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  3. T 0140/90 25-01-1993
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T 0140/90 25-01-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T014090.19930125
Date de la décision
25 January 1993
Numéro de l'affaire
T 0140/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84100758.6
Classe de la CIB
A41D 13/00
B21F 31/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 572.64 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Metallringgeflecht für Schutzbekleidung

Nom du demandeur
Friedrich Münch GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Etablissements FOIN
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 54(3) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Neuheit (ja)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Keine Zurückverweisung an die erste Instanz

Verspätetes Vorbringen

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Decision re appeals - remittal (no)

Late submitted material

Exergue
-
Décisions citées
T 0156/84
T 0133/87
T 0329/89
T 0273/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 31. Januar 1984 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 84 100 758.6, für die die Priorität einer früheren deutschen Anmeldung vom 19. Februar 1983 in Anspruch genommen wird, ist am 20. Januar 1988 das vierzehn Ansprüche umfassende europäische Patent Nr. 119 406 erteilt worden.

Der erteilte Anspruch 1 lautet:

"Verwendung eines Metallringgeflechts welches durch Stränge (10) aus biegsamem Werkstoff versteift ist, in welche Streifen des Metallringgeflechts (1) eingebettet sind, für Arm-, Bein- und Rumpfschutzbekleidung."

II. Gegen die Erteilung des Patents hat die Beschwerdeführerin Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen, da dessen Gegenstand nicht neu sei bzw. nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Mit der Entscheidung vom 19. Januar 1990 hat die Einspruchsabteilung den Einspruch zurückgewiesen.

III. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am 13. Februar 1990 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt.

Die Beschwerde ist am 9. April 1990 schriftlich begründet worden.

Zur Begründung ihrer Beschwerde hat die Beschwerdeführerin im wesentlichen auf die folgenden Druckschriften verwiesen:

D1: EP-A-107 164

D2: FR-A-2 397 167

D3: "Dictionnaire encyclopédique et biographique de l'industrie et des arts industriels" von E.O. Lami, TOME III, 1883, Seite 920

D4: FR-A-942 103

In ihren Begründungen hat die Beschwerdeführerin die Auffassung vertreten, daß:

- D1 die Verwendung eines erfindungsgemäßen Metallringgeflechts für einen Schutzhandschuh offenbare, der mindestens das Handgelenk und das sich daran anschließende Ende des Unterarmes des Trägers umfasse, und

- die Verwendung eines Metallgeflechts für Bein und Rumpfschutzbekleidung nicht anders als die Verwendung des gleichen Geflechts für Armschutzbekleidung sei; demzufolge sei der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht neu.

- selbst wenn die Neuheit als gegeben anzusehen wäre, der Gegenstand in Kenntnis der Entgegenhaltung D2 in Verbindung mit D3 und D4 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen würde.

IV. Die Beschwerdegegnerin ist diesem Vorbringen entgegengetreten und hat im wesentlichen die Auffassung vertreten, daß ein Schutzhandschuh üblicherweise nicht den Unterarm des Trägers umfasse und daß der Stand der Technik dem Fachmann einen Weg in die entgegengesetzte Richtung der Erfindung weise.

V. In Beantwortung eines ersten Bescheids der Kammer, in welchem D5: GB-A-1 579 728 als relevanteste Entgegenhaltung zitiert worden ist, hat die Beschwerdeführerin noch geltend gemacht:

- daß der vorliegende Fall und die Entscheidung G 2/88 der Großen Beschwerdekammer einen vergleichbaren Sachverhalt beträfen, da das angefochtene Patent eine bekannte Verwendung eines bekannten Geflechts für ein neues Ziel, nämlich für Arm-, Bein- und Körperschutzbekleidung, beinhalte und beanspruche,

- daß diese Verwendung naheliegend sei.

Zur Stützung der beiden zuletzt genannten Argumente hat die Beschwerdeführerin eine neue Druckschrift D6: DE-U- 7 613 451 eingereicht, die einen aus Metallringgeflecht erzeugten Schutzhandschuh mit eingearbeiteten Kunststoffbändern offenbart.

VI. Mit einem zweiten Bescheid vom 11. September 1992 hat die Beschwerdekammer darauf hingewiesen, daß die nach dem Streitpatent offenbarte Verwendung eines Metallgeflechts mit Strängen, die strukturell und funktionell ganz anders sind als die aus D1 und D6 bekannten und die darüber hinaus auch noch für einen anderen spezifischen Zweck bestimmt sind, neu ist und daß ausgehend von einem Geflecht gemäß D6 der Fachmann nicht ohne erfinderische Tätigkeit auf die Idee kommen konnte, ein solches Geflecht zur Herstellung von den im Anspruch 1 angegebenen Kleidungsstücken zu verwenden.

VII. Mit ihrer Antwort vom 14. Oktober 1992 hat die Beschwerdeführerin die zwei folgenden neuen Druckschriften eingereicht:

D7: Seite 169 des Katalogs "Idea Book '82 Hubert" von 1982

D8: Richtpreisliste (Ausgabe 03/81): "Stechschutz- Schürze: Stahlnetz" der Firma Schlachthausfreund (D- 2111 Welle)

und folgendes geltend gemacht:

- Aus D7 und D8 erfahre der Fachmann die Benutzung von biegsamen Bändern, um aus Metallringgeflecht hergestellte Schürzen zu versteifen;

- für den Fachmann sei es naheliegend, Streifen des Geflechts in diese Stränge einzubetten;

- auch sei die Orientierung der Stränge in Längsrichtung der Bekleidung zur Gewährleistung der Formstabilität naheliegend, weil dies seit langem bekannt sei, z. B. aus D3. Darüber hinaus lerne der Fachmann aus D6, daß eine Vergrößerung der Kunststoffplättchen des Metallkettengeflechts die Flexibilität des Handschuhs beeinträchtige.

VIII. Die Beschwerdeführerin beantragte die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent in seiner erteilten Fassung in vollem Umfang zu widerrufen. Hilfsweise beantragte sie eine Rückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde (Regel 65 EPÜ)

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Verspätet vorgebrachte Dokumente (Art. 114 (2) EPÜ)

2.1. D6, D7 und D8 sind nach Ablauf der Einspruchsfrist vorgelegt worden.

2.2. D6 enthält in etwa die gleichen technischen Informationen wie die ältere, am Prioritätstag nicht vorveröffentlichte europäische Patentanmeldung D1; sie kann aber als Stand der Technik gemäß Artikel 54 (2) EPÜ in Betracht gezogen werden. Infolgedessen wurde dieses Vorbringen berücksichtigt (Art. 114 (1) EPÜ).

2.3. Dagegen hat die von der Kammer aufgrund von Artikel 114 (1) EPÜ von Amts wegen unter gebührender Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Relevanz- Argumente durchgeführte Ermittlung ergeben, daß die Entgegenhaltungen D7 und D8 im Hinblick auf die Beurteilung der Patentfähigkeit des Gegenstands des europäischen Patents keine neuen Erkenntnisse vermitteln.

D7 und D8 sind mithin unerheblich für die Entscheidung und werden deshalb in diesem Verfahren nicht weiter berücksichtigt (Art. 114 (2) EPÜ). Unter diesen Umständen braucht die fehlende Erheblichkeit dieser Dokumente nicht sachlich begründet zu werden (vgl. T 156/84, ABl. EPA 1987, 405: Abschnitt 3).

3. Auslegung des Inhalts des Anspruchs 1

3.1. Um die Patentierbarkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 beurteilen zu können, muß näher auf dessen Inhalt eingegangen und die Beschreibung sowie die Zeichnungen zur Auslegung herangezogen werden (vgl. Art. 69 (1) EPÜ).

In Spalte 2, Zeilen 2 bis 9 des angefochtenen Patents ist die Funktion der im Anspruch 1 erwähnten Stränge ausdrücklich beschrieben: es handelt sich um biegsame das Metallringgeflecht in ihrer Längsrichtung (d. h. in der Längsrichtung der Stränge) versteifende Stränge, die ein Zusammenschieben des Metallgeflechts in Längsrichtung der Stränge verhindern, aber gleichzeitig wegen ihrer Biegsamkeit eine Anpressung an die Körperkonturen auch bei Bewegungen ermöglichen sollen. Hierdurch soll die in Spalte 1, Zeilen 54 bis 58 angegebene Aufgabe gelöst werden.

3.2. In Verbindung mit Figur 1 geben diese Beschreibungsteile dem Fachmann implizit auch eine zusätzliche wichtige Information über die Struktur der Stränge: nämlich um eine Folge von Metallringen vollständig einbetten und das Metallringgeflecht in Längsrichtung der Stränge in angemessener Weise versteifen zu können, müssen die beanspruchten Stränge eine ausreichende Länge haben. Da das erfindungsgemäße Metallringgeflecht für Schutzbekleidung bestimmt ist, d. h. für die Herstellung von Bekleidung, die über andere aus üblichem Gewebe hergestellte Kleider getragen wird, soll der Stoff der Stränge darüber hinaus nicht aus rutschhemmendem Werkstoff sein.

Ferner soll das erfindungsgemäße Metallringgeflecht als Ganzes mit Versteifungssträngen ausgestattet sein.

4. Neuheit

4.1. Aus den vorstehenden Auslegungen folgt, daß Anspruch 1 sich mit der Verwendung eines Metallringgeflechts für Arm-, Bein- und Rumpfschutzbekleidung befaßt, welches als Ganzes durch angemessen lange Stränge aus nicht rutschhemmenden Werkstoff versteift ist.

4.2. D1 (im Rahmen von Artikel 54 (3) und (4) EPÜ) und D6 befassen sich beide mit einem Metallringgeflecht für Schutzhandschuhe, welches zur Erhöhung der Griffigkeit stellenweise mit einem rutschhemmenden Werkstoff versehen ist. Der Werkstoff ist entweder in Gestalt von Strängen oder Fladen (D1) oder in Gestalt einer Beschichtung aus Kunststoffplättchen oder eines in das Ringgeflecht eingearbeiteten Leder- oder Kunststoffbands (D6) ausgeführt.

Der Fachmann erfährt aus D1 und D6, daß das verwendete Geflecht nur stellenweise mit nicht zu langen Strängen aus rutschhemmendem Werkstoff so ausgestattet sein soll, daß nicht nur die Griffigkeit sich erhöht, sondern auch die Flexibilität des Geflechts möglichst wenig beeinträchtigt wird.

Demzufolge ist es für den Fachmann klar, daß die Stränge gemäß dem Streitpatent einerseits und die Stränge (Plättchen, Bänder) gemäß D1 und D6 andererseits strukturell (ausreichend lang statt angemessen kurz) und funktionell (Steifigkeit statt Griffigkeit und Flexibilität) unterschiedlich sind, daß die Verteilungen der Stränge auf die Metallringgeflechte anders sind und daß das angefochtene Patent und die beiden Entgegenhaltungen verschiedene Verwendungen (Arm, Bein und Rumpf statt Hand) offenbaren.

Der Versuch der Beschwerdeführerin, den Zweck der verwendeten Stränge in dem angefochtenen Patent sowie in den vorliegenden Druckschriften D1 und D6, so zu verallgemeinern, daß sie identisch werden (Schutzvorrichtung), geht an der konkreten technischen Information der Schriften vorbei. Wo in dem einen Fall diese Stränge so klein und griffig sein müssen, daß die Flexibilität des Systems gewahrt bleibt, wird in dem anderen Fall gefordert, daß sie so lang sein müssen, daß sie in ihrer Längsvorrichtung eine Steifigkeit des Gesamtsystem hervorrufen. Deswegen kann die Kammer dem auf die Entscheidung G 2/88 der Großen Beschwerdekammer gestützten Argument der Beschwerdeführerin, es handele sich hier um die bekannte Verwendung eines bekannten Geflechts, nicht folgen. Auch die Diskussion, ob das Handgelenk und der sich daran anschließende Teil des Unterarms als Arm bezeichnet werden kann, ist überflüssig, weil die verwendeten Metallringgeflechte bereits aus oben erwähnten Gründen unterschiedlich sind.

4.3. Der in D2 verwendete Gurt (5) kann zwar zur Befestigung dienen, kann aber nicht als Versteifung im Sinne des angefochtenen Patents verstanden werden.

4.4. Da ferner D5 die Verwendung eines Metallgewebes statt eines Metallringgeflechts für Schutzbekleidung offenbart und da die anderen Entgegenhaltungen D3 und D4 weniger relevant sind, gilt der Gegenstand des Patentanspruchs 1 des europäischen Patents als neu im Sinne des Artikels 54 (2) und (3) EPÜ.

5. Nächstkommender Stand der Technik

Die Druckschrift D1, die nur im Rahmen des Artikels 54 (3) und (4) EPÜ berücksichtigt werden kann, kann also nicht für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit in Betracht gezogen werden (Art. 56, 2. Satz EPÜ).

5.1. Der Fachmann entnimmt D6 keinen Hinweis auf einen Handschuh, der so lang ist, daß er über das Handgelenk hinaus bis in den Bereich des Unterarms reicht. Eine Verwendung für Arm-, Bein-, oder Rumpfschutzbekleidung ist aus dieser Druckschrift nicht herzuleiten.

5.2. Infolgedessen ist die im europäischen Recherchenbericht erwähnte D5, die einzige unter den in Betracht gezogenen Entgegenhaltungen, die die Verwendung eines Metallgeflechts für Arm-, Bein- und Rumpfschutzbekleidung offenbart. Deshalb wird der Stand der Technik dieser Druckschrift als nächstkommender Stand der Technik angesehen.

6. Aufgabe und Lösung

6.1. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des angefochtenen Patents unterscheidet sich im wesentlichen von dieser aus Entgegenhaltung D5 bekannten Verwendung durch das verwendete Metallgeflecht, welches erfindungsgemäß kein einfaches und übliches Metallgewebe, sondern ein durch Stränge aus biegsamen Werkstoff versteiftes Metallringgeflecht ist.

6.2. Ausgehend von dem nächstkommenden Stand der Technik und mit Rücksicht auf die vorstehenden Unterschiede gegenüber dem Gegenstand des Anspruchs 1 liegt der Erfindung die Aufgabe zugrunde, ein alternatives Metallgeflecht bereitzustellen, welches einen wirksameren Schutz als ein einfaches Metallgewebe bietet, ohne die Beweglichkeit des Trägers trotz einer erhöhten Formstabilität zu beeinträchtigen (vgl. die Beschreibung, Spalte 1, Zeilen 1 bis 58 des angefochtenen Patents).

6.3. Die Kammer ist davon überzeugt, daß die oben erwähnte Aufgabe durch die Lehre des Anspruchs 1 gelöst wird.

7. Erfinderische Tätigkeit

Wie es in Abschnitt 4 zur Geltung gebracht worden ist, ist das erfindungsgemäß verwendete Metallringgeflecht - an sich - neu, so daß ein Fachmann im vorliegenden Stand der Technik überhaupt keine Anregung finden kann, ein solches neues, spezifisches Metallringgeflecht zur Lösung der oben genannten Aufgabe zu verwenden.

Auch das Geflecht gemäß D6 kann nicht zur beanspruchten Verwendung führen, weil dieses bekannte Geflecht keine im Sinne des angefochtenen Patents angemessen lange Versteifungsstränge enthält, sondern dem dortigen Zweck gemäß entsprechend kurze Stränge aus rutschhemmendem Werkstoff, die nur stellenweise, um die Griffigkeit zu verbessern, vorgesehen sind. Da darüber hinaus D6 dieses bekannte Geflecht nur für Schutzhandschuhe verwendet, weil das Geflecht dafür die Voraussetzungen bringt, in erster Linie seine Griffigkeit hervorhebt, bekommt der Fachmann keinen Hinweis für die Ersetzung weder der bekannten rutschhemmenden Stränge durch Versteifungsstränge im Sinne des angefochtenen Patents noch des Metallgewebes durch das Metallringgeflecht gemäß dem Streitpatent.

D3 befaßt sich weder mit einem Metallringgeflecht, noch mit Strängen aus biegsamem Werkstoff, in dem Streifen eines Geflechts eingebettet sind, noch mit der Problematik des Zusammenschiebens eines Geflechts.

Die Verwendung eines Geflechts wie beansprucht kann also diesem Dokument nicht entnommen werden.

Da von vornherein der Fachmann selbst keine zwingenden Gründe hat, ein Gewebe durch ein spezifisches, bis dahin nicht bekanntes Ringgeflecht zu ersetzen, konnte er zu dem Gedanken, die Struktur des bekannten Geflechts zu modifizieren und es für Arm-, Bein und Rumpfschutzbekleidung zu verwenden nur anhand einer ex- post facto Analyse gelangen. Auch ausgehend von dem Gegenstand gemäß D2 oder D6 kann ein Fachmann nicht ohne erfinderische Tätigkeit zur beanspruchten Lösung kommen, weil, wie bereits oben angegeben worden ist, die beanspruchte spezifische Gestaltung des Geflechts weder bekannt, noch nahegelegt worden ist. Der Gegenstand des erteilten Patentanspruchs 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ.

8. Das Patent hat daher Bestand.

9. Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin besteht kein Anspruch auf Prüfung jeder in einem Beschwerdeverfahren vorgebrachten Frage in zwei Instanzen. Die Beschwerdekammer wird gemäß Artikel 111 (1) EPÜ entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig, das die Entscheidung erlassen hat, oder sie verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück. Es steht somit im pflichtgemäßen Ermessen der Kammer, unter Würdigung aller Umstände des Einzelfalls darüber zu befinden, ob eine Sache zurückzuverweisen oder sachlich zu entscheiden ist. Hierbei ist auch der Gesichtspunkt der Verfahrensökonomie zu beachten (vgl. Entscheidungen T 133/87 und T 329/89, beide nicht veröffentlicht).

Im vorliegenden Fall sind keine Umstände ersichtlich, die für eine Zurückverweisung sprechen. Die Einspruchsabteilung hat bereits die erfinderische Tätigkeit geprüft, daß eine weitere Entgegenhaltung im Beschwerdeverfahren genannt worden ist, gibt allein keinen Anlaß zur Zurückverweisung.

Bei der von der Beschwerdeführerin zitierten Entscheidung T 273/84 lag der Fall insofern anders, als aufgrund des im Beschwerdeverfahren genannten Standes der Technik sofort klar war, daß die Entscheidung der Einspruchsabteilung in jedem Fall aufgehoben werden und die Prüfung auf Patentierbarkeit auf neuer Grundlage vorgenommen werden mußte (siehe Punkt 6). Dies ist hier aber nicht der Fall. Eine Zurückverweisung erscheint somit nicht zweckmäßig.

Der Antrag der Beschwerdeführerin, die Sache an die erste Instanz zurückzuverweisen wird daher zurückgewiesen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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