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  3. T 0508/93 10-04-1995
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T 0508/93 10-04-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T050893.19950410
Date de la décision
10 April 1995
Numéro de l'affaire
T 0508/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86110663.1
Classe de la CIB
A47J 43/25
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 966.51 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Küchengerät zum Schneiden von Gemüse, insbesondere Kartoffeln in Streifen

Nom du demandeur
A. Börner GmbH
Nom de l'opposant
Wolfgang Stolz Propaganda-Vertriebs-GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Änderungen - Anspruchserweiterung (nicht zugelassen) (Hauptantrag)

Erfinderische Tätigkeit - (bejaht) (Hilfsantrag)

Exergue
-
Décisions citées
T 0219/83
G 0001/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 13. April 1993 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das Patent Nr. 0 222 068 die am 2. Juni 1993 eingegangene Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und die Beschwerdebegründung eingereicht.

Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ angegriffen worden. Es wurden auch Einwände im Hinblick auf Artikel 100 c) EPÜ vorgebracht und dabei auf den Inhalt der früheren europäischen Patentanmeldung mit der Veröffentlichungsnummer 0 189 743 (Anmelde-Nr. 86 100 019.8) hingewiesen, auf die das angefochtene Patent, das auf einer Teilanmeldung beruht, zurückgeht.

Bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit hat die Einspruchsabteilung unter anderem folgende Entgegenhaltungen genannt, die seitens der Beschwerdeführerin auch im Beschwerdeverfahren zur Stützung ihrer Argumente herangezogen wurden:

(D1) DE-A-3 009 213

(D2) DE-C-195 823

(D3) FR-A-323 456

(D5) US-A-2 447 714

(D7) DE-A-3 022 021

II. In einem Bescheid hat die Beschwerdekammer die Beschwerdegegnerin auf Mängel des Patents im Hinblick auf Art. 100 c) EPÜ hingewiesen.

Mit Schreiben vom 5. April 1995 hat die Beschwerdeführerin noch folgende Druckschriften zum Stand der Technik genannt:

(D8) DE-A-3 204 871

(D9) US-A-3 167 102

Am 10. April 1995 fand eine mündliche Verhandlung statt, während der seitens der Beschwerdegegnerin ein neuer Anspruch 1 mit den sich daran anschließenden erteilten Ansprüchen 2 bis 10 als Hauptantrag und neue Ansprüche 1 bis 7 als Hilfsantrag eingereicht wurden.

III. Die Fassung des Patentanspruches 1 des Hauptantrages lautet wie folgt:

"Rohkostschneider für das Schneiden von Rohkost in Streifen mit einer Grundplatte (2) auf deren Oberseite eine Anlauffläche (3, 4) vorgesehen und mindestens eine im wesentlichen quer zur Schneidrichtung verlaufende Messerreihe (5, 6) angeordnet ist, deren Messer mit etwa U-förmigen Schneiden (10, 11) in der Höhe über die Anlauffläche (3, 4) hinaus ragen und zur Unterseite der Grundplatte (2) hin offen ausgebildet sind, wobei die Unterseite der Messer (5, 6) zumindest zum Teil zur Grundplatte hin geneigt sind und die Messerreihe (5, 6) aus einem dünnen Metallband unter Bildung von oberen und unteren Querstegen (15) und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderartig gebogen ausgebildet sind, wobei die oberen Querstege über die Anlauffläche (3, 4) hinaus ragen und bezogen auf die Schneidrichtung (A) im wesentlichen parallel zur Ebene der Anlauffläche (3, 4) ausgerichtet sind, dadurch gekennzeichnet, daß die Messerreihe (5, 6) zwischen in einer Ebene liegenden Anlaufflächen (3, 4) angeordnet sind und die Messerreihe (5, 6) mit den unteren Querstegen (15) in der Grundplatte (2) eingelassen sind, wobei die unteren Querstege (15) unterhalb der Anlaufflächen (3, 4) angeordnet sind."

Die Fassung des Patentanspruches 1 des Hilfsantrages lautet wie folgt:

"Rohkostschneider für das Schneiden von Rohkost in Streifen, mit einer Grundplatte (2), auf deren Oberseite eine Anlauffläche (3, 4) und Messerreihen (5, 6), die in zueinander versetzten Reihen im wesentlichen quer zur Schneidrichtung verlaufend angeordnet sind, vorgesehen sind, deren Messer mit etwa U-förmigen Schneiden (10, 11) in der Höhe über die Anlauffläche (3, 4) hinaus ragen und zur Unterseite der Grundplatte (2) hin offen ausgebildet sind, wobei die Unterseite der Messer (5, 6) zumindest zum Teil zur Grundplatte hin geneigt sind und die Messerreihen (5, 6) aus einem dünnen Metallband unter Bildung von oberen und unteren Querstegen (15) und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderartig gebogen ausgebildet sind, wobei die oberen Querstege über die Anlauffläche (3, 4) hinaus ragen und bezogen auf die Schneidrichtung (A) im wesentlichen parallel zur Ebene der Anlauffläche (3, 4) ausgerichtet sind, dadurch gekennzeichnet, daß die Messerreihen (5, 6) zwischen in einer Ebene liegenden Anlaufflächen (3, 4) angeordnet sind und die Messerreihen (5, 6) mit den unteren Querstegen (15) in der Grundplatte (2) eingelassen sind, wobei die unteren Querstege (15) unterhalb der Anlaufflächen (3, 4) angeordnet sind und wobei doppelschneidige Messer gebildet sind."

IV. Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung folgendes vorgetragen:

Der Gegenstand der Ansprüche 1 des Haupt- und des Hilfsantrages gehe über den Inhalt der früheren Anmeldung 0 189 743 in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus (Art. 100 c) EPÜ) und sei überdies im Hinblick auf die Druckschriften D3 und D2 oder D1 und D8 nicht erfinderisch.

Die Druckschrift D3 zeige einen Rohkostschneider mit sämtlichen Merkmalen des Oberbegriffes des Anspruches 1 des Hilfsantrages. Aus der Druckschrift D2 sei ein Rohkostschneider bekannt, bei dem die Messer mit den Schneiden in der Höhe ebenfalls über die Anlauffläche hinausragten und bei dem zueinander versetzte Messerreihen vorgesehen seien. Die Platte mit den Messerreihen sei in ein Reibbrett eingelassen und zwischen Anlaufflächen angeordnet. Damit würden auch die unteren Querstege nicht über die Anlaufflächen vorstehen und somit seien auch diese unteren Querstege in die Grundplatte eingelassen. Wenn der Fachmann einen Rohkostschneider schaffe, bei dem die Rohkost nur in Streifen geschnitten werden soll, so sei es naheliegend die Merkmale des Rohkostschneiders nach der Druckschriften D2 bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D3 anzuwenden. Damit würde der Fachmann zum Gegenstand nach dem Anspruch 1 des Hilfsantrages kommen.

Aber auch die Druckschriften D1 und D8 würden zum Gegenstand des Anspruches 1 des Hilfsantrages führen. Die Druckschrift D1 offenbare einen Rohkostschneider, der die wesentlichen Merkmale des Oberbegriffes des Anspruches 1 des Hilfsantrages aufweise. Lediglich die Merkmale des Oberbegriffes, die die Anlaufflächen und die Ausbildung der Messerreihe aus einem Metallband betreffen, seien aus der Druckschrift D1 nicht bekannt. Eine Messerreihe aus einem mäanderförmig gebogenen Metallband sei jedoch aus der Druckschrift D8 bekannt. Sowohl bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 als auch bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D8 würden die oberen Querstege über die Fläche der Grundplatte hinausragen. Wenn der Fachmann feststelle, daß die aus Kunststoff gebildeten Messer nach der Druckschrift D1 der Beanspruchung nicht standhielten, so würde er dort aus Metall bestehende Messer einsetzen, wobei sich hierfür das mäanderförmig gebogene Messer, wie es aus der Druckschrift D8 bekannt ist, anbiete. Da nach der Druckschrift D8 die unteren Stege des mäanderförmig gebogenen Messers unterhalb der Grundplatte liegen, käme der Fachmann bei der Anwendung der Merkmale des Rohkostschneiders nach der Druckschrift D8 bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 zum Gegenstand des Anspruches 1 des Hilfsantrages. Dabei würde er aufgrund seines Fachwissens die Messer doppelschneidig ausbilden und beiderseits der Messerreihen Anlaufflächen vorsehen, wozu er auch aus dem Stand der Technik, beispielsweise aus der Druckschrift D2, Anregung erhielte.

Der Rohkostschneider nach dem Anspruch 1 des Hilfsantrages sei daher nicht erfinderisch.

V. Die Beschwerdegegnerin hat den Argumenten der Beschwerdeführerin widersprochen.

VI. Anträge

1. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

2. Die Beschwerdegegnerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent aufrechtzuerhalten mit folgender Fassung:

a) Hauptantrag: Patentanspruch 1, wie überreicht bei der mündlichen Verhandlung am 10. April 1995; Patentansprüche 2 bis 10, wie erteilt.

b) Hilfsantrag: Patentansprüche 1 bis 7, wie überreicht bei der mündlichen Verhandlung am 10. April 1995; Beschreibung und Zeichnungen nach dem erteilten Patent 0 222 068.

3. Die Beschwerdegegnerin beantragt zudem, für den Fall eines beabsichtigten Widerrufes, die Angelegenheit an die erste Instanz zur weiteren Prüfung zurückzuverweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag der Beschwerdegegnerin - Zulässigkeit im Hinblick auf Artikel 100 c) und 123 (3) EPÜ

2.1. Anspruch 1 des Hauptantrages

Der Gegenstand des Anspruches 1 geht über den Inhalt der früheren Anmeldung 86 100 019.8 (Veröffentlichungsnummer 0 189 743) (f. A.), auf die das angefochtene Patent zurückgeht, hinaus.

2.1.1. Sowohl im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 als auch in der Beschreibung und den Zeichnungen der f. A., insbesondere auch bei der Ausführungsform der ursprünglichen Figuren 5 und 6, auf die sich das angefochtene Patent stützt, sind nur Messerreihen offenbart. Auf Seite 2, letzter Absatz der ursprünglich eingereichten Beschreibung der f. A. ist zwar angeführt, daß es besonders günstig sei, wenn zwei Messerreihen vorgesehen sind, doch kann daraus die Anordnung nur einer Messerreihe nicht entnommen werden, da diese Passage die Weiterbildung (Anspruch 2 der f. A.) des Gegenstandes nach Anspruch 1. der f. A. betrifft. In der Tat ist im Anspruch 1 bereits ein Küchengerät mit Messern angegeben, welche in gegeneinander versetzten Querreihen angeordnet sind. Die zwei Messerreihen nach dem ursprünglich eingereichten Anspruch 2 betreffen daher eine Auswahl aus mehreren Messerreihen.

2.1.2. Auch sind in den ursprünglich eingereichten Unterlagen der f. A. nur Rohkostschneider mit doppelschneidigen Messern offenbart. Die von der Beschwerdegegnerin angeführte Schneidrichtung (Pfeil A), ist in der ursprünglich eingereichten Figur 5 durch einen Doppelpfeil in beiden Richtungen angegeben. Aus dem Gesamtinhalt der ursprünglich eingereichten Unterlagen, einschließlich des kennzeichnenden Teiles des ursprünglich eingereichten Anspruches 1 der f. A., insbesondere aus der Anordnung der Anlaufflächen zu beiden Seiten der Messerreihen und der beabsichtigten schnellen Arbeitsweise bei der Herstellung der gebrauchsfertigen Kartoffelstreifen, geht eindeutig hervor, daß die doppelschneidige Ausbildung der Messer bei dem ursprünglich offenbarten Rohkostschneider wesentlich ist.

2.1.3. Weil diese Merkmale (Messerreihen und doppelschneidige Messer) nicht mehr im Anspruch 1 des Hauptantrages vorhanden sind, geht der Gegenstand dieses Anspruches 1 über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus, so daß der Anspruch 1 des Hauptantrages im Hinblick auf Artikel 100 c) EPÜ nicht zulässig ist.

2.2. Daher kann die Frage der Zulässigkeit der Ansprüche 5, 6 und 7 des Hauptantrages im Hinblick auf Artikel 100 c) EPÜ dahingestellt bleiben. Die Kammer kann jedenfalls weder in der ursprünglichen Beschreibung noch in den ursprünglich eingereichten Figuren 5 und 6 einen Anhaltspunkt finden, daß es sich bei diesen Figuren 5 und 6 um Maßzeichnungen handelt.

2.3. Der Hauptantrag der Beschwerdegegnerin ist deshalb zurückzuweisen.

3. Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin

3.1. Zulässigkeit im Hinblick auf Artikel 100 c) und 123 (3) EPÜ

3.1.1. Anspruch 1 des Hilfsantrages

Die Merkmale des Anspruches 1 sind in den ursprünglichen Unterlagen der früheren Anmeldung 86 100 019.8 (Veröffentlichungsnummer 0 189 743) wie folgt offenbart:

Ein Rohkostschneider für das Schneiden von Rohkost in Streifen, mit einer Grundplatte, auf deren Oberseite eine Anlauffläche und Messerreihen vorgesehen sind, die in zueinander versetzten Reihen im wesentlichen quer zur Schneidrichtung verlaufend angeordnet sind, ist im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 offenbart. Dabei findet das Merkmal "im wesentlichen quer" seine Stütze in der Beschreibung Seite 7, letzter Absatz, wonach die Querreihen der Messer auch leicht schräg zur Schneidrichtung angeordnet sein können.

Aus dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 geht auch hervor, daß die Messer mit U-förmigen Schneiden in der Höhe über die Anlauffläche hinausragen und zur Unterseite der Grundplatte hin offen ausgebildet sind, wobei die Unterseite der Messer zumindest zum Teil zur Grundplatte hin geneigt ist. Dabei ist das Merkmal "zumindest zum Teil ... geneigt ist" aus der ursprünglich eingereichten Figur 6 zu entnehmen.

Das Merkmal, wonach die Messerreihen (5, 6) aus einem dünnen Metallband ausgebildet sind, ist aus Seite 6, zweiter Absatz in Verbindung mit den Figuren 5 und 6 zu entnehmen. In der Beschreibung ist zwar "dünn" nicht explizit angegeben, doch das in den Figuren 5 und 6 gezeigte Metallband läßt erkennen, daß es im Hinblick auf ihre Breite und Länge dünn ausgebildet ist. Auch die Anwendung des Metallbandes als Messer, weist darauf hin, daß die Stärke des Metallbandes dünn ist. Aus dem Inhalt der ursprünglich eingereichten Unterlagen geht daher implizit hervor, daß es sich bei der Messerreihe um ein dünnes Metallband handelt.

Es ist auch zu bemerken, daß das Hinzufügen des Merkmales "dünn" zu den Merkmalen der ursprünglich eingereichten Anmeldung, die Position der Patentinhaberin nicht verbessert und ihr nicht zu einem ungerechtfertigten Vorteil verhelfen kann. In der Tat stellt im vorliegenden Fall das Merkmal "dünn" eine übliche Gestaltung eines Messers dar und trägt nicht zur erfinderischen Tätigkeit bei. Der Gegenstand, der durch das Hinzufügen dieses Merkmales entsteht, kann also nicht als Gegenstand betrachtet werden, der im Sinne des Artikels 100 c) EPÜ über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht (G 1/93, ABl. EPA, 1994, 541; insbesondere Abschnitt 16, Sätze 5 bis 9).

Das Merkmale, wonach die Messerreihen unter Bildung von oberen und unteren Querstegen und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderartig gebogen ausgebildet sind, ist in Figur 5 offenbart. Dabei ist zu beachten, daß nach der Beschreibung Seite 6, Zeilen 7 bis 10 die Messer (5 und 6) aus jeweils einem Metallband (13 bzw. 14) durch Prägen hergestellt sind und die Metallbänder sich durchgehend von einem Führungssteg (8) zum anderen erstrecken. In Verbindung mit diesen angegebenen Offenbarungsstellen und dem allgemeinen Sprachgebrauch ist auch "mäanderförmig gebogen" aus den ursprünglichen Unterlagen abzuleiten.

Das Merkmal, wonach die oberen Querstege über die Anlauffläche hinausragen und bezogen auf die Schneidrichtung im wesentlichen parallel zur Ebene der Anlauffläche ausgerichtet sind, ist aus Figur 6 ersichtlich. Zusätzlich ist in Seite 5, Zeilen 19 bis 27. angegeben, daß die Schneiden (10 und 11) parallel zur Ebene der Anlauffläche ausgerichtet sind und daß der obere Teil der Schneiden (10 und 11) parallel zur Grundplatte (2) ausgerichtet ist. Dabei ist zu beachten, daß nach Seite 6, erster Absatz das Ausführungsbeispiel nach Figur 5 im wesentlichen mit dem Ausführungsbeispiel nach den Figuren 1 bis 4 übereinstimmt.

Das Merkmal, wonach die Messerreihen zwischen Anlaufflächen angeordnet sind, ist im ursprünglichen Anspruch 1 angegeben. Aus Figur 6 ist ersichtlich, daß die Flächen vor und hinter einer Messerreihe in einer Ebene liegen.

Das Merkmal, wonach die Messerreihen mit den unteren Querstegen in der Grundplatte eingelassen sind, wobei die unteren Querstege unterhalb der Anlaufflächen angeordnet sind, ist in Seite 6, Zeilen 20 bis 24 sowie Zeilen 10 bis 13 und auch in Figur 6 offenbart.

Die Ausbildung von doppelschneidigen Messern ist bereits im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 angegeben.

Dem Einwand der Beschwerdeführerin, daß der Anspruch 1 deswegen gegen Artikel 100 c) EPÜ verstoße, weil er nicht das im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 angegebene Merkmal enthalte, daß die Schneiden einander gegenüberliegend ausgebildet sind, kann nicht zugestimmt werden. Wenn auch dieses Merkmal aus dem Gesamtoffenbarungsgehalt der ursprünglich eingereichten Unterlagen als Teil des Rohkostschneiders anzusehen ist, so ist es nicht erforderlich dieses Merkmal wörtlich im Anspruch 1 anzugeben, da es sich bereits zwangsläufig aus dem Inhalt des Anspruches 1 ergibt. Bei den nach dem gültigen Anspruch 1 aus einem Metallband gebildeten Messerreihen, können die Schneiden der doppelschneidigen Messer nur einander gegenüberliegen.

Der Rohkostschneider nach dem Anspruches 1 umfaßt alle wesentlichen Merkmale, wie sie in den ursprünglich eingereichten Unterlagen offenbart sind. Der Anspruch 1 des Hilfsantrages verstößt daher nicht gegen Artikel 100 c) EPÜ.

Da dieser Anspruch 1 gegenüber der erteilten Fassung zusätzliche Merkmale enthält, ist der Schutzbereich nicht erweitert worden, so daß der gültige Anspruch 1 des Hilfsantrages auch nicht gegen Artikel 123 (3) EPÜ verstößt.

3.1.2. Die Ansprüche 2 bis 7 des Hilfsantrages gehen auf die erteilten Ansprüche 2 bis 4 und 8 bis 10 zurück und verstoßen nicht gegen Artikel 123 EPÜ.

3.1.3. Auch die Beschreibung und die Zeichnungen verstoßen nicht gegen Artikel 123 EPÜ.

3.2. Neuheit (Hilfsantrag)

Die Überprüfung des zur Diskussion stehenden Standes der Technik hat ergeben, daß der Rohkostschneider gemäß dem Anspruch 1 nicht bekannt geworden ist und deshalb als neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ zu betrachten ist. Die Neuheit wurde von der Beschwerdeführerin auch nicht in Frage gestellt.

3.3. Nächstkommender Stand der Technik (Hilfsantrag)

3.3.1. Die Beschwerdeführerin sieht als Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit einen Stand der Technik an, wie er aus der Druckschrift D1 bekannt geworden ist. Die Beschwerdegegnerin sieht als nächstkommenden Stand der Technik die Vorrichtung nach der Druckschrift D3 an, da daraus der Oberbegriff des erteilten Anspruches 1 gebildet worden sei.

3.3.2. Aus der Druckschrift D1 ist ein Rohkostschneider für das Schneiden von Rohkost in Streifen bekannt, mit einer Grundplatte (3), auf deren Oberseite Messerreihen (5) vorgesehen sind, die in zueinander versetzten Reihen quer zur Schneidrichtung verlaufend angeordnet sind, deren Messer (5) mit etwa U-förmigen Schneiden (Fig. 2) in der Höhe über die Fläche der Grundplatte hinausragen und zur Unterseite der Grundplatte hin offen ausgebildet sind, wobei die Unterseite der Messer zur Grundplatte hin geneigt ist.

3.3.3. Aus der Druckschrift D3 ist ein Rohkostschneider bekannt, für das Schneiden von Rohkost in Scheiben, wobei unter Zuhilfenahme einer vorgesehenen Sicke (14b) das Schneiden in Streifen möglich ist, mit einer Grundplatte (14), auf deren Oberseite eine Anlauffläche vorgesehen und eine quer zur Schneidrichtung verlaufende Messerreihe (12) angeordnet ist, deren Messer mit etwa U-förmigen Schneiden (12) in der Höhe über die Anlauffläche hinausragen und zur Unterseite der Grundplatte (14) hin offen ausgebildet sind, wobei die Unterseite der Messer (12) zumindest zum Teil zur Grundplatte hin geneigt (16) ist und die Messerreihe (12) aus einem dünnen Metallband unter Bildung von oberen und unteren Querstegen und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderartig gebogen ausgebildet ist, wobei die oberen Querstege über die Anlauffläche hinausragen und bezogen auf die Schneidrichtung im wesentlichen parallel zur Ebene der Anlauffläche ausgerichtet sind.

3.3.4. Da die Druckschrift D1 klar einen Rohkostschneider für das Schneiden von Rohkost in Streifen betrifft, sieht die Beschwerdekammer die Druckschrift D1 bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit als Ausgangspunkt an.

3.4. Aufgabe und Lösung (Hilfsantrag)

3.4.1. Aufgabe

Bei dem Rohkostschneider nach der Druckschrift D1 sind die Messer so ausgebildet und angeordnet, daß sie nur in einer Richtung schneiden. Zudem ist dieser bekannte Rohkostschneider insgesamt aus Kunststoff gefertigt (vgl. Seite 8, letzter Absatz).

Die Aufgabe ist daher darin zu sehen, einen Rohkostschneider in einfacher Weise mit beständigen Messern herzustellen, mit dem jegliche Art von Rohkost schnell zu möglichst gleichmäßigem Schnittgut geschnitten werden kann.

3.4.2. Lösung

Die einfache Herstellung mit beständigen Messern ist darin zu sehen, daß die unteren Querstege der aus einem mäanderförmig gebogenen Metallband bestehenden Messerreihen in der Grundplatte eingelassen sind. Durch die doppelschneidige Ausbildung der Messer und die Anordnung und Befestigung der Messerreihen zwischen zwei Anlaufflächen ist eine schnelle Bearbeitung der Rohkost möglich.

3.5. Erfinderische Tätigkeit (Hilfsantrag)

3.5.1. Da die Druckschrift D8 ein Schneidgerät für Nahrungsmittel betrifft, bei dem eine Messerreihe (35) aus einem dünnen Metallband unter Bildung von oberen und unteren Querstegen und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderförmig gebogen ausgebildet ist, und bei dem die unteren Querstege unterhalb der Anlauffläche (12) angeordnet und befestigt sind, wird diese Druckschrift D8 bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit in Betracht gezogen, obwohl sie verspätet genannt wurde.

Der aus der Druckschrift D8 bekannte Stand der Technik kann jedoch auch in Verbindung mit dem aus der Druckschrift D1 bekannten Stand der Technik nicht in naheliegender Weise zum Gegenstand des angefochtenen Anspruches 1 des Hilfsantrages führen.

3.5.2. Der Gegenstand des Anspruches 1 unterscheidet sich von dem aus der Druckschrift D1 bekannten Rohkostschneider dadurch, daß Anlaufflächen vorgesehen sind und die Messerreihen aus einem dünnen Metallband unter Bildung von oberen und unteren Querstegen und diese verbindenden Seitenstegen einstückig mäanderartig gebogen ausgebildet sind, wobei die oberen Querstege über die Anlaufflächen hinausragen und bezogen auf die Schneidrichtung im wesentlichen parallel zur Ebene der Anlaufflächen ausgerichtet sind und daß die Messerreihen zwischen den in einer Ebene liegenden Anlaufflächen angeordnet sind und mit den unteren Querstegen in der Grundplatte eingelassen sind, wobei die unteren Querstege unterhalb der Anlaufflächen angeordnet sind und wobei doppelschneidige Messer gebildet sind.

3.5.3. Bei dem Gerät nach der Druckschrift D8 handelt es sich um einen mit einem Antrieb ausgestatteten Pommes-frites-Schneider, bei dem ein mit hoher Drehzahl (700 bis 1800 UpM) umlaufendes Drehschneidwerkzeug (10) vorgesehen ist. Aus Gründen der Stabilität sind die Messer in besonderer Weise ausgebildet und befestigt. So ist das aus dem mäanderartig gebogenen Metallband gebildete Messer mit den unteren Querstegen nicht in der Grundplatte eingelassen, sondern das Metallband ist durch die Grundplatte hindurchgeführt und im Bereich der unteren Querstege mit gegen die Drehrichtung vorstehenden Zungen (50) ausgestattet, die auf der Unterseite der Grundplatte durch Punktschweißung befestigt sind. Die oberen Querstege weisen ebenfalls entgegen der Drehrichtung vorstehende Zungen (44) auf, durch die das Metallband an einem oberen Messerelement (22) durch Punktschweißung befestigt ist. Dieses obere Messerelement ist auf einem nach oben gebogenen Teil (18) der Grundplatte festgeschweißt. Das aus dem mäanderförmig gebogenen Band gebildete Messer bildet daher mit dem oberen Messerelement eine funktionelle Einheit. Da das Drehwerkzeug (10) einen unteren Scheibenabschnitt (12) aufweist, der über eine abgeschrägte Schulter (20) in einen erhöhten Abschnitt (18) übergeht und die geschnittenen Kartoffelstreifen durch die abgeschrägte Schulter nach unten abgelenkt werden, ist es nicht erforderlich, daß die Unterseite der Messer zumindest zum Teil zur Grundplatte hin geneigt ist. Bei der Messerreihe nach der Druckschrift D8 ist außer den konisch nach unten verlaufenden Schneidkanten, die jedoch nicht mit der Neigung der Unterseite der Messer nach dem angefochtenen Patent vergleichbar sind, eine zur Grundplatte geneigte Ausbildung der Unterseite der Messer auch nicht vorhanden. Zudem sind die Messer nach der Druckschrift D8 nur einschneidig ausgebildet, da das Schneidwerkzeug nur in eine Richtung dreht.

3.5.4. Wenn der Fachmann feststellt, daß der Rohkostschneider nach der Druckschrift D1 einer zu starken Abnutzung ausgesetzt ist, so wird er zwar die Kunststoffmesser durch Metallmesser ersetzen, doch hat er dabei keinen Anhaltspunkt die Messerreihe nach der Druckschrift D8 zu zerlegen und nur das aus dem mäanderförmig gebogenen Metallband bestehende Messerelement bei dem Rohkostschneider nach der Druckschrift D1 zu verwenden. Selbst wenn der Fachmann nur dieses Messerelement in Betracht ziehen würde, könnte er nicht zum Gegenstand des angefochtenen Patents kommen, da er dieses Messerelement so umbilden müßte, daß die Unterseite der Messer zumindest zum Teil zur Grundplatte geneigt ist. Zudem müßte er die unteren Querstege so anordnen, daß sie nicht wie bei dem Schneidwerkzeug nach der Druckschrift D8 von unten auf die Grundplatte aufgesetzt sind, sondern gemäß dem angefochtenen Patentanspruch in der Grundplatte eingelassen sind. Auch hierzu wird dem Fachmann keine Anregung gegeben. In einem weiteren Schritt müßte der Fachmann die Doppelschneidigkeit der Messer vorsehen, die weder durch die Druckschrift D8 noch durch die Druckschrift D1 angeregt ist.

Darüber hinaus ist noch festzustellen, daß der Fachmann nicht ohne weiteres dieses Grob- und Drehschneidewerkzeug (D8), das mit einer relativ hohen Rotationsgeschwindigkeit arbeitet und deswegen eine robuste Schneidstruktur hat, in Betracht ziehen würde, wenn er eine Änderung an einer einfachen Küchenreibe vornimmt und dies um so mehr, als das Schneidwerkzeug durch die Kombination von zwei Messern bei dem Gerät nach der Druckschrift D8 für eine einfache Küchenreibe zu aufwendig erscheint und nicht zu einer Vereinfachung der Herstellung führen würde.

3.5.5. Auch der aus den Druckschriften D2 und D3 bekannte Stand der Technik kann in Verbindung mit den Merkmalen des aus der Druckschrift D1 bekannten Rohkostschneiders nicht zum Gegenstand des angefochtenen Patents führen, da sowohl die Druckschrift D3 als auch die Druckschrift D2 eine Befestigung der Schneidwerkzeuge an den Rändern zeigt und keine der Druckschriften D2 und D3 eine Anregung gibt, untere Querstege in die Grundplatte einzulassen. Aus der Druckschrift D2 könnte lediglich die doppelschneidige Ausbildung der Messer und die Anordnung der Messer zwischen zwei Anlaufflächen abgeleitet werden.

3.5.6. Auch wenn bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit die Druckschrift D3 als Ausgangspunkt gewählt wird, kann die erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes des angefochtenen Anspruches 1 des Hilfsantrages nicht in Abrede gestellt werden.

3.5.7. Der Gegenstand des Anspruches 1 unterscheidet sich von dem aus der Druckschrift D3 bekannten Stand der Technik dadurch, daß mehrere Messerreihen vorgesehen sind, die in zueinander versetzten Reihen im wesentlichen quer zur Schneidrichtung verlaufend angeordnet sind und dadurch, daß die Messerreihen zwischen in einer Ebene liegenden Anlaufflächen angeordnet und die Messerreihen mit den unteren Querstegen in der Grundplatte eingelassen sind, wobei die unteren Querstege unterhalb der Anlaufflächen angeordnet sind und wobei doppelschneidige Messer gebildet sind.

Bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ist hier zu beachten, daß bei dem Rohkostschneider nach der Druckschrift D3 normalerweise die zu schneidende Rohkost in Scheiben geschnitten wird, wozu die Anlauffläche im Abstand unterhalb und vor der Messerreihe angeordnet ist. Für das Schneiden der Rohkost in Streifen, ist zusätzlich eine nach oben vorstehende in Schneidrichtung verlaufende Sicke (14b) mit einer Höhe angeordnet, die bis zur unteren Ebene der Messerreihe reicht. Es ist daher aus dieser Vorrichtung keine Anregung zu entnehmen, die unteren Querstege des mäanderförmig gebogenen Metallbandes in die Grundplatte einzulassen, da dann ein Schneiden der Rohkost in Scheiben nicht mehr möglich wäre.

3.5.8. Die Verbindung der aus der Druckschrift D3 bekannten Merkmale mit dem aus der Druckschrift D2 bekannten Stand der Technik, würde wieder zu einer Befestigung der Messerreihe am äußeren Rand führen. Die Druckschrift D2 beschreibt einen Rohkostschneider, bei dem die Messer in einer Metallplatte ausgebildet sind, die mit ihrem Rand zwischen zwei Anlaufflächen in einer Grundplatte eingelassen ist.

3.5.9. Die Beschwerdekammer hat nach Überprüfung der Druckschrift D9, diese von der Beschwerdeführerin verspätet vorgebrachte Entgegenhaltung nicht in das Verfahren eingeführt, insbesondere weil diese Druckschrift nicht relevant ist und weil sie die Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung auch nicht mehr in Betracht gezogen hat.

3.5.10. Auch die weiteren im Beschwerdeverfahren genannten Druckschriften D5 und D7 wurden in der mündlichen Verhandlung nicht mehr herangezogen. Der Inhalt dieser Druckschriften geht nicht über das hinaus, was aus den erörterten Druckschriften D1, D2, D3 und D8 bereits bekannt geworden ist, so daß auch der aus diesen Druckschriften D5 und D7 bekannte Stand der Technik in Verbindung mit den bereits erörterten Druckschriften nicht zu dem Rohkostschneider nach dem angefochtenen Anspruch 1 des Hilfsantrages führen kann.

4. Der Patentanspruch 1 und die auf ihn rückbezogenen Patentansprüche 2 bis 7 des Hilfsantrages sind daher patentfähig im Sinne des Artikels 52 EPÜ. Dem Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin kann daher stattgegeben werden.

5. Da das Patent nicht widerrufen wurde und bei der Zurückweisung des Hauptantrages der Beschwerdegegnerin die verspätet vorgebrachte Druckschrift D8 keine Rolle spielte, ist der Antrag der Beschwerdegegnerin, für den Fall eines beabsichtigten Widerrufes die Angelegenheit zur weiteren Prüfung an die erste Instanz zurückzuverweisen, hinfällig.

6. Die Beteiligten haben sich in der mündlichen Verhandlung abschließend sachlich zu den Änderungen des Patents äußern können. Daher ist die Kammer der Auffassung, daß eine Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ nicht mehr erforderlich ist (vgl. Entscheidung T 219/83, ABl. EPA 1986, 211).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgender Fassung (gemäß dem Hilfsantrag) aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche: 1 bis 7, wie überreicht bei der mündlichen Verhandlung am 10. April 1995 (Hilfsantrag).

Beschreibung: Gemäß dem erteilten Patent 0 222 068.

Zeichnungen: Gemäß dem erteilten Patent 0 222 068.

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