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  3. T 0130/89 (Profilstab) 07-02-1990
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T 0130/89 (Profilstab) 07-02-1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T013089.19900207
Date de la décision
07 February 1990
Numéro de l'affaire
T 0130/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
80106683.8
Classe de la CIB
E06B 3/26
E06B 3/30
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Kömmerling
Nom de l'opposant
Hüls; Atochem
Chambre
3.2.02
Sommaire
Die Verwendung eines bekannten Materials auf Grund seiner bekannten Eigenschaften und in an sich bekannter Weise, um eine bekannte Wirkung im Rahmen einer neuen Kombination zu erzielen, ist normalerweise nicht erfinderisch ("analoger Einsatz"). Ausnahmen hierzu können in besonderen Fällen gelten, wie z.B. bei unerwarteten Vorteilen einer Auswahl, bei der Überwindung eines bekannten Vorurteils oder bei unvorhergesehenen Schwierigkeiten, etwa wenn es notwendig ist, eine andere Komponente zu ändern.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Teilaufgaben - zwei technisch voneinander unabhängige

Erfinderische Tätigkeit - Analoger Einsatz

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0213/87
T 0398/89
T 0065/90
T 0173/90
T 0880/92
T 0615/93
T 0687/94
T 0009/95
T 0052/97
T 0080/98
T 0083/98
T 0127/99
T 0357/00
T 1216/05
T 0558/06
T 0330/07
T 1506/07
T 1535/08
T 2110/08
T 0422/09
T 2083/09
T 1574/11
T 0020/15
T 0482/19

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 30. Oktober 1980 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 80 106 683.8 ist am 29. Februar 1984 das elf Patentansprüche umfassende europäische Patent Nr. 0 028 775 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte Patent haben die jetzigen Beschwerdegegnerinnen (Einsprechenden 1 und 2) Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen, da dessen Gegenstand nicht patentfähig sei. In ihren Begründungen haben sie sich u. a. auf folgende Dokumente bezogen:

D1: DE-A-2 558 450;

D2: DE-A-2 246 679 und

D3: DE-A-2 613 411.

III. Die Einspruchsabteilung hat durch Entscheidung vom 18. Oktober 1988, zur Post gegeben am 14. November 1988, das Patent mit der Begründung widerrufen, daß der Gegenstand des Patents nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ gegenüber den Dokumenten D1, D2 und D3 beruhe.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 13. Januar 1989 unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde eingelegt. Die schriftliche Begründung der Beschwerde ist am 21. März 1989 eingegangen. Mit Schreiben vom 17. April 1989 hat die Beschwerdeführerin einen neuen Patentanspruchsatz (Patentansprüche 1 bis 5) vorgelegt . Der nunmehr geltende Patentanspruch 1 hat folgenden Wortlaut: "Profilstab für Blend- und/oder Flügelrahmen für Außenfenster oder -türen aus einem Metallhohlprofilstab (5), welcher allseitig durch eine mit ihm stoffschlüssig verbundene, aufextrudierte Umhüllung aus hartem PVC-Integralschaum (4, 22) umgeben ist, welcher eine fast porenfreie bis ganz porenfreie Integralschaumhaut an der äußeren (2) und innenliegenden (3) Oberfläche aufweist, dadurch gekennzeichnet, daß

a) die Integralschaumhaut nur an der bei geschlossenem Flügel von außen und vorzugsweise auch von innen sichtbaren Oberfläche durch eine mit dem Integralschaum (4, 22) koextrudierte und stoffschlüssig verbundene dünne, um die Kante herumgeführte Schicht (7, 15, 26, 32, 37) aus porenfreiem, thermoplastischem, kompaktem Hart-PVC verstärkt ist, unter der die Integralschaumhaut (2) dünner ausfällt, und daß

b) die Schicht (7, 15, 26, 32, 37) aus dem Hart-PVC an der Außensichtfläche

b1) holzfarben eingefärbt ist,

b2) ein holzähnliches Profil aufweist, dessen Profiltiefe 0,04 bis 0,3 mm beträgt, und

b3) mit farbigen Grundlackschichten (6) zur Erzielung eines Holzmaserdekors und mit Decklackschichten (6) versehen ist."

V. In der mündlichen Verhandlung am 7. Februar 1990 hat die Beschwerdeführerin die Auffassung vertreten, die Patentfähigkeit des Gegenstands des neuen Patentanspruchs 1 sei gegeben, während die Beschwerdegegnerinnen diesem Vorbringen entgegengetreten sind.

Die Beschwerdeführerin hat u. a. geltend gemacht,

- daß die Aufgabe bereits zur erfinderischen Tätigkeit beitrage, und auch durch das Zusammenwirken aller im Patentanspruch 1 erwähnten Merkmale gelöst werde;

- daß die Auswahl des Schicht-Materials erfinderisch sei;

- daß es nicht naheliegend sei, eine bereits verstärkte Integralschaumhaut zusätzlich mit einer Schicht zu verstärken, und

- daß das Verfahren nach Dokument D2 nicht für aufgeschäumte PVC- Extrudate verwendet werden könne.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage der Patentansprüche 1 bis 5, eingereicht mit Schreiben vom 17. April 1989 aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerinnen beantragen beide die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

(...)

Alle Änderungen genügen daher den Anforderungen des Artikels 123 EPÜ.

3. Neuheit

(...)

4. Nächstkommender Stand der Technik Übereinstimmend mit den Beteiligten sieht die Kammer als nächstkommenden Stand der Technik denjenigen gemäß Dokument D1 an, auf den sich der Oberbegriff des Patentanspruchs 1 bezieht.

5. Problem und Lösung

5.1. Bei dem Profilstab nach Dokument D1, der aus einem Metallhohlprofilstab besteht, welcher allseitig durch eine mit ihm stoffschlüssig verbundene aufextrudierte Integralschaumumhüllung aus hartem PVC-Integralschaum umgeben ist, stelle es sich, insbesondere auf Baustellen, heraus, daß trotz der relativ harten Außenschicht diese leicht durch Schläge und Stöße unansehnlich werden und dies insbesondere im Kantenbereich. Außerdem war nach Meinung der Patentinhaberin der Oberfläche anzusehen, daß es sich um Plastik handelte, so daß der ästhetische Eindruck derartiger für Fenster oder Türen verwendete Plastikstäbe nicht vorteilhaft sei.

5.2. Während der mündlichen Verhandlung wurde durch die Patentinhaberin auch betont, daß eine für die Dekoration notwendige Prägung einer Integralschaumschicht schwierig sei und daß es auch vorteilhaft wäre, einen zweifarbigen Profilstab (Innenkante: weiß; Außenkante: holzfarbig) zu bekommen.

5.3. Aus den Nachteilen des aus Dokument D1 bekannten Profilstabes ergibt sich die Aufgabe, den gattungsgemäßen Profilstab dahingehend zu ändern, daß nicht nur der PVC-Integralschaum im Kantenbereich der exponierten und sichtbaren Teile noch schlag- und stoßfester ausgebildet wird (Teilaufgabe 1), sondern auch, daß zumindest auf der Außensichtseite des Stabes der unschöne "Plastik-Look" vermieden wird (Teilaufgabe 2).

5.4. Die hier hervorgehobenen Nachteile und die daraus abgeleitete Aufgabe (oder Aufgaben) sind für einen Fachmann auf diesem Gebiet selbstverständlich und direkt erkennbar, so daß die Auffassung der Patentinhaberin, es handle sich hier um eine Aufgabe, die vorher noch nicht erkannt wurde und daher zur erfinderischen Tätigkeit beitragen könnte, durch die Beschwerdekammer nicht geteilt werden kann. Beide Teilaufgaben sind nur selbstverständliche Anforderungen, wie sie die Fachwelt an derartige Profilstäbe stellt.

5.5. Diese Aufgabe wird zur Überzeugung der Kammer durch den Gegenstand des Patentanspruchs 1 gelöst. Insbesondere wird durch die Merkmalsgruppe a) sichergestellt, daß die gefährdeten Bereiche verstärkt werden, während die Merkmalsgruppe b) das ästhetische Aussehen verbessern kann. Der Bemerkung der Einsprechenden 2 während der mündlichen Verhandlung, daß der PVC-Integralschaum - an sich - nicht verstärkt und deswegen das Problem nicht gelöst werde, kann sich die Kammer nicht anschließen, da die Aufgabe nicht wörtlich, sondern im Sinne des Gesamtinhalts des Patents zu verstehen ist.

5.6. Die Patentinhaberin hat entgegen der Meinung der Einsprechenden geltend gemacht, daß es sich hier nur um eine einzige Aufgabe handelt, wo die zwei zu erreichenden Resultate (die mechanische Handhabung einerseits und die dekorative Gestaltung andererseits) miteinander verknüpft sind, weil die zusätzliche PVC-Schicht, die zur Verstärkung des Profils angebracht wird, es darüberhinaus auch ermöglicht, die Profilprägung und die Grund- und Decklackschichten leicht aufzubringen.

5.7. Die Beschwerdekammer vermag dieser Auffassung der Patentinhaberin nicht zu folgen. Die zu lösende Aufgabe besteht objektiv aus zwei technisch voneinander unabhängigen Teilaufgaben, von denen die eine (Teilaufgabe 1) die schlag- und stoßfeste Ausbildung (mechanische Handhabung), und die andere (Teilaufgabe 2) die dekorative Gestaltung betrifft. Es ist unbestritten, daß die Teilaufgabe 1 nur durch die Merkmale der Merkmalsgruppe a) des Patentanspruchs 1 gelöst wird (also durch die zusätzliche Schicht), und daß die Merkmale der Merkmalsgruppe b) (die dekorative Gestaltung) nichts zur mechanischen Handhabung beitragen.

Andererseits ist es auch unbestritten, daß die Teilaufgabe 2 nur durch die Merkmale der Merkmalsgruppe b) gelöst wird. Die Tatsache, daß die Dekoration durch Einfärben, Prägen eines Profils und Aufbringen von Lackschichten auf der, für die Verstärkung notwendigen, Schicht (Teil der Merkmalsgruppe a) angebracht wird, ändert nichts daran, daß ein kombinatorischer Effekt zwischen den beiden Merkmalsgruppen in Sinne einer gegenseitigen funktionellen Beeinflussung nicht vorliegt, sondern daß die Merkmalsgruppen im Sinne einer Aneinanderreihung nebeneinander stehen. Natürlich verlangt die Lösung der Teilaufgabe 2 die Auswahl und Verwendung eines zur Färbung nicht ungeeigneten Verstärkungsmittels; aber der letztere bringt keinen Beitrag zur ästhetischen Wirkung selbst.

In der Tat liegt ein, die Summe der beiden Einzeleffekte übersteigender und insoweit überraschender Gesamteffekt hier nicht vor und ist auch nicht erkennbar. Andererseits ist es für jeden klar, daß die für die Dekoration notwendigen Schritte an der Außenseite des Profils vorzunehmen sind, sei es auf dem ursprünglichen Grundprofil (hier die Integralschaumschicht, wo die Verstärkungsschicht nicht angebracht ist), sei es auf der zusätzlichen Verstärkungsschicht (wo sie aufgebracht ist), so daß der Effekt des bloßen Aufbringens auf der Verstärkungsschicht nicht als ein über die Einzelwirkung des Anbringens an sich hinausgehender Effekt zu betrachten ist.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Zur Begründung der erfinderischen Tätigkeit kann kein kombinatorischer Effekt geltend gemacht werden, sondern ist zu untersuchen, ob sich die beiden Merkmalsgruppen jeweils für sich in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik herleiten lassen. Im Hinblick auf die Unabhängigkeit der Maßnahmen, bzw. Komponente, die die zwei Wirkungen erzielen (Kunststoff und Farbe), ist es üblich, verschiedene Dokumente getrennt in Betracht zu ziehen.

6.2. Teilaufgabe 1 (schlag- und stoßfeste Ausbildung)

6.2.1. Dokument D2 beschreibt ein Verfahren und eine Vorrichtung zum Extrudieren von beschichteten Strangprofilen, vorzugsweise aus thermoplastischen Kunststoffen, womit es möglich wird, in einem Arbeitsgang sowohl ein extrudiertes Strangprofil sowie eine extrudierte Beschichtung auf mindestens einem Teil des Umfanges desselben herzustellen (Patentanspruch 1; Seite 1-Handnumerierung Seite 6, vorletzter Absatz; Fig. 10). Die Beschichtung gestattet es, verschiedene Eigenschaften des Trägermaterials zu verbessern, beispielsweise den Widerstand gegen mechanische Beanspruchung, den optischen Eindruck der Oberflächen, die Farbgebung usw. Der Seite 2, Zeilen 10 bis 15 (Handnumerierung Seite 7) ist weiter zu entnehmen, daß eine Werkstoffkombination für ein Strangprofil aus schlagzähem PVC mit einer Schicht aus PMMA bereits für Fensterprofile benutzt worden ist, wobei weiter angegeben wird, daß bei dieser Werkstoffkombination eine ausgezeichnete Haftung stattfindet. Weiter ist der gleichen Seite (Zeilen 20 bis 23) zu entnehmen, daß es auch möglich ist, mit diesem Verfahren (d. h. gleichzeitiger Extrusion) aufgeschäumte Extrudate an ihrer Oberfläche zu beschichten und somit zu veredeln.

6.2.2. Ein Fachmann findet also bereits im gleichen technischen Gebiet der Extrusion eine Anregung, eine zusätzliche Verstärkungsschicht auf ein Grundmaterial aufzubringen. Diese Lehre belegt nur die allgemein gültige technische Lehre, eine gefährdete Stelle eines Objekts zusätzlich durch eine Verstärkungsschicht zu schützen.

Ein Vorurteil, das einen Fachmann davon hätte abhalten können, eine bereits am Rande verstärkte Integralschaumhaut noch weiter zu verstärken, lag nicht vor und ist auch nicht überzeugend vorgebracht worden. Deshalb ist auch die Tatsache unerheblich, daß die Bemerkung in Dokument D2 in Bezug auf aufgeschäumte Extrudate, aus welchem Grund auch immer, in dem auf die Patentanmeldung nach Dokument D2 erteilten deutschen Patent gestrichen worden ist.

Deswegen ist die Beschwerdekammer der Auffassung, daß es für einen Fachmann bereits aus seinen allgemeinen Fachkenntnissen heraus naheliegend war, eine Integralschaumhaut mit einer zusätzlichen Verstärkungsschicht da zu verstärken, wo es notwendig war. Die Anwendung einer durchaus bekannten Gegebenheit, ohne neue überraschende Effekte, kann nicht zur erfinderischen Tätigkeit beitragen.

6.2.3. Naheliegend war auch, angesichts der Lehre des Dokuments D2, dazu ein Extrusionsverfahren (und die daraus folgende Material-Bindung) zu benutzen, das es ermöglicht, die Schicht mit einer ausreichenden Bindung an das Grundmaterial (Integralschaumhaut) anzubringen (Dokument D2: Seite 2 - Handnumerierung Seite 7, Zeilen 6, 7 und 16; Seite 6 - Handnumerierung Seite 11, Zeile 8). Die Kammer ist der Meinung, daß die vorliegende gute Haftung, die als Folge einer ausreichenden Bindung der aufgetragenen Schicht auf das Grundmaterial zu betrachten ist, auf eine "stoffschlüssige" Verbindung hinweist. Durch den Begriff "stoffschlüssige Verbindung" wird nur eine bestimmte Verbindung angedeutet. Sie kann aber nicht dazu dienen, einen qualitativen Unterschied zwischen solchen Verbindungen darzustellen.

6.2.4. Die Auswahl eines kompakten Hart-PVC, sowie eines Suspensions-PVC mit einem K-Wert von 65 bis 70, stellt für einen Fachmann keine zur erfinderischen Tätigkeit beitragende Auswahl dar, weil es sich bereits aufgrund der geforderten Eigenschaften für eine derartige Beschichtung, aber auch aufgrund der in Dokument D2 erwähnten Lehre nur um einen porenfreien, harten, thermoplastischen Kompaktkunststoff handeln kann. Die Verwendung eines bekannten Materials in einer Kombination aufgrund seiner bekannten Eigenschaften in einer bekannten Weise, um eine bekannte Wirkung zu erzielen, ist normalerweise, d. h. ohne unerwartete Besonderheiten wie z. B. weitere vorteilhafte Wirkungen aufgrund seiner Auswahl, ohne die Überwindung unvorhergesehener Schwierigkeiten oder bekannter Vorurteile, oder ohne die Notwendigkeit, eine andere Komponente zu ändern, nicht erfinderisch ("analoger Einsatz").

Nach Meinung der Kammer sind die Fachkenntnisse eines Fachmannes ausreichend, die bekannten Eigenschaften eines bekannten Stoffes (Kompakt Hart-PVC) für eine Verstärkungsschicht zu benutzen, so wie es für einen Fachmann klar war, daß die in Dokument D2 erwähnte PMMA-Schicht für eine verbesserte Licht- und Witterungsbeständigkeit eines Fensterprofils Verwendung fand. Darüberhinaus sind für die Auswahl des Kompakt Hart-PVC keine neuen überraschenden Gesichtspunkte vorgetragen worden.

6.2.5. Auch das Merkmal, daß unter der zusätzlichen Schicht die Integralschaumhaut dünner ausfällt, kann nichts zur erfinderischen Tätigkeit beitragen. Die Patentinhaberin hat hervorgehoben, daß die Schicht teilweise die porenfreie Integralschaumhaut ersetzt. Die Kammer ist der Meinung, daß dieses Merkmal keinen wesentlichen Unterschied herbeiführen kann, weil es einerseits keine eindeutig definierte Dicke der Integralschaumhaut impliziert und andererseits zur Lösung des Problems nichts beiträgt. In der Tat muß der Profilstab insgesamt so gestaltet sein, daß er nicht mehr durch Schläge und Stöße unansehnlich werden kann. Da ist es dann unerheblich, ob die unter der Schutzschicht gelegene Integralschaumhaut etwas dünner ist oder nicht. Wesentlich ist, daß Schutzschicht und Integralschaum zusammen die Aufgabe lösen.

6.2.6. Ein Fachmann war also in der Lage, ohne erfinderische Tätigkeit die in Patentanspruch 1 enthaltene Lösung der vorhandenen Teilaufgabe 1 mit an sich bekannten Maßnahmen herbeizuführen.

6.3. Teilaufgabe 2 (dekorative Gestaltung)

6.3.1. Auf dem gleichen technischen Gebiet war es durchaus üblich, Kunststoffmaterialien als Holzersatz herzustellen und dies durch eine beliebige Einfärbung zu verwenden (Dokument D2: Seite 6 - Handnumerierung Seite 11, Zeile 6) oder durch die Farbgebung zu beachten.

Darüberhinaus war es bereits am Prioritätstag bekannt (Dokument D3), holzähnlich aussehende Stäbe aus thermoplastischem Kunststoffmaterial herzustellen, wobei Einfärben (Seite 12 - handnumeriert 14 - 16, Zeilen 1 bis 8), Prägen (Seite 13 - handnumeriert 15 - 17, 3. Absatz) mit einer bevorzugten Prägetiefe von 0,05 bis 1 mm, vorzugsweise 0,1 bis 0,5 mm (Seite 19 - handnumeriert 21 -23, 2. Absatz) und das Benutzen von Lackschichten (Seite 11 - handnumeriert 13 - 15, 2. und 3. Absatz) üblich waren.

6.3.2. Ein Fachmann findet also in Dokument D3 ein Indiz, bei extrudierten thermoplastischen Kunststoffmaterialien Einfärben, Prägen und Lackschichten zu benutzen, um damit ein holzähnliches Aussehen zu bekommen.

Diese bekannten Maßnahmen auch für einen Profilstab anzuwenden, kann nicht als erfinderisch betrachtet werden, weil die damit erzielten Resultate nicht unerwartet, sondern ganz normal sind. Auch der etwas unterschiedliche Bereich der Profiltiefe kann nichts zur erfinderischen Tätigkeit beitragen, da es sich hier um einen für die ästhetische Ansicht unerheblichen Unterschied handelt. Wie schon oben unter 6.2.4 begründet, wird hier eine Färbung ohne irgendwelche Überraschungen für den bekannten Zweck verwendet.

6.3.3. Ein Fachmann war deshalb auch hier in der Lage, ohne erfinderische Tätigkeit die in Patentanspruch 1 enthaltene Lösung der vorhandenen Teilaufgabe 2 mit an sich bekannten Maßnahmen herbeizuführen.

6.4. Zusammenfassend folgt nach Auffassung der Kammer, daß die in Patentanspruch 1 angegebenen Lösungen der gestellten Aufgaben sich in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik und aus den allgemeinen Fachkenntnissen eines Fachmannes herleiten lassen und daher nicht als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend anzusehen sind (Art. 56 EPÜ). Patentanspruch 1 kann deshalb nicht aufrechterhalten werden, sowie die von ihm abhängigen Patentansprüche 2 bis 5.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird wie folgt entschieden: Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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