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  2. T 0005/89 (Luftreinigungsgerät) 06-07-1990
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T 0005/89 (Luftreinigungsgerät) 06-07-1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T000589.19900706
Date de la décision
06 July 1990
Numéro de l'affaire
T 0005/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83106922.4
Classe de la CIB
B01D 53/02
B01D 53/54
F24F 3/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
IM AMTSBLATT DES EPA VERÖFFENTLICHT (A)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 1006.56 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
von Blücher
Nom de l'opposant
Helsa-Werke H. Sandler GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
Bevor die Einspruchsabteilung eine nur auf einen Hauptantrag des Patentinhabers begrenzte ablehnende Entscheidung erläßt, muß sichergestellt sein, daß dieser alle nachrangigen Anträge ausdrücklich zurückgenommen hat.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 112(1) 1973
European Patent Convention R 58(4) 1973
European Patent Convention R 58(5) 1973
Mot-clé

Widerruf nach Einwendungen des Patentinhabers gegen die gemäss Regel 58(4) EPÜ mitgeteilte Fassung (berechtigt)

Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag und 1. Hilfsantrag: nein; 2. Hilfsantrag: ja)

Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung (nein)

Anfrage an die Grosse Beschwerdekammer (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0785/91
T 0081/93
T 0861/97
T 1091/02
T 1210/05

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführer sind Inhaber des europäischen Patents 0 100 907 (Anmeldenummer 83 106 922.4).

II. Gegen die Erteilung dieses Patents hat die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit seines Gegenstandes im Hinblick insbesondere auf die folgenden Dokumente Einspruch erhoben:

DE-A-2 824 041 (D1);

DE-A-2 820 314 (D2);

"Taschenbuch für die Textilindustrie, Fachverlag Schiele & Schön GmbH, Berlin, 1980, Seiten 256 und 262 (D4);

CH-A-586 304 (D5);

DE-C-2 951 827 (D6) und

DE-A-2 400 827 (D10) (nach Ablauf der Einspruchsfrist genannt).

III. In einer am 5. Juli 1988 vor der Einspruchsabteilung abgehaltenen mündlichen Verhandlung stellten die Beschwerdeführer nebst einem Hauptantrag auf Aufrechterhaltung des Patents in einer nur geringfügig veränderten Form insbesondere noch einen 1. Hilfsantrag auf die Aufrechterhaltung des Patentes in einer im wesentlichen durch die Streichung des erteilten unabhängigen Anspruchs 2 veränderten Form.

Am Ende der mündlichen Verhandlung teilte der Vorsitzende der Einspruchsabteilung den Beteiligten mit, daß die Aufrechterhaltung des europäischen Patents in geändertem Umfang gemäß 1. Hilfsantrag der Beschwerdeführer in Aussicht genommen wäre, und daß die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ ergehen würde.

IV. Auf die während der mündlichen Verhandlung angekündigte Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 hin erhoben die Beschwerdeführer am 29. August 1988 gegen die Fassung, in der das Patent aufrecht erhalten werden sollte, Einwendungen, mit der Begründung, daß sie auch den Gegenstand des Anspruchs 2 in der erteilten Fassung für patentwürdig hielten.

Von Seiten der Einsprechenden wurden keine Einwendungen erhoben.

V. In einer mit einem auf "Zwischenentscheidung im Sinne von Artikel 106 (3) EPÜ" lautenden Deckblatt versehenen Entscheidung vom 17. November 1988 wurde sodann das Patent widerrufen mit der Begründung, der Gegenstand des Anspruchs 2 weise nicht die nach Artikel 56 EPÜ erforderliche erfinderische Tätigkeit auf.

VI. Gegen diese Entscheidung haben die Patentinhaber Beschwerde erhoben.

VII. Es wurde mündlich verhandelt.

VIII. Die Beschwerdeführer (Patentinhaber) beantragen, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten, wobei die Änderungen aus dem Ersetzen des Wortes "Fahrzeugkabine" durch das Wort "Kraftfahrzeugkabine" in den gesamten Unterlagen des erteilten Patents bestehen (Hauptantrag).

Der Anspruchssatz gemäß Hauptantrag umfaßt unter anderem einen unabhängigen Anspruch 2, der wie folgt lautet:

2. Verwendung eines flexiblen Flächenfilters mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus Schaumstoff, Vlies, Gewebe oder Gummihaar und daran an Trägsäulen aus einer erstarrten Haftmasse fixierten Aktivkohlekörnern mit einem Durchmesser von etwa 0,5 mm, in einem Luftreinigungsgerät zur Beseitigung von Geruchs-und Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen."

Hilfsweise beantragen die Beschwerdeführer, das Patent in der am 10. Juni 1990 eingereichten Fassung aufrechtzuerhalten, mit der Änderung, daß im Anspruch 2 das Wort "Fahrzeugkabinen" durch "Kraftfahrzeugkabinen" ersetzt wird (1. Hilfsantrag).

Dieser Anspruchsatz gemäß 1. Hilfsantrag enthält unter anderem einen unabhängigen Anspruch 2, der sich von dem entsprechenden Anspruch 2 gemäß Hauptantrag lediglich durch die Hinzufügung eines weiteren Merkmals unterscheidet, wonach die Aktivkohlekörner in einer Menge zwischen 20 und 5000 g/m2 vorhanden sind.

Hilfsweise beantragen die Beschwerdeführer die Aufrechterhaltung des Patentes in der Fassung gemäß der Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 (2. Hilfsantrag).

Dieser Anspruchsatz gemäß 2. Hilfsantrag umfaßt als einzigen unabhängigen Anspruch den Anspruch 1, der wie folgt lautet:

"1. Verwendung eines flexiblen Flächenfilters mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus einem textilen Flächengebilde, das heterofile Fasern enthält, die zwei koaxial angeordnete Komponenten aufweisen, von denen die äußere bei erhöhter Temperatur weich und klebrig wird ohne zu schmelzen, so daß Aktivkohlekörner daran fixiert werden, in einem Luftreinigungsgerät zur Beseitigung von Geruchs- und Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen."

Die übrigen Ansprüche 2 bis 5 sind auf Anspruch 1 zurückbezogen.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragt die Zurückweisung der Beschwerde (Hauptantrag).

Hilfsweise beantragt die Beschwerdegegnerin, entweder die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen oder der Großen Beschwerdekammer die folgende Frage zu stellen:

Wenn die Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung ihre frühere Absicht, einen zurückgenommenen Hilfsantrag einer Partei zu gewähren, nicht begründet hat, und diese Partei diesen Hilfsantrag vor der Beschwerdekammer erneut stellt, kann dann die Beschwerdekammer selbst über diesen Antrag entscheiden oder muß sie die Sache an die Einspruchsabteilung zurückverweisen?"

IX. Die von den Beschwerdeführern zur Stützung ihrer Anträge vorgetragenen Argumente können wie folgt zusammengefaßt werden:

Dem Gegenstand des angefochtenen Patents liege primär die Aufgabe zugrunde, in Fahrgastzellen von Kraftfahrzeugen den durch vorherfahrenden, insbesondere mit einem Dieselmotor ausgestattenen Fahrzeugen verursachten Abgasgeruch zu beseitigen.

Daß Flächenfilter überhaupt eine derartige Geruchsbeseitigung bewirken könnten, sei für den Fachmann nicht vorhersehbar gewesen. Erste, von einem namhaften Forschungsinstitut unternommene Versuche und theoretische Berechnungen hätten jedenfalls zum gegenteiligen Schluß geführt, und keiner der Druckschriften D1, D2, D5 oder D6, die Flächenfilter betreffen, sei der geringste Hinweis auf eine Eignung solcher Filter zur Geruchsbeseitigung zu entnehmen.

Ferner sei zum Gegenstand des Anspruchs 2 gemäß Haupt- und 1. Hilfsantrag festzustellen, daß die Druckschriften D1 und D2 ein Filter für Kraftfahrzeugkabinen betreffen, das zwar Aktivkohle aufweisen könne, aber lediglich in pulveriger Form, und nur als Zusatz zu flüssigen, eine Chemiesorption bewirkenden Absorptionsmitteln. Daher könne der Fachmann nicht unmittelbar zum Gedanken gelangen, in einer Kraftfahrzeugkabine dieses bekannte Filter durch das Filter nach der eine Verwendung in Kraftfahrzeugen nicht erwähnenden Druckschrift D6 zu ersetzen, das lediglich Adsorber-Körner einer nicht ausdrücklich genannten Zusammensetzung aufweisen müsse.

Auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Haupt- und Hilfsanträgen weise die erforderliche erfinderische Tätigkeit auf, weil die Benutzung der klebrigen Eigenschaft der äußeren Komponente einer heterofilen Faser zur Bindung von Adsorbenten aus dem ermittelten Stand der Technik weder bekannt, noch daraus in naheliegender Weise entnehmbar gewesen sei.

X. Die Beschwerdegegnerin vertrat im wesentlichen die folgende Auffassung:

In der von den Beschwerdeführern geltend gemachten geruchsbeseitigenden Wirkung der beanspruchten Filter könne im Hinblick auf den Gegenstand der Druckschriften D1 oder D2 kein Unterscheidungsmerkmal gesehen werden, weil diese Filter zwangsläufig auch Abgaskomponenten zurückhalten, wie zum Beispiel nitrose Gase oder Schwefelwasserstoff, die gleichzeitig Schad- und Geruchsstoffe darstellen.

Die Druckschrift D5 offenbare eine Vorrichtung zur Luftreinigung mit einem Filter, das als Adsorbermaterial Aktivkohlekörner mit freibleibender Oberfläche beinhalte. Daher sei es für den Fachmann naheliegend gewesen, in einer derartigen Vorrichtung ein Filter zu verwenden, bei welchem die Aktivkohleadsorberkörner entweder in der Art gemäß Druckschrift D4 an den Vliesstoff (Anspruch 1 der Haupt- und Hilfsanträge der Beschwerdeführer), oder in der Art gemäß Druckschrift D6 an dem Filtermaterial (Anspruch 2 des Haupt- und 1. Hilfsantrags der Beschwerdeführer) angelagert seien.

Bezüglich des Anspruchs 2 des 1. Hilfsantrags stelle das hinzugefügte Merkmal, wonach die Menge der Aktivkohlekörner zwischen 20 und 5000 g/m2 liege, keine eigentliche Beschränkung dar, weil es einen fast unbegrenzten Bereich zwischen einer minimalen Flächendeckung von nur 3% und einer dichten Packung von 1 cm Schichtdicke umfasse.

Ferner sei die angefochtene Entscheidung insofern mangelhaft, als sie die Gründe nicht angebe, aus denen die Einspruchsabteilung der Aufrechterhaltung des Patents in der in der Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 angegebenen Fassung, d.h. bereits mit einem den vorliegenden Haupt-und Hilfsanträgen der Beschwerdeführer entsprechenden Anspruch 1, zugestimmt hätte. Folglich könne die Beschwerdekammer auch nicht ohne Verlust einer Instanz für die Beschwerdegegnerin über diesen Anspruch endgültig positiv entscheiden, und sie müsse daher gegebenenfalls die Sache an die erste Instanz zurückverweisen oder zumindest der Großen Beschwerdekammer die Frage der Notwendigkeit einer solchen Zurückverweisung stellen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zum Einspruchsverfahren

2.1 Auf die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ, mit welcher eine Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß dem damaligen 1. Hilfsantrag in Aussicht gestellt worden war, haben die Patentinhaber (Beschwerdeführer) Einwendungen erhoben (siehe Punkt IV). Daraufhin hat die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung vom 18. September 1988 erlassen, die zwar mit einem offensichtlich falschen Deckblatt versehen wurde ("Zwischenentscheidung im Sinne von Art. 106 (3) EPÜ"), aber eindeutig eine Widerrufsentscheidung war (vgl. letzter Absatz der Entscheidung). Die Einspruchsabteilung hat darin die Begründung auf die Ansprüche 2 bis 6, d. h. effektiv auf den Hauptantrag der Patentinhaber beschränkt und zu deren Hilfsanträgen nicht mehr Stellung genommen. Offenbar hat sie nämlich die "Einwendungen" so aufgefaßt, daß die Patentinhaber mit der Fassung gemäß den Hilfsanträgen nicht mehr einverstanden seien und daß diese Anträge daher als zurückbezogen zu gelten hätten.

Diese Auffassung ist nicht zu beanstanden, da die "Einwendungen" eine Ablehnung bedeuten (im Gegensatz zu einer bedingten Billigung, wie sie ein Hilfsantrag ausdrückt), und zwar eine Ablehnung der gemäß Regel 58 (4) EPÜ mitgeteilten Fassung, d. h. primär des 1. Hilfsantrags. Die Begründung der "Einwendungen" mit der Formulierung "weil sie auch den Gegenstand des Anspruchs 2 in der erteilten Fassung der EP-B-100 907 für patentwürdig halten", deutet auf das Aufrechterhalten nur des Hauptantrags hin, denn nur der Hauptantrag beinhaltet neben den Ansprüchen gemäß dem 1. Hilfsantrag auch den Anspruch 2.

Auf eine abgelehnte Fassung könnte gemäß Artikel 113 (2) EPÜ keine die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang betreffende Zwischenentscheidung gegründet werden.

2.2 Nun hat sich aufgrund der nach dem Erlaß der vorliegenden Einspruchsentscheidung veröffentlichten Beschwerdekammer - Entscheidung T 234/86 (ABl. 1989, 79) die Praxis des Einspruchsverfahrens insofern geändert, als bei Vorliegen von Haupt- und Hilfsanträgen die gleichzeitig Ablehnung des Hauptantrags und Gewährung eines Hilfsantrags in der gleichen Entscheidung (bei geänderten Unterlagen: Zwischenentscheidung nach Artikel 106 (3) EPÜ) möglich und gegebenenfalls geboten ist. Dies führt dazu, daß nicht jede ablehnende Reaktion des Patentinhabers auf die auf einen Hilfsantrag gegründete Mitteilung der Einspruchsabteilung hin unbedingt als Zurücknahme des Hilfsantrags gemeint sein muß, sondern auch als Einwendung gegen die Tatsache, daß die Einspruchsabteilung dem Hauptantrag nicht stattgeben will, gedacht sein kann.

Bevor die Einspruchsabteilung eine nur auf einen Hauptantrag des Patentinhabers begrenzte ablehnende Entscheidung erläßt, muß sichergestellt sein, daß dieser alle nachrangigen Anträge ausdrücklich zurückgenommen hat.

Eine solche begrenzte Entscheidung wäre im vorliegenden Fall nach der Meinung der Kammer z. B. dann ein Verstoß gegen die Begründungspflicht (Regel 68 (2) EPÜ) gewesen, wenn die Patentinhaber ihre verschiedenen Anträge ausdrücklich aufrechterhalten hätten, auch wenn sie gleichzeitig ihre Zustimmung zu der vorgeschlagenen Fassung verweigert hätten, oder wenn sie nicht auf die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ geantwortet hätten, was sie gemäß der Rechtsprechung der Großen Beschwerdekammer (G 1/88, ABl. 1989, 189) ohne Rechtsverlust hätten tun können.

Im vorliegenden Fall jedoch konnte die Einspruchsabteilung den Brief der Patentinhaber vom 29. August 1988 als eine Zurücknahme der zwei Hilfsanträge auffassen, denn eine solche Interpretation entspricht nach der Meinung der Kammer dem üblichen und normalen Sinn der gebrauchten Ausdrücke. Die angefochtene Entscheidung verstößt also nicht gegen Regel 68 (2) EPÜ.

3. Hauptantrag der Beschwerdeführer

3.1 Gegen die von den Beschwerdeführern in den gesamten Unterlagen des erteilten Patents vorgenommene Änderung von "Fahrzeugkabine" in "Kraftfahrzeugkabine" bestehen gemäß Artikel 123 (2) EPÜ keine Bedenken, denn das entsprechende Merkmal ist in der ursprünglichen Beschreibung auf Seite 1, Zeilen 24 und 25, sowie Seite 5, Zeilen 7, 8 und 29, offenbart.

Die genannte Änderung in den Ansprüchen 1 und 2 bedeutet keine Erweiterung, sondern eine Einschränkung des Schutzbereichs und ist damit gemäß Artikel 123 (3) EPÜ zulässig.

3.2 Anspruch 2

3.2.1 Neuheit

a) Aus der Druckschrift D2 sowie auch aus der einen Zusatz zu D2 bildenden und somit mit dieser eine gemeinsame Lehre beinhaltenden Druckschrift D1 ist ein flexibles leicht verformbares Flächenfilter mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus Vlies oder Gewebe (Vlies-/oder Faserfiltergewebeschichten) bekannt, das Aktivkohleteilchen aufweist und in einem Luftreinigungsgerät zur Beseitigung von Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen verwendet wird (D2: Seite 1, dritter Absatz; Seite 3, dritter Absatz; Ansprüche I und IV).

Entgegen der Meinung der Beschwerdeführer ist die Kammer der Auffassung, daß auch das Filter nach D1 und D2 als Flächenfilter zu bezeichnen ist. Der Begriff "Flächenfilter" ist nicht scharf definiert und bedeutet, wie sich in der mündlichen Verhandlung ergeben hat, lediglich ein Filter, bei dem das Adsorptionsmaterial durch eine oder mehrere Stützschichten (deren Dicke im Ausgangszustand geringer als ihre flächenhafte Ausdehnung ist) gehalten wird. Dies ist auch bei den Filtern nach D1 und D2 gegeben.

Weiterhin ist zu den Argumenten der Beschwerdeführer zu bemerken, daß in D2 jedenfalls von Aktivkohleteilchen die Rede ist (Anspruch IV), und daß zwischen "Teilchen" und "Körnern" allenfalls ein gewisser Unterschied bezüglich des anzunehmenden Größenspektrums besteht.

Das Vorhandensein weiterer Absorptionsmittel ist auch nach dem vorliegenden Anspruch 2 nicht ausgeschlossen.

In diesen Flächenfiltern werden die Absorptionsmassen entweder zwischen den einzelnen Filterschichten gelagert (D2, Anspruch V) oder bei der Herstellung des Filtermaterials direkt in das Gewebe eingearbeitet (D1, Seite 1, zweiter Absatz).

Von dieser bekannten Verwendung eines Flächenfilters unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 2 dadurch, daß die Aktivkohleteilchen als an Trägsäulen aus einer erstarrten Haftmasse fixierte Aktivkohlekörner mit einem Durchmesser von etwa 0,5 mm vorhanden sind, und daß in der beanspruchten Verwendung das Flächenfilter auch zur Beseitigung von Geruchsstoffen geeignet sein soll.

b) In der Druckschrift D6 ist ein flexibles Flächenfilter beschrieben mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus Vlies oder Gewebe und daran an Trägsäulen aus einer erstarrten Haftmasse fixierten Adsorberkörnern mit einem Durchmesser von etwa 0,5 mm (Ansprüche 1, 3 und 8). Das Adsorbermaterial ist in der Druckschrift D6 zwar nicht explizit angegeben, aus dem Hinweis in dieser Druckschrift (vgl. Spalte 3, Zeilen 11 und 37) auf das flexible Flächenfilter mit eingelagerten Adsorberkörnern der Druckschrift D10, die als einziges Adsorbermaterial Aktivkohle benennt (Anspruch 2), ergibt sich jedoch, daß in der Druckschrift D6 Adsorberkörner aus Aktivkohle gemeint sind.

In der Druckschrift D6 sind lediglich Verwendungen des beschriebenen Filtermaterials zur Schadstoffbeseitigung bei Schutzanzügen im Humanbereich, im medizinischen Apparatebau, sowie im Klimaanlagen-, Wasseraufbereitungs- und Flugzeugbau erwähnt (Spalte 3, Zeilen 3 bis 9).

Daher unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 2 von demjenigen der Druckschrift D6 durch die Verwendung in Kraftfahrzeugkabinen und die zusätzliche Zweckbestimmung der Beseitigung von Geruchsstoffen.

c) Die übrigen im Verfahren befindlichen Druckschriften kommen dem Gegenstand des Anspruchs 2 nicht näher.

d) Aus diesen Gründen ist der Gegenstand des Anspruchs 2 neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ.

3.2.2 Erfinderische Tätigkeit

Ausgehend von dem zur Beseitigung von Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen verwendeten flexiblen Flächenfilter mit direkt in das Gewebe eingearbeiteten absorbierenden Massen gemäß Druckschrift D1, der den nächstkommenden Stand der Technik darstellt, ist die dem Gegenstand des Anspruchs 2 zugrundeliegende objektive Aufgabe darin zu sehen, für die bekannte Verwendung ein geeignetes Flächenfilter anzugeben, das zusätzlich zum Beseitigen von Gerüchen geeignet ist und kompaktere Ausführungen ermöglicht (Beschreibung des angefochtenen Patents, Spalte 1, Zeilen 12 bis 16), d. h. effektiver arbeitet.

Hierbei ist berücksichtigt, daß die Angabe in Anspruch 2 "zur Beseitigung von Geruchsstoffen" mehr eine Aufgabenstellung als eine Lösung bedeutet.

Die Kammer teilt jedoch nicht die Auffassung der Beschwerdeführer, daß es sich hier gegenüber der Lehre der Druckschriften D1 und D2, d. h. gegenüber der Beseitigung von Schadstoffen, um eine völlig neuartige Aufgabenstellung handle. Adsorbentien wie Aktivkohle sind bekanntermaßen in völlig unselektiver Weise für die verschiedenartigsten Verunreinigungen wirksam. Dementsprechend war es für den Fachmann selbstverständlich, daß der Einsatz von solchen Adsorbentien gegen Schadstoffe automatisch auch Geruchsstoffe aus dem gefilterten Gas beseitigt. Es mag zwar sein, daß der Mensch Geruchsstoffe noch in besonders geringen Konzentrationen wahrnehmen kann, so daß zur völligen Vermeidung einer Geruchsempfindung eine geringere Konzentration der betreffenden Stoffe als zur Vermeidung einer Schädigung durch die Schadstoffe erreicht werden muß. Dieser Unterschied ist aber vage, da eine strenge Unterteilung in Geruchsstoffe einerseits und Schadstoffe andererseits sowieso nicht möglich ist und außerdem nicht vorauszusetzen ist, daß die Beseitigung der Geruchsstoffe immer bis zu völliger Geruchsfreiheit erfolgen muß.

Allenfalls bedeutet also die zusätzliche Aufgabenstellung der Beseitigung von Geruchsstoffen den Wunsch nach graduell stärkerer Absorption, was aber weitgehend gleichbedeutend mit dem oben bereits genannten Streben nach höherer Effektivität ist.

Kompaktere Konstruktionen und größere Effektivität werden aber in der Technik grundsätzlich immer erstrebt, so daß im vorliegenden Fall in der Stellung der Aufgabe kein Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit gesehen werden kann.

Dem ausgehend von der Druckschrift D1 mit der Lösung der genannten Aufgabe beschäftigten Fachmann bietet sich die Druckschrift D6 an, in der ein Flächenfilter beschrieben ist, bei dem 0,5 mm große Adsorberkörner (aus Aktivkohle; siehe oben unter 3.2.1.b) über Tragsäulen aus einer erstarrten Haftmasse an der Trägerschicht aus Vlies oder Gewebe fixiert sind, das sich ganz im Sinne der genannten Aufgabenstellung ausdrücklich durch eine erhöhte Kompaktheit, Adsorptionsleistung und Schmiegsamkeit auszeichnen soll (Spalte 3, Zeile 68 bis Seite 4, Zeile 5), und auch u. a. zur Schadstoffbeseitigung im Klimaanlagen- und Flugzeugbau verwendbar ist (Spalte 3, Zeilen 3 bis 9). Wegen der umfassenden Wirksamkeit der Adsorption für verschiedene Luftverunreinigungen konnte der Fachmann diese verbesserte Wirkung auch bei Verwendung in Kraftfahrzeugkabinen gemäß den Druckschriften D1 und D2 erwarten. Es lag also nahe, die Flächenfilter nach Druckschrift D6 auch dort einzusetzen.

Aus diesen Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) und stellt deshalb keine patentfähige Erfindung im Sinne von Artikel 52 EPÜ dar.

3.3 Da der Hauptantrag den unabhängigen Anspruch 2 mit umfaßt, kann ihm nicht stattgegeben werden. Ein nur die Ansprüche 1 und 3 bis 6 enthaltender Anspruchssatz ist Gegenstand des 2. Hilfsantrags.

4. 1. Hilfsantrag

4.1 Der unabhängige Anspruch 2 gemäß 1. Hilfsantrag der Beschwerdeführer unterscheidet sich vom entsprechenden Anspruch 2 gemäß ihrem Hauptantrag lediglich durch die Hinzufügung des zusätzlichen Merkmals entsprechend dem erteilten Anspruch 3, wonach die Menge der Aktivkohlekörner zwischen 20 und 5000 g/m2 beträgt.

Die Druckschrift D6 gibt in Spalte 5, Zeile 40 an, daß die Streudichte etwa 4,5 Millionen Körner pro m2 beträgt. Bei einem Korndurchmesser von 0,5 mm ist also das Gesamtvolumen der auf 1 m2 verteilten Körner gleich 295 cm3. Selbst unter weitesten Annahmen für den Dichtewert von Aktivkohlekörnern fällt der entsprechende Massewert in den Bereich zwischen 20 und 5000 g.

Unmittelbar in g/m2 wird die Menge in Druckschrift D5 angegeben, aus der ein flexibles Flächenfilter zur Reinigung von Luft mit in einer vliesstoffartigen Bahn verteilten festen Teilchen aus Aktivkohle bekannt ist (Patentanspruch I, Unteranspruch 3). Aus der Tabelle V ist zu entnehmen, daß die Menge an Aktivkohleteilchen zwischen 66,5 und 432 g/m2 beträgt und umso höher sein muß je größer ihr Durchmesser ist, wobei für Aktivkohlekörner mit dem aus der Druckschrift D6 bekannten, im Anspruch angegebenen Durchmesser von etwa 0,5 mm eine Menge von ca. 400 g/m2 vorzusehen sind (Tabelle V, Beispiel 16, im Zusammenhang mit Spalte 10, Zeile 28).

Der in Anspruch 2 angegebene weite Bereich umfaßt also die für Aktivkohlefilter üblichen Mengenwerte und kann daher nichts zur erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 2 beitragen.

Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 2 gemäß 1. Hilfsantrag der Beschwerdeführer nicht patentfähig (Artikel 52 in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ), so daß auch diesem Antrag nicht stattgegeben werden kann.

5. 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer.

5.1Die Merkmale des Anspruchs 1 gemäß zweitem Hilfsantrag der Beschwerdeführer sind insbesondere in den Ansprüchen 1, 2, 6 und 10 der ursprünglich eingereichten Unterlagen offenbart. Zur Änderung von "Fahrzeugkabinen" in "Kraftfahrzeugkabinen" siehe oben Punkt 3.1.

5.2 Neuheit

a) Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von der in den Druckschriften D1 und D2 beschriebenen Verwendung eines Flächenfilters im wesentlichen dadurch, daß das Flächenfilter aus heterofilen Fasern, die zwei koaxial angeordnete Komponenten aufweisen, von denen die äußere bei erhöhter Temperatur weich und klebrig wird ohne zu schmelzen, mit an der äußeren Komponente fixierten Aktivkohlekörnern besteht.

b) Auch die oben in Punkt 3.2.1.b bereits diskutierte Druckschrift D6 erwähnt keine heterofilen Fasern.

c) Aus der Druckschrift D4 sind textile Flächengebilde mit solchen heterofilen Fasern an sich bekannt.

Die Verwendung solcher Flächengebilde zur Herstellung von Flächenfiltern, insbesondere also das Fixieren von Adsorberkörnern an die äußere Komponente solcher Fasern wird jedoch in der Druckschrift D4 nicht erwähnt.

d) Die weiteren im Verfahren befindlichen Druckschriften kommen dem Gegenstand des Anspruchs 1 nicht näher.

Die in Spalte 1, Zeilen 28 bis 31 der vorliegenden Beschreibung erwähnte Druckschrift DE-A-3 200 959, die ein Flächenfilter aus heterofilen Fasern und D"aran fixierten Aktivkohlekörner offenbart, ist nicht vorveröffentlicht.

e) Aus diesen Gründen ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ.

5.3 Erfinderische Tätigkeit

Im Gegensatz zum Gegenstand des Anspruchs 2 gemäß Hauptantrag, der die Verwendung eines an sich aus der Druckschrift D6 vorbekannten Flächenfilters angibt, war ein Flächenfilter aus heterofilen Fasern mit an der äußeren Komponente fixierten Aktivkohlekörnern gemäß vorliegendem Anspruch 1 am Anmeldetag nicht bekannt.

Die Druckschrift D4 vermittelt lediglich die Lehre, die Klebeeigenschaften solcher heterofilter Fasern zur Verfestigung von aus diesen Fasern hergestellten Vliesen an den Kreuzungspunkten der Fasern auszunutzen, hat aber nichts mit der Befestigung textilfremder Objekte, also insbesondere nichts mit der Befestigung speziell von Adsorberkörnern zu tun.

Um ausgehend von den Druckschriften D1 und D2 zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu kommen, mußte also der Fachmann zunächst erkennen, daß es vorteilhaft sein würde, die Aktivkohleteilchen auf den Fasern des Vlieses nicht nur lose aufliegen zu lassen, sondern sie direkt an den Fasern zu befestigen, ein Gedanke, der der Druckschrift D6 entnehmbar ist. Dann aber zur Realisierung dieser Befestigung nicht ebenfalls die in D6 beschriebene Methode zu wählen, sondern sich auf einem gar nicht mit Filtern befaßten Gebiet nach andersartigen Textilien umzuschauen und hierbei die die Verfestigung von Textilmaterialien bezweckende Druckschrift D4 herauszugreifen, kann jedoch nach Auffassung der Kammer vom Durchschnittsfachmann nicht erwartet werden. Auch die übrigen im Verfahren befindlichen Druckschriften geben keine Anregung in dieser Richtung. Der erzielte Effekt, ausgehend von den Druckschriften D1 und D2 durch Wahl einer speziellen anderen Textilfaser und Befestigung der Aktivkohleteilchen an dieser in einfacher Weise zu einem effektiveren Filter für Kraftfahrzeugkabinen zu kommen, ist vielmehr als überraschend anzusehen.

Aus diesen Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

5.4 Daher ist der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer patentfähig (Artikel 52 EPÜ), sowie - aufgrund ihrer Rückbeziehung auf Anspruch 1 - auch derjenige der übrigen Ansprüche 2 bis 5.

Da aus den obigen Gründen das Patent in der Fassung gemäß dem 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen, wird diesem Antrag stattgegeben (Artikel 102 (3) EPÜ).

5.5 Die Fassung des Patents gemäß dem 2. Hilfantrag der Beschwerdeführer entspricht derjenigen, aufgrund welcher die Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 ergangen ist. Ersichtlich hatte also die Einspruchsabteilung gegen diese Fassung keine Bedenken, obwohl ihre Gründe dafür aus den vorliegenden Unterlagen nicht erkennbar sind.

Da die Einspruchsabteilung ihre Absicht, das Patent in der im vorliegenden 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer zugrundeliegenden Fassung aufrechtzuerhalten, in ihrer Entscheidung nicht begründet hat, beantragt die Beschwerdegegnerin, die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen oder zumindest die Große Beschwerdekammer mit der Frage zu befassen, ob die Beschwerdekammer in einem solchen Fall selbst über den Antrag entscheiden kann oder ob eine Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung erforderlich ist.

Nach Auffassung der Kammer ist jedoch aus den Bestimmungen des Artikels 111 (1) EPÜ eindeutig zu entnehmen, daß die Entscheidung, ob die Beschwerdekammer im Rahmen der Zuständigkeit des Organs, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, tätig wird oder ob sie die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurückverweist, im Ermessen der Beschwerdekammer liegt, soweit ausreichend rechtliches Gehör gewährt wurde.

Im vorliegenden Fall hat die Einspruchsabteilung zwar ihre Absicht, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten, nicht begründet, aus der Niederschrift über die mündliche Verhandlung vom 5. Juli 1988 ist jedoch zu entnehmen, daß die Beschwerdegegnerin vor der Einspruchsabteilung bereits die Möglichkeit hatte, ihre Bedenken gegen die Gewährbarkeit des Anspruchs 1 gemäß dieser Fassung auszudrücken, und daß sie diese Möglichkeit auch, obschon erfolglos, wahrgenommen hat (Seite 2, Punkt 2 der Niederschrift). Daher wurde der Beschwerdegegnerin im Hinblick auf den Gegenstand des vorliegenden 2. Hilfsantrags der Beschwerdeführer bereits im Einspruchsverfahren ausreichend rechtliches Gehör gewährt (Artikel 113 (1) EPÜ). Im Laufe des Beschwerdeverfahrens wurden auch keine neue Tatsachen oder Beweismittel vorgebracht, aufgrund welcher ein Abweichen der Einspruchsabteilung von ihrer bereits bekundeten wenn auch nicht begründeten Auffassung bezüglich der Gewährbarkeit des vorliegenden Hilfsantrags zu erwarten wäre. Daher erscheint der Kammer eine Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung zur Untersuchung der Gewährbarkeit des 2. Hilfsantrags der Beschwerdeführer als nicht zweckmäßig.

Die Ablehnung der von der Beschwerdegegnerin beantragten Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung geht weniger weit als die gegebenenfalls geübte Praxis der Beschwerdekammern, in Fällen, in denen im Laufe des Beschwerdeverfahrens bestimmte Anspruchsänderungen bzw. -einschränkungen erstmals vorgenommen wurden, über diese Anträge selbst zu entscheiden, obwohl sie vor der ersten Instanz noch nicht gestellt worden waren. Umso weniger kann eine Zurückverweisung zur Entscheidung über einen im vorhergehenden Verfahren gestellten und von der Vorinstanz bereits beurteilten Antrag unbedingt erforderlich sein.

Da nach Auffassung der Kammer die Ablehnung der Zurückverweisung der vorliegenden Sache an die Einspruchsabteilung weder eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung darstellt, noch die einheitliche Rechtsanwendung der Beschwerdekammern gefährdet, braucht die Große Beschwerdekammer mit dieser Frage nicht befaßt zu werden (Artikel 112 (1) a) EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Auflage, daß europäische Patent 0 100 907 in der Fassung gemäß der Mitteilung der Einspruchsabteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 aufrechtzuerhalten.

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