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  2. T 0565/89 26-09-1990
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T 0565/89 26-09-1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T056589.19900926
Date de la décision
26 September 1990
Numéro de l'affaire
T 0565/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82303983.9
Classe de la CIB
A01D 90/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 831.67 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

A loading vehicle for picking up and transporting crop material lying on the ground

Nom du demandeur
MASKINFABRIKEN TAARUP A/S
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Disclosure of invention

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Offenbarung der Erfindung

Neuheit (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
T 0024/81
T 0013/84
T 0002/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0356/93
T 0404/95
T 1736/06
T 0168/08

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 28. Juli 1982 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 82 303 983.9 ist am 24. Juni 1987 das neun Patentansprüche umfassende europäische Patent Nr. 74 172 erteilt worden.

Der erteilte Patentanspruch 1 lautet wie folgt:

"A loading vehicle for picking-up and transporting crop material lying on the ground, comprising a container body (10) for storing crop material picked-up by the vehicle, a rotary pick-up drum (18) mounted at the front end of the body (10) and having resilient pick-up fingers (23), which cooperate with a guide surface (22), for engaging crop material lying on the ground and for feeding such picked- up material at least upwardly towards a rotary conveyor drum (26) which is rotatable in the same direction as the pick-up drum (18) and which is also mounted at the front of the body (10) and has conveyor arms (27), arranged in axial or spirally extending rows on the drum (26), which convey the material fed to the conveyor drum (26) by the pick-up drum (18) via a conveyor duct (34) to the interior of the body (10), said conveyor duct being defined partly by the conveyor drum (26) and also by a first guide surface (30, 25) which cooperates with the conveyor arms (27); characterised in that the pick-up drum (18) is mounted on the body (10) rearwardly of the conveyor drum (26) and said guide surface (22) which cooperates with the pick-up fingers (23), said guide surface (22) being referred to hereinafter as a second guide surface which is arranged to guide upward movement of the crop material to an inlet opening (31) for the conveyor drum (26); in that the inlet opening (31) is defined between the first guide surface (30, 35) and the second guide surface (22), and is arranged below the underside of the conveyor drum (26); and in that the first guide surface (30, 25) extends away from the inlet opening (31) so as to define a forward and upward path for the conveyor duct (34), whereby material fed to the inlet opening (31) by the pick-up drum (18) undergoes an abrupt change in direction and pre-compaction in an entry region of the conveyor duct (34), prior to passage along the conveyor duct (34) by the conveyor arms (27)."

II. Gegen die Erteilung des europäischen Patents hat die Beschwerdeführerin Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen, da der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht neu sei bzw. nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Zur Begründung hat die Beschwerdeführerin auf folgende Dokumente verwiesen:

(1) AT-B-254 769 (entspricht DE-B-1 219 274)

(2) AT-B-239 705

(3) DE-B-1 220 658

(4) DE-B-1 582 133

(5) DE-U-1 940 748

(6) DE-U-1 975 503

(7) DE-U-1 974 343

(8) Prospektblatt der Firma VAN LENGERICH in dem ein erfindungsgemäßer Ladewagen offenbart und durch Lieferung offenkundig vorbenutzt sei;

(9) Aufsatz aus der Fachzeitschrift "Metaal en Techniek", Juli 1976;

(10) CH-A-486 190 und

(11) DE-B-1 163 072.

III. Auf Antrag der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) und mit Einverständnis der Beschwerdeführerin ist im Einspruchsverfahren Deutsch als neue Verfahrenssprache zugelassen worden.

IV. Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch durch die im Anschluß an die mündliche Verhandlung am 10. April 1989 verkündete Entscheidung zurückgewiesen, deren schriftliche Begründung am 13. Juni 1989 zur Post gegeben worden ist.

Die Einspruchsabteilung hat ihre Entscheidung im wesentlichen damit begründet, daß der Fachmann aus dem als nächsten Stand der Technik anzusehenden Prospekten der Firma VAN LENGERICH und dem übrigen ähnlichen Stand der Technik keine Anregung zu einer Vorkompaktierung durch eine abrupte Richtungsänderung des Gutes im Eintrittsbereich der Fördertrommel diese entnehmen können.

V. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am am 11. August 1989 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 14. Oktober 1989 unter Hinweis auf Artikel 100 a) und b) EPÜ schriftlich begründet. Sie hat zusätzlich zu den bisher genannten Entgegenhaltungen noch auf folgende Dokumente verwiesen:

(12) GB-A-741 828

(13) DE-U-1 909 178

(14) DE-A-2 433 559

(15) DE-A-2 444 165

(16) DE-B-1 160 229.

In der auf ihren Antrag am 26. September 1990 stattgefundenen mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin unter Zusammenfassung ihrer schriftlichen Argumente, auf die verwiesen wird, folgendes vorgetragen:

- Da man weder beim Stand der Technik noch bei der erfindungsgemäßen Vorrichtung genau sagen könne, ob eine "Vorkompaktierung" auftrete oder nicht, sollte dieser undeutliche Effekt bei der Beurteilung des Schutzrechts außer Betracht bleiben;

- eine Vorkompaktierung sei keine notwendige Folge einer abrupten Änderung der Förderrichtung des Gutes und könne von den Geschwindigkeiten oder von der Überschneidung der Bewegungsbahnen der Zinken der zusammenarbeitenden Trommeln abhängen;

- Förderrollen mit gleicher Drehrichtung, die eine abrupte Richtungsänderung des Gutes verursachten, seien z. B. schon aus Dokument (2) oder (13) bekannt;

- da die Schneidvorrichtung des Ausführungsbeispiels nach den Figuren 3 und 4 des Dokuments (12) als Fördertrommel zu verstehen und die der Aufnahmetrommel gegenüberliegende Trommel als Äquivalent einer feststehenden Wandung anzusehen sei, nehme die britische Patentschrift (12) dem Gegenstand des Anspruchs 1 des angegriffenen Patents die Neuheit;

- ausgehend von dem offenkundig vorbenutzten van Lengerich-Ladewagen, dessen einziger Unterschied zu Anspruch 1 des Streitpatents in der einander gegenüberliegenden Anordnung von Aufnehmer- und Fördertrommel bestehe, und unter Anleitung des Dokuments (12) habe es keiner erfinderischen Tätigkeit bedurft, um zur Lösung nach Anspruch 1 des europäischen Patents zu kommen. Denn zur Umgestaltung der van Lengerich-Anordnung in die erfindungsgemäße Anordnung brauche der Fachmann die vorbenutzte Vorrichtung nur um etwa 90° bezüglich der Trommelachsen zu schwenken; da diese Anordnung aus Dokument (12) bekannt sei, liege es im Bereich des fachmännischen Könnens, eine solche Schwenkung auszuführen, zumal das technische Gebiet verhältnismäßig eng begrenzt und die Aufgabe der angefochtenen Erfindung schon in Dokument (1) beschrieben sei.

Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents beantragt.

VI. Die Beschwerdegegnerin ist dem Vorbringen der Beschwerdeführerin entgegengetreten und hat die Zurückweisung der Beschwerde beantragt. Im wesentlichen hat sie die Auffassung vertreten:

- daß der Begriff "abrupte Richtungsänderung" ein Hinweis sei, der den Ort der Anbringung und die Richtung des Erstreckens der erste Leitfläche präzisiere;

- daß die Vorkompaktierung das Kriterium sei, nach dem der Sachverständige im Wege von Versuchen den optimalen Ansatzpunkt für die Leitfläche ermitteln könne;

- daß an eine Verdichtung des Gutes in Dokument (12) nicht gedacht worden sei, im Gegenteil bestehe dort die Aufgabe in einer lockeren und schonenden Förderung des Gutes. Außerdem betreffe diese Entgegenhaltung keinen Ladewagen, sondern nur eine Ladevorrichtung und offenbare keine abrupte Richtungsänderung;

- daß das Dokument (12) eine beschleunigende Trommel, die sich naturgemäß nicht nach oben erstrecke und somit keine vordere Bahn bilden könne, anstelle der erfindungsgemäßen bremsenden Leitfläche lehre;

- daß keine der entgegengehaltenen Schriften in der Lage sei, weder die Neuheit noch die erfinderische Tätigkeit des Gegenstandes des angefochtenen Patents in Zweifel zu ziehen, da die Aufgabe eine andere sei als die des Streitpatents und demgemäß andere konstruktive Merkmale erforderlich seien.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde (Regel 65 EPÜ):

Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie Regel 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Verspätet vorgebrachte Dokumente (Artikel 114 (2) EPÜ):

2.1. Die Dokumente (12) bis (16) sind im Sinne von Artikel 114(2) EPÜ als verspätet vorgebracht zu betrachten. Zur Begründung hierfür ist auf die Tatsache hinzuweisen, daß die Patentansprüche weder im Einspruchs- noch im Beschwerdeverfahren eine Änderung erfuhren. Folglich hätte die Beschwerdeführerin diese Dokumente bereits während der Einspruchsfrist nennen müssen.

2.2. Die von der Kammer aufgrund von Artikel 114 (1) EPÜ von Amts wegen durchgeführte Ermittlung hat ergeben, daß diese Dokumente mit Ausnahme von Dokument (12) im Hinblick auf die Beurteilung der Patentfähigkeit des Gegenstandes des europäischen Patents keine neuen Erkenntnisse vermitteln. Die Dokumente (13) bis (16) sind mithin unerheblich und deshalb in diesem Verfahren nicht weiter zu berücksichtigen. Unter diesen Umständen braucht die fehlende Erheblichkeit dieser Dokumente nicht sachlich begründet zu werden.

2.3. Bezüglich Dokument (12) ist die Kammer zu dem Ergebnis gekommen, daß diese britische Patentschrift mehr Informationen als alle anderen im Prüfungs- oder Einspruchsverfahren vorgebrachten Entgegenhaltungen liefert; infolgedessen wurde dieses Vorbringen trotz seiner Verspätung in Betracht gezogen.

3. Offenbarung der Erfindung (Artikel 100 b) EPÜ):

3.1. Gemäß Artikel 100 b) kann der Einspruch darauf gestützt werden, daß das Patent die Erfindung nicht so deutlich und vollständig offenbart, daß ein Fachmann sie ohne erfinderische Überlegungen ausführen kann (vgl. Art. 83 EPÜ).

3.2. Im vorliegenden Fall ist der Patentbeschreibung folgendes zu entnehmen:

3.2.1. Die Anordnung der verschiedenen Teile der erfindungsgemäßen Vorrichtung soll so sein, daß nicht nur eine normale Vorkompaktierung des zugeführten Gutes, sondern eine verbesserte Verdichtung entsteht (vgl. Spalte 1, Zeile 62 und Spalte 4, Zeilen 54, 55 der Beschreibung.

3.2.2. Die erfindungsgemäße Änderung der Förderrichtung soll keine wie in Dokument (1) offenbarte gewöhnliche Änderung sein (vgl. Spalte 1, Zeilen 40 bis 43 der angefochtenen Patentschrift), sondern eine so abrupte Änderung, daß ein besonderer Aufstaueffekt mit außergewöhnlicher Kompaktierung und radialer Verteilung des Gutes entlang der Fördertrommel entsteht.

3.3. Die Anordnung der verschiedenen Führungs- und Förderelemente entnimmt der Fachmann im wesentlichen aus den Zeichnungen des angefochtenen Patents, wo der Ort (vgl. Fig. 2 oder 3) der Anbringung der Leitfläche bzw. der Einlaßöffnung unterhalb und gegenüber der Drehachse der Fördertrommel nach hinten versetzt, dargestellt ist.

Dann kann der Fachmann den optimalen Ansatzpunkt durch einfache Erprobung entdecken und die Leitfläche dort anbringen, wo die günstigste Verdichtung des Gutes erzielt wird.

3.4. Da der Fachmann die günstigen Anordnung der Elemente der Beschreibung und den Zeichnungen mit einfachen Versuchen aber ohne erfinderische Überlegungen entnehmen kann, genügt die Offenbarung der Erfindung den Erfordernissen des Artikels 83 EPÜ.

4. Auslegung des Inhalts des Anspruchs 1

4.1. Im Verlauf des Verfahrens hat die Beschwerdeführerin nochmals geltend gemacht, daß der Anspruch 1 des angefochtenen Patents bezüglich dem Begriff "abrupt change in direction" und der Wirkungsangabe "pre-compaction" nicht klar abgefaßt ist.

Da die Klarheit des Inhalts der Patentansprüche keine in Artikel 100 EPÜ genannten Einspruchsgründe entspricht, ist sie aufgrund von Artikel 102 (1) EPÜ in Verbindung mit Regel 66 (1) EPÜ in dem Beschwerdeverfahren unerheblich und in dieser Hinsicht ist Anspruch 1 nicht zu beanstanden.

4.2. Dennoch muß, um die Patentierbarkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 beurteilen zu können, näher auf dessen Inhalt eingegangen und die Beschreibung und die Zeichnungen zur Auslegung herangezogen werden (vgl. Art. 69 (1) EPÜ).

4.2.1. Infolgedessen geht die Kammer davon aus, daß die folgende Stelle des Anspruchs 1 (vgl. Spalte 6, Zeilen 60 bis 63 der europäischen Patentschrift):

"...Whereby material fed to the inlet opening (31) by the pick-up drum (18) undergoes an abrupt change in direction and precompaction in an entry region of the conveyor duct (34) ..."

in Verbindung mit Fig. 2 oder 3 und folgende Sätze der Beschreibung des angefochtenen Patents zu betrachten ist:

a) Spalte 1, Zeilen 60 bis 62:

"The present invention has been developed with a view to providing a loading vehicle having improved compaction of crop material ..."

b) Spalte 2, Zeilen 39 bis 41:

"... during transfer of crop material from the pick- up drum to the conveyor drum a damming-up effect is produced ..."

c) Spalte 4, Zeilen 39, 40:

"straw material ... is guided to inlet opening 31 via a guide surface formed by housing" d) Spalte 4, Zeilen 42 bis 44:

"... the material is gripped by a set of conveyors 27 conveying it in largely the opposite direction of the inlet direction ..."

e) Spalte 4, Zeilen 45 bis 48:

"This abrupt change in the direction of movement produces a damming-up effect causing the straw- material to be radially distributed over the entire conveyor front ..."

f) Spalte 4, Zeilen 53 bis 55:

"... The change in the direction of movement causes the material to be compacted more than it would otherwise be ...".

4.2.2. Aus diesen Sätzen lernt der Fachmann im wesentlichen folgendes:

- Die im Anspruch 1 erwähnte Vorkompaktierung sollte keine normale, sondern eine zunehmende Verdichtung sein (vgl. a und f);

- die Leitfläche (22), die sich fast senkrecht von unten nach oben erstreckt (Fig. 2, 3) zeigt die Eingangsrichtung (vgl. c);

- die Förderarme fördern das zugeführte Gut in eine entgegengesetzte Richtung, d. h. von oben nach unten (vgl. d); und

- der Aufstaueffekt entsteht auf dem Weg von der Aufnehmertrommel zu der Fördertrommel, d. h. von unten nach oben (vgl. b und e und Fig. 2, 3).

4.2.3. Mit diesen Erläuterungen ist der Begriff "abrupt change in direction" als Ablenkung um etwa 180° zu verstehen, d. h., das zugeführte Gut wird aus seiner Bewegung nach oben in Richtung zu der Fördertrommel einer Richtungsänderung nach unten durch die Förderarme unterworfen.

Nur mit einer derartigen entgegengesetzten Ablenkung kann der Aufstaueffekt auf dem Weg des in Richtung der Fördertrommel zugeführten Gutes mit einer radialen Verteilung stattfinden. Wenn die Ablenkung nicht um etwa 180 °, sondern zum Beispiel rechtwinklig wäre, würde das zwischen zwei aufeinanderfolgenden Förderarmen gesammelte Gut durch die Förderarme hinsichtlich der Zuführrichtung des Gutes nur seitlich ohne besondere Kompaktierung oder Aufstaueffekt abgeführt; und wenn eine Verdichtung trotzdem entstehen würde, würde sie nicht auf dem Weg zwischen den beiden Trommeln, sondern in der Förderleitung und ohne radiale Verteilung stattfinden.

4.3. Mit dieser Auslegung des Anspruchs 1 in Verbindung mit den Figuren 2 oder 3 der Patentschrift erkennt sofort der Fachmann, daß die Einlaßöffnung 31 nicht nur unterhalb der Unterseite der Fördertrommel 26 sondern auch gegenüber deren Drehachse nach hinten versetzt angeordnet sein soll, so daß das nach oben geförderte Gut in Umfangsrichtung der Fördertrommel 26 an diese herangeführt, von den Förderarmen 27 entgegen der Zuführrichtung des Gutes zusammengedrückt und durch diese in Drehrichtung der Trommel abgeführt wird.

5. Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

5.1. Nach Prüfung der im Verfahren genannten Dokumente (1) bis (11) ist die Kammer zu dem Ergebnis gekommen, daß in keine von ihnen ein Ladewagen mit allen in dem erteilten Anspruch 1 aufgeführten Merkmalen offenbart ist.

Auch gegenüber dem offenkundig vorbenutzten Van Lengerich- Ladewagen ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu, was von der Beschwerdeführerin nicht bestritten worden ist.

5.2. Bezüglich des einzigen in Betracht gezogenen verspäteten Dokuments (12) im Vergleich mit der Erfindung ist folgendes zu bemerken:

- Dieses Dokument (12) offenbart kein Ladewagen als Einheit, sondern eine Ladevorrichtung, die auf einem Transportwagen montiert werden könnte;

- die Fördertrommel 12 dieser bekannten Vorrichtung weist keine Förderarme auf, die in axial oder spiralförmig verlaufender Reihen angeordnet sind, sondern radiale Hackmesser 7;

- gemäß Skizze 3 der Entgegenhaltung ist die Aufnehmertrommel (13) nicht hinter, sondern unterhalb der "zweiten" Leitfläche 14 montiert;

- die Einlaßöffnung A ist nicht zwischen der Fläche der Trommel 10 und der Leitfläche 14, sondern zwischen der Trommel 10 und der Aufnehmertrommel 13, d. h. unterhalb der "zweiten" Leitfläche 14 definiert. Demzufolge kann diese Leitfläche 14 die Bewegung des Gutes zu der Einlaßöffnung A nicht leiten;

- die Einlaßöffnung A ist nicht wie bei dem Streitpatent gegenüber der Fördertrommeldrehachse nach hinten versetzt, sondern lotrecht unterhalb der Achse angeordnet, so daß das durch die Hackmesser nach oben geförderte Gut nicht entgegen der Zuführrichtung, sondern ohne besondere Kompaktierung seitlich zwischen den Trommeln abgeführt wird.

5.3. Aus den vorstehenden Ausführungen folgt, daß der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 auch gegenüber dem aus Dokument (12) bekannten Stand der Technik neu ist.

6. Nächstkommender Stand der Technik:

Es gehört zur ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern, daß die Art der Aufgabe anhand objektiver Tatsachen bestimmt werden muß und daß der Fachmann, um die Bewertung der erfinderischen Tätigkeit zu objektivieren, vom objektiv gegebenen Stand der Technik ausgehen und dem gegenüber die Aufgabe ermitteln soll (vgl. z. B. Entscheidungen T 24/81, ABl. EPA 4/1983, 133 und T 13/84, ABl. EPA 8/1986, 253).

Unter den im Verlauf des Verfahrens genannten Entgegenhaltungen stellt die britische Patentschrift (12) diesen am nächsten liegenden objektiven Stand der Technik dar, da sie die meisten der im erteilten Anspruch 1 angegebenen Merkmale aufweist.

7. Aufgabe und Lösung

7.1. Ausgehend von diesem nächstkommenden Stand der Technik und mit Rücksicht auf die im Abschnitt 5.2 der Entscheidung erwähnten Unterschiede gegenüber dem Gegenstand des Anspruchs 1 liegt der Erfindung die Aufgabe zugrunde, einen Ladewagen mit einer Aufnahmevorrichtung der bekannten Art so auszubilden, daß er eine verbesserte Verdichtung des zugeführten Gutes schafft, bevor das Gut in die Förderleitung eindringt.

7.2. Die im Anspruch 1 vorgeschlagene Lösung besteht darin, die Fördertrommel mit Armen statt Hackmessern auszustatten und das der Fördertrommel von der Aufnehmertrommel zugeführte Gut gegen die Förderarme so zu leiten, daß auf seinem Weg nach oben ein Aufstaueffekt entsteht und daß das Gut von den Armen entgegen seiner Zuführrichtung zusammengedrückt wird.

7.3. Die Kammer ist überzeugt, daß die oben erwähnte Aufgabe durch die interpretierte Lehre des Anspruchs 1 gelöst wird.

8. Erfinderische Tätigkeit

8.1. Wie in Abschnitt 5.2 schon erwähnt, befaßt sich das von der Beschwerdeführerin in erster Linie erörterte Dokument (12), welches den der Erfindung am nächsten kommenden Stand der Technik offenbart, mit einer Ladevorrichtung, die eine Zerhackwalze 12 als Fördertrommel enthält.

Das Gut wird von einer Aufnehmertrommel gerade in Richtung der Unterseite der Walze 12 gefördert (vgl. Seite 1, Zeilen 17, 18; Seite 2, Zeilen 11, 12 und Anspruch 1 der britischen Schrift (12)).

Die Einlaßöffnung A der bekannten Vorrichtung ist in lotrechter Stellung der Unterseite der Zerhackwalze angeordnet (vgl. Seite 2, Zeilen 21, 22 und Figuren 3, 4) und das Gut wird von dieser Walze direkt aus der Öffnung A herausgezogen (vgl. "draws in", Seite 2, Zeile 24). Ausgehend von diesen Hinweisen und auch von den Figuren 3 und 4 der Entgegenhaltung (12) wird der Fachmann verstehen, daß im Eintrittbereich der Förderleitung dieser bekannten Ladevorrichtung das Gut auf seinem Weg von der Einlaßöffnung zu der Zerhacktrommel von den Hackmessern gezogen, d. h. locker zugeführt und dann hinsichtlich der Zuführrichtung seitlich abgelenkt wird ohne besondere "abrupte" Richtungsänderung im Sinne der Erfindung.

8.2. Wenn der Fachmann mit dieser bekannten Ladevorrichtung statt einer Lockerung eine Verkompaktierung des Gutes im Eintrittsbereich der Förderleitung schaffen will, wird er zunächst an die einfachste Lösung denken, d. h. diejenige, die keine Veränderung der Anordnung der bekannten Ladevorrichtung erfordert, z. B. eine, die auf verschiedene Umfanggeschwindigkeiten der beiden zusammenarbeitenden Trommeln gestützt ist.

Eine andere Lösung wäre, wie sie der Entgegenhaltung (1) zu entnehmen ist, in der Überschneidung der Bewegungsbahnen der Zinken (oder Hackmesser) der beiden zusammenarbeitenden Trommeln zu finden.

Für den Fachmann liegen diese Lösungen auf der Hand und sind einfach und leicht zu verkörpern. Trotzdem bietet die angefochtene Erfindung eine andere Lösung, welche im wesentlichen die Anordnung der zuführenden Ladefläche der aus dem Dokument (12) bekannten Ladevorrichtung gegenüber der Fördertrommel ändert. Es erscheint daher fraglich, ob der Fachmann, der mindestens über die zwei oben erwähnten einfachen Lösungen verfügt, noch nach einer anderen komplizierteren und schwerer zu verwirklichenden Lösung suchen wird.

8.3. Würde er dennoch der Stand der Technik des technologischen Hintergrundes in Betracht ziehen, würde er die folgende Lehre entnehmen:

- Bei den Ladevorrichtungen mit zwei in der gleichen Richtung drehbaren zusammenarbeitenden Trommeln ist üblicherweise die Aufnehmertrommel nicht hinter, sondern vor der Fördertrommel montiert (vgl. Dokument 1 und 2), um eine schonende Behandlung und eine kontinuierliche Übergabe des Ladegutes entlang einer vorderen Förderleitung zu gewährleisten.

- Bei den die Aufnehmertrommel hinter der Fördertrommel aufweisenden Ladevorrichtungen drehen die zusammenarbeitenden Trommeln üblicherweise gegenläufig (vgl. Dokumente 7 und 11), um einer energiesparenden und stetigen Förderung des Gutes entlang einer hinteren Förderleitung zu schaffen.

Mit Ausnahme der im Dokument (12) offenbarten Vorrichtung weist keine der Entgegenhaltungen die folgende Kombination von Teilen der beiden Lehren auf: Trommeln, die in die gleiche Richtung drehen in Verbindung mit einer hinter die Fördertrommel versetzten Aufnehmertrommel und einer vorderen Förderleitung.

Demzufolge würde der Fachmann, der die Vorrichtung nach Dokument (12) verbessern will, keinen besonderen Grund haben, eine der in den Dokumenten 1, 2, 7 oder 11 offenbarten Vorrichtungen zum Vorbild für die Verbesserung zu nehmen. Würde er es dennoch tun, könnten diese Entgegenhaltungen ihm keine Anregung vermitteln zum Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 zu gelangen.

8.4. Hinsichtlich der Umgestaltung der offenkundig vorbenutzten van Lengerich Ladevorrichtung in die erfindungsgemäße Vorrichtung, mag es zutreffen, daß der Fachmann die vorbekannte Vorrichtung nur um etwa 90° bezüglich der Trommelachse zu schwenken braucht, um zu dem Gegenstand des Streitpatents zu gelangen.

Aber bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit im Zusammenhang mit der in der vorliegenden Patentschrift vorgeschlagenen gegenseitigen Anordnung der Leitfläche und der Fördertrommel geht es nicht darum, ob der Fachmann die offenkundig vorbenutzte Vorrichtung hätte schwenken können, sondern darum, ob er dies in Erwartung einer Vorkompaktierung des zugeführten Gutes auch getan hätte (vgl. Entscheidung T 2/83, "Simethicon-Tablette/RIDER", ABl. EPA 6/1984, 265).

Da von vornherein eine solche Schwenkung der bekannten Vorrichtung keinen Zusammenhang mit einer besonderen Verdichtung des Gutes aufweist, würde der Fachmann ohne Hinweis nie auf diesen ungewohnten Gedanken kommen.

Zu diesem Gedanken kann man nur anhand einer a-posteriori- Analyse gelangen, und diese Vorstellung ist so ungewöhnlich, daß sie selbst auf einer erfinderische Tätigkeit beruhen könnte.

8.5. Der Inhalt der übrigen Dokumente kommt dem Ladewagen nach Anspruch 1 des angefochtenen Patents nicht näher als das, was der Fachmann den in den vorausgehenden Abschnitten erörterten Entgegenhaltungen entnimmt. Er enthält somit auch nichts, was den Gegenstand des Anspruchs 1 nahelegen könnte.

9. Aus den vorstehenden Ausführungen folgt, daß die durch den in den vorausgehenden Abschnitten dieses Kapitels erörterten Stand der Technik vermittelten Lehren, weder für sich allein betrachtet noch in Verbindung untereinander eine klare Anregung in Richtung der Erfindung geben können. Daher ergibt sich der Gegenstand des erteilten Patentanspruchs 1 für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik.

Der Gegenstand des erteilten Patentanspruchs 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Das Patent hat daher Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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