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T 0255/91 (Priority) 12-09-1991

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1991:T025591.19910912
Date de la décision
12 September 1991
Numéro de l'affaire
T 0255/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86103489.0
Classe de la CIB
B01D 53/04
C01B 13/02
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Air Products
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
A patent application cannot serve as a basis for claiming a right of priority for a European application under Article 87(1) EPC where an application has been filed prior to the said application and this subsequent application is distinguished from the previous application only by a limitation of the scope of protection (e.g. a disclaimer) which does not change the nature of the invention (cf. T 73/88 "Snackfood/HOWARD", OJ EPO 1992, 557). This, of course, does not apply where Article 87(4) EPC is applicable, i.e. the previous first application has left no rights outstanding.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 87(1) 1973
European Patent Convention Art 87(3) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
Mot-clé

Claimed priority (no)

Prior application by legal predecessors of applicant, disclosing same features with large range of values

Limitation (e.g. "disclaimer") limits the scope, but does not change the nature of the invention

Novelty (no)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0002/98
T 0828/93
T 0077/97
T 0361/97
T 0454/01

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application No. 86 103 489.0 (publication No. 0 195 388) was refused by the Examining Division on the grounds that, since the priority claimed in respect of this application was not valid due to the existence of a prior application No. 537 309 (here designated P1), the priority of which had been claimed in respect of EP-A-0 135 936 (here designated D1), filed in the USA on 29 September 1983 by the legal predecessors of the applicant more than twelve months before the filing of the present application and, since D1, which disclosed the subject-matter of Claim 1 of the present application had been published before the filing date of the present application, the subject-matter of Claim 1 lacked novelty.

II. The appellant (applicant) lodged an appeal against this decision.

III. - V. ...

Main request:

Claim 1 reads as follows:

"1. The method of obtaining from ambient air a product stream having a moderately enriched oxygen concentration, which comprises the steps of:

(1) introducing the feed air into a bed of adsorbent selective in retention of nitrogen to increase the pressure in that bed from atmospheric to a higher level first pressure not in excess of about 10 atmospheres,

(2) then reducing the bed pressure to an intermediate level second pressure which is above atmospheric but less than 0.75 times the first pressure, excluding the ratios of 0.56 and 0.67 times, ...

(3) and thereafter venting the bed to restore atmospheric pressure therein, ..."

VI. The appellant submitted in substance the following arguments in support of his requests.

In the present application, the feature that the reduction from the first to the second pressure is done according to a ratio of said pressures is stressed as being essential to the performance of the invention; this feature is a first novel feature as compared to P1, which discloses a process including features of the invention of the present application, but from which it is directly derivable that the reduction of pressure is effected according to the difference between the first and second pressures. Even if it could be considered that the person skilled in the art, taking into account the teaching of P1, would have the choice between a difference of pressures and a ratio thereof, the selection of a ratio, as in the present application, would in itself mean that the present subject-matter is novel as compared to that of P1. Moreover, the present application includes a second feature, i.e. the upper limit of the allowable ratios, which is not derivable from P1 and is thus also the result of a selection within the range of allowed pressure ratios derivable from P1. In connection with this second feature, the appellant presented also a new example corresponding to an experimental run wherein, with a ratio of pressures of 0.45, i.e. less than 0.56 and thus also less than 0.75 and different from 0.67 and 0.56, in accordance with the application, the obtained enriched air purity is 32.6%; this is to be compared with respective results of D1, page 9, lines 6 to 20, and the corresponding text location of P1, wherein, with a ratio of pressures of 0.67, the obtained enriched air purity is 28.0%. According to the appellant, this surprising result demonstrates that the present application relates to a proper selection. Therefore, since the process of the present application includes two distinguishing features which are not derivable from P1, said process is novel and P1 is not a first application for claiming priority.

In relation thereto, the appellant referred to the opinion expressed in the literature on patent law, according to which a "priority application" which adds features to a previous "priority application" can form the basis of a second, different patent application (see in particular Schulte, "Patentgesetz", paragraph 41, 4, Carl Heymanns Verlag KG, Cologne, Berlin, Bonn, Munich, 4th edition, 1987; see also Benkard, "Patentgesetz", "Einleitung", 13, 16 and 18, C.H.Beck'sche Verlagsbuchhandlung, Munich 1981).

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Main request:

2.1 Priority

2.1.1 The present European patent application claims the priority of patent application No. 713 503 filed in the USA on 19 March 1985, i.e. less than 12 months before the date of filing the present European patent application, i.e. 14 March 1986. However, the legal predecessors of the appellant, i.e. the inventors, also filed in the USA patent application P1 on 29 September 1983, i.e. more than 12 months before the date of filing the present European patent application. It is to be noted that the priority of the former US patent application P1 has been claimed in D1 and that, thus, it cannot be considered as having left no rights outstanding (Article 87(4) EPC).

2.1.2 For assessing whether the present priority application is actually the first application in the sense of Article 87(1) and (3) EPC, or not, it is thus necessary to determine whether the former US patent application P1 discloses the same invention as the present application, i.e. whether it destroys its novelty (see for instance unpublished decision T 116/84 of 28 November 1984).

2.1.3 For assessing whether the subject-matter of a patent application is novel with respect to a prior document, it is necessary in accordance with the decision of the Board of Appeal T 26/85, OJ EPO 1990, 22, to determine whether or not the information given to the person skilled in the art by this prior document is sufficient to enable him to practise the technical teaching which is the subject-matter of this application; therefore, in assessing the novelty of the invention over the prior disclosure in a case where overlapping ranges of a certain parameter exist, it has to be considered whether the person skilled in the art would in the light of the technical information seriously contemplate applying the technical teaching of the prior disclosure in the range of overlap; if it can be fairly assumed that he would do so it must be concluded that no novelty exists.

2.1.4 The method of present Claim 1 includes the three steps disclosed in P1 (see page 4, line 20, to page 8, line 19; Figures 1 and 2 of the corresponding D1). However, present Claim 1 further specifies that, in method step (2), the intermediate- level second pressure is comprised in the range between atmospheric pressure and less than 0.75 times the first pressure, excluding the ratios of 0.56 and 0.67 times, whereas P1 does not include such an upper limit and does not exclude the said two particular ratios either. Thus, the pressure range of P1 covers the whole pressure range of present Claim 1.

2.1.5 The appellant has submitted that, in the present application, the reduction from the first to the second pressure is done according to a ratio of said pressures; this is stressed as being essential to the performance of the invention; according to him, this feature is not directly derivable from P1. Moreover, even if the skilled person could derive from the teaching of P1 that either a difference of pressure or a ratio thereof could be used for such a reduction, then the teaching of P1 would consist of a set of two items (difference, ratio) which would differ from the teaching of the present application (only a ratio); starting from P1, a selection between the two possibilities would be necessary to arrive at said claimed object, which would therefore be novel as compared to P1. However, this argument is not relevant. The first pressure and the second "reduced" pressure are related to each other, and the relation can be expressed either as a "difference of pressures" or as a "ratio of pressures". It is possible that one of said relations, for instance the "ratio of pressures", may be expressed mathematically in a simpler, more convenient way. However, no technical effect due to the use of one of these expressions could be detected. In other words, the person skilled in the art, carrying into practice the process of P1, will reduce the pressure from a first pressure to a second pressure by, for instance, controlling the appropriate apparatus and it is irrelevant for the technical result whether the scale of this apparatus is expressed as a difference, i.e. linear, or as a ratio, i.e. logarithmic. In both cases, ranges of allowable values, either of the differences of pressures or of the ratios thereof, can be calculated by said person and designed on said scales. Therefore, the Board does not consider that this first feature is a distinguishing feature.

2.1.6 Concerning the limit of 0.75, the appellant has also argued that the indication in the description of the present application and of its priority document that "it was an essential part of this invention that the second pressure be at a level no greater than 0.75 times the first pressure" disclosed a new feature of a novel invention with respect to P1 where such limitation had not been disclosed. However, P1 discloses unambiguously that the pressure is lowered from a first pressure (between 10 and 4 atmospheres) to an intermediate pressure (0.67% and 0.57% of the first pressure according to the examples), then to the atmospheric pressure. Therefore, the theoretical range "first pressure > intermediate pressure > atmospheric pressure" is covered by P1 and the present application appears to disclose and claim the same invention except for the arbitrary exclusion of the upper part of this range and of two particular values of said ratio. This exclusion may limit the scope of the claims of the present European patent application but it does not change the nature of the invention.

2.1.7 The appellant has submitted that the particular pressure values of Claims 6 and 11 of P1 which are excluded by a disclaimer from the scope of Claim 1 should not deprive of novelty the subject-matter of present Claim 1, which concerns a range of pressure. However, as mentioned here above, the teaching of P1 is not limited to said two particular values and, thus, the other values of the pressure ratios covered by the disclosure of P1 have also to be taken into consideration when assessing the novelty of said subject-matter.

2.1.8 The appellant has submitted that the invention of the present application differs from the invention of P1 in such a way that an objection concerning additional subject-matter (Article 123(2) EPC) would have been made by the European Patent Office if the applicant of D1 had tried to add to the application as filed the features contained in page 4, line 6, to page 5, line 3, of the present application, and that the same criteria should apply for assessing additional subject-matter according to Article 123(2) EPC on the one hand, and the novelty of the invention as compared with a possible first application in the sense of Article 87(1) EPC, on the other hand. The Board cannot follow this hypothetical argumentation. It is to be noted in this respect that according to the established case law of the Boards of Appeal, it is permissible not only to exclude a specific state of the art from the claimed invention by a disclaimer even if the original documents give no basis for such an exclusion (cf. decision T 4/80, OJ EPO 1982, 149), but also when a smaller partial area of the generally defined subject-matter of the invention is to be excluded, not in view of the state of the art but because it does not solve the technical problem (cf. unpublished decision T 313/86 dated 12 January 1988, point 3.5 of the Reasons). Therefore, according to this case law, the disclaimer of the upper range of given ratios would be possible, if justified.

2.1.9 Concerning the two excluded ratios of 0.56 and 0.67, the present application, which specifically discloses said values in its examples, does not give any technical reason why these two particular values should be excluded. A range is not rendered novel by the fact that the values from the example of a prior art document are excepted by a disclaimer, at least not if these values cannot be regarded as individual (cf. decision T 188/83, OJ EPO 1984, 555).

2.1.10 It is to be noted that the text of page 4, line 6, to page 5, line 3, of the present application, in addition to mentioning the importance of the presently claimed limit of 0.75 times the first pressure, only contains the supplementary information (a) that the range of pressure should be between atmospheric pressure and 10 atmospheres, this being already disclosed in P1 in connection with the two embodiments mentioned above and (b) that some lower values within said range are preferred. It contains also considerations about the method steps (intermediate purging) which are neither claimed nor explained.

2.1.11 Thus, no matter is derivable from P1 which could be interpreted as being of a nature such that the person skilled in the art would not, in the light of the technical facts, seriously contemplate applying the technical teaching of the prior disclosure in the range of overlap, i.e. the range between atmospheric pressure and less than 0.75 times the first pressure, excluding the ratios of 0.56 and 0.67 times. On the contrary, concerning the first limit (0.75), two embodiments of P1 (see paragraph 1.3.1) are specifically concerned with values of the pressure ratios which are less than 0.75.

2.1.12 Therefore, the Board is of the opinion that the feature that the intermediate-level second pressure is above atmospheric but less than 0.75 times the first pressure, excluding the ratios of 0,56 and 0,67 times, in step (2) of the method, was disclosed in P1.

2.1.13 It is not contested that a "priority application" which adds features to a previous "priority application" can form the basis of a second, different patent application. However, it is to be noted that, in the present case, the invention of the later, second "priority application" (corresponding to the present European patent application) is the same as the invention of the former, first "priority application", for the reasons given here above.

2.1.14 Thus, since the subsequent patent application is only distinguished over the previous application by a limitation of the scope of protection by exclusion of a part of a range (in particular by a disclaimer) which does not change the nature of the invention, and since the conditions of Article 87(4) EPC are not met, said subsequent patent application is not a first application in the sense of Article 87(1) EPC and cannot serve as a basis for claiming a right of priority (cf. decision T 73/88, OJ EPO 1992, 557).

2.1.15 Therefore, the patent application No. 713 503 filed in the USA on 19 March 1985, mentioned in the present application for claiming priority, is not a first application in the sense of Article 87(1) EPC and, thus, the persons who have duly filed it cannot enjoy, for the purpose of filing a European patent application, a right of priority with respect to said European application.

2.2 Novelty

2.2.1 Since the right of priority cannot be enjoyed, the effective date for the present European patent application is the date of filing at the European Patent Office, i.e. 14 March 1986. However, since D1 was published on 3 April 1985, i.e. before the effective date of filing of the present application, and since the subject-matter of Claim 1 is known from D1 (see paragraphs above), therefore, the subject-matter of Claim 1 lacks novelty in the sense of Article 54 EPC.

2.2.2 Therefore, the main request is not allowable (Articles 54(1) and (2) and 97(1) EPC).

3. ...

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

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