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  3. T 0121/93 06-12-1994
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T 0121/93 06-12-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T012193.19941206
Date de la décision
06 December 1994
Numéro de l'affaire
T 0121/93
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86107116.5
Classe de la CIB
G07D 3/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 607.25 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Münzsortiermaschine

Nom du demandeur
Stöckli, Rudolf
Nom de l'opposant
F. Zimmermann & Co.
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114 1973
Mot-clé

Neuheit und erfinderische Tätigkeit (ja)

Im Verfahren vor der Einspruchsabteilung verspätet genannter Einspruchsgrund und Beschwerde ausschließlich gestützt auf neue Dokumente (nicht entscheidungserheblich)

Hilfsantrag auf Zurückverweisung (abgelehnt)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0010/91
T 0156/84
T 0176/84
T 0195/84
T 0273/84
T 0056/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Der Beschwerdegegner ist Inhaber des europäischen Patents 0 209 675.

Anspruch 1 dieses Patents lautet:

"1. Münzsortiermaschine, mit einem zum Einwerfen der zu sortierenden Münzen (18) dienenden Auffangbehälter (10), einer Vereinzelungsvorrichtung (14, 16) zum Vereinzeln der Münzen (10), einer Fördereinrichtung (26) zum Weiterleiten der vereinzelten Münzen (18), entlang einer der Vereinzelungsvorrichtung (14, 16) nachgeschalteten Bewegungsbahn (20), entlang derer hintereinander eine Anzahl von Sortierstationen (34 bis 34') ohne eigene Erkennungsfunktion zum Sortieren von Münzen unterschiedlicher Werte angeordnet sind, wobei für jeden Münzwert eine Sortierstation vorgesehen ist, von denen jede ein betätigbares Auslenkorgan (48, 48') zum Auslenken der Münzen (18) aus ihrer Bewegungsbahn (20) sowie einen Sammelbehälter (36, 36') für die ausgelenkten Münzen (18) aufweist, und einer einzigen vor der ersten Sortierstation (34) angeordneten Erkennungsvorrichtung (32) zum Erkennen der zu sortierenden Münzen (18) und zum Unterscheiden der letzteren von auszuscheidenden Münzen (18), welche für die einzelnen Münzen (18) kennzeichnende Erkennungssignale erzeugt, aufgrund derer jeweils im Zeitpunkt des Eintreffens einer an der entsprechenden Sortierstation (34 bis 34') auszusortierenden Münze (18) das dieser Sortierstation (34 bis 34') zugeordnete Auslenkelement (48 bis 48') betätigbar ist, dadurch gekennzeichnet, daß die Erkennungsvorrichtung (32) mit den einzelnen Sortierstationen (34 bis 34') über in Abhängigkeit von der Förderbewegung der Fördereinrichtung (26) beeinflußbare Verzögerungsglieder verbunden ist, über die den Sortierstationen (34 bis 34') synchron mit der Fortbewegung der Münzen (18) die zugeordneten Erkennungssignale zuführbar sind."

Ansprüche 2 bis 10 hängen von Anspruch 1 ab.

II. Die Beschwerdeführerin hat im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ Einspruch erhoben, wobei sie die Offenkundigkeit der Vorbenutzung einer Münzsortiermaschine mit den Merkmalen der Dokumente:

D1: DE-C-3 419 589 (nachveröffentlicht) und

D4: Skizze, eingereicht am 10. Juli 1991

auf der Ausstellung "Orgatech 94" im Jahre 1984 anhand des Dokuments:

D2: "Geldinstitute", Nr. 6, Dezember 1984, Seiten 94 bis 102

und der Benennung eines Zeugen geltend machte, ferner das Dokument:

D3: DE-A-3 308 674

nannte, aus den im Einspruchsschriftsatz pauschal erwähnten Entgegenhaltungen aus dem Streitpatent auf das Dokument

D8: DE-A-3 425 030

zurückgriff und mangelnde erfinderische Tätigkeit durch "Zusammenschau" von Merkmalen der angeblich vorbenutzten Maschine und des Standes der Technik gemäß Dokument D8 oder Dokument D3 begründete; vgl. den Einspruchsschriftsatz Seite 8, Absatz 9 sowie Seite 11, Absatz 1. Im Laufe einer mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung ließ die Beschwerdeführerin die offenkundige Vorbenutzung als Beweismittel fallen und beschränkte die zur Begründung des Einspruchsgrundes des Artikels 100 a) EPÜ vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel auf eine naheliegende Anwendung der aus Dokument D3 bekannten Verzögerungsglieder bei der Münzsortiermaschine nach Dokument D8; vgl. das Protokoll Seite 3, Absatz 1.

III. Ferner machte die Beschwerdeführerin im Rahmen der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung erstmals den Einspruchsgrund des Artikels 100 c) EPÜ geltend, da ihrer Meinung nach die ursprünglichen Unterlagen des Streitpatents keine Münzsortiermaschine ohne Zwangskopplung der Münzen mit der Fördereinrichtung durch einen Mitnehmer offenbarten. Des weiteren erhob sie den Einwand, daß eine Vorrichtung mit den Merkmalen des Anspruchs 1 nicht funktionieren könne, da "der Schlupf zwischen dem Förderband und den Münzen es nicht erlaube, die Sortierstationen zu den richtigen Zeitpunkten anzusteuern".

IV. Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch zurückgewiesen.

a) Dabei stellte sie in bezug auf den verspätet vorgebrachten Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ fest, daß eine Prüfung der diesbezüglich vorgebrachten Argumente von Amts wegen zu dem Ergebnis geführt habe, daß die im Erteilungsverfahren vorgenommenen Änderungen eine ausreichende Basis in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen, insbesondere Seite 5, Zeilen 9 bis 14 in Verbindung mit Anspruch 7 hätten und somit im Hinblick auf Artikel 114 (2) EPÜ auf diesen Einwand nicht näher einzugehen sei. Da zur Schlupfvermeidung hinreichend gute andere Kopplungen als die offenbarten Mitnehmer (28) ohne weiteres denkbar seien, erfülle der erteilte Anspruch 1 auch die Erfordernisse des überdies keinen Einspruchsgrund darstellenden Artikels 84 EPÜ.

b) Ausgehend vom nächstkommenden Stand der Technik gemäß Dokument D8 mit den Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 1 werde beim Streitpatent durch die Merkmale des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1 das Problem gelöst, Zuordnungsstörungen zwischen dem Erkennungssignal des Münzwerts und dem Signal des Münzsensors an der Sortierstation für diesen Münzwert durch irrtümlich vorzeitig ausgeschiedene Münzen zu vermeiden. Dokument D3 gebe weder einen Hinweis auf dieses Problem noch auf eine mögliche Lösung, da bei dieser konventionellen Maschine jede Sortierstation mit einer eigenen Erkennungsvorrichtung des zugehörigen Münzwerts ausgerüstet und die zeitverzögerte Zuführung des Fremdgeldsignals zum Fremdgeldauswerfer fest vorgegeben und nicht durch die Förderbewegung beeinflußbar sei. Die technischen Merkmale der angeblich vorbenutzten Maschine würden den Gegenstand des Anspruchs 1 ebenfalls nicht nahelegen.

V. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) Beschwerde erhoben.

a) In ihrer Beschwerdebegründung setzte sie sich nicht mit der vorstehend in Punkt IV. dargelegten Auffassung der Vorinstanz auseinander, sondern begründete im Rahmen des Einspruchsgrundes gemäß Artikel 100 a) EPÜ mangelnde erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 ausschließlich durch Zusammenschau des Dokuments D8 mit den neu genannten Dokumenten:

D11: DE-A-3 215 800, oder

D12: DE-C-2 010 771.

b) Ferner verfolgte sie den verspätet vorgebrachten Einspruchsgrund des Artikels 100 c) EPÜ weiter und hielt ihre bereits der Vorinstanz vorgetragene Auffassung aufrecht, daß die Zwangskopplung zwischen Münze und Fördereinrichtung gemäß Anspruch 5 über die mit Mitnehmern ausgerüstete endlose Kette in den Anspruch 1 aufgenommen werden müsse, damit dieser im Umfang der ursprünglichen Offenbarung liege und die Aufnahme der synchronen Fortbewegung der Erkennungssignale mit der Förderbewegung in den Anspruch 1 keine unzulässige Erweiterung sei.

VI. In einer Mitteilung gemäß Artikel 11 (2) VOBK teilte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Auffassung mit, daß sie möglicherweise das Vorbringen der Beschwerdeführerin gemäß dem vorstehenden Punkt V unter Berücksichtigung der Stellungnahme der Großen Beschwerdekammer G 10/91, ABl. EPA 1993, 420 gemäß Artikel 114 (2) EPÜ nicht berücksichtigen werde.

VII. Am 6. Dezember 1994 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, an deren Ende die Beschwerdeführerin (Einsprechende) die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 209 675 sowie hilfsweise die Zurückverweisung an die erste Instanz beantragte.

Der Beschwerdegegner (Patentinhaber) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen, sowie hilfsweise bei Berücksichtigung der verspätet genannten Dokumente Zurückverweisung an die Vorinstanz.

VIII. Die Beschwerdeführerin stützte ihren Antrag im wesentlichen durch folgende Argumente:

a) Da erstmals die patentrechtliche Würdigung der Unterscheidungsmerkmale gegenüber dem Stand der Technik auf dem Fachgebiet der Münzsortierung in der angefochtenen Entscheidung der Einspruchsabteilung erkennen ließ, daß bei den Lösungsmerkmalen des Streitpatents auf das Fachgebiet der Elektronik abzustellen sei, könne die erstmalige Nennung der Dokumente D11 und D12 in der Beschwerdebegründung nicht im Sinne von Artikel 114 (2) EPÜ als verspätet gelten. Aufgrund ihrer im folgenden dargelegten Entscheidungserheblichkeit laufe es dem Grundsatz der Amtsermittlungspflicht des Artikels 114 (1) EPÜ zuwider, diese unberücksichtigt zulassen, wie es analog in der Entscheidung T 273/84, ABl. EPA 1986, 346 dargelegt ist.

b) Dokument D11 nehme den Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents neuheitsschädlich vorweg, da es die Art der Produkte offen ließe, somit Münzen umfasse und sowohl gute als auch schlechte Produkte vom Förderband gestoßen werden könnten; vgl. Dokument D11 die Vereinzelungsvorrichtung (3), das Förderband (1), die Erkennungsvorrichtung (5) und die Sortierstationen (11 und 12).

c) Da im vorliegenden Fall der Lösungsfachmann ein Elektroniker sei und aufgrund der nicht näher spezifizierten Produkte Dokumente D11 zu einem allgemeinen Fachgebiet gehöre, das gemäß der Entscheidung T 195/84, ABl. EPA 1986, 121 als Teil des Allgemeinwissens des Elektronikers anzusehen sei, wäre es überdies naheliegend, zur verzögerten Zuführung der Erkennungssignale an die Sortierstationen in der Münzsortiermaschine des Dokuments D8 die Münzsensoren an den Sortierstationen durch die Verzögerungsglieder (19, 20) des Dokuments D11 zu ersetzen, zumal Dokument D11, Seite 17 (handschriftlich), Zeile 29 bis Seite 18, Zeile 5 explizit darauf hinweise, bei Bedarf mehr Zurückweisungseinrichtungen vorzusehen und die Signalverzögerungsschaltung entsprechend zu vergrößern.

d) Dokument D12 sei weniger relevant, lehre aber in Spalte 6, Zeilen 4 bis 14, die Verzögerungszeit eines Verzögerungssignals einstellbar zu machen.

IX. Der Beschwerdegegner widersprach der Argumentation der Beschwerdeführerin im wesentlichen wie folgt:

a) Der verspätet genannte Einspruchsgrund des Artikels 100 c) EPÜ solle im Hinblick auf die Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 9, 10/91, ABl. EPA 1993, 408 nicht geprüft und die verspätet genannten Dokumente D11 und D12 sollten mangels Relevanz gemäß Artikel 114 (2) EPÜ nicht berücksichtigt werden. Überdies seien die ursprünglichen Unterlagen des Streitpatents nicht auf einen Transport aufrecht stehender Münzen durch Mitnehmer beschränkt. Bei flach liegenden Münzen könnten Mitnehmer entfallen.

b) Dokument D11 werde von der Beschwerdeführerin in Kenntnis der Erfindung und in - gemäß der Entscheidung T 56/87, ABl. EPA 1990, 188 - unzulässiger Isolierung und Verallgemeinerung von Einzelmerkmalen interpretiert, offenbare keine Vereinzelungsvorrichtung (3) sondern ein Sternrad (3) zur Konstanthaltung des Münzabstands, der für die konstante Verzögerungstaktung unabdingbar sei, keine Sortierstation, sondern einen einzigen Auffangbehälter, der zur Erhöhung der Arbeitsgeschwindigkeit von mehreren zeitversetzt arbeitenden Ausstoßern bedient werde, keine Münzwerterkennungsvorrichtung sondern einen Ausschußmelder, sowie nicht von der Fördereinrichtung sondern von den Produkten beeinflußbare Verzögerungsglieder.

c) In Analogie zur Entscheidung T 39/82, ABl. EPA 1982, 419 könne der Fachmann den in Dokument D11 offenbarten Mitteln zur Erhöhung der Arbeitsgeschwindigkeit (vgl. D11, Seite 7 [handschriftlich], Abs. 3) keine Anregung entnehmen, gemäß dem Streitpatent, Spalte 1, Zeilen 40 bis 43 die Störanfälligkeit einer Münzsortiermaschine zu verringern.

d) Da Dokument D12 nur eine einzige Prüf- und eine einzige Auswurfstation für schlechte Produkte offenbare, sei für den Fachmann in der Einstellbarkeit der Verzögerungszeit synchron mit dem Produkttransport kein Mittel zu erkennen, die Sortiergenauigkeit zu verbessern.

X. Am Schluß der mündlichen Verhandlung wurde die Entscheidung verkündet, daß die Beschwerde zurückgewiesen wird.

Entscheidungsgründe

1. Den verspätet im Einspruchsverfahren vorgebrachten Einspruchsgrund des Artikels 100 c) EPÜ (vgl. Pkt. III) hat die Einspruchsabteilung gemäß Artikel 114 (1) EPÜ geprüft und festgestellt, daß eine Münzsortiermaschine ohne Mitnehmer im Rahmen der ursprünglichen Offenbarung des Streitpatents liege; vgl. Punkt IV - a). Die Kammer hat diese Auffassung der Vorinstanz unter Berücksichtigung des Vorbringens der Parteien gemäß Punkt V - b) und IX - a) mit dem gleichen Ergebnis überprüft. Der verspätet genannte Einspruchsgrund des Artikels 100 c) EPÜ ist nicht entscheidungserheblich. Die Einspruchsabteilung konnte daher zu recht im Hinblick auf Artikel 114 (2) EPÜ in der angefochtenen Entscheidung auf eine ausführliche Begründung verzichten; vgl. auch die Entscheidung T 156/84, ABl. EPA 1988, 372.

2. Der Einspruchsgrund des Artikels 100 a) EPÜ ist von der Beschwerdeführerin im Einspruchsschriftsatz und damit rechtzeitig genannt worden. Ihre der Einspruchsabteilung dargelegte Begründung mangelnder erfinderischer Tätigkeit gegenüber dem Stand der Technik, der aus den rechtzeitig genannten Dokumenten D8 und D3 hervorgeht (vgl. Pkt. II), hat die Beschwerdeführerin im Beschwerdeverfahren nicht weiterverfolgt (vgl. Pkt. V - a) und VIII). Zu den Gründen der angefochtenen Entscheidung, warum die im Einspruchsschriftsatz und im Streitpatent genannten Dokumente - insbesondere die Dokumente D8 und D3 - als nicht patenthindernd erachtet werden, hat sie sich im Beschwerdeverfahren nicht geäußert. Die Beschwerdekammer sieht in den Gründen der angefochtenen Entscheidung keine Umstände, die sie veranlassen, von der Würdigung der rechtzeitig genannten Beweismittel durch die Vorinstanz abzuweichen. Das Streitpatent ist somit gegenüber dem Stand der Technik, der sich aus den in das Verfahren eingeführten Dokumenten ergibt, patentfähig (Art. 52 EPÜ).

3. Es verbleibt zu prüfen, ob die verspätet genannten Dokumente D11 und D12 entscheidungserheblich sind. Nach Auffassung der Kammer ist dem Vorbringen des Beschwerdegegners in Punkt IX - b) zu folgen, das eine Neuheitsschädlichkeit dieser Dokumente ausschließt. Die in den Dokumenten D11 und D12 beschriebenen Arbeitsmittel zur Aussonderung schlechter Produkte gehören nach Auffassung der Kammer weder im Sinne der genannten Entscheidung T 195/84 zum technischen Allgemeinwissen eines Fachmanns für Münzsortiermaschinen noch liegen sie im Sinne der Entscheidung T 176/84, ABl. EPA 1986, 50 auf einem Nachbargebiet, auf dem ein Sortierfehlern von Münzen ähnliches Problem zu erwarten ist, da dort im Gegensatz zur Münzsortierung nur ein einziger Sammelbehälter gemeinsam für alle ausgelenkten Produkte verwendet wird. Darüber hinaus erhöht die aus Figur 2 des Dokuments D11 ersichtliche Umschaltung eines während der Arbeitsphase eines ersten Auslenkorgans auftretenden zweiten Auslenksignals vom Eingang der Verzögerungsglieder des ersten Auslenksignals auf den Eingang der Verzögerungsglieder eines zweiten Auslenkorgans, das sich in Ruhestellung befindet, die Arbeitsgeschwindigkeit und legt nicht nahe, in der Münzsortiermaschine gemäß Dokument D8 die Münzsensoren der Auslenkorgane der einzelnen Sortierstationen für jeweils einen Münzwert durch individuelle Verzögerungsglieder vor dem Eingang der Auslenkorgane zu ersetzen und diese münzwertabhängig anzusteuern, um damit Sortierfehler zu vermeiden. Die verspätet genannten Dokumente D11 und D12 haben also keinen Einfluß auf die Art der zu fällenden Entscheidung und bleiben daher gestützt auf Artikel 114 (2) EPÜ insoweit unberücksichtigt als ihre Unerheblichkeit nicht weiter ausführlich begründet wird; vgl. auch die genannte Entscheidung T 156/84.

4. Da die Kammer ohne weitere Sachaufklärung auszuschließen vermochte, daß die erstmals im Beschwerdeverfahren genannten Dokumente der Aufrechterhaltung des Streitpatents entgegenstehen, ist sie mit dieser Feststellung der ihr gemäß Artikel 114 (1) EPÜ obliegenden Amtsermittlungspflicht nachgekommen. Die Kammer erachtet es weder als sachdienlich noch als angemessen, die Sache zur Prüfung von neuen eindeutig nicht relevanten Dokumenten an die Vorinstanz zurückzuverweisen. Bei sofort erkennbarer Entscheidungsunerheblichkeit neuer Beweismittel stellt die Zurückverweisung an die Vorinstanz nach Auffassung der Kammer eine nicht gerechtfertigte Verfahrenskomplikation dar, die es gestatten würde, das Prinzip der Vermeidung von Instanzverlusten zu ungebührlichen Verfahrensverlängerungen zu mißbrauchen.

Aus den vorstehend genannten Gründen macht die Kammer von der ihr durch Artikel 111 EPÜ gegebenen Möglichkeit Gebrauch, im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig zu werden, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, und gibt dem Hilfsantrag der Beschwerdeführerin auf Zurückverweisung an die Vorinstanz nicht statt.

5. Bei der in Punkten 1 bis 4 erörterten Sachlage ist entsprechend dem Hauptantrag des Beschwerdegegners das Streitpatent in seiner erteilten Fassung unverändert aufrechtzuerhalten.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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