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  3. T 0214/91 23-06-1992
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T 0214/91 23-06-1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T021491.19920623
Date de la décision
23 June 1992
Numéro de l'affaire
T 0214/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84116193.8
Classe de la CIB
B65G 65/46
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 658.17 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Austrag- und Dosiervorrichtung, insbesondere für klumpenbildendes Futter, wie Grassilage oder dergleichen

Nom du demandeur
De Dissel Beheer B.V.
Nom de l'opposant
Bernard van Lengerich Maschinenfabrik GmbH & Co.KG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
European Patent Convention R 29(1) 1973
European Patent Convention R 58(4) 1973
Mot-clé

Schutzbereich nicht erweitert

Nächstkommender Stand der Technik: offenkundige Vorbenutzung

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Protection not extended

Closest prior art: prior use

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0271/84
T 0319/86
T 0219/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0438/98
T 0494/98
T 0190/99
T 0173/00

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 22. Dezember 1984 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 84 116 193.8, ist am 8. März 1989 das vier Patentansprüche umfassende europäische Patent Nr. 0 170 732 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte Patent hat die jetzige Beschwerdeführerin Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen (Art. 100 a) EPÜ), da die technische Lehre des Patentanspruches durch den Stand der Technik in Verbindung mit dem üblichen Fachwissen nahegelegt sei. In der Begründung hat sie sich bezogen auf

D1 = US-A-3 258 165

D2 = US-A-4 344 580.

III. Nachdem der Einspruch von der Einspruchsabteilung durch Entscheidung vom 12. Dezember 1990, die am 10. Januar 1991 zur Post gegeben worden ist, zurückgewiesen wurde, hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 11. März 1991 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 16. Mai 1991 begründet.

IV. In der am 23. Juni 1992 durchgeführten mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) Änderungen zum erteilten Patentanspruch 1 eingereicht und die Beschreibung angepaßt.

Der Patentanspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Austrag- und Dosiervorrichtung, insbesondere für klumpenbildendes Futter, wie Grassilage o. dgl., bestehend aus einem auf der Oberseite offenen Behälter, der sich zum Boden hin verengt, einer im Bereich des Bodens und über die Bodenbreite verlaufenden, an einem einzigen Ende gelagerten Förderschnecke (4), einer Kratzwelle (3) zur Durchmischung und Lockerung des Futters und einer verschließbaren Austragsöffnung an der der Antriebsseite der Förderschnecke (4) entgegengesetzten Seite des Behälters, wobei die Förderschnecke (4) in einem Förderkanal (5) angeordnet ist, der auf seiner Oberseite offen ist, und wobei unmittelbar vor der Austragsöffnung (6) im Inneren des Behälters (1) ein Ende der Förderschnecke (4) liegt, dadurch gekennzeichnet, daß auf die Innenseite der Längsseitenwände (7, 8) des Behälters in Längsrichtung des Förderkanals (5) zu den Wänden (7, 8) hin abgewinkelte Bleche (9) vorzugsweise symmetrisch zueinander aufgesetzt sind, wobei jedes Blech (9) aus einem oberen und einem unteren Teil besteht, die miteinander eine Abkantung (10) bilden, und daß die Abkantungen (10) der Bleche (9) die Förderschnecke (4) nahezu berühren, so daß sie verhindern, daß beim Betrieb der Vorrichtung die Förderschnecke nach oben gedrückt wird."

Die erteilten Patentansprüche 2 bis 4 wurden unverändert aufrechterhalten.

V. Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen folgendes vorgebracht:

Die Druckschrift D1 zeige bereits sämtliche Merkmale des Oberbegriffes des Anspruches 1. Bei der dort beschriebenen Vorrichtung seien sowohl das feststehende Führungsrohr der Förderschnecke als auch das anschließende, verdrehbare Rohr Teile des Behälters. Die Öffnung am Ende des verdrehbaren Rohres mit der dort angeordneten Platte bilde eine verschließbare Austragsöffnung an der der Antriebsseite der Förderschnecke entgegengesetzten Seite des Behälters. Selbst unter Berücksichtigung des zylinderförmigen Kanals in dem die Förderschnecke angeordnet ist, verenge sich der Behälter zum Boden hin, da dieser Kanal kleiner sei als die Oberseite des Behälters.

Das Problem des Nachobendrückens der Schnecke beim Betrieb sei bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 schon gelöst. Auch bildeten die Seitenwände in Längsrichtung des Förderkanals Abkantungen. Der einzige Unterschied könne im Aufsetzen von Blechteilen gesehen werden, das jedoch nur eine einfache bauliche Maßnahme darstelle. Zudem zeige bereits die Druckschrift D2 eine Austrag- und Dosiervorrichtung mit einem oberhalb der Fördereinrichtung auf die Behälterwand aufgesetzten, abgekanteten Blech. Die Anzahl der aufgesetzten, abgekanteten Bleche sei für den Nachweis der konstruktiven Ausbildung unerheblich.

Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung, daß die Änderung des im Patentanspruch 1 der Patentschrift verwendeten Satzteils "in einem Förderkanal gelagert ist" zu "in einem Förderkanal angeordnet ist" eine im Hinblick auf Artikel 123 (3) EPÜ unzulässige Erweiterung darstelle.

VI. Die Beschwerdegegnerin widersprach den Ausführungen der Beschwerdeführerin und wies darauf hin, daß bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 die gezeigten Abkantungen keine Lagerfunktion übernähmen, da sich die Schnecke im Betrieb in dem im Führungsrohr angeordneten Ringteil, das einen kleineren Innendurchmesser aufweise als das Führungsrohr, mit Abstand vom Behälter abstütze. Überdies würde sich das geförderte weiche Gut im geschlossenen Teil des Rohres allseitig um die Förderschnecke legen, sie überall gleichmäßig umgeben und so ein Steigen der Schnecke zusätzlich sicher verhindern.

Auch das in der Druckschrift D2 gezeigte Blech übernähme keine Lagerfunktion sondern habe eine völlig andere Wirkung. Die Abkantung dürfe nicht mit den Messern, der Messerwelle in Berührung kommen, da dies die Messer beschädigen könne. Außerdem sei die Messerwelle an beiden Enden gelagert.

Die Beschwerdegegnerin gab an, daß sie eine Austrag- und Dosiervorrichtung, die sämtliche Merkmale des Oberbegriffes des Anspruches 1 aufweise, bereits vor dem Anmeldetag, d. h. hier Prioritätstag, verkauft habe. Eine druckschriftliche Vorveröffentlichung gäbe es hierzu nicht. Die zum Stand der Technik gehörige, der Öffentlichkeit vor dem Anmeldetag des angefochtenen Patents zugänglich gemachte Vorrichtung sei ähnlich aufgebaut wie die in der Druckschrift DE-A-3 007 490 (nachfolgend mit D3 bezeichnet) beschriebene Vorrichtung, jedoch weise sie nur eine einseitig gelagerte Schneckenwelle auf. Die Druckschrift D3 sei bereits in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen des vorliegenden, angefochtenen Patents angegeben.

Die auf diesen Stand der Technik aufbauende Aufgabe sei darin zu sehen, die Dosiervorrichtung so weiterzubilden, daß auch bei der Verarbeitung von weniger feinteiligem Futter, wie Grassilage, die Förderschnecke ihre Lage beibehalte und das Futter sicher zur Austragsöffnung transportiere.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Patentanspruch 1, wie in der Patentschrift EP-B-0 170 732 veröffentlicht mit den während der mündlichen Verhandlung am 23. Juni 1992 eingereichten Änderungen (vgl. Abschnitt IV oben); Patentansprüche 2 bis 4, wie in der Patentschrift EP-B- 0 170 732 veröffentlicht;

Beschreibung Spalten 1 und 2, eingereicht während der mündlichen Verhandlung am 23. Juni 1992; Spalte 3, Zeilen 1 bis 33, wie in der Patentschrift EP-B- 0 170 732 veröffentlicht;

Zeichnungen, Fig. 1 und 2, wie in der Patentschrift EP-B- 0 170 732 veröffentlicht.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Zulässigkeit von Änderungen (Art. 123 (2) und (3) EPÜ)

2.1. Der geltende Patentanspruch 1 unterscheidet sich vom erteilten Patentanspruch 1 dadurch, daß der Satzteil "in einem Förderkanal gelagert ist" geändert wurde zu "in einem Förderkanal angeordnet ist" und daß am Ende des Oberbegriffes das Merkmal eingesetzt wurde "und wobei unmittelbar vor der Austragsöffnung (6) im Inneren des Behälters (1) ein Ende der Förderschnecke (4) liegt".

2.2. Die Anordnung der Förderschnecke in einem Förderkanal ist auf Seite 3, Zeilen 14 bis 16, der ursprünglichen Unterlagen beschrieben.

Das am Ende des Oberbegriffes des Anspruches 1 eingesetzte Merkmal ist in der ursprünglichen Beschreibung Seite 3, Zeilen 21 bis 24 offenbart.

Die Änderungen des Anspruches 1 sind daher im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ zulässig.

2.3. Die Änderung "gelagert" in "angeordnet" betrifft die Behebung eines Widerspruches, der sich durch das bereits im Oberbegriff des erteilten Anspruches 1 angegebene Merkmal "an einem einzigen Ende gelagerten Förderschnecke" ergibt. Auf diese einseitige Lagerung der Schnecke ist auch das zu lösende Problem einer Verbiegung der Förderschnecke während des Betriebes zurückzuführen. Der eigentliche Inhalt des im Oberbegriff als widersprüchlich erkennbaren Wortes "gelagert", ist im kennzeichnenden Teil des gültigen Patentanspruches 1 ausgedrückt. Dort ist nämlich angegeben, daß die Abkantungen der Bleche die Förderschnecke nahezu berühren, so daß sie verhindern, daß beim Betrieb der Vorrichtung die Förderschnecke nach oben gedrückt wird. Auch aus der Beschreibung der veröffentlichten Patentschrift geht klar hervor, daß durch die Abkantungen verhindert werden soll, daß die Förderschnecke bei der Verarbeitung von stark klumpendem Futter nach oben gedrückt wird (vgl. Spalte 2, Zeilen 49 bis 54). Die Kammer schließt sich in ihrer Auffassung der Beschwerdeentscheidung T 271/84 (vgl. ABl. EPA 1987, 405) an, wonach eine Anspruchsänderung, die der Behebung eines Widerspruches dient, nicht gegen Artikel 123 (2) oder (3) EPÜ verstößt, wenn der berichtigte Anspruch dasselbe zum Ausdruck bringt wie die zutreffende Auslegung des bisherigen Anspruchs aufgrund der Beschreibung.

Das am Ende des Oberbegriffes des erteilten Patentanspruches 1 angefügte Merkmal betrifft eine Einschränkung des Schutzbereiches, da damit zusätzlich zum Inhalt des erteilten Patentanspruches 1 klar zum Ausdruck gebracht wird, daß die Förderschnecke vor der Austragsöffnung endet.

Die Änderungen sind daher auch im Hinblick auf Artikel 123 (3) EPÜ zulässig.

2.4. Bei den Änderungen in der Beschreibung handelt es sich um eine Anpassung der Beschreibung an den geänderten Patentanspruch 1. Gegen diese Änderungen bestehen keine Bedenken (Art. 123 EPÜ).

3. Neuheit

Die Austrag- und Dosiervorrichtung nach Patentanspruch 1 des angefochtenen Patents ist, wie die Prüfung der vorliegenden, zum Stand der Technik genannten Druckschriften durch die Kammer ergeben hat, neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ. Auch der von der Beschwerdegegnerin während der mündlichen Verhandlung geschilderte Stand der Technik betrifft nur eine Vorrichtung mit den Merkmalen, wie sie im Oberbegriff des gültigen Patentanspruches 1 angegeben sind. Im einzelnen braucht die Neuheit nicht begründet zu werden, da diese von der Beschwerdeführerin nicht bestritten worden ist.

4. Nächstkommender Stand der Technik

4.1. Übereinstimmend mit der Beschwerdegegnerin sieht die Kammer als nächstkommenden Stand der Technik denjenigen an, der während der mündlichen Verhandlung von der Beschwerdegegnerin vorgetragen wurde und deren offenkundige Vorbenutzung von der Beschwerdegegnerin ausdrücklich anerkannt wurde (vgl. Entscheidung T 319/86, Abschnitt 3.1). Die wesentlichen Merkmale dieses Standes der Technik sind bereits in der vorveröffentlichten Druckschrift D3 gezeigt und beschrieben. Daraus ist eine Austrag- und Dosiervorrichtung bekannt, bestehend aus einem auf der Oberseite offenen Behälter, der sich zum Boden hin verengt (vgl. Anspruch 1 von D3), einer im Bereich und über die Bodenbreite verlaufenden Förderschnecke (4), einer Kratzwelle (5) zur Durchmischung und Lockerung des Futters und einer verschließbaren Austragsöffnung (11) an der der Antriebsseite der Förderschnecke (4) entgegengesetzten Seite des Behälters, wobei die Förderschnecke (4) in einem Förderkanal (als Teil des Behälters) angeordnet ist, der auf der Oberseite offen ist. Nach Angabe der Beschwerdegegnerin ist bei der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung die Förderschnecke zudem einseitig gelagert und ein Ende der Förderschnecke liegt unmittelbar vor der Austrittsöffnung im Inneren des Behälters.

4.2. Die Kammer kann sich der Ansicht der Beschwerdeführerin, daß die Druckschrift D1 sämtliche Merkmale des Oberbegriffes des gültigen Anspruches 1 zeige und daher der von der Beschwerdegegnerin genannte Stand der Technik nicht näher komme als der aus der Druckschrift D1 bekannte Stand der Technik, nicht anschließen. Sie kam vielmehr zu dem Ergebnis, daß dieser Stand der Technik insoweit gattungsfremd ist, als dieser Vorrichtung eine völlig verschiedene Konstruktion zugrunde liegt.

Bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 verläuft die Förderschnecke in einem Rohrteil. Wenn dieses Rohrteil, im Behälterbereich als Behälterteil angesehen wird, kann nicht davon gesprochen werden, daß sich der Behälter zum Boden hin verengt, da trotz des gegenüber der Breite der Behälteroberseite kleineren Rohrdurchmessers, nach der Verengung des oberen Behälterteiles, durch das Rohrteil zunächst wieder eine Erweiterung des Behälters auftritt. Eine im Verlauf der Verengung zum Boden hin vorgesehene Erweiterung ist jedoch nicht Inhalt des gültigen Anspruches 1 und findet auch in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen überhaupt keine Stütze.

Die Kammer ist in Übereinstimmung mit der Beschwerdegegnerin der Ansicht, das dies im gültigen Patentanspruch 1 durch "zum Boden hin verengt" klar zum Ausdruck kommt.

Bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 geht an der der Antriebseite der Förderschnecke entgegengesetzten Seite des Behälters die Förderschnecke durch die Öffnung des Rohrteiles hindurch und verläuft durch ein Ringteil dessen Innendurchmesser kleiner ist als der Innendurchmesser des übrigen Rohres. An das Ringteil schließt sich ein drehbares Rohr an, durch das beim Verdrehen das Fördergut ausgeschüttet wird. Infolge des gegenüber den Rohren kleineren Innendruchmessers des Ringteiles ist damit zu rechnen, daß bei einer Verbiegung der Förderschnecke diese zunächst gegen das Ringteil gedrückt wird. Selbst wenn die Förderschnecke an einigen weiteren Stellen der Rohre zum Anliegen kommt, so verhindern nicht die Kanten der Behälterseitenwände, daß die Förderschnecke nach oben gedrückt wird, sondern die Rohre 30, 32.

Das Problem, daß die Förderschnecke im Behälter während des Betriebes nach oben gedrückt wird, stellt sich bei dieser Vorrichtung nicht. Zwar ist die Welle der Förderschnecke nur einseitig gelagert, jedoch erfolgt im Betrieb der Vorrichtung eine zusätzliche Abstützung der Förderschnecke im Führungsrohr.

Die Kammer kann sich auch nicht der Ansicht der Beschwerdeführerin anschließen, daß das feststehende Führungsrohr und das daran angeschlossene, verdrehbare Rohr Teile des auf der Oberseite offenen Behälters seien, der sich zum Boden hin verengt. Die Länge des Behälters ist vielmehr bestimmt durch die von seiner offenen Oberseite nach unten verlaufenden vorderen und hinteren Behälterwände. Zumindest das feststehende Rohr ist im Bereich außerhalb des Behälters an seiner Oberseite geschlossen. Weiterhin weist diese aus der Druckschrift D1 bekannte Vorrichtung keine verschließbare Austragsöffnung an der der Antriebsseite der Förderschnecke entgegengesetzten Seite auf. Die Ausschüttöffnungen sind vielmehr am Umfang entlang des drehbaren Rohres angeordnet. Am Ende des drehbaren Rohres ist eine als Klappe ausgebildete Einrichtung angeordnet, die im gefüllten Zustand des drehbaren Rohres einen Schalter zum Einschalten eines Motors betätigt, der das Rohr so verdreht, daß das Fördergut durch die am Umfang angeordneten Öffnungen ausgeschüttet wird. Am Ende des drehbaren Rohres könnte höchstens Fördergut infolge von Leckage herausgedrückt werden.

Die Kammer ist der Ansicht, daß im Anspruch 1 mit der der Antriebsseite der Förderschnecke entgegengesetzten Seite des Behälters in Übereinstimmung mit der Beschreibung des Patents (Spalte 2, Zeilen 23, 24) die Seitenwand des Behälters angesprochen ist. Nach der in der veröffentlichten Patentschrift angegebenen Aufgabe soll die Förderschnecke ihre Lage bei der Verarbeitung von weniger feinteiligem Futter beibehalten und das Futter soll sicher zur Austragsöffnung transportiert werden. Nach dem gültigen Anspruch 1 liegt ein Ende der Förderschnecke unmittelbar vor der Austragsöffnung. Eine andere Auslegung wie die oben angeführte hätte daher im erteilten Patent keine Stütze und würde auch nicht mit dem Vorbringen der Beschwerdegegnerin übereinstimmen, die erläuterte, daß infolge der Austrittsöffnung in dieser Seitenwand die Lagerung der Förderschnecke an dieser Seite schwierig gewesen wäre und daher vermieden worden sei.

5. Aufgabe und Lösung

5.1. Bei der von der Beschwerdegegnerin während der mündlichen Verhandlung angegebenen offenkundig vorbenutzten Vorrichtung trat das Problem auf, daß die Förderschnecke bei stark klumpenbildendem Fördergut im Betrieb nach oben gedrückt wurde.

5.2. Ausgehend von diesem Stand der Technik besteht die objektive Aufgabe darin die bekannte Austrag- und Dosiervorrichtung mit den im Oberbegriff des Anspruches 1 genannten Merkmalen so weiterzubilden, daß auch bei der Verarbeitung von weniger feinem, zur Klumpenbildung neigendem Material, die Förderschnecke ihre Lage beibehält und das Fördergut sicher zur Austragsöffnung transportiert wird. Diese gegenüber dem Stand der Technik objektive Aufgabe findet ihre Stütze in der Beschreibung, Spalte 1, Zeilen 19 bis 25 und der in Spalte 1, Zeilen 40 bis 47 angegebenen Aufgabe der veröffentlichten Patentschrift.

5.3. Die Lösung dieser objektiven Aufgabe erfolgt durch die Merkmale des kennzeichnenden Teiles des gültigen Anspruches 1, insbesondere durch die abgewinkelten Bleche, die Abkantungen bilden. Diese Abkantungen, die so angeordnet sind, daß sie die Förderschnecke nahezu berühren, verhindern, daß beim Betrieb der Vorrichtung die Förderschnecke nach oben gedrückt wird. Durch diese Merkmale, woraus klar hervorgeht, daß eine Berührung nur an den Abkantungen stattfindet, wird auch eine unnötige Materialbelastung durch Reibung weitgehend vermieden.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Aus dem nächstkommenden Stand der Technik, der von der Beschwerdegegnerin genannten offenkundig vorbenutzten Vorrichtung, konnte das Problem, daß die Förderschnecke durch das Fördergut im Betrieb nach oben gedrückt wird, zwar erkannt werden, jedoch konnte der Fachmann durch den bekannten Stand der Technik nicht ohne erfinderisches Zutun zu der im gültigen Anspruch 1 angegebenen Lösung gelangen.

6.2. Aus der von der Beschwerdeführerin als nächstkommenden Stand der Technik angesehenen Druckschrift D1 ist keine Anregung zu entnehmen, die Kombination eines oberen Behälterteiles mit einem unteren, die Förderschnecke weitgehend umgreifenden Rohrteil, durch Behälterseitenwände zu ersetzen, auf die abgekantete Blechteile aufgesetzt sind. Der Fachmann kann aus der Druckschrift D1 vielmehr erkennen, eine Förderschnecke in rohrförmigen Führungskanälen anzuordnen, welche die Schnecke umgreifen oder an einigen Stellen weitgehend umgreifen und durch die ein eventuelles Verbiegen verhindert werden kann. Er kann daraus nicht entnehmen, ein Verbiegen durch Abkantungen zu verhindern, womit mögliche Berührungsflächen zwischen Förderschnecke und Abstützelementen sehr klein gehalten werden (vgl. hierzu auch Beschreibung, Spalte 2, Zeilen 49 bis 57 des angefochtenen Patents).

Auch unter Berücksichtigung des aus der Druckschrift D2 bekannten Standes der Technik, woraus es bekannt ist, an einer Behälterseitenwand ein abgewinkeltes Blech, das eine Abkantung bildet, aufzusetzen, wird der Fachmann die Abkantungen, die sich bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 aus dem nach unten verengten Behälter und dem daran angeschlossenen Förderrohr ergeben, nicht durch abgekantete Blechteile ersetzen. Er würde diese Änderung schon deshalb nicht in Betracht ziehen, weil der rohrförmige Kanal Teil des Förderrohres ist, an das sich das drehbare Ausschüttrohr anschließt und auf dem dieses drehbare Rohr gelagert ist. Der Bereich des drehbaren Ausschüttrohres ist aber wesentlicher Bestandteil der in der Druckschrift D1 beschriebenen Vorrichtung.

Weiterhin ist es aus der Druckschrift D2 nicht bekannt, daß die Abkantung im Betrieb der Vorrichtung verhindert, daß die Fördereinrichtung nach oben gedrückt wird, da die dort gezeigte Welle beidseitig gelagert ist und dadurch ein Berühren der Fördereinrichtung mit dem abgekanteten Blech nicht erfolgen wird. Bei der aus der Druckschrift D2 bekannten Vorrichtung hat das auf einer Seite angeordnete abgekantete Blechteil die Aufgabe die Dichte des Fasermaterials zu reduzieren.

6.3. Aus vorstehenden Überlegungen resultiert, daß der verfügbare Stand der Technik weder einzeln noch in Kombination die Vorrichtung gemäß Patentanspruch 1 nahelegt, so daß dieser Patentanspruch nach Artikel 56 EPÜ gewährbar ist.

Sowohl der geltende Patentanspruch 1 als auch die abhängigen Ansprüche 2 bis 4, die lediglich weitere Ausgestaltungen des Gegenstandes des Anspruches 1 betreffen, haben daher Bestand.

7, Angesichts der in den Abschnitten 2 bis 6 genannten Gründe kann das Patent mit der geänderten Beschreibung und dem geänderten Anspruch 1 gemäß dem Antrag der Beschwerdegegnerin aufrechterhalten werden.

8. Da es sich im vorliegenden Fall um Änderungen der Beschreibung und des Patentanspruches 1 handelt, deren Bedeutung von dem sachkundigen Vertreter der Beschwerdegegnerin überblickt werden können, und der Vertreter in der mündlichen Verhandlung auch nicht zu erkennen gegeben hat, daß er zur Prüfung eine längere Bedenkzeit benötigt, erübrigt sich die Zustellung einer Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ (vgl. Entscheidung T 219/83, ABl. EPA 1986, 211).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird wie folgt entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent mit den im Abschnitt VII genannten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

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