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  3. T 0173/93 (Konus-Schneckenmischer/Helpmann) 23-10-1996
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T 0173/93 (Konus-Schneckenmischer/Helpmann) 23-10-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T017393.19961023
Date de la décision
23 October 1996
Numéro de l'affaire
T 0173/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86107669.3
Classe de la CIB
B01F 7/30
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 705.03 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Konus-Schneckenmischer

Nom du demandeur
Helpmann Holding B.V.
Nom de l'opposant
Hosokawa Micron Europe B.V.
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 117(1)(d) 1973
European Patent Convention R 72(1) 1973
European Patent Convention R 72(2) 1973
Mot-clé

Offenkundige Vorbenutzung - kein Beweis

Neuheit - ja

Erfinderische Tätigkeit - ja

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
T 0606/89
T 0219/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung 86 107 669.3 wurde das Europäische Patent Nr. 0 205 113 auf der Grundlage von 8 Ansprüchen erteilt.

Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Konus-Schneckenmischer mit einem in einem Grundrahmen (5) angeordneten, konischen Mischbehälter (6), an dessen Innenwandung eine drehend angetriebene Mischschnecke (3) entlangbewegbar ist, deren Antrieb (1) auf einem den Mischbehälter (6) nach oben abschließenden Behälterdeckel (4) angeordnet ist, der lösbar mit dem Mischbehälter (6) verbunden ist, dadurch gekennzeichnet, daß der Behälterdeckel (4) in dem Grundrahmen (5) befestigt ist und mit dem Mischbehälter (6) über Schnellverschlußelemente (7) verbunden ist und daß der Mischbehälter (6) mit einer Hubeinrichtung (8, 18) vertikal verstellbar im Grundrahmen angeordnet ist."

II. Gegen die Patenterteilung legte der Beschwerdeführer (Einsprechender) Einspruch ein. Mit dem Einspruch wurde das gesamte Patent angegriffen. Die Einspruchsgründe waren mangelnde Neuheit und mangelnde erfinderische Tätigkeit (Artikel 54 und 56 EPÜ). Die Begründung wurde unter anderem auf folgende Beweismittel gestützt:

Bescheid des Deutschen Patentamts (D3)

Prospekt Vrieco (D4)

Zeichnung 49.1008-1 Hosokawa Nauta (D6)

Der Prospekt D4 und die Zeichnung D6 wurden als Beweismittel für eine offenkundige Vorbenutzung vorgebracht. Der Beschwerdeführer hat geltend gemacht, daß Vorrichtungen gemäß D4 und D6 vor dem Prioritätsdatum auf den Markt gebracht worden seien.

In D3 wurde unter anderem auf folgende Druckschriften verwiesen:

DE-A-3 100 309 (D15)

US-A-3 151 847 (D10).

Während des Einspruchsverfahrens, nach Ablauf der Einspruchsfrist, hat der Beschwerdeführer noch folgende Entgegenhaltung als Beweismittel vorgebracht:

Polytechnisch Tijdschrift 28.3.1956, Seiten 299a-301a (D21).

III. Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch für zulässig betrachtet und ihn zurückgewiesen.

In der Entscheidung wurde ausgeführt, daß aus D6 keine dem Patentgegenstand entsprechende Vorrichtung zu entnehmen sei. Keine der angeführten vorveröffentlichten Entgegenhaltungen berühre die Neuheit und die Vorrichtung gemäß Streitpatent sei durch diese Entgegenhaltungen auch nicht nahegelegt. Der Prospekt D4 wurde als der Öffentlichkeit nicht zugänglich gemacht betrachtet.

Für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit wurde von einer Vorrichtung gemäß D15 ausgegangen. Nach der Entscheidung bestehe die technische Aufgabe darin, einen Konus-Schneckenmischer gemäß D15 so um- und weiterzubilden, daß sein Inneres zum Zwecke der Reinigung leicht zugänglich sei und er nach dem Reinigen schnell und sicher wieder betriebsbereit gemacht werden könne, ohne daß dieser Vorgang durch in den Deckel des Mischers mündende Versorgungsleitungen behindert werde. Die beanspruchte Lösung sei von keiner der Entgegenhaltungen angeregt worden. Die Entgegenhaltung D10 zeige eine gattungsfremde Misch-Knetvorrichtung, und über die Reinigung des als Transportcontainer dienenden Mischbehälters sei dort nichts ausgesagt. In der Entgegenhaltung D21 sei unklar, wie der Deckel mit dem Behälter verbunden sei. Eine Hubvorrichtung zum Anheben und Absenken des Mischbehälters werde lediglich in Zusammenhang mit dem deckellosen Mischer Modell PASTAMENGER, nicht aber mit dem Modell JUNIOR erwähnt. Den übrigen Vorveröffentlichungen sei nichts zu entnehmen, was über das in D10, D15 und D21 Offenbarte hinausgehe.

IV. Gegen diese Entscheidung hat der Beschwerdeführer Beschwerde erhoben.

In der Beschwerdebegründung hat der Beschwerdeführer die Neuheit und erfinderische Tätigkeit auf Grundlage der Entgegenhaltungen D4, D6 und D21 bestritten. Es wurde zusätzlich auf folgende Entgegenhaltung als Beweis für das Datum des Prospekts D4 verwiesen:

Zeitschrift LABO, Feb. 1985, Seite 159 (D22).

Der Beschwerdeführer hat vorgetragen, daß die in D4 und D6 gezeigten Mischer vor dem Prioritätsdatum der Öffentlichkeit bekannt waren und hat diesbezüglich hilfsweise eine Zeugenaussage angeboten, falls D22 als Beweismittel nicht ausreichen sollte. Es wurde auch bemängelt, daß die Vorrichtungen gemäß den Ansprüchen 3, 6. und 7 nicht ausreichend offenbart seien.

V. In einem Bescheid der Kammer wurde unter anderem mitgeteilt, daß voraussichtlich D22 eine Vorveröffentlichung des Prospekts D4 nicht beweisen könne. Es wurde weiter darauf hingewiesen, daß eventuelle zusätzliche Beweismittel mindestens 1 Monat vor der mündlichen Verhandlung einzureichen seien. Dieser Bescheid blieb unbeantwortet.

In der am 23. Oktober 1996 durchgeführten mündlichen Verhandlung hat der Beschwerdeführer vorgetragen, daß D6 vor dem Prioritätsdatum veröffentlicht worden sei und daß der Mischer gemäß D6 vor dem besagten Datum in Holland verkauft worden sei. Des weiteren sei der Prospekt D4, Anfang des Jahres 1985, an potentielle Kunden verteilt worden. Im Laufe der mündlichen Verhandlung hat der Vertreter des Beschwerdeführers vorgeschlagen, daß der am Anfang der Verhandlung als begleitete Person vorgestellte Herr Smeltink, als Zeuge für die offenkundige Vorbenutzung der Vorichtungen gemäß D4 und D6 vernommen werden könne, falls die Kammer es für erforderlich halte. Es wurde weiter vorgebracht, daß D10 auch die Neuheit berühre, weil der darin gezeigte Mischer sich nur durch unwesentliche Merkmale vom Patentgegenstand unterscheide. Wenn die Vorrichtungen gemäß D4 und D6 nicht als Stand der Technik betrachtet werden könnten, dann sei D10 als nächster Stand der Technik anzusehen, woraus der Patentgegenstand in naheliegender Weise hervorgehe.

Die Ausführbarkeit der Vorrichtungen gemäß den Ansprüchen 3, 6 und 7 wurde bestritten, weil die Angaben in der Beschreibung für deren Konstruktion nicht ausreichen würden.

VI. Der Beschwerdegegner hat den Ausführungen des Beschwerdeführers widersprochen und vorgetragen, daß die Neuheit und erfinderische Tätigkeit durch die von dem Beschwerdeführer angeführten Argumente und Belege nicht in Frage gestellt werden könnten. Insbesondere wurde ausgeführt, daß auf D22 das Datum nachträglich angebracht wurde und dies kein Beweis sei, daß diese Entgegenhaltung vorveröffentlicht wurde. Selbst wenn D22 rechtzeitig veröffentlicht worden wäre, könne dies nicht als Beweis für die Vorveröffentlichung des Prospekts D4 betrachtet werden.

Der Beschwerdegegner hat geltend gemacht, daß nicht die Entgegenhaltung D10 sondern D15 als nächster Stand der Technik zu betrachten sei. Durch Größe und Funktion unterscheide sich der Konus-Schneckenmischer gemäß D15 wesentlich von dem in D10 offenbarten planetarischen Mixer, so daß es nicht naheliegend sei, Konstruktionselemente aus D10 in D15 aufzunehmen. Für eine Aufnahme des neuen Einspruchsgrunds mangelnder Offenbarung (Artikel 100(b) EPÜ) in das Beschwerdeverfahren verweigerte der Beschwerdegegener seine Zustimmung.

VII. Der Beschwerdeführer beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Der Beschwerdegegner beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Einwand unter Artikel 100(b) EPÜ

In der Beschwerdeschrift wurde zum erstenmal ein Einwand unter Artikel 100 (b) EPÜ erhoben. Gemäß G 10/91 (ABl. EPA 1993, 420) dürfen im Beschwerdeverfahren neue Gründe nur mit dem Einverständnis des Patentinhabers geprüft werden. In vorliegendem Fall liegt keine Zustimmung des Beschwerdegegners vor, so daß der neue Einspruchsgrund unter Artikel 100 (b) EPÜ nicht zugelassen werden kann.

3. Neuheit

3.1. Die Neuheit wurde auf der Grundlage von jeweils D4, D6 und D21 bestritten. D4 trägt kein Datum, aber der Beschwerdeführer hat angeführt, daß dieser Prospekt Anfang des Jahres 1985, also vor dem Prioritätsdatum, an potentielle Kunden verteilt wurde und die in D4 offenbarten Mischer vor dem Prioritätsdatum öffentlich bekannt waren. Als Beweis dafür wurde auf die Entgegenhaltung D22 verwiesen. D22 ist eine Kopie aus einer Zeitschrift und trägt ein maschinenschriftlich nachträglich angebrachtes Datum "Feb. 1985".

3.2. Die Beweislast für das Veröffentlichungsdatum einer Entgegenhaltung obliegt der Partei, die diese Entgegenhaltung vorbringt. Wird das nachträglich angebrachte Datum von einer Partei bestritten, dann kann die Kammer das Datum nicht ohne zusätzliche Beweismittel akzeptieren. Die Behauptung des Beschwerdeführers während der mündlichen Verhandlung, daß die nachträglich auf D22 angebrachten Angaben, inklusive das Datum, bereits durch die Bibliothek der Technischen Universität Eindhovens eingetragen wurden, wurde von dem Beschwerdegegner bestritten und kann unter diesen Umständen nicht als Beweis für das Veröffentlichungsdatum dienen (vgl. T 219/83, ABl. EPA 1986, 211). Bei der vorliegenden Sachlage kann D22 weder als eine Vorveröffentlichung betrachtet werden noch als Beweis für die offenkundige Vorbenutzung der in D4 gezeigten Vorrichtungen gelten. Selbst wenn D22 vor dem Prioritätsdatum veröffentlicht worden wäre, wäre dies kein Beweis für die rechtzeitige Veröffentlichung von D4, denn zwei Druckschriften können identische Vorrichtungen offenbaren, jedoch unterschiedliche Vorveröffentlichungsdaten besitzen. Eine rechtzeitige Veröffentlichung von D4 wäre auch kein Beweis für die offenkundige Vorbenutzung der auf Seite 1 von D4 gezeigten Labormischer, denn D22 zeigt nicht einen wie in D4 dargestellten Schneckenmischer, dessen Behälter mit einer Hubeinrichtung vertikal verstellbar im Grundrahmen angeordnet ist, sondern einen Schneckenmischer ohne Hubeinrichtung.

Für die Verteilung des Prospekts D4 an potentielle Kunden vor dem Prioritätsdatum gibt es keinen Beweis.

3.3. D6 ist eine Konstruktionszeichnung eines Konus-Schneckenmischers mit Angaben über dessen Beschaffenheit und trägt das Datum 9. Mai 1984. Das angegebene Datum auf D6 ist das Anfertigungsdatum der Zeichnung und sagt nichts über eine eventuelle Veröffentlichung des Dokuments aus. Des weiteren kann dieses Dokument nicht als der Öffentlichkeit zugänglich gemacht gelten, weil es mit dem Vermerk "This document is confidential" versehen ist.

Nach Angabe des Beschwerdeführers während der mündlichen Verhandlung wurden Mischer gemäß D6 vor dem Prioritätsdatum in Holland verkauft. Belege hierzu konnten jedoch nicht vorgelegt werden.

3.4. Auf die Frage der Kammer an den Vertreter des Beschwerdeführers während der mündlichen Verhandlung, ob zu den Umständen und dem genauen Datum der Verteilung des Prospekts D4 und der angeführten öffentlichen Vorbenutzung der Vorrichtungen gemäß D4 und D6, Näheres ausgesagt werden könnte, hat der Vertreter nach Rückfrage darüber an Herrn Smeltink erklärt, daß keine weiteren Angaben gemacht werden konnten. Es wurden also keine rechtserheblichen Tatsachen vorgebracht, wofür eine Zeugenaussage entscheidungserheblich hätte sein können. Unter diesen Umständen hielt die Kammer eine Zeugenvernehmung im Sinne von Artikel 117 (1) (d) und Regel 72 EPÜ nicht für erforderlich.

3.5. Aus alledem folgt, daß einerseits keine Beweise für die rechtzeitige Veröffentlichung des Prospekts D4 und der Zeichnung D6 sowie für die Verteilung von D4 an potentielle Kunden vor dem Prioritätsdatum erbracht werden konnten, und anderseits, daß eine offenkundige Vorbenutzung der in D4 und D6 gezeigten Vorrichtungen nicht bewiesen werden konnte. Folglich gehören der Prospekt D4 und die Zeichnung D6 sowie die darin gezeigten Vorrichtungen nicht zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ.

3.6. D21 offenbart Konus-Schneckenmischer in unterschiedlichen Ausführungen. Nach Angabe des Beschwerdeführers zeigt Fig. 3 eine Vorrichtung mit allen wesentlichen Merkmalen des Anspruchs 1 gemäß Streitpatent. Der Beschwerdeführer hat ausgeführt, daß diese Vorrichtung einen am unteren Teil des Antriebsgehäuses befestigten Staubdeckel trage, wobei das Antriebsgehäuse selbst in einem Grundrahmen angeordnet sei. Nach Auffassung der Kammer bedeutet diese Befestigung von Deckel am Antriebsgehäuse jedoch nicht, daß der Behälterdeckel in dem Grundrahmen befestigt ist, wie es Anspruch 1 verlangt. Figur 3 aus D21 offenbart auch nicht die anderen wesentlichen Merkmale des Anspruchs 1, nämlich, daß der Deckel mit Schnellverschlußelementen mit dem Mischbehälter verbunden ist und der Mischbehälter mit einer Hubeinrichtung vertikal verstellbar im Grundrahmen angeordnet ist. Letzteres Merkmal wird zwar in D21 erwähnt, aber nur in Zusammenhang mit einem deckellosen Mischer. Die Entgegenhaltung D21 berührt daher nicht die Neuheit der Vorrichtung gemäß Anspruch 1 des Streitpatents.

3.7. In der mündlichen Verhandlung hat der Beschwerdeführer die Entgegenhaltung D10 zwar als neuheitschädlich betrachtet, jedoch gleichzeitig eingestanden, daß es kleine unwesentliche Unterschiede gibt. Abgesehen davon, ob die Unterschiede tatsächlich unwesentlich sind, bedeutet das Vorhandensein von kleinen Unterschieden bereits, daß die Neuheit nicht berührt wird. Als klarer Unterschied ist, auf jeden Fall direkt zu erkennen, daß D10 kein Konus-Schneckenmischer mit einem konischen Behälter, sondern einen planetären Mischer mit einem zylindrischen Behälter zeigt. Anspruch 1 des Streitpatents wird also auch von D10 nicht neuheitschädlich getroffen.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. In der Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde die Vorrichtung gemäß D15 als nächster Stand der Technik betrachtet. Während der mündlichen Verhandlung hat der Beschwerdeführer jedoch vorgetragen, daß vielmehr die Vorrichtung gemäß D10 als nächster Stand der Technik zu betrachten sei, weil sie durch Größe und Funktion mehr Ähnlichkeiten mit der Vorrichtung gemäß Streitpatent aufweise.

Gemäß T 606/89, Punkt 2 (nicht veröffentlicht in ABl. EPA) ist der nächstliegende Stand der Technik im allgemeinen derjenige, der sich auf einen ähnlichen Zweck bezieht und dabei die wenigsten strukturellen und funktionellen Änderungen erforderlich macht. Für eine Vorrichtung bedeutet dies, daß sie mindestens zur gleichen Gattung gehören muß, wenn die erfindungsgemäße Vorrichtung einer anerkannten Gattung zugeordnet werden kann. Die Vorrichtung gemäß Streitpatent gehört ebenso wie die der Entgegenhaltung D15 zur Gattung der Konus-Schneckenmischer. D10 kann dieser Gattung nicht zugeordnet werden und kommt deswegen nicht als nächster Stand der Technik in Betracht.

Das Argument des Beschwerdeführers, daß es sich in D10 um Mischer gleicher Größe wie im Streitpatent handele, während es in D15 um große Industriemischer gehe, so daß D10 dem Patentgegenstand näher stehe, kann nicht gefolgt werden, weil das Streitpatent sowohl kleine als auch große Mischer umfaßt; vgl. Spalte 2, Zeilen 43-58, Spalte 5, Zeilen 1-6.

Aus diesen Gründen teilt die Kammer die Auffassung der Einspruchsabteilung und des Beschwerdegegners, daß D15 als nächster Stand der Technik zu betrachten ist.

4.2. D15 offenbart einen Konus-Schneckenmischer, der alle Elemente aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 aufweist. Die Mischschnecke ist indirekt durch einen Kurbel-Arm und deren Antriebsgehäuse mit dem Deckel verbunden, der seinerseits durch die in einem Grundrahmen angeordneten Behälter getragen wird. Das Antriebsgehäuse 33 des Hydraulikmotors 31 ist am Deckel befestigt und weist Anschlüsse auf, mit denen eine Hydraulikflüssigkeits-Speise-Einrichtung 71 mittels Hydraulikflüssigkeitsleitungen verbunden ist. Zwei zusätzliche Hydraulikflüssigkeitsleitungen führen zu einer auf der Welle des Motors 31 angeordneten Drehkupplung 89 zum Antrieb eines zweiten Hydraulikmotors 51. Der Deckel ist auch mit einem Saugstutzen 19 versehen, der mit einer Saugvorrichtung zur Erzeugung eines Unterdrucks verbunden sein kann (siehe Figur, Seite 4, letzter Absatz, Seite 5 erster Absatz, Seite 6, zwei letzte Absätze und Seite 7, letzter Absatz bis Seite 8, erste Zeile). Für die Reinigung derartiger Konus-Schneckenmischer mußte man den unteren Auslauf entfernen, um von dort aus mit entsprechenden Reinigungsinstrumenten in das Innere des Mischbehälters vorzudringen, was wegen der unzugänglichen Raumverhältnisse nur ungenügend gelang, oder ein Arbeiter mußte durch ein Mannloch in den Behälter steigen, was nicht ungefährlich war. Nach unbestrittenen Angaben des Beschwerdegegners wird der Deckel der Vorrichtung gemäß D15 nur für Reparaturzwecke, nicht jedoch für normale Reinigungszwecke, entfernt, weil der Abbau des Deckels die Entfernung sämtlicher Zuleitungen für die auf dem Deckel befestigten Aggregate erfordert (siehe auch Spalte 1, Zeilen 20-42 des Streitpatents).

Demgegenüber liegt der Erfindung die Aufgabe zugrunde, eine Vorrichtung der gleichen Art so weiterzubilden, daß sein Inneres zum Zwecke der Reinigung leicht zugänglich gemacht werden kann (Streitpatent, Spalte 1, Zeilen 20-46).

Die Aufgabe wurde gemäß Anspruch 1 dadurch gelöst, daß der Behälterdeckel in dem Grundrahmen befestigt und mit dem Mischbehälter über Schnellverschlußelemente verbunden ist und daß der Mischbehälter mit einer Hubeinrichtung vertikal verstellbar im Grundrahmen angeordnet ist.

Durch diese Kombination von Maßnahmen kann der Behälter leicht vom Deckel getrennt werden, ohne die Zuleitungen für die auf dem Deckel befestigten Aggregate demontieren zu müssen. Es ist offensichtlich, daß die Innenseite der Vorrichtung dadurch für eine Reinigung leichter zugänglich wird. Die Kammer ist also davon überzeugt, daß die gestellte Aufgabe auch tatsächlich gelöst wurde. Es bleibt zu untersuchen, ob die beanspruchte Lösung für den Fachmann in Hinblick auf den Stand der Technik naheliegend war.

4.3. Das Problem der schwierigen Zugänglichkeit eines Konus-Schneckenmischers wird in keiner der Entgegenhaltungen angesprochen. Bei den in den Figuren 1 bis 4 von D21 abgebildeten Konus-Schneckenmischern stellt sich dieses Problem nicht, weil sie entweder überhaupt keinen Deckel tragen (Fig. 1, 2 und 4) oder nur eine Staubhaube, die keine Aggregate trägt und leicht entfernbar ist (Seite 300a rechte Spalte und Fig. 3; Seite 2 der englischen Übersetzung). D21 offenbart zwar in Fig. 5 einen mit einem Deckel versehenen Industriemischer und in Fig. 4 eine im Grundrahmen vertikal verstellbar angeordnete Hubeinrichtung für einen Mischbehälter, bringt beide jedoch in keiner Weise miteinander in Verbindung. Es ist auch kein naheliegender Grund erkennbar, Teile der Vorrichtung gemäß Fig. 4, konzipiert für Volumina von 100 bis 150 l, mit einer Vorrichtung gemäß Fig. 5, konzipiert für Volumina von 300 bis 28000 l (Seite 301a; Seite 5 der englischen Übersetzung), zu kombinieren. D21 gibt also für die beanspruchte Lösung keinen Hinweis.

4.4. D10 offenbart einen planetären Mischer, der insbesondere für die Herstellung von Raketentreibstoffen entwickelt wurde, wobei drei Rührer und deren Antrieb in einem Gehäuse angeordnet sind, das seinerseits auf einem Grundrahmen ruht (Spalte 1, Zeilen 15-30, Spalte 3, Zeilen 15-30 und 48-58, Fig. 1 und 7). Das Mischgut wird in einem fahrbaren zylindrischen Behälter unter den Rührern gefahren und dann mittels einer Hubeinrichtung in Mischposition gebracht, wobei der Behälter mit dem Gehäuse verbunden wird. Die Verbindung wird durch hydraulisch arbeitende Verschlußelemente zustande gebracht (Fig. 2 und 7 und Spalte 3, Zeilen 35-47 und Spalte 7, Zeilen 68-75). Nach jedem Mischvorgang wird der Behälter von dem Gehäuse getrennt. Dieser bekannte Mischer wurde entwickelt mit dem Ziel, auf effektivere Weise Chemikalien unter Vakuum ohne Gefahr von Verschmutzung durch Schmiermitteln zu mischen (Spalte 1, Zeilen 21-56). Dieses Ziel wird durch eine spezielle Ausgestaltung von drei miteinander kooperierenden Rührern, durch eine Trennung der Antriebe der Rührer von dem Mischraum mittels einer Bodenplatte und durch besondere Einrichtungen zur Verhinderung eines Durchsickern von Öl, erreicht (Spalte 1, Zeilen 57-70, Ansprüche und Spalte 4, Zeile 58 bis Spalte 5, Zeile 16). Reinigungsprobleme des Mischers werden in D10 nicht angesprochen.

Es stimmt zwar, daß die Merkmale im kennzeichnenden Teil des vorliegenden Anspruchs 1 in Kenntnis der beanspruchten Lösung im wesentlichen schon aus D10 abgeleitet werden können, wenn das Gehäuse (35, 36, 27) entsprechend als Deckel betrachtet wird, jedoch kann daraus nicht geschlossen werden, daß ihre Übertragung auf einen anderen Mischer naheliegend ist. Nach Auffassung der Kammer kann die Lehre aus D10 den Fachmann nicht dazu anregen, diese Konstruktionsmerkmale auf einen Konus-Schneckenmischer gemäß D15 zu übertragen, um die bestehende Aufgabe zu lösen, denn der planetäre Mischer gemäß D10 unterscheidet sich nicht nur strukturell sondern auch funktionell grundsätzlich von einem Konus-Schneckenmischer gemäß D15. Insbesondere wird im Falle des erstgenannten Mischers nach jedem Mischvorgang eine Trennung des Behälters vom abschließenden, die Mischorgane tragenden Teil vorgenommen, während der Mischer gemäß D15 unten durch einen Auslaß entleert wird (Seite 8, Zeilen 2-4 und die Figur). Darüber hinaus befaßt sich D10 überhaupt nicht mit den oben erwähnten Reinigungsproblemen sondern mit einer ganz anderen Aufgabe, deren in D10 vorgeschlagene Lösung keinesfalls in Verbindung mit der beanspruchten Lösung gemäß Streitpatent steht. Aus diesen Gründen kann die Kammer dem Argument des Beschwerdeführers, D10 und D15 gehörten zum gleichen Bereich der Mischtechnik, so daß eine Übertragung von Merkmalen aus D10 auf D15 naheliegend sei, nicht folgen.

4.5. Die übrigen im Einspruchsverfahren angeführten Entgegenhaltungen wurden im Beschwerdeverfahren nicht mehr weiter verfolgt. Die Kammer kann ebenfalls in diesen Entgegenhaltungen keine entscheidungsrelevanten Offenbarungen erkennen.

Aus diesen Gründen ist die Kammer der Auffassung, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 sich für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt und somit auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht. Die Ansprüche 2 bis 8 sind von Anspruch 1 abhängige Unteransprüche, deren erfinderische Tätigkeit durch die des Hauptanspruches getragen wird.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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