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  3. T 0422/90 18-08-1992
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T 0422/90 18-08-1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T042290.19920818
Date de la décision
18 August 1992
Numéro de l'affaire
T 0422/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84111021.6
Classe de la CIB
E05D 7/04
E05D 5/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 586.86 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Scharnier für einen Fenster- oder Türladen

Nom du demandeur
Mayer & Co.
Nom de l'opposant
Roto Frank AG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Klarheit

Gegenstand des Patents ist der von Beschreibung und Zeichnung gestützte Anspruchsgegenstand

Inventive step (yes)

Claims - clarity

Exergue

Gegenstand des Patents ist der von Beschreibung und Zeichnung gestützte Anspruchsgegenstand

Klarstellungen, die den Gegenstand des Patents nicht ändern, sind allein nicht erforderlich.

Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0892/90

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen das am 9. Dezember 1987 erteilte, drei Patentansprüche umfassende Patent Nr. 140 114 ist am 13. August 1988 ein Einspruch eingereicht worden, mit dem Antrag, das Patent in vollem Umfang zu widerrufen, da dessen Gegenstand nach den Artikeln 52 und 56 EPÜ nicht patentfähig sei. Der Einspruch stützte sich insbesondere auf folgende Dokumente:

D1: Plan mit Zeichnungs-Nr. 0-3420a: "Flügelband seitlich vestellbar", Zeichnungs-Datum: 82-12- 09; Firma LAPP-FINZE AG, A - 8401 Kalsdorf;

D2: Prospektblatt "LF", "Band" mit "Flügelband mit Seitenverstellung", ohne Datum; Firma LAPP- FINZE AG; A - 8401 Kalsdorf;

D3: DE-U-7 603 295;

D4: US-A-1 782 490.

II. Durch Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 28. März 1990 wurde der Einspruch zurückgewiesen. Die Entscheidung wurde damit begründet, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 durch die entgegengehaltenen Dokumente, insbesondere D1 bis D4, dem Fachmann nicht nahegelegt worden sei.

III. Gegen diese Entscheidung richtet sich die seitens der Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 14. Mai 1990 unter Zahlung der Beschwerdegebühr eingereichte und zugleich schriftlich begründete Beschwerde. Die Beschwerdeführerin legte gleichzeitig folgende Werkszeichnungen der Firma LAPP-FINZE AG vor:

D10: "Flügelband Gr. 1 seitlich verstellbar (gelb)", Zeichnungs-Nr. 4-192.050-55;

D11: "Flügelbandkörper", Zeichnungs-Nr. 4-192.001- 60c; 82.09.24;

D12: "Klemmstück", Zeichnungs-Nr. 4-192.002-60a; 82.09.24;

sowie als Beleg für die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung:

D13: Bestätigung "Flügelband mit Seitenverstellung" der Firma ROTO-FRANK Eisenwarenfabrik AG;

D14: Lieferschein, Kommissionsnummer 85472;

D15: Preisliste 83, Ausgabe Jänner 1983; Firma LAPP- FINZE AG, umfassend je eine Kopie von Titelblatt, Inhaltsverzeichnis und Seite 2.

IV. Der geltende Anspruch 1 lautet:

"1. Scharnier für einen Fenster- oder Türladen, bestehend aus einem Kloben (1), einem auf dem Kloben mittels einer Bandhülse (7) drehbar gelagerten Ladenband (2), das aus zwei in Richtung einer quer zur Drehachse verlaufenden Ladenparallelen gegeneinander verstellbaren Teilen (3, 4) zusammengesetzt ist, von denen einer einen abgewinkelten Schenkel (6) mit der Bandhülse trägt und der andere verschiebefest mit dem Laden (5) verbindbar ist, und aus einem Schraubtrieb (18), dessen in einem der beiden Bandteile drehbar, aber axial unverschiebbar gehaltene Stellschraube (19) in ein Muttergewinde (22) des anderen Bandteiles eingreift, dadurch gekennzeichnet, daß i) die Stellschraube im Bereich des dem abgewinkelten Schenkel (6) zugeordneten Endes des Ladenbandes (2) angeordnet ist und daß

j) das Ladenband (2) ein vorzugsweise am Laden (5) anschraubbares Halterungsstück (14) aufweist,

k) das den Bandteil (4) mit dem angewinkelten Schenkel (6) in einer Langlochführung (16) durchsetzt und

l) diesen Bandteil (4) auf der vom Laden abgewandten Seite übergreift."

(im drittletzten Wort "abgewandten" ist der offensichtliche Druckfehler des erteilten Textes ("angewandten") korrigiert; Gliederung der Kennzeichnung in Merkmalsgruppen i) bis l) gemäß Vorschlag der Beschwerdeführerin).

V. Die Beschwerdeführerin macht insbesondere geltend:

a) Anspruch 1 sei nicht abgegrenzt gegen die gattungsbildenden Merkmale (D1 mit D2), denn die Merkmale j), k) und l) seien schon in D1 vorhanden. Nur noch i) sei kennzeichnend. Dabei sei, ausgehend vom Wortlaut des Anspruchs 1, einer der in D1 dargestellen Teile als "Halterungsstück" zu bewerten, da der Anspruch nicht erwähne, es handle sich um ein gesondertes Bauteil. Entsprechende Klarstellung erscheine unumgänglich. Überdies handle es sich nach der Beschreibung nur um ein fakultatives Merkmal (Spalte 2, Zeilen 28 bis 37 und Spalte 3, Zeilen 30 bis 33).

b) Das Merkmal i) sei für den Fachmann naheliegend, der die Lage der Stellschraube in D1 verbessern wolle, und zwar sowohl was ihre Zugänglichkeit von der Außenseite des Ladens wie ihren geringen Abstand zur Ladenebene betreffe.

c) ähnliche Lösungen seien dem Fachmann aus D4 bekannt gewesen, so daß die Übertragung der dortigen Vorschläge auf die Situation in D1 auf der Hand gelegen hätte.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hält folgendes entgegen:

a) Die offenkundige Vorbenutzung des in D1 gezeigten Flügelbandes werde bestritten. Die Druckschrift D2 enthalte keine genauen Informationen über die Zuordnung der Stellschraube und das Vorhandensein eines getrennten Halterungsstückes. Die neu vorgelegten Schriftstücke D13 und D14 bezögen sich nur auf D2, jedoch gehe eine Verbindung zu D1 aus diesen Schriftstücken nicht hervor. Auch fehle eine genaue Übereinstimmung zwischen der D11 und D12 mit D10.

b) Anspruch 1 gehe von einem Stand der Technik aus, wie er in D1 und D10 repräsentiert ist.

c) Die Dokumente D1 und D10 würden keines der Merkmale i) bis l) aufweisen. Beim Halterungsstück 14 handle es sich um ein separates Teil, ein solches sei in D1 und D10 nicht vorhanden. Dem in D1 gezeigten Klemmstück fehle sowohl das Merkmal, daß es das Bandteil (4) mit dem angewinkelten Schenkel (6) durchsetze, als auch, daß es dieses Bandteil (4) auf der vom Laden abgewandten Seite übergreife. Es könne schon deshalb nicht mit dem beanspruchten Halterungsteil und seinen Merkmalen gleichgesetzt werden.

Aus D1, D10, D11, D12 hätte der Fachmann keine Anregungen entnehmen können, die zum Gegenstand des Anspruchs 1 geführt hätten.

d) Auch in Dokument D4 werde kein Halterungsstück im Sinne der Erfindung vorgeschlagen. Insbesondere sei Teil 5 in D4 nicht mit dem zusätzlichen Halterungsstück der Erfindung vergleichbar; es würden neben gattungsmässigen auch spezifische konstruktive Unterschiede vorliegen.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben, und das Patent mangels erfinderischer Tätigkeit in vollem Umfang zu widerrufen. Ein Hifsantrag zur Durchführung einer mündlichen Verhandlung wurde mit Schreiben vom 5. August 1992 zurückgenommen.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen. Sie stellt außerdem hilfsweise einen Antrag auf mündliche Verhandlung.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit

In keinem der vorgelegten Dokumente ist ein Gegenstand mit sämtlichen Merkmalen des Anspruchs 1 dargestellt. Die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 ist daher nach Ansicht der Kammer zurecht nicht bestritten.

3. Interpretation und Klarheit

3.1. Ein Einspruch kann nach Artikel 100 a) EPÜ nur darauf gestützt werden, daß der Gegenstand des Patents nicht patentfähig ist. Als "Gegenstand des Patents" ist der nach Artikel 84 EPÜ durch Beschreibung und Zeichnung gestützte Anspruchsgegenstand zu verstehen. Sprachliche Klarstellungen, die am Gegenstand des Patents nichts ändern, sind daher allein nicht erforderlich.

Soweit sich die Einwendungen der Beschwerdeführerin nicht auf den durch Beschreibung und Zeichnung gestützten Gegenstand des Anspruchs 1 beziehen, sondern nur auf sprachliche Unklarheiten, beziehen sie sich nicht auf den Gegenstand des Patents und gehen über die von Artikel 100 a) EPÜ festgelegten Grenzen hinaus; sie sind insofern unerheblich.

3.2. Im vorliegenden Fall besteht kein Grund, das "Halterungsstück (14)" in Anspruch 1 anders als gemäß Anspruchswortlaut sowie gestützt auf Zeichnung und Beschreibung zu verstehen. Nach dem Anspruchswortlaut allein ist schon klar, daß es das Ladenband (2) ist, das ein Halterungsstück (14) aufweist, und nicht eines seiner Teile. Da das Ladenband aus den Teilen (3) und (4) zusammengesetzt ist, und nun auch noch ein Halterungsstück aufweist, ist deutlich genug zum Ausdruck gebracht, daß es sich beim Halterungsstück (14) um ein weiteres selbständiges Teilstück handelt.

Die beiden Figuren zeigen demgemäß ebenfalls ein separates Halterungsstück 14.

Da eine einwandfreie Befestigung (Abhebesicherung) ohne ein solches separates Teilstück im angefochtenen Patent nicht offenbart wird, muß es notwendigerweise als den Anspruchsgegenstand definierendes Element verstanden werden.

3.3. a) Seitens der Beschwerdeführerin wird mit Bezug auf Spalte 2, Zeilen 28 bis 37 der Beschreibung geltend gemacht, daß das Halterungsstück nur ein fakultatives Merkmal sei. Dem kann die Kammer nicht zustimmen. Die fakultative Formulierung an dieser Stelle bezieht sich nicht auf das Halterungsstück selbst, sondern auf das verstellbare Bandteil (4): fakultativ ist somit nur die spezielle Anordnung des Halterungsstücks (14).

b) In Spalte 3, Zeilen 30 bis 33 der Beschreibung heißt es: "Der Zusammenhalt der beiden aufeinander gesetzten Bandteile kann vorteilhaft durch ein gesondertes Halterungsstück sichergestellt werden." Darin ist jedoch keine technische, sondern höchstens eine Unklarheit im sprachlichen Ausdruck zu sehen. Der betreffende Textabschnitt bezieht sich von vornherein nicht auf die Erfindung nach Anspruch 1 im allgemeinen, sondern auf eine besondere Ausbildungsvariante hinsichtlich der Lokalisierung der Stellschraube. Die daran anschließende Erwähnung des Halterungsstücks in "kann-Form" gibt deshalb keine hinreichende Veranlassung zur Folgerung, daß damit eine von der Definition des Anspruchs 1 abweichende Erfindung umschrieben sei, also eine Ausbildung ohne gesondertes Halterungsstück. Offensichtlich sollte an der betreffenden Textstelle nur auf den Vorteil hingewiesen werden, der dadurch erreicht werden kann. Es ist aber üblich, von Vorteilen in der "kann-Form" zu sprechen.

Es wäre aber auch gar nicht zulässig, gestützt auf diese Textstelle, auf eine Ausbildung ohne gesondertes Halterungsstück zu schließen; eine solche Ausbildung ist im Patent nirgends erwähnt und in den Figuren nicht gezeigt; sie würde auch, wie gesagt, dem Text des Anspruchs 1 widersprechen.

3.4. Die geltend gemachten Mängel sind daher untergeordneter sprachlicher Art und ohne Einfluß auf den Gegenstand des Patents. Klarstellungen würden am Gegenstand des Patents nichts ändern und sind demzufolge allein nicht erforderlich.

4. Stand der Technik, technische Aufgabe, Lösung

4.1. Da die Beschwerdegegnerin anerkennt, daß die Dokumente D1 und D10 jenen Stand der Technik repräsentieren, von dem Anspruch 1 ausgeht, ist es belanglos, ob diese Dokumente tatsächlich - was die Beschwerdegegnerin bestreitet - der Öffentlichkeit vor dem Prioritätstag zugänglich waren oder nicht, da sie in technischer Hinsicht als stellvertretend für den tatsächlichen Stand der Technik anerkannt sind.

Mit D1 und D10 liegen Konstruktionspläne vor, die ein Scharnier für einen Fensterladen erkennen lassen, das die Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 aufweist. Dabei ist die Stellschraube ausschließlich von der Außenseite des geöffneten Ladens her zugänglich, sie zeigt vom Rauminnern weg; auch ist ihr Abstand vom Ladenrand sehr gering. Die zu lösende Aufgabe besteht darin, diese erschwerte Zugänglichkeit zur Stellschraube zu verbessern.

4.2. Die mit Anspruch 1 vorgeschlagene Konstruktion verwendet, im Gegensatz zu jener nach D1, ein besonderes drittes Teil, das Halterungsstück 14, neben den beiden auch in D1 vorhandenen Teilen: unverschiebbarer Teil 3 und verschiebbarer Teil 4 des Haltebandes. Das Halterungsstück 14 übergreift den verschiebbaren Bandteil 4 auf der vom Laden abgewandten Seite und durchsetzt diesen Bandteil 4 mit einer Langlochführung 16. Das Halterungsstück ist am Laden, von der Ladenaußenseite her, anschraubbar ausgebildet. Eine Stellschraube - die in einem der beiden Bandteile 3, 4 drehbar, aber axial unverschieblich gelagert ist und am anderen Bandteil in ein Muttergewinde eingreift - ist im Bereich des inneren Endes des Ladenbandes angeordnet.

Mit dieser Konstruktion wird erreicht, daß der Laden mittels der Stellschraube 19 von der Rauminnenseite her, deshalb auch in höherer Lage über dem Boden und ohne Behinderung durch die seitlich nahe Ladenfläche, leicht verstellt werden kann. Die Aufgabe ist gelöst.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. a) Die seitens der Beschwerdeführerin vorgenommene Gleichsetzung des Halterungsstücks (14) nach der angefochtenen Erfindung mit dem Klemmstück nach Dokument D1 ist nach Ansicht der Kammer nicht haltbar. Das Klemmstück in Dokument D1 durchdringt weder den anderen Bandteil noch übergreift es ihn. Daher besitzt es nicht die anspruchsgemäßen Merkmale des Halterungsstücks 14. Das Klemmstück in D1 kann eher mit dem feststehenden Bandteil (3) verglichen werden.

Nach Dokument D1 (zusammen mit den entsprechenden Dokumenten D11 und D12) sind Klemmstück und Flügel bandkörper über Nutführungen miteinander verbunden, so daß für ein zusätzliches Halterungsstück gar kein Bedarf besteht.

b) Der von Dokument D1 ausgehende Fachmann wird in Dokument D4 - trotz der bestehenden konstruktiven Unterschiede - möglicherweise die umgekehrte Lage der Stützschraube besonders beachten, da dadurch eine bessere Zugänglichkeit ermöglicht wird. Er würde dann nach Möglichkeiten suchen, die Stützschraube in der Konstruktion nach Dokument D1 derart anzuordnen, daß ihr Kopf in den Stirnbereich des Ladens zu liegen kommt. Dies könnte konstruktive Modifikationen der entsprechenden Endpartien von Klemmstück und Flügelband nach D1 zur Folge haben.

Damit wäre die Aufgabe bereits gelöst. In beiden Dokumenten ist jedoch kein technischer Sachverhalt beschrieben oder dargestellt, der darüber hinaus den Fachmann zu einem Halterungsstück wie beansprucht hätte anregen können. Insbesondere motiviert die Konstruktion des Ladenscharniers nach D1, das technisch unter wesentlich anderen Randbedingungen steht als das Türflügelscharnier nach D4, keine Abkehr von der konstruktiv überzeugenden Nutführung des Flügelbandes am Klemmstück.

c) Auch die weitere von der Beschwerdeführerin vorgenommene Gleichsetzung des Bandstücks 5 in Dokument D4 mit dem Halterungstück 14 des Anspruchs 1 vermag nicht zu überzeugen. Das Bandstück 5 in D4 ist an der Stirnseite eines Türblatts unverschieblich befestigt; es kann höchstens mit dem unverschieblichen Bandteil 3 der Erfindung verglichen werden. Es übergreift auch in keiner Weise den Bandteil mit dem abgewinkelten Schenkel auf der vom Laden abgewandten Seite. Infolge dieser funktionellen und konstruktiven Unterschiede ist daher Dokument D4 nicht in der Lage, dem Fachmann, der nach Verbesserungen der Konstruktion gemäß Dokument D1 sucht, die Idee eines Halterungsstücks im beanspruchten Zusammenhang nahezulegen.

5.2. Dokument D3 bezieht sich auf ein Scharnier für Fenster und Türen, das ebenfalls eine Verstellbarkeit erlaubt. Es weist ein flügelseitiges Winkelband 1 mit einem Bandlappen 2 und einem Verbindungslappen 3, sowie ein rahmenseitiges Scharnierteil 7 auf. Zu letzterem gehören: Ausleger 8, Gelenkhülse 6, Schlitten 9, Gehäuse 11 von zylindrischer Form. Das Gehäuse 11 befindet sich in einer Blindbohrung des Rahmens. Ein Gewindebolzen 13 ist im Gehäuse 11 drehbeweglich, aber unverschiebbar gelagert und steht mit einem Gegengewinde 14 des Schlittens in Dauereingriff. Durch Drehung des Gewindebolzens 13 kann der Schlitten 9 und die Gelenkhülse 6 in Richtung der Flügelebene verstellt werden.

In dieser Konstruktion ist kein Element vorhanden, das die Funktion des Halterungsstücks 14 ausführen könnte. Das Gehäuse 11 ist unverschieblich am Rahmen befestigt; es entspricht dem festen Bandteil 3. Der Schlitten 9 mit dem Ausleger 8 entspricht dem beweglichen Bandteil 4, wird aber durch das Gehäuse 11 selber getragen. Ein besonderes Element, das den Schlitten 9 am Gehäuse 11 mit den Mitteln gemäß dem Halterungsstück 14 nach dem angefochtenen Patent festlegen könnte, ist hier überflüssig und technisch zwecklos: es liegt schon eine direkte Abstützung der beiden Bandteile vor. Die Stellschraube 13 hat nur die Funktion der Verschiebung, jedoch keine tragende Funktion.

Dokument D3 enthält somit ebenfalls keine Angaben, die in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 führen könnten, insbesondere ist hier ein Halterungsstück im Sinne des Anspruchs 1 weder vorhanden noch abzuleiten.

5.3. Die übrigen entgegengehaltenen Dokumente enthalten keine technischen Aussagen, die relevanter wären als die bereits erwähnten. Es kann daher dahingestellt bleiben, ob sie eine offenkundige Vorbenutzung nachzuweisen vermögen.

5.4. Demnach beruht der Gegenstand des Patents gemäß Anspruch 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ und ist nach Artikel 52 EPÜ patentfähig.

6. Mit Anspruch 1 haben auch die von ihm abhängigen Ansprüche 2 und 3 Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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