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  3. T 0813/91 23-11-1994
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T 0813/91 23-11-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T081391.19941123
Date de la décision
23 November 1994
Numéro de l'affaire
T 0813/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84730117.3
Classe de la CIB
B25D 17/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 578.62 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hydraulischer Aufbruchhammer

Nom du demandeur
Henze, Heinrich
Nom de l'opposant

Vibra-Ram Inh. H. Wack

Fried. Krupp GmbH

Outokumpu Oy

Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Neuheit (ja)

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Parallel appeals

Novelty (yes)

Inventive step (no)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 2. November 1984 eingereichte und am 12. Juni 1985 veröffentlichte Patentanmeldung Nr. 84 730 117.3 wurde am 27. Juli 1988 das europäische Patent 0 144 282 erteilt.

II. Gegen dieses Patent sind drei Einsprüche eingelegt worden. Sie stützten sich auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ.

Die Einspruchsabteilung hat in der Zwischenentscheidung vom 16. August 1991 festgestellt, daß das Patent unter Berücksichtigung der vorgenommenen Änderungen den Erfordernissen des Übereinkommens genüge. Sie nahm auf die folgenden Druckschriften Bezug:

D13/D32: Lieferkatalog NPK No 83.4: NPK Hydraulic Hammer

D14: Lieferkatalog NPK No 8210E: NPK Hydraulic Hammer

D15: Katalog 8301 E: Hydraulic Hammer Instructions Manual

D21: DE-A-2 410 360

Die übrigen im Einspruchsverfahren noch genannten Druckschriften hielt die Einspruchsabteilung aufgrund des geänderten Anspruchs 1 nicht mehr für wichtig.

III. Gegen die Zwischenentscheidung haben die Einsprechenden 01. und 03 frist- und formgemäß Beschwerden eingelegt.

IV. Am 23. November 1994 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

Die ordnungsgemäß geladene Einsprechende 02 als weitere Verfahrensbeteiligte war wie angekündigt (siehe Schriftsatz vom 18. Oktober 1994), nicht erschienen. Das Verfahren wurde ohne sie fortgesetzt (siehe Regel 71 (2) EPÜ).

1. Die Beschwerdeführerinnen beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerden zurückzuweisen und das Patent auf der Grundlage eines neuen Anspruchs 1 mit den restlichen Unterlagen der Zwischenentscheidung (Hauptantrag) bzw. auf der Grundlage der Zwischenentscheidung (Hilfsantrag) aufrechtzuerhalten.

2. Der während der mündlichen Verhandlung als Hauptantrag überreichte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Hydraulischer Aufbruchhammer mit einem Stahlgehäuse (3, 103), welches das aus dem Meißel (10, 110') und seiner Antriebseinheit (1, 101) gebildete Werkzeug mit Ausnahme einer Öffnung zum Durchlaß des freien Meißelendes vollständig umschließt, wobei die von dem Gehäuse (3, 103) derart nahezu vollständig umschlossene Antriebseinheit (1, 101) ausschließlich mittels elastischen und dämmenden Materials innerhalb des Gehäuses allseitig geführt und an diesem abgestützt ist."

Der als Hilfsantrag aufrechterhaltene Anspruch 1 gemäß der Zwischenentscheidung entspricht Anspruch 1 gemäß Hauptantrag mit folgender Ergänzung zwischen den Worten "allseitig" und "geführt":

"umlaufend (4, 4', 104, 104a) und mindestens am vom Meißel (10, 110') abgewandten Ende axial (6, 106, 106a)"

3. Das Vorbringen der Beschwerdeführerinnen läßt sich wie folgt zusammenfassen:

Der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sei nicht zulässig, da nach der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 09/92 (ABl. EPA 1994, 875) die Beschwerdegegnerin darauf beschränkt sei, das Patent in der Fassung zu verteidigen, die die Einspruchsabteilung ihrer Zwischenentscheidung zugrundegelegt habe. Außerdem werde durch die Streichung des Merkmals "umlaufend" in diesem Anspruch 1 der Schutzbereich des Patents erweitert.

Was die Fassung des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag anbelange, so sei das Merkmal, daß die Antriebseinheit ... innerhalb des Gehäuses "allseitig umlaufend" und "mindestens am vom Meißel abgewandten Ende axial" geführt sei, der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung nicht zu entnehmen, wogegen das Merkmal "an diesem abgestützt" nicht erkennen lasse, was wo abgestützt sei.

Was den Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag betreffe, so unterscheide sich dieser Gegenstand von dem aus der Druckschrift D15 (bzw. D13, D14) bekannten Hammer nur dadurch, daß bei ihm das Gehäuse nicht vollständig geschlossen sei. Die Maßnahme, die Antriebseinheit vollständig einzukapseln, sei aber für den Fachmann aufgrund seiner allgemeinen Kenntnisse, wie diese z. B. der Druckschrift D26 ("Dubbel", Taschenbuch für den Maschinenbau, 14. vollständig neu bearbeitete und erweiterte Ausgabe, Springer-Verlag Berlin/Heidelberg/New York 1981, Seiten 739 bis 745) entnommen werden könnten, naheliegend, wenn es darum gehe, die Lärmabstrahlung zu verringern. Diese Lehre sei bei einer einem hydraulischen Aufbruchhammer sehr verwandten Technologie bereits verwirklicht, wie die Druckschrift D21 zeige, so daß zumindestens die Anwendung dieser Lehre bei dem aus der Druckschrift D15 bekannten Hammer zum Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag führe.

4. Die Beschwerdegegnerin hat den Ausführungen der Beschwerdeführerinnen widersprochen:

Die im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag vorgenommenen Streichungen von Merkmalen seien sachdienlich, da diese nur "Überbestimmungen" betreffen würden. Im übrigen seien alle Merkmale des Anspruchs 1 gemäß Haupt- oder Hilfsantrag den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen der Beschreibung in Verbindung mit den Figuren als offenbart zu entnehmen. Ebenso sei den Unterlagen, sowohl den ursprünglichen als auch den des erteilten Patents klar zu entnehmen, daß "die Antriebseinheit an dem Gehäuse abgestützt sei", so daß der Einwand der Unklarheit des Anspruchs 1 nicht zutreffe.

Was die Patentfähigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß Haupt- oder Hilfsantrag betreffe, so genüge dieser dem Erfordernis des Artikels 56 EPÜ, da keiner der bisher genannten Druckschriften weder für sich alleine, noch in Verbindung miteinander eine Anregung zu der beanspruchten Lösung entnommen werden könne.

Bei dem Aufbruchhammer nach der Druckschrift D15 seien die konstruktiven Maßnahmen nicht für die Schallherabsetzung entwickelt. Unter anderem bestehe das Gehäuse nicht aus schalldämmenden Material und die Gummiblöcke 18 würden nur der Herabsetzung von Schwingungen dienen, aber würden nichts zur Schallherabsetzung beitragen. Die Druckschrift D26 gebe zwar allgemeine Konstruktionshinweise an, enthalte aber für den konkreten Fall eines Aufbruchhammers keine konkrete Anweisungen. Die Druckschrift D21 betreffe dagegen eine Ramme, die mit einem hydraulischen Aufbruchhammer nicht vergleichbar sei. Denn bei der Ramme werde eine Masse aus einer bestimmten Höhe fallengelassen, wodurch ein Schlag auf eine Pfahlhaube ausgeübt werde, so daß nur Stöße und Schwingungen geringer Frequenz zu dämpfen seien. Eine Schalldämmung des Gehäuses sei nicht notwendig, da keine Kräfte in das Gehäuse übertragen würden, so daß das Gehäuse alleine ausreiche, um eine Schallabstrahlung zu verhindern. Bei einem hydraulischen Aufbruchhammer werde jedoch mit hoher Schlagzahl gearbeitet, wobei die durch Meißeln und Schlägen auftretenden Kräfte in das Werkzeug eingeführt und zu einem beträchtlichen Körperschall des Aufbruchhammers führen würden.

Die Lösung der Aufgabe, nämlich eine erhebliche Herabsetzung der nach außen abstrahlenden Schallanteile zu erreichen, ohne die allgemeine Verwendbarkeit des Hammers zu verringern mittels einer allseitigen Abstützung der Antriebseinheit im Gehäuse durch schalldämmendes Material, um die Stoßwellen im Gehäuse abzubauen, sei daher nicht ohne erfinderisches Zutun zu erreichen.

5. Von dem weiteren Verfahrensbeteiligten liegen keine Stellungnahmen zu dem Vorbringen der Beschwerdegegnerin und keine Anträge vor.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Die Fassung der Ansprüche 1 beruht auf Merkmalen des ursprünglich eingereichten bzw. des erteilten Anspruchs 1 sowie auf Merkmalen, die der Beschreibung und den Figuren der ursprünglich eingereichten Anmeldung bzw. des erteilten Patents entnommen werden können.

Was die Führung und Abstützung der Antriebseinheit im Gehäuse anbelangt, so ist den zuvor genannten Unterlagen eindeutig zu entnehmen, daß die Haltekräfte für den Antrieb und das Werkzeug "ausschließlich" über elastische Dämpfungselemente (Dämmelemente 4 bzw. 4' und 6; elastische Scheibe 9) übertragen werden (vgl. ursprüngliche Anmeldungsunterlagen: Seite 10, Zeilen 18 bis 22; Seite 16, Zeilen 17 bis 32; Seite 18, Zeilen 26 bis Seite 19, Zeile 24; Seite 20, Zeile 31 bis Seite 21, Zeile 5; Seite 21, Zeilen 14 bis 17 und Zeile 30; Patentschrift: Spalte 2, Zeilen 17 bis 22; Spalte 5, Zeilen 31 bis 48; Spalte 6, Zeile 46 bis Spalte 7, Zeile 16; Spalte 7, Zeilen 59 bis 61; Spalte 8, Zeilen 9 bis 12 und Zeile 27, Figuren 1 und 2).

Ebenso ist das Merkmal, daß die Antriebseinheit mittels des elastischen und dämmenden Materials innerhalb des Gehäuses "allseitig" (Anspruch 1 gemäß Hauptantrag) bzw. "allseitig umlaufend" (Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag) geführt und an diesem abgestützt ist, durch die Beschreibung gestützt, da die Schalldämmelemente innerhalb des zylinderförmigen Gehäuses als Hohlzylinder "umlaufend" ausgebildet sind, wobei die inneren Abmessungen des Hohlzylinders an die Außenmaße des zylindrischen Antriebselements in diesem Bereich angepaßt sind (s. Beschreibung: Seite 19, Zeilen 1 bis 5 bzw. Spalte 6, Zeilen 53 bis 59). Dies bedingt auch eine allseitige Führung und Abstützung der Antriebseinheit. Wenn dem nämlich nicht so wäre, dann würden beim Meißeln und Schlagen die Kräfte direkt auf das Gehäuse übertragen werden und zu dem zu vermeidenden Körperschall des hydraulischen Aufbruchhammers führen.

Daß die Antriebseinheit durch elastisches und dämmendes Material "mindestens am vom Meißel abgewandten Ende axial geführt und abgestützt ist", geht eindeutig aus den Figuren 1 und 2 hervor, die an dem besagten Ende jeweils einen Dämmklotz 6 bzw. 106 zeigen (s. Beschreibung: Seite 20, Zeilen 13 bis 27; Seite 25, Zeile 23 bis Seite 26, Zeile 11 bzw. Spalte 7, Zeilen 37 bis 55; Spalte 10, Zeilen 32 bis 56), über den somit die Abstützung der Antriebseinheit am Gehäuse erfolgt.

Die Ansprüche 1 gemäß Haupt- bzw. Hilfsantrag genügen daher den Erfordernissen der Artikel 84 sowie 123 (2) und (3) EPÜ.

3. Zulässigkeit des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag

Die in diesem Anspruch 1 gestrichene Formulierung, nämlich daß die Antriebseinheit "umlaufend und mindestens am vom Meißel abgewandten Ende" geführt und abgestützt ist, die in dem Anspruch 1 gemäß der Zwischenentscheidung bzw. gemäß dem geltenden Hilfsantrag (s. obigen Punkt IV.2) enthalten ist, habe nach dem Vorbringen der Beschwerdegegnerin in ihrer Antwort vom 19. Mai 1992 auf die Beschwerdeschriftsätze lediglich klarstellenden Charakter, da diese Formulierung die Begriffe "führen" und "abstützen" für das Verhältnis von Antriebseinheit und Gehäuse ausgestalten würde. Dies stelle - wie sie in der mündlichen Verhandlung betonte - eine "Überbestimmung" dar und beinhalte keinerlei sachdienliche Änderung.

Gemäß der Entscheidung G 09/92 ist jedoch der Patentinhaber primär darauf beschränkt, das Patent in der Fassung zu verteidigen, die die Einspruchsabteilung ihrer Zwischenentscheidung zugrunde gelegt hat, und können Änderungen, die der Patentinhaber als Beteiligter nach Artikel 107, Satz 2 EPÜ vorschlägt, von der Beschwerdekammer abgelehnt werden, wenn sie weder sachdienlich noch erforderlich sind, was dann zutrifft, wenn die Änderungen nicht durch die Beschwerde veranlaßt sind (s. auch Punkt 16 der Entscheidungsgründe).

Die Beschwerdekammer sieht keine Gründe, die sie veranlassen könnten, von der obigen Meinung der Beschwerdegegnerin abzuweichen, zumal die Streichung der obengenannten Formulierung aufgrund der Beschwerden auch nicht erforderlich ist.

Der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag ist somit nicht zulässig.

4. Zur Frage, ob die Ausbildung eines hydraulischen Aufbruchhammers nach dem nunmehr zu prüfenden Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag patentfähig sei, ist folgendes auszuführen:

4.1. Stand der Technik

Die Druckschrift D15 (bzw. D13 oder D14) betrifft einen hydraulischen Aufbruchhammer mit einem Stahlgehäuse, welches das aus dem Meißel und seine Antriebseinheit gebildete Werkzeuge teilweise umschließt. Vier Schwingmetallblöcke bestehend aus elastischen Material - von denen je zwei paarweise an gegenüberliegenden Seiten angeordnet sind - halten die Antriebseinheit im Gehäuse, so daß die Antriebseinheit ausschließlich über diese Schwingmetallblöcke derart aufgehängt ist, daß eine Führung und eine Abstützung der Antriebseinheit in dem Gehäuse gewährleistet ist.

Hiervon unterscheidet sich der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 dadurch, daß bei ihm

a) das Gehäuse die Antriebseinheit vollständig umschließt, mit Ausnahme einer Öffnung zum Durchlaß des freien Meißelendes,

b) das elastische Material dämmenden Eigenschaften hat, wobei dieses Material die Antriebseinheit innerhalb des Gehäuses allseitig umlaufend und mindestens am vom Meißel abgewandten Ende axial führt und an diesem abstützt.

Keine der anderen Druckschriften betrifft einen hydraulischen Aufbruchhammer mit allen Merkmalen entsprechend dem Gegenstand des Anspruchs 1, was übrigens in der mündlichen Verhandlung nicht bestritten worden ist.

Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 hat somit als neu zu gelten im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

4.2. Aufgabe und Lösung

Es ist Aufgabe der Erfindung, bei einem hydraulischen Aufbruchhammer, wie er z. B. aus der Druckschrift D15 bekannt ist, eine erhebliche Reduzierung der nach außen abgestrahlten Schallanteile zu erreichen, ohne die allgemeine Verwendbarkeit des Hammers zu verringern, insbesondere soll die Haltevorrichtung für die Antriebseinheit im Gehäuse dabei so beschaffen sein, daß die Lärmabstrahlung und die Vibrationen beträchtlich vermindert werden (s. Spalte 1, Zeilen 26 bis 35).

Die Lösung dieser Aufgabe liegt nach der Lehre des Anspruchs 1 in einer nahezu vollständigen Kapselung der Antriebseinheit und in einer Aufhängung und Abstützung derselben in dem Gehäuse ausschließlich über elastisches und dämmendes Material. Durch die vollständige Kapselung der Antriebseinheit ist eine Ausbreitung des Luftschalls durch jegliche Öffnung verhindert. Weiterhin werden - wie in den bekannten hydraulischen Aufbruchhammern - die Vibrationen bzw. die Körperschallwellen durch das allseitig umlaufende, elastische und dämmende Material nicht auf das Gehäuse oder auf die den Hammer tragenden Bauteile übertragen. Zusätzlich aber sind die von der Antriebseinheit abgestrahlten Luftschallwellen dank der dämmenden Eigenschaften des Materials gedämmt und folglich gedämpft. Dadurch ist es möglich, eine wirksame Bekämpfung störender Schallabstrahlung auch bei hoch beanspruchten Geräten zu erzielen, wobei die Haltekräfte für die Antriebseinheit bei nahezu vollständiger Kapselung ausschließlich über elastische Elemente mit schalldämmenden Eigenschaften übertragen werden (s. auch Spalte 2, Zeilen 13 bis 22).

4.3. Erfinderische Tätigkeit

4.3.1. Das obengenannte zu lösende Problem tritt heutzutage bei fast allen Maschinen mit schwingenden oder schlagenden Bauteilen auf. Die vollständige Abschirmung einer Lärmabstrahlung in einem eine Antriebseinheit umschließenden Gehäuse durch die Dämmung des Schalls mit Hilfe eines dämmenden Materials in Kombination mit der Entkopplung zwischen der Antriebseinheit und dem Gehäuse zur Körperschallisolation, gehören jedoch zu den grundlegenden Kenntnissen des Fachmanns. So kennt er zum Beispiel aus der Druckschrift D26 die der Lärmbekämpfung zugrundeliegende Physik und Technik. Dieser Druckschrift (s. Seite 739, Abschnitt: 3.1 Grundbegriffe) ist zu entnehmen, daß zur Lärmbekämpfung die Ausbreitung des Körperschalls und Luftschalls möglichst herabgesetzt werden muß.

Eine Möglichkeit zur Verminderung der Schallausbreitung sind die sogenannten "sekundären" Maßnahmen, welche den einmal entstandenen Luftschall nachträglich vermindern sollen und dabei auf die Geräuschemission der Maschine einwirken. D. h. diese Maßnahmen sollen die Schallenergie stauen (Dämmung) und einen möglichst großen Teil davon durch Absorption (Dämpfung) vernichten. Die Dämmung erzielt man beim Luftschall durch schalldämmende Wände (z. B. Kapseln) und beim Körperschall durch Impedanzsprünge (z. B. Abkopplung über Gummi- oder Federelemente), wobei eine Dämmwirkung ohne Dämpfung nicht möglich ist und man zur Dämpfung poröses oder faseriges Absorptionsmaterial bzw. Entdröhnbleche oder Verbundbleche benötigt. Eine recht wirkungsvolle Anwendung dieser Maßnahmen ist die Kapselung von Maschinen. Als Beispiel einer wirksamen Lärmminderung durch Kapselung ist für eine Stiftschlagpresse eine Blechaußenwand von 1.5 mm Dicke der Kapsel, eine 5 bis 10 cm dicke Schicht des Dämpfungsmaterials angegeben (s. Seite 741, Absätze: Dämpfung, Dämmung; Seite 743, Absatz: Sekundäre Maßnahmen; Seite 744, Absatz: Kapselung von Maschinen; Seite 745: Bild 7).

Es liegt auf der Hand, daß der Fachmann ohne erfinderisches Zutun erkennt, daß die Kapselung des Gehäuses eines hydraulischen Aufbruchhammers mit einem elastischen und dämmenden Material die beste Lösung der oben genannten Aufgabe darstellt, zumal auch die praktische Anwendung der aus der Druckschrift D26 bekannten Lehre zur Lärmminderung eines durch Hydraulik angetriebenen Hammermechanismus, der in einem Gehäuse eingeschlossen ist, schon bekannt ist, wie die Druckschrift D21 zeigt. Die gegenüber einem Aufbruchhammer nach der Druckschrift D15 unterschiedliche Arbeitsweise und die dadurch bedingte unterschiedliche Konstruktion der aus der Druckschrift D21 bekannten Vorrichtung ist dabei ohne Einfluß auf das aus der Druckschrift D26 bekannte Prinzip zur Vermeidung der Lärmabstrahlung.

4.3.2. Bei der Anwendung der aus der Druckschrift D26 bekannten Maßnahmen bei einem hydraulischen Aufbruchhammer nach der Druckschrift D15 weiß der Fachmann natürlich auch, daß das Gehäuse bis auf die Durchlaßöffnung für das freie Meißelende geschlossen und sein Inneres ausschließlich und allseitig umlaufend mit elastischem und dämmenden Material ausgekleidet sein muß, um zur Vermeidung von Luft- und Körperschallquellen die Antriebseinheit ohne Kontakt mit dem Gehäuse führen und zumindest an dem dem Meißel abgewandten Ende abstützen zu können. Denn nur dadurch wird eine optimale Herabsetzung der Schallabstrahlung und der Vibrationen erreicht.

4.3.3. Die Beschwerdegegnerin war der Auffassung, daß die Druckschrift D26 zwar allgemeine Konstruktionslehren wiedergebe, aber für den konkreten Fall eines hydraulischen Aufbruchhammers keine konkreten Anweisungen enthalte. Diesem Vorbringen kann sich die Kammer nicht anschließen, denn gerade der Hinweis in der Druckschrift D26, ein die den Lärm erzeugende Vorrichtung vollständig einschließendes Gehäuse vorzusehen, wobei alle inneren Wände mit schalldämmendem Material verkleidet sind, reicht dem Fachmann, um bei einen Aufbruchhammer nach der Druckschrift D15, in dem die Antriebseinheit schon durch elastische Schwingblöcke geführt und gehalten wird, zu der beanspruchten Lösung zu kommen. Es mag sein, daß in dem hydraulischen Aufbruchhammer nach der Druckschrift D15 die elastischen Schwingblöcke nur die Herabsetzung der Vibrationen zum Zweck haben. Solche Elemente tragen aber wesentlich zur Lärmverminderung bei, wie der Druckschrift D26 (s. Seite 741, linke Spalte, Absatz: Dämmung, und obigen Abschnitt 4.3.1) zu entnehmen ist.

4.3.4. Daher beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag auf keiner erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ, so daß das Patent auch nicht in geändertem Umfang aufrechterhalten werden kann.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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