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  3. T 0439/92 (Trennwand/ALTURA) 16-05-1994
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T 0439/92 (Trennwand/ALTURA) 16-05-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T043992.19940516
Date de la décision
16 May 1994
Numéro de l'affaire
T 0439/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84101976.3
Classe de la CIB
A47K 3/22
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 941.02 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Trennwand

Nom du demandeur
ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., ET AL
Nom de l'opposant

03) LIDO-Duschabtrennungen Gesellschaft m.b.H. & Co. KG

04) SVEDBERGS I DALSTORP AKTIEBOLAG

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Auslegung des unabhängigen Anspruchs zur Identifizierung seines Gegenstandes

Nächstkommender Stand der Technik

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
T 0570/91
T 0495/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0939/92
T 0964/92
T 0482/93
T 0813/93
T 1040/93
T 0012/94
T 0378/94
T 0385/94
T 0871/94
T 0978/94
T 0060/95
T 0487/95
T 0739/95
T 0855/95
T 0109/96
T 0331/96
T 0016/97
T 0439/97
T 0443/97
T 0513/00
T 0890/04
T 0266/07
T 1228/08
T 1963/12
T 2420/12
T 2157/13
T 0143/15
T 1477/15
T 1359/22

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 24. Februar 1984 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 84 101 976.3 wurde das dreizehn Ansprüche umfassende europäische Patent Nr. 119 514 erteilt.

Der unabhängige Anspruch 1 des erteilten Patents lautet wie folgt:

"1. Trennwand für eine Eck- oder Runddusche mit einer oberen eine Führungsbahn (40) aufweisenden Profilschiene (8), wobei bevorzugt auch eine untere Profilschiene (10) mit einer Führungsbahn (42) vorgesehen ist, mit wenigstens zwei ebenen, aneinandergelenkten Türelementen (16 bis 19), die mittels Führungskörpern (81; 20) in der Führungsbahn (40; 42) verschiebbar sind, um eine Eintrittsöffnung (54) freizugeben oder abzusperren, und mit einem seitlich der Einstiegsöffnung (54) angeordneten ebenen Wandelement (12, 14), dadurch gekennzeichnet, daß nur die Profilschiene (8, 10) an die im Bereich der Einstiegsöffnung (54) gebogene Form der Duschwanne (2) anpaßbar ist und in einer horizontalen Ebene einen gekrümmten Bereich (22, 24) aufweist, der im wesentlichen gleich groß wie die Einstiegsöffnung (54) ist, daß die Profilschiene (8, 10) zumindest an einer Seite einen an den gekrümmten Bereich (22, 24) anschließenden geraden Endbereich (26, 28) aufweist und mittels diesem mit dem ebenen Wandelement (12, 14) fest verbunden ist, daß die in Reihe hintereinander geführten Türelemente (16 bis 19) bei freigegebener Einstiegsöffnung (54) im wesentlichen parallel hinter dem ebenen Wandelement (12, 14) und bei abgesperrter Einstiegsöffnung (54) polygonartig in dieser angeordnet sind, daß die Oberkanten (21) und/oder die Unterkanten (29) der Türelemente (16 bis 19) hinter der Profilschiene (8, 10) liegen, und daß die vertikale Schwenkachse des jeweiligen Türelements (16 bis 19) hinter der Profilschiene (8, 10) angeordnet ist".

Gegen dieses Patent wurden vier Einsprüche eingelegt.

Die Einspruchsabteilung wies mit seiner am 20. März 1992 zur Post gegebenen Entscheidung die Einsprüche zurück.

II. Gegen diese Entscheidung haben die Beschwerdeführerinnen I und II (dritte bzw. vierte Einsprechende) am 21. bzw. 19. Mai 1992 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 20. bzw. 27. Juli 1992 begründet.

Die anderen Einsprechenden haben ihren Einspruch zurückgezogen.

III. Im Beschwerdeverfahren sind u. a. die folgenden Beweismittel erwähnt worden:

(D1): Prospekt "LIDO Shower doors and partitions GmbH", (6 Seiten);

(D1a): Prospekt "LIDO Trennwände", (3 Seiten);

(D1b): Prospekt "Wohnbäder par excellence - Spritzschutz passend zur Duschwanne 1300 aus ® Plexiglas", (50/971/1703; 2 Seiten);

(D1c): Prospekt "LIDO Duschabtrennungen GmbH Taufkirchen a. d. Pram Österreich", (6 Seiten);

(D1d): Preislisten (1973, 1974, 1975) "LIDO Duschabtrennungen GmbH Taufkirchen a. d. Pram Oberösterreich", (3 Seiten); (D1e): Prospekt "LIDO Duschabtrennungen - Duschen ohne Überschwemmungen - Preisliste 6/79", (4 Seiten);

(D1f): Prospekt "LIDO Duschabtrennungen GmbH", (6 Seiten);

(D2): DE-A-2 403 386;

(D3): Prospekt "ARTWEGER Duschen Adria S", (27520 DT; 8. Seiten);

(D7): Prospekt der Fa. MATKI, (19 Seiten);

(D15): DE-U-7 227 448;

(D17): BE-A-733 575.

Außerdem wurde von der Beschwerdeführerin I auf den Beschluß des deutschen Bundespatentgerichts (Aktenzeichen 13 W (pat) 9/92) hingewiesen, der das dem hier angefochtenen Patent entsprechende deutsche Patent DE-C-3 309 606 betrifft.

IV. Am 16. Mai 1994 ist mündlich verhandelt worden.

V. Die Beschwerdeführerin I hat im wesentlichen vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents - im Hinblick auf die Verknüpfung des entweder aus den Prospekten (D1) bis (D1f) oder aus der Druckschrift (D17) bekannten Standes der Technik mit der der Druckschrift (D2) bzw. dem Prospekt (D3) zu entnehmenden Lehre - nicht auf der nach Artikel 56 EPÜ erforderlichen erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Beschwerdeführerin II hat die erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 des erteilten Patents im Hinblick auf die Verknüpfung des entweder aus der Druckschrift (D15) oder aus der Druckschrift (D17) oder aus dem Prospekt (D7) bekannten Standes der Technik mit der der Druckschrift (D2) bzw. dem Prospekt (D3) zu entnehmenden Lehre in Frage gestellt.

Außerdem haben beide Beschwerdeführerinnen vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents über den Inhalt der ursprünglichen Anmeldung hinausgeht, insofern als das im ursprünglichen Anspruch 1 enthaltene Merkmal, nach welchem der Führungskörper bezüglich des Türelements um eine vertikale Achse schwenkbar angeordnet ist, nicht im Anspruch 1 des erteilten Patents enthalten ist.

VI. Die Beschwerdegegnerin hat den Ausführungen der Beschwerdeführerinnen widersprochen.

In Hinblick auf die Auslegung des im Anspruch 1 enthaltenen Ausdruckes "vertikale Schwenkachse" hat die Beschwerdegegnerin vorgetragen, daß unter diesem Ausdruck die Schwenkachse der Führungskörper bezüglich der Türelemente zu verstehen sei. Die im Anspruch 1 erwähnte Schwenkachse entspreche der in der Figur 7 des Patents dargestellten, mit dem Bezugszeichen (90) versehenen, strichpunktierten Achse. In diesem Zusammenhang hat die Beschwerdegegnerin vorgetragen, daß eine solche Auslegung des Anspruchs 1 in keiner Weise den "Verzicht auf äquivalente Ausführungsformen" impliziere.

VII. Beide Beschwerdeführerinnen haben die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des angefochtenen Patents beantragt.

VIII. Die Beschwerdegegnerin hat - als Hauptantrag - die Zurückweisung der Beschwerden beantragt.

Hilfsweise hat sie die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patentes aufgrund des mit Schreiben vom 9. Februar 1993 eingereichten (1. Hilfsantrag) bzw. eines während der mündlichen Verhandlung vorgelegten (2. Hilfsantrag) Anspruchs 1 beantragt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Auslegung des Anspruchs 1 (Hauptantrag) zur Identifizierung seines Gegenstandes

2.1. Der erteilte Anspruch 1 wird in folgender "Merkmalsanalyse" dargestellt:

A - Trennwand

A1 - für eine Eck- oder Runddusche;

A2 - die Trennwand ist mit einer oberen Profilschiene versehen;

A21 - die obere Profilschiene weist eine Führungsbahn auf;

[B] - [bevorzugt ist auch eine untere Profilschiene vorgesehen];

[B1] - [die untere Profilschiene ist mit einer Führungsbahn versehen];

C - die Trennwand ist mit wenigstens zwei Türelementen versehen;

C1 - die Türelemente sind eben;

C2 - die Türelemente sind aneinandergelenkt;

C3 - die Türelemente sind in der (oberen) Führungsbahn verschiebbar;

C31 - die Türelemente sind mittels Führungskörpern verschiebbar;

C32 - die Türelemente sind verschiebbar, um eine Eintrittsöffnung freizugeben oder abzusperren;

D - die Trennwand ist mit einem Wandelement versehen;

D1 - das Wandelement ist eben;

D2 - das Wandelement ist seitlich der Einstiegsöffnung angeordnet;

E - nur die (obere) Profilschiene ist an die Form der Duschwanne anpaßbar;

A11 - die Form der Duschwanne ist im Bereich der Einstiegsöffnung gebogen;

E1 - die (obere) Profilschiene weist einen in einer horizontalen Ebene gekrümmten Bereich auf;

E11 - der gekrümmte Bereich der Profilschiene ist im wesentlichen gleich groß wie die Einstiegsöffnung;

F1 - die (obere) Profilschiene weist zumindest an einer Seite einen an den gekrümmten Bereich anschließenden geraden Endbereich auf;

F2 - die (obere) Profilschiene ist mittels des geraden Endbereichs mit dem ebenen Wandelement fest verbunden;

G1 - die in Reihe hintereinander geführten Türelemente sind bei freigegebener Einstiegsöffnung im wesentlichen parallel hinter dem ebenen Wandelement angeordnet;

G2 - die in Reihe hintereinander geführten Türelemente sind bei abgesperrter Einstiegsöffnung polygonartig in dieser (d. h. in der Einstiegsöffnung) angeordnet;

H1 - die Oberkanten der Türelemente liegen hinter der Profilschiene;

[H2] - [und/oder die Unterkanten der Türelemente liegen hinter der (unteren) Profilschiene];

I - jedes Türelement hat eine vertikale Schwenkachse,

I1 - die vertikale Schwenkachse ist hinter der Profilschiene angeordnet.

2.2. Der Ausdruck "Eck- oder Runddusche" in der Zweckbestimmung A1 ist mit dem Merkmal A11 in Verbindung zu bringen. Unter diesem Ausdruck ist also eine Dusche zu verstehen, welche einen runden, d. h. einen größeren gebogenen Bereich aufweist, wobei die Einstiegsöffnung in diesem Bereich angeordnet ist (vgl. D17: Fig. 5; D15: Fig. 1 und 3). Dieser größere, gebogene Eintrittsbereich kann nicht dem abgerundeten Bereich einer rechteckigen Duschwanne oder Trennwand gleichgestellt werden (vgl. D2: Figur 1; D3: Rundgleittür).

2.3. Die Begriffe "Einstiegsöffnung" und "Eintrittsöffnung" bezeichnen den gleichen Gegenstand.

2.4. Zur Interpretation des Merkmals H1, insbesondere in Bezug auf das Wort "hinter", ist die folgende Stelle in der erteilten Beschreibung heranzuziehen: Spalte 5, Zeilen 22 bis 27. Dieses Merkmal impliziert somit, daß die Oberkanten der Türelemente die Profilschiene derart abdecken, daß eine zuverlässige Abdichtung im Hinblick auf Spritzwasser ohne zusätzliche Abdichtungsmaßnahmen erreicht werden kann.

2.5. Der vor dem Merkmal H2 stehende Ausdruck "und/oder" ist nicht derart auszulegen, daß das Merkmal H2 bloß eine Alternative des Merkmals H1 darstellt. Das Merkmal H2 bezieht sich offensichtlich auf die Merkmale B und B1, die eine bevorzugte Ausführungsform darstellen, und ist somit zusammen mit diesen Merkmalen als fakultativ zu betrachten. Wie während der mündlichen Verhandlung festgestellt wurde, sind die Merkmale H1 und H2 so zu verstehen, daß entweder die Oberkante, oder die Ober- und Unterkante der Türelemente hinter der Profilschiene liegen.

2.6. Im Merkmal, nach welchem "die vertikale Schwenkachse des jeweiligen Türelements hinter der Profilschiene angeordnet ist", ist der erstmals in den Anspruch angeführte, technische Begriff "Schwenkachse" mit dem bestimmten Artikel "die" verbunden. Dieses Merkmal ist zur Klarstellung des Begriffes "Schwenkachse" auslegungsbedürftig. Folgende Stellen der erteilten Beschreibung, in welchen die Schwenkbarkeit des Führungskörpers zur Erzielung einer einwandfreien Führung erwähnt ist, sind heranzuziehen: Spalte 2, Zeilen 44 bis 51; Spalte 3, Zeilen 42 bis 46 und 51 bis 55 und Spalte 7, Zeilen 20 bis 24. Unter der Verschwenkbarkeit jedes Türelements um eine vertikale Achse ist somit die Verschwenkbarkeit der Führungskörper bezüglich der Türelemente zu verstehen. Eine im Anspruch 1 erwähnte Schwenkachse ist in der Figur 7 dargestellt.

Diese Auslegung steht völlig im Einklang mit der ursprünglich eingereichten Anmeldung, besonders mit dem ursprünglichen Anspruch 1 und mit den damit übereinstimmenden Teilen der ursprünglichen Beschreibung, nämlich Seite 1, erster Absatz und Seite 3, zweiter Absatz, die sich mit der einzigen in der Anmeldung erwähnten Schwenkachse befassen.

Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin ausdrücklich dieser Auslegung zugestimmt, siehe hierzu den vorstehenden Abschnitt VI.

2.7. Die Kammer möchte betonen, daß diese Auslegung des Anspruchs 1 nicht die Bemessung seines Schutzbereiches bezüglich der Erstreckung auf etwaige äquivalente Ausführungsformen, sondern nur die Identifizierung seines Gegenstandes bezweckt. Die konkrete Identifizierung dieses Gegenstandes ist erforderlich um zu prüfen, ob dieser Gegenstand über den Inhalt der ursprünglichen Anmeldung hinausgeht (Artikel 123 EPÜ) bzw. sich nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt (Artikel 56 EPÜ).

3. Ausreichende Offenbarung (Artikel 100 (b) EPÜ)

Die sich auf Artikel 100 b) EPÜ beziehenden Einwände betreffen eher die Klarheit des Anspruchs (Artikel 84 EPÜ) als die nicht-ausreichende Offenbarung der Erfindung. Nach Auffassung der Kammer findet der Fachmann in der Beschreibung und in den Zeichnungen deutliche und vollständige Informationen, die es ihm ermöglichen, die beanspruchte Erfindung auszuführen. Was die "Schwenkachse" betrifft, wird nicht nur auf Figur 7 hingewiesen, sondern auch auf die oben im Abschnitt 2.6 durchgeführte Interpretation.

4. Zulässigkeit des Anspruchs 1 (Hauptantrag) im Hinblick auf Artikel 100 c) bzw. 123 (2) EPÜ

Im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 2.6 entspricht der Gegenstand des Anspruchs 1 einer Trennwand, bei welcher die Führungskörper, mittels welcher die Türelemente in der Führungsbahn der Profilschiene verschiebbar sind, bezüglich des jeweiligen Türelements um eine vertikale Achse schwenkbar sind. Die vertikale Schwenkachse ist hinter der Profilschiene angeordnet. Der Gegenstand des Anspruchs 1 geht somit nicht über den Inhalt der ursprünglichen Unterlagen hinaus.

5. Neuheit (Hauptantrag)

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist nach Auffassung der Kammer neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ. Im übrigen wurde die Neuheit des Anspruchs 1 nicht bestritten.

6. Der nächstkommende Stand der Technik

6.1. Nach Auffassung der Kammer ergibt sich der nächstkommende Stand der Technik aus der Figur 5 der Druckschrift D17, die eine Trennwand für eine Runddusche betrifft, bei welcher die Einstiegsöffnung sich in einem größeren gebogenen Bereich der Dusche befindet und mittels Türelemente verschlossen werden kann.

6.2. Die Beschwerdeführerinnen sind nicht nur von der Trennwand nach der Druckschrift D17 sondern auch von anderen bekannten Trennwänden ausgegangen, nämlich von der Artweger-Trennwand mit Rundgleittür (Prospekt D3 bzw. Druckschrift D2), von dem Lido-Spritzschutz passend zur Röhm-Duschwanne 1300 (Prospekt D1a bis D1f), von der Trennwand Matki-Aristocrat (Prospekt D7), sowie von der Trennwand gemäß der Druckschrift D15.

6.2.1. Obwohl die Wahl des Ausgangspunktes, auf welchem sich ein Einwand der mangelnden erfinderischen Tätigkeit stützt, frei ist, erscheint es trotzdem zweckmäßig zu sein, einige Kriterien zu beachten, um die Wahl des "nächstkommenden" Ausgangspunktes, d. h. der Stand der Technik, von welchem aus der Weg zur beanspruchten Lösung für einen Fachmann am einfachsten ist, zu treffen.

6.2.2. Eines dieser Kriterien ist die bereits im Patent angegebene Aufgabe. Eine Beziehung des nächstkommenden Standes der Technik zu dieser Aufgabe scheint in vielen Fällen zweckmäßig zu sein (vgl. Entscheidungen T 570/91; Abschnitte 4 und 5 und T 495/91; Abschnitt 4).

6.2.3. In vorliegendem Fall betrifft ein Aspekt der im Patent angegebenen Aufgabe die Anpaßbarkeit der Trennwand an die jeweiligen Krümmungsradien der Duschwanne. Es erscheint somit sinnvoll zu sein, von einer Trennwand auszugehen, die bereits für eine einen runden Bereich aufweisende Duschwanne bestimmt ist, für welche sich somit auch die angesprochene Problematik stellen kann.

6.2.4. Die Trennwand mit Rundgleittür nach dem Prospekt D3 bzw. nach der Druckschrift D2 ist für eine rechteckige Duschwanne bestimmt, welche lediglich abgerundete Eckbereiche, aber keinen gebogenen Bereich im Sinne des angefochtenen Patents aufweist. Die Problematik der Anpassung der Trennwand an verschiedene Duschwannen kann sich bei dieser Trennwand nur bezüglich der Dimensionen der geraden Seiten der Duschwanne, aber nicht bezüglich des Krümmungsradius ergeben. Diese Trennwand stellt somit eher einen künstlichen als einen realistischen Ausgangspunkt dar, der anscheinend aus einer rückschauenden Betrachtungsweise hervorgeht. In der Tat ist es durchaus fraglich, ob ein Fachmann, welcher durch seine eigene Auswahl (d. h. eine bewußte Auswahl) von einer Trennwand für rechteckige Duschwannen ausgeht, obwohl er auch von einer gattungsunterschiedlichen Trennwand für Eck- und Rundduschen im Sinne des angefochtenen Patents (vgl. Abschnitt 2.2) hätte ausgehen können, durch eine logische und naheliegende Weiterentwicklung des Ausgangsgegenstandes (rechteckige Duschwanne) zu einem anderen, als Ausgangspunkt bewußt nicht gewählten Gattungsgegenstand, nämlich eine Trennwand für Eck- oder Runddusche im Sinne des angefochtenen Patents, hätte kommen können.

Durch seine bewußte, d. h. in Kenntnis der Vor- und Nachteile der unterschiedlichen Gattungen getroffene Auswahl, wird nicht nur der als Ausgangspunkt dienende Gegenstand festgelegt, sondern auch der Rahmen der Weiterentwicklung vorgegeben, nämlich eine Weiterentwicklung innerhalb dieser Gattung.

Eine Änderung der Gattung während der Weiterentwicklung der bewußt gewählten Gattung zu einer anderen, bereits vorher bekannten, aber nicht gewählten anderen Gattung könnte dann nur als Folge einer ex-post-facto-Analyse betrachtet werden, und dies um so mehr als der Unterschied zwischen diesen Gattungen (im vorliegenden Fall, Trennwand für rechteckige Duschwanne versus Trennwand für Eck- oder Runddusche im Sinne des angefochtenen Patents) gerade in dem Bereich liegt, wo die zu lösende Aufgabe angesiedelt ist, nämlich im gebogenen Einstiegsbereich.

Eine logische Weiterentwicklung einer Trennwand für rechteckige Badewannen wird zu einer weiterentwickelten, verbesserten oder einfach geänderten Trennwand für rechteckige Badewannen führen, aber nicht zu einer Trennwand mit einem gekrümmten Bereich im Sinne des angefochtenen Patents.

6.2.5. Der aus den Prospekten D1 bis D1f bekannte Lido-Spritzschutz passend zur Röhm-Duschwanne 1300 stellt eine Trennwand für eine Runddusche dar, bei welcher die im gebogenen Bereich befindliche Einstiegsöffnung durch einen Vorhang verschlossen wird. Dieser Stand der Technik stellt somit entwicklungsgeschichtlich ein Vorstadium bezüglich der mit Türelementen versehenen Trennwände dar. Außerdem ergibt sich aus diesem Stand der Technik das Problem der Anpassung der Trennwand an verschiedene Duschwannen nicht unmittelbar; dieses Problem ergibt sich erst wenn der Fachmann auf die Idee kommt, die Einstiegsöffnung mit Türelementen zu verschließen.

6.2.6. Die aus dem Prospekt D7 bekannte Trennwand "Matki- Aristocrat" sowie die Trennwand gemäß der Druckschrift D15 könnten realistische Ausgangspunkte darstellen. Diese Gegenstände gehen aber nach Auffasssung der Kammer nicht über die Trennwand nach der Druckschrift D17 hinaus.

7. Aufgabe und Lösung (Hauptantrag)

Die Druckschrift D17, siehe insbesondere Figur 5, beschreibt eine Trennwand für eine Runddusche mit oberen, seitlich der Einstiegsöffnung angeordneten, je eine Führungsbahn aufweisenden, geraden Profilschienen, mit zwei symmetrisch angeordneten, gekrümmten Türelementen, die mittels Führungskörpern in der jeweiligen Führungsbahn rein translatorisch verschiebbar sind, um die Eintrittsöffnung freizugeben oder abzusperren und mit zwei seitlich der Einstiegsöffnung symmetrisch angeordneten, ebenen Wandelementen. Bei dieser Runddusche ist die Form der Duschwanne im Bereich der Einstiegsöffnung gebogen. Es ist außerdem davon auszugehen, daß jedes ebene Wandelement mit der ihm zugeordneten Profilschiene verbunden ist und daß die geraden Profilschienen mittels eines gebogenen Profils verbunden sind (analog der Ausführungsform gemäß Figuren 1 und 2). Es ist aber fraglich, ob man aus der Druckschrift D17 herleiten kann, daß ein solches gebogenes, nur zur Verbindung dienendes Profil auch die Funktion einer gebogenen Profilschiene besitzt.

Bei dieser bekannten Trennwand passen die Türelemente nur für eine bestimmte Größe der Duschwanne und sind wegen ihrer Krümmung nur mit erheblichem Aufwand herzustellen. Außerdem schränken die Türelemente in geöffnetem Zustand die Eintrittsöffnung erheblich ein und sind in deren gekrümmten Bereichen nicht mit Führungskörpern versehen (vgl. Beschreibung des Patentes, Spalte 1, Zeile 38 bis Spalte 2, Zeile 11).

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich im wesentlichen vom nächstkommenden Stand der Technik durch die Merkmale C1, C2, E, E1, E11, F1, G1, G2, H1, I und I1. Diese Merkmale, insbesondere die Merkmale C1 bis G2, bewirken eine einfache Anpassung der Trennwand an verschiedene Duschwannen mit gekrümmten Einstiegsbereich, eine hohe Stabilität und Funktionssichereit der Türelemente - besonders im Hinblick auf ihre Führung - sowie die Vergrößerung der gekrümmten Einstrittsöffnung. Das Merkmal H1 bewirkt eine gute Abdichtung im Hinblick auf Spritzwasser. Durch die Merkmale I und I1 wird die Reibung bei der Verschiebung der Türelemente in der Profilschiene verringert.

Die zu lösende technische Aufgabe kann somit darin gesehen werden, eine Trennwand mit geringem Aufwand - besonders im Hinblick auf die Herstellung der Türelemente - so weiterzubilden, daß die Trennwand ganz einfach an Duschwannen mit unterschiedlichen Krümmungsradien bzw. anderer Gestaltung der Krümmung anpaßbar ist, und daß eine hohe Stabilität und Funktionssicherheit - besonders im Hinblick auf die Türelemente -, eine hohe Bewegungsfreiheit für den Benutzer und eine gute Abdichtung in bezug auf Spritzwasser sowie eine einwandfreie Führung der Türelemente gewährleistet sind.

Die Kammer ist davon überzeugt, daß die unterscheidenden Merkmale - in Verbindung mit den übrigen Merkmalen des Anspruchs 1 - ein mögliches und einfaches Instrumentarium vorgeben, um diese Aufgabe zu lösen.

8. Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

8.1. Der bedeutendste Aspekt der zu lösenden Aufgabe besteht nach Auffassung der Kammer in der einfachen Anpaßbarkeit der Trennwand an verschiedene Rundduschen (im Sinne des angefochtenen Patents). Die Kombination von ebenen und aneinandergelenkten Türelementen (Merkmale C, C1 und C2) mit einem ebenen Wandelement, hinter welches die hintereinander geführten Türelemente bei freigegebener Einstiegsöffnung gebracht werden können (Merkmale D, D1, D2 und G1), ermöglicht es auf einfache Weise, daß diese Elemente bei mehreren Duschwannen, deren Krümmungsradien in einem mehr oder weniger großen Wertbereich liegen, verwendet werden können, so daß nur noch die Anpassung der Profilschiene an die Form einer solchen Duschwanne erforderlich ist (Merkmal E). Diese Merkmale - in Kombination miteinander - sind weder im vorliegenden Stand der Technik offenbart noch durch ihn angeregt. Es ist zu beachten, daß es - aufgrund der funktionellen Wechselwirkung dieser Kombinationsmerkmale - unerheblich ist, ob diese Merkmale jeweils für sich bekannt sind.

Zwar weisen die Druckschriften D1 bis D1f auf gebogene Vorhangschienen (Best.- Nr. 802) und auf eine speziell für die Lido-Röhmwanne 1300 gebogene Vorhangschiene (Best.-Nr. 803) hin. Ein Hinweis auf die beanspruchte Lösung und zwar auf die Kombination "anpaßbare gebogene Führungsschiene - ebene Türelemente", ist aber diesen Druckschriften nicht zu entnehmen. Obwohl die einzelnen Elemente an sich (anpaßbare gebogene Vorhangschiene und ebene Schieb- oder Klapptür) in diesen Druckschriften reichlich vorhanden sind, sind weder die beanspruchte Kombination noch die Vorteile dieser Kombination hinsichtlich der hier angesprochenen Anpassungsfähigkeit erwähnt oder ersichtlich.

Auch keine der anderen vorliegenden Druckschriften weisen auf eine Möglichkeit einer Trennwand hin, die in seiner Gesamtheit seiner unterschiedlichen Teilelemente derart zusammengestellt ist, daß eine solche Anpassungsfähigkeit entsteht, welche nur durch eine gebogene Führungsschiene im Bereich der gebogenen Einstiegsöffnung erreicht wird (vgl. D17, Figur 5; D15 und D7: Matki-Aristocrat).

8.2. Die Beschwerdeführerinnen haben die angegebene Aufgabe der Anpaßbarkeit in Zweifel gezogen und sind von einer einfacheren Aufgabe ausgegangen, die nämlich darin bestehe, eine andere Schließmöglichkeit vorzusehen.

Selbst wenn ein Fachmann eine andere Schließmöglichkeit suchen würde, würde er nicht in naheliegender Weise zur beanspruchten Lösung kommen.

8.2.1. Für einen Fachmann auf diesem Gebiet gibt es - gerade wenn es um die Einstiegsmöglichkeiten geht - zwei fundamental unterschiedliche Gattungen, nämlich einerseits die rechteckigen Trennwände mit einer Einstiegsmöglichkeit, die nur aus geraden Teilen zusammengesetzt ist, d. h. mit der Öffnung entweder in einer geraden Seite der Trennwand oder im Eckbereich zwischen zwei geraden Seiten der Trennwand (vgl. D2, D3 und D17: Figuren 1 und 2), und andererseits, die Trennwände mit einem gekrümmten oder gebogenen Bereich, wobei der Einstiegsbereich immer mit diesem gekrümmten Bereich übereinstimmt (vgl. D17: Figur 5; D15; D7: Matki- Aristocrat; D1: Lido-Röhm 1300).

Gerade dieser gattungsbedingte Unterschied bringt völlig unterschiedliche Betrachtungen hervor, insofern als die Verschließung einer runden Einstiegsöffnung mit Schwierigkeiten verbunden ist, sei es im Bereich der Stabilität (z. B. im Hinblick auf die Abstützung der freihängenden gekrümmten Führungsschiene), sei es im Bereich der Abdichtung, (z. B. im Hinblick auf den Abstand des Randes der gebogenen Wanne zu den Türelementen), die von einem Fachmann auf diesem Gebiet nicht einfach beiseite geschoben werden können. Im Bereich von einfachen Erfindungen sind gerade diese Betrachtungen nicht unerheblich.

8.2.2. Aus dem vorliegenden Stand der Technik mit gekrümmten Einstiegsbereich sind bereits drei weitere Lösungen zum Verschließen der Einstiegsöffnung von Rundduschen bekannt, nämlich:

- die Verwendung eines Vorhanges (vgl. D1 bis D1f), welcher in der Regel leicht ist und somit keine Probleme im Hinblick auf die Stabilität der zwischen den festen Wandelementen vorspringenden, gebogenen Führungsschiene ergibt;

- die Verwendung von Falttüren (vgl. D7: Matki- Aristocrat), die flexible Lamellen aufweisen, die mit einem Vorhang vergleichbar sind; und

- die Verwendung von vorgefertigten gekrümmten Wandelementen (D15), die dieselbe Krümmung der Profilschiene haben und somit keine Abdichtungs- probleme im Hinblick auf das Spritzwasser im Bereich des Raumes zwischen dem Türelement und der Profilschiene ergeben.

Diese Verschließungsmöglichkeiten im Bereich der gekrümmten Einstiegsöffnungen führen von der beanspruchten Lösung weg.

8.2.3. Es ist zwar richtig, daß ein Fachmann auch Kenntnis von der Verschließungsmöglichkeit gemäß D2 oder D3 hat, doch ist diese Möglichkeit für gerade Einstiegsöffnungen vorgeschlagen, und zwar um eine breitere Einstiegsöffnung zu erreichen (D2: Seite 3, erster Absatz, D3: "Breiter Einstieg durch die patentierte Artweger-Rundgleittür").

Auch eine gute Abdichtung im Hinblick auf Spritzwasser zwischen der Rundgleittür und dem Rand der Duschwanne wird hier möglich (D2: Seite 4, Zeilen 8 bis 12).

Es ist unmittelbar ersichtlich, daß diese Vorteile dadurch erreicht werden können, daß die Türelemente im geschlossenen Zustand in einer geraden Fläche übereinander angebracht sind, wobei diese Fläche die gerade Fläche der Öffnung abdeckt.

Es wird in dieser Druckschrift D2 nicht darauf hingewiesen, daß auch die Verwendung von geraden Türteilen in einem gebogenen Bereich spritzwasser- abdichtsicher sein soll. Im Gegenteil, gerade in dem Umlenkbereich der Rundgleittür gemäß den Druckschriften D2 und D3 ist immer ein diesem Bereich abdeckendes, schmales, seitliches Wandelement vorgesehen (D2: Wandteil 3). In diesem Zusammenhang ist die Aussage der Beschwerdeführerinnen, daß dieses Teil nur zur verbesserten Optik der Dusche beiträgt, unerheblich. Diese Aussage wird weder durch die Druckschriften bestätigt, noch ändert sie etwas an der abdeckenden Wirkung der Wandteile. Auch in bezug auf die Stabilität des freihängenden gekrümmten Teils einer Runddusche im Sinne des angefochtenen Patents sagen diese Druckschriften nichts aus.

Der Versuch der Beschwerdeführerinnen, die Abrundung der rechteckigen Duschwanne bzw. die Transportmöglichkeit der Türelemente auf einem engen Bogen im Eckbereich, einem größeren gebogenen Einstiegsbereich bzw. der Verschließung eines solchen gebogenen Bereichs mit ebenen Türelementen gleichzustellen, ist unzutreffend, da erstens - wie oben im Abschnitt 2.2 bereits festgestellt wurde - eine Abrundung einerseits und ein gebogener Einstiegsbereich andererseits nicht nur quantitativ, sondern auch funktionsmäßig nicht miteinander zu vergleichen sind, und zweitens die Transportmöglichkeit der Türelemente im Eckbereich nicht mit der Anwesenheit der Türelemente im gebogenen Bereich, in welchem sie voll funktionsfähig sein sollen (d. h. die Öffnung abschließen), gleichzustellen ist.

Die Tatsache, daß gewisse Ähnlichkeiten vorhanden sind, darf aber nicht über die wichtigen Unterschiede in bezug auf Funktion und Problematik der verschiedenen Merkmale hinwegtäuschen.

Zusammenfassend möchte die Kammer festhalten, daß ein Fachmann - in Kenntnis dieser unterschiedlichen Funktionen und dieser unterschiedlichen Problematik - in den Druckschriften D2 und D3 weder einen expliziten noch einen impliziten Hinweis in Richtung der beanspruchten Lösung finden kann. Es geht nicht darum, ob ein Fachmann die Schließmöglichkeit gemäß D2 oder D3 hätte verwenden können, sondern darum, ob er dies in Erwartung einer Verbesserung oder eines Vorteils auch getan hätte (vgl. T 2/83; ABl. EPA, 1984, 265). Dies ist nach Meinung der Kammer hier nicht der Fall.

8.3. Aufgrund der in den vorstehenden Abschnitten 6.2 bis 6.2.6. und 8.2 bis 8.2.3 angegebenen Betrachtungen, würde ein Fachmann die Verknüpfung des aus den Prospekten D1 bis D1f bekannten Standes der Technik (Röhm-Spritzschutz) mit einer Rundgleittür der Dusche gemäß Druckschrift D2 bzw. Prospekt D3 - wie von der Beschwerdeführerin I während der mündlichen Verhandlung, als auch wie im erwähnten Beschluß des deutschen BPAtG - Aktenzeichen 13 W (pat) 9/92 vorgetragen - nicht in Betrachtung ziehen.

Dasselbe gilt bezüglich der Verknüpfung des sich aus dem Prospekt D7 (Matki-Aristocrat) oder aus der Druckschrift D15 ergebenden Standes der Technik mit der Rundgleittür gemäß Druckschrift D2 bzw. Prospekt D3. Es ist noch zu bemerken, daß bei der Trennwand "Matki-Aristocrat" kein Wandelement seitlich der Einstiegsöffnung angeordnet ist. Bei dieser Trennwand sowie bei der Trennwand nach der Druckschrift D15 muß man nicht nur die Profilschiene, sondern auch die Türelemente an die Form der Duschwanne anpassen.

8.4. Den anderen, während des Beschwerdeverfahrens erwähnten Druckschriften bzw. Prospekte sind Anregungen, die zur beanspruchten Lösung führen können, nicht zu entnehmen.

8.5. Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ.

9. Das Patent kann deshalb in der erteilten Fassung aufrechterhalten werden. Daher erübrigt sich die Prüfung der Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerden werden zurückgewiesen.

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