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  3. T 0591/90 12-11-1991
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T 0591/90 12-11-1991

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1991:T059190.19911112
Date de la décision
12 November 1991
Numéro de l'affaire
T 0591/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83110399.9
Classe de la CIB
B65D 1/28
B32B 15/08
B32B 27/32
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 515.49 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Tiefgezogener, kunststoffbeschichteter Aluminium- behälter

Nom du demandeur
Verein. Aluminium-Werke AG
Nom de l'opposant

1) Alcan Deutschland

2) Pechiney S.A.

3) Alusuisse-Lonza Holding

Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Document with defective disclosure

Defective disclosure suggesting how to solve exesting

technical problem (no) - Corrected content relevant

for determination of novelty and inventive step

Referral to first instance

Dokument mit fehlerhafter Offenbarung als Stand der

Technik (ja) - Die fehlerhafte Offenbarung als

Anregung zur Lösung der bestehenden technischen

Aufgabe (nein) - Berichtigter Inhalt maßgebend für die

Beurteilung der Neuheit und der erfinderischen

Tätigkeit - Zurückverweisung an die erste Instanz

Exergue
-
Décisions citées
T 0077/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0412/91
T 0230/93
T 1009/97
T 0230/01
T 0892/01
T 1015/03
T 1131/05
T 0949/07
T 0874/11
T 1676/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin des am 10. Februar 1988 erteilten europäischen Patents 0 106 362 (Anmeldenummer: 83 110 399.9).

Der einzige Patentanspruch 1 dieses Patents lautet:

"Tiefgezogener, einteiliger, mit Kunststoff versehener Aluminiumbehälter zur Aufnahme sterilisierbarer Nahrungsmittel oder anderer licht-, sauerstoff- oder aromaempfindlicher Füllgüter, dadurch gekennzeichnet, daß der Behälter aus Aluminiumband im Dickenbereich von 0,070 bis 0,200 mm auf der behältereinwärts gerichteten Seite mit einem Polypropylen (1) extrusionsbeschichtet ist, wobei das Schichtgewicht 20 bis 100 g/m2 beträgt, daß zwischen Polypropylen (1) und Aluminium (3) als Haftvermittler ein Primer (2) mit einem Schichtgewicht von 1 bis 2 g/m2 liegt und daß der Aluminiumbehälter einen Deckel aufweist, wobei das Deckelmaterial auf der behältereinwärts gerichteten Seite entweder mit Polypropylen (1) extrusionsbeschichtet ist, dessen Schichtgewicht 20 bis 100 g/m2 beträgt und zwischen dem Polypropylen (1) und Aluminium (3) als Haftvermittler ein Primer (2) mit einem Schichtgewicht von 1 bis 2 g/m2 liegt oder der Deckel mit einer heißsiegelfähigen Lackierung versehen ist."

II. Die Beschwerdegegnerinnen I bis III haben gegen das Patent Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit in vollem Umfang zu widerrufen. In ihrer Begründung stützten sie sich u. a. auf folgende Beweismittel:

D1: US-A-3 616 191 D2: DE-A-2 757 370 D3: DE-B-2 614 660 D4: AT-B-260 554 D5: ASTM-Norm B 479-73 D7: Brief Health and Welfare, Food Directorate, vom 06.04.79 D10: Al. - Taschenbuch, 14. Auflage, Seite 257 D11: Al. - Taschenbuch, 12. Auflage, Seite 687 D12: Aluminium (63), Mai 1987, Seite 515 D13: US-A-4 278 716 D14: Verpackungsrundschau 2/1973, Seite 16, 17 D15: Info-Mappe "Moreprime", Adhesives and Coatings", Morton Chemical D20: SAR/RSA, 7-8/1975, Seiten 211 - 220 D21: Paper, Film and Foil Converter, April 1979, Seiten 52 - 54 D22: GB-A-1 020 740 D23: Verpackungs-Rundschau, 11/1980, Seite 1582 D24: GB-A-2 003 415 D30: US-A-3 483 276 D31: US-A-3 990 615 D32: US-A-4 156 672.

Außerhalb der Einspruchsfrist und kurz vor der mündlichen Verhandlung nannte die Beschwerdegegnerin I im Schreiben vom 9. April 1990 das Dokument:

D17: Ullmann, Bd. 16, Seite 97 und die dort genannte Hinweisliteratur [48]:

N. Buchner, D. Liede, W. Brose, VerpackungsRundschau 28, S. 494 - 498 und 604 - 612 (1977).

III. Mit Entscheidung in der mündlichen Verhandlung vom 25. April 1990, in schriftlich begründeter Form am 13. Juni 1990 zur Post gegeben, hat die Einspruchsabteilung das europäische Patent widerrufen. Gemäß dieser Entscheidung ergebe sich der Gegenstand des einzigen Patentanspruchs in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik nach dem Dokument D17 und der dort genannten Hinweisliteratur [48] in Verbindung mit dem allgemeinen Wissen des Verpackungsfachmanns.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am 18. Juli 1990 unter gleichzeitiger Zahlung der vorgeschriebenen Gebühr Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 23. Oktober 1990 eingegangen.

Zur Stützung ihrer Argumentation hat sie erstmals die folgenden Beweismittel genannt:

D34: Bericht über die zweite Sitzung der Untergruppe "Halbstarre Behälter aus Aluminium und Aluminium-Kunststoff-Verbunden" vom 16. April 1971 in Mitt. ILV, Oktober 1971, Seiten 179 - 183.

D35: Sonderdruck aus der Verpackungs- Rundschau 9/1971, Seiten 1140 bis 1143 "Eine neue Verpackung für Ölsardinen".

D36: Lueger, Lexikon der Technik, Bd. 8, S. 68 - 70.

D37: Neue Verpackung 10/1974, Seite 1376 "Aluseal für Übersee".

D38: Pack report (1976) 11, S. 52 und 54 "Firmennachrichten".

D39: Verpackungs-Rundschau 5/1978, S. 684 ff "Kunststoffverstärkte Alubänder für tiefgezogene Leichtbehälter".

D40: DIN 8585 D41: DIN 8584 D42: Neue Verpackung 6/78, S. 796/797 "Formpackungen aus Aluminium-Kunststoff-Verbundmaterial D43: Neue Verpackung 11/83 B53-B57 "Packmittel und Packhilfsmittel aus Aluminiumfolien und dünnen Bändern".

V. In einer Mitteilung gemäß Artikel 11 (2) Verfahrensordnung der Beschwerdekammern vom 14. Mai 1991 hat die Kammer ihre vorläufige Ansicht mitgeteilt, daß die in Dokument D17 zitierte Stelle ein Referat über die Hinweisliteratur [48] sein dürfte. Die Überlegungen, die für die Entscheidung T 77/87, ABl. EPA 1990, 280, Punkt 4.1.4 maßgeblich waren, seien deshalb auch in dem zu entscheidenden Fall anzuwenden.

VI. Es wurde am 12. November 1991 mündlich verhandelt.

In der Verhandlung beantragte die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in unveränderter Form, hilfsweise die Zurückverweisung der Sache an die erste Instanz.

Die Beschwerdegegnerinnen beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

VII. Zur Begründung ihres Antrags trug die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vor:

Soweit in Dokument D17 der Ausdruck "extrusionsbeschichtet" verwendet werde, handle es ich um eine sachlich nicht zutreffende Aussage:

Weder sei in den Hinweisliteraturstellen [47] und [48] von einem Aufbringen einer Kunststoffschicht auf eine Aluminiumschicht mittels einer Beschichtung, geschweige denn einer Extrusionsbeschichtung die Rede, noch sei dort auch nur andeutungsweise offenbart, daß ein solcher durch Beschichten bzw. Extrusionsbeschichten hergestellter Verbund durch Tiefziehen verformt werde.

Darüber hinaus sei das in der strittigen Passage des Dokuments D17 als "häufigste" Methode zur Herstellung von Dosen" angegebene "Extrusionsbeschichten von Aluminium" zum damaligen Zeitpunkt der Fachwelt überhaupt nicht im beanspruchten Zusammenhang bekannt gewesen.

Es werde auf das Dokument D43 verwiesen, wo noch unmittelbar vor Veröffentlichung der vorliegenden Erfindung unter Kapitel 14.4.4 als einziges für die Herstellung von tiefgezogenen Formen geeignetes Material ein Aluminiumband beschrieben sei, das mit einer Polypropylenfolie kaschiert ist.

Der Autor des Dokuments D17 selbst habe in seiner Erklärung vom 28. August 1991 eingeräumt, daß ihm offensichtlich ein Fehler unterlaufen sei.

Dokument D17 sei somit erkennbar fehlerhaft und stimme mit dem technischen Sachverhalt, wie er in der Originalliteratur [48] offenbart sei, nicht überein. Demnach seien alle Voraussetzungen für die Anwendbarkeit der o. g. Entscheidung T 77/87 auf den vorliegenden Fall gegeben. Das Dokument D17 könne demgemäß nicht als Stand der Technik gelten.

VIII. Die Beschwerdegegnerinnen führten im wesentlichen folgendes aus:

Das Dokument D17, Seite 97, rechte Spalte, Abs. 3 sei kein Referat über die Literaturstelle [48], sondern eine von einem Fachmann gemachte eigenständige Aussage, bei der die angezogene Literaturstelle lediglich einen Hinweis auf in diesem Zusammenhang interessierende Techniken gebe, ohne daß die Aussage im Dokument D17 dadurch verändert oder auf die Informationen aus den Literaturstellen reduziert werde.

Die nicht vollständige Übereinstimmung der Aussagen in einem solchen anerkannten Standardwerk wie dem "Ullmann" (Dokument D17) mit den dort angegebenen Hinweisliteraturstellen bedeute somit nicht, daß die Angaben in Dokument D17 falsch seien. Die Schlüsse die für die o. g. Entscheidung T 77/87 maßgeblich waren, könne man hier nicht ziehen.

Selbst wenn man sich beim Lesen des Dokuments D17 die Hinweisliteratur [48] beschaffe und dann feststelle, daß diese Hinweisliteratur den vorher dargestellten Sachverhalt nicht vollständig decke, bleibe das, was schwarz auf weiß gedruckt und in einem derart seriösen und anerkannten Werk wie dem "Ullmann" beschrieben sei, Stand der Technik, ganz egal, ob dieser Stand der Technik tatsächlich verwirklicht worden sei oder nicht.

IX. An Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung der Kammer.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ und ist daher zulässig.

2. Artikel 123 Die geltenden Unterlagen des angefochtenen Patents in der erteilten Fassung sind im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ nicht zu beanstanden. Insbesondere besteht der Inhalt des einzigen erteilten Patentanspruchs aus einer Zusammenfassung der ursprünglich eingereichten Patentansprüche 1 bis 3, wobei zur Charakterisierung des Aluminiumbehälters die Banddicke von 0,070 bis 0,200 mm aus der ursprünglich eingereichten Beschreibung, S. 7, Z. 14 zusätzlich aufgenommen wurde.

Da das erteilte Schutzbegehren unverändert verteidigt wird, stellt sich die Frage einer möglichen Schutzbereichserweiterung nicht (Artikel 123 (3) EPÜ).

3. Neuheit Die Prüfung des vorliegenden Stands der Technik durch die Beschwerdekammer hat ergeben, daß der tiefgezogene, kunststoffbeschichtete Aluminiumbehälter nach dem Patentanspruch keinem der vorliegenden Dokumente als bekannt entnommen werden kann und daher im Sinne von Artikel 54 (1) (2) EPÜ neu ist. Dieser Sachverhalt wurde weder im Einspruchs- noch im Beschwerdeverfahren bestritten, so daß sich ein näheres Eingehen hierauf erübrigt.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Gemäß der angefochtenen Entscheidung soll der nächstkommende Stand der Technik aus dem Dokument D17 und der dort genannten Hinweisliteratur [48] ersichtlich sein. Im Hinblick auf die Offenbarung des Dokuments 17 sei der Grundgedanke des angefochtenen Patents zum Anmeldezeitpunkt nicht mehr neu gewesen. Mithin könne der Gegenstand des einzigen Anspruchs nicht als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend gelten.

Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, daß im Dokument D17 Fehler enthalten seien, so daß diese fehlerhafte Offenbarung nicht als Stand der Technik angesehen werden könne. Es ist daher zunächst zu untersuchen, ob die maßgebliche Passage des Dokuments D17 fehlerhaft ist und dann, wenn dies der Fall sein sollte, ob das Dokument D17 dennoch einschließlich dieser Passage zum Stand der Technik gehört, der bei der Prüfung der Frage der Patentfähigkeit heranzuziehen ist.

4.1.1. In Dokument D17, S. 97, rechte Spalte. Absatz 3, heißt es: "Die am häufigsten für die Herstellung solcher Dosen verwendeten Ausgangsmaterialien sind einseitig lackierte Aluminium-Folien mit 50 bis 120 µm Dicke, die mit 60 bis 120 µm Polyäthylen oder Polypropylen extrusionsbeschichtet ist [48]". Aus der Literatur [48] ist aber kein Hinweis auf eine Extrusionsbeschichtung zu entnehmen, vielmehr ist dort ausschließlich von einem Verbund zwischen Aluminiumband und einer Polypropylen- Folie durch Aufkaschieren die Rede. Auch der übrige umfangreiche zur Verfügung stehende Stand der Technik stützt die obige Aussage in D17 nicht.

Der Autor des Dokuments D17 hat in seinem Schreiben vom 28. August 1991 selbst eingeräumt, daß ihm "beim Zitieren der entsprechenden Literatur gerade an dieser Stelle offensichtlich ein Fehler unterlaufen ist", was auf den großen Umfang der gesammelten Arbeiten und die kurze zur Verfügung stehende Zeit zurückzuführen sei. Die Kenntnis über die Existenz derartiger Dosen habe er u. a. aus der Literatur, die "zur Zeit nicht auffindbar ist", entnommen.

Während der mündlichen Verhandlung haben die Beschwerdegegnerinnen als relevante Literaturunterlagen die Dokumente D2, D4 und D21 zitiert. Diese Dokumente können jedoch schon deshalb nicht als Referenzliteratur zu Dokument D17 herangezogen werden, weil sie erst nachträglich veröffentlicht worden sind.

4.1.2. Weder die im Recherchenbericht zitierten Dokumente noch die von den Beschwerdegegnerinnen genannten zahlreichen Dokumente können die Tatsache belegen, daß sterilisationsbeständige, tiefgezogene und mit Polypropylen extrusionsbeschichtete Aluminiumdosen bekannt waren, geschweige denn, daß derartige Dosen "am häufigsten" benutzt wurden.

4.2. Nach alledem muß nach Ansicht der Kammer davon ausgegangen werden, daß der Fachmann die oben zitierte Stelle des Dokuments D17, S. 97, rechte Spalte, Absatz 3 zweiter Satz, als sachlich fehlerhaft erkennt.

4.2.1. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin gehört jedoch ein Dokument grundsätzlich auch dann zum Stand der Technik, wenn dessen Offenbarungsgehalt fehlerhaft ist. Artikel 54, Absatz 2 EPÜ besagt nämlich, daß den Stand der Technik alles bildet, was vor dem Anmeldetag der europäischen Patentanmeldung der Öffentlichkeit durch schriftliche oder mündliche Beschreibung, durch Benutzung oder in sonstiger Weise zugänglich gemacht worden ist. Entsprechend dieser Definition ist das Dokument D17 als solches zweifellos ein vorveröffentlichter Stand der Technik.

4.2.2. Bei der Bewertung der Offenbarung dieses Stands der Technik ist jedoch davon auszugehen, daß der fachmännische Leser vor allem "an der technischen Realität interessiert ist" (vgl. die o. g. Entscheidung T 77/87, Punkt 4.1.2).

Er legt daher das Dokument D17 bei seinem Bemühen, die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende technische Aufgabe zu lösen, im Lichte seines Fachwissens aus. Er kann aufgrund seines allgemeinen Fachwissens und auch durch Konsultation der Hinweisliteratur [48] im vorliegenden Fall ohne weiteres erkennen, daß die strittige Angabe in Dokument D17 so nicht zutreffen kann. Es muß nach aller Lebenserfahrung davon ausgegangen werden, daß der Fachmann auf eine solche fehlerhafte Offenbarung dadurch reagiert, daß er die erkennbaren Fehler richtigzustellen versucht, nicht aber dadurch, daß er die fehlerhafte Offenbarung als Anregung zur Lösung einer bestehenden technischen Aufgabe betrachtet.

4.2.3. Mithin ist der - sofern möglich - berichtigte Inhalt des Dokuments D17 maßgebend für die Untersuchung, welche Anregungen dem Dokument D17 für die Lehre des Patentanspruchs zu entnehmen waren.

Im vorliegenden Fall scheint aber die sachliche Richtigstellung nicht ohne weiteres möglich zu sein, wie die Diskussion in der mündlichen Verhandlung ergeben hat. Die dort gemachten Vorschläge zur Ermittlung des zutreffenden Sachverhalts der Aussage auf S. 97, rechte Spalte, Absatz 3, zweiter Satz von Dokument D17 wurden von den Beteiligten selbst als spekulativ qualifiziert.

4.3. In der o. g. Entscheidung T 77/87 wurde zwar eine fehlerhafte Offenbarung nicht als Stand der Technik gewertet, diese Entscheidung stellt aber einen Spezialfall dar, dessen Verallgemeinerung auf den vorliegenden Fall nicht möglich ist. Es handelt sich dort nämlich um den Fall, daß ein veröffentlichtes Referat eine Rückverweisung auf das gleichzeitig vorliegende Originaldokument enthält und die Offenbarung des Referats nicht mit der des Originaldokuments übereinstimmt. In diesem Fall war davon auszugehen, daß ein Originaldokument und das zugehörige Referat nicht zwei verschiedene Gegenstände offenbaren können. Bei fehlender Übereinstimmung sei dem Originaldokument der Vorrang zu geben.

Ganz anders liegt der vorliegende Fall. Bei dem Dokument D17 handelt es sich nicht um eine Zusammenstellung von Referaten der angegebenen Literaturstellen, sondern hier berichtet ein anerkannter Fachmann aus eigenem Wissen, eigenen Erfahrungen und Kenntnissen. Er formuliert mit seinen Worten den ihm bekannten Wissensstand, wobei er von Fall zu Fall auf Literaturstellen verweist, die in diesem Zusammenhang von Interesse sind und diese Angaben belegen sollen. Eine Identität der inhaltlichen Aussagen in dem fraglichen Kapitel des Dokuments D17 mit den dort angezogenen Literaturstellen war somit anders als im Falle der Entscheidung T 77/87 nicht zu erwarten.

4.4. Aus alledem folgt, daß das Dokument D17 zwar als eigenständiger Stand der Technik gilt, aber aufgrund seiner für den Fachmann erkennbar fehlerhaften Offenbarung an der in Rede stehenden Stelle, die nicht ohne weiteres richtiggestellt werden kann, keine ausreichende Anregungen dahingehend geben kann, sterilisationsbeständige, tiefgezogene Dosen für Nahrungsmittel aus extrusionsbeschichteten Aluminium-Polypropylen-Folien herzustellen.

5. Dokument D17 stellt im wesentlichen das einzige Beweismittel dar, auf das sich die Feststellung mangelnder erfinderischen Tätigkeit in der angefochtenen Entscheidung stützt. Die Einspruchsabteilung hat dort nicht die Frage untersucht, ob es in den übrigen von den Beschwerdegegnerinnen zitierten Dokumenten Hinweise für die im Patentanspruch niedergelegte Lösung gibt.

Um eine sich gegebenenfalls über zwei Instanzen erstreckende Prüfung der Frage der erfinderischer Tätigkeit im Hinblick auf den durch die übrigen Entgegenhaltungen gegebenen Stand der Technik zu gewährleisten, macht die Kammer von der ihr in Artikel 111 (1) EPÜ eingeräumten Befugnis Gebrauch, die Sache zur weiteren Prüfung an die erste Instanz zurückzuverweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird zur weiteren Prüfung an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen.

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