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  3. T 0588/92 18-03-1994
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T 0588/92 18-03-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T058892.19940318
Date de la décision
18 March 1994
Numéro de l'affaire
T 0588/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86810481.1
Classe de la CIB
G10D 3/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 556.55 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Bestimmung der genauen Größen von Musikinstrumenten und Klangkörpern in Relation zu Frequenz und Klangfarbe, einschließlich der Unterteilungen für Halbtöne

Nom du demandeur
Haferkorn, Friedrich Paul
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Unzulässige Änderung (ja)

Amendments - added subject matter (yes)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die europäische Patentanmeldung 86 810 481.1 (Veröffentlichungsnummer: 0 221 027) wurde von der Prüfungsabteilung zurückgewiesen. Der Entscheidung lagen die am 20. März 1991 eingegangenen unabhängigen Ansprüche 1 und 2 mit folgendem Wortlaut zugrunde:

"1. Verfahren zur Dimensionierung von geblasenen Musikinstrumenten, Glocken oder Lautsprechern aus axialsymmetrischen, offenen oder geschlossenen Hohlkörpern, deren Innenraum durch eine zylindrische, konische oder hyperbolische Umhüllungsfläche mit der Mantellinie f(x) begrenzt wird

dadurch gekennzeichnet, daß

ausgehend von der gewünschten Grundfrequenz f1 der Länge L1 und der Klangfarbe die Bestimmung der Abmessungen und der Tonunterteilungen gemäß nachfolgenden miteinander verbundenen Beziehungen erfolgt:

(i) (fx/f1)ln(L1/L2)/ln(2) = L1/Lx

beziehungsweise bei nur angenäherter Realisierung von f(x)

(ii) (fx/f1)ln(L1°r1/L2°r2)/ln(2) = 2°L1°r1/Lx°(rx + r)

wobei außerdem gilt

(iii) L Lambda = L1c (r1°m°(2c)Z1)(1/c)-1 = 2°L2c°(r2°m°(2c)Z1)(1/c)-1

L Lambda = (r1°m°(2c)Z)1/c°2±n/8|(1-c)°|L1°2±n((1/c)-1)/8|c

(iv) L1/L2 = 2°((r2/r1)1/c°2(z2-z1+1))(1/c)-1

im Falle hyperbolischer oder konischer Umhüllungsflächen, bzw.

(v) L1/L2 = 2°r1 m°(2c)z1/L1c

Unter der Bedingung z1 ganze Zahl oder Null, zuzüglich n/8,n gleich ganzer Zahl zwischen 1 und 7, für

offene Systeme

(FORMEL)

geschlossene Systeme

(FORMEL)

gegebenenfalls wird L1/L2 mit 2n/4 multipliziert, bis das Ergebnis möglichst nahe an 2,

im Falle zylindrischer Umhüllungsflächen,

wobei für die Lochpositionen und Lochgrößen gilt:

(vi) ((rx/d1) (2c)z3)ln(L1/L2)/ln(2)°Lx = A

ab Antriebsende bis auf den dem Antriebsende abgewandten Rand des Loches und wobei im Falle nebeneinanderliegender Doppellöcher gilt:

(vii) d3 = (d12 + d22)0.5

mit d1 = Durchmesser des zuerst geöffneten Loches

wobei bedeuten

f1 Frequenz des Hohlkörpers mit der Länge L1;

fx Frequenz des Hohlkörpers mit der Länge L1 bei der Länge Lx;

L Lambda Wellenlänge aus (v/f) 2±ganze Zahl;

L1 Länge des Innenraums des Hohlkörpers mit der Frequenz f1, axial gemessen einschließlich der gekrümmten Teile des Hohlkörpers;

L2 Länge des den Oktavteil bildenden Innenraums des Hohlkörpers mit der Frequenz 2°f1, axial gemessen einschließlich der gekrümmten Teile;

r1 Radius des ganzen Rohres mit der Länge L1, gebildet aus der inneren Längsschnittfläche/2°L1;

r2 Radius des Oktavteiles des Hohlkörpers, gebildet aus der inneren Längsschnittfläche im Bereich von L2, geteilt durch 2°L2;

rx Radius des Hohlkörpers an der Stelle der Frequenz fx, bei Lx;

R größter Radius des Innenraums des Hohlkörpers;

r kleinster Radius des Innenraums des Hohlkörpers; wobei im Falle elliptischer oder rechteckiger Querschnitte des Hohlkörpers das arithmetische Mittel der Querschnittsradien zu verwenden ist;

c Exponent, kann a oder b sein;

a Exponent für beidseitig offene Systeme a = ln(ln 2)-1/ln 2 = 0.5287664

b Exponent für ein- oder beidseitig geschlossene Systeme

b = ln(ln 16)0.5/ln 2 = 0.7356168

b = 1 - (a/2) a = 2(1 - b)

m Größe, die die Klangfarbe mitbestimmt bei beidseitig offenen Systemen

r1/r2 1 m = 8

bei ein- oder beidseitig geschlossenen Systemen

r1/r2 1 m = 128

z1 Exponent = ±n/8 mit n= Null oder ganzer Zahl;

z2 Exponent gebildet analog z1;

z3 Exponent = ±n/16 mit n= Null oder ganzer Zahl;

d1 Lochdurchmesser;

d3 Kombination aus Doppellöchern nach Bezeichnung (vii);

A Lochabstand von dem Antriebsende gemessen; wobei alle Abmessungen in cm einzusetzen sind."

"2. Verfahren zur Dimensionierung von Saiten in Musikinstrumenten, in denen 1, 2 oder 3 Saiten pro Ton Verwendung finden, unter Berücksichtigung der Dichte D sowie der Zugkraft S,

dadurch gekennzeichnet, daß

die Ermittlung der Abmessungen ausgehend von der gewünschten Grundfrequenz f nach folgender Beziehung erfolgt:

L Lambda/L1°r1 = (Pi°D°1000°(2a)0.5/S)0.5

wobei bedeuten:

L Wellenlänge, hier v/2f

L1 Mensur

r1 halber Saitendurchmesser, bei umsponnenen Saiten das äußere Maß der Umspinnung

D Dichte des Materials in g/cm3

S Zugkraft pro Saite in kg bei 3 Saiten pro Ton bzw. Zugkraft pro Saite ° 4/3 bei 2 Saiten pro Ton bzw. Zugkraft pro Saite ° 2 bei 1 Saite pro Ton und (2a)0.5 = (ln 2)-0.5

wobei alle Maße in cm einzusetzen sind."

Die Patentansprüche 3 und 4 hängen von Anspruch 1 ab.

II. Die Zurückweisung wurde u. a. damit begründet, daß die im obigen Anspruch 1, der auf eine Mitteilung gemäß Regel 51 (4) EPÜ mit einer Eingabe vom 18. März 1991 vorgelegt wurde, unter (iii) angegebene Beziehung:

"L Lambda = (r1°m°(2c)z)1/c°2±n/8|(1-c)°|L1°2±n(1/c)-1)/8|c"

nicht in den ursprünglichen Unterlagen erscheine und aus den zahlreichen anderen Formeln nicht unmittelbar und eindeutig hervorgehe. Hierzu vertrat die Prüfungsabteilung insbesondere folgende Auffassung: Auch die vom Anmelder erwähnten Stellen der ursprünglichen Beschreibung, insbesondere Seite 4, Zeilen 8 bis 14, und Seite 8, Zeile 26 bis Seite 9, Zeile 37 (vgl. den ersten Absatz auf Seite 3 der Eingabe vom 14.10.91) stellten keine Offenbarung für diese Formel dar, da selbst eine Kombination der Formeln nicht zum zweiten in eckigen Klammern enthaltenen Ausdruck in der beanspruchten Formel führe. Da dadurch - wie auch durch weitere Offenbarungsmängel - die Anmeldung über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausginge, genügten die geltenden Unterlagen nicht den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ. Der Anmelder hätte an den genannten Änderungen trotz wiederholter Hinweise der Prüfungsabteilung auf diese Unzulässigkeit festgehalten. Deshalb wäre die Patentanmeldung zurückzuweisen gewesen.

III. Gegen diese Entscheidung hat der Beschwerdeführer Beschwerde eingelegt. In seiner Beschwerdebegründung beantragte der Beschwerdeführer, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein europäisches Patent aufgrund der der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Unterlagen zu erteilen; d. h.: Ansprüche 1 bis 4 sowie Beschreibungsseiten 1 bis 5, 5a, 6. bis 20, eingereicht am 20. März 1991 mit Schreiben vom 18. März 1991. Ferner beantragt er die Rückzahlung der Beschwerdegebühr.

IV. Der Beschwerdeführer begründetete seine Anträge im wesentlichen wie folgt:

a) Die angebliche Unzulässigkeit der vom Beschwerdeführer angestrebten "Veränderungen" resultiere aus dem immer noch vorhandenen fachlichen Unverständnis der Mitglieder der Prüfungsabteilung, obwohl der Beschwerdeführer im Schriftwechsel ausführliche zusätzliche Erläuterungen gegeben hätte, die dann, auch zum Verständnis anderer, in einen definitiven Patenttext einfließen sollten.

b) Die angestrebten, aber seitens des EPA zurückgewiesenen "Veränderungen" seien lediglich Änderungen der algebraischen Umschreibungen und Konsequenzen der schon ursprünglich offenbarten Sachverhalte, denn die in den Formeln enthaltenen Prinzipien seien universell und würden nach wie vor für alle den jeweiligen Ansprüchen zugeordneten Bedingungen gelten. Daher könne nirgends die Rede sein von einem Verstoß gegen den Artikel 123 (2) EPÜ. Daß die Prüfer auch hier (d. h. in bezug auf die in Pkt. II genannte Beziehung in Anspruch 1) nicht fähig seien, die vom Beschwerdeführer gemachten Erläuterungen aus den Grundprinzipien heraus in den zusätzlichen Formulierungen zu erkennen, sei bedauerlich, aber Tatsache.

c) Die Prüfer hätten es zudem versäumt, anstelle konstant wiederholter, aber nicht belegter Behauptungen, den mathematisch formulierten Gegenbeweis zu den Erläuterungen des Beschwerdeführers in seinen diversen Antworten anzutreten, aufbauend auf allen Basisformulierungen des Patentes. Dieser so formulierte Gegenbeweis der Argumentation des Beschwerdeführers wäre sowohl Ausweis der Kenntnisse der Prüfer, sowohl in bezug auf den Patentinhalt, wie auch für die Rechtmäßigkeit ihrer Begründungen.

d) Die Zurückweisung der Anmeldung sei unter Mißachtung der Rechtsnormen erfolgt, indem die vor der Beschwerde liegenden Verfahrensregeln nicht ausgeschöpft worden wären, weshalb der Beschwerdeführer den Antrag stelle, das Beschwerdeverfahren wegen der Mängel in der Begründung der Zurückweisung zu sistieren, und bei gänzlichem Wegfall des Beschwerdeverfahrens dem Beschwerdeführer die vorausgezahlten Gebühren zu erstatten.

V. In einem Bescheid gemäß Artikel 110 (2) EPÜ teilte die Kammer dem Beschwerdeführer ihre vorläufige Beurteilung des vorliegenden Falles im wesentlichen wie folgt mit:

a) Der Wortlaut des Artikels 123 (2) EPÜ: "Eine europäische Patentanmeldung und ein europäisches Patent dürfen nicht in der Weise geändert werden, daß ihr Gegenstand über den Inhalt in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht." werde gemäß der ständigen Praxis des EPA und seiner Beschwerdekammern als eine Vorschrift ausgelegt, zu überprüfen, ob Informationen über eine Erfindung, die mit Änderungen in die Unterlagen einer Anmeldung oder eines Patents nachträglich eingebracht werden, von einem Fachmann aus denjenigen Informationen herleitbar sind, die bereits in den ursprünglichen Unterlagen enthalten waren. Jede zusätzliche nachgebrachte Information über die Erfindung sei unzulässig. Es obliege also der Kammer im vorliegenden Fall zu überprüfen, ob ein Fachmann erkennen könne, daß die vom Anmelder nach dem Anmeldetag in die Anmeldungsunterlagen durch Änderung eingebrachten Informationen über die Erfindung bereits in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen enthalten waren. Das entscheidende Kriterium für die Beantwortung dieser sogenannten Offenbarungsfrage sei nicht, ob es für den Fachmann möglich gewesen wäre, die betreffende Information in die Anmeldungsunterlagen hineinzuschreiben, sondern ob ein Fachmann erkennen könne, daß ein nach dem Anmeldetag zur Anmeldung hinzugefügter Text nur einen die Erfindung beschreibenden Sachverhalt definiere, der schon immer in den Anmeldungsunterlagen angegeben war.

b) Die Kammer hätte einer derartige Offenbarungs- überprüfung vorgenommen. Gemäß ihrer vorläufigen Auffassung könne - im Rahmen einer Vielzahl zu beanstandender Änderungen - auch die von der Vorinstanz bereits gerügte Einfügung der Bezeichnung:

"L Lambda = |(r1°m°(2c)2)1/c°2±n/8|(1-c)°|L1°2±n(1/c)-1)/8|c"

in (iii) des Anspruchs 1 (vgl. Pkt. 3.2 des Bescheids der Kammer) möglicherweise als eine gemäß Artikel 123 (2) EPÜ unzulässige Änderung erachtet werden.

c) Der Beschwerdeführer hätte die Möglichkeit, eine als nicht offenbart erachtete Information zu streichen oder sie beizubehalten und im einzelnen darzulegen, warum und an welchen Stellen die betreffende Information den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen zu entnehmen sei.

VI. Der Aufforderung der Kammer gemäß dem vorstehenden Pkt. V (c) kam der Beschwerdeführer unter Beibehaltung seiner in Pkt. III oben genannten Anträge durch ein Schreiben vom 17. September 1993 mit im wesentlichen folgenden Argumenten nach:

a) Es sei verkannt worden, daß die grundsätzliche Beschwerde wegen der Nichteinhaltung des Art. 18, 94- 98, R. 51-54 und Richtl. C-VI, 4.6 durch die Prüfer des europäischen Patentamtes erfolgt sei. Es müsse sich gemäß der EPÜ um "technisch vorgebildete Prüfer" handeln. Nur wäre und sei davon in keiner Instanz des EPA's, von der Recherche bis zum Berichterstatter der Beschwerdeinstanz das Geringste erfüllt, wie auch schon verständlich genug in der Beschwerde dargelegt worden sei. Nicht vorhanden seien nachweislich die notwendigen Kenntnisse der physikalischen Akustik, der mathematischen Konsequenzen der algebraischen Formulierungen, des Musikinstrumentenbaues und der Instrumente selber samt deren Spielweise.

b) Wenn also das EPA nicht in der Lage sei, eine Prüfung sachgemäß vorzunehmen und auch kein Verstoß gegen bestehende Patente vorliege, könne das angemeldete Patent nicht weiterhin abgelehnt werden, sondern müsse anerkannt werden. Auch die Beschwerdekammer könne schließlich nicht zusätzliche Anforderungen stellen, die von keiner EPÜ-Regel gedeckt würden und/oder von den Regeln der allgemeinen Rechtsprechung abwichen. Der Beschwerdeführende müsse daher die Forderung stellen, den Bescheid der Kammer gemäß Pkt. V so zu verändern und in einen gültigen Rechtsrahmen zu stellen, der dem Inhalt der Beschwerde und der Reihenfolge der Beschwerdepunkte endlich Rechnung trage.

c) Die Ansprüche der Patentanmeldung seien in ihrer heutigen Formulierung von beiden Seiten unbestritten und enthielten nichts, was in der vorhergehenden Beschreibung darüber hinaus gehen würde oder über die erste Anmeldung überhaupt, und das müßte jedem wirklichen "Fachmann" augenfällig sein.

Entscheidungsgründe

1. Die ursprünglich offenbarte Bezeichnung (iii) in Anspruch 1 lautet in ihrem ersten Teil:

L Lambda = L1c(r1°m°(2c)z1)(1/c-1) (1)

Diese Bezeichnung ist mathematisch ohne weiteres umformbar in Faktoren mit individuellen Exponenten und ergibt:

(FORMEL) (2)

2. Die am 20. März 1991 zusätzlich in (iii) aufgenommene Beziehung lautet:

(FORMEL) (3)

oder nach Überführung in Faktoren mit individuellen Exponenten:

(FORMEL) (4)

3. Ein einfacher Vergleich der Gleichungen (2) und (4) zeigt, daß am 20. März 1991 der Exponent "z1" in "z" verallgemeinert und der Faktor

(FORMEL)

hinzugefügt worden ist. Da, wie dem kennzeichnenden Teil entnommen werden kann, die in Anspruch 1 genannten Beziehungen "miteinander verbunden" zur Bestimmung der Abmessungen und Tonunterteilungen herangezogen werden sollen, ist vor allem durch den Einschub des Faktors

(FORMEL)

das beanspruchte Verfahren zur Dimensionierung von Musikinstrumenten auf eine geänderte numerische Grundlage gestellt worden, deren Offenbarung zu überprüfen ist.

4. Der Beschwerdeführer hat während des Beschwerdeverfahrens keinerlei Angaben gemacht, ob Stellen der ursprünglichen Anmeldungsunterlagen die hinzugefügte Bedingung gemäß obiger Gleichung (3) offenbaren würden. Im Verfahren vor der Prüfungsabteilung hat der Beschwerdeführer auf die ursprüngliche Seite 4, Zeilen 8 bis 14 und auf Seite 8, Zeile 26 bis Seite 9, Zeile 37 hingewiesen; vgl. oben Pkt. II. Die Beschreibung Seite 4, Zeilen 8 bis 14 stellt nur eine Offenbarung der Beziehung (i) in Anspruch 1 dar. Im ursprünglichen Beschreibungstext Seite 8, Zeile 26 bis Seite 9, Zeile 37 taucht die Große L gar nicht auf. Daher sieht sich die Kammer außerstande, den in der obigen Gleichung (4) enthaltenen Faktor:

(FORMEL)

als Bestandteil der ursprünglichen Anmeldungsunterlagen zu erkennen.

5. Auf der Suche nach einer sachlichen Stützung der zusätzlichen Aufnahme des Faktors

(FORMEL)

in die beanspruchte Beziehung für L fand die Kammer aus dem Verfahren vor der Prüfungsabteilung in der Eingabe des Beschwerdeführers vom 14. Oktober 1991, Seite 2, letzter Absatz nur folgenden Hinweis:

"Jedes Rohr kann per Definition den gleichen Ton spielen, wenn bei gleicher Länge L1 der Radius multipliziert wird mit 2±n c/8, oder bei beibehaltenem Radius die Länge mit 2±n/8c. In jeder Orgel werden Sie ausreichend Beispiele finden, und das im Gegensatz zur herrschenden Lehrmeinung."

Damit führt der Beschwerdeführer die nachträgliche Aufnahme eines zusätzlichen Faktors auf eine Musikinstrumenten angeblich inhärente Eigenschaft zurück. Wie die Kammer dem Beschwerdeführer jedoch bereits in ihrem Bescheid gemäß obigem Pkt. III mitgeteilt hat, ist bei einer strittigen Offenbarung die Antwort auf die Frage entscheidend, ob die nachträglichen Änderungen Sachverhalte betreffen, die bereits Bestandteil der ursprünglichen Anmeldungsunterlagen waren. Diese Frage ist aber im Rahmen der gegebenen technischen Vorbildung der Kammer zu verneinen. In seiner Antwort auf den Bescheid der Kammer hat der Beschwerdeführer zur Stützung seiner gegenteiligen Auffassung keine die spezielle Sache betreffenden Argumente aus dem Fachgebiet der Dimensionierung von Musikinstrumenten vorgebracht.

6. Aus den vorstehend in Pkt. 1 bis 5 genannten Gründen entspricht Anspruch 1 nicht den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ. Damit genügt die vorliegende europäische Patentanmeldung nicht den Erfordernissen des Europäischen Patentübereinkommens und ist im Hinblick auf Artikel 97 (1) EPÜ in Verbindung mit Artikel 111 (1) EPÜ zurückzuweisen.

7. Die Kammer vermag im Ablauf des erstinstanzlichen Verfahrens keinerlei Verletzung einer im Europäischen Patentübereinkommen oder in seiner Ausführungsordnung festgelegten Verfahrensvorschrift zu erkennen. Die vom Beschwerdeführer vorgetragenen Sachverhalte sind nicht darauf gerichtet, daß die Führung des Verfahrens vor der Prüfungsabteilung in bezug auf den prozessualen Ablauf Mängel aufweist, sondern betreffen die Würdigung der Sache. Eine abweichende Auffassung über die anzuwendenden Fachkenntnisse bei der Auslegung des technischen Inhalts stellt keinen Verfahrensmangel im Sinne der Regel 67 EPÜ dar. Da ferner aus den obigen in Absatz 1 bis 6 genannten Gründen der Beschwerde nicht stattgegeben werden kann, ist auch dem Antrag des Beschwerdeführers auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr nicht stattzugeben.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Dem Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird nicht stattgegeben.

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