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  3. T 0234/89 17-09-1991
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T 0234/89 17-09-1991

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1991:T023489.19910917
Date de la décision
17 September 1991
Numéro de l'affaire
T 0234/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83810547.6
Classe de la CIB
E01C 11/22
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 677.34 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Entwässerungsrinne

Nom du demandeur
Poly-Bauelemente AG
Nom de l'opposant

1) ACO Severin Ahlmann

2) TBS Soest B.V.

3) Nering-Bögel B.V.

Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Sufficient disclosure (affirmed)

Inventive step (affirmed)

Ausreichende Offenbarung (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0848/00
T 0039/05

Sachverhalt und Anträge

I. Auf der Basis der am 22. November 1983 eingereichten Patentanmeldung 83 810 547.6 wurde am 7. August 1985 das europäische Patent Nr. 0 112 287 erteilt.

II. Gegen das Patent wurden, gestützt auf Artikel 100 a) und b) EPÜ, drei Einsprüche eingelegt.

III. Mit Entscheidung vom 31. Januar 1989 hat die Einspruchsabteilung die Einsprüche zurückgewiesen.

IV. Gegen diese Entscheidung richten sich die am 30. März 1989 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr eingelegte Beschwerde der Einsprechenden II (Beschwerdeführerin II) und die am 7. März 1989 ebenfalls unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr eingelegte Beschwerde der Einsprechenden III (Beschwerdeführerin III). Die Beschwerdebegründungen gingen am 2. Mai 1989 bzw. am 22. Mai 1989 ein.

Die Einsprechende I hat keine Beschwerde erhoben. Sie gilt als weitere Verfahrensbeteiligte.

V. Im Verlauf der mündlichen Verhandlung vom 17. September 1991 vor der Beschwerdekammer hat die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) neue Ansprüche 1 bis 5 vorgelegt.

Der Anspruch 1 lautet:

"Entwässerungsrinne mit einem länglichen U-förmigen Rinnenkörper (1), dessen Seitenwände (11) oben stufenförmig ausgebildet sind zur Aufnahme von in den Rinnenkörper einsetzbaren Rosten (3), wobei die Seitenwände (11) des Rinnenkörpers (1) Ausnehmungen aufweisen für die verriegelnde Aufnahme der Enden von jeweils einen Rost (3) verriegelt halternden, an demselben drehbar befestigten und durch Gewindeelemente (42) spannbaren Riegeln (45), dadurch gekennzeichnet, daß die Ausnehmungen durch in die Seitenwände (11) eingegossene Riegelhalterkasten (44) gebildet werden, die sich über die gesamte Dicke der Seitenwände (11) erstrecken und die jeweils eine innere (78) und eine durch eine Trennwand (75) abgetrennte äußere Aussparung (76) aufweisen."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 entsprechen den erteilten Ansprüchen 2, 3, 5 und 6 und sind auf bevorzugte Ausführungsformen der Entwässerungsrinne gemäß Anspruch 1 gerichtet.

VI. Von den im Prüfungs-, Einspruchs- und Beschwerdeverfahren genannten Druckschriften wurden während der Diskussion über die Patentfähigkeit des Gegenstands des geltenden Anspruchs 1 folgende Druckschriften herangezogen (die von der ersten Instanz eingeführte Numerierung wurde verwendet bzw. fortgeführt):

(1) DE-U-8 136 295,

(2) FR-A-1 599 317,

(9) Fachbuch "kunststoffen en bouwtechniek", herausgegeben vom Bouwcentrum Rotterdam (1970), Seiten 193, 194, 536 und 537 (Übersetzung liegt vor),

(11) Fachbuch "Bouwmaterialen" von W. Persijn und A.H. Kooiman, September 1971, Seiten 264 und 265 (Übersetzung liegt vor),

(12) FR-A-1 464 784,

(14) DE-A-2 844 748,

(16) US-A-4 118 906,

(17) Dokumentation der Firma Dijka aus den Niederlanden, Anfang 1978, Seite 57 und

(18) Fachbuch "Bouwwereld", DEMU Metaalindustrie b.v., 1980, Seite 171.

VII. Die von den Beschwerdeführerinnen und der weiteren Verfahrensbeteiligten (Einsprechende I) schriftlich und mündlich vorgebrachten Argumente lassen sich, soweit sie sich auf die geltenden Unterlagen, d. h. die in der mündlichen Verhandlung vorgelegten Ansprüche sowie die Beschreibung und Figuren der Streitpatentschrift, beziehen, wie folgt zusammenfassen:

- Die von der Beschwerdegegnerin für die erfindungsgemäße Entwässerungsrinne geltend gemachten Effekte, wie die Verhinderung der Drehmomenteinbuße, die Vermeidung von Schäden an der Rinne und die Drucklagerfunktion des Riegelhalterkastens, beruhten auf der Wahl eines bestimmten, sowohl eine gewisse Steifigkeit als auch eine gewisse Elastizität aufweisenden Materials und der Dimensionierung der in die Seitenwände der Entwässerungsrinne eingegossenen Riegelhalterkästen. Das Streitpatent enthalte aber insbesondere über die Materialwahl keine Informationen. Daher offenbare das Patent die Erfindung nicht so deutlich und vollständig, daß ein Fachmann sie ausführen könne (Art. 100 b) EPÜ).

- Die durch den erfindungsgemäßen Einsatz der Riegelhalterkästen erzielten, im Streitpatent genannten vorteilhaften Eigenschaften, wie die Versteifung der Ausnehmungen, seien aus den ursprünglich eingereichten Unterlagen nicht herleitbar. Deshalb liege ein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ vor (Art. 100 c) EPÜ). Das gelte auch für die Formulierung der Aufgabenstellung, der im vorliegenden Fall besondere Bedeutung zukomme. Wenn aber die unzulässigen Gegenstände aus dem Streitpatent entfernt würden, sei die Erfindung nicht mehr ausführbar.

- Der Gegenstand des Anspruchs 1 werde durch den nachgewiesenen Stand der Technik nahegelegt und beruhe daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Art. 56 und 100 a) EPÜ). Ausgehend von der Lehre der Druckschrift (1) sei die Verstärkung und Herstellung der Seitenwandausnehmungen durch Verwendung von Kästchen als "verbleibende Schalungen" im Hinblick auf die Druckschriften (2), (9), (11) und (18) und die in der mündlichen Verhandlung vorgeführten Modelle naheliegend. Ob dabei im Horizontalabschnitt U-förmige oder H-förmige Kästchen eingesetzt würden, sei nur von der für die Entwässerungsrinne gewählten Gießform (Gießform mit Nocken auf einem Hohlkern oder Gießform mit Nocken auf seitlichen Klappwänden) abhängig. Als verbleibende Schalung verwendete Ausnehmungsformkörper mit H-förmigem Querschnitt seien aus den Druckschriften (12), (16) und (17) bekannt. Insbesondere die Lehre der Druckschrift (16) lege den Gegenstand des Anspruchs 1 nahe. H-förmige Kästchen benötigten überdies zwangsläufig durchgehende Öffnungen in den Seitenwänden. Das in den Anspruch 1 aufgenommene, die Trennwand betreffende Merkmal habe nichts mit der zu lösenden Aufgabe zu tun und sei daher bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht zu berücksichtigen.

- Es sei zu bedenken, daß der Fachmann den aus der Druckschrift (1) bekannten Stand der Technik nicht nacharbeiten könne, ohne unter das Streitpatent zu fallen. Daher sei die erfindungsgemäße Entwässerungsrinne auch nicht neu.

VIII. Die Beschwerdegegnerin ist der Argumentation der Beschwerdeführerinnen und der weiteren Verfahrensbeteiligten entgegengetreten:

Die Entwicklung der patentgemäßen Entwässerungsrinne sei ausgehend von der aus der Druckschrift (14) bekannten Rinne über die in der Druckschrift (1) offenbarte Rinne verlaufen. Diese Rinne sei nicht brauchbar, da bereits während ihrer Herstellung beim Entfernen der Gießform Teile der Wände der Ausnehmungen ausbrechen würden. Dieser Nachteil würde erfindungsgemäß durch das Eingießen von Riegelhalterkästen in die Seitenwände der Rinnen behoben werden. Weder die Verwendung eines Riegelhalterkastens noch seine spezielle, im Anspruch 1 genannte Form würden durch den nachgewiesenen Stand der Technik nahegelegt. Das Material des verwendeten Riegelhalterkastens spiele eine untergeordnete Rolle. Der Kasten müsse lediglich in der Lage sein, seine bestimmungsgemäße und ursprünglich offenbarte Funktion als Riegelhalter auszuüben. Die in der nachveröffentlichten Druckschrift "Bauflash" Heft 1/84, Januar 1984, Seiten 135 und 136 erwähnten Eigenschaften stellten nur eine Optimierung der Lehre des Streitpatents dar.

IX. Die Beschwerdeführerinnen beantragen die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerden zurückzuweisen und das Patent in geändertem Umfang mit den in der mündlichen Verhandlung vorgelegten Ansprüchen 1 bis 5 sowie der Beschreibung und den Figuren in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Artikel 123 EPÜ

Die Merkmale des geltenden Anspruchs 1 gehen aus den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen, nämlich aus den Ansprüchen 1, 9 und 10, der Beschreibung Seiten 12 und 13 und insbesondere den Figuren 6 bis 8 hervor. Zwar ist die die innere (78) von der äußeren (76) Aussparung abtrennende Wand (75) in den ursprünglichen Unterlagen expressis verbis lediglich im Zusammenhang mit dem ein H- förmiges Profil aufweisenden Ausführungsbeispiel eines Riegelhalterkastens offenbart; aus den im ursprünglichen Anspruch 1 enthaltenen Merkmalen, daß die Seitenwände mit Ausnehmungen für die Aufnahme von Riegeln ausgebildet sind und daß zur verriegelnden Aufnahme der Enden der Riegel in den Seitenwänden angeordnete Riegelhalter vorhanden sind, entnimmt der Fachmann aber ohne weiteres, daß bei sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstreckenden Riegelhalterkästen die innere Aussparung (Ausnehmung) durch eine beliebig angeordnete Trennwand von der äußeren Aussparung abgetrennt sein kann, sofern der Kasten nur die vorgeschriebene Ausnehmung aufweist.

Die Merkmale der geltenden Ansprüche 2 bis 5 sind in der ursprünglichen Beschreibung Seite 7, Zeilen 5 und 6 und den ursprünglichen Ansprüchen 10, 12 und 13 offenbart.

Im Hinblick auf die ursprünglichen Figuren 6 und 7, die ursprünglich offenbarte Funktion des erfindungsgemäß verwendeten Kastens als Halter für die Enden der Riegel (d. h. Aufnahme der Riegelkräfte) und die ursprünglich als Teilaufgabe formulierte Verbesserung der Belastbarkeit der Entwässerungsrinne (ursprüngliche Beschreibung Seite 5, erster Absatz) sieht die Kammer in Übereinstimmung mit der ersten Instanz (vgl. Ziffer 2 der Gründe der angefochtenen Entscheidung) die in der Beschreibung des Streitpatents aufgeführten Wirkungen als für den Fachmann ohne weiteres und eindeutig herleitbar, also als implizite offenbart an.

Ein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ (Art. 100 c) EPÜ) liegt somit nicht vor.

Da der Schutzbereich des Patents durch Aufnahme weiterer Merkmale in den Anspruch 1 beschränkt worden ist, ergibt sich auch kein Einwand unter Artikel 123 (3) EPÜ.

3. Artikel 84 und Regel 29 (1) EPÜ

Nachdem das im erteilten Anspruch 1 enthaltene Merkmal, wonach in den Ausnehmungen Riegelhalterkästen eingegossen sind, im Sinne der Beschreibung durch das Merkmal, daß die Riegelhalterkästen in die Seitenwände eingegossen sind, klargestellt worden ist, erfüllt der geänderte Anspruch 1 die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ.

Das im Kennzeichen des erteilten Anspruchs 1 aufgeführte Merkmal "zur verriegelnden Aufnahme der Enden der Riegel" ist in den ersten Teil des Anspruchs 1 übergeführt worden. Somit ist der geltende Anspruch 1 gegenüber dem aus der Druckschrift (1) bekannten Stand der Technik korrekt entsprechend Regel 29 (1) a) EPÜ abgegrenzt.

4. Ausführbarkeit (Art. 100 b) EPÜ)

Der Anspruch 1 enthält Angaben über die Form und Tiefe der eingegossenen Riegelhalterkästen; eindeutige Informationen über das für die Riegelhalterkästen verwendete Material sind aber dem Streitpatent nicht zu entnehmen. Nach Aussage der Beschwerdegegnerin spielt das Material jedoch eine untergeordnete Rolle. Wichtig sei vielmehr, daß der Riegelhalterkasten seine bestimmungsgemäße Funktion erfüllen könne. Der Fachmann könne daher aus der Vielzahl der in Frage kommenden Materialien das geeignete heraussuchen.

Die Kammer stimmt dieser Auffassung zu und sieht daher die Erfindung im Sinne von Artikel 100 b) EPÜ als so deutlich und vollständig offenbart an, daß ein Fachmann sie ausführen kann.

5. Neuheit

Aus keiner der im Verfahren befindlichen Druckschriften ist eine Entwässerungsrinne mit Ausnehmungen in den Seitenwänden bekannt, bei der die Ausnehmungen durch in die Seitenwände eingegossene Riegelhalterkästen gebildet sind, die sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstrecken und die im Anspruch 1 beschriebene Form haben. Insbesondere zeigen weder die Druckschrift (1) noch die Druckschrift (14) derartige Riegelhalterkästen. Somit kann die Kammer der Auffassung der weiteren Verfahrensbeteiligten, daß ein Nacharbeiten des aus der Druckschrift (1) bekannten Standes der Technik nicht möglich sei, ohne unter das Streitpatent zu fallen, nicht beitreten. Ein Nacharbeiten der bekannten Lehre führt nicht zwangsläufig zu einer Rinne mit den gemäß Anspruch 1 speziell ausgebildeten, eingegossenen und sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstreckenden Riegelhalterkästen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist daher neu (Art. 54 EPÜ).

6. Nächstliegender Stand der Technik Die dem ersten Teil des Anspruchs 1 zugrundeliegende Druckschrift (1) stellt nach übereinstimmender Ansicht der Beteiligten und der Kammer den der Erfindung am nächsten kommenden Stand der Technik dar. Diese Druckschrift offenbart eine Entwässerungsrinne mit einem länglichen U- förmigen Rinnenkörper, dessen Seitenwände oben stufenförmig ausgebildet sind zur Aufnahme von in den Rinnenkörper einsetzbaren Rosten. Die Seitenwände weisen Ausnehmungen auf für die verriegelnde Aufnahme der Enden von einen Rost verriegelt halternden, an demselben drehbar befestigten und durch Gewindeelemente spannbaren Riegeln.

7. Aufgabe und Lösung Bei der aus der Druckschrift (1) bekannten Entwässerungsrinne kommen die Riegel nach dem Einschwenken in die Ausnehmungen beim Verspannen direkt mit den oberen Wänden der Ausnehmungen der meist aus Polyesterbeton geformten Rinne in Kontakt.

Eine derartige Rinne weist nach den überzeugenden Darlegungen der Beschwerdegegnerin im wesentlichen zwei Nachteile auf: Während der Herstellung der Rinnen können beim Entfernen der Gießform Teile der Wände der Ausnehmungen ausbrechen; dadurch ist keine einwandfreie Auflage der Riegelenden beim Verspannen der Riegel gewährleistet. Ferner werden durch den direkten Eingriff der Riegelenden in die Ausnehmungen die oberen Wände der Ausnehmungen punktförmig stark beansprucht, so daß beim Spannen der Gewindeelemente die die Spannkräfte übertragenden Teile des Rinnenkörpers ausbrechen können.

Ausgehend von dem aus der Druckschrift (1) bekannten Stand der Technik kann die dem Gegenstand des Anspruchs 1 objektiv zugrundeliegende Aufgabe darin gesehen werden, die vorstehend genannten Nachteile zu vermeiden und die Herstellung der Rinnen mit ihren Ausnehmungen auf einfache und sichere Weise zu ermöglichen.

Diese aus den genannten Teilaufgaben bestehende Aufgabe ergibt sich für den Fachmann insbesondere aus (a) der in der ursprünglichen Beschreibung auf Seite 5, erster Absatz offenbarten Aufgabe, (b) den auf Seite 13, zweiter Absatz der ursprünglichen Beschreibung genannten Vorteilen und (c) einem Vergleich der erfindungsgemäßen Merkmale und der hieraus von einem Fachmann ohne weiteres ableitbaren Wirkungen mit dem nächstliegenden Stand der Technik.

Die genannte Aufgabe wird erfindungsgemäß dadurch gelöst, daß die Ausnehmungen durch in die Seitenwände eingegossene Riegelhalterkästen gebildet sind, die sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstrecken und die jeweils eine innere und eine durch eine Trennwand abgetrennte äußere Aussparung aufweisen.

8. Erfinderische Tätigkeit

8.1. Während die Verwendung von Kästen als "verbleibende Schalungen", die auch Kräfte übertragen können, zur Herstellung von Ausnehmungen in Betongußteilen im Hinblick auf die genannte Aufgabenstellung und den aus den Druckschriften (2), (9), Seite 193, (11), Figur 6-90f und zugehöriger Text, und (18) bekannten Stand der Technik (vgl. auch die vorgelegten Übersetzungen) als naheliegend anzusehen ist, ergibt sich nach Auffassung der Kammer die spezielle, sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstreckende Form der Riegelhalterkästen nicht in naheliegender Weise aus dem im Verfahren befindlichen Stand der Technik.

8.2. Es trifft zu, daß, wie die Beschwerdeführerinnen und die weitere Verfahrensbeteiligte ausgeführt haben, für die Herstellung der aus der Druckschrift (1) bekannten Entwässerungsrinne mit Seitenwandausnehmungen zwei Herstellungsweisen denkbar sind, nämlich die Verwendung einer Gießform mit Nocken auf einem Hohlkern zum Positionieren des einzugießenden, die Ausnehmung bildenden Riegelhalterkästchens oder die Verwendung einer Gießform mit Nocken auf seitlichen Klappwänden, die zwangsläufig ein sich über die gesamte Seitenwanddicke erstreckendes Kästchen erfordert. Die gemäß Artikel 56 EPÜ zu beantwortende Frage lautet demnach, ob der nachgewiesene Stand der Technik die Verwendung eines solchen sich über die gesamte Dicke der Seitenwände erstreckenden Kästchens mit einer inneren und einer äußeren Aussparung nahelegt.

8.3. Die Beschwerdegegnerin hat glaubhaft dargelegt, daß die Entwicklung der patentgemäßen Entwässerungsrinne ausgehend von der Rinne gemäß Druckschrift (14) über die aus der Druckschrift (1) bekannte Rinne verlaufen ist. Die Rinne gemäß Druckschrift (1) hat gegenüber der in der Druckschrift (14) gezeigten Rinne im wesentlichen zwei Vorteile:

- Wegen des Ersatzes des Metallbügels gemäß Druckschrift (14) durch einen an der Rinnenabdeckung drehbar gelagerten, knebelartigen, in die Ausnehmungen einschwenkbaren bzw. aus diesen herausschwenkbaren und verspannbaren Riegel gemäß Druckschrift (1) ist bei Entfernung der Abdeckung eine einwandfreie Säuberung der Rinne möglich;

- da die Rinne gemäß Druckschrift (1) keinen Metallbügel besitzt und deshalb die Rinnenseitenwände keine zum Einsetzen des Metallbügels erforderliche, durch die Seitenwände hindurchgehende Öffnungen, sondern sich lediglich über einen Teil der Seitenwandstärke erstreckende Ausnehmungen aufweisen, wird die Rinnenwand im Bereich der Ausnehmungen wesentlich weniger geschwächt als im Bereich der durchgehenden Öffnungen (vgl. Seiten 3 und 4 der Druckschrift (1)).

Eine Abkehr von der durch die Druckschrift (1) vermittelten, Rinnen mit nicht durchgehenden Ausnehmungen betreffenden Lehre und eine Rückkehr zu Wanddurchbrechungen, wie sie bei Verwendung von Gießformen mit auf seitlichen Klappwänden befindlichen Nocken zur Positionierung der entsprechend ausgebildeten Riegelhalterkästen notwendig sind, würden somit erwarten lassen, daß der vorstehend genannte zweite Vorteil nicht auftritt, sondern die Rinnenwand unnötig geschwächt wird.

Eine solche Abkehr von bewährten Konstruktionsprinzipien unter Inkaufnahme zu erwartender Nachteile wird aber weder durch den im Verfahren befindlichen Stand der Technik nahegelegt noch ist sie für den Fachmann aufgrund seines allgemeinen Fachwissens naheliegend. Daß von der Beschwerdegegnerin im Hinblick auf die zu lösende Aufgabe dennoch dieser Weg beschritten wurde und dabei durch die erfindungsgemäße Verwendung von Riegelhalterkästen bestimmter Form die erwartete Schwächung der Rinnenwand nicht eintrat, spricht für das Vorliegen von erfinderischer Tätigkeit.

8.4. Insofern ist es irrelevant, daß als verbleibende Schalungen verwendete Kästen mit H-förmigem Querschnitt aus den Druckschriften (12), (16) und (17) an sich bekannt sind. Die von einer der Beschwerdeführerinnen besonders hervorgehobene Druckschrift (16) zeigt im übrigen in den Figuren Einsätze 1, 1', 1" und 1 ", die offenbar rotationssymmetrisch sind (vgl. "annular reinforcing ribs 11", "annular disc 20" und "spacer ring 4") und somit keine ebenen Anlageflächen für die einschwenkbaren Riegelenden aufweisen und dadurch nicht als Riegelhalterkästen geeignet sind.

8.5. Aus den vorstehenden Ausführungen folgt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 sich nicht in naheliegender Weise aus dem nachgewiesenen Stand der Technik ergibt und daher auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Art. 56 EPÜ). Der Anspruch 1 erfüllt mithin die Voraussetzungen der Patentfähigkeit gemäß Artikel 52 (1) EPÜ.

8.6. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 haben besondere Ausführungsarten der Entwässerungsrinne nach Anspruch 1 zum Inhalt; sie sind daher ebenfalls gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Maßgabe, das europäische Patent in geändertem Umfang mit den unter Ziffer IX genannten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

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