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  3. T 1011/92 16-09-1994
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T 1011/92 16-09-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T101192.19940916
Date de la décision
16 September 1994
Numéro de l'affaire
T 1011/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86903329.0
Classe de la CIB
E04F 11/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 698.93 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Belag zur Ausbesserung ausgetretener Treppenstufen

Nom du demandeur
Von Künssberg, Florestan Bergmann, Gunther
Nom de l'opposant

Intra Renovierungssysteme GmbH

Beitretender:

Geta Gesellschaft für Entwicklung, Technik, Anwendung für Holz-

und Kunststofferzeugnisse mbH

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 105 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 55 1973
European Patent Convention R 56 1973
European Patent Convention R 64 1973
Mot-clé

Beitritt eines auf Verletzung Beklagten

Beschwerderücknahme der Einsprechenden

Rückzahlung der Einspruchsgebühr an den Beitretenden (abgewiesen)

Exergue
Ein frist- und formgerecht erklärter Beitritt zu einem Beschwerdeverfahren wird analog Artikel 105 (2), letzter Satz EPÜ als Beschwerde behandelt, wenn der Beitretende eine Einspruchs- und eine Beschwerdegebühr fristgerecht entrichtet (andere Auffassung: vgl. Entscheidung T 0027/92 vom 25.07.1994).
Décisions citées
T 0027/92
T 0001/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0003/04
T 0590/94
T 0144/95
T 0989/96
T 0517/97
T 1001/97
T 1026/98
T 1007/01

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Anmeldung Nr. 86 903 329.0, die auf der internationalen Anmeldung Nr. PCT/EP 86/00 289 basiert, wurde am 10. Oktober 1990 das europäische Patent Nr. 0 221 976 mit neun Ansprüchen erteilt.

II. Das Einspruchsverfahren über den Einspruch der Einsprechenden wurde mit der Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 15. September 1992 abgeschlossen.

III. Anspruch 1 gemäß Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung hat nachfolgenden Wortlaut:

"Belag (20) zur Ausbesserung ausgetretener Treppenstufen (10), bestehend aus einem einstückigen Profil, das mindestens einen die auszubessernde Treppenstufe (10) vollflächig abdeckenden Trittstufenschenkel (21) und einen dazu senkrecht stehenden, über die Unterseite des Trittstufenschenkels (21) hinausragenden Stellstufenschenkel (25) aufweist, sich über die ganze Breite der Treppenstufe erstreckt und zumindest im Bereich der nach dem Einbau sichtbaren Flächen aus gießfähigem, ausgehärtetem Kunststoff (23, 26), wie z. B. Polyurethan, besteht, dadurch gekennzeichnet, daß der einstückig mit dem Stellstufenschenkel (25) durch den Kunststoff verbundene Trittstufenschenkel (21) an seiner Unterseite eine bei Herstellung des Belages (20) in eine Gieß- oder Spritzform eingelegte und mit dem Kunststoff (23, 26) fest verbundene Einlage aus einer Preßspanplatte (24) aufweist, die ein geringeres spezifisches Gewicht hat als der Kunststoff (23)."

IV. In ihrer Zwischenentscheidung gemäß Artikel 106 (3) EPÜ kam die Einspruchsabteilung zu dem Ergebnis, daß der Belag zur Ausbesserung ausgetretener Treppenstufen gemäß vorstehend wiedergegebenem Anspruch 1 im Lichte der Dokumente

(D1) DE-U-8 504 095

(D2) DE-U-8 407 239

(D3) DE-U-8 109 282 und

(D4) "Römpps Chemie-Lexikon", Franckh'sche Verlagshandlung, Stuttgart, 7. Auflage, 1972, Seiten 352 und 353

neu und erfinderisch ist.

V. Die Einsprechende hat gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung Beschwerde eingelegt und deren Aufhebung sowie den Widerruf des Patentes beantragt.

VI. Mit dem am 1. Oktober 1993 eingegangenen Telefax (die schriftliche Bestätigung erfolgte am 2. Oktober 1993) hat die Beitretende den Beitritt zu dem zu diesem Zeitpunkt anhängigen Beschwerdeverfahren beantragt, weil sie von den Beschwerdegegnern (Patentinhabern) auf Verletzung verklagt worden sei. Gleichzeitig hat die Beitretende eine Einspruchs- und eine Beschwerdegebühr entrichtet. Die Klage ist der Beitretenden am 5. Juli 1993 zugestellt worden. Ferner hat die Beitretende, aufgrund einer Mitteilung des EPA vom 19. November 1993, am 25. Januar 1994 die Angabe über den Staat des Sitzes der Beitretenden nachgereicht.

Gestützt auf die Dokumente gemäß Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung und die weiteren Dokumente

(D5) DE-C-964 983 (in der Patentschrift benannt)

(D6) "Stand der PUR-Kantentechnologie", HK 3/84, Seiten 42 bis 47 und

(D7) "Die kaltgegossene Kante", Bau- und Möbelschreiner 12/1977, Seiten 55/56

kommt die Beitretende zu dem Ergebnis, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 zumindest nahegelegt scheine, so daß beantragt werde, das Patent zu widerrufen.

VII. Am 16. Mai 1994 hat die Einsprechende ihre Beschwerde zurückgezogen.

VIII. Nach vorbereitender Mitteilung gemäß Artikel 11 (2) VOBK vom 26. Juli 1994, in der die Kammer - gestützt auf die Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 0001/94 (noch nicht veröffentlicht) - den Beitritt als möglich andeutete, fand am 16. September 1994 eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

Die Beitretende hielt den Antrag, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen, aufrecht, ferner beantragte sie die Rückzahlung der Einspruchsgebühr.

Die Beschwerdegegner beantragten demgegenüber die Verwerfung des Beitrittes als unzulässig und im übrigen die Zurückweisung der Beschwerde.

IX. Die in der mündlichen Verhandlung vorgebrachten Argumente der Beitretenden bzw. Beschwerdegegner können wie folgt zusammengefaßt werden:

a) Beitretende:

- zum Zeitpunkt des Beitritts zum Verfahren lag ein zulässiger Einspruch vor, vgl. Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung "Entscheidungsgründe" Abschnitt 1;

- mit der Nennung der Veröffentlichungsnummer des Streitpatents, nämlich "EP 0 221 976 B1", sei die Identifikation der Patentinhaber sowie die Bezeichnung der Erfindung ermittelbar gewesen, wobei dies durch die gleichzeitige Einreichung der Klageschrift des Patentinhabers "Lothar Bergmann" vom 22. Juni 1993 auch für den Namen, die Anschrift und den Staat des Wohnsitzes der Beitretenden zu gelten habe;

- durch die gleichzeitige Zahlung der Einspruchs- und der Beschwerdegebühr habe die Beitretende auch die sonstigen Formvorschriften des EPÜ für den Beitritt lückenlos erfüllt;

- in sachlicher Hinsicht wurde ausgeführt, daß die Abgrenzung des geltenden Anspruchs 1 gegenüber dem Dokument (D2) unvollständig sei, wobei in diesem Zusammenhang auf den die Seiten 8 und 9 dieses Dokumentes überbrückenden Absatz (Wendeltreppe, keilförmiges Gebilde, Verbrauch von Polyurethan ...) verwiesen wurde;

- unter Hinweis auf das Dokument (D1) wurde ausgeführt, daß daraus ein Kern in Form einer Spanplatte ebenso bekannt sei, wie dessen Umgießen mit Polyurethan; dies gelte auch für die Dokumente (D6) und (D7);

- nirgendwo stehe im Dokument D2), daß die keilförmige Formeinlage nach dem Vergießen entfernt würde; dies strahle auch auf das Kennzeichenmerkmal des geltenden Anspruchs 1, nämlich "fest verbundene Einlage", aus;

- mit Blick auf das Dokument (D1) wurde noch herausgestellt, vgl. dessen Seite 7, Absatz 4, daß ein "brettförmiges Trittflächenelement" mit Polyurethan beschichtet werde;

- die Kombination vorstehend genannter Dokumente lasse es nicht zu, das Patent in seiner Fassung gemäß Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung bestehen zu lassen, Artikel 56 und 100 a) EPÜ.

b) Beschwerdegegner:

- die Zulässigkeit des Beitrittes wurde unter Hinweis auf die Regeln 55 und 56 EPÜ bestritten, weil innerhalb der Dreimonatsfrist nach Artikel 105 (1) EPÜ die Angaben zu den Patentinhabern, deren Sitz und zur Bezeichnung der Erfindung nicht gemacht worden seien; bis heute seien die Parteien nicht konkretisiert worden, da der zweite Patentinhaber immer noch nicht benannt worden sei;

- da kein zulässiger Beitritt zum anhängigen Verfahren erfolgt sei, liege nach Rücknahme der Beschwerde der Einsprechenden kein Verfahren mehr vor und die Entscheidung der Einspruchsabteilung habe demzufolge Rechtskraft erlangt;

- in der Sache selbst wird zum Dokument (D2) dahingehend Stellung genommen, daß das dort erwähnte "keilförmige Gebilde" nichts anderes sei als eine permanente Gießform-Einlage, um nämlich im Bedarfsfall aus einer Rechteckform eine Trapezform - wie sie für Wendeltreppe erforderlich sei - zu machen; die Interpretation der Beitretenden sei somit Spekulation;

- das Kennzeichenmerkmal bezüglich des spezifischen Gewichts der Einlage nach Anspruch 1 sei insgesamt nicht in seiner vollen Tragweite erkannt worden, da es Spanplatten der verschiedensten spezifischen Gewichte gebe und die beanspruchte "leichte" Spanplatte eine Auswahl in einer spezifischen Richtung voraussetze, die durch nichts nahegelegt sei;

- das Dokument (D1) offenbare eine "Beschichtung" mit PU, aber keine Gieß- bzw. Spritzverbindung im beanspruchten Sinne, so daß auf das Dokument (D4) zu verwiesen sei;

- auch in Kombination gesehen könne der nachgewiesene Stand der Technik den Rechtsbestand des geltenden Anspruchs 1 nicht in Frage stellen, so daß die Beschwerde - sollte der Beitritt überhaupt als zulässig eingestuft werden - zurückzuweisen sei.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Einsprechende hat eine zulässige Beschwerde eingelegt, und damit ein (Einspruchs-) Beschwerdeverfahren in Gang gesetzt. Das weitere Vorgehen, nämlich die Beschwerderücknahme hat nur insoweit Einfluß auf das anhängige Verfahren vor der Kammer, als die Einsprechende als Beteiligte aus dem Beschwerdeverfahren ausgeschieden ist.

2. Zulässigkeit des Beitritts

2.1. Nach Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 1/94 (ABl. EPA 1994, 787) kann ein vermeintlicher Patentverletzer auch einem anhängigen Beschwerdeverfahren beitreten.

2.2. Die Beitretende hat den Beitritt innerhalb von drei Monaten nach dem Tag erklärt, an dem die Verletzungsklage erhoben worden ist. Der Beitritt wurde schriftlich erklärt und begründet. Innerhalb der Frist von drei Monaten hat die Beitretende überdies eine Einspruchs- und eine Beschwerdegebühr entrichtet. Andererseits erfolgte die Rücknahme der Beschwerde durch die Einsprechende erst zu einem späteren Zeitpunkt. Der Beitritt ist daher wirksam.

2.3. Die Beitrittserklärung enthielt in der Anlage Kopien der Klageschrift, aus der die Bezeichnung der Inhaber des Streitpatents und der Erfindung gemäß Regel 55 b) EPÜ eindeutig hervorgeht. Nach Auffassung der Kammer fehlte daher nur die Angabe über den Staat des Sitzes der Beitretenden. Dieser behebbare Mangel (R. 56 (2) EPÜ) wurde fristgerecht beseitigt.

2.4. Aus den vorstehenden Erwägungen folgt, daß der Beitritt zulässig ist.

3. Rückzahlung der Einspruchsgebühr

3.1. Eine Gebühr kann nur dann zurückgezahlt werden, wenn darauf ein Rechtsanspruch besteht, sei es, weil die entrichtete Gebühr niemals fällig war, weil die Dienstleistung, für die sie bezahlt wurde, wegen eines rechtlichen Hindernisses nicht erbracht werden kann oder weil diese Rückzahlung ausdrücklich vorgesehen ist (vgl. J 14/85 [ABl. EPA 1987, 47, 51]).

3.2. Nach Entscheidung G 1/94 (a. a. O.) ist Artikel 105 EPÜ dahingehend auszulegen, daß sich der darin verwendete Begriff "Einspruchsverfahren" nicht auf das Verfahren vor einer Einspruchsabteilung beschränkt, sondern auch ein anschließendes, noch anhängiges Beschwerdeverfahren vor einer Beschwerdekammer einschließt. Ob ein Dritter, der dem Beschwerdeverfahren beitritt, die Einspruchsgebühr nach Artikel 105 (2) EPÜ oder die Beschwerdegebühr oder beide zu entrichten hat, wurde von der Großen Beschwerdekammer offengelassen.

3.3. Ein Einsprechender, der die Rechtsstellung eines Beschwerdeführers erlangen will, hat neben einer Einspruchsgebühr auch eine Beschwerdegebühr zu entrichten. Dasselbe gilt für einen vermeintlichen Patentverletzer, der dem Einspruchsverfahren nach Artikel 105 EPÜ beitritt.

3.4. Der Beitritt ist im vorliegenden Fall analog Artikel 105 (2), letzter Satz EPÜ als Beschwerde zu behandeln. Die Beitretende hat demnach die Befugnisse einer Beschwerdeführerin. Das bedeutet unter anderem, daß sie das Beschwerdeverfahren nach Rücknahme der einzigen Beschwerde selbständig fortsetzen kann.

3.5. Da die Beitretende die Befugnisse einer Beschwerdeführerin hat, muß sie nach dem Grundsatz der Gleichbehandlung auch deren Pflichten übernehmen (vgl. Abschnitt 3.3 oben). Die Beitretende muß daher sowohl eine Einspruchsgebühr als auch eine Beschwerdegebühr entrichten (andere Auffassung: vgl. Entscheidung T 27/92 vom 25.07.1994).

3.6. Der Antrag auf Rückzahlung der Einspruchsgebühr wird daher zurückgewiesen.

4. Neuheit

Zwischen den Beteiligten herrschte darüber Einigkeit, daß der Belag gemäß Anspruch 1 neu ist. Die Frage der Neuheit bedarf somit keiner detaillierten Ausführungen, so daß der Rechtsbestand des Anspruchs 1 ganz davon abhängt, ob der beanspruchte Belag auf erfinderischer Tätigkeit beruht oder nicht.

5. Nächstkommender Stand der Technik, Aufgabe, Lösung

5.1. Nächstkommender Stand der Technik ist das Dokument (D2), das ein einstückiges Treppenprofil gemäß Oberbegriff des Anspruchs 1 zeigt.

5.2. Die Abgrenzung des Anspruchs 1 gegenüber diesem Dokument ist zutreffend und vollständig, auch wenn die Beitretende in dieser Hinsicht anderer Meinung war:

5.3. Zunächst beginnt das Kennzeichen des Anspruchs 1 mit dem bestimmten Artikel "der" für den Trittstufenschenkel "21", was als klares Indiz dafür anzusehen ist, daß es sich um keine Erstnennung eines Merkmals handelt, vgl. Oberbegriff des Anspruchs 1 "aus einem einstückigen Profil" (Fettdruck zur Hervorhebung).

5.4. Die von der Beitretenden besonders angesprochene Textstelle gemäß die Seiten 8/9 überbrückender Absatz des Dokumentes (D2) hat nach Überzeugung der Kammer nichts mit einer permanenten, im Treppenprofil verankerten Einlage zu tun, sondern schlicht und einfach mit dem Problem, wie aus einer rechteckigen Gieß/Spritzform eine Trapezform zu machen ist, nämlich durch Einlegen eines wiederverwendbaren keilförmigen Gebildes.

Der Hinweis auf Seite 9, Absatz 1 des Dokumentes (D2) auf eine mögliche PU-Einsparung ist somit ganz im Zusammenhang mit der Trapezform zu sehen, da eine solche unmittelbar gieß- bzw. spritzbar ist und ein Zuschneiden auch im Falle von Wendeltreppen entfallen kann.

Die Interpretation der Beitretenden, wonach es sich um einen Keileinsatz, der im Treppenprofil verbleibt, handelt, ist als das Ergebnis rückschauender Betrachtungsweise anzusehen, für die das fachmännische Lesen des Dokumentes (D2) ohne Kenntnis der Erfindung keine Stütze liefert. Dies gilt auch für die Eigenschaft der Einlage "fest verbunden", da das Dokument (D2) etwas Derartiges nicht lehrt. Es ist vielmehr zu unterstellen, daß der dortige Keileinsatz mit Formentrennmittel beschichtet ist, was ohnehin einer "festen Verbindung" entgegensteht.

5.5. So gesehen ist aus dem Dokument (D2) ein Treppenprofil in Form eines Verbundkörpers aus einem Kunststoff und aus einer Preßspanplatte geringeren spezifischen Gewichtes, das durch Umgießen bzw. Umspritzen der Preßspanplatte erhalten wird, nicht bekannt.

5.6. Die Gegebenheiten des Belages gemäß Dokument (D2) sind im zweiten Absatz der Beschreibungseinleitung gemäß Zwischenentscheidung dahingehend herausgestellt, daß die Kunststoffe, die hier zu verwenden sind, z. B. Polyurethane, hohes spezifisches Gewicht haben und außerdem relativ teuer sind, wobei auch die Verklebung mit der zu sanierenden Treppenstufe nicht sicher ist.

Die sich daraus objektiv ergebende technische Aufgabe ist gemäß erstem Absatz von Spalte 2 der Unterlagen des Streitpatents gemäß Zwischenentscheidung darin zu sehen, daß die Verbindung des Treppenprofils mit der zu sanierenden Treppenstufe sicherer sein und die Montage erleichtert werden soll.

5.7. Diese Aufgabe ist mit der Lehre des Anspruchs 1 sinngemäß durch eine Verbundkonstruktion von Kunststoff und Preßspanplatte gelöst, wobei diese durch Einlegung einer Preßspanplatte geringen spezifischen Gewichtes in eine Gieß- bzw. Spritzform und Ummanteln mit dem Kunststoff erzielt wird.

5.8. Damit ergibt sich zunächst eine Gewichtsersparnis, weil die Preßspanplatte spezifisch leichter als der Kunststoff ist, was sich auf die Montage des fertigen Treppenprofiles vorteilhaft auswirkt; es ergibt sich aber auch eine Einsparung von teuerem Kunststoff, weil die Einlage wesentlich billiger als der Kunststoff ist. Die natürliche Rauhigkeit und Oberflächenbeschaffenheit einer Preßspanplatte ist in zweierlei Richtung besonders günstig, nämlich zur Herstellung eines innigen Verbundes von Kunststoff und Preßspanplatten-Einlage und darüber hinaus auch zum Verkleben mit der zu sanierenden Treppenstufe, weil sie auch in dieser Richtung einen sicheren Verbund mit der zu verwendenden Füllkleber- Spachtelmasse sicherstellt.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Der beanspruchte Belag zur Ausbesserung ausgetretener Treppenstufen läßt sich in Übereinstimmung mit den Ausführungen des Beitretenden während der mündlichen Verhandlung in der Tat auf den Kurznenner bringen "lege eine Preßspanplatte mit gegenüber Kunststoff geringerem spezifischen Gewicht in eine Gieß- oder Spritzform ein und ummantele sie an den verbliebenen drei Seiten mit Kunststoff".

Es ist demnach zu untersuchen, ob der hier vorliegende Stand der Technik dazu eine Anregung gibt oder nicht. Die Kammer gelangt dabei zu folgendem Ergebnis:

6.2. Vom Dokument (D2) geht, sofern es vom Fachmann, der die Erfindung nicht kennt, keine Anregung in Richtung der vorgenannten Lehre aus, ganz einfach weil dort kein Verbundkörper im Sinne des Beanspruchten angesprochen ist. Dem steht auch nicht das Bezugszeichen "30" in Figur 2 entgegen, denn dieses steht nur für eine Armierung des Treppenprofils im Eckbereich, und diese Armierung ist darüber hinaus vollständig vom Kunststoff umgeben, so daß es für weitere Verbindungsvorgänge wie Verkleben ohnehin nicht nutzbar ist.

6.3. Das Dokument (D1) beinhaltet allenfalls eine Verbundkonstruktion einer Preßspanplatte "38" mit einem Kunststoffflächenelement "22" und weist damit in die Richtung Beschichten einer Trägerplatte mit einer Kunststoff-Decklage, ohne aber in irgendeiner Weise auf ein einstückiges Treppenprofil hinzulenken. Das "einstückige Treppenprofil" beim Gegenstand des Dokumentes (D1) liegt indes an ganz anderer Stelle, nämlich beim komplizierten Profil "28, 36, 26, 30, 24, 34" vor, das als Tragkonstruktion für die beschichtete Preßspanplatte fungiert. Damit wird der Fachmann aber ganz entschieden von der "Einstückigkeit" eines Treppenprofils weggelenkt, womit auch klar erkennbar ist, daß die Dokumente (D2) und (D1) in diametrale Richtungen weisen, indem ersteres ganz auf die Einstückigkeit, letzteres gerade auf das Gegenteil, nämlich Tragkonstruktion, setzt. Die Voraussetzungen für ein gleichzeitiges Befolgen von Einzellehren - das ist gleichzusetzen mit einer "Betrachtung in Kombination" - gemäß Dokumenten (D2) bzw. (D1) sind vorliegend demnach nicht gegeben, es sei denn es werden rein formalistisch Merkmale aus ihrem technischen Zusammenhang gerissen und neu zusammengesetzt. Ein solches Vorgehen ist aber dem Wesen der Beurteilung erfinderischer Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ fremd und somit zurückzuweisen.

6.4. Selbst wenn ein Fachmann aber so vorgehen würde, verbliebe das Merkmal des spezifischen Gewichtes der zu verwendenden Preßspanplatte immer noch ohne Vorbild im hier zu berücksichtigenden Stand der Technik (D1) bis (D7); diese Tatsache spricht für sich bereits für das Vorliegen eines erfinderischen Beitrages zum bisherigen Stand der Technik.

6.5. Das weitere Argument der Beitretenden, wonach das Dokument (D1) auf Seite 7, Absatz 4 ein Umgießen eines Kerns offenbare, entspringt einer ex-post-Betrachtung dieses Dokumentes und ist deshalb ebenfalls zurückzuweisen, weil dort allenfalls ein "Beschichten" mit PU angesprochen ist.

Das Dokument (D4) ist für die Frage hilfreich, was unter einem "Beschichten" zu verstehen ist. Übertragen auf den Gegenstand des Dokumentes (D1) ist darunter ein "Aufkaschieren, Aufkleben" einer vorgefertigten (PU- )Folie bzw. Platte zu subsumieren, und nichts anderes. Von einem Gieß- oder Spritzvorgang in einer speziellen Form ist dort aber keine Rede, so daß das Dokument (D1) nicht auf den beanspruchten Belag gemäß Anspruch 1 hinlenkt.

6.6. Zu den Dokumenten (D6/D7) ist festzuhalten, daß sie in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nur noch streifend erwähnt worden sind, was auf ihre geringe Relevanz schließen läßt. Hintergrund hierfür mag sein, daß erkannt wurde, daß deren Einsatzgebiet "Möbel" für den Fachmann, der vor der Lösung der hier vorliegenden Aufgabe steht, schon zu weit abliegt oder aber, daß dort im Grunde etwas Anderes gelehrt wird, nämlich zumindest die Vertauschung der beteiligten Verbundpartner. Die Dokumente (D6/D7) lehren die Beschichtung von tragenden Platten mit Kunststoff-Kanten, Anspruch 1 lehrt hingegen die Herstellung eines tragenden Kunststoffteiles (Treppenprofil), wobei die Einlage aus der Sicht der Festigkeit eine untergeordnete Rolle spielt, weil sie gemäß vorliegender Aufgabenstellung in Richtung "leicht und billig" optimiert sein soll. Damit ist aufgezeigt, daß von den Dokumenten (D6/D7) kein naheliegender Weg zum Belag gemäß Anspruch 1 führt.

6.7. Die verbleibenden Dokumente (D3) und (D5) liegen vom Belag gemäß Anspruch 1 so weit ab, daß sich eine Einzeldiskussion erübrigt, da zumindest die Aufgabenaspekte vorliegender Erfindung, nämlich Kunststoff- und Gewichtseinsparung (Montage!) dort nicht im Vordergrund stehen.

6.8. Selbst die Zusammenschau aller vorstehend genannten Dokumente kann nach Überzeugung der Kammer dem Belag gemäß Anspruch 1 nicht die erfinderische Qualität nehmen, so daß dieser Anspruch Rechtsbestand haben kann, Artikel 56 und 100 a) EPÜ. Gleiches gilt für die abhängigen Ansprüche.

6.9. Wie in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer geschehen, ist bei dieser Sachlage die Beschwerde der Beitretenden zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Antrag, den Beitritt als unzulässig zu verwerfen, wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag, die Einspruchsgebühr zurückzuzahlen wird zurückgewiesen.

3. Im übrigen wird die Beschwerde zurückgewiesen.

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