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  3. T 0026/92 27-01-1994
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T 0026/92 27-01-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T002692.19940127
Date de la décision
27 January 1994
Numéro de l'affaire
T 0026/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87108473.7
Classe de la CIB
C23C 2/20
C23C 2/18
C23C 2/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 570.05 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Abblasvorrichtung zum kontinuierlichen beidseitigen Beschichten von Metallband

Nom du demandeur
DUMA Konstruktionsbüro
Nom de l'opposant
Fontaine Engineering und Maschinen GmbH
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 104 1973
Mot-clé

Klarheit, erfinderische Tätigkeit (ja)

Kostenerstattung (nein)

Claims - clarity (yes)

Inventive step (yes)

Costs - apportionment (no)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
J 0007/99
T 0694/95
T 2175/15

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 11. Juni 1987 eingereichten europäischen Patentanmeldung 87 108 473.7 ist am 9. August 1989 das europäische Patent Nr. 0 249 234 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte Patent wurde, gestützt auf Artikel 100 a) EPÜ, ein Einspruch wegen mangelnder Neuheit und erfinderischer Tätigkeit eingelegt. Zur Stützung dieses Vorbringens wurden im Laufe des Einspruchsverfahrens die folgenden Druckschriften genannt:

D1 US-A-3 941 086,

D2 DE-A-3 233 963,

D3 DE-C-2 332 532 und,

D4 FAG Publ. Nr. RM 41 141 DB, 1983, FAG.

D5 EP-A-72 624.

Im Beschwerdeverfahren wurde weiterhin noch auf die Druckschrift

D6 US-A-3 753 418

verwiesen, um die Interpretation der Druckschrift D1 zu erleichtern.

III. Im Laufe des Einspruchsverfahrens wurden am 1. August 1990, mit Schreiben vom 31. Juli 1990 geänderte Unterlagen vorgelegt, die einen unabhängigen Anspruch 1 und 10 abhängige Ansprüche aufweisen.

Die Einspruchsabteilung hat am Ende der mündlichen Verhandlung vom 7. Oktober 1991 entschieden, daß das Patent in dieser geänderten Fassung den Erfordernissen des Übereinkommens genügt. Die schriftliche Begründung dieser Entscheidung wurde am 29. Oktober 1991 zur Post gegeben.

Anspruch 1 in dieser Fassung lautet:

"1. Vorrichtung zum Abblasen von überflüssigem Beschichtungsmaterial beim kontinuierlichen beidseitigen Beschichten von Metallband, insbesondere beim Verzinken von Stahlband, mit einer parallel zur Metallbandfläche (33) angeordneten, druckluftbeaufschlagten Abblasdüse (1), deren Düsenspalt (2) durch zwei gegeneinander verstellbare Düsenlippen (4) gebildet wird, wobei die Spaltlänge der Abblasdüse (1) größer ist als die Breite des Metallbandes und wobei ein von der Abblasdüse (1) geführtes Abdeckelement (11) vorgesehen ist, durch das die Drucksluftzufuhr zum Düsenspalt (2) im Bereich außerhalb der an die Metallbandbreite jeweils angepaßten Spaltlänge abdeckbar ist, dadurch gekennzeichnet, daß das Abdeckelement ein flexibles Führungsband ist, und daß an dessen die Spaltlänge zur Metallbandkante hin begrenzender Seite ein verschiebbarer Block (17) und eine auf den Kantenbereich des Metallbandes einwirkende Kantendüse (21) angeordnet sind."

IV. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) legte am 30. Dezember 1991 gegen die Entscheidung unter gleichzeitiger Zahlung der vorgeschriebenen Gebühr Beschwerde ein. Die Beschwerdebegründung ging am 6. März 1992 ein.

V. Die von der Beschwerdeführerin schriftlich sowie in der mündlichen Verhandlung am 27. Januar 1994 vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Zwar werde die Neuheit des geänderten Patentbegehrens nicht bestritten, jedoch beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Die Druckschrift D1 repräsentiere den nächstkommenden Stand der Technik; alle Merkmale im Oberbegriff des Anspruchs 1 seien daraus bekannt. Darüber hinaus wirke bei der aus der Druckschrift D1 bekannten Vorrichtung der Düsenspalt gleichfalls als Längsnut entlang der das bekannte Abdeckelement geführt werde. Da das im Bedeutungsumfang unklar formulierte Merkmal "flexibles Führungsband" keine genaue Abgrenzung zulasse und ferner die externe Anordnung von Kantendüsen in der Beschreibung des Streitpatents als bekannt anerkannt werde, beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Die Auslegung der kennzeichnenden Merkmale durch die Einspruchsabteilung dahingehend, daß die Kantendüse innerhalb der Abblasdüse angeordnet sein müsse, sei nicht in Übereinstimmung mit der unklar breiten Formulierung dieses Anspruchs und sei überraschend erfolgt. Da deshalb dieses Auslegung des Merkmals auch nicht recherchiert worden sei, müsse die Sache zur erneuten Prüfung an die erste Instanz zurückverwiesen werden.

Es treffe nicht zu, daß die Ansprüche 5, 6 und 7 Weiterbildungen der Merkmale von Anspruch 1 beträfen. Die in den Ansprüchen 5 und 6 angegebenen Merkmale seien aus der Druckschrift D1, bzw. aus der Druckschrift D6, auf die die Druckschrift D1 in dieser Hinsicht Bezug nehme, bekannt. Die Merkmale des Anspruchs 7 seien in Zusammenschau mit der Druckschrift D4 nahegelegt.

VI. Die Beschwerdegegnerin bestritt die Gültigkeit dieser Auffassung im wesentlichen mit folgenden Argumenten:

Der Begriff "flexibles Führungsband" sei im Kontext des gesamten Anspruchs im Zusammenhang mit dessen Funktion als Führungs- und Abdeckelement ausreichend klar. Im Gegensatz dazu sei das Abdeckelement der Druckschrift D1 eben kein flexibles Führungsband sondern eine starre Stange mit keilförmigem Querschnitt, das zudem an seiner in der Abblasdüse befindlichen Seite weder einen Block noch eine Kantendüse aufweise. Wie auch in der Beschreibung des Streitpatents dargelegt sei, vgl. EP-B-0 249 234, Spalte 1, Zeilen 37 bis 52, sei es zuvor nur bekannt gewesen, Kantendüsen extern auf die jeweilige Bandkante einzustellen. Durch die in Anspruch 1 beanspruchte Einheit aus Kantendüse, Block und als flexibles Führungsband ausgebildetem Abdeckelement sei die gleichzeitige Einstellung von Düsenspalt und Kantendüse gewährleistet und damit eine Automatisierung der Vorrichtung überhaupt erst möglich.

Dadurch daß die Beschwerdeführerin auch mündlich nur die bereits schriftlich vorgetragenen Argumente wiederholt habe, sei die mündliche Verhandlung, die von der Beschwerdegegnerin nicht beantragt worden sei, überflüssig gewesen und habe nur unnütze Kosten verursacht.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents, hilfsweise die Zurückverweisung der Sache an die Vorinstanz zur weiteren Prüfung.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und der Beschwerdeführerin die Kosten der Vergütung des Vertreters und die der Beschwerdegegnerin für die mündliche Verhandlung sowie die Reisekosten der Patentinhaberin und deren Vertreter zur mündlichen Verhandlung aufzuerlegen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Die Kammer hat keine Beanstandungen im Hinblick auf Artikel 123 EPÜ gegen die geänderten Unterlagen. Solche Beanstandungen sind auch von der Beschwerdeführerin nicht erhoben worden.

3. Klarheit (Artikel 84 EPÜ)

Anspruch 1 in der geltenden, geänderten Fassung enthält das Merkmal, daß das Abdeckelement "ein flexibles Führungsband ist, welches entlang einer Längsnut im Bereich des Düsenspaltes bewegbar ist". Der Begriff des Bandes impliziert für den Techniker eindeutig die Eigenschaften: flach, lang, dünn und gleichzeitig aufwickelbar, zumindest aber über Rollen umlenkbar. Ein flacher, langer und dünner Gegenstand der nicht aufwickelbar sondern starr ist, würde nie als Band sondern als Flachstab bezeichnet. Im Kontext des Anspruchs 1 soll das Band ein in einer Längsnut bewegbares Führungsband sein, an dessen die Spaltlänge zur Metallbandkante hin begrenzender Seite ein Block und eine Kantendüse befestigt sind. Dem Fachmann, der den Patentanspruch in der gebotenen Weise technisch sinnvoll liest, ist damit klar und eindeutig, daß Bandmaterial und -dimensionen einerseits und die Dimensionen der Längsnut andererseits so aufeinander abgestimmt sein müssen, daß das Band seine Führungsfunktion erfüllt, d. h. bezüglich Druck- und Zugbeanspruchung starr verhält, soweit es sich in der Längsnut bewegt, aber aufgerollt werden kann, soweit es nicht von der Längsnut gefaßt ist.

Das Merkmal im Oberbegriff des Anspruchs, daß durch das Abdeckelement, "die Druckluftzufuhr zum Düsenspalt ... abdeckbar ist", impliziert, daß das Abdeckelement, und damit auch das diese Funktion erfüllende "Führungsband" und die "Längsnut" im Innenraum der Abblasdüse angeordnet sein müssen. Um seine Funktion als Abdeckelement für den Düsenspalt erfüllen zu können, muß das Band mit seiner Breitseite zum Düsenspalt hin gerichtet sein. Somit ist ausgeschlossen, daß der Düsenspalt die Funktion der Längsnut erfüllen kann. Die Längsnut ist damit zwangsläufig ein von dem Düsenspalt unabhängiges Konstruktionsmerkmal des Innenraums der Abblasdüse.

Ferner impliziert das Merkmal, daß der Block und die Kantendüse an der die Spaltenlänge zur Metallbandkante hin begrenzenden, sich im Innenraum der Abblasdüse befindlichen Seite des Führungsbandes angeordnet sind, daß zumindest große Teile sowohl des Blocks als auch der Abblasdüse bei bestimmungsgemäßem Gebrauch im Innenraum der Abblasdüse verschiebbar sein müssen. Das schließt natürlich nicht aus, daß Teile des Blocks bzw. der Kantendüse durch den Düsenspalt nach außen ragen können.

Da Anspruch 1 somit deutlich den Gegenstand offenbart, für den Schutz begehrt wird, verletzt er nicht die Bestimmungen des Artikels 84 EPÜ.

4. Neuheit

Da keine der genannten Entgegenhaltungen, in Kombination, alle Merkmale des Anspruchs 1 offenbart, ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu. Diese Tatsache ist unbestritten.

5. Nächstkommender Stand der Technik

Die Kammer geht, gleich beiden Parteien, davon aus, daß die Druckschrift D1 der nächstkommende Stand der Technik ist, aus dem alle Merkmale des Oberbegriffs von Anspruch 1 bekannt sind.

Diese bekannte Vorrichtung zum Abblasen von überflüssigem Beschichtungsmaterial weist Abdeckelemente (90, 91) in Form von starren Stäben mit keilförmigem Querschnitt auf, die mit ihrer spitzwinkligen Vorderkante im Düsenspalt der Abblasdüse geführt werden.

6. Technische Aufgabe und Lösung

Bei der aus der Druckschrift D1 bekannten Abblas- vorrichtung sind die Abdeckelemente starre Stäbe, die eine erhebliche Länge aufweisen, wenn die Abblasdüse an unterschiedliche Metallbandbreiten anpaßbar sein soll. Bei einer großen Breite des behandelten Metallbandes ragen die Abdeckelemente dann entsprechend weit seitlich aus der Abblasdüse heraus, was bei dem Einbau dieser Abblasdüse in bestehende Produktionsanlagen zu berücksichtigen ist. Darüber hinaus ist dieser Druckschrift keine Information über die Anordnung der allgemein üblichen Kantendüsen zu entnehmen. Es ist deshalb anzunehmen, daß diese, wie allgemein üblich, getrennt von der Kantendüse anzuordnen und auf die Metallbandkante zu richten sind (EP-B-0 249 234, Spalte 1, Zeilen 37 bis 52). Damit muß die Justage der Kantendüsen stets zusätzlich zu der Positionierung der Abdeckelemente erfolgen, was insbesondere auch die Automatisierung dieser Anpaßvorgänge verhindert. Neben dieser umständlichen Handhabung führt die verhältnismäßig große Distanz der Kantendüsen zu dem Metallband zu einem unnötig hohen Druckluftdurchsatz.

Ausgehend von der Druckschrift D1 besteht somit die zu lösende technische Aufgabe darin, eine leichter handhabbare, raumsparende und wartungsärmere Abblasvorrichtung zu schaffen, die sowohl eine zügige manuelle Einstellung der Ablasbedingungen als auch die Automatisierung dieser Vorgänge zuläßt (vgl. Seite 2, vorletzter Absatz, und Seite 3, letzter Absatz, der ursprünglich eingereichten Unterlagen des Streitpatents).

Diese Aufgabe wird hier dadurch gelöst, daß die bekannte Abblasvorrichtung den Merkmalen im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 entsprechend modifiziert wird.

Das Prinzip dieser Lösung besteht darin, daß die Kantendüsen, die nach dem Stand der Technik separate Bauelemente waren, mit dem nunmehr als Führungsband ausgebildeten Abdeckelement und einem die Führung innerhalb der Abblasdüse erleichternden Block baulich zu vereinen. Dadurch erfolgt die Einjustierung der Kantendüsen zusammen mit der Einrichtung der Abdeckelemente auf die Kante des zu behandelnden Bandes. Die Bandform des Abdeckelements erlaubt es, dieses außerhalb der Abblasdüse platzsparend aufzurollen.

7. Erfinderische Tätigkeit

Keine der von der Beschwerdeführerin genannten Druckschriften betrifft eine Vorrichtung zum Abblasen von Beschichtungsmaterial, das eine Kantendüse aufweist. Somit ist davon auszugehen, daß die Würdigung des diesbezüglichen Standes der Technik in der Beschreibung des Streitpatents (EP-B-0 249 234, Spalte 1, Zeilen 37 bis 52,) zutrifft.

Danach war es bekannt, die Kantendüsen extern, d. h. getrennt und außerhalb von der Abblasdüse, anzuordnen.

Die Kammer kann nicht nachvollziehen, aufgrund welcher naheliegender Überlegungen ein Fachmann ohne rückschauende Betrachtungsweise dazu geführt werden sollte, von der starren Bauweise des Abdeckelements abzugehen, dieses als flexibles Führungsband mit Schieberblock auszubilden und auch noch die Kantendüse mit dieser bereits gegenüber dem Stande der Technik modifizierten Ausführung des Abdeckelements in der im Kennzeichen des Anspruchs 1 angegebenen Weise baulich zu vereinen, d. h. ganz oder teilweise in den Innenraum der Abblasdüse hineinzuverlegen. Die Kombination der Merkmale des Anspruchs 1 bedingt zwangsläufig, daß sich zumindest ein Teil des Körpers der Kantendüse, nämlich der an der Seite des Führungsbandes angeordnete, im Innenraum der Abblasdüse befindet. Dabei ist es für das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit nicht entscheidend, ob und wie weit die Kantendüse aus der Abblasdüse herausragt. Die Entscheidung darüber gehört vielmehr zu der dem Fachmann durch die Anspruchsformulierung gewährten Gestaltungsfreiheit. Da sich der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht in naheliegender Weise aus dem genannten Stand der Technik ergibt, gilt er als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend (Artikel 56 EPÜ).

8. Abhängige Ansprüche

Die zurückbezogenen Ansprüche 2 bis 11 betreffen Weiterbildungen des Gegenstandes von Anspruch 1, sind also abhängige Ansprüche im Sinne von Regel 29 (4) EPÜ, d. h. sie enthalten alle Merkmale des unabhängigen Anspruchs 1. Bei dieser Wertung ist es unerheblich, ob die Weiterbildung Merkmale im Oberbegriff oder im kennzeichnenden Teil des unabhängigen Anspruchs 1 betreffen (vgl. auch Richtlinien Teil C, III, 3.6a).

Da, wie oben festgestellt wurde, die den Anspruch 1 bildende Grundkombination von Merkmalen auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, hat die Tatsache, daß die in den abhängigen Ansprüchen angegebenen weiterbildenden Merkmale für sich gesehen bekannt sind, keinen Einfluß mehr auf den Bestand des Patents.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 11 werden vielmehr durch den gewährbaren Anspruch 1 mitgetragen.

Auch gegen die übrigen Unterlagen bestehen keine Einwände.

9. Zurückverweisung

Der geltende Anspruch 1 beruht auf einer Zusammenfassung der ursprünglichen und erteilten Ansprüche 1 und 2, die dem Recherche- und dem Prüfungsverfahren zugrundelagen. Wie die Ausführungen im obigen Punkt 3 zeigen, ist der durch die Merkmale des Anspruchs 1 definierte Gegenstand klar. Die Kammer stimmt in dieser Auslegung mit der Vorinstanz überein.

Es ist somit kein Grund erkennbar, weshalb die vorliegende Sache zur weiteren Prüfung an die Vorinstanz zurückverwiesen werden sollte.

10. Kostenverteilung

Gemäß Artikel 104 (1) EPÜ trägt im Einspruchsverfahren grundsätzlich jeder Beteiligte die ihm erwachsenen Kosten selbst. Aus Billigkeitsgründen kann im Einzelfall über eine Verteilung der Kosten, die durch eine mündliche Verhandlung oder durch eine Beweisaufnahme verursacht worden sind, anders entschieden werden.

Die Voraussetzung der Billigkeit ist dann gegeben, wenn die Kosten ganz oder teilweise durch ein Verhalten eines Beteiligten verursacht werden, das mit der bei der Wahrnehmung von Rechten zu fordernden Sorgfalt nicht in Einklang steht, die Kosten also schuldhaft durch leichtfertiges oder gar böswilliges Handeln verursacht werden (vgl. Singer EPÜ Artikel 104 Rdn. 6: Prüfungsrichtlinien D-IX, 1.4).

Im vorliegenden Fall kann der Beschwerdeführerin ein solcher Vorwurf nicht gemacht werden. Sie hat lediglich von ihrem Recht Gebrauch gemacht, eine mündliche Verhandlung zu beantragen. Nach Artikel 116 (1) EPÜ findet eine mündliche Verhandlung "auf Antrag eines Beteiligten statt". Aus dem Wortlaut dieser Bestimmung, die keinerlei Beschränkung enthält, ergibt sich, daß jeder Beteiligte mündliche Verhandlung beantragen kann, wenn er dies für notwendig hält. Insbesondere ist nicht zu prüfen, ob die Verhandlung objektiv sachdienlich ist. Wenn ein Beteiligter glaubt, seine Argumente mündlich überzeugender vortragen zu können, so hat er das Recht hierzu, selbst wenn er schon ausführlich schriftlich Stellung genommen hat. Auch spielt es keine Rolle, ob er die gleichen Argumente verwendet.

Nichts anderes hat die Beschwerdeführerin getan. Es besteht daher kein Anlaß, von dem Prinzip, daß jeder Beteiligte seine Kosten selbst trägt, abzuweichen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag auf Kostenauferlegung wird zurückgewiesen.

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