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  2. T 0238/92 13-05-1993
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T 0238/92 13-05-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T023892.19930513
Date de la décision
13 May 1993
Numéro de l'affaire
T 0238/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85108399.8
Classe de la CIB
B60H 1/00
G05G 7/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 661.13 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Bedieneinheit

Nom du demandeur
PREH Werke GmbH & Co.KG
Nom de l'opposant
Siemens Aktiengesellschaft
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 68(2) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Angefochtene Entscheidung ausreichend begründet (ja)

Inventive step (yes)

Inadequate reasons given in the decision at first instance (no)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0305/94
T 0855/96
T 0132/98
T 0502/98
T 0875/99
T 0574/02
T 1817/15
T 1166/19
T 0061/21
T 0047/22

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 6. Juli 1985 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 85 108 399.8 wurde mit Wirkung vom 19. November 1987 das europäische Patent 0 170 107 erteilt.

II. Ein von der Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 20. Juli 1988 gegen das Patent eingelegter Einspruch wurde auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) (mangelnde erfinderische Tätigkeit) im Hinblick auf den Stand der Technik nach den Druckschriften

D1: DE-A-2 557 077

D2: DE-A-1 472 403

D3: DE-A-2 026 489

D4: FR-A-2 433 815

und den Stand der Technik nach

D5: der vorbekannten Bedieneinheit gemäß Spalte 2, Zeilen 22 bis 37 des angefochtenen Patents (EP-B- 0 170 107) und

D6: der offenkundig vorbenutzten Bedieneinheiten gemäß dem Verkauf von BMW-Pkw der Serie "neue Dreier" durch BMW ab Januar 1983 mit eingebauten Bedieneinheiten gemäß BMW-Zeichnungs- Nr. 1 373 652.1

und nach Artikel 100 c) EPÜ gestützt.

III. In der Entscheidung vom 13. Januar 1992, mit schriftlicher Begründung zur Post gegeben am 10. Februar 1992, hat die Einspruchsabteilung das Patent in geänderter Fassung aufrechterhalten.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin unter gleichzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr am 19. März 1992 Beschwerde eingelegt.

Die Beschwerdebegründung wurde am 20. Mai 1992 eingereicht, in welcher noch auf die Druckschrift

D7: US-A-2 987 984

Bezug genommen wurde.

V. Eine von den Parteien hilfsweise beantragte mündliche Verhandlung hat am 13. Mai 1993 stattgefunden.

In der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin neue Ansprüche 1 bis 19 und eine angepaßte Beschreibung eingereicht.

Anspruch 1 dieses Anspruchssatzes lautet:

"1. Bedieneinheit zum Einstellen von Heizungs-, Klima- und/oder Lüftungsanlagen in Kraftfahrzeugen mit einem in ein Armaturenbrett einsetzbaren Grundkörper (1), bestehend

- aus einer vorderen Frontplatte (2), in der mindestens ein Drehknopf (3, 4) drehbar gelagert ist, mit dessen Hilfe ein erstes treibendes Kegelrad (5, 7) eines aus mindestens zwei Kegelrädern (5, 6, 7, 8) mit senkrecht aufeinander stehenden Drehachsen bestehendes Kegelradgetriebe drehbar ist, und

- aus einem rückwärtigen Trägerelement (9), in dem das zweite getriebene Kegelrad (6, 8) drehbar gelagert ist, wobei das zweite Kegelrad (6, 8) mit einem in einem Drehlager im Grundkörper (1) um einen begrenzten Winkelbereich schwenkbaren Stellhebel (10, 11, 12) zur Betätigung von Bowdenzügen (13, 14, 15) im Sinne einer Mitnahme zusammenwirkt,

dadurch gekennzeichnet,

daß das zweite Kegelrad (6, 8) mindestens zwei Führungsmittel am Radkörper (17, 19) für die Mitnahme jeweils eines Stellhebels (10, 11, 12) aufweist,

wobei die Führungsmittel aus jeweils einer im Radkörper (17, 19) eingearbeiteten Führungsnut (26, 27, 28) bestehen und

wobei jeder Stellhebel (10, 11, 12) einen Führungszapfen (23, 24, 25) aufweist, der mit der Führungsnut (26, 27, 28) zusammenwirkt,

und die Drehachse des Stellhebels (10, 11, 12) zu der Drehachse des zweiten Kegelrades (6, 8) beabstandet ist,

daß die Führungsnuten und die Stellhebel (10, 11, 12) derart gestaltet sind, daß bei der Drehung des Drehknopfes (3, 4) das zweite Kegelrad (6, 8) die Bowdenzüge (13, 14, 15) auf voneinander unabhängigen, verschiedenen Verstellwegen antreibt

und daß an beiden Seiten des Radkörpers eine der Führungsnuten (26, 27, 28) vorgesehen ist."

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 170 107. Zur Stützung dieser Anträge hat sie im schriftlichen Verfahren und in der mündlichen Verhandlung im wesentlichen folgendes vorgebracht.

Die Beschwerdeführerin habe in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung mehrmals auf einen Widerspruch verwiesen, der zwischen einem Merkmal des Anspruchs 1 betreffend "voneinander unabhängige verschiedene Verstellwege" und der Textstelle in Spalte 5, Zeilen 20 bis 25 des angefochtenen Patents vorhanden sei, gemäß der die beiden Führungsnuten auch gleich verlaufen könnten.

Sowohl in dem Protokoll der mündlichen Verhandlung als auch in dem Beschluß selbst habe die Einspruchsabteilung versäumt, diesen für die Beurteilung des Schutzumfangs wesentlichen Punkt zu erwähnen und in der Begründung darauf einzugehen. Damit liege ein erster wesentlicher Begründungsmangel vor.

Weiter habe die Einspruchsabteilung bei der Begründung der Patentfähigkeit einzig und allein die Neuheit abgehandelt und sei nicht auf das Vorbringen der Beschwerdeführerin eingegangen, der Fachmann würde ganz offensichtlich den in Fig. 2 der D1 gezeigten, doppelt geführten Hebel in zwei einfach geführte Hebel umwandeln, wenn mehrere Bowdenzüge bedient werden müßten. Auch dies stelle eine mangelnde Begründung dar.

Ein Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr werde nicht gestellt.

Aus dem parallelen deutschen Verfahren sei die D7 bekannt, die eine Bedieneinheit zum Einstellen von Klimaanlagen offenbare, bei der zwei Bowdenzüge mit einer zu einem Kegelradgetriebe äquivalenten Übersetzung von einem einzigen Drehknopf angetrieben werden. Es seien zwei Stellhebel vorhanden, von denen jeder für sich mittels am Radkörper angebrachter Führungsmittel unabhängig voneinander verstellt werden könne.

Aus diesem Stand der Technik seien im wesentlichen die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 bekannt. Es bedürfe dabei weder für die Anordnung der Stellhebel, die statt an einer Seite des Radkörpers (wie in der D7 gezeigt) beim angefochtenen Patent an beiden Seiten des Radkörpers plaziert sind, noch für die Verwendung von Führungsnuten einer erfinderischen Tätigkeit, weil beides im Prinzip schon aus der D1 bekannt sei.

Auch sei es dabei unwesentlich, da nicht zur Lösung der gestellten Aufgabe nötig, daß es sich in der D7 nicht um ein Kegelradgetriebe als solches handle oder die Kegelräder in anderer Weise als in Anspruch 1 definiert gelagert sind.

VII. Die Beschwerdegegnerin beantragte das Patent auf der Basis der in der mündlichen Verhandlung vom 13. Mai 1993 eingereichten Ansprüche und Beschreibung und der erteilten Zeichnungen aufrechtzuerhalten.

Zur Stützung dieses Antrags hat sie im wesentlichen folgendes vorgetragen:

Die vorliegende Anspruchsfassung entspreche inhaltlich der vom deutschen Bundespatentgericht im dortigen Einspruchs-Beschwerdeverfahren aufrechterhaltenen Fassung des Anspruchs 1, wobei auch die von der Beschwerdeführerin genannte D7 hinsichtlich der erfinderischen Tätigkeit berücksichtigt wurde.

Die Nennung der D7 sei verspätet erfolgt, da sie die Beschwerdeführerin offenbart schon länger gekannt habe und somit auch schon früher Gelegenheit hatte, dieses Dokument zu nennen.

Auch bei Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin konstruierten Kombination aus D7 und D1 sei der Gegenstand des Anspruchs 1 noch als erfinderisch zu werten.

Die D7 zeige zwar einige Merkmale des Anspruchs 1, jedoch beeinträchtige die Lagerung der Zahnräder und die Verwendung von Führungsschlitzen eine leichte Armaturenbrettmontage und beschränke die verschiedenen Gestaltungsmöglichkeiten für die unterschiedlichen Verstellwege der Stellhebel.

Bei dem Aufbau nach der D7 dürfe jeder der Führungsschlitze, bezogen auf die Drehachse des Zahnrades, nur dort verlaufen, wo der jeweils andere Führungsschlitz nicht verläuft. Die Führungsschlitze dürfen sich also nicht kreuzen oder in gleichen Bereichen des Radkörpers vorgesehen sein.

Durch die voneinander unabhängige Anordnung der beiden Führungsnuten an verschiedenen Seiten des Radkörpers ergebe sich beim angefochtenen Patent eine besondere Vielfalt für die unterschiedliche Gestaltung der Verstellwege und der Stellhebel bzw. Bowdenzüge. Sie könnten sich, bezogen auf die Grundfläche des Kegelrades, kreuzen, ganz oder teilweise parallel verlaufen, sich über mehr als 180 erstrecken oder auch geschlossen sein, so daß sich der Drehknopf über mehr als 360 durchdrehen läßt.

Bei dieser Anordnung sei es auch wesentlich, daß die Kegelräder in der vorderen Frontplatte und im rückwärtigen Trägerelement gelagert sind, damit Raum für die Stellhebel und eingreifenden Führungszapfen an beiden Seiten der Kegelräder geschaffen werden könne. Weder die D7 noch die D1 zeigten eine solche Anordnung.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Verfahrensrechtliche Fragen

2.1. Unter dem Titel Verfahrensmängel rügt die Beschwerdeführerin zum einen, daß die Vorinstanz den aufgezeigten Widerspruch zwischen dem Merkmal "voneinander unabhängige, verschiedene Stellwege" im Anspruch 1 und dem Beschreibungstext in Spalte 5, Zeilen 21 bis 25 nicht behandelt und zum anderen die Frage der erfinderischen Tätigkeit falsch, d. h. mit Kriterien der Neuheit beurteilt habe.

Beide Rügen sind unbegründet.

Zum einen besteht der behauptete Widerspruch zwischen Anspruch 1 und Beschreibung sachlich nicht, denn es sind z. B. mit unterschiedlich langen Stellhebeln auch bei gleich verlaufenden Führungsnuten verschiedene Verstellwege zu erzielen, wie dies auch von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vom 13. Mai 1993 anerkannt wurde. Die von der Beschwerdeführerin in diesem Zusammenhang verwendeten Begriffe "Schutzbereich" und "Erweiterung" könnten auf das Vorliegen eines Einwandes gemäß Artikel 123 (2) und (3) EPÜ hindeuten, nachdem schon in der Vorinstanz eine Anspruchsänderung erfolgte. Ein solcher Einwand entbehrt jedoch offensichtlich jeglicher Grundlage, denn das vom angeblichen Widerspruch betroffene, in den Anspruch 1 zusätzlich aufgenommene Merkmal "voneinander unabhängige, verschiedene Stellwege" war zusammen mit der Aufgabenstellung bereits ursprünglich offenbart und stellt ganz offensichtlich eine Einschränkung des Schutzumfangs des erteilten Anspruchs 1 dar.

Zum anderen sind in der angefochtenen Entscheidung die wesentlichen Punkte zur Begründung der erfinderischen Tätigkeit enthalten. Die Feststellung in der Entscheidung, daß ein wesentliches Merkmal aus dem Anspruch 1 "in dem im Einspruchsverfahren genannten Stand der Technik nicht vorhanden ist" folgt der Aussage, daß dem Stand der Technik kein Hinweis darauf zu entnehmen sei, daß mit den beiden Nuten zwei Hebel verstellt werden könnten und hat daher im Kontext der angefochtenen Entscheidung, wo in Punkt II.3 die Neuheit und in Punkt II.4 die erfinderische Tätigkeit behandelt wird, zweifellos die Bedeutung, daß eine Anwendung dieses Merkmals beim beanspruchten Gegenstand dem Fachmann nicht nahegelegt war.

Es mag zutreffen, daß die Vorinstanz angesichts der Einwände der Beschwerdeführerin ausführlicher hätte darauf eingehen können. Daß sie dies nicht tat, kann hier jedoch weder als Beurteilungsfehler noch als Verfahrensmangel qualifiziert werden. Die beiden Vorbringen sind somit nicht stichhaltig, weshalb überdies auch eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr (Regel 67 EPÜ) nicht in Frage kommen kann.

2.2. Die Beschwerdeführerin hat mit der Beschwerdebegründung erstmals die (D7) US-A-2 987 984 genannt.

Trotz ihrer Nennung nach Ablauf der Neun-Monatsfrist (Art. 99 EPÜ) ist diese Druckschrift nicht als "verspätet genannt" anzusehen, da sie zum erstmaligen Nachweis eines in der angefochtenen Entscheidung für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit als wesentlich eingestuften Merkmal 5 diente (siehe T 156/84, ABl. EPA 1988, 372, Punkt 3.11 und T 476/89 vom 10. September 1991, Punkt 6.3).

Da diese als Reaktion auf die Argumentation der angefochtenen Entscheidung vorgelegte Druckschrift für die Beurteilung der erfinderischen Tätgikeit offensichtlich von Bedeutung ist, ist sie nach Artikel 114 (1) EPÜ zu berücksichtigen.

3. Änderungen und Einwände nach Artikel 100 c) sowie 123 (3) EPÜ

3.1. Der Anspruch 1 basiert auf dem ursprünglichen Anspruch 1 bzw. dem erteilten Anspruch 1 und ist durch Aufnahme weiterer Merkmale ins Anspruchskennzeichen eingeschränkt worden. Diese Merkmale betreffen die Führungsmittel (Führungsnuten und Führungszapfen), die an beiden Seiten des Radkörpers vorgesehen sind, und die Gestaltung der Führungsnuten und Stellhebel derart, daß bei Drehung des Bedienungsknopfes die Bowdenzüge auf voneinander unabhängigen, verschiedenen Verstellwegen angetrieben werden.

Diese zusätzlichen Merkmale sind eindeutig aus der Beschreibung des Ausführungsbeispiels (siehe insbesondere auch die Figuren 1, 2 und 5) entnehmbar.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 19 basieren auf den ursprünglich eingereichten bzw. erteilten Ansprüchen 2 bis 19 und enthalten lediglich durch Änderung des Anspruchs 1 vorgegebene Anpassungen.

Die Ansprüche entsprechen damit sowohl Artikel 123 Absatz 2 als auch Absatz 3 EPÜ.

3.2. Die Beschreibung entspricht im wesentlichen der ursprünglich eingereichten Beschreibung und wurde durch die Angabe des relevanten Standes der Technik (Dokumente D4 und D7) ergänzt und den geänderten Patentansprüchen angepaßt.

Auch hinsichtlich der Beschreibung bestehen somit keine Bedenken.

3.3. Der von der Beschwerdeführerin im Einspruchsverfahren vorgebrachte und im Beschwerdeverfahren nicht weiter verfolgte Einwand nach Artikel 100 c) EPÜ bezog sich im wesentlichen auf die fehlende Angabe der Führungsmittel der Stellhebel. Da der vorliegende Anspruch jedoch eine solche Angabe enthält, ist dieser Einwand gegenstandslos geworden.

4. Neuheit

Die Neuheit des Anspruchsgegenstands ergibt sich schon daraus, daß keines der ermittelten Dokumente des Standes der Technik die kennzeichnenden Merkmale bezüglich der an beiden Seiten des Radkörpers angeordneten Führungsnuten und des Stellhebels zeigt, mit deren Hilfe die Bowdenzüge auf voneinander unabhängigen, verschiedenen Verstellwegen angetrieben werden können.

Da die Neuheit auch nicht bestritten wurde, erübrigen sich weitere Ausführungen hierzu.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Der nächstkommende Stand der Technik wird von der in Spalte 2, Zeilen 22 bis 37 der Patentbeschreibung kommentierten Bedieneinheit gebildet, die nach Angabe der Beschwerdegegnerin schon am Prioritätstag des angefochtenen Patents in Fahrzeugen der Firma AUDI, Ingolstadt, zu finden war. Diese bekannte Bedieneinheit dient zum Einstellen der Temperatur im Fahrgastraum und zeigt alle im Oberbegriff des Anspruchs 1 enthaltenen Merkmale.

5.2. Die im Kennzeichen des Anspruchs 1 enthaltenen Merkmale schaffen mit konstruktiv relativ einfachen Mitteln die Möglichkeit, voneinander unabhängige, verschiedene und sowohl lineare als auch nichtlineare Verstellwege der die Einstellmittel bedienenden Bowdenzüge zu realisieren, wobei der Bedienungsknopf auch durchdrehend gemacht werden kann.

Die objektiv zu lösende Aufgabe des Patentgegenstands kann daher darin gesehen werden, eine Bedieneinheit nach dem vorgenannten Stand der Technik mit konstruktiv einfachen Mitteln derart zu gestalten, daß die genannten technischen Wirkungen erreicht werden.

5.3. Keines der ermittelten Dokumente des Standes der Technik betrifft eine Ausführung, die unmittelbar zur Lösung dieser Aufgabe im Sinne des Anspruchsgegenstandes führt, denn insbesondere das Merkmal, nach dem eine Führungsnut und ein Stellhebel an jeder Seite des Radkörpers angeordnet sind (siehe Punkt 4), ist keiner dieser Entgegenhaltungen zu entnehmen.

5.4. Aus der D7 ist eine Anordnung zur Betätigung zweier Hebel mittels eines Zahnradgetriebes bekannt, bei dem die Drehachsen des treibenden und des getriebenen Zahnrads senkrecht aufeinanderstehen und bei dem jeder Stellhebel mit einem in einen Führungsschlitz eingreifenden Führungszapfen versehen ist. Diese bekannte, für Kühlaggregate für Zimmeranlagen konzipierte Anordnung kann auch bei der Suche nach einer Aufgabenlösung vom Fachmann in Betracht gezogen werden, da dieses Problem nicht direkt mit der Anwendung bei Kraftfahrzeugen zusammenhängt.

Bei der in D7 gezeigten Lösung sind jedoch beide Stellhebel auf einer Seite des Radkörpers angeordnet und es sind im Radkörper durchgehende Führungsschlitze vorgesehen, die konstruktiv bedingt nur eine begrenzte Verstellmöglichkeit des Hebels zulassen. Die Verstellwege können nicht völlig unabhängig voneinander gewählt werden, wie dies im angefochtenen Patent gefordert wird, denn die Führungsschlitze dürfen sich nicht kreuzen und einander auch nicht zu nahe kommen, damit noch eine ausreichende Festigkeit und Stabilität des Radkörpers gewährleistet ist. Ein Durchdrehen des Bedienungsknopfes ist bei dieser Lösung auch nicht möglich.

5.5. Die Beschwerdeführerin hat weiterhin auf die D1 hingewiesen, aus der es bekannt ist, an beiden Seiten einer Steuerscheibe Führungsnuten vorzusehen und in jeder Führungsnut einen Führungszapfen eingreifen zu lassen, wobei jedoch beide Führungszapfen einem gemeinsamen Stellhebel zugeordnet sind. Nach Meinung der Beschwerdeführerin lassen sich bei Bedarf selbstverständlich statt eines Stellhebels auch zwei verschiedene Stellhebel jedem einzelnen Führungszapfen zuordnen.

Dieser Argumentation kann sich die Kammer jedoch aus folgenden Gründen nicht anschließen:

Die doppelseitige Führung des einzigen Hebels nach der D1 ist vorgesehen, um eine symmetrische Anordnung der kraftübertragenden Teile und einen günstigen Kraftfluß zu erreichen (Seite 3, zweiter Absatz der D1). Diese bekannte Anordnung führt daher den Fachmann weg von dem Gedanken zur Aufteilung des Hebels, da dann gerade die angestrebten Vorteile verloren gehen würden.

Weiter kann in der Anordnung nach der D1 der Stellhebel den Umfang der Steuerscheibe leicht umgreifen, da diese über eine zentrale Welle angetrieben wird. Ein solches Umgreifen ist bei der in D7 offenbarten Anordnung des Radkörpers nicht ohne weiteres möglich, da die Lagerung der senkrecht aufeinanderstehenden Zahnräder eine solche konstruktive Verbindung der aus der D1 und D7 bekannten Lösungen verhindert.

Bei der Anordnung nach Anspruch 1 des angefochtenen Patents ist es im Gegensatz zu der von der Beschwerdeführerin vorgetragenen Auffassung durchaus wesentlich, wie die zwei Kegelräder gelagert sind. In dieser Hinsicht steht der im Oberbegriff des Anspruchs 1 definierte Grundkörper, der aus einer vorderen Frontplatte und einem rückwärtigen Trägerelement besteht, in funktionellem Zusammenhang mit den kennzeichnenden Merkmalen, da hierdurch ein freier Zugang zu beiden Seiten des Radkörpers ermöglicht wird. Dies trägt zur Lösung der gestellten Aufgabe bei, insbesondere was die Kompaktheit der Bedieneinheit und die Möglichkeit zum Durchdrehen des Bedienungsknopfes anbelangt.

Objektiv gesehen können, nach Auffassung der Kammer, somit der D1 und der D7 weder einzeln noch in Kombination Anregungen entnommen werden, die bekannte Bedieneinehit nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 in naheliegender Weise durch die kennzeichnenden Merkmale zu vervollständigen.

Eine solche Anregung ergibt sich auch nicht aus den weiteren im Einspruchsverfahren genannten, im Beschwerdeverfahren jedoch nicht mehr aufgegriffenen Entgegenhaltungen, die nach ihrem konstruktiven Inhalt und ihren Wirkungen alle weiter von dem beanspruchten Gegenstand abliegen als der vorstehend behandelte Stand der Technik.

5.6. Zusammenfassend kommt die Kammer zu dem Ergebnis, daß die entgegengehaltenen Druckschriften weder für sich noch in irgendwelchen Kombinationen und unter Berücksichtigung des einem Fachmann zu unterstellenden Wissens dem Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit patenthindernd entgegenstehen (Art. 56 EPÜ), so daß das Patent auf der Basis des vorliegenden Anspruchs 1 Bestand haben kann.

6. Gleiches gilt auch für die abhängigen Ansprüche 2 bis 19, die vorteilhafte Ausgestaltungen des Gegenstands des Anspruchs 1 beinhalten (Regel 29 (3) EPÜ).

7. Die angepaßte Beschreibung entspricht den Vorschriften des EPÜ, Regel 27, und ist für die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung geeignet.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Auflage, das Patent mit den in der mündlichen Verhandlung überreichten Ansprüchen (1 bis 19), der ebenfalls überreichten Beschreibung und den erteilten Zeichnungen aufrechtzuerhalten.

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