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  3. T 0566/90 03-03-1993
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T 0566/90 03-03-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T056690.19930303
Date de la décision
03 March 1993
Numéro de l'affaire
T 0566/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85106432.9
Classe de la CIB
B65G 53/60
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 513.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Fördereinrichtung

Nom du demandeur
Motan Plast-Automation AG
Nom de l'opposant
Pulsotronic Merten GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0219/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 24. Mai 1985 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 85 106 432.9, ist am 16. März 1988 das 23 Patentanprüche umfassende europäische Patent Nr. 0 202 356 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte Patent hat die jetzige Beschwerdegegnerin Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen (Art. 100 a), c) EPÜ), da der Gegenstand in der erteilten Fassung nicht mehr neu sei, die während des Einspruchsverfahrens vorgenommenen Änderungen im Hinblick auf Art. 123 (2) (3) EPÜ nicht zulässig seien und da der diese Änderungen enthaltende Gegenstand keine erfinderische Tätigkeit aufweise. Als Stand der Technik führt die Einsprechende die Druckschrift DE-B-2 032 993 (D1) an.

III. Das Patent wurde von der Einspruchsabteilung durch Entscheidung, die am 9. Mai 1990 zur Post gegeben worden ist, widerrufen. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat am 11. Juli 1990 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 13. September 1990 begründet.

IV. Im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdeführerin Änderungen zum erteilten Patentanspruch 1 eingereicht. Der Patentanspruch 1 ist dabei nach Angabe der Beschwerdeführerin weiterhin gegenüber dem Stand der Technik gemäß der Druckschrift DE-A-3 323 162 (D2) abgegrenzt.

Der während der mündlichen Verhandlung vom 3. März 1993 geänderte Patentanspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Fördereinrichtung für ein im wesentlichen granulatförmiges Transportgut, mit einer an ein Fördergerät (7) zum Transport mit einem Fördermedium, insbesondere ein Saugförder- oder Druckluftgerät, angeschlossenen Förderleitung (3), die an einen Vorratsbehälter (5) angeschlossen ist und mit der das Transportgut (2) durch das Fördermedium vom Vorratsbehälter (5) zu einem Auffangbehälter (14) förderbar ist, mit einem Metallabscheider (9) mit einer Induktionsspule (8), einer Steuereinrichtung (10) und einer mit der Förderleitung (3) verbundenen Ausfallklappe (13) und mit einer mit einem Abscheidebehälter (9') verbundenen Ausfallöffnung (23) für mit Metallteilchen verunreinigtes Transportgut (2'), dadurch gekennzeichnet, daß die Ausfallklappe (13) und die Ausfallöffnung (23) innerhalb des Abscheidebehälters (9') liegen, und daß die Förderleitung (3) durch den Abscheidebehälter (9') verläuft und in ihrem innerhalb des Abscheidebehälters (9') verlaufenden Abschnitt mindestens eine Öffnung (31) zur Rückführung des Fördermediums aus dem Abscheidebehälter (9') in die Förderleitung (3) aufweist."

An den Anspruch 1 schließen sich die Ansprüche 2 bis 23 an, wovon die Ansprüche 8, 9 und 22 gegenüber der erteilten Fassung richtiggestellt wurden.

Die Beschwerdeführerin vertritt die Ansicht, daß der Gegenstand des Anspruches 1 gegenüber dem aus den Druckschriften D1 und D2 bekannten Stand der Technik sowohl neu als auch erfinderisch sei.

V. Die Beschwerdegegnerin hat im wesentlichen folgendes vorgetragen. Als nächstkommender Stand der Technik sei die Druckschrift D2 anzusehen. Hieraus seien sowohl die Merkmale des Oberbegriffes des Anspruches 1 bekannt, als auch das Merkmal des kennzeichnenden Teiles des Anspruches 1, wonach die Ausfallklappe und die Ausfallöffnung innerhalb des Abscheidebehälters liegen. Dieses letztgenannte Merkmal wäre aus der Beschreibung Seite 10, zweiter Absatz der Druckschrift D2 zu entnehmen. Aus diesem Beschreibungsteil wäre sogar zu erkennen, daß bei dem dort angesprochenen Ausführungsbeispiel die Förderleitung innerhalb des Abscheidebehälters verlaufen müsse. Als einziger Unterschied verbliebe im Anspruch 1 lediglich das Merkmal, daß die Förderleitung in dem innerhalb des Abscheidebehälters verlaufenden Abschnitt mindestens eine Öffnung zur Rückführung des Fördermediums aus dem Abscheidebehälter in die Förderleitung aufweist. Dieses Merkmal sei jedoch für den Fachmann naheliegend. Auf den Hinweis der Beschwerdekammer auf Anspruch 15 der Druckschrift D2, woraus hervorgeht, daß der Ausfallbehälter unmittelbar an der Ausfallklappe angeordnet ist und die Ausfallklappe danach nicht innerhalb des Behälters liegen würde, führte die Beschwerdegegnerin an, daß es sich dort um eine weitere Ausführung handle, die sich von der auf Seite 10, zweiter Absatz, beschriebenen unterscheide.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragt die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche: 1 bis 23, eingereicht am 3. März 1993 während der mündlichen Verhandlung;

Beschreibung: Seiten 1 bis 3; Spalte 1, Zeile 55 bis Spalte 8, Zeile 59, eingereicht am 3. März 1993 während der mündlichen Verhandlung;

Zeichnungen: Figuren 1 bis 9, eingereicht am 3. März 1993 während der mündlichen Verhandlung.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Beschwerde der Patentinhaberin zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Zulässigkeit von Änderungen (Art. 123 (2) und (3) EPÜ)

2.1. Der geltende Anpruch 1 unterscheidet sich vom ursprünglich eingereichten Anspruch 1 dadurch, daß im Oberbegriff des Anspruches die "Förderleitung (3)" mit dem Satzteil "die an einen Vorratsbehälter (5) angeschlossen ist und mit der das Transportgut (2) durch das Fördermedium vom Vorratsbehälter (5) zu einem Auffangbehälter (14) förderbar ist" (Merkmal a) näher bestimmt wurde und die Ausfallöffnung durch den Satzteil "mit einem Abscheidebehälter verbunden" eine genauere Zuordnung erhielt.

Aus der ursprünglich eingereichten Beschreibung, Seite 8, erster Absatz und Seite 9, Zeilen 1 bis 6, geht hervor, daß die Förderleitung an einen Vorratsbehälter angeschlossen ist, und daß mit der Förderleitung das Transportgut durch das Fördermedium (Unterdruck des Sauggerätes 7 oder nach Seite 11, zweiter Absatz, Druckluft einer Druckluftzuführvorrichtung) vom Vorratsbehälter zu einem Auffangbehälter förderbar ist. Das Merkmal, daß die Ausfallöffnung mit einem Abscheidebehälter verbunden ist, ist auf Seite 9, letzter Absatz der ursprünglichen Beschreibung offenbart.

Die Änderungen des Anspruches 1 sind daher im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ zulässig.

2.2. Die Änderungen der Ansprüche 8, 9 und 22 betreffen die Berichtigung von offensichtlichen Fehlern. Im Hinblick auf Art. 123 EPÜ ist dagegen nichts einzuwenden.

2.3. Gegenüber dem erteilten Patentanspruch 1 unterscheidet sich der geltende Anspruch 1, außer der Angabe von zusätzlichen Bezugszeichen, durch das im Abschnitt 2.1 angeführte Merkmal a).

Durch das zusätztliche Merkmal a) ist der Schutzbereich des neuen Patentanspruches 1 gegenüber dem erteilten Patentanspruch 1 eingeschränkt worden. Die Änderung ist daher im Hinblick auf Artikel 123 (3) EPÜ zulässig.

2.4. Bei den Änderungen der Beschreibung handelt es sich um die Angabe des noch bekanntgewordenen Standes der Technik und um Korrekturen. Auch die Änderungen der Zeichnungen betreffen nur Korrekturen von offensichtlichen Fehlern. Gegen diese Änderungen bestehen keine Bedenken im Hinblick auf Art. 123 EPÜ.

3. Neuheit

Die Fördereinrichtung nach Patentanspruch 1 des angefochtenen Patents ist, wie die Prüfung der vorliegenden, zum Stand der Technik genannten Druckschriften durch die Kammer ergeben hat, neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

Die von der Beschwerdegegnerin angeführte Druckschrift D1 zeigt eine Fördereinrichtung, bei der das als Sortierweiche (Ausfallklappe) dienende Leitrohr und die Ausfallöffnung in einem Gehäuse angeordnet sind und nicht in einem Abscheidebehälter, wie zunächst von der Beschwerdegegnerin behauptet wurde. Dem Einwand der Kammer, daß ein Abscheidebehälter im allgemeinen so ausgebildet ist, daß dort Fördergut abgeschieden (Abscheidefunktion) und gesammelt (Behälter, d. h. Sammelfunktion) wird, wurde von der Beschwerdegegnerin nicht widersprochen.

Eine weitere Begründung der Neuheit ist nicht erforderlich, da die Neuheit im Laufe der mündlichen Verhandlung von der Beschwerdegegnerin nicht mehr bestritten wurde.

4. Nächstkommender Stand der Technik

4.1. Übereinstimmend mit den Parteien sieht die Kammer als nächstkommenden Stand der Technik die Druckschrift D2 (insbesondere Fig. 1) an. Es ist unbestritten, daß aus dieser Druckschrift D2 eine Saugfördereinrichtung mit sämtlichen hierfür im Oberbegriff des Anspruches 1 des Streitpatentes angegebenen Merkmalen bekannt ist.

4.2. Die Kammer kann sich der Ansicht der Beschwerdegegnerin, daß die Druckschrift D2 auch das im kennzeichnenden Teil des Anspruches 1 angegebene Merkmal beschreibt, daß die Ausfallklappe und die Ausfallöffnung innerhalb des Abscheidebehälters liegen und daß die Förderleitung durch den Abscheidebehälter verläuft, nicht anschließen.

Zwar ist auf Seite 10, zweiter Absatz, der Druckschrift D2 angegeben, daß es auch günstig sein kann, die Ausfallklappe direkt in den das verunreinigte Transportgut auffangenden Ausfallbehälter zu integrieren, doch kann daraus nicht direkt und unzweideutig entnommen werden, daß die Ausfallklappe, die Ausfallöffnung und ein Teil der Förderleitung innerhalb des Behälters liegen. Dieser Beschreibungsteil kann nicht losgelöst vom Gesamtinhalt der Druckschrift verstanden werden, aus dem hervorgeht, daß die Ausfallklappe und die Öffnung an eine Saugvorrichtung, insbesondere an eine mit dem Ausfallbehälter verbundene Bypassleitung angeschlossen sind. Bei der Auslegung der in diesem Beschreibungsteil angegebenen Ausführungsform, die weder dargestellt noch weiter spezifiziert ist, kann der Anspruch 15 dieser Druckschrift nicht unberücksichtigt bleiben und dies umsomehr als die einzige Stütze für diesen Anspruch 15 in der Anmeldung nur dieser Beschreibungsteil sein kann. In der Tat können die Beschreibung und die Ansprüche in einander ähnlicher Weise unterteilt werden. So wird zuerst der Erfindungsgedanke, dem Ausscheideausgang eine Saugvorrichtung zuzuordnen (Seite 8, zweiter Absatz bzw. Ansprüche 1 bis 7), vorgetragen. Dann werden drei Ausführungsbeispiele nacheinander abgehandelt, nämlich das erste Ausführungsbeispiel, das in Fig. 1 gezeigt und auf Seite 8, dritter Absatz bis Seite 9, erster Absatz, beschrieben und in den Ansprüchen 8 und 9 beansprucht ist; das zweite Ausführungsbeispiel nach Fig. 2 und der Beschreibungsseite 9, zweiter Absatz, das in den Ansprüchen 10 bis 12 beansprucht ist; und das dritte Ausführungsbeispiel nach Fig. 3 und Beschreibungsseite 9, dritter Absatz bis Seite 10, erster Absatz, das in den Ansprüchen 13 und 14 beansprucht ist. Danach wird eine weitere Gestaltungsmöglichkeit vorgeführt, nämlich auf Seite 10, zweiter Absatz bzw. im Anspruch 15. Weitere Möglichkeiten werden nicht erwähnt. Bereits durch die ins Auge fallende Parallelität im Aufbau der Beschreibung einerseits und der Ansprüche andererseits wird ein unbefangener Fachmann daher eher dazu neigen, den Informationsinhalt dieses Anspruches 15 und dieses Beschreibungsteiles einheitlich zu interpretieren und darin nicht eine völlig unterschiedliche oder andere Gestaltungsmöglichkeit sehen.

Deshalb ist nach Meinung der Kammer unter Berücksichtigung der Aussage des Anspruches 15, daß der Ausfallbehälter unmittelbar an der Ausfallklappe angeordnet ist und mit dieser eine im wesentlichen einstückige Baueinheit bildet, und des Gesamtinhaltes der Druckschrift D2 der umstrittene Beschreibungsteil auf Seite 10 so zu verstehen, daß die Ausfallklappe mit dem Behälter eine einstückige Baueinheit bildet und somit in die Behälterwand integriert ist. Dies könnte beispielsweise dadurch erfolgen, daß die Förderleitung unmittelbar oberhalb des Behälterdeckels verläuft und die Bypassleitung von dort in den Behälter abzweigt. Jedenfalls ist aus diesem Beschreibungsteil das von der Beschwerdegegnerin angesprochene Merkmal des kennzeichnenden Teiles des Anspruches 1 des Streitpatentes nicht in klarer und eindeutiger Weise zu entnehmen, so daß es nicht als vorbekannt angesehen werden kann und somit die Übertragung dieses Merkmals in den Oberbegriff des Anspruches 1 den bekannten Stand der Technik nicht richtig wiedergeben würde.

5. Aufgabe und Lösung

5.1. Bei der Fördereinrichtung nach der Druckschrift D2 muß selbst dann, wenn die Ausfallklappe unmittelbar am Behälter angeordnet ist, Platz für die Ausfallklappe und die dort verlaufende Förderleitung außerhalb des Behälters vorgesehen werden. Weiterhin muß die Ausfallklappe abgedichtet werden.

5.2. Im Hinblick auf diesen aus der Druckschrift D2 bekannten Stand der Technik und der Beschreibung des angefochtenen Patentes (vgl. insbesondere Spalte 1, Zeilen 18 bis 22) ist die objektive Aufgabe darin zu sehen, die Fördereinrichtung so auszubilden, daß bei konstruktiv einfacher Ausbildung ein geringer Platzbedarf erforderlich ist und Abdichtungsprobleme gelöst werden.

5.3. Diese Aufgabe wird durch die im kennzeichnenden Teil des Anspruches 1 angegebenen Merkmale gelöst, da im Abscheidebehälter, in dem die Ausfallklappe liegt ein Druck vorhanden ist, der dem Förderdruck in der Förderleitung entspricht. Dadurch wird es möglich, auf die Abdichtung der Ausfallklappe zu verzichten. Auch ist ein Platzbedarf für die Bypassleitung und die Ausfallklappe außerhalb des Behälters nicht mehr erforderlich.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Selbst wenn der Fachmann bei der Fördereinrichtung nach der Druckschrift D2 ein Dichtungsproblem an der Ausfallklappe feststellt, würde er nicht zum Gegenstand des Anspruches 1 des angefochtenen Patents gelangen. Die naheliegende Maßnahme, um dieses Problem zu lösen wäre die Verbesserung der Dichtung selbst. Auch die Druckschrift D1 kann keine Anregung geben die Ausfallklappe innerhalb des Abscheidebehälters anzuordnen, da, obwohl nicht gezeichnet, ein Behälter, der das abgeschiedene Gut auffangen muß, dort stromab des Gehäuses liegt, das das als Ausfallklappe wirkende Leitrohr umgibt. Auch ist dort nicht davon die Rede, daß das Fördergut mittels Druckluft durch das Leitrohr gefördert wird. Vielmehr fällt das Fördergut aus einem oberhalb des Gehäuses angeordneten Trichter (infolge der Schwerkraft) durch das Leitrohr.

Auch der Hinweis auf Seite 10, zweiter Absatz, der Druckschrift D2 kann den Fachmann nicht veranlassen, die Ausfallklappe innerhalb des Abscheidebehälters anzuordnen. In Anbetracht des Gesamtinhaltes dieser Druckschrift und insbesondere des Anspruches 15, der im Zusammenhang mit diesem Hinweis zu verstehen ist, würde der Fachmann die Ausfallklappe vielmehr an der Behälterwand anbringen und sie damit direkt in den Behälter integrieren.

6.2. Überdies gibt keine der Druckschriften eine Anregung, mindestens eine Öffnung in einem im Abscheidebehälter verlaufenden Abschnitt der Förderleitung vorzusehen, um das Fördermedium in die Förderleitung rückzuführen. Bei der Fördereinrichtung nach der Druckschrift D2 (Fig. 1) wird zwar das Fördermedium aus dem Abscheidebehälter in die Förderleitung rückgeführt, dies geschieht jedoch über eine Leitung, die vom Behälteroberteil, oberhalb eines Siebes, ausgeht und in die außerhalb des Behälters verlaufende Förderleitung einmündet. Selbst wenn daher der Fachmann die Ausfallklappe innerhalb des Behälters anordnen würde, wäre es noch zusätzlich erforderlich, in einem im Behälter verlaufenden Förderleitungsteil eine Rückführöffnung vorzusehen, um zum Gegenstand nach Anspruch 1 zu gelangen, wozu jedoch weder in der Druckschrift D2 noch in der Druckschrift D1 eine Anregung gegeben ist.

6.3. Aus vorstehenden Überlegungen resultiert, daß der verfügbare Stand der Technik weder einzeln noch in Kombination die Fördereinrichtung gemäß Patentanspruch 1 nahelegt, so daß der Gegenstand dieses Patentanspruches 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht.

7. Sowohl der geltende Patentanspruch 1 als auch die abhängigen Ansprüche 2 bis 23, die lediglich Ausgestaltungen des Gegenstandes des Anspruches 1 betreffen, haben daher Bestand.

8. Aus den in den Abschnitten 2 bis 7 genannten Gründen kann das Patent mit der geänderten Beschreibung, den geänderten Zeichnungen und den geänderten Ansprüchen gemäß dem Antrag der Beschwerdeführerin aufrechterhalten werden.

9. Da es sich im vorliegenden Fall um Änderungen der Beschreibung, der Figuren und der Patentansprüche 1, 8, 9 und 22 handelt, deren Bedeutung von dem sachkundigen Vertreter der Beschwerdegegnerin überblickt werden können, und der Vertreter in der mündlichen Verhandlung auch nicht zu erkennen gegeben hat, daß er zur Prüfung eine längere Bedenkzeit benötigt, erübrigt sich die Zustellung einer Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ (vgl. Entscheidung T 219/83, ABl. EPA 1986, 211).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent mit den im Abschnitt VI genannten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

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