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T 0908/91 16-11-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T090891.19931116
Date de la décision
16 November 1993
Numéro de l'affaire
T 0908/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85111528.7
Classe de la CIB
B25H 1/00
B25H 1/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 551.41 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Arbeitsplatzanordnung

Nom du demandeur
Priesemuth, Wolfgang, Dipl.-Ing.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 67 1973
Mot-clé

Deutlichkeit und erfinderische Tätigkeit (ja) - nach Änderung

Rückzahlung der Beschwerdegebühr (nein - trotz Verfahrensmangels

Claims - Clarity (yes)

Inventive step (yes) - after amendment

Reimbursement of appeal fee - equity (no)

Exergue
Kann einer Beschwerde erst nach Beseitigung erheblicher, bereits von der Prüfungsabteilung in verfahrensmäßiger Hinsicht nicht zu beanstandender Weise gerügter Mängel stattgegeben werden, so entspricht eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr trotz eines wesentlichen Verfahrensmangels im Erteilungsverfahren nicht der Billigkeit (Punkt 9 der Entscheidung).
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
J 0032/95
T 0089/93

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 12. September 1985 eingereichte und am 3. September 1986 als EP-A-0 192 816 veröffentlichte europäische Patentanmeldung 85 111 528.7 wurde durch Entscheidung der Prüfungsabteilung vom 26. April 1991 zurückgewiesen. Der Entscheidung lag der Patentanspruch 1 in einer mit Schreiben vom 28. November 1990 eingereichten Fassung zugrunde.

II. In dem der Entscheidung vorausgegangenen Prüfungsverfahren erließ die Prüfungsabteilung drei Bescheide (13. Mai 1988, 7. Februar 1989 und 1. Juni 1990). Außerdem wurde auf den 11. April 1989 zu einer mündlichen Verhandlung vor der Prüfungsabteilung geladen, die auf Wunsch des Anmelders und jetzigen Beschwerdeführers abgesetzt wurde. Statt dessen fand am 12. Juni 1989 eine persönliche Rücksprache mit dem beauftragen Prüfer statt. Ausweislich des Protokolls wurde dabei ein Patentanspruch 1 in der Fassung vom 21. September 1988 unter Berücksichtigung der Druckschrift D1 (DE-A-3 116 352) diskutiert und zur Einreichung eines neuen Patentanspruchs 1, gegebenenfalls mit Hilfsanträgen aufgefordert.

III. Die Entscheidung der Prüfungsabteilung ist damit begründet, daß der mit Eingabe vom 28. November 1990 eingereichte Anspruch 1 Relativbegriffe enthalte und deshalb unklar sei (Punkt 7a der Entscheidung) und mangels erfinderischer Tätigkeit seines Gegenstandes nicht gewährbar sei, da die über die Druckschrift D1 hinausgehenden Merkmale nur triviale Maßnahmen beträfen, die in keiner Weise zur Lösung der der Anmeldung zugrunde liegenden Aufgabe beitrügen. Dabei geht die Prüfungsabteilung davon aus, daß eines der im Kennzeichen dieses Anspruchs enthaltenen Merkmale gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoße und deshalb "zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit dieses Anspruchs nicht in Betracht gezogen werden" könne (Punkt 7b der angefochtenen Entscheidung). Obwohl dieser letztere Einwand gegen dieses neu in den Anspruch aufgenommene Merkmal noch nicht erhoben worden war, sieht die Prüfungsabteilung keinen Verstoß gegen Artikel 113 EPÜ (rechtliches Gehör) für gegeben, da der Anmelder mit Vorlage des Anspruchs ohne Einschränkung um den Erlaß einer beschwerdefähigen Entscheidung für den Fall gebeten habe, daß die Prüfungsabteilung eine Patenterteilung für völlig ausgeschlossen erachte und da der Anmelder in der Eingabe vom 28. November 1990 bereits von sich aus zu der Frage der ursprünglichen Offenbarung dieses Merkmals Stellung genommen habe.

IV. Gegen diese Zurückweisungsentscheidung ist am 29. Mai 1991 unter gleichzeitiger Zahlung der entsprechenden Gebühr Beschwerde erhoben worden. Die Beschwerdebegründung ist am 3. August 1991 eingegangen.

V. Der Beschwerdeführer hat in der Beschwerdebegründung gerügt, im Prüfungsverfahren sei gegen den allgemein anerkannten Grundsatz einer ökonomischen, auch für den Anmelder transparenten Verfahrensführung und der Verfahrensehrlichkeit verstoßen und "Obstruktion" betrieben worden. Insbesondere sei am Ende der persönlichen Rücksprache nicht einmal indiziell davon die Rede gewesen, daß der beauftragte Prüfer an seiner im ersten Amtsbescheid vertretenen Auffassung der Nichtpatentfähigkeit des Anmeldungsgegenstandes, insbesondere des ursprünglichen Patentanspruchs 1, festhalten wolle.

Der Beschwerdeführer hat ferner einen Verstoß gegen Artikel 113 EPÜ darin gesehen, daß in dem Zurückweisungsbeschluß ein Anspruch wegen Mangels an erfinderischer Tätigkeit seines Gegenstandes als nicht gewährbar erachtet wurde, der ein zusätzliches Merkmal enthielt, das in keiner der im Prüfungsverfahren eingereichten früheren Versionen enthalten war. Dem Anmelder hätte somit vor der Zurückweisung Gelegenheit zu einer weiteren Stellungnahme gegeben werden müssen. Der Antrag auf Erlaß einer beschwerdefähigen Entscheidung sei nicht ohne Beschränkung erfolgt, sondern für den Fall, daß die Prüfungsabteilung eine Patenterteilung für völlig ausgeschlossen erachte.

Gleichzeitig mit der Beschwerdebegründung ist der ursprüngliche Anspruch 1 einem Hauptantrag, ein mit Schreiben vom 21. September 1988 eingereichter Anspruch 1 einem Hilfsantrag I und zwei mit Schreiben vom 11. September 1989 eingereichte Ansprüche 1 Hilfsanträgen II und III zugrunde gelegt worden. Keine dieser Versionen entspricht dem Anspruch 1, auf dem die angefochtene Entscheidung beruht.

VI. Auf einen Bescheid der Kammer vom 29. September 1993, in dem verschiedene Mängel im Hinblick auf Artikel 84 EPÜ (Deutlichkeit und Stützung durch die Beschreibung) aufgezeigt wurden, hat der Beschwerdeführer am 5. November 1993, mit Schreiben vom 28. Oktober 1993, neue Ansprüche 1 bis 11, die die bisherigen Ansprüche ersetzten, sowie drei neue Beschreibungsseiten eingereicht. Anspruch 1 in dieser Fassung lautet:

"1. Arbeitsplatzanordnung für die Serienfertigung kleiner, aus einer Vielzahl von Kleinteilen bestehender Geräte mit einer an einem Tisch (1) angeordneten Folge von Arbeitsplätzen, die aufeinanderfolgenden Fertigungsstufen des zu fertigenden Geräts zugeordnet sind, und mit Ver- und Entsorgungsanschlüssen für die Arbeitsplätze, z. B. für elektrische Energie, Beleuchtung, Gas, Luft, Wasser, dadurch gekennzeichnet, daß die Arbeitsplätze am Außenumfang eines Tisches angeordnet sind, dessen Tischfläche (11) die Form eines geschlossenen oder nach einer Seite aufgeschnittenen Rings mit kreisförmiger oder polygonaler Form des inneren und äußeren Umfangs aufweist, daß diese Tischfläche in jeweils einem Arbeitsplatz zugeordnete Sektoren unterteilt ist, daß im tischflächenfreien Mittelbereich (16) die Ver- und Entsorgungsanschlüsse für alle Arbeitsplätze angeordnet sind und daß im Abstand über dem tischflächenfreien Mittelbereich des Tisches eine diesen überdeckende Regalplatte (30) angeordnet ist."

VII. Der Beschwerdeführer beantragt somit, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben und ein Patent mit folgenden Unterlagen zu erteilen:

- Ansprüche 1 bis 9,

eingegangen am 5. November 1993 mit Schreiben vom 28. Oktober 1993;

- Beschreibung

Seiten 1, 2 und 2a, eingegangen am 5. November 1993 mit Schreiben vom 28 Oktober 1993

Seiten 3 bis 7, wie ursprünglich eingereicht;

- Zeichnungen

Blatt 1/3 bis 3/3, wie ursprünglich eingereicht.

Ferner beantragt er, die Beschwerdegebühr zurückzuzahlen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Änderungen (Artikel 123 (2) EPÜ)

Anspruch 1 ist aus den ursprünglichen Ansprüchen 1, 6 und 8 sowie der ursprünglichen Beschreibung, Seite 5, letzter Absatz, bis Seite 6 erster Absatz herleitbar. Die Ansprüche 2 bis 11 gehen auf die ursprünglichen Ansprüche 2 bis 5 und 7 bis 12 zurück.

Die nunmehr detaillierter formulierte Aufgabenstellung (Seite 2, dritter Absatz) ergibt sich aus der ursprünglichen Aufgabenstellung (Seite 2, erster Absatz) und in offensichtlicher Weise aus den Nachteilen des ursprünglich dargestellten Standes der Technik (Seite 1, zweiter Absatz).

Auch die nunmehr auf Seite 2a, zweiter Absatz, herausgestellten weiteren Vorteile ergeben sich für den Fachmann eindeutig und unmittelbar durch Vergleich der anmeldungsgemäßen Konstruktion mit dem Stand der Technik (Seite 1, zweiter Absatz der ursprünglichen Beschreibung).

Die geltenden Unterlagen beruhen somit auf der ursprünglichen Offenbarung und geben deshalb keinen Anlaß zur Beanstandung im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ.

3. Artikel 84 EPÜ

Der vorliegende Anspruch 1 drückt nunmehr deutlich aus, daß die Arbeitplatzanordnung für die Serienfertigung von aus einer Vielzahl von Einzelteilen bestehenden kleinen Geräten geeignet sein muß, wobei unter Serienfertigung nicht ein Verfahren verstanden wird, bei dem an identischen Arbeitsplätzen gleichzeitig und unabhängig voneinander gleiche Geräte hergestellt werden, sondern ein Verfahren, bei dem die Fertigung jedes Geräts in einzelnen, einer Folge von aufeinanderfolgenden Arbeitsplätzen zugeordneten Fertigungsstufen erfolgt. Für sich gesehen ist zwar die Formulierung "kleine Geräte" ein Relativbegriff; im Zusammenhang mit dem vorliegenden Anspruch ist jedoch ohne weiteres deutlich, daß es sich um Geräte handelt, die während der Fertigung in die Hand genommen und manipuliert werden können.

Der Inhalt des vorliegenden Anspruchs 1 deckt, im Gegensatz zu früheren Versionen, auch alle im Rahmen der von ihm abhängigen Ansprüche möglichen besonderen Ausführungsformen ab.

Anspruch 1 gibt keinen Anlaß, einen Einwand im Hinblick auf Artikel 84 EPÜ zu erheben.

4. Neuheit

Durch die im Recherchenbericht aufgeführten Druckschriften ist keine Arbeitsplatzanordnung bekannt geworden, die für die Serienfertigung kleiner, aus einer Vielzahl von Kleinteilen bestehender Geräte bestimmt ist und die in Abstand über einem tischflächenfreien Mittelbereich eine diesen überdeckende Regalplatte aufweist.

Der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 ist somit neu.

5. Nächstkommender Stand der Technik

Die Druckschrift D1 betrifft eine Versorgungseinrichtung für Laboratorien, die es gestattet, eine an jeweils wechselnde Versuchsbedingungen in Ausdehnung und Höhe anpaßbare Arbeitsfläche um einen Versorgungsturm zu gruppieren. In der Ausführungsform nach Figur 2, die in der angefochtenen Entscheidung als dem Anmeldungsgegenstand am nächsten kommend angesehen wurde, sind vier rechteckige Tische zu einer größeren gleichfalls rechteckigen Arbeitsfläche zusammengestellt. Eine Folge von Arbeitsplätzen, die aufeinanderfolgenden Fertigungsstufen eines zu fertigenden Geräts zugeordnet werden könnten, ist nicht erkennbar. Die Arbeitsfläche dient vielmehr dazu, die für die Durchführung eines Experiments notwendigen, evtl. großen und sperrigen Geräte zu plazieren und einen Arbeitsplatz für die Experimentatoren zu schaffen. Eine Möglichkeit zur Aufbewahrung und Zuführung von Kleinteilen ist bei dieser bekannten Anordnung nicht gegeben.

Die Druckschrift D2, US-A-3 537 381, der gemäß Recherchenbericht eine besondere Bedeutung zukommt, offenbart eine ringförmig um eine zentrale Reinluftzufuhr angeordnete Anzahl von Arbeitsplätzen. Auch diese bekannte Anordnung besitzt keine Möglichkeit zur Aufbewahrung und Zuführung von Kleinteilen.

Weder die aus der Druckschrift D1 bekannte Arbeitsfläche mit Versorgungsturm noch die aus der Druckschrift D2 bekannte Arbeitsplatzanordnung ist somit für die Serienfertigung kleiner, aus einer Vielzahl von Kleinteilen bestehender kleiner Geräte vorgesehen oder geeignet.

Da auch die übrigen im Recherchenbericht aufgeführten Druckschriften eine solche Arbeitsplatzanordnung nicht betreffen, sieht die Kammer den in der Beschreibung der Patentanmeldung (EP-A-0 192 816, Seite 1) angegebenen Stand der Technik, von dem der Oberbegriff des Anspruchs 1 ausgeht, weiterhin als nächstkommend an.

6. Aufgabe und Lösung

Demgegenüber besteht ausweislich der am 5. November 1993 eingegangenen Seite 2 der Beschreibung die zu lösende technische Aufgabe darin, eine Arbeitsplatzanordnung gemäß Oberbegriff des Anspruchs 1 zu schaffen, die gegenüber der bekannten Arbeitsplatzanordnung unkomplizierter ausgebildet ist, die im wesentlichen mit einer einzigen Versorgungs- und Entsorgungseinrichtung auskommt, wobei die Bereitstellung und Inganghaltung der Versorgungs- und Entsorgungseinrichtung einfach zu bewerkstelligen ist, und bei der das Zusammenwirken der der Arbeitplatzanordnung zugeordneten bzw. an ihr arbeitenden Arbeitspersonen erheblich verbessert wird, so daß insgesamt die Fehlerrate bei der Serienfertigung der Geräte verringert wird.

Diese Aufgabe wird durch die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 gelöst.

Das Prinzip dieser Lösung besteht darin, daß die Arbeitsplätze am Außenumfang einer ringförmigen Tischfläche angeordnet sind und daß die gesamte Ver- und Entsorgung der Arbeitsplätze zentral über den tischflächenfreien Mittelbereich erfolgt. Die den tischflächenfreien Mittelbereich mit Abstand überdeckende Regalplatte schafft darüber hinaus die Voraussetzung, daß auch die Versorgung mit den Kleinteilen über diesen Mittelbereich erfolgen kann. Durch diese zentrale Versorgung und die Sektorform der einzelnen Arbeitsplätze ist gewährleistet, daß die Arbeitspersonen trotz leichtem Zugang zu allen Arbeitsmitteln ausreichend Ellenbogenfreiheit für ihre Arbeit haben. Die unmittelbare Nachbarschaft der aufeinanderfolgenden Fertigungsstufen gewährleistet darüberhinaus einen zügigen Fertigungsverlauf, ohne daß aufwendige Fördervorrichtungen eingesetzt werden müssen.

7. Erfinderische Tätigkeit

Keine der im Recherchebericht ermittelten Druckschriften befaßt sich mit dem Problem der Serienfertigung im Sinne des Oberbegriffs des Anspruchs 1.

Die Druckschrift D1 betrifft die Aufgabe, Arbeitstische in einem Laboratorien ohne größere Umbauten in Anordnung und Ausdehnung flexibel an wechselnde Versuchsanforderungen anzupassen (Seite 3, erster Absatz). Dazu werden rechteckige Tischmodule in der jeweils als zweckmäßig empfundenen Weise um einen zentralen Versorgungsturm herum angeordnet (Seite 7, dritter Absatz). Der wesentliche Gesichtspunkt für die Wahl der Tischkonfiguration ist immer, daß die Tischfläche groß genug sein muß, um alle für die Versuchsdurchführung benötigten Geräte aufzunehmen (Seite 7, letzter Absatz). Wie aus Figur 2 der Druckschrift D1 ersichtlich ist, hat der zentrale Versorgungsturm einen unterschiedlich großen Abstand vom Tischumfang. Bei der anmeldungsgemäßen Anordnung bedingt aber erst der für alle Arbeitspersonen in Reichweite befindliche Zugang zu den Ver- und Entsorgungsmitteln die Eignung für eine Serienfertigung im Sinne des Oberbegriffs von Anspruch 1. Eine zentrale Versorgung mit Kleinteilen ist bei der aus D1 bekannten Anordnung nicht vorgesehen.

Die Druckschrift D2 offenbart zwar eine ringförmige Anordnung von sektorförmigen Arbeitsplätzen um einen Mittelbereich. Da die Arbeitsplatzanordnung einen Reinluftbereich bilden soll, wird dieser Mittelbereich vollständig von einer Versorgungseinrichtung für gefilterte Reinluft eingenommen. Die übrigen Ver- und Entsorgungseinrichtungen sind nicht im Mittelbereich, sondern in einem über die gesamte Tischfläche reichenden pilzförmigen Dach angeordnet. Eine zentral angeordnete Versorgung mit Kleinteilen ist auch hier nicht möglich.

Die übrigen im Recherchenbericht genannten Druckschriften liegen dem Gegenstand des Anspruchs 1 noch ferner und vermögen diesen gleichfalls nicht nahezulegen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht somit gegenüber dem durch den Recherchebericht repräsentierten Stand der Technik auf einer erfinderischen Tätigkeit.

8. Der unabhängige Anspruch 1 ist mithin gewährbar.

Auch die abhängigen Ansprüche 9 bis 11 sowie die übrigen Unterlagen erfüllen die Voraussetzungen für eine Patenterteilung.

9. Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr

9.1. Der unabhängige Anspruch 1, der der angefochtenen Entscheidung zugrunde lag, enthielt das Merkmal "daß ... die Versorgungsanschlüsse zu einer äußeren Begrenzung des Tisches höchstens einen Abstand aufweisen, der der mittleren Grifflänge eines menschlichen Armes entspricht". Der von der Prüfungsabteilung erhobene Einwand, daß und weshalb dieses Merkmal gegen die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ verstoße, stellt einen der Gründe dar, auf die sich die angefochtene Entscheidung stützt (Art. 113 (1) EPÜ). Da der Beschwerdeführer im Verfahren vor der Prüfungsabteilung keine Gelegenheit hatte, sich zu diesem Einwand zu äußern, liegt mithin ein Verstoß gegen den in Artikel 113 (1) EPÜ verankerten Grundsatz des rechtlichen Gehörs und demzufolge ein wesentlicher Verfahrensmangel im Sinne der Regel 67 EPÜ vor.

9.2. Ausweislich der Prüfungsakte hat die Prüfungsabteilung dem Beschwerdeführer vorgeschlagen, den Anmeldungsgegenstand im Rahmen einer mündlichen Verhandlung am 11. April 1989 zu verhandeln. Dieser Termin zur mündlichen Verhandlung wurde jedoch aufgehoben, nachdem der Beschwerdeführer dessen Verschiebung beantragt hatte. Statt dessen fand auf Betreiben des Beschwerdeführers am 12. Juni 1989 eine persönliche Rücksprache mit dem beauftragten Prüfer statt. Da jedoch nur die aus drei Mitgliedern bestehende Prüfungsabteilung über die Erteilung des europäischen Patents oder die Zurückweisung der europäischen Patentanmeldung entscheiden konnte, waren die Aussagen und Stellungnahmen des beauftragten Prüfers im Rahmen dieser inoffiziellen persönlichen Rücksprachen für die Prüfungsabteilung bei der Entscheidungsfindung nicht bindend. Andererseits blieb es dem Beschwerdeführer unbenommen, jederzeit eine mündliche Verhandlung (Art. 116 EPÜ) zu beantragen, um auf diese Weise eine schnelle Entscheidung der Prüfungsabteilung herbeizuführen. Der Einwand des Beschwerdeführers, das Prüfungsverfahren sei widersprüchlich, unökonomisch und in nichttransparenter Weise geführt worden, ist deshalb als unbegründet zurückzuweisen.

9.3. Dem Hauptantrag und den drei Hilfsanträgen, die zunächst Gegenstand des Beschwerdeverfahrens waren, lagen Fassungen der Anmeldungsunterlagen zugrunde, die - wie der Verlauf des Beschwerdeverfahrens gezeigt hat - bereits von der Prüfungsabteilung zu Recht beanstandet worden sind. Der Beschwerde konnte daher erst stattgegeben werden, nachdem der Beschwerdeführer den Antrag gestellt hatte, ein europäisches Patent auf der Grundlage eines neuen auf einem Vorschlag der Kammer basierenden Anspruchs 1 sowie einer daran angepaßten Beschreibung zu erteilen.

9.4. Da der Beschwerde erst nach Beseitigung erheblicher, bereits von der Prüfungsabteilung in verfahrensmäßiger Hinsicht nicht zu beanstandender Weise gerügter Mängel stattgegeben werden konnte, kommt die Kammer zu dem Ergebnis, daß eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr trotz des wesentlichen Verfahrensmangels im Erteilungsverfahren nicht der Billigkeit entspricht. Das bedeutet, daß eine der in Regel 67 EPÜ genannten Voraussetzungen für die Rückzahlung der Beschwerdegebühr im vorliegenden Fall nicht erfüllt ist. Der Antrag des Beschwerdeführers auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr ist daher zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird mit der Auflage an die erste Instanz zurückverwiesen, ein europäisches Patent auf der Grundlage der folgenden Unterlagen zu erteilen:

- Ansprüche 1 bis 9,

eingegangen am 5. November 1993 mit Schreiben vom 28. Oktober 1993;

- Beschreibung

Seiten 1, 2 und 2a, eingegangen am 5. November 1993 mit Schreiben

Seiten 3 bis 7, wie ursprünglich eingereicht;

- Zeichnungen

Blatt 1/3 bis 3/3, wie ursprünglich eingereicht.

3. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird zurückgewiesen.

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