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  3. T 0049/90 17-11-1992
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T 0049/90 17-11-1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T004990.19921117
Date de la décision
17 November 1992
Numéro de l'affaire
T 0049/90
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83101105.1
Classe de la CIB
G08G 1/07
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 656.96 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Steuerung von Ampelanlagen, Warnblinkleuchten und dergleichen

Nom du demandeur
FABEMA - Funkampeldienst, Manfred Berghaus
Nom de l'opposant
Adolf Nissen Elektrobau GmbH & Co.KG
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Unzulässige Erweiterung (nein)

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Inventive step

Amendments

Exergue
Bei der Überprüfung im Rahmen des Artikels 123 (2), ob eine implizite Offenbarung eines beanspruchten Merkmals gegeben ist, ist vom gleichen Kenntnisstand des Fachmanns wie bei der Beurteilung nach Art. 56 auszugehen.
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1016/92
T 2054/16

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Anmeldung Nr. 83 101 105.1 wurde das europäische Patent Nr. 86 420 auf der Grundlage von vier Ansprüchen erteilt. Die unabhängigen Ansprüche 1 und 2 lauteten:

"1. Verfahren zur Steuerung des Betriebsablaufs von zwei oder mehr zu einem System gehörenden, räumlich voneinander getrennt angeordneten mobilen Verkehrsampeln oder Warnblinkleuchten, die jeweils einzeln mit Hilfe eines eigenen zeitabhängigen Steuergebers zum Ein- und Ausschalten der Lichtsignale schaltbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß in jeder Verkehrsampel oder Warnblinkleuchte die Zeitzeichen eines Zeit- und Normalfrequenzsenders empfangen und unmittelbar zur Steuerung des jeweiligen Steuergebers verwendet werden und daß in einer der Ampeln des Systems (Mutterampel) oder Warnblinkleuchten die Anzahl der empfangenen Zeitzeichen für die Rot-, Gelb- und Grün- bzw. Blinkperioden für jede Ampel oder Warnblinkleuchte des Systems eingegeben und gespeichert wird, die gespeicherten Rot-, Gelb- und Grünperioden bzw. Blinkperioden für jede andere Ampel (Tochterampel) oder Warnblinkleuchte zu dieser transportiert und von dieser eingelesen wird."

"2. Mobile Verkehrsampel oder Warnblinkleuchte zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1, insbesondere für Baustellen, bestehend aus mindestens einer an einem Ständer (2, 32) befestigbaren, mit einer oder mehreren Signallampen ausgestatteten Leuchteinheit (3, 33), einem mit dem unteren Ständerende verbundenen Batteriekasten, in dem eine oder mehrere zum Betrieb der Signallampen dienende Batterien (4, 5) angeordnet sind, oder einem Netzanschluß sowie einem einstellbaren Steuergeber zum zeitabhängigen wahlweisen Ein- und Ausschalten der einzelnen Signallampen (36, 37, 38) bzw. der Signallampe (10), dadurch gekennzeichnet, daß in oder an der Ampel (31) oder der Warnblinkleuchte (1) ein Funkempfänger (41, 6) zum Empfang des von einem Zeit- und Normalfrequenzsender gesendeten Zeitzeichens angeordnet ist, daß der Empfänger (41, 6) mit dem Steuergeber (43, 7) verbunden ist, daß an der Ampel (31) oder der Warnblinkleuchte (1) ein Tastenfeld zum Einprogrammieren der Ein- und Ausschaltzeiten in den Steuergeber (43, 7) vorgesehen ist und daß ein Schaltkasten (40) mit einem Stecker für mindestens einen weiteren, für eine andere, synchron zu steuernde Ampel (31) oder Warnblinkleuchte (1) vorgesehenen transportierbaren Steuergeber angeordnet ist."

II. Gegen die Patenterteilung legte die jetzige Beschwerdeführerin Einspruch ein und stützte den Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit u. a. auf folgende Dokumente:

D1: Siemens Zeitschrift "Informationen zur Straßenverkehrstechnik", Ausgabe 10, Mai 1979, Seiten 1 bis 7 und 11

D2: Siemens-Druckschrift zur Funkuhr MZS 48, Ausgabe 5/81

D3: DE-C-2 632 641

Mit Entscheidung vom 4. Dezember 1989 wurde der Einspruch von der Einspruchsabteilung zurückgewiesen und das Patent in unveränderter Form aufrechterhalten.

III. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung legte die Beschwerdeführerin am 17. Januar 1990 Beschwerde ein und beantragte, das angegriffene Patent wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit zu widerrufen.

IV. Nachdem bei einer ersten Prüfung der Beschwerdeunterlagen offensichtliche Widersprüche zwischen dem Gegenstand der erteilten Ansprüche einerseits und dem Inhalt der Beschreibung und den Figuren anderseits aufgefallen waren, stellte die Kammer gestützt auf Artikel 114 (1) in einem ersten Bescheid vom 16. August 1991 u. a. fest, daß im Laufe des Erteilungsverfahrens die Anmeldungsunterlagen anscheinend in einer im Hinblick auf Artikel 123 (2) unzulässigen Weise abgeändert worden waren, da Verfahrensschritte und technische Merkmale, die ursprünglich nur in bezug auf Verkehrsampeln offenbart waren, in Verbindung mit Warnblinkleuchten gebracht worden waren, und daß das beanspruchte Verfahren sich nun auf eine bestimmte Form der Programmierung nicht nur von Ampeln, sondern auch von Warnblinkleuchten bezog, während die Anmeldungsunterlagen lediglich "ein Tastenfeld zum Einprogrammieren der Ein-und Ausschaltzeiten in den Steuergeber" der Ampeln vorsahen.

V. Nach einem weiteren Bescheid der Kammer vom 17. Juli 1992, in dem u. a. auf die Erfordernisse des Artikels 123 (2) und (3) hingewiesen wurde, reichte die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) am 15. Oktober 1992 drei neue Ansprüche ein.

Der unabhängige Anspruch 1 lautet:

"1. Verfahren zur Steuerung des Betriebsablaufs von zwei oder mehr zu einem System gehörenden, räumlich voneinander getrennt angeordneten mobilen Verkehrsampeln, die jeweils einzeln mit Hilfe eines eigenen zeitabhängigen Steuergebers zum Ein- und Ausschalten der Lichtsignale schaltbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß in jeder Verkehrsampel die Zeitzeichen eines Zeit- und Normalfrequenzsenders empfangen und unmittelbar zur Steuerung des jeweiligen Steuergebers verwendet werden, daß in einer der Ampeln des Systems (Mutterampel) die Anzahl der empfangenen Zeitzeichen für die Rot-, Gelb- und Grünperioden einprogrammiert wird und daß in dieser Ampel transportable Steuergeber für die Rot-, Gelb- und Grünperioden für alle anderen Ampeln (Tochterampeln) programmiert werden, die dann zu den jeweiligen anderen Ampeln (Tochterampeln) transportiert und dort eingesteckt werden."

Der unabhängige Anspruch 2 lautet:

"2. Mobile Verkehrsampel zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1, insbesondere für Baustellen, bestehend aus mindestens einer an einem Ständer (32) befestigbaren, mit mehreren Signallampen ausgestatteten Leuchteinheit (33), einem mit dem unteren Ständer verbundenen Batteriekasten, in dem eine oder mehrere zum Betrieb der Signallampen dienende Batterien angeordnet sind, oder einem Netzanschluß sowie einem einstellbaren Steuergeber zum zeitabhängigen wahlweise Ein- und Ausschalten der einzelnen Signallampen (36, 37, 38), dadurch gekennzeichnet, daß in oder an der Ampel (31) ein Funkempfänger (41) zum Empfang des von einem Zeit- und Normalfrequenzsender gesendeten Zeitzeichens angeordnet ist, daß der Empfänger (41) mit dem Steuergeber (43) verbunden ist, daß an der Ampel (31) ein Tastenfeld zum Einprogrammieren der Ein- und Ausschaltzeiten in den Steuergeber (43) vorgesehen ist und daß ein Schaltkasten (40) mit einem Stecker für mindestens einen weiteren, für eine andere synchron zu steuernde Ampel (31) vorgesehenen transportierbaren Steuergeber angeordnet ist."

Anspruch 3 ist vom Anspruch 2 abhängig und enthält weitere Merkmale der beanspruchten mobilen Verkehrsampel.

VI. Am Ende der mündlichen Verhandlung, die am 17. November 1992 stattfand, beantragte die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Streitpatents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Streitpatent in geändertem Umfang nunmehr aufgrund der am 15. Oktober 1992 eingereichten Ansprüche 1 bis 3 aufrechtzuerhalten.

VII. Die Beschwerdeführerin stützte ihren Antrag im wesentlichen auf folgende Argumente:

Gemäß dem vorliegenden Anspruch 1 soll in einer Ampel des Systems die Anzahl der empfangenen Zeitzeichen für die Rot-, Gelb- und Grünperioden einprogrammiert werden. Aus den Anmeldungsunterlagen gehe jedoch lediglich hervor, daß der zur Steuerung der Schaltzeiten dienende Geber über ein außen an dem Schaltkasten der Ampel angeordnetes Tastenfeld programmierbar sei. Da nirgendwo auch nur indiziell auf die nunmehr beanspruchte spezielle Art der Programmierung der Anzahl empfangener Zeitzeichen hingewiesen werde, sei der Patentanspruch 1 in der jetzigen Fassung durch die ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen nicht gedeckt. Es liege daher nach wie vor eine unzulässige Erweiterung im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ vor. Ferner ergäben sich die Gegenstände der unabhängigen Ansprüche 1 und 2 in naheliegender Weise aus der Kombination der Lehren der Dokumente D1, D2, D3.

VIII. Die Beschwerdegegnerin widersprach der Argumentation der Beschwerdeführerin im wesentlichen wie folgt:

Um einen Verstoß gegen Artikel 123 (3) EPÜ zu vermeiden, sei im nunmehr geltenden Patentanspruch 1 dasjenige Merkmal belassen worden, welches sich auf die Anzahl der empfangenen Zeitzeichen zur Festlegung der Periodendauer beziehe. Dieses für die Neuheit und erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Streitpatents nicht relevante Merkmal sei im Erteilungsverfahren lediglich zur Klarstellung des Begriffs "unmittelbar" in den erteilten Patentanspruch 1 aufgenommen worden. Es sei in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen zwar nicht wörtlich enthalten, aber der Fachmann würde das besagte Merkmal auf Grund seines technischen Allgemeinwissens als die selbstverständliche Konkretisierung des in der ursprünglichen Anmeldung Gesagten bezüglich einer unmittelbaren Steuerung der Schaltzeiten einer Ampel vor Augen haben. Insbesondere sei ihm geläufig Zeitabschnitte durch eine Anzahl von Impulsen festzulegen. Da die im Anspruch 1 angegebenen Merkmale also in den Anmeldungsunterlagen entweder explizit oder implizit offenbart seien, entspreche der vorliegende Anspruch 1 der Forderung des Artikels 123 (2).

Obwohl das Dokument D3 die Verwendung von Steuergebern für mobile Verkehrssignalanlagen betreffe, seien diese Steuergeber nichts anderes als ein Oszillator mit einer Zähleinheit, vergleichbar mit einer Quarzschaltuhr. Die Steuergeber sämtlicher zu synchronisierender Geräte müßten an einem Ort zusammengebracht und spätestens an diesem Ort in Betrieb gesetzt werden. Die Lehre, einen externen Taktimpulsgenerator, wie z. B. einen Zeit- und Normalfrequenzsender, zu verwenden, so daß für alle Geräte der Taktimpuls identisch sei, werde durch das Dokument D3 nicht nahegelegt. Das Dokument D1 beschreibe die Verwendung einer aus D2 bekannten Funkuhr in allen Ampeln eines Verkehrsknotenpunktes. Die mobilen Verkehrsampeln gemäß dem Streitpatent enthielten jedoch keine Funkuhr im Sinne des Dokuments D2, sondern leiteten aus den gesendeten Zeitzeichen Steuerimpulse zur unmittelbaren Steuerung der aufeinander abgestimmten Schaltzeiten der mobilen Verkehrsampeln ab. Die einfache und unmittelbare Steuerung der Steuergeber durch die Zeitzeichen eines zentralen Zeit- und Normalfrequenzsenders, verleihe dem Gegenstand des Streitpatents seinen erfinderischen Wert und werde selbst durch die Kombination der Lehren der Dokumente D1, D2 und D3 nicht nahegelegt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig

2. Zulässigkeit der Ansprüche

2.1. Die geltenden Ansprüche 1, 2 und 3 beziehen sich nun lediglich auf ein Verfahren zur Steuerung des Betriebsablaufs von zwei oder mehr zu einem System gehörenden, räumlich voneinander getrennt angeordneten mobilen Verkehrsampeln bzw. auf eine mobile Verkehrsampel zur Durchführung des o.g. Verfahrens und umfassen die entsprechenden, in den erteilten Ansprüchen 1, 2 und 3 aufgeführten Merkmale. Da der Schutzbereich der vorliegenden Ansprüche 1, 2, und 3 nicht weiter gefaßt ist als der Schutzbereich der erteilten Ansprüche, sind die Erfordernisse des Artikels 123 (3) EPÜ erfüllt.

2.2. Der kennzeichnende Teil des geltenden Anspruchs 1 umfaßt ein Merkmal, das eine bestimmte, in den ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen nicht ausdrücklich offenbarte Art der Einprogrammierung der Ampelphasen betrifft, nämlich:

"daß in einer der Ampeln des Systems (Mutterampel) die Anzahl der empfangenen Zeitzeichen für die Rot-, Gelb und Grünperioden einprogrammiert wird".

Obwohl gemäß Anspruch 4 und Seite 6, Abs. 4 der Anmeldungsunterlagen lediglich ein Tastenfeld zum Einprogrammieren der Ein- und Ausschaltzeiten in den Steuergeber vorgesehen ist, enthält die ursprüngliche Beschreibung verschiedene Hinweise darauf, daß die Zeitzeichen eines Zeit- und Normalfrequenzsenders empfangen und unmittelbar zur Steuerung der Schaltzeiten der Geräte verwendet (Seite 5, Abs. 2) bzw. die Zeitzeichensignale unmittelbar zur Schaltung ausgewertet werden (Seite 6, Abs. 2). Es wird auch die Verwendung von Grün, Gelb und Rot als Signalfarben angesprochen (Seite 10, Abs. 5). Daraus schließt der Fachmann zwangsläufig, daß die als Zeitbasis verwendeten Zeitzeichen gemäß ihm geläufigen Techniken gezählt und mit vorgegebenen, den bei Verkehrsampeln üblichen Rot-, Gelb- und Grünperioden entsprechenden Zählwerten verglichen werden sollen. Die bestimmte Art der Einprogrammierung, auf welches sich das strittige Merkmal bezieht, ist daher für den Fachmann implizit, d. h.: sie kommt ihm beim Lesen der Anmeldungsunterlagen aufgrund seiner Fachkenntnisse unvermeidbar in den Sinn (vgl. z. B. T 194/84, ABl.EPA 1990/3, S. 59 bis 70). Somit betrachtet die Kammer die nachträgliche Aufname des strittigen Merkmals nicht als eine Erweiterung im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ.

Auch Anspruch 2, der die Kombination der Merkmale der ursprünglich eingereichten Ansprüche 2, 4 und 5 umfaßt, und Anspruch 3, der dem Anspruch 3 der Anmeldungsunterlagen entspricht, erfüllen Artikel 123 (2).

3. Neuheit

Die Gegenstände der unabhängigen Ansprüche 1 und 2 sind neu, weil deren Merkmale in keinem der vorliegenden Dokumente gemeinsam enthalten sind. Übrigens ist die Neuheit von der Beschwerdeführerin nicht beanstandet worden.

4. Erfinderische Tätigkeit:

4.1. Anspruch 1

4.1.1. Das Dokument D3, welches den nächstliegenden Stand der Technik darstellt, offenbart ein Verfahren zur Steuerung des Verkehrsablaufs von Verkehrsampeln gemäß dem Oberbegriff des vorliegenden Anspruchs 1. Die transportablen, je einen Taktimpulsgenerator aufweisenden Steuergeber der Verkehrsampeln werden erst zum Synchronisieren und zum Programmieren der Ampelphasen zusammengebracht und dann wieder zu den jeweiligen Ampeln transportiert und dort eingesteckt (D3, Spalte 5, Zeilen 2 bis 13 und Zeilen 57 bis 64). Bei einer bevorzugten Ausführung des Verfahrens nach D3 dienen die vom Taktgenerator erzeugten Taktimpulse zur Steuerung des jeweiligen Steuergebers, indem die Taktimpulse gezählt und mit vorgebbaren Zählwerten verglichen werden, die das Zeitinterval zwischen aufeinanderfolgenden Schritten des Betriebsablaufs der Verkehrsampel darstellen (D3, Spalte 6, Zeilen 13 bis 33). Beim Verfahren nach D3 können die den Steuergebern zugeordneten Taktgeneratoren infolge von Gangungenauigkeiten voneinander abweichen, so daß die Betriebsabläufe der Verkehrsampeln nicht mehr synchronisiert sind.

4.1.2. Ausgehend vom Dokument D3, besteht die objektive Aufgabe des angefochtenen Patents darin, die Steuerung mobiler Verkehrsampeln dahingehend zu verbessern, daß auch über längere Zeit eine fehlerfreie Koordinierung ihrer Betriebsabläufe mit einfachen Mitteln gewährleistet ist.

4.1.3. Aus dem Dokument D1 ist ein Verfahren zur Steuerung von Ampelanlagen bekannt, bei dem in jeder Ampel eine Funkuhr verwendet wird. Die Funkuhren werden durch empfangene Zeitsignale eines Zeit- und Normalfrequenzsenders synchronisiert, so daß ein koordinierter Betriebsablauf aller Ampeln erreicht wird (Seite 4, rechte Spalte). Bekanntlich besteht das Zeitzeichen eines Zeit- und Normalfrequenzsenders aus einem Sekunden-Zeitsignal und zusätzlichen, verschlüsselt übertragenen Informationen, nämlich: Kalenderjahr, Kalendermonat, Kalendertag und Zeitangabe. Bei dem bekannten Verfahren handelt es sich um einen koordinierten Betrieb eines komplexen, mehrere Knotenpunkte umfassenden großräumigen Systems, wobei für einen ordnungsgemäßen Betriebsablauf die Verwendung der zusätzlichen Informationen u. a. wegen unterschiedlicher Wochentags- und Feiertagssteuerung erforderlich ist. Demgegenüber ist bei einem System mobiler Ampeln der geforderte Betriebsablauf nicht unbedingt von unterschied lichen Wochentagen abhängig, so daß die koordinierte Steuerung dieses Systems nur einer stabilen, allen Ampeln gemeinsamen Zeitbasis bedarf und daher unter Verwendung von weniger aufwendigen Betriebsmitteln als einem mit einer Funkuhr verbundenen Steuergeber erfolgen kann. Einfachere Methoden der Synchronisierung und Steuerung mit Hilfe eines zentral erzeugten Taktsignals sind z. B. aus Zeitanlagen allgemein bekannt, bei welchen in bestimmten Zeitabständen von einer zentralen Hauptuhr (Mutteruhr) übertragene Steuerimpulse den Betrieb von Nebenuhren ohne Gangregler synchronisieren und steuern. Wie auch von der Beschwerdegegnerin vorgetragen wurde, ist im vorliegenden Fall ein Fachmann maßgebend, der im Bereich der digitalen Zeitmessung bewandert ist. Ein solcher vermag aus den vorliegenden Anmeldungsunterlagen auf die beanspruchte Art der Programmierung zu schließen. Wenn er sich anschickt, die beim Verfahren gemäß D3 auftretenden Gangungenauigkeiten zu beseitigen, liegt es für ihn nahe, auf die Lehre des Dokuments D1 zurückzugreifen und sie den vereinfachten Anforderungen mobiler Verkehrsampeln anzupassen. Es erfordert kein erfinderisches Bemühen, die für das Verfahren gemäß D1 für einen koordinierten Betrieb einer größeren Anzahl von Verkehrsknoten vorgeschlagenen Geräte und Funkuhren bei dem vorliegenden aufgabengemäß vereinfachten Betriebsablauf mit mobilen Verkehrsampeln durch die einfachere und kostengünstigere Kombination eines Steuergebers und eines Zeitzeichenempfängers zu ersetzen, welche lediglich das Sekunden-Zeitsignal des empfangenen Zeitzeichens als Taktsignal auswertet, und daraus nach Vergleich mit vorgegebenen, den Rot-, Gelb-und Grünperioden entsprechenden Zählwerten Steuerimpulse zur Synchronisierung des Betriebsablaufs der Ampeln ableitet. Nach alledem weist das Verfahren nach Anspruch 1 keine erfinderische Tätigkeit auf.

4.2. Anspruch 2

D3 offenbart eine mobile Verkehrsampel gemäß den im Oberbegriff des Anspruchs 2 aufgeführten Sachmerkmalen, welche noch ein Tastenfeld zum Einprogrammieren der Ein- und Ausschaltzeiten in den Steuergeber (Spalte 8, Zeilen 18 bis 25) und einen Schaltkasten mit einem Stecker 29 (Fig. 2 und Spalte 8, Zeilen 44 bis 53) für einen weiteren, für eine andere synchron zu steuernde Ampel vorgesehenen transportierbaren Steuergeber aufweist.

Aus den in Abschnitt 4.1.3 angegebenen Gründen ist es für den Fachmann nicht erfinderisch, in der aus D3 bekannten Verkehrsampel den Taktgenerator durch einen mit dem Steuergeber verbundenen Funkempfänger zum Empfang des von einem Zeit- und Normalfrequenzsender gesendeten Zeitzeichens zu ersetzen und somit zu einer mobilen Ampel gemäß Anspruch 2 zu gelangen.

4.3. Die Kammer kommt daher zu dem Ergebnis, daß sich das Verfahren nach Anspruch 1 und die mobile Verkehrsampel nach Anspruch 2 zur Durchführung dieses Verfahrens in naheliegender Weise aus dem herangezogenen Stand der Technik ergeben und daher nicht als erfinderisch anzusehen sind.

Dem Antrag der Beschwerdegegnerin kann daher nicht entsprochen werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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