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  3. T 0210/90 (Einführen/FOCKE) 25-05-1993
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T 0210/90 (Einführen/FOCKE) 25-05-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T021090.19930525
Date de la décision
25 May 1993
Numéro de l'affaire
T 0210/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81102133.6
Classe de la CIB
B65B 19/18
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 707.6 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Vorrichtung zum Einführen von Gegenständen, insbesondere Packungen, in die Umlaufbahn eines kontinuierlichen Förderers

Nom du demandeur
Focke & Co. (GmbH & Co.)
Nom de l'opposant
Körber AG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123 1973
European Patent Convention R 58(4) 1973
Mot-clé

Obwohl nicht anwesend keine Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ

Neuheit und erfinderische Tätigkeit

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Examination of opposition - inform parties (no)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0446/92
T 0726/00

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der von einer am 2. Februar 1981 angemeldeten europäischen Patentanmeldung abgeleiteten Teilanmeldung Nr. 81 102 133.6 wurde das zwölf Ansprüche umfassende europäische Patent Nr. 34 377 erteilt.

II. Gegen das erteilte Patent wurde ein Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Der Einspruch stützte sich auf Artikel 100 (a) EPÜ.

III. Mit der am 7. März 1990 zur Post gegebenen Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung wurde das Patent im geänderten Umfang aufrechterhalten.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 19. März 1990 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 8. Mai 1990 begründet.

V. Während des Beschwerdeverfahrens sind die folgenden Druckschriften erwähnt worden:

D5: DE-C-803 523

D6: DE-A-2 032 184

D9: DE-A-1 909 777

D10: DE-C-1 511 585.

Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen vorgetragen, daß die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 des durch die erste Instanz aufrechterhaltenen Patents durch die Druckschrift D6 vorweggenommen sei. Außerdem beruhe dieser Gegenstand im Hinblick auf die im Beschwerdeverfahren genannten Druckschriften nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VI. Am 25. Mai 1993 wurde mündlich verhandelt.

Zu der mündlichen Verhandlung erschien die Beschwerdeführerin - obwohl ordnungsgemäß geladen - nicht. In einer vorherigen Mitteilung an die Kammer hatte die Beschwerdeführerin ohne Angabe von Gründen ihre Abwesenheit angekündigt und ihre Anträge aufrechterhalten. Gemäß Regel 71 (2) EPÜ wurde das Verfahren ohne sie fortgesetzt.

VII. Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) einen zehn Ansprüche umfassenden Antrag gestellt.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 5 lauten wie folgt:

"1. Verfahren zum Einführen von Packungen (12) in Taschen (21) oder dergleichen eines mit einer abweichenden Geschwindigkeit zur Geschwindigkeit der zuzuführenden Packungen (12) kontinuierlich umlaufenden Revolvers (19), bei dem die zuzuführenden Packungen (12) entlang einer an den Revolver (19) heranführenden, als zum Revolver (19) achsparallelen Kreisbahn ausgeführten Förderbahn (80) durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen (61) aus dem Stillstand auf die Umfangsgeschwindigkeit des Revolvers (19) beschleunigt werden, und die Förderbahn (80) wenigstens im Bereich der Übergabe der Packungen (12) an den Revolver (19) in die Umlaufbahn des Revolvers (19) bzw. der Taschen (21) desselben eintritt, derart, daß die Packungen (12) bei momentan gleicher Geschwindigkeit zum Revolver (19) unmittelbar von dessen Taschen (21) übernommen werden."

"5. Vorrichtung für die Zuführung bzw. Übergabe von einzeln oder diskontinuierlich von einem Förderer (15) zugeführten Packungen (12) an einen mit Taschen (21) oder dergleichen versehenen, kontinuierlich umlaufenden Revolver (19), mit einer Übergabevorrichtung (13) zur Beschleunigung der Packungen (12) aus dem Stillstand auf die Umfangsgeschwindigkeit des Revolvers (19) und zur Übergabe der Packungen (12) an den Revolver (19) bzw. die Tasche (21) desselben bei momentan gleicher Geschwindigkeit, gekennzeichnet durch folgende Merkmale:

a) die Übergabevorrichtung (13) besteht aus einer Förderbahn (80) und aus mehreren Gruppen von jeweils mehreren Mitnehmertaschen (61), die derart ungleichförmig umlaufend antreibbar sind, daß jeweils eine Mitnehmertasche (61) der aufeinanderfolgenden Gruppen eine Packung (12) vom Förderer (15) übernimmt und entlang der Förderbahn (80) transportiert,

b) die Förderbahn (80) ist als zum Revolver (19) achsparallele Kreisbahn ausgebildet,

c) die Förderbahn (80) tritt wenigstens im Bereich der Übergabe der Packungen (12) an den Revolver (19) in die Umlaufbahn desselben bzw. der Taschen (21) ein, derart, daß die Packungen (12) bei momentan gleicher Geschwindigkeit mit dem Revolver (19) unmittelbar von einer Tasche übernommen werden."

Die Beschwerdegegnerin hat im wesentlichen vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 5 neu gegenüber der Druckschrift D6 sei, die als gattungsfremd betrachtet werde. Außerdem ergebe sich dieser Gegenstand nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik.

VIII. Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des angefochtenen Patents beantragt.

Die Beschwerdegegnerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patentes mit folgenden Unterlagen beantragt:

Ansprüche: 1 bis 10, überreicht in der mündlichen Verhandlung;

Beschreibung:

Seiten 1 bis 3, überreicht in der mündlichen Verhandlung,

Seite 3 ab Zeile 21, eingereicht mit Schreiben vom 4. Mai 1988,

Spalte 2, Zeile 20 bis Spalte 11, Zeile 3 der erteilten Patentschrift,

Figuren: 1 bis 17 der erteilten Patentschrift.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ; sie ist daher zulässig.

2. Auslegung der Begriffe "als zum Revolver achsparallele Kreisbahn ausgeführte Förderbahn" und "mit Taschen oder dergleichen versehener Revolver"

2.1. Der Ausdruck "Förderbahn" bezeichnet einen physischen Gegenstand, nämlich eine ortsfeste Förderbahn (siehe z. B. Beschreibung des Patents, Spalte 4, Zeilen 41 bis 59), entlang welcher die Packungen bewegt werden. Diese Förderbahn ist kreisförmig (Kreisbahn) und weist eine Achse bzw. einen Mittelpunkt auf, die bzw. der bezüglich der Achse des Revolvers versetzt und zu dieser parallel angeordnet ist.

2.2. Der Ausdruck "Tasche oder dergleichen" bezeichnet die in der Figur 2 mit der Bezugsziffer 21 versehene, durch die spezielle Gestaltung der Enden der U-förmigen Seitenwände (24, 25) gebildete Aufnahmetasche. Unter den Begriff "Tasche oder dergleichen" ist somit eine Gestalt zu verstehen, die sich eignet, die Packungen aufzunehmen und mindestens teilweise zu umfassen.

3. Zulässigkeit der Änderungen

3.1. Der Anspruch 1 stellt im wesentlichen eine Kombination des Gegenstandes des erteilten Anspruchs 2 (Ansprüche 1 und 2) mit dem Merkmal dar, daß die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen aus dem Stillstand beschleunigt werden.

Dieses zusätzliche Merkmal, das eine Präzisierung des im erteilten Anspruch 1 enthaltenen Merkmals darstellt, nach welchem die Packungen beschleunigt werden, kann eindeutig aus dem ursprünglichen Anspruch 13 und aus der ursprünglichen Beschreibung (siehe insbesondere Seite 10, Zeile 26 bis Seite 11, Zeile 27) hergeleitet werden.

3.2. Der Anspruch 5 stellt im wesentlichen eine Kombination des Gegenstandes des erteilten Anspruchs 8 (Ansprüche 6, 7 und 8) mit dem Merkmal dar, nach welchem die Förderbahn wenigstens im Bereich der Übergabe der Packungen an den Revolver in die Umlaufbahn desselben bzw. der Taschen eintritt, derart daß die Packungen bei momentan gleicher Geschwindigkeit zum Revolver unmittelbar von dessen Taschen übernommen werden. Dieses Merkmal kann eindeutig aus dem ursprünglichen Anspruch 2 und aus der ursprünglichen Beschreibung (siehe insbesondere Seite 12, Zeilen 26 bis 34) hergeleitet werden.

3.3. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 4 bzw. 6 bis 10 enthalten Merkmale, die den Merkmalen der erteilten Ansprüche 3 bis 5 bzw. 8 bis 12 entsprechen.

3.4. Die Änderungen der Beschreibung betreffen ihre Anpassung an die geänderten Ansprüche.

3.5. Die Änderungen erfüllen somit die Erfordernissen des Artikels 123 EPÜ.

4. Neuheit

4.1. Die Prüfung des vorliegenden Standes der Technik hat ergeben, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ ist.

4.2. Insbesondere:

Die Druckschrift D6 betrifft eine Vorrichtung zum Herstellen und Füllen von Weichpackungen, bei welcher die Verpackungskomponenten (Einschlagmaterialien) zu den Wickeldornen einer Wickeltrommel zugeführt werden. Nach Auffassung der Kammer sind die Wickeldorne, die der Herstellung der Packung dienen, nicht mit den Taschen eines Revolvers vergleichbar. Die Einschlagmaterialien sind außerdem nicht mit Packungen vergleichbar. Dieses Dokument entspricht somit nicht der Gattung des Anspruchs 1 bzw. 5.

Die Druckschrift D10 offenbart eine Vorrichtung bzw. ein Verfahren zum Einführen von Packungen (11) in die Taschen eines kontinuierlich umlaufenden Faltrevolvers, bei der bzw. dem die Packung durch ein mit dem Faltrevolver synchron rotierendes Förderrad (26) an den Faltrevolver tangential herangeführt werden. Diese bekannte Vorrichtung weist eine an den Revolver heranführende Förderbahn (Führungsschiene 28) auf, die nicht in die Umlaufbahn der Taschen des Revolvers eintritt. Das Förderrad (26) ist mit Mitnehmern (27) versehen, wobei das Förderrad und die Mitnehmer gleichförmig angetrieben sind.

5. Der nächstkommende Stand der Technik

5.1. Die Druckschrift D9 stellt nach Auffassung der Kammer den nächstkommenden Stand der Technik dar, denn sie offenbart eine Vorrichtung bzw. ein Verfahren zum Einführen von Packungen in die Taschen eines kontinuierlich umlaufenden Faltrevolvers, bei welcher bzw. welchem die Packungen aus dem Stillstand auf die Umlaufgeschwindigkeit des Revolvers durch einen ungleichförmig angetrieben Träger beschleunigt werden.

5.2. Die Druckschrift D5 offenbart ein Verpackungsverfahren bzw. eine Verpackungsvorrichtung, bei dem bzw. der die Verpackungskomponenten (Schieber 12 bzw. Scheide 14) durch als Drehkreuze (5 bzw. 6) ausgebildete Übergabevorrichtungen in die Bahn der sich auf einem Tisch durch die Mitnehmer (1a) einer Transportkette (1) beförderten Verpackungsgüter eingefahren werden, damit die Verpackungsgüter (11) in die Verpackungskomponenten eingefahren werden. Bei diesem Verfahren bzw. dieser Vorrichtung ist wesentlich, daß ein Geschwindigkeitsunterschied zwischen den Drehkreuzen einerseits und den Mitnehmern der Transportkette andererseits vorhanden ist. Diese Druckschrift bezieht sich weder auf einen als kontinuierlich umlaufenden Revolver ausgebildeten Förderer, noch offenbart sie eine Übergabe der Verpackungskomponenten an den Förderer bei momentan gleicher Geschwindigkeit.

Die Druckschrift D6 betrifft ein Verfahren bzw. eine Vorrichtung, das bzw. die bereits gattungsgemäß unterschiedlich ist (siehe den vorstehenden Abschnitt 4.2).

6. Aufgabe und Lösung

6.1. Bei dem Verfahren bzw. der Vorrichtung nach dem nächstkommenden Stand der Technik werden die Packungen entlang einer mit der Umlaufbahn des Revolvers konzentrischen Bewegungsbahn aus dem Stillstand auf die Umlaufgeschwindigkeit des Revolvers beschleunigt und bei momentan gleicher Geschwindigkeit in die Tasche des Revolvers in radialer Richtung eingestoßen. Dies erfordert einen weiteren Arbeitschritt mit entsprechendem apparativen Aufwand.

Die Aufgabe kann somit darin gesehen werden, daß die Übergabe der Packungen vereinfacht wird.

6.2. Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich vom nächstkommenden Stand der Technik im wesentlichen dadurch,

(1) daß die als zum Revolver achsparallele Kreisbahn ausgeführte Förderbahn wenigstens im Bereich der Übergabe der Packungen an den Revolver in die Umlaufbahn desselben bzw. der Taschen eintritt, derart daß die Packungen bei momentan gleicher Geschwindigkeit zum Revolver unmittelbar von dessen Taschen übernommen werden, und

(2) daß die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen aus dem Stillstand beschleunigt werden.

Durch das Merkmal (1) wird die unmittelbare Übergabe der Packung erzielt.

Das Merkmal (2), in Verbindung mit dem Merkmal (1), bewirkt eine sanfte Übergabe der Packungen, d. h. eine Übergabe, bei welcher die Packungen stoßfrei und ohne abrupte Änderung der Bewegungsrichtung aus dem Stillstand beschleunigt werden. Außerdem impliziert die Pluralform "Mitnehmertaschen" das Vorhandensein einer Mehrzahl von Mitnehmertaschen, was eine höhere Leistungsfähigkeit der Vorrichtung ermöglicht.

6.3. Der Gegenstand des Anspruchs 5 unterscheidet sich vom nächstkommenden Stand der Technik durch die im kennzeichnenden Teil enthaltenen Merkmale a) bis c).

Die Merkmale b) und c) bewirken die unmittelbare Übergabe der Packung. Das Merkmal a) in Verbindung mit den Merkmalen b) und c) bewirkt eine sanfte Übergabe der Packungen und erhöht die Leistungsfähigkeit der Vorrichtung.

6.4. Die Kammer ist davon überzeugt, daß die im Absatz 6.1 erwähnte Aufgabe durch den Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 5 gelöst wird.

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1. Die Druckschrift D10 offenbart eine Vorrichtung bzw. ein Verfahren zum Einführen von Packungen (11) in die Taschen (18) eines kontinuierlich umlaufenden Faltrevolvers (12), bei der bzw. dem die Packungen durch ein Förderrad (26) entlang einer an den Faltrevolver heranführenden Führungsschiene (28) dem Revolver zugeführt und bei momentan gleicher Geschwindigkeit mit dem Revolver unmittelbar von einer Tasche (18) übernommen werden.

Bei dieser Vorrichtung werden die Packungen (11) zuerst dem mit Mitnehmern (27) versehenen Förderrad (26) zugeführt, das synchron mit dem Faltrevolver (12) rotiert.

Der Druckschrift D10 kann keine Information entnommen werden hinsichtlich der Geschwindigkeit der den Mitnehmern (27) zugeführten Packungen im Augenblick der Mitnahme, d. h. hinsichtlich der Geschwindigkeit, die Packungen haben, kurz bevor sie durch die Mitnehmer mitgenommen werden. Obwohl ein Abweichen dieser Geschwindigkeit von der Umfangsgeschwindigkeit des Förderrades theoretisch möglich ist, ist es für den Fachmann, der die Druckschrift D10 liest, nicht realistisch anzunehmen, daß das Förderrad (26) dazu dient oder sogar dazu geeignet ist, die Packungen (11) durch die Mitnehmer (27) des Förderrades (26) aus dem Stillstand auf die Umfangsgeschwindigkeit des Revolvers zu beschleunigen. Wäre dies möglich, würden die Packungen durch die gleichförmig angetriebenen Mitnehmer stoßartig gefördert und eventuell beschädigt. Deshalb kann die Lehre, daß "die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmer bzw. Mitnehmertaschen aus dem Stillstand auf die Umlaufgeschwindigkeit des Faltrevolvers beschleunigt werden", weder in expliziter noch in impliziter Weise dieser Druckschrift entnommen werden.

Die Druckschrift D10 ermittelt lediglich die Lehre, wie eine Packung unmittelbar von einer Tasche des Revolvers übernommen wird. Selbst wenn der Fachmann diese Lehre bei einem Verfahren bzw. einer Vorrichtung nach dem nächstkommenden Stand der Technik anwendete, würde er nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 5 gelangen.

7.2. Bei dem Verfahren bzw. der Vorrichtung nach der Druckschrift D5 ist wesentlich, daß die Verpackungskomponenten (Schieber 12 bzw. Scheide 14) durch die Drehkreuze (5 bzw. 6) in die Bahn der sich auf einem Tisch durch die Mitnehmer (1a) beförderten Verpackungsgüter mit einer zur Geschwindigkeit der Mitnehmer abweichenden Geschwindigkeit eingefahren werden (siehe den vorstehenden Abschnitt 5.2).

Der Fachmann, der versucht, die Vorrichtung bzw. das Verfahren nach dem nächstkommenden Stand der Technik im Übergabebereich der Packungen zu verbessern, nämlich in dem Bereich, in welchem die Packungen bei momentan gleicher Geschwindigkeit mit der Umfangsgeschwindigkeit des Revolvers diesem übergeben werden, wäre durch die Druckschrift D5 nicht angeregt, in ihr einen Lösungsvorschlag zu finden.

7.3. Bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D6 wird Einschlagmaterial an die Wickeldorne einer Wickeltrommel übergeben. Aufgrund der unterschiedlichen Gattung dieser Druckschrift bezüglich des Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 5 des Patentes, würde der Fachmann sie nicht berücksichtigen. Auf jeden Fall kann die Lehre, die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen aus dem Stillstand auf die Umlaufgeschwindigkeit eines Revolvers zu beschleunigen und bei momentan gleicher Geschwindigkeit mit der Umfangsgeschwindigkeit des Revolvers von den Taschen des Revolvers übernehmen zu lassen, in keiner Weiser dieser Druckschrift entnommen werden.

7.4. Angesichts der obigen Ausführungen kann die Lehre, die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen zu beschleunigen, aus dem Stand der Technik nicht in naheliegender Weise hergeleitet werden. Die Kammer ist daher zu dem Ergebnis gekommen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 5 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPU beruht.

8. Das Patent kann deshalb im geänderten Umfang gemäß dem Antrag der Beschwerdegegnerin aufrechterhalten werden.

9. Die dem Antrag der Beschwerdegegnerin zugrundeliegenden Ansprüche 1 bzw. 5 wurden während der mündlichen Verhandlung im wesentlichen nur durch Hinzufügung des Merkmals geändert, nach welchem die Packungen durch ungleichförmig angetriebene Mitnehmertaschen (Anspruch 1) aus dem Stillstand (Anspruch 1 bzw. 5) auf die Umlaufgeschwindigkeit des Revolvers beschleunigt werden.

Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde der anwesenden Partei die Möglichkeit gegeben, sich zu dieser Änderungen zu äußern. Wenn die Beschwerdeführerin an der mündlichen Verhandlung teilgenommen hätte, hätte sie davon Gebrauch machen können, sich abschließend sachlich zu diesen einfachen Änderungen zu äußern, so daß eine Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ - gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammer des EPA (vgl. Entscheidungen T 219/83, ABl. EPA 1986, 211 und T 185/84, ABl. EPA 1986, 373) - nicht erforderlich gewesen wäre. Da die Beschwerdeführerin - obwohl sie selber vorsorglich eine mündliche Verhnadlung beantragt hatte - an dieser nicht teilgenommen hat (vgl. den vorstehenden Abschnitt VI), gibt es nach Auffassung der Kammer keinen Grund, von dieser Rechtsprechung abzuweichen (vgl. die unveröffentlichten Entscheidungen T 205/88 vom 1. Juni 1989, Abschnitt 7 und T 561/89 vom 29. April 1991, Abschnitt 7).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die 1. Instanz mit dem Auftrag zurückgewiesen, dem weiteren Verfahren die folgende Fassung des Patents zugrundezulegen:

Ansprüche: 1 bis 10, überreicht in der mündlichen Verhandlung;

Beschreibung:

Seiten 1 bis 3, überreicht in der mündlichen Verhandlung,

Seite 3 ab Zeile 21, eingereicht mit Schreiben vom 4. Mai 1988,

Spalte 2, Zeile 20 bis Spalte 11, Zeile 3 der erteilten Patentschrift;

Figuren: 1 bis 17 der erteilten Patentschrift.

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