Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0548/91 (Dipeptides/SCHERING) 07-02-1994
Facebook X Linkedin Email

T 0548/91 (Dipeptides/SCHERING) 07-02-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T054891.19940207
Date de la décision
07 February 1994
Numéro de l'affaire
T 0548/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81108348.4
Classe de la CIB
C07K 5/06
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 1.04 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Carboxyalkyl dipeptides, processes for their production and pharmaceutical compositions containing them

Nom du demandeur
Schering Corporation
Nom de l'opposant

(01) ADIR

(02) Knappwost, Adolf, Professor Dr.

(03) Hoechst Aktiengesellschaft

Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 123 1973
Mot-clé

Admissability of appeals

Appellant (01) - adversely affected (no)

Appellant (02) - man of straw (no)

Sufficiency of disclosure (yes)

Added subject-matter - no (after amendment)

Inventive step (yes) - no reasons to question the advantages demonstrated

Exergue
-
Décisions citées
T 0244/85
T 0383/88
T 0635/88
T 0182/89
T 0299/89
T 0012/90
T 0289/91
T 0409/91
G 0001/84
G 0009/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0339/93
T 0798/93
T 0301/95
T 0052/96
T 0643/96
T 0462/98
T 0973/03
T 2402/10
T 2094/12
T 0735/13

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 0 050 800 was granted on the basis of Claims 1 to 15 for the contracting states other than Austria and of Claims 1 to 14 for Austria contained in European patent application No. 81 108 348.4. Claim 1 reads as follows:

"1. A compound of the formula

(FORMULA)

or a pharmaceutically acceptable salt thereof, wherein R and R6 are the same or different and are hydroxy, lower alkoxy, lower alkenyloxy, dilower alkylamino lower alkoxy, acylamino lower alkoxy, acyloxy lower alkoxy, aryloxy, aryllower alkoxy, amino, lower alkylamino, dilower alkylamino, hydroxyamino, aryllower alkylamino, or substituted aryloxy or substituted aryllower alkoxy wherein the substituent is methyl, halo or methoxy; R1 is hydrogen, alkyl of from 1 to 10 carbon atoms, substituted lower alkyl wherein the substituent is hydroxy, lower alkoxy, aryloxy, substituted aryloxy, heteroaryloxy, substituted heteroaryloxy, amino, lower alkylamino, diloweralkylamino, acylamino, arylamino, substituted arylamino, guanidino, imidazolyl, indolyl, lower alkylthio, arylthio, substituted arylthio, carboxy, carbamoyl, lower alkoxy carbonyl, aryl, substituted aryl, aralkyloxy, substituted aralkyloxy, aralkylthio or substituted aralkylthio, wherein the aryl or heteroaryl portion of said substituted aryloxy, heteroaryloxy, arylamino, arylthio, aryl, aralkyloxy, aralkylthio group is substituted with a group selected from halo, lower alkyl, hydroxy, lower alkoxy, amino, aminomethyl, carboxyl, cyano, or sulfamoyl; R2 and R7 are the same or different and are hydrogen or lower alkyl; R3 is hydrogen, lower alkyl, phenyl lower alkyl, aminomethylphenyl lower alkyl, hydroxyphenyl lower alkyl, hydroxy lower alkyl, acylamino lower alkyl, amino lower alkyl, dimethylamino lower alkyl, guanidino lower alkyl, imidazolyl lower alkyl, indolyl lower alkyl, or lower alkyl thio lower alkyl; R4 and R5 are the same or different and are hydrogen, lower alkyl or Z, or R4 and R5 taken together form a group represented by Q, U, V, Y, D or E, wherein;

Z is

(FORMULA)

wherein X1 and X2 independent of each other are O, S or CH2, R8 and R9 independent of each other are lower alkyl, lower alkenyl, lower alkynyl, cycloalkyl having 3 to 8 carbon atoms, hydroxy lower alkyl, or -(CH2)nAr, wherein n is 0, 1, 2 or 3 and Ar is unsubstituted or substituted phenyl, furyl, thienyl or pyridyl, wherein said substituted phenyl, furyl, thienyl or pyridyl groups are substituted with at least one group that is independently selected from C1 to C4 alkyl, lower alkoxy, lower alkylthio, halo, CF3 and hydroxy, or R8 and R9 taken together form a bridge W, wherein W is a single bond or a methylene bridge or a substituted methylene bridge when at least one of X1 and X2 is methylene, or W is an alkylene or substituted alkylene bridge having 2 or 3 carbon atoms, said substituted methylene bridge or said substituted alkylene bridge having one or two substituents selected from lower alkyl, aryl and aryl lower alkyl groups, and p is 0, 1 or 2; with the proviso that at least one of R4 and R5 is Z, with the proviso that if R4 is Z and p is 0 then X1 and X2 must both be methylene, and with the proviso that if X1 and X2 are both methylene then R8 and R9 must form an alkylene bridge W;

Q is

(FORMULA)

wherein R8, R9, X1 and X2 are as defined above, p is 0, 1 or 2, q is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of p and q must be 1, 2 or 3, with the proviso that if p is 0 then X1 and X2 must be methylene, and with the proviso that if X1 and X2 are methylene then R8 and R9 taken together form a bridge W, wherein W is as defined above;

V is

(FORMULA)

wherein R8, R9, X1 and X2 are as defined above, p is 0, 1 or 2 and q is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of p and q is 1, 2 or 3, with the proviso that if X1 and X2 are CH2 then R8 and R9 taken together form a bridge W, wherein W is as defined above;

U is

(FORMULA)

wherein W is as defined above (except that W may also be a methylene bridge when X1 and X2 are oxygen or sulfur), X1 and X2 are as defined above, p is 0, 1 or 2, q is 0, 1. or 2, with the proviso that the sum of p and q is 1 or 2, and with the proviso that if p is 0, X1 must be CH2, excluding compounds wherein U is

(FORMULA)

wherein p is zero or 1 and q is 1;

Y is

(FORMULA)

wherein G is oxygen, sulfur or CH2, a is 2, 3 or 4 and b is 1, 2, 3, 4 or 5, with the proviso that the sum of a and b is 5, 6 or 7 or G is CH2, a is 0, 1, 2 or 3, b is 0, 1, 2 or 3 with the proviso that the sum of a and b is 1, 2 or 3, with the proviso that the sum of a and b may be 1, 2 or 3 only if R1 is lower alkyl substituted with aralkylthio or aralkyloxy;

D is

(FORMULA)

wherein F is O or S, j is 0, 1 or 2 and k is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of j and k must be 1, 2 or 3, and m is 1, 2 or 3 and t is 1, 2 or 3, with the proviso that the sum of m and t must be 2, 3 or 4;

E is

(FORMULA)

wherein L is 0 or S, u is 0, 1 or 2 and v is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of u and v must be 1 or 2, and h is 1 or 2 and s is 1 or 2, with the proviso that the sum of h and s must be 2 or 3."

Claim 1 for Austria related to a process for preparing the said compounds.

II. Three oppositions were filed against the granted patent.

Of the numerous documents cited during the Opposition Proceedings, the following remain relevant to the present decision:

(1) EP-A-0 012 401

(4) Federation Proceedings 38/13 (1979), p. 2779-2782,

(5) US-A-4 105 776

(8) FR-A-7 931 132

The Opposition Division maintained the patent on the basis of those claims submitted during Oral Proceedings. Claims 2 to 4 and 7 to 9 (for the Contracting States other than Austria) correspond word by word to granted Claims 2 to 4 and 7 to 9.

Granted Claim 10 was abandoned and claims 10 to 14 correspond to granted Claims 11 to 15.

Claim 1 was obtained from the corresponding granted Claim 1 through a limitation of the definition of groups Z and Y and through amendment of the definition of the group U (replacement of the expression "when X1 and X2 are oxygen or sulfur") by "or substituted methylene". In a similar way, Claims 1 to 13 for Austria were obtained from granted Claims 1 to 9 and 11 to 13 for Austria.

The Opposition Division considered the claimed subject- matter to be novel since neither document (1) nor any other available literature disclosed compounds presenting the obligatory disubstitution in the geminal position.

As to the question of inventive step, it was the view of the Opposition Division, that the closest prior art was document (1). In relation to (1), the problem underlying the contested patent was seen in developing ACE inhibiting substances having different excretion pathway.

The Opposition Division considered that the opposed patent represented a solution to the said problem and

- since the document (4) taught away from any bulky replacement or substitution of the C-terminal proline in ACE inhibitors in general,

- since surprising and advantageous effects had been established by means of comparative data,

- since document (8) disclosed C-terminal modifications in the Captopril skeleton but was silent regarding the excretion pathway and

- since there was no data pointing towards the two mentioned positive effects of the C-terminal introduction of a bulky amino acid derivative into the Captopril skeleton,

that the subject-matter of the patent in suit involved an inventive step.

The Examining Division further took the view that the objection of insufficient disclosure had not been sufficiently substantiated.

III. Appellant (O1) (ADIR) and Appellant (O2) (Knappwost) lodged appeals against the decision of the Opposition Division.

(a) Appellant (O1) objected to the contested patent on the grounds of insufficient disclosure (Art. 83 EPC) and requested the limitation of the patent to the examples 8-17 and 48-49.

In this respect, Appellant (O1) submitted a statement of an expert according to which the sufficiency of disclosure was questionable, at least for a part of the claimed subject-matter.

(b) Appellant (O2) requested the revocation of the contested patent for lack of novelty (Art. 54 EPC), inventive step (Art. 56 EPC) and sufficient disclosure (Art. 83 EPC).

Appellant (O2) argued that a novelty destroying overlap existed between those of the claimed compounds wherein R4 and R5 are connected together to form a disubstituted Q bridge and those compounds disclosed in document (1) and further that the ACE-inhibitory activity was obvious from the combined teaching of documents (1), (5) and (8).

The significance of the results of the in-vivo comparative tests provided by the Patentee in order to establish a preferential excretion pathway for the compounds of the patent at issue was also contested; the results of such tests which had been carried out on dogs and rats were not necessarily transposable to the human being.

Finally it was objected that the disclosure of the patent was insufficient, particularly since a description of the process to be used in order to prepare some of the necessary starting products was missing and since some of the claimed compounds contained specific groups associated by one skilled in the art with pharmaceutical activities different from the intended activities. In support of these submissions Appellant (O2) filed documents (14) to (16) published after the priority date of the patent in suit.

(14) J. Med. Chem. 1988, 31, 875-885,

(15) Arzneim.-Forschung, Drug Res. 34 (II), Nr.10b (1984), 1435-1447

(16) Br. J. Clin. Pharmac. (1982), 14, 357-362

IV. The Respondent (proprietor of the patent) argued that the appeal by Appellants (O1) and (O2) were not admissible because the Appellant (O1) was not adversely affected (Art. 107 EPC) and Appellant (O2) appeared to be "a man of straw" (cf. T 635/88, OJ EPO 1993, 608, Reasons 8.3 and 8.4).

V. In a letter dated 17 May 1993, Appellant (O2) contested the doubts concerning his identity as a true opponent and informed the Board of Appeal that for personal reasons, he would no longer be active in the Opposition Proceedings.

A decision based on the state of the file was requested.

VI. The Board issued a communication on 19 January 1994, expressing a provisional opinion that the novelty of the subject-matter of Claim 1 as granted was destroyed by two overlaps existing with the subject-matter disclosed in document (1). Decisions T 12/90 of 23 August 1990 (not published in OJ EPO; Reasons point 2.7) and T 383/88 of 1 December 1992 (not published in OJ EPO; Reasons point 4.2) were quoted.

VII. In reply, a new set of claims and a corresponding amended description were submitted by the Respondent with his letter of 28 January 1994. Additionally, the formula on the top of page 5 (lines 5-13) was amended. New Claim 1 has been obtained from Claim 1 previously submitted during the Oral Proceedings before the Opposition Division by:

- deleting the possibilities for R4, R5 taken together to form a group represented by V, Y, D and E,

- deleting the possibility for R4, R5 to be an hydrogen, a lower alkyl or a group Z and

- deleting the possibility for R4, R5 taken together to represent Q wherein R8, R9 are not bounded together.

In other words, Claim 1 was limited such that the substituents R4, R5 taken together form a group represented only by Q and U.

VIII. Oral Proceedings took place on 7 February 1994; Appellants (O1) and (O2) announced that they would not attend.

IX. The following questions were discussed at the Oral Proceedings:

- admissibility of the appeal of Appellant (O1),

- admissibility of the opposition and consequently of the appeal of Appellant (O2),

- admissibility of the newly filed claims with regard to Article 123(2) and 123(3) EPC,

- sufficiency of disclosure and support of the newly filed claims with regard to Articles 83 and 84 EPC,

- novelty and the inventive step of the newly filed claims, Articles 54 and 56 EPC.

In the course of the Oral Proceedings, the Respondent filed new claims (both sets for all states) in which the radical W was redefined to meet an objection under Article 123(2) EPC raised by the Board.

Claim 1 for the contracting states other than Austria now reads as follows:

"1. A compound of the formula

(FORMULA)

or a pharmaceutically acceptable salt thereof, wherein R and R6 are the same or different and are hydroxy, lower alkoxy, lower alkenyloxy, dilower alkylamino lower alkoxy, acylamino lower alkoxy, acyloxy lower alkoxy, aryloxy, aryllower alkoxy, amino, lower alkylamino, dilower alkylamino, hydroxyamino, aryllower alkylamino, or substituted aryloxy or substituted aryllower alkoxy wherein the substituent is methyl, halo or methoxy; R1 is hydrogen, alkyl of from 1 to 10 carbon atoms, substituted lower alkyl wherein the substituent is hydroxy, lower alkoxy, aryloxy, substituted aryloxy, heteroaryloxy, substituted heteroaryloxy, amino, lower alkylamino, diloweralkylamino, acylamino, arylamino, substituted arylamino, guanidino, imidazolyl, indolyl, lower alkylthio, arylthio, substituted arylthio, carboxy, carbamoyl, lower alkoxy carbonyl, aryl, substituted aryl, aralkyloxy, substituted aralkyloxy, aralkylthio or substituted aralkylthio, wherein the aryl or heteroaryl portion of said substituted aryloxy, heteroaryloxy, arylamino, arylthio, aryl, aralkyloxy, aralkylthio group is substituted with a group selected from halo, lower alkyl, hydroxy, lower alkoxy, amino, aminomethyl, carboxyl, cyano, or sulfamoyl; R2 and R7 are the same or different and are hydrogen or lower alkyl; R3 is hydrogen, lower alkyl, phenyl lower alkyl, aminomethylphenyl lower alkyl, hydroxyphenyl lower alkyl, hydroxy lower alkyl, acylamino lower alkyl, amino lower alkyl, dimethylamino lower alkyl, guanidino lower alkyl, imidazolyl lower alkyl, indolyl lower alkyl, or lower alkyl thio lower alkyl; R4 and R5 taken together form a group represented by Q or U, wherein Q is

(FORMULA)

wherein X1 and X2 independent of each other are O, S or CH2, R8 and R9 taken together form a bridge W, wherein W is an alkylene or substituted alkylene bridge having 2. or 3 carbon atoms, said substituted alkylene bridge having one or two substituents selected from lower alkyl, aryl and aryl lower alkyl groups, p is 0, 1 or 2, q is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of p and q must be 1, 2 or 3, with the proviso that if p is 0 then X1 and X2 must be methylene;

U is

(FORMULA)

wherein W is a methylene bridge or a substituted methylene bridge when at least one of X1 and X2 is methylene, or W is an alkylene or substituted alkylene bridge having 2 or 3 carbon atoms, said substituted methylene bridge or said substituted alkylene bridge having one or two substituents selected from lower alkyl, aryl and aryl lower alkyl groups,(except that W may also be a methylene bridge when X1 and X2 are oxygen or sulfur), X1 and X2 are as defined above, p is 0, 1 or 2, q is 0, 1 or 2, with the proviso that the sum of p and q is 1 or 2, and with the proviso that if p is 0, X1 must be CH2, excluding compounds wherein U is

(FORMULA)

wherein p is zero or 1 and q is 1.

Claim 1 for Austria relates to a process for preparing the said compounds.

X. Appellant O1 requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent No. 0 050 800 be limited to examples 8-17 and 48-49, and Appellant O2 requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked in its entirety.

The Respondent requested that:

(1) The appeal by Appellant O1 be rejected as inadmissible,

(2) the appeal by Appellant O2 be dismissed and

(3) the patent be maintained on the basis of Claims 2-11 (for all designated States except Austria) and Claims 2-10 for Austria as filed on 28. January 1994 and Claim 1 (2 sets) as submitted in the Oral Proceedings and a description as filed on 28 January 1994, except for pages 3, 5, 26 and 27, submitted in the Oral Proceedings.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of the appeals

1.1. Appellant (O1)

Under Article 107 EPC, the admissibility of the appeal by Appellant (O1) is inter alia dependant upon whether the party is adversely affected by the contested decision. In the statement of opposition, this Appellant requested the revocation of the patent merely because of lack of novelty of Claim 5 as granted. The Respondent amended this claim so that Appellant (O1) expressed satisfaction (see the letter dated 16 November 1988). Therefore, the Board considers the objection having been submitted in the notice of opposition against Claim 5 no longer relevant. There is jurisprudence by the Boards of Appeal (e.g. T 244/85 OJ EPO 1988, 216) that an Opponent, who does not disapprove the text in which it was intended to maintain a European patent in amended form, is not adversely affected. This applies especially to a situation like the present one where Appellant (O1) expressed satisfaction with Claim 5 as amended. Accordingly, the Appellant (O1) had a right to appeal only to the extent of his original request (see also decision T 299/89 of 31 January 1991, not published in the OJ EPO).

Further, the Board draws attention to the Enlarged Board's decision G 9/91 (published in OJ EPO 1993, 408) which ruled that an opposition may not be extended after the term for filing the opposition has expired:

"The power of an Opposition Division or a Board of Appeal to examine and decide on the maintenance of a European patent under Articles 101 and 102 EPC depends upon the extent to which the patent is opposed in the notice of opposition pursuant to Rule 55(c) EPC."

Thus, Appellant (O1) may not introduce on appeal new grounds for opposition, i.e. insufficient disclosure. Thus, Appellant (O1) cannot be considered to be adversely affected within the meaning of Article 107 EPC nor can it extend its opposition beyond the objection to novelty of Claim 5 and consequently this appeal is inadmissible.

1.2. Appellant (O2)

The notice of appeal, the grounds of appeal and the appeal fee having all been submitted in due time, the appeal of Appellant O2 would be admissible, but for the objection raised in the Appeal Proceedings against his opposition.

1.2.1. The Respondent argues that the identity as true Opponent is in doubt. In support of this contention and of their request for a sworn statement from Appellant O2 that he is indeed acting on his own behalf, the Respondent invokes a lack of interest, referring inter alia to the Appellant's technical and professional background, his age, the age of his wife and to his wife's professional background, implying that Appellant O2 cannot be the true Opponent.

During the Oral Proceedings, however, their request for a sworn statement by Appellant O2 to clear the identity issue was withdrawn.

1.2.2. It should be noted that the Respondent does not claim that an Opponent has to show any particular interest under the EPC in order to have the opposition examined on its merits. All the references with regard to the Appellant's personal circumstances were made to support the request for a sworn statement to clear the alleged identity question.

1.2.3. The Board wants to point out that the identity issue must be distinguished from issues related to particular legal requirements to be met by a party in order to render a suit brought by that party admissible. Under a particular piece of legislation, a party might not be qualified to raise an issue before a court of law, unless he shows a specific interest in bringing the suit, legitimatio ad causam.

Under the EPC, however, no such requirement is given, cf. Article 99 EPC, which states that "any person may give notice.... of opposition....". The words "any person" have always been understood as not requiring Opponents to state any particular interest or to qualify themselves in any respect. G 1/84, OJ EPO 1985, 299, confirmed this view in stating that "The motives of the opponent are in principle irrelevant (otherwise, no doubt, the phrase "any person" would have been rendered as "any person interested", whilst his identity is of primary procedural importance." (point 3 of the reasoning). In T 635/88 (OJ EPO 1993, 608) it was further pointed out that "lack of interest in opposing a patent can not be considered as a ground of inadmissibility".

1.2.4. The facts related to the objections against Appellant O2 are essentially parallel to those in T 289/91, this Appellant being the same person in both cases. This Board concurs with the findings of T 289/91 that a minimum to be required from the objecting party requesting a sworn statement would be to point to concrete reasons to suspect that the Opponent in fact acted on behalf of a particular third party (see point 2.2.2 in that decision), and that Article 99 means that there is a presumption that any person who submits an opposition also acts on his own behalf (point 2.2.3).

1.2.5. It follows that there is no room for any further investigation, i.e. there is no reason to require a sworn statement from Appellant O2, nor can his opposition be rejected as inadmissible.

The opposition of Appellant O2 and consequently the appeal is therefore admissible.

2. Amendments (Article 123(2) and (3) EPC)

2.1. The Board expressed doubts concerning the amended Claims 1 (both sets) submitted by the Patentee with the letter dated 28 January 1994, in particular the amendments made in the definition of U which was regarded as infringing the requirements of Article 123(2) and 123(3) in respect of the added and non-limiting expression substituted; in the definition of W, the expression "except that W may also be a methylene bridge when X1 and X2 are oxygen" as present in granted Claims 1, has been replaced by "except that W may also be a methylene bridge or substituted methylene bridge". These amendments had already been submitted during the Opposition Proceedings. The said objections were overcome during the Oral Proceedings before the Board when the Respondent replaced the criticised expression by the following:

"wherein W is a methylene bridge or a substituted methylene bridge when at least one of X1 and X2 is methylene, or W is an alkylene or substituted alkylene bridge having 2 or 3 carbon atoms, said substituted methylene bridge or said substituted alkylene bridge having one or two substituents selected from lower alkyl, aryl and aryl lower alkyl groups, (except that W may also be a methylene bridge when X1 and X2 are oxygen or sulphur)".

The above amendment corresponds exactly to the scope of the granted Claims 1 and to the scope of Claims 1 as originally filed and is, therefore, in accordance with the requirements of Article 123(2) and (3) EPC.

2.2. The requested amendment of the formula on the top of page 5 (lines 5-13) of the description corresponds to the correction of an error that obviously occurred first at the printing stage and which results from a mistake on the part of the Office. Since the wording of the definition of the group Q first appearing on pages 2 and 3. of the description excludes the possibility for X1 and X2 to be attached at two different C-atoms, the correction of the formula is regarded by the Board as an obvious mistake whose correction does not contravene the requirements of Article 123 and of Rules 88 and 89 EPC.

2.3. Further deletion made in the description in order to exclude specific compounds no longer covered by the subject-matter of the claims and formal amendment carried out on line 1 of page 5 were also considered by the Board to satisfy the requirements of Article 123.

3. Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

The Appeal is also concerned with the question of whether the disclosure of the disputed patent is sufficient to enable the skilled person to put the claimed invention into practice (Art. 83 or 100(b) EPC).

3.1. According to recent jurisprudence of the Boards of Appeal of the EPO, the disclosure of limited ways of performing the invention can be considered to be sufficient within the meaning of Article 83 EPC if it allows the man skilled in the art to perform the invention in the whole range that is claimed (see T 409/91 dated 18 March 1993, Reasons, point 2 to be published in the OJ EPO).

The question whether the disclosure of one way of performing the invention covers the whole claimed range is a question of fact that must be answered on the basis of the available evidence, and on the balance of probabilities in each individual case. The burden of proof in order to establish that the invention cannot be reproduced lies with the opponents who must establish that compounds covered by the claim cannot be prepared by routinely applying the disclosure of the original description or that they do not possess the expected property (cf. T 182/89, OJ 1991, 391).

3.2. In the present case, the claimed invention concerns carboxyalkyl dipeptides, their production and pharmaceutical compositions containing them. The claimed dipeptides are defined by their chemical formula and by the lists of the corresponding chemical groups thereby considered. The description of the patent in suit generally discloses the processes to be used in order to prepare the claimed compounds. Specific examples illustrate methods of preparation and provide chemical and physical data of some of the dipeptides obtained thereby.

3.3. Appellant (O1) acknowledged in the letter of 3. October 1991 (see the statements made by the expert Mr. Lesieur) that at least for a main group of the claimed compounds of formula I, no particular difficulty would be encountered by the man skilled in the art when trying to prepare them. Furthermore, the Appellant, failed to provide any concrete evidence of unsuccessful laboratory attempts to prepare some of the claimed compounds when using the methods disclosed by the patent in suit.

3.4. Appelant (O2) also acknowledged in his letter of 9. February 1989 that at least for a part of the claimed compounds of formula I, no particular difficulty would be encountered by the man skilled in the art when trying to prepare them.

3.5. For the remaining compounds i.e. mainly for those compounds of formula (i) wherein R4 and R5 together form an optionally substituted heterocyclic system different from a 1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane or from an octahydrocyclopenta[b]pyrrole structure or for those compounds wherein R4, R5 independently represent original bulky heterocyclic groups, both Appellants stressed the insufficiency of disclosure. Opponent (O1) analysed the information from the available "literature" and stressed the insufficiency of disclosure. In this respect, it is to be noted that those particular compounds presented by the Appellant (O1) (in the Annexe to the declaration of Mr. Lesieur) are no longer encompassed by the new limited claims submitted by the Respondent during the Oral Proceedings before the Board of appeal.

3.6. The second compound on page 14 is characterized inter alia by a C-geminal cyclobutyl group which, at least in respect of the steric hindrance, is comparable to a spiro group or to two C-geminal ethyl groups which according to the available experimental data appears appropriate in respect of the expected property.

However, Appellant (O2) failed to provide any concrete evidence of unsuccessful laboratory attempts to prepare some of the claimed compounds.

3.7. In the course of the Opposition Proceedings (letter of 13. March 1987), Opponent (O3) submitted a report of unsuccessful laboratory's attempts to reproduce those syntheses according to examples 5 and 20 of the patent in suit. However, after the Proprietor of the patent had provided further technical comments on the way the person skilled in the art could, with the help of the general technical knowledge in this technical field, successfully carry out the preparation of those compounds according to examples 5 and 20, Opponent (O3) appeared to be convinced since the latter neither contested the statements made by the Patentee's expert in this respect nor provided further evidence of insufficient disclosure.

3.8. Appellant (O2) finally contested the sufficiency of disclosure by arguing, that some of the claimed compounds possess some structural elements which would automatically confer to the corresponding compounds some undesirable properties. In the present case, this technical argument is not relevant, since it is part of the common general knowledge in this technical field that some compounds with a complex structure exhibit simultaneously different pharmaceutical activities and insofar as Appellant (O2) failed to provide experimental data showing that the undesirable properties are preponderant over the desired property.

Further supplementary data submitted by the Respondent during Opposition and Appeal Proceedings further established the claimed activity for compounds of formula (i) obtained by using those methods presented in the description of the patent in suit.

3.9. Thus, in the present case, the Appellants failed to provide either "literature" or "experimental" evidence in order to challenge the sufficiency of disclosure of the newly limited but still exceptionally broadly claimed subject-matter. Accordingly, in the circumstances, the Board considers that the subject-matter according to the disputed patent satisfies the requirements of Article 83 EPC.

4. Novelty (Article 54 EPC)

Having regard to the limitation made by the Patentee to the claimed subject-matter immediately prior to the Oral Proceedings, the Board is now satisfied that the requirements of novelty are met. In any event, neither of the Appellants contested the novelty of the claimed subject-matter now on file.

5. Problem and solution

5.1. The patent in suit relates to carboxyalkyl dipeptides having ACE-inhibitory activity. The Board agrees with the Opposition Division that document (1) represents the closest state of the art. Document (1) is also concerned with carboxyalkyl dipeptides of related general formula which exhibit ACE-inhibitory activity.

5.2. In relation to the prior art known from (1), the problem underlying the contested patent can be seen in developing ACE inhibiting substances with increased in vitro and in vivo activity, and secondly with a safer excretion pathway.

5.3. The problem of increased activity is solved by employing the carboxyalkyl dipeptides of Claim 1 of the patent in suit. Having regard to the comparative tests submitted by the Patentee during the Examining Proceedings with the letter dated 22 December 1983 and during the Opposition Proceedings with the letter of 30 June 1988 which show a significant improvement of the ACE-inhibitory activity, the Board is satisfied that this problem has indeed been solved.

5.4. The secondary problem of a safer excretion pathway appears to be solved for some of the claimed compounds as established by the experimental data submitted but not solved by other examples of the claimed compounds as stressed in paragraph 3 of the letter of 21 April 1992 by the Appellant (O2), in relation to the disclosure of documents (15) and (16). However, the fact (acknowledged by the Respondent) that the claimed compounds provide only a partial solution to the secondary problem does not prejudice the patentability of the claimed subject-matter as far as it is credible that substantially all of the claimed compounds represent an appropriate solution to the main problem underlying the patent in suit.

6. Inventive step (Article 56 EPC)

6.1. The essential difference between the compounds of Claim 1 and those disclosed in document (1) lies in the presence of a bulky cyclic substituent on the C-terminal proline group. In document (1), R4 and R5 may be connected together to form a methylene bridge of from 2 to 4 carbon atoms substituted by lower alkoxy or lower alkyl groups; in the disputed patent, the corresponding methylene bridge formed by R4 and R5 should be substituted by at least a saturated cyclic group.

6.2. Document (4) stresses that any bulky replacement of the C-terminal proline group should be avoided as unfavour- able for maximal inhibitory activity. However, to some extent this "leading away" teaching of document (4) is rebutted by the disclosure of document (1) and also that of document (8), both published after the document (4) but before the priority date of the disputed patent. Documents (1) and (8) which in fact represent the most recent prior art before the priority date, disclose compounds with various degrees of structural similarity but all bearing a bulky substituent on the C-terminal proline group and exhibiting similar ACE inhibitory activity. Therefore, at the priority date, the person skilled in the art would no longer have considered document (4) as representing a particular prejudice against the provision of a bulky C-terminal group on the proline structure when searching for new carboxyalkyl dipeptides. Consequently, the person skilled in the art could have reasonably expected from documents (1) and (8), that the compounds according to claim 1 of the patent in suit would show the same kind and degree of activity.

6.3. Comparative data were, accordingly, an appropriate means to establish inventive step based on some unexpected property or some unexpected degree of activity.

The comparative data provided by the Respondent (see enclosure 1 submitted with the letter of 22 December 1983 and the comparative data submitted with the letter of 30 June 1988 and with the letter of 21 April 1992) established superior ACE-inhibitory activity over those compounds according to document (1) when the proline terminal group is replaced by a 1,4-dithia-7-azaspiro [4.4] nonane-8-carboxylic acid moiety or by an octahydro-cyclopenta[b]pyrrole-2(s)-carboxylic acid moiety.

Moreover, those comparative data reported by the Respondent in paragraph 2 of the letter of 21 April 1992, with reference to documents (15) and (16) established an unexpected preferential elimination pathway of some of the compounds according to the patent in suit when compared with compounds of document (1). Documents (15) and (16), both published after the filing date of the disputed patent, challenge the reliability of the latter comparative data in so far as they show, to some extent, that advantageous pharmacological activities established by means of data derived from experiments with animals, do not automatically occur in humans.

6.4. The Board is, however, of the view that inventive step is reasonably established by using experimental tools already available at the priority date of the disputed patent and generally considered at this time as reliable as far as the drug design is involved.

It is to be stressed that in the specific field of "drug design" any structural modification (even a minor modification in the stereochemical configuration of a compound) is "a priori", in the absence of any identified strong relationship between a specific structural element and pharmacological activity or in the absence of any established "bioisosterism", expected to disturb the pharmaceutical activity of the initial structure, particularly when the pharmaceutical activity involves an action on specific receptors.

Therefore, in the light of the superior activity and the preferential excretion pathway and in the absence of any evidence that some of the compounds comprised by the still very broad scope of the claim will not provide the unexpected properties, the Board acknowledges inventive step.

6.5. Had the Opponents submitted experimental evidence showing that at a representative selection of the multiplicity of the claimed compounds would not have exhibited the unexpected properties which form the basis for the acknowledgement of inventive step, the Board's conclusions in respect of the inventive step might possibly have been different.

6.6. It is to be noted that after limitation of the claimed subject-matter, document (8) appears to be as relevant as document (1). Those dipeptides disclosed in document (8) differ in the case wherein m=0 from those dipeptides according to the disputed patent in that at least one -S- bond has been replaced by a -NH- bond.

However, starting from document (8) as the closest prior art the same problems were to be solved and an analogous reasoning would have led to the same conclusion in respect of inventive step.

Dispositif

ORDER

For these reasons, it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is maintained on the basis of

- Claims 2-11 for all designated States except Austria and Claims 2-10 for Austria, as filed on 28. January 1994, and

- Claim 1 (2 sets) as submitted in the Oral Proceedings,

- a description as filed on 28 January 1994, except pages 3, 5, 26 and 27 which were submitted in the Oral Proceedings.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité