Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
            • Go back
            • IT - Federated Register Service
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0605/89 29-07-1992
Facebook X Linkedin Email

T 0605/89 29-07-1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T060589.19920729
Date de la décision
29 July 1992
Numéro de l'affaire
T 0605/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81102106.2
Classe de la CIB
F01N 1/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 630.78 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Durch Umgebungsluft gekühltes Abgasrohr zur Begrenzung der ortungswirksamen Infrarotstrahlung

Nom du demandeur
Deutsche Forschungs- u. Versuchsanstalt f. Luft- u. Raumfahrt
Nom de l'opposant
Messerschmitt-Bölkow-Blohm GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Added subject-matter (no)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0219/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 20. März 1981 angemeldete europäische Patentanmeldung Nr. 81 102 106.2 wurde das sieben Ansprüche umfassende europäische Patent Nr. 36 643 erteilt.

II. Gegen das erteilte Patent wurde ein Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Der Einspruch stützte sich auf Artikel 100 a) EPÜ.

Die Begründung des Einspruchs war u. a. auf die Druckschrift D1: DE-B-1 530 842 gestützt.

III. Mit der am 20. Juli 1989 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde das Patent wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit widerrufen. In der Begründung bezog sich die Einspruchsabteilung auf die Druckschrift D1.

IV. Am 14. September 1989 hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) Beschwerde eingelegt und die entsprechende Gebühr bezahlt. Die Beschwerdebegründung ist am 3. November 1989 eingegangen.

V. In ihrem Schriftsatz vom 30. Januar 1990 hat die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) erstmals auf die Druckschrift

D2: US-A-2 797 671

hingewiesen.

VI. Am 29. Juli 1992 wurde mündlich verhandelt. Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) neue Unterlagen eingereicht, die sich auf einen fünf Ansprüche umfassenden Hauptantrag und einen vier Ansprüche umfassenden Hilfsantrag beziehen.

1. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, daß ausgehend von dem aus der Druckschrift D3 (US-A-3 817 030) bekannten Stand der Technik, der dem Gegenstand des Anspruchs 1 des Haupt- bzw. Hilfsantrags am nächsten komme, der Erfindung die im erteilten Patent (Spalte 3, Zeilen 14 bis 19) angegebene technische Aufgabe zugrunde liege. Die Lösung dieser Aufgabe nach dem Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag werde weder alleine durch die der Druckschrift D3 zu entnehmende technische Lehre noch durch die Übertragung der der Druckschrift D2 zu entnehmende Lehre auf eine Abgasleitung gemäß der Druckschrift D3 nahegelegt.

2. Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, daß ausgehend von dem aus der Druckschrift D3 bekannten Stand der Technik die zu lösende technische Aufgabe darin zu sehen sei, das Erschweren der Infrarotortung von Militärfahrzeugen zu erzielen, bei welchen die Kühlluft für die Antriebsmaschine nicht durch Zwangsströmung geführt wird. Zur Lösung dieser Aufgabe sei die im Jahre 1957 veröffentlichte Druckschrift D2 heranzuziehen, die sich mit dem Erschweren der Sichtortung eines Luftfahrzeuges befaßt, d. h. mit einer Aufgabe, die als ähnlich zu bewerten sei, da die Infrarotortung die moderne Form der Sichtortung darstellt. Durch die Verknüpfung der den Druckschriften D3 und D2 zu entnehmenden Lehren werde der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags nahegelegt.

VII. Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag lautet wie folgt:

"Eine aus einem Abgasrohr (1) und einem Mantelrohr (4) bestehende Abgasleitung für heiße Abgase einer Antriebsmaschine, insbesondere eines Schiffs, Panzers, Hubschraubers o. dgl., mit einem durch Kühlluft gekühlten Ende und zur Begrenzung des Einblickwinkels der ortungswirksamen Infrarotstrahlung, wobei das Mantelrohr (4) das freie Ende (3) des Abgasrohrs (1) umgibt, mit seiner wesentlichen Länge (l) über das freie Ende (3) des Abgasrohrs (1) in Ausströmrichtung übersteht, mit dem Abgasrohr (1) einen Ringraum für den Durchtritt der Kühlluft bildet und an allen Stellen seiner über das freie Ende (3) des Abgasrohres (1) überstehenden Länge (l) einen derart größeren Innendurchmesser als das Abgasrohr (1) aufweist, daß sich weder die heißen Abgase eines Kernstrahls (7) noch die einer den Kernstrahl (7) umgebenden Mischzone (9) an die Innenwandung (8) des Mantelrohrs (4) anlegen, dadurch gekennzeichnet, daß das Mantelrohr (4) mit dem freien Ende (3) des Abgasrohrs (1) einen Ejektor zum Ansaugen von kühler Umgebungsluft als Kühlluft und zum Ummanteln des Kernstrahls (7) sowie der Mischzone (9) mit der kühlen Umgebungsluft bildet, wobei der Ejektor die kühle Umgebungsluft unmittelbar und allein durch die aus dem Abgasrohr (1) ausströmenden heißen Abgase ansaugt."

VIII. Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents mit den dem Hauptantrag -hilfsweise mit den dem Hilfsantrag - entsprechenden Unterlagen, beantragt.

Die folgenden Unterlagen liegen dem Hauptantrag zugrunde:

Patentansprüche: 1 bis 5, eingereicht in der mündlichen Verhandlung;

Beschreibung: Seiten 3, 4, 7 und 8 wie eingereicht mit Schreiben vom 11. Juni 1992 (Unterlagen "C");

Seiten 5 und 6 wie eingereicht in der mündlichen Verhandlung;

Figuren: 1 bis 3, wie erteilt.

Dem Hilfsantrag liegen die Patentansprüche 1 bis 4, eingereicht in der mündlichen Verhandlung zugrunde.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Änderungen (Hauptantrag)

2.1. Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag basiert auf dem erteilten Anspruch 1 und enthält weitere Merkmale, die die Länge des Mantelrohres, die Wirkungsweise des Ejektors und einige Begriffe präzisieren bzw. klarstellen.

2.2. Das Merkmal, nach welchem das Mantelrohr mit seiner wesentlichen Länge über das freie Ende des Abgasrohres übersteht, ist eindeutig aus den Zeichnungen zu entnehmen.

2.3. Aus der gesamten Beschreibung, insbesondere aus den Stellen in Spalte 3, Zeilen 26 und 27, 40 bis 42 und 52 bis 54, geht klar hervor, daß der Ejektor die Umgebungsluft unmittelbar und allein durch die aus dem Abgasrohr ausströmenden heißen Abgase ansaugt.

2.4. Die Klarstellung, nach welcher die Abgasleitung sich zur Begrenzung des Einblickswinkels der Infrarotstrahlung eignet, geht aus der Stelle in Spalte 5, Zeilen 1 bis 3 hervor.

Die übrigen Klarstellungen, insbesondere die Tatsachen, daß der Anspruch 1 auf eine aus einem Abgasrohr und einem Mantelrohr bestehende Abgasleitung gerichtet ist und daß der Ejektor das Ummanteln des Kernstrahles sowie der Mischzone mit kühlen Umgebungsluft bewirkt, sind aus der gesamten Beschreibung zu entnehmen.

2.5. Die Kammer hat sich davon überzeugt, daß die den unabhängigen Anspruch 1, die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 und die Beschreibung betreffenden Änderungen den Erfordernissen des Artikels 123 EPÜ entsprechen.

Im übrigen ist die formelle Zulässigkeit der Änderungen im Hinblick auf Artikel 123 EPÜ nicht bestritten worden.

3. Neuheit (Hauptantrag)

Keine der im Verfahren befindlichen Druckschriften offenbart eine Abgasleitung, die sämtliche im Anspruch 1 aufgeführten Merkmale aufweist.

Eine nähere Begründung erübrigt sich, denn die Beschwerdegegnerin hat die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 nicht bestritten.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist daher neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

4. Der Stand der Technik

4.1. Die Kammer und die Beteiligten sehen als nächstkommenden Stand der Technik die Abgasleitung gemäß der Druckschrift D3 an, die dem Oberbegriff des Anspruchs 1 entspricht.

4.2. Die Druckschrift D3, die eine Abgasleitung offenbart, die aus einem Abgasrohr (8, 16) und einem Mantelrohr (24) besteht, befaßt sich mit der Aufgabe, die Infrarotortung zu erschweren.

4.3. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag unterscheidet sich von der Abgasleitung nach der Druckschrift D3 durch die Merkmale, die im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 enthalten sind.

4.4. Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, daß eine Ejektorwirkung bei der Abgasleitung nach der Druckschrift D3 vorhanden sei, denn sie könne durch den Unterschied zwischen der Strömungsgeschwindigkeit der Abgase und der der Kühlluft hervorgerufen werden.

Die Kammer hat sich jedoch davon überzeugt, daß die Druckschrift D3 weder eine Ejektorwirkung offenbart noch auf irgendeinen Unterschied zwischen der Strömungsgeschwindigkeit der Abgase und der der Kühlluft hinweist. Eine Ejektorwirkung in diese Druckschrift hineinzulesen, kann deshalb nur als Folge einer ex post facto-Analyse gewertet werden.

5. Aufgabe und Lösung

5.1. Bei der Abgasleitung gemäß der Druckschrift D3 ist ein Gebläse vorgesehen, durch welches Umgebungsluft, die als Kühlluft zunächst entlang der Antriebsmaschine geführt wird, angesaugt wird. Die sich dabei erwärmende Kühlluft wird dann durch den Ringraum zwischen dem Abgasrohr und dem Mantelrohr geleitet. Darüber hinaus liegen Verbindungsstäbe (26, 28), die am Abgasrohrende angeordnet sind, mitten im heißen Abgas. Eine solche Anordnung ist wegen des Vorhandenseins eines Gebläses und der Kühlluftzuführung sowohl konstruktiv als auch hinsichtlich des Energieverbrauchs aufwendig. Wegen der Erwärmung der Kühlluft ist die Kühlung, obwohl vielleicht ausreichend, nicht optimal. Auch die Anwesenheit der Verbindungsstäbe am Ende des Abgasrohres ermöglicht eine Infrarotortung.

5.2. Ausgehend von der Abgasleitung nach der Druckschrift D3 ist die zu lösende technische Aufgabe darin zu sehen, die Infrarotortung des Endes des Abgasrohres weiter zu erschweren und dabei keine oder möglichst wenig zusätzliche Energie aufzuwenden.

5.3. Die Kammer ist davon überzeugt, daß diese Aufgabe durch die Merkmale des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag gelöst wird.

Dadurch, daß kühle Umgebungsluft direkt zum Ringraum zwischen dem Abgasrohr und dem Mantelrohr geleitet wird, wird nicht nur das Ende des Abgasrohres wirkungsvoll gekühlt, sondern auch die Aufwärmung des Mantelrohres beschränkt, und somit die Infrarotortung weiter erschwert. Dadurch, daß das Mantelrohr mit dem Ende des Abgasrohres einen Ejektor bildet, der unmittelbar und allein die Umgebungsluft durch die Abgase ansaugt, wird weniger Energie verbraucht. Außerdem wird die Anordnung konstruktiv vereinfacht.

Die Argumentation der Beschwerdegegnerin, nach welcher ein Gebläse für die Motorkühlung in einem Fahrzeug ohnehin vorhanden sein muß, so daß für die Ummantelung des Abgasstromes mit Kühlluft kein zusätzlicher Energiebedarf benötigt wird, ist nicht zutreffend, denn die Zuführung des Luftstroms, die durch das vorhandene Gebläse für die Motorkühlung angesaugt wird, zu einer dem Motor nachgeschalteten Abgasleitung kann ohne zusätzliche Energie, sei sie auch so klein, nicht erfolgen (vgl. Druckschrift D2, Spalte 1, Zeilen 45 bis 47).

6. Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

6.1. Es ist zuerst zu prüfen, ob der sich mit der Lösung der obengenannten Aufgabe befassende Fachmann, ausgehend vom nächstkommenden Stand der Technik, die Druckschrift D2 berücksichtigen würde.

Die Druckschrift D2, die zum technischen Gebiet der Abfuhr der Abgase von Antriebsmaschinen gehört, befaßt sich u. a. mit der Aufgabe, die nächtliche Sichttarnung hinsichtlich der Abgase von Flugzeug-Antriebsmaschinen zu erleichtern, d. h. mit dem Erschweren der nächtlichen Sichtortung der Abgasrohre dieser Antriebsmaschinen.

Die Druckschrift D2 vermittelt die Lehre, das freie Ende eines Abgasrohres durch ein Mantelrohr zu umgeben, so daß ein Ejektor gebildet wird, der Kühlluft unmittelbar und allein durch die heißen Abgase ansaugt, um sie dem Ringraum zwischen dem Mantellrohr und dem Abgasrohr zuzuführen.

Durch die Ejektorwirkung wird zunächst die Kühlluft über die Antriebsmaschine zu deren Kühlung geführt, wonach sie dann zum Ringraum zwischen dem Mantelrohr und dem Abgasrohr geleitet wird.

Bei der Abgasleitung nach der Druckschrift D2 wird das Erschweren der Sichtortung eines Militärfahrzeuges bei nächtlichem Einsatz dadurch erzielt, daß die Abgasflammen durch Vermischung der Abgase mit Kühlluft beseitigt werden, siehe z. B. Spalte 2, Zeilen 10 bis 13. Die Figur 3 der Druckschrift D2 zeigt mehrere mit Ejektorwirkung arbeitende Mantelrohre, die eine erhebliche Länge aufweisen.

Die Kammer ist der Auffassung, daß eine vollständige Vermischung von Kühlluft und Abgasen in der Abgasleitung nach der Druckschrift D2 stattfindet, und dies umso mehr, weil vermieden werden muß, daß Flammen am Abgasrohrende sichtbar werden. Dadurch liegt zumindest eine aus Abgasen und Luft gebildete Mischungszone an die Innenwandung des jeweiligen Mantelrohres an, d. h. daß keine Ummantelung des Kernstrahles sowie der Mischzone mit der Kühlluft stattfindet.

Die Druckschrift D2 offenbart somit eine Abgasleitung, der einige Merkmale zuzuschreiben sind, die mit entsprechenden, im Anspruch 1 enthaltenen Merkmalen nicht vereinbar sind. Diese Merkmale betreffen nämlich erstens die Anwendung von bereits erwärmter Kühlluft und zweitens die Tatsache, daß die Abgase die Innenwandung des Mantelrohres berühren.

Die Druckschrift D2, die im Jahre 1957 veröffentlicht wurde, weist in keiner Weise auf die Infrarotortung hin. Auch wenn die Infrarotortung als moderne Form der Sichtortung bezeichnet werden kann, ist davon auszugehen, daß beim Erschweren der Infrarotortung spezielle Aspekte zu behandeln sind, mit welchen im Jahre 1957 nicht zu rechnen war.

Die Kammer ist somit der Auffassung, daß der Fachmann bei der Suche nach einer Lösung zur obengenannten technischen Aufgabe nicht versuchen würde, die Lehre der Druckschrift D2 bei einer Abgasleitung gemäß der Druckschrift D3 anzuwenden.

6.2. Die Druckschrift D1, die ein Fahrzeug mit Antrieb durch eine Gasturbine beschreibt, gibt weder einen Hinweis auf die Zuführung von kühler Umgebungsluft als Abgasrohr- Kühlluft, noch einen Hinweis, daß diese Zuführung ohne Gebläse, das für seine eigene Motor-Kühlung notwendig ist, stattfinden kann, noch einen Hinweis, daß die Vorrichtung so gestaltet sein kann, daß die heißen Abgase des Kernstrahls und der Mischzone innerhalb des Mantelrohres durch kühle Umgebungsluft ummantelt sind.

6.3. Die Druckschrift D3 beschäftigt sich bereits ausführlich mit Infrarotortung (erwärmte Flächen, Einblickwinkel), so daß ein Fachmann, der die Aufgabe hat, die Infrarotortung noch mehr zu verhindern oder zu verschlechtern, starken Erfolg versprechende Hinweise benötigt, um diese bereits verbesserte Vorrichtung noch weiter zu verbessern. Solche Hinweise sind dem vorliegenden Stand der Technik nicht zu entnehmen.

Es erscheint der Kammer aber klar, daß der Fachmann von sich aus versuchen wird eine optimale Gestaltung des Elements 24 zu erreichen, nicht nur im Hinblick auf die zu erwartende Erwärmung des Elements, sondern auch im Hinblick auf die durch dieses Element hervorgerufene Änderung des Einblickwinkels. Die Kammer kann sich aber dem Argument der Beschwerdegegnerin nicht anschließen, daß ein Fachmann einfach das vorhandene Gebläse eliminieren würde. Dafür gibt es keine Gründe. Tatsache ist, daß das Gebläse im Rahmen der vorliegenden Vorrichtung gemäß der Druckschrift D3 bestimmte und wesentliche Funktionen hat. In der Tat ist das Gebläse dafür da, daß der Antriebsmotor immer genügend gekühlt und die Kühlung der Elemente (16 und 24), wie sie in dieser Druckschrift definiert sind, ausgeführt wird.

Ein mögliches Ausschalten des Gebläses würde also von dem Fachmann die Durchführung dieser Funktionen mit anderen Mitteln erfordern. Dies wird nur in Frage kommen, wenn Vorteile ersichtlich sind. Es ist zwar richtig, daß ein Fachmann weiß, daß die Motor-Kühlung durch Mittel eines Gebläses ersetzt werden könnte, und zwar durch eine Motor- Kühlung durch Mittel von Ejektoren (z. B. Druckschrift D2, Spalte 8, Zeilen 51 bis 56). Dies würde aber dazu führen, bereits erwärmte Luft und nicht kühle Umgebungsluft zu verwenden. Darüber hinaus würde es fraglich sein, ob eine immer genügende Motorkühlung gewährleistet ist (vgl. z. B. Druckschrift D2: Spalte 8, Zeilen 43 bis 47), und ob eine Ummantelung innerhalb des Elements 24 im Sinne des Anspruchs 1 noch stattfindet.

Angesichts dieser Unsicherheiten ist es für die Kammer nicht ersichtlich, wie ein Fachmann aufgrund seines Wissens und Könnens zwangsläufig und ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand des Anspruchs 1 hätte geführt werden können.

6.4. Die Hypothese der Beschwerdegegnerin, nach welcher die zu lösende technische Aufgabe darin zu sehen sei, das Erschweren der Infrarotortung von Militärfahrzeugen zu erzielen, bei welchen die Kühlluft für die Antriebsmaschine nicht durch Zwangsströmung (Gebläse) geführt wird, impliziert bereits einen Verzicht auf die Zwangsströmung, d. h. auf ein Gebläse. Ausgehend vom Stand der Technik nach der Druckschrift D3, die eine Abgasleitung für eine mit Zwangsströmung gekühlte Antriebsmaschine beschreibt, ist - nach Auffassung der Kammer - eine solche Formulierung der Aufgabe unzulässig, weil sie teilweise bereits Lösungsansätze enthält.

Selbst wenn der Fachmann sich mit einer derart formulierten Aufgabe befassen würde, könnte er aus folgenden Gründen nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 ohne erfinderische Leistung gelangen. In der Tat ist es für den Fachmann, wie vorstehend ausgeführt, nicht selbstverständlich, die Lehren der Druckschriften D3 und D2 zu verknüpfen. Darüber hinaus ist die Lehre, wie das Mantelrohr als Ejektor ausgebildet wird, der die kühle Umgebungsluft unmittelbar und allein durch die heißen Abgase ansaugt, keiner der übrigen Druckschriften zu entnehmen.

7. Die Kammer ist daher zu dem Ergebnis gekommen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 betreffen weitere Ausführungsarten der durch den Anspruch 1 definierten Erfindung.

8. Das Patent kann deshalb gemäß Hauptantrag aufrechterhalten werden.

9. Die Prüfung des Hilfantrags der Beschwerdeführerin erübrigt sich daher.

10. Die Beteiligten haben sich in der mündlichen Verhandlung abschließend sachlich zu den Änderungen des Patents äußern können. Daher ist die Kammer der Auffassung, daß eine Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ nicht erforderlich ist (vgl. Entscheidung T 219/83, ABl. EPA 1986, 211).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent gemäß Hauptantrag (vgl. Abschnitt VIII) aufrechtzuerhalten.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité