weise auch nur zwei Stege zur Verbindung zwischen Profil und Wärmeleitkontaktfläche auf. Mit diesen bekannten Vorrichtungen könnten somit die erfindungsgemäßen Ziele eines verbesserten Wärmeübergangs sowie der Verwendung von flexiblen Rohrleitungen innerhalb der Rahmenelemente nicht erreicht werden.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerden

a) Der Beschwerdeführerin 1

Gemäß Regel 64 a) EPÜ muß die Beschwerdeschrift den Namen des Beschwerdeführers enthalten. Dies war hier nicht der Fall, wie die Beschwerdegegnerin zutreffend hervorgehoben hat.

Zweck dieser Bestimmung ist es, die Identität des Beschwerdeführers festzustellen, damit klar ist, wer das Beschwerdeverfahren, das ja durch den Beschwerdeführer in Gang gesetzt wird, führt. Diesem Erfordernis ist Genüge getan, wenn sich dies aus dem Bechwerdeschriftsatz in Verbindung mit anderen vom Beschwerdeführer eingereichten Unterlagen ergibt. Der Mangel kann gemäß Regel 65 (2) EPÜ auch zu einem späteren Zeitpunkt geheilt werden. Im vorliegenden Fall bedurfte es aber einer entsprechenden Aufforderung nicht, da sich aus der Nummer der Anmeldung und des Patents, dem Namen des Anmelders sowie dem der Vertreter einschließlich der Vertretervollmacht, die auch das Beschwerdeverfahren einschloß, zweifelsfrei ergab, für wen die Beschwerde eingelegt worden ist.

Die Vermutung der Beschwerdegegnerin, daß die Vertreter mehrere Mandanten hätten und deshalb sich die Beschwerdeeinlegung für die Beschwerdeführerin 1 nicht eindeutig aus dem Beschwerdeschriftsatz ergebe, greift nicht, da die Patentnummer angegeben ist und aus der Akte ersichtlich ist, daß die Beschwerdeführerin 1 Einspruch gegen das Patent eingelegt hat und nur sie als weitere Beschwerdeführerin in Betracht kommen kann.

Ebenso ist die von der Beschwerdegegnerin vertretene Ansicht, daß die Vertreter auch im eigenen Namen hätten Beschwerde einlegen können, abwegig, da diese durch die vorangegangene Entscheidung nicht beschwert waren und ohne entsprechende Anhaltspunkte nicht zu vermuten ist, daß sie eine unzulässige Beschwerde einlegen wollten.

Nach Regel 64 b) EPÜ hat die Beschwerdeschrift auch einen Antrag zu enthalten, in dem die angefochtene Entscheidung anzugeben ist und der Umfang, in dem ihre Änderung oder Aufhebung begehrt wird. Fehlt es an diesem Antrag, so ist die Beschwerde gemäß Regel 65 (1) EPÜ als unzulässig zu verwerfen.

Hier liegt zwar kein förmlicher Antrag vor. Aus dem Beschwerdeschriftsatz läßt sich jedoch implizit in Verbindung mit dem vorangegangenen Einspruchsverfahren, in dem der Widerruf des Patents beantragt worden war, die Einsprüche aber zurückgewiesen wurden, entnehmen, daß an dem bisherigen Antrag festgehalten werden soll.

Für die Anforderungen der Regel 64 b) EPÜ ist es nach ständiger Rechtsprechung ausreichend, wenn mangels ausdrücklichen Antrags der Wille des Beschwerdeführers objektiv erkennbar ist (vgl. T 32/81, ABl. EPA 1982, 225; T 7/81, ABl. EPA 1983, 98; T 1/88; T 85/88).

Die Beschwerde der Beschwerdeführerin 1 ist daher zulässig.

b) Der Beschwerdeführerin 2

Die Beschwerde der Beschwerdeführerin 2 entspricht den Erfordernissen von Regel 64 EPÜ und ist auch im übrigen zulässig.

2. Artikel 123 (2) EPÜ

Der von den Beschwerdeführerinnen erhobene Einwand der unzulässigen Erweiterung wird damit begründet, daß das Merkmal nach Anspruch 1, daß das Wärmeübertragungsprofil (5) mit seinen Seitenwänden (2, 3) einen oben offenen Hohlraum umschließt, in der ursprünglich eingereichten Anmeldung keine Stütze habe.

In der ursprünglich eingereichten Anmeldung ist auf Seite 7, Absatz 2, folgendes ausgeführt:

"Wie in Figur 1 dargestellt ist, ist die halbschalenförmige Wärmeleitkontaktfläche (6) über drei Stege (7) mit dem Wärmeübertragungsprofil (5), und zwar jeweils über einen Steg (7), mit einer Wandfläche des Wärmeübertragungsprofils (5) verbunden. Einer der Stege (7) ist der Aufnahmeöffnung (20) der Wärmeleitkontaktfläche (6) gegenüberliegend ausgebildet, und die beiden anderen Stege (7) sind gegenüber diesem Steg um 90 versetzt."

Das in Figur 1 der ursprünglichen Zeichnung dargestellte Wärmeübertragungsprofil (5) weist somit drei Seitenwände (2, 3) auf, die einen Hohlraum umschließen, der an einer Seite, nämlich im Bereich der fehlenden vierten Wandfläche, offen ist. Diese Gestaltung des Wärmeübertragungsprofils läßt sich nicht nur der Figur 1, sondern auch den Figuren 2, 4 bis 8, 10 und 13 bis 15 der Zeichnungen entnehmen.

Die weitere Angabe nach dem obengenannten Merkmal, daß der Hohlraum oben offen ist, erscheint für sich betrachtet unklar, da im Anspruch 1 nicht definiert ist, was unter "oben" bzw. "unten" zu verstehen ist.

Der Versuch, diese Informationslücke durch die Interpretation des Anspruchs 1 im Lichte der Beschreibung und Zeichnungen zu schließen, könnte zunächst dazu führen, "oben offen" im Sinne von "an der obersten Stelle der Vertikalerstreckung des Wärmeübertragungsprofils offen" zu interpretieren, da das Profil primär als Stütze zur Aufnahme einer Gebäudefassade dienen soll. Diese Auslegung überzeugt aber nicht, da hierfür weder der Beschreibung noch den Zeichnungen, die ausschließlich Querschnitte des Temperierungselements darstellen, Anhaltspunkte zu entnehmen sind.

Als einzige plausible Auslegung verbleibt, den Begriff "oben offen" als auf die Darstellung gemäß den Zeichnungen, z. B. nach Figur 1, bezogen anzusehen und als "einseitig offen" an der für die Verbindung mit den zu stützenden bzw. zu verriegelnden Bauteilen vorgesehenen Seite, zu interpretieren.

Die Kammer kommt daher zu dem Schluß, daß das Merkmal, daß das Wärmeübertragungsprofil mit seinen Seitenwänden einen oben offenen Hohlraum umschließt, als ursprünglich offenbart anzusehen ist und damit kein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ vorliegt.

3. Neuheit

3.1. Als nächstkommender Stand der Technik ist in Übereinstimmung mit der Auffassung der Parteien jener gemäß (D12) anzusehen.

(D12) beschreibt gemäß der Ausführungsform nach Figur 9 ein Raumtemperierungselement, bestehend aus einem Wärmeübertragungsprofil (13; 14) sowie einer Rohrleitung (10) für ein Wärmetransportmedium, die auf einer Wärmeleitkontaktfläche aufliegt, wobei die Wärmeleitkontaktfläche zur Wärmeleitung mit dem Wärmeübertragungsprofil einstückig verbunden ist und das Wärmeübertragungsprofil mit seinen Seitenwänden einen oben bzw. einseitig offenen Hohlraum umschließt, in dem die Rohrleitung in Längsrichtung des Wärmeübertragungsprofils verläuft und auf der Wärmeleitkontaktfläche klemmend gehalten ist.

Wird z. B. das Element (13) gemäß Figur 9 als das Wärmeübertragungselement angesehen, das mit seinen Seitenwänden einen einseitig offenen Hohlraum umschließt, so ist festzustellen, daß dieses Element einen Steg (Teil mit dem Wulst (52)) hat, der in einer Seitenwandung des Wärmeübertragungsprofils endet. Neben diesem Steg ist ein weiteres Element (nur mit "36" bezeichnet) vorhanden, das entsprechend seiner Funktion als wärmeübertragendes Verbindungselement auch als Steg zu bezeichnen ist. Es ist bei dem Wärmeübertragungsprofil (13) jedoch kein dritter Steg vorgesehen.

Aus Vorstehendem folgt, daß Anspruch 1 sich von dem durch (D12) bekannten Raumtemperierungselement zunächst dadurch unterscheidet, daß die Wärmeleitkontaktfläche über mindestens drei Stege mit dem Wärmeübertragungsprofil derart verbunden ist, daß jeder Steg in jeweils einer der Seitenwandungen des Wärmeübertragungsprofils endet.

Das weitere Merkmal nach Anspruch 1, daß das Wärmeübertragungsprofil die Form einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels hat, bedarf der Interpretation durch die Beschreibung bzw. die Zeichnungen, da der Begriff "Form einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels" per se nicht eindeutig definiert sein dürfte.

In der Beschreibung des Streitpatents ist hierzu folgendes ausgeführt:

"Bei dem Wärmeübertragungsprofil (5) handelt es sich vorzugsweise um eine Stütze oder einen Riegel aus Metall, die gemeinsam als Gerüstelement ein Gerüst bilden, wie es zum Aufbau von Fassadenwänden in Gebäuden verwendet wird" (vgl. Sp. 3, Z. 15 - 19); "Wie sich aus Figur 1 ergibt, dient das erfindungsgemäße Systemelement zur Aufnahme der Gebäudefassade ...". Diese Fassadenelemente werden mittels einer Isolierungshalterung (12) und einer Schraubbefestigung (13) am erfindungsgemäßen Systemelement befestigt" (vgl. Sp. 3, Z. 36 - 43).

Aus den vorstehend genannten Stellen der Beschreibung geht hervor, daß das Wärmeübertragungsprofil als Gerüstelement zum Aufbau von Fassadenwänden an Gebäuden dient, d. h. daß es eine tragende Funktion hat.

Die Ausführungen in Spalte 3, Zeilen 26 ff des Streitpatents, wonach das Wärmeübertragungselement (5) auch losgelöst von Stützen- und Riegelfunktion ausschließlich zur Raumheizung und Raumkühlung dienen kann, sind nach Sicht der Kammer lediglich als ein Hinweis auf eine weitere Verwendungsmöglichkeit des Wärmeübertragungselements zu werten, bei welcher von einer bestimmten Eigenschaft des Wärmeübertragungsprofils, nämlich der Stütz- und/oder Riegelfunktion, kein Gebrauch gemacht wird.

Diese Auffassung wird im übrigen durch die Beschwerdegegnerin selbst bestätigt, wie auf Seite 13, Absatz 4 bis Seite 14, Absatz 1 der Eingabe vom 15. Februar 1994 ausgeführt ist.

Das Merkmal nach Anspruch 1, daß das Wärmeübertragungsprofil die Form einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels hat, ist somit dahingehend zu interpretieren, daß dieses Profil so ausgebildet ist, daß es die Funktion einer Hohlstütze und/oder eines Hohlriegels ausüben kann.

(D12) befaßt sich ausweislich des einzigen unabhängigen Anspruchs 1 mit einer an der Decke eines Raums aufhängbaren Vorrichtung zur Raumtemperierung und nennt als zugrundeliegende Aufgabe (vgl. Seite 1, letzter Absatz (ursprüngliche Numerierung) bis Seite 2, Absatz 2), eine derartige Anlage zu schaffen, die sich innerhalb von Räumen leicht montieren läßt. Beispielhafte Ausführungsformen sind dabei in den Figuren 13 und 14 dargestellt.

Bei einigen der beschriebenen Ausführungen, wie z. B. gemäß Figur 1 und 2 dienen die das Wärmemittel transportierenden Rohre als Träger der Wärmeübertragungsprofile (vgl. Seite 3, Absatz 5 und Seite 5, Absatz 3).

Aus (D12) ist an keiner Stelle zu entnehmen, daß bei irgendeiner der beschriebenen Ausführungsformen das Wärmeübertragungsprofil geeignet sein könnte, eine Stütz- und/oder Riegelfunktion im Sinne des Anspruch 1 des Streitpatents zu übernehmen.

Bei den Ausführungsformen nach den Figuren 2 und 3 von (D12) fehlt ebenfalls das Merkmal, daß die Wärmeleitkontaktfläche über mindestens drei Stege mit dem Wärmeübertragungsprofil derart verbunden ist, daß jeder Steg in jeweils einer der Seitenwandungen des Wärmeübertragungsprofils endet.

Wenn man, wie die Beschwerdeführerin 1 vorträgt, bei der Ausführung nach Figur 2 von (D12) davon ausgeht, daß die Seitenwandungen (13, 14) des Profils durch eine (nicht dargestellte) Querwandung miteinander verbunden sind, so ist klar ersichtlich, daß ein Steg zur Verbindung dieser Querwandung mit der Wärmeleitkontaktfläche (26) fehlt.

Bei der Ausführungsform nach Figur 3 von (D12) liegen prinzipiell die gleichen Verhältnisse wie bei jener nach Figur 9 vor. Es ist zu erkennen, daß das aus den seitlichen Platten (13, 14) und der unteren Querwand (35) gebildete Wärmeübertragungsprofil ("unteres Element") lediglich zwei Stege aufweist und ein Steg zwischen der Wärmeleitkontaktfläche und der unteren Querwand nicht vorgesehen ist.

3.2. (D1) beschreibt ein Raumtemperierungselement mit einem Wärmeübertragungsprofil, innerhalb dessen zwei Rohrleitungen, und zwar jeweils eine in einem Eckbereich des Profils, angeordnet sind, wobei die Rohrleitungen mit dem Profileckbereich in wärmeleitendem Kontakt stehen. Zwischen dem Profil und der Wärmeleitkontaktfläche sind keine Stege vorgesehen; vielmehr geht die Wärmeleitkontaktfläche unmittelbar in die Profilwandung über, wobei Längsrippen (11) lediglich dem Zweck der Anpressung der Rohrleitung an die Wärmeleitkontaktfläche dienen.

(D1) beschreibt nicht das Merkmal, daß die Wärmeleitkontaktfläche über mindestens drei Stege mit dem Wärmeübertragungsprofil derart verbunden ist, daß jeder Steg in jeweils einer der Seitenwandungen des Wärmeübertragungsprofils endet. Außerdem kommt dem bekannten Profil keine Stütz- oder Riegelfunktion zu, da hierfür der innerhalb des Wärmeübertragungsprofils in dessen Längsrichtung verlaufende Doppel-T-Träger (2) vorgesehen ist.

3.3. Die erstmals von der Beschwerdeführerin 2 mit der Eingabe vom 16. August 1993 genannte (D21) befaßt sich gemäß dem Titel auf Seite 150 mit Aluminiumtrennwänden, Vitrinen und Ausstellungsständen. Sie läßt keinerlei Berührungspunkte mit einem aus einem Wärmeübertragungsprofil sowie einer Rohrleitung für ein Wärmetransportmedium bestehenden Raumtemperierungselement erkennen.

Wie bereits in der Mitteilung der Kammer vom 6. Februar 1995 ausgeführt wurde, ist diese Entgegenhaltung hinsichtlich der zu treffenden Entscheidung nicht relevant. Sie wird daher in dem Verfahren nicht zugelassen.

3.4. Wie sich aus den vorstehenden Ausführungen ergibt, ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Die zugrundeliegende Aufgabe wird gemäß Spalte 1, Zeile 58 bis Spalte 2, Zeile 11 der Streitpatentschrift darin gesehen, den Wirkungsgrad des Systems, d. h. den Wärmeübergang von den von der Wärmetransportflüssigkeit durchströmten Rohren zu dem Wärmeübertragungsprofil zu verbessern und auf eine zusätzliche Heizung durch die Wärmeelemente durchströmende Luft verzichten zu können. Ein weiterer Aspekt der Aufgabe besteht darin, Rohrleitungen zu verwenden, die als flexible Rohrleitungen innerhalb der Rahmenelemente verlegt werden können.

Durch die Verwendung von mindestens drei Stegen bei Zuordnung von jeweils einem Steg zu einer der Seitenwandungen des Wärmeübertragungsprofils kann ein verbesserter Wärmeübergang zwischen der Rohrleitung und den Seitenwänden, nämlich aufgrund der Einbeziehung aller drei Seitenwandungen, des Wärmeübertragungsprofils erreicht werden.

Das Merkmal, daß das Wärmeübertragungsprofil Stütz- oder Riegelfunktion besitzt, bewirkt, daß infolge der damit verbundenen steifen Profilgestaltung flexible Rohrleitungen innerhalb der Profile verlegt werden können.

Die angegebene Aufgabe ist somit als durch Anspruch 1 gelöst anzusehen.

4.2. Gemäß dem Schwerpunkt der Argumentation der Beschwerdeführerinnen hinsichtlich der Frage der erfinderischen Tätigkeit könne der Fachmann, ausgehend von (D12), ohne erfinderische Überlegungen zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen, indem er, anstatt nur zwei, eben drei Stege vorsehe. Es wird allerdings nicht ausgeführt, wo der Fachmann die Anregung für eine solche Maßnahme bekommen kann.

Wie sämtliche der aufgegriffenen Ausführungsformen nach den Figuren 2, 3 und 9 von (D12) zeigen, steht die Rohrleitung im wesentlichen unmittelbar in wärmeleitendem Kontakt mit den beiden einander gegenüberliegenden Seitenwandungen des Wärmeübertragungsprofils, wobei diese Seitenwandungen im Rohrleitungsbereich die einzigen Wärmetauschflächen darstellen. Die Querwandungen ("35" gemäß den Figuren 3 und 9; bei der Ausführung nach Figur 2 nicht dargestellt) nehmen an dieser Wärmeübertragung nicht teil, da sie keine nach außen gerichteten Flächen aufweisen und eine sie einbeziehende Wärmeübertragung somit eine Vergeudung von Energie bedeuten würde.

Der Fachmann, der stets um die Erzielung eines hohen Wirkungsgrades bei der Wärmeübertragung bemüht ist, wird somit bei den vorstehend genannten bekannten Ausführungsformen von der Anbringung eines dritten Steges zwischen der Wärmeleitkontaktfläche und der Querwandung im Interesse der Vermeidung von Verlusten bei der Wärmeübertragung bewußt Abstand nehmen.

4.3. Wie oben im Abschnitt 3.1 dargelegt, befaßt sich (D12) mit dem Problem, eine an der Decke eines Raums aufhängbare Vorrichtung zur Raumtemperierung zu schaffen, die sich leicht montieren läßt. Die Lehre dieser Entgegenhaltung zielt in erster Linie darauf ab, das Wärmeübertragungsprofil an der Rohrleitung zu befestigen, wie dies in Verbindung mit der Beschreibung der Ausführungsformen nach den Figuren 1 und 2 angegeben ist, sowie die gesamte, aus mehreren Wärmeübertragungsprofilen bestehende Vorrichtung im Bereich der Decke eines Raums aufzuhängen, wie aus den Figuren 13 und 14 hervorgeht.

Die Aufgabe, das bekannte Wärmeübertragungsprofil als Stütz- und oder Riegelelement auszubilden, um eine flexible Rohrleitung innerhalb des Rahmenelements verlegen zu können ist der (D12) nicht zu entnehmen.

Die Entgegenhaltung kann somit auch hinsichtlich dieses Aufgabenaspekts keine Anregung vermitteln.

4.4. Wie bereits oben im Abschnitt 3.2 dargelegt wurde, sind bei dem durch (D1) bekanntgewordenen Raumtemperierungselement zwischen dem Wärmeübertragungsprofil und der Wärmeleitkontaktfläche keinerlei Stege vorgesehen, sondern lediglich zwei die jeweilige Rohrleitung teilweise umgreifende Rippen zur Anpressung des Rohres an die Wärmeleitkontaktfläche. Da die Rohrleitungen bei dieser Entgegenhaltung im Eckbereich des Profils angeordnet sind, ergibt sich hier die Notwendigkeit der Wärmeübertragung durch Stege überhaupt nicht.

Außerdem kommt dem Wärmeübertragungsprofil keine tragende bzw. stützende Funktion zu, wie in Spalte 3, Zeilen 16 bis 19 von (D1) ausgeführt, da diese Funktion durch ein als Doppel-T-Träger ausgebildetes Stahlprofil übernommen wird, das in Längsrichtung des Wärmeübertragungsprofils verläuft.

(D1) konnte somit ebenfalls keine Anregung vermitteln, in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen.

Der Umstand, daß (D1) letztlich auch von den Beschwerdeführerinnen nicht als relevant angesehen wurde, wird dadurch bestätigt, daß diese Entgegenhaltung in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nicht mehr Gegenstand der Diskussion war. Dies gilt auch für die übrigen im Rahmen des Einspruchsverfahrens diskutierten Entgegenhaltungen.

4.5. Zusammenfassend kommt die Kammer zu dem Ergebnis, daß der zu berücksichtigende Stand der Technik den Gegenstand des Anspruchs 1 nicht nahelegt und zwar weder hinsichtlich der Idee der Heranziehung des Wärmeübertragungsprofils zur Übernahme einer Stütz- bzw. Riegelfunktion noch hinsichtlich der Anordnung von mindestens drei Stegen in Verbindung mit jeweils einer der Profilseitenwandungen.

4.6. Anspruch 1 ist somit bestandsfähig. Mit ihm können die erteilten Ansprüche 2 bis 23, die sich als abhängige Ansprüche auf besondere Ausführungsarten beziehen, aufrechterhalten werden.

5. Der Umstand, daß Anspruch 1 nicht gegen die als nächstkommende Entgegenhaltung erachtete (D12) abgegrenzt ist, stellt zwar einen Mangel hinsichtlich der Klarheit des Anspruchs 1 (Regel 29 (1) bzw. Artikel 84 EPÜ) dar; ein solcher Mangel bildet jedoch keinen der gemäß Artikel 100 EPÜ zulässigen Einspruchsgründe. Da die im Einspruchsgrund bzw. Beschwerdeverfahren eingeführten Entgegenhaltungen keinen Anlaß zur Beschränkung des Schutzbegehrens geben, ist es der Kammer im Hinblick auf die Artikel 102 (2) und 111 (1) EPÜ verwehrt, Änderungen der erteilten Unterlagen vorzunehmen, die der Klarstellung dienen.

6. Die geltende Beschreibung entspricht den wesentlichen Forderungen des EPÜ, sie ist somit für die Aufrechterhaltung des Patents in unverändertem Umfang geeignet.

Die Tatsache, daß einige der Ausführungsbeispiele, wie gemäß den Figuren 3, 11 und 12, der Zeichnungen durch das Schutzbegehren nicht gestützt sind und somit nicht unter den Schutzbereich des Streitpatents fallen, stellt ebenfalls einen Mangel der der Erteilung des Patents zugrundeliegenden Unterlagen hinsichtlich der Klarheit im Sinne von Artikel 84 EPÜ dar, der, wie oben erläutert, durch die Kammer nicht behoben werden kann.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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