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  3. T 0862/90 30-06-1992
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T 0862/90 30-06-1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T086290.19920630
Date de la décision
30 June 1992
Numéro de l'affaire
T 0862/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85100197.4
Classe de la CIB
F16K 11/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 439.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Armatur für über der Armatur montierte Überlauf- Heißwassergeräte

Nom du demandeur
Firma Meloh-Armaturen GmbH
Nom de l'opposant

01) Joh. Vaillant GmbH u. Co.

02) Stiebel Eltron GmbH & Co.KG

Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
European Patent Convention R 27(1)(c) 1973
Mot-clé

Berücksichtigung eines verspätet vorgebrachten Standes der Technik (ja)

Zurückverweisung an die erste Instanz (ja)

Late submitted material - document admitted (yes)

Decision re appeals - remittal yes

Exergue
-
Décisions citées
T 0273/84
T 0326/87
T 0295/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 85 100 197.4 ist am 27. Juli 1988 das europäische Patent Nr. 0 187 179 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte Patent haben die Beschwerdeführerinnen (Einsprechende 01 und 03) Einspruch eingelegt und den Widerruf des Patents wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit beantragt. Der Einspruch der Einsprechenden 02 ist mit ihrer Eingabe vom 18. August 1989 zurückgezogen worden.

Im Laufe des Einspruchsverfahrens ist auf folgende vorveröffentlichte Dokumente verwiesen worden:

(D1) DE-B-1 151 767

(D2) DE-B-2 107 972

(D3) DE-A-1 679 757

(D4) DE-U-1 714 019

(D5) DE-C-90 712

(D6) GB-A-535 215

III. Mit Entscheidung in der mündlichen Verhandlung vom 18. Juli 1990 (schriftlich begründet und zur Post gegeben am 28. September 1990) hat die Eispruchsabteilung im Hinblick auf Artikel 102 (3) EPÜ festgestellt, daß der Aufrechterhaltung des Streitpatents in geändertem Umfang die Einspruchsgründe nach Artikel 100 EPÜ nicht entgegenstünden.

IV. Die Beschwerde der Einsprechenden 01 gegen diese Entscheidung ist unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr am 8. November 1990 eingegangen. Die Beschwerdebegründung wurde am 23. Januar 1991 eingereicht.

Die Beschwerde der Einsprechenden 03 ist unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr am 28. November 1990 eingegangen. In der am selben Tag eingegangenen Beschwerdebegründung wurde ein weiteres Dokument zum Stand der Technik genannt, und zwar

(D7) DE-C-1 130 140

Die Beschwerdeführerinnen beantragten den Widerruf des Patents in vollem Umfang.

V. In einer Mitteilung der Kammer gemäß Artikel 11 (2) VOBK vom 7. November 1991 in Vorbereitung der für den 30. Juni 1992 anberaumten mündlichen Verhandlung wurde festgestellt, daß das Dokument D7 den nächstliegenden Stand der Technik darstelle, ausgehend von welchem die erfinderische Tätigkeit der in den damals geltenden Ansprüchen 1 und 2 definierten Armaturen beurteilt werden müsse, weshalb dem diesbezüglichen Antrag der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin), dieses Dokument als verspätet vorgebracht nicht zu berücksichtigen, nicht entsprochen werden könne.

VI. Mit Schreiben vom 3. Juni 1992 reichte die Beschwerdegegnerin neue Patentansprüche 1 bis 5 sowie eine daran angepaßte Beschreibungseinleitung ein und beantragte, dem weiteren Verfahren diese Unterlagen zugrunde zu legen.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 2 haben folgenden Wortlaut:

"1. Armatur für über einem Armaturenkörper montierte Überlauf-Heißwassergeräte mit einem Mischwasser-Ablauf (3), mit einem Kaltwasser-Zulauf (2), der in eine mit einem in Ansicht in Richtung des Kaltwasser-Zulaufs (2) links angeordneten Warmventil (7) versehene Kaltwasser- Gerätezuführung (11) zu einem rechts angeordneten Gerätezulauf (4) für das Heißwassergerät und in eine mit einem rechts angeordneten Kaltventil (6) versehene Kaltwasser-Ablaufzuführung (14) zum Mischwasser-Ablauf (3) geteilt ist, sowie mit einem aus dem Heißwassergerät gespeisten links angeordneten Warmwasser-Überlauf (5), der in den Mischwasser-Ablauf (3) mündet, dadurch gekennzeichnet, daß der Armaturenkörper (1) von einer eine Innenbohrung (28) aufweisenden und zwischen sich und dem Armaturenkörper (1) einen von der Innenbohrung (28) getrennten Ringraum (29) bildenden Umlenkhülse (21) quer durchsetzt ist, deren Innenbohrung (28) einerseits mit dem von dem Warmventil (7) abgehenden Teil (13) der Geräteführung (11) und andererseits mit dem Gerätezulauf (4) verbunden ist und deren Ringraum (29) mit dem Warmwasser-Überlauf (5), dem Mischwasser-Ablauf (3) und dem von dem Kaltventil (6) abgehenden Teil (16) der Ablaufzuführung (14) verbunden ist."

"2. Armatur für über einem Armaturenkörper montierte Überlauf-Heißwassergeräte mit einem Mischwasser-Ablauf (3), mit einem Kaltwasser-Zulauf (2), der in eine mit einem in Ansicht in Richtung des Kaltwasser-Zulaufs (2) links angeordneten Warmventil (7) versehene Kaltwasser- Gerätezuführung (11) zu einem rechts angeordneten Gerätezulauf (4) für das Heißwassergerät und in eine mit einem rechts angeordneten Kaltventil (6) versehene Kaltwasser-Ablaufzuführung (14) zum Mischwasser-Ablauf (3) geteilt ist, sowie mit einem aus dem Heißwassergerät gespeisten links angeordneten Warmwasser-Überlauf (5), der in den Mischwasser-Ablauf mündet, dadurch gekennzeichnet, daß in dem Armaturenkörper (1) der bei dem Warmventil (7) ankommende Teil (12) der Gerätezuführung (11) und der bei dem Kaltventil (6) ankommende Teil (15) der Ablaufzuführung (14) in derselben Ebene, ein Kanal (31) von dem Warmwasser-Überlauf (5) zum Mischwasser-Ablauf (3) in einer dazu parallelen Ebene, der von dem Warmventil (7) abgehende Teil (13) der Gerätezuführung (11) in einer bezogen auf die parallelen Ebenen schrägen Ebene und der von dem Kaltventil (6) abgehende Teil (16) der Ablaufzuführung (14) in einer zu der schrägen Ebene im wesentlichen parallelen Ebene verlaufen, wobei in der Ansicht in Richtung von Gerätezulauf (4) und Warmwasser- Überlauf (5) der von dem Warmventil (7) abgehende Teil (13) der Gerätezuführung (11) einerseits und der von dem Kaltventil (6) abgehende Teil (16) der Ablaufzuführung (14) andererseits sowie in der Ansicht in Richtung des Kaltwasser-Zulaufs (2) der vom Warmventil (7) abgehende Teil (13) der Gerätezuführung (11) und der Kanal (31) vom Warmwasser-Überlauf (5) zum Mischwasser-Ablauf (3) sich kreuzen."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 richten sich auf bevorzugte Ausführungsformen der Armatur nach dem Anspruch 1.

VII. Mit Schreiben vom 5. Juni 1992 teilte die Beschwerdegegnerin mit, daß sie ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurückziehe und die anberaumte mündliche Verhandlung nicht wahrnehmen werde. Die Beschwerdeführerinnen hielten an ihren diesbezüglichen Anträgen fest.

VIII. Es wurde am 30. Juni 1992 mündlich verhandelt. Für die Beschwerdegegnerin ist entsprechend der Ankündigung niemand erschienen.

Kurz vor der Eröffnung der mündlichen Verhandlung ist ein Telefax eingegangen, mit dem die Beschwerdegegnerin hilfweise beantragte, die Ansprüche 3 bis 5 in der Fassung vom 3. Juni 1992 ersatzlos zu streichen, sollten sie aus formellen Gründen nicht als zulässig angesehen werden.

IX. Das Vorbringen der Beschwerdeführerinnen zur Stützung ihres jeweiligen Antrags auf Widerruf des Patents kann wie folgt zusammengefaßt werden:

In der neu eingereichten Beschreibungseinleitung sei die Würdigung des Standes der Technik nach dem Dokument D7 in vielerlei Hinsicht unzutreffend. Bei dieser bekannten Armatur sei eine als elastische Scheibe ausgebildete Durchflußsperre zum Verhindern des Nachtropfens vorgesehen. Selbst wenn, wie in der Beschreibungseinleitung angegeben, die Scheibe im Laufe des Betriebs aushärte, bedeute dies aber auf jeden Fall eine Erhöhung der Qualität der Armatur gegenüber einer Armatur ohne eine solche Durchflußsperre. Im übrigen sei die Scheibe im bestimmungsgemäßen Betrieb der Armatur, d. h. beim Zapfen von warmem Wasser, ohnehin völlig offen und könne daher beim Vergleich dieser Armatur mit dem Gegenstand des Streitpatents gedanklich außer Betracht bleiben. Man könne auch nicht einen angeblichen Nachteil dieser Scheibe dadurch beheben, daß sie einfach weggelassen werde, ohne die Qualität der Armatur zu beeinträchtigen. Darüber hinaus werde bemängelt, daß bei der Armatur nach dem Dokument D7 die Einrichtung zum Umlenken des Kaltwassers vor dem Warmventil angeordnet sei und eines Ventilsitzes bedürfe; genau dasselbe sei aber auch bei den Armaturen nach dem Streitpatent der Fall.

Es sei unstrittig, daß das in der erteilten Patentschrift angesprochene Problem, nämlich bei einer Armatur für ein Überlauf-Heißwassergerät das Kaltventil "rechts" und das Warmventil "links" anzuordnen, durch die Armatur gemäß Dokument D7 schon gelöst sei. Nach der neuen Beschreibungseinleitung solle nun die Erfindung darin liegen, weitere Lösungen für dieses Problem zu schaffen, die ohne Einbußen an Qualität, bei gleichbleibender Wirkungsweise im Aufbau vereinfacht seien. Aus den vorstehend genannten Gründen könne aber von gleicher Qualität bei den Armaturen gemäß dem Streitpatent nicht gesprochen werden. Es sei auch nicht ersichtlich, inwiefern die beanspruchten Armaturen in ihrem Aufbau gegenüber der bekannten Armatur nach dem Dokument D7 vereinfacht seien. Gemäß der neuen Beschreibungseinleitung sei der Körper der bekannten Armatur ein kompliziertes, schwierig herzustellendes Gußteil, während erfindungsgemäß der Armaturenkörper ein Preßteil sei, das durch Bohrungen funktionsfähig werde. Daß der patentgemäße Armaturenkörper ein Preßteil sein solle, gehe aber aus den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen nicht hervor. Darüber hinaus bedürfe die Armatur nach dem geltenden Anspruch 1 eines getrennt herzustellenden Teils (die "Umlenkhülse"), das an mehreren Stellen gegenüber dem Armaturenkörper abgedichtet werden müsse. Bei der Armatur nach dem geltenden Anspruch 2 sei eine große Anzahl von Bohrungen notwendig, die teilweise mit separaten Verschlußelementen versehen werden müßten. Insgesamt lasse sich feststellen, daß die Beschreibungseinleitung die nach Regel 27 (1) c) EPÜ vorgeschriebene Funktion, die Erfindung so darzustellen, daß danach die technische Aufgabe und deren Lösung verstanden werden können, nicht erfülle.

Wie aus dem Dokument D2 hervorgehe, sei die Anwendung einer "Umlenkhülse", oder besser gesagt Trennhülse, zur Bildung zweier Wasserwege in einer einzelnen Bohrung eines Armaturenkörpers bekannt. Der Fachmann könne eine solche Umlenkhülse nach Belieben einsetzen, wo es ihm geboten erscheine. Durch die im Anspruch 1 angegebene Anordnung der Umlenkhülse werde kein besonderer technischer Effekt erzielt. Es fehle der Armatur nach dem Anspruch 1 somit an der erforderlichen erfinderischen Tätigkeit.

Ebensowenig erfinderisch sei die Anordnung der Bohrungen gemäß dem Anspruch 2. Aus herstellungstechnischen Gründen bemühe sich der Fachmann stets, so viele Bohrungen wie möglich parallel zueinander auszuführen und sie sinnvoll in Armaturenkörper unterzubringen. Die beanspruchte Anordnung ergebe sich zwangsläufig aus diesen Überlegungen und den geometrischen Gegebenheiten.

X. Seitens der Beschwerdegegnerin liegen folgende Anträge vor:

1) Das Patent mit den Ansprüchen 1 bis 5 und der Beschreibungseinleitung vom 3. Juni 1992, ansonsten wie erteilt, aufrechtzuerhalten, hilfsweise unter Streichung der Ansprüche 3 bis 5.

2) Die verspätet genannte DE-C-1 130 140 (Dokument D7) nicht zu berücksichtigen.

3) Hilfsweise, wenn der unter Ziffer 2 gestellte Antrag abgelehnt und als Folge davon auch nicht ohne weiteres entsprechend dem unter Ziffer 1 gestellten Antrag entschieden werde, die Sache zur erneuten Prüfung an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen.

Die schriftlich vorgetragenen Argumente der Beschwerdegegnerin zur Stützung ihrer Anträge lassen sich folgendermaßen zusammenfassen:

Das Dokument D7 sei eine öffentliche Druckschrift, die in der Bundesrepublik erschienen sei. Die Einsprechenden hätten dieses Dokument innerhalb der Einspruchsfrist finden und zur Stützung ihrer Einsprüche nennen müssen. Ansonsten hätte die gesetzlich vorgeschriebene Begründungspflicht innerhalb einer bestimmten Frist keinen Sinn.

Aber selbst unter Berücksichtigung des Dokuments D7 seien die Armaturen nach den geltenden Ansprüchen 1 und 2 als erfinderisch anzusehen, weil sie die angestrebte Anordnung des Kaltventils "rechts" und des Warmventils "links" auf viel einfachere Weise erreichten, als es beim Stand der Technik möglich ist, und verschiedene Nachteile der bekannten Armatur nicht aufweisen würden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden entsprechen den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 sowie der Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie sind daher zulässig.

2. Nach Artikel 114 (2) EPÜ braucht das Europäische Patentamt Tatsachen und Beweismittel, die von den Beteiligten verspätet vorgebracht werden, nicht zu berücksichtigen. Es gehört jedoch zur gefestigten Rechtsprechung der Beschwerdekammern, daß die Entscheidung, ob ein verspätet im Einspruchs-oder Einspruchsbeschwerdeverfahren vorgebrachtes Dokument berücksichtigt wird, vor allem von der entscheidungswesentlichen Bedeutung des Dokuments abhängt (vgl. T 273/84, ABl. EPA 1986, 346; T 326/87, Leitsätze veröffentlicht in ABl. EPA 1991/09).

Im vorliegenden Fall beschreibt das erst mit der Beschwerdebegründung eingereichte Dokument D7 als einzige im Verfahren befindliche Entgegenhaltung eine Armatur für ein Überlauf-Heißwassergerät, bei der das Kaltventil "rechts" und das Warmventil "links" angeordnet sind. Somit war die technische Aufgabe, von der die Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung ausgegangen ist, schon gelöst. Es ist daher offensichtlich, daß dieses Dokument eine erhebliche Relevanz für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit der beanspruchten Armaturen hat und daß es deswegen berücksichtigt werden muß. Bei dieser Prüfung wird auch festzustellen sein, welche technische Aufgabe objektiv gegenüber diesem nächstliegenden Stand der Technik gelöst wird.

Im übrigen wird die Zulässigkeit der Ansprüche 3 bis 5 gemäß Hauptantrag zu untersuchen sein, vgl. Entscheidung T 295/87 (ABl. EPA 1990, 470).

Angesichts dessen ist es vorliegendenfalls angezeigt, den Beteiligten die Möglichkeit zu gewähren, den neuen Sachverhalt vor zwei Instanzen zu erörtern. Die Kammer macht daher von dem ihr in Artikel 111 (1) EPÜ eingeräumten Ermessen Gebrauch, die Angelegenheit zur erneuten Prüfung an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Maßgabe zurückverwiesen, die Einspruchsprüfung unter Berücksichtigung der neuen Druckschrift DE-C-1 130 140 wieder aufzunehmen.

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