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  3. T 0958/92 (Veredeln von Papier/KÄMMERER GMBH) 18-12-1995
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T 0958/92 (Veredeln von Papier/KÄMMERER GMBH) 18-12-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T095892.19951218
Date de la décision
18 December 1995
Numéro de l'affaire
T 0958/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85105760.4
Classe de la CIB
D21G 1/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 541.3 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Veredeln von Papier und Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens

Nom du demandeur
KÄMMERER GMBH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 60(2) 1973
Mot-clé

Zurücknahme der Einsprüche (Einsprechende nicht Beschwerdeführer; s. Nr. 2 der Entscheidungsgründe)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Parties to appeal - withdrawal of opposition

Opponent respondent

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0008/91
G 0009/92
G 0008/93
T 0197/88
T 0629/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0803/96
T 1047/03

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 10. Mai 1985 unter Beanspruchung der Priorität der deutschen Anmeldung Nr. 3 427 967 vom 28. Juli 1984 eingereichte Anmeldung Nr. 85 105 760.4 wurde am 21. Dezember 1988 das europäische Patent Nr. 169 988 erteilt. Der Anspruch 1 des erteilten Patents lautete wie folgt:

"Verfahren zum Veredeln von Papier, bei dem eine Papierbahn durch wenigstens einen Walzenspalt eines Kalanders, in dem auf sie ein Druck ausgeübt wird, hindurchgeführt und die Feuchtigkeit der Papierbahn auf einen Endwert vermindert wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Papierbahn mit einer über dem Endwert der Feuchtigkeit liegenden Feuchte aus dem Walzenspalt oder dem letzten der Walzenspalte herausgeführt und danach zur Reduzierung der Feuchtigkeit auf den Endwert beim Durchlauf durch eine Trocknungseinrichtung einem Trocknungsprozeß ausgesetzt wird."

II. Unter Hinweis auf Artikel 100 a) EPÜ wurden zwei Einsprüche eingereicht, in denen mangelnde Neuheit (Artikel 54 EPÜ) und mangelnde erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) geltend gemacht wurden. Zunächst beriefen sich die Einsprechenden auf neun Druckschriften; später wurde eine weitere Druckschrift vorgelegt, die in der angefochtenen Entscheidung wie folgt bezeichnet wurde:

(1) Sylvia Schmidt, Reutlingen, "Neues über das Satinieren", Wochenblatt für Papierfabrikation 11/12 1972.

Da in der Druckschrift (1) mit der Abbildung 10 und deren Beschreibung auf Seite 452 Bezug auf die Druckschrift

(11) DE-A-1 561 651

genommen wird, wurde die Druckschrift (11) gemäß Artikel 114 (1) EPÜ von der Einspruchsabteilung berücksichtigt.

III. Die Einsprechenden zogen ihre Einsprüche mit Schreiben vom 8. November 1990 und 9. September 1992 (eingegangen am 15. September 1992) zurück.

IV. Mit Entscheidung vom 14. September 1992 widerrief die Einspruchsabteilung das angefochtene Patent. Sie erachtete den in der Druckschrift (11) offenbarten Stand der Technik als den nächstkommenden Stand der Technik, gegenüber dem die behauptete Erfindung neu sei, weil das dort beschriebene Satinieren innerhalb der Trockenpartie einer Papiermaschine durchgeführt werde, wogegen gemäß der Erfindung ein wesentliches Merkmal des geänderten Anspruchs 1 darin bestehe, daß die Papierbahn den Kalander durchlaufe, "nachdem diese die Trockenpartie einer Papiermaschine verlassen hat".

Sie befand jedoch, daß die behauptete Erfindung keine erfinderische Tätigkeit aufweise, da das Problem, welches dem angegriffenen Patent zugrunde liege, nicht die Durchlaufgeschwindigkeit der Papierbahn durch den Kalander sei, wie von der Beschwerdeführerin behauptet worden sei, sondern die unzureichende Trocknungskapazität des Kalanders, und daß es zur Lösung des Problems naheliegend sei, den Kalander am Ende der Papiermaschine wegzulassen und statt dessen einen Kalander vor einem Nachtrocknungsprozeß anzuordnen.

V. Am 12. Oktober 1992 wurde gegen diese Entscheidung Beschwerde eingelegt, die Beschwerdegebühr entrichtet und die Beschwerde schriftlich begründet.

VI. Der Beschwerdeführer stellte folgende Anträge:

1. Das Einspruchsverfahren nicht fortzusetzen (Hauptantrag).

2. Hilfsweise für den Fall, daß dem Hauptantrag nicht stattgegeben werden kann, die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 14. September 1992 aufzuheben und das Patent mit den als Anlage beigefügten, mit "1. Hilfsantrag" gekennzeichneten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

3. Hilfsweise für den Fall, daß dem Antrag zu 2. nicht stattgegeben werden kann, die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 14. September 1992 aufzuheben und das Patent mit denjenigen Unterlagen aufrechtzuerhalten, die seinem Antrag vom 7. Januar 1992 zugrundelagen.

4. Für den Fall, daß keinem der vorstehenden Anträge ohne weiteres stattgegeben werden kann, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

VII. Den Hauptantrag begründete der Beschwerdeführer damit, daß die Einsprechenden die Zurücknahme ihrer Einsprüche erklärt hätten und damit alle gegen das angefochtene Patent erhobenen Einsprüche zurückgenommen seien. Wie sich aus Regel 60 (2) Satz 2 EPÜ ergebe, brauche die Beschwerdekammer im Falle der Zurücknahme der Einsprüche das Verfahren nicht fortzusetzen.

VIII. Der Anspruch 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag unterscheidet sich von dem des erteilten Patents durch die Einfügung

", nachdem sie die Trockenpartie einer Papiermaschine verlassen hat,"

hinter dem Wort "Papierbahn" in der zweiten Zeile des Anspruchs 1 gemäß dem erteilten Patent.

IX. In der Beschwerdebegründung legte der Beschwerdeführer dar, daß es für die Veredelung von Papier mittels eines Kalanders unerläßlich sei, daß die Papierbahn einen noch relativ hohen Feuchtigkeitsgehalt habe, der üblicherweise im Bereich zwischen 15 % und 25 % liege. Ferner müsse die Papierbahn nach der Veredelung den Endwert des Feuchtigkeitsgehaltes aufweisen, der üblicherweise zwischen etwa 5 % und 7 % liege. Bisher habe die für eine Trocknung bis auf die Endfeuchte erforderliche Verweildauer der Papierbahn im Kalander die Durchlaufgeschwindigkeit der Papiermaschine begrenzt. Es sei üblich gewesen, dann, wenn dieser Grenzwert überschritten worden sei, einen Kalander mit einer größeren Anzahl von Walzen einzusetzen. Der Vorschlag gemäß Anspruch 1, auf eine Trocknung der Papierbahn im Kalander bis zur Endfeuchte zu verzichten und statt dessen die Papierbahn mit einer über dem Endwert der Feuchtigkeit liegenden Feuchte aus dem Kalander austreten zu lassen und danach zur Reduzierung der Feuchtigkeit auf den Endwert einer Nachtrocknung zu unterwerfen, könne einem Durchschnittsfachmann durch die Druckschriften (1) und (11) nicht nahegelegt werden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1. Gemäß Regel 60 (2) EPÜ kann nach Zurücknahme des Einspruchs das Einspruchsverfahren von Amts wegen fortgesetzt werden. Das Europäische Patentamt ist nämlich gegenüber der Öffentlichkeit dazu verpflichtet, keine Patente aufrechtzuerhalten, von denen es überzeugt ist, daß sie nicht oder nur in beschränktem Umfang rechtsbeständig sind (vgl. Entscheidung T 197/88, ABl. EPA 1989, 412).

2.2. Gemäß der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 8/91 (ABl. EPA 1993, 346: Nr. 7 der Entscheidungsgründe) ist aber die Ausnahmeregelung in Regel 60 (2) EPÜ generell nicht auch auf das Beschwerdeverfahren anzuwenden.

Nach der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 9/92 (ABl. EPA 1994, 875: Nr. 9 der Entscheidungsgründe), - in der der gesetzliche Rahmen einer Beschwerde hinsichtlich ihres Umfangs, in dem die Entscheidung der ersten Instanz angegriffen wird, bestimmt wird, - zielt eine Beschwerde auf die Beseitigung der "Beschwer", wobei die Beschwerdekammer zu prüfen hat, ob die Beschwerde zulässig und begründet ist. In der Regel entfällt jedoch eine solche Prüfung, wenn die einzige Beschwerde zurückgenommen wird oder wenn der einzige beschwerdeführende Einsprechende seinen Einspruch zurücknimmt, was als Rücknahme der Beschwerde angesehen wird (Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 8/93, ABl. EPA 1994, 887). Damit fällt die aufschiebende Wirkung der Beschwerde weg und die angefochtene Entscheidung wird rechtskräftig, soweit es die durch diese Entscheidung der ersten Instanz entschiedene Sachfrage angeht.

Im vorliegenden Fall hat der beschwerdeführende Patentinhaber seine Beschwerde nicht zurückgenommen, wobei die Rücknahme des Einspruchs durch den Beschwerdegegner als Einsprechenden keine unmittelbare verfahrensrechtliche Bedeutung hat (vgl. die in der "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts 1987 bis 1992" unter VI. E 4.2, letzter Abschnitt erwähnten 16 Entscheidungen).

Die Beschwerdekammer hat daher die Entscheidung der Einspruchsabteilung, durch die das Patent widerrufen worden ist, sachlich zu überprüfen. Sie kann diese Entscheidung nur dann aufheben und das Patent aufrechterhalten, wenn es den Erfordernissen der EPÜ genügt. Bei dieser Prüfung können auch Beweismittel, die von einem Einsprechenden vor der Zurücknahme des Einspruchs vorgebracht worden sind, herangezogen werden wie in der Entscheidung T 629/90 (ABl. EPA 1992, 654) ausgeführt worden ist.

In diesem Zusammenhang wird darauf hingewiesen, daß es zweckmäßiger gewesen wäre, in Nr. 2 der Entscheidungsgründe dieser Entscheidung, wo dargelegt wird, daß die Beschwerdekammer die Entscheidung der Einspruchsabteilung "von Amts wegen" sachlich überprüfen muß, den Ausdruck "von Amts wegen" nicht zu verwenden. Bei zulässigen und anhängigen Beschwerden erfolgt nämlich eine solche sachliche Überprüfung infolge einer Beschwerde, also aufgrund des "Antrags" eines Beschwerdeführers zur Beseitigung einer angefochtenen Entscheidung.

2.3. Dem Hauptantrag kann daher nicht stattgegeben werden.

3. Hilfsantrag Zulässigkeit von Änderungen

3.1. Die vorgeschlagene Änderung des Anspruchs 1 begrenzt diesen Anspruch auf ein Verfahren, das tatsächlich mit einer Papiermaschine verbunden ist. Zwar zeigt die einzige Abbildung zum Patent ein Papierveredelungsverfahren, bei dem das Papier von einer Walze abgenommen wird, und nicht aus einer Papiermaschine; in Spalte 2 Zeile 39 der Patentschrift wird aber ausdrücklich auf die Verwendung eines "Inline- Kalanders" verwiesen, der direkt mit einer Papiermaschine gekoppelt ist. Da die vorgeschlagene Änderung dem Anspruch 1 ein Merkmal hinzufügt, das auf Seite 3, Zeile 24 der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung offenbart war, die der Fassung in Spalte 2, Zeile 39 der Patentschrift entspricht, und den Schutzbereich des Anspruchs 1 im Vergleich zu dem des Anspruchs 1 des erteilten Patents einschränkt, genügt diese Änderung den Erfordernissen der Artikel 123 (2) und (3) EPÜ und ist daher zulässig.

3.2. Die Änderungen der Beschreibung tragen sowohl der notwendigen Anpassung an den geänderten Anspruch 1 als auch den im Einspruchsverfahren erörterten Druckschriften Rechnung. Solche Änderungen sind zulässig und verstoßen nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

3.3. Zwar steht der geänderte Anspruch 1 nunmehr insoweit im Widerspruch zu dem in der einzigen Abbildung dargestellten Ausführungsbeispiel, als das Papier nach dieser Abbildung über eine Zuführwalze in den Kalander eingebracht wird, während die Erfindung, wie jetzt definiert, eine solche Anordnung ausschließt. Im vorliegenden Fall erachtet die Beschwerdekammer diesen Widerspruch aber als unerheblich, da der Fachmann den Widerspruch sofort erkennt und sich dadurch nicht irreführen läßt.

4. Erfindung

4.1. Die Erfindung betrifft das Problem, das bei der Verbindung eines Inline-Kalanders mit einer Papiermaschine auftritt. Die begrenzte Trocknungskapazität eines solchen Kalanders kann die Durchlaufgeschwindigkeit der Papiermaschine nach oben begrenzen, weil das Papier mit einem Feuchtigkeitsgehalt zwischen 15 % und 25 % in den Kalander eingeführt werden muß, damit dieser effizient arbeiten kann, und beim Aufwickeln auf eine Rolle einen Feuchtigkeitsgehalt von rund 5 % bis 7 % aufweisen muß.

4.2. In der Regel führt die Beheizung der Walzen in Verbindung mit der Raumluft dazu, daß die unerwünschte Feuchtigkeit beim Durchlauf durch den Kalander verschwindet. Bei einer höheren Arbeitsgeschwindigkeit des Kalanders ist die Feuchtigkeitsmenge, die der Papierbahn entzogen werden kann, aber begrenzt. Aufgrund der Temperaturempfindlichkeit der Papierbahn wie auch der weichen Walzen kann zur Entziehung größerer Feuchtigkeitsmengen jedoch nicht mit höheren Temperaturen als üblich gearbeitet werden.

4.3. Eine Lösung dieses Problems bietet der Einsatz zusätzlicher Paare beheizter und weicher Kalanderwalzen, so daß pro Walzenpaar weniger Feuchtigkeit entzogen werden muß. Solche Änderungen sind aber kostenaufwendig. Die Erfindung löst das Problem, indem sie nach dem Kalander - wie in Anspruch 1 dargelegt - eine Trocknungseinrichtung vorsieht.

5. Entgegenhaltungen

5.1. Von den Druckschriften (1) und (11) einmal abgesehen, auf die im folgenden näher eingegangen wird, geht auch aus den anderen im Einspruchsverfahren genannten Druckschriften hervor, daß in der Vergangenheit zwar eine Vielzahl von Vorschlägen zur Behandlung der aus einer Papiermaschine austretenden Papierbahn gemacht wurden, bisher aber nicht vorgeschlagen wurde, im Anschluß an einen Inline-Kalander eine Trocknungseinrichtung zu installieren entsprechend dem Anspruch 1 des angefochtenen Patents.

5.2. Die Druckschrift (11) enthält eine eingehende Beschreibung der in Fig. 10 der Druckschrift (1) dargestellten Maschine. Daher muß lediglich auf die Druckschrift (11) Bezug genommen werden. Die Trockenpartie der darin auf Seite 6 beschriebenen und in Fig. 1 dargestellten Papiermaschine umfaßt fünf beheizte Trockenzylinder 1, 2, 3, 4 und 5, die jeweils mit Trockenfilzen 11, 12, 13, 14 und 15 versehen sind. Die Papierbahn wird dabei beim Durchlaufen durch diese Trockenpartie im Bereich der ersten vier Trockenzylinder vor dem jeweiligen Übergang von dem vorausgehenden auf den nachfolgenden Trockenzylinder zwischen den einzelnen Trockenzylindern und den diesen zugeordneten weichen, unbeheizten Walzen 21, 22, 23 und 24 gepreßt. Dadurch wird die Papierbahn abwechselnd getrocknet und in einer Art Kalander gepreßt. Die letzte Trocknungsstufe mit dem Trockenzylinder 5 weist dagegen keinen Kalandriervorgang auf. Diese Offenbarung unterscheidet sich von der des angefochtenen Patents, weil sie sich auf eine Folge von vier kombinierten Trocknungs- und Kalanderstufen bezieht, die - im Gegensatz zu einem nach dem Austreten der Papierbahn aus der Trocknungseinrichtung durchgeführten Kalandriervorgang - innerhalb der Trocknungseinrichtung einer Papiermaschine angeordnet sind.

6. Neuheit

Nach Prüfung der Druckschriften ist die Kammer der Überzeugung, daß keine von ihnen ein Verfahren offenbart, das alle Merkmale des Anspruchs 1 umfaßt. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gilt somit als neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ. Da die Neuheit aufgrund der in der Entscheidung der Einspruchsabteilung anerkannten Neuheit im Beschwerdeverfahren nicht zur Diskussion stand, ist eine eingehendere Begründung nicht erforderlich.

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1. Bei der Frage der erfinderischen Tätigkeit geht es darum, ob die Druckschrift (11) einen Hinweis auf die Erfindung enthält. Nach Auffassung der Kammer ist dies nicht der Fall, weil in der bekannten Vorrichtung die kombinierten Trocknungs- und Kalanderstufen wenig mit dem herkömmlichen Kalandrieren zu tun haben, das nach dem Austreten der Papierbahn aus der Trockenpartie einer Papiermaschine durchgeführt wird, wie dies in der geänderten Fassung des Anspruchs 1 festgelegt ist. Bei dieser Offenbarung handelt es sich nicht um ein Kalandrieren mit anschließender Trocknung, sondern um eine Aneinanderreihung von im wesentlichen Trockenzylindern innerhalb der Trockenpartie einer Papiermaschine, denen jeweils Kalanderwalzen zugeordnet sind.

7.2. Der Fachmann, der den Durchsatz einer aus einer Papierherstellungs- und einer daran anschließenden Kalanderstufe bestehenden Papiermaschine verbessern soll und der auf das Problem stößt, daß aufgrund der begrenzten Trocknungskapazität der Kalanderstufe die Arbeitsgeschwindigkeit der Papiermaschine beschränkt werden muß, obwohl die Arbeitsgeschwindigkeit als solche erhöht werden könnte, hatte keinerlei Anlaß, sich mit der in der Druckschrift (11) enthaltenen Lehre zu beschäftigen, es sei denn, er hätte die vorliegende Erfindung zuvor schon gekannt. Aber auch wenn der Fachmann diese Druckschrift zur Kenntnis genommen hätte, dann hätte die Tatsache, daß die letzte Trocknungsstufe mit dem Trockenzylinder 5 keine Kalanderwalze umfaßt, keine größere Bedeutung für ihn als sein allgemeines Fachwissen, nämlich daß eine zu nasse Papierbahn in jeder entsprechend ausgebildeten Trocknungsstufe getrocknet werden kann.

7.3. Trotz der Vielzahl angeführter Druckschriften befaßt sich keiner dieser früheren Vorschläge mit der Verbindung einer Kalanderstufe mit einer nachfolgenden Trocknungsstufe, wodurch sich ein schnellerer Papierdurchlauf im Kalander verwirklichen und dessen begrenzte Trocknungskapazität überwinden läßt. Angesichts dieser Sachlage ist die Beschwerdekammer der Überzeugung, daß eine erfinderische Tätigkeit erforderlich war, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 des angefochtenen Patents zu gelangen.

8. Schlußfolgerung

Da der Anspruch 1 entsprechend dem ersten Hilfsantrag zulässig ist, gilt dies auch für die abhängigen Ansprüche 2. bis 6, die auf bevorzugte Ausführungsformen des Verfahrens nach Anspruch 1 gerichtet sind und deren erfinderische Tätigkeit durch die des Anspruchs 1 gestützt ist. Dasselbe gilt für die Ansprüche 7 bis 9, die sich auf Vorrichtungen zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1 beziehen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Antrag, das Einspruchsverfahren nicht fortzusetzen, wird zurückgewiesen.

2. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

3. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Beschreibung und Ansprüche 1 bis 9 gemäß erstem Hilfsantrag eingereicht mit Schreiben vom 8. Oktober 1992;

Zeichnung der Patentschrift.

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