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  2. T 0005/89 (Luftreinigungsgerät) 06-07-1990
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T 0005/89 (Luftreinigungsgerät) 06-07-1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T000589.19900706
Date de la décision
06 July 1990
Numéro de l'affaire
T 0005/89
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83106922.4
Classe de la CIB
B01D 53/02
B01D 53/54
F24F 3/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
von Blücher
Nom de l'opposant
Helsa-Werke H. Sandler GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
Bevor die Einspruchsabteilung eine nur auf einen Hauptantrag des Patentinhabers begrenzte ablehnende Entscheidung erläßt, muß sichergestellt sein, daß dieser alle nachrangigen Anträge ausdrücklich zurückgenommen hat.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 112(1) 1973
European Patent Convention R 58(4) 1973
European Patent Convention R 58(5) 1973
Mot-clé

Widerruf nach Einwendungen des Patentinhabers gegen die gemäss Regel 58(4) EPÜ mitgeteilte Fassung (berechtigt)

Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung (nein)

Vorlage an die Grosse Beschwerdekammer (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0785/91
T 0081/93
T 0861/97
T 1091/02
T 1210/05

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführer sind Inhaber des europäischen Patents 0 100 907 (Anmeldenummer 83 106 922.4).

II. Gegen die Erteilung dieses Patents hat die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit seines Gegenstandes im Hinblick insbesondere auf die folgenden Dokumente Einspruch erhoben:

DE-A-2 824 041 (D1);

DE-A-2 820 314 (D2);

"Taschenbuch für die Textilindustrie, Fachverlag Schiele & Schön GmbH, Berlin, 1980, Seiten 256 und 262 (D4);

CH-A-586 304 (D5); DE-C-2 951 827 (D6) und DE-A-2 400 827 (D10) (nach Ablauf der Einspruchsfrist genannt).

III. In einer am 5. Juli 1988 vor der Einspruchsabteilung abgehaltenen mündlichen Verhandlung stellten die Beschwerdeführer nebst einem Hauptantrag auf Aufrechterhaltung des Patents in einer nur geringfügig veränderten Form insbesondere noch einen

1. Hilfsantrag auf die Aufrechterhaltung des Patentes in einer im wesentlichen durch die Streichung des erteilten unabhängigen Anspruchs 2 veränderten Form.

Am Ende der mündlichen Verhandlung teilte der Vorsitzende der Einspruchsabteilung den Beteiligten mit, daß die Aufrechterhaltung des europäischen Patents in geändertem Umfang gemäß 1. Hilfsantrag der Beschwerdeführer in Aussicht genommen wäre, und daß die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ ergehen würde.

IV. Auf die während der mündlichen Verhandlung angekündigte Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 hin erhoben die Beschwerdeführer am 29. August 1988 gegen die Fassung, in der das Patent aufrechterhalten werden sollte, Einwendungen, mit der Begründung, daß sie auch den Gegenstand des Anspruchs 2 in der erteilten Fassung für patentwürdig hielten. Von seiten der Einsprechenden wurden keine Einwendungen erhoben.

V. In einer mit einem auf "Zwischenentscheidung im Sinne von Artikel 106 (3) EPÜ" lautenden Deckblatt versehenen Entscheidung vom 17. November 1988 wurde sodann das Patent widerrufen mit der Begründung, der Gegenstand des Anspruchs 2 weise nicht die nach Artikel 56 EPÜ erforderliche erfinderische Tätigkeit auf.

VI. Gegen diese Entscheidung haben die Patentinhaber Beschwerde erhoben.

VII. Es wurde mündlich verhandelt.

VIII. Die Beschwerdeführer (Patentinhaber) beantragen, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten, wobei die Änderungen aus dem Ersetzen des Wortes "Fahrzeugkabine" durch das Wort "Kraftfahrzeugkabine" in den gesamten Unterlagen des erteilten Patents bestehen (Hauptantrag).

Der Anspruchssatz gemäß Hauptantrag umfaßt unter anderem einen unabhängigen Anspruch 2, der wie folgt lautet:

"2. Verwendung eines flexiblen Flächenfilters mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus Schaumstoff, Vlies, Gewebe oder Gummihaar und daran an Trägsäulen aus einer erstarrten Haftmasse fixierten Aktivkohlekörnern mit einem Durchmesser von etwa 0,5 mm, in einem Luftreinigungsgerät zur Beseitigung von Geruchs-und Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen." Hilfsweise beantragen die Beschwerdeführer, das Patent in der am

10. Juni 1990 eingereichten Fassung aufrechtzuerhalten, mit der Änderung, daß im Anspruch 2 das Wort "Fahrzeugkabinen" durch "Kraftfahrzeugkabinen" ersetzt wird (1. Hilfsantrag). Dieser Anspruchssatz gemäß 1. Hilfsantrag enthält unter anderem einen unabhängigen Anspruch 2, der sich von dem entsprechenden Anspruch 2 gemäß Hauptantrag lediglich durch die Hinzufügung eines weiteren Merkmals unterscheidet, wonach die Aktivkohlekörner in einer Menge zwischen 20 und 5000 g/m2 vorhanden sind. Hilfsweise beantragen die Beschwerdeführer die Aufrechterhaltung des Patentes in der Fassung gemäß der Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 (2. Hilfsantrag). Dieser Anspruchssatz gemäß 2. Hilfsantrag umfaßt als einzigen unabhängigen Anspruch den Anspruch 1, der wie folgt lautet:

"1. Verwendung eines flexiblen Flächenfilters mit einer luftdurchlässigen Trägerschicht aus einem textilen Flächengebilde, das heterofile Fasern enthält, die zwei koaxial angeordnete Komponenten aufweisen, von denen die äußere bei erhöhter Temperatur weich und klebrig wird ohne zu schmelzen, so daß Aktivkohlekörner daran fixiert werden, in einem Luftreinigungsgerät zur Beseitigung von Geruchs- und Schadstoffen in Kraftfahrzeugkabinen."

Die übrigen Ansprüche 2 bis 5 sind auf Anspruch 1 zurückbezogen. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragt die Zurückweisung der Beschwerde (Hauptantrag). Hilfsweise beantragt die Beschwerdegegnerin, entweder die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen oder der Großen Beschwerdekammer die folgende Frage zu stellen: "Wenn die Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung ihre frühere Absicht, einen zurückgenommenen Hilfsantrag einer Partei zu gewähren, nicht begründet hat, und diese Partei diesen Hilfsantrag vor der Beschwerdekammer erneut stellt, kann dann die Beschwerdekammer selbst über diesen Antrag entscheiden oder muß sie die Sache an die Einspruchsabteilung zurückverweisen?"

IX. Die von den Beschwerdeführern zur Stützung ihrer Anträge vorgetragenen Argumente können wie folgt zusammengefaßt werden: ...

X. Die Beschwerdegegnerin vertrat im wesentlichen die folgende Auffassung: ... Ferner sei die angefochtene Entscheidung insofern mangelhaft, als sie die Gründe nicht angebe, aus denen die Einspruchsabteilung der Aufrechterhaltung des Patents in der in der Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 angegebenen Fassung, d. h. bereits mit einem den vorliegenden Haupt- und Hilfsanträgen der Beschwerdeführer entsprechenden Anspruch 1, zugestimmt hätte. Folglich könne die Beschwerdekammer auch nicht ohne Verlust einer Instanz für die Beschwerdegegnerin über diesen Anspruch endgültig positiv entscheiden, und sie müsse daher gegebenenfalls die Sache an die erste Instanz zurückverweisen oder zumindest der Großen Beschwerdekammer die Frage der Notwendigkeit einer solchen Zurückverweisung stellen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zum Einspruchsverfahren

2.1 Auf die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ, mit welcher eine Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß dem damaligen 1. Hilfsantrag in Aussicht gestellt worden war, haben die Patentinhaber (Beschwerdeführer) Einwendungen erhoben (siehe Punkt IV). Daraufhin hat die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung vom 18. September 1988 erlassen, die zwar mit einem offensichtlich falschen Deckblatt versehen wurde ("Zwischenentscheidung im Sinne von Art. 106 (3) EPÜ"), aber eindeutig eine Widerrufsentscheidung war (vgl. letzter Absatz der Entscheidung). Die Einspruchsabteilung hat darin die Begründung auf die Ansprüche 2 bis 6, d. h. effektiv auf den Hauptantrag der Patentinhaber beschränkt und zu deren Hilfsanträgen nicht mehr Stellung genommen. Offenbar hat sie nämlich die "Einwendungen" so aufgefaßt, daß die Patentinhaber mit der Fassung gemäß den Hilfsanträgen nicht mehr einverstanden seien und daß diese Anträge daher als zurückgezogen zu gelten hätten. Diese Auffassung ist nicht zu beanstanden, da die "Einwendungen" eine Ablehnung bedeuten (im Gegensatz zu einer bedingten Billigung, wie sie ein Hilfsantrag ausdrückt), und zwar eine Ablehnung der gemäß Regel 58 (4) EPÜ mitgeteilten Fassung, d. h. primär des 1. Hilfsantrags. Die Begründung der "Einwendungen" mit der Formulierung "weil sie auch den Gegenstand des Anspruchs 2 in der erteilten Fassung der EP-B-100 907 für patentwürdig halten", deutet auf das Aufrechterhalten nur des Hauptantrags hin, denn nur der Hauptantrag beinhaltet neben den Ansprüchen gemäß dem

1. Hilfsantrag auch den Anspruch 2. Auf eine abgelehnte Fassung könnte gemäß Artikel 113 (2) EPÜ keine die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang betreffende Zwischenentscheidung gegründet werden.

2.2 Nun hat sich aufgrund der nach dem Erlaß der vorliegenden Einspruchsentscheidung veröffentlichten Beschwerdekammerentscheidung T 234/86 (ABl. EPA 1989, 79) - die Praxis des Einspruchsverfahrens insofern geändert, als bei Vorliegen von Haupt- und Hilfsanträgen die gleichzeitige Ablehnung des Hauptantrags und Gewährung eines Hilfsantrags in der gleichen Entscheidung (bei geänderten Unterlagen: Zwischenentscheidung nach Artikel 106 (3) EPÜ) möglich und gegebenenfalls geboten ist. Dies führt dazu, daß nicht jede ablehnende Reaktion des Patentinhabers auf die auf einen Hilfsantrag gegründete Mitteilung der Einspruchsabteilung hin unbedingt als Zurücknahme des Hilfsantrags gemeint sein muß, sondern auch als Einwendung gegen die Tatsache, daß die Einspruchsabteilung dem Hauptantrag nicht stattgeben will, gedacht sein kann. Bevor die Einspruchsabteilung eine nur auf einen Hauptantrag des Patentinhabers begrenzte ablehnende Entscheidung erläßt, muß sichergestellt sein, daß dieser alle nachrangigen Anträge ausdrücklich zurückgenommen hat.

Eine solche begrenzte Entscheidung wäre im vorliegenden Fall nach der Meinung der Kammer z. B. dann ein Verstoß gegen die Begründungspflicht (Regel 68 (2) EPÜ) gewesen, wenn die Patentinhaber ihre verschiedenen Anträge ausdrücklich aufrechterhalten hätten, auch wenn sie gleichzeitig ihre Zustimmung zu der vorgeschlagenen Fassung verweigert hätten, oder wenn sie nicht auf die Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ geantwortet hätten, was sie gemäß der Rechtsprechung der Großen Beschwerdekammer (G 1/88, ABl. EPA 1989, 189) ohne Rechtsverlust hätten tun können.

Im vorliegenden Fall jedoch konnte die Einspruchsabteilung den Brief der Patentinhaber vom 29. August 1988 als eine Zurücknahme der zwei Hilfsanträge auffassen, denn eine solche Interpretation entspricht nach der Meinung der Kammer dem üblichen und normalen Sinn der gebrauchten Ausdrücke. Die angefochtene Entscheidung verstößt also nicht gegen Regel 68 (2) EPÜ.

3. Hauptantrag der Beschwerdeführer ... Aus diesen Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) und stellt deshalb keine patentfähige Erfindung im Sinne von Artikel 52 EPÜ dar. 3.3 Da der Hauptantrag den unabhängigen Anspruch 2 mit umfaßt, kann ihm nicht stattgegeben werden. Ein nur die Ansprüche 1 und 3 bis 6 enthaltender Anspruchssatz ist Gegenstand des

2. Hilfsantrags.

4. Erster Hilfsantrag ... Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 2 gemäß 1. Hilfsantrag der Beschwerdeführer nicht patentfähig (Artikel 52 in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ), so daß auch diesem Antrag nicht stattgegeben werden kann.

5. Zweiter Hilfsantrag der Beschwerdeführer. ... 5.4 Daher ist der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer patentfähig (Artikel 52 EPÜ) sowie - aufgrund ihrer Rückbeziehung auf Anspruch 1 - auch derjenige der übrigen Ansprüche 2 bis 5. Da aus den obigen Gründen das Patent in der Fassung gemäß dem 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen, wird diesem Antrag stattgegeben (Artikel 102 (3) EPÜ).

5.5 Die Fassung des Patents gemäß dem 2. Hilfantrag der Beschwerdeführer entspricht derjenigen, aufgrund welcher die Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 ergangen ist. Ersichtlich hatte also die Einspruchsabteilung gegen diese Fassung keine Bedenken, obwohl ihre Gründe dafür aus den vorliegenden Unterlagen nicht erkennbar sind. Da die Einspruchsabteilung ihre Absicht, das Patent in der im vorliegenden 2. Hilfsantrag der Beschwerdeführer zugrundeliegenden Fassung aufrechtzuerhalten, in ihrer Entscheidung nicht begründet hat, beantragt die Beschwerdegegnerin, die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen oder zumindest die Große Beschwerdekammer mit der Frage zu befassen, ob die Beschwerdekammer in einem solchen Fall selbst über den Antrag entscheiden kann oder ob eine Zurückverweisung an die Einspruchsabteilung erforderlich ist. Nach Auffassung der Kammer ist jedoch aus den Bestimmungen des Artikels 111 (1) EPÜ eindeutig zu entnehmen, daß die Entscheidung, ob die Beschwerdekammer im Rahmen der Zuständigkeit des Organs, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, tätig wird oder ob sie die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurückverweist, im Ermessen der Beschwerdekammer liegt, soweit ausreichend rechtliches Gehör gewährt wurde. Im vorliegenden Fall hat die Einspruchsabteilung zwar ihre Absicht, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten, nicht begründet, aus der Niederschrift über die mündliche Verhandlung vom 5. Juli 1988 ist jedoch zu entnehmen, daß die Beschwerdegegnerin vor der Einspruchsabteilung bereits die Möglichkeit hatte, ihre Bedenken gegen die Gewährbarkeit des Anspruchs 1 gemäß dieser Fassung auszudrücken, und daß sie diese Möglichkeit auch, obschon erfolglos, wahrgenommen hat (Seite 2, Punkt 2 der Niederschrift). Daher wurde der Beschwerdegegnerin im Hinblick auf den Gegenstand des vorliegenden 2. Hilfsantrags der Beschwerdeführer bereits im Einspruchsverfahren ausreichend rechtliches Gehör gewährt (Artikel 113 (1) EPÜ). Im Laufe des Beschwerdeverfahrens wurden auch keine neue Tatsachen oder Beweismittel vorgebracht, aufgrund welcher ein Abweichen der Einspruchsabteilung von ihrer bereits bekundeten, wenn auch nicht begründeten Auffassung bezüglich der Gewährbarkeit des vorliegenden Hilfsantrags zu erwarten wäre. Daher erscheint der Kammer eine Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung zur Untersuchung der Gewährbarkeit des 2. Hilfsantrags der Beschwerdeführer als nicht zweckmäßig.

Die Ablehnung der von der Beschwerdegegnerin beantragten Zurückverweisung der Sache an die Einspruchsabteilung geht weniger weit als die gegebenenfalls geübte Praxis der Beschwerdekammern, in Fällen, in denen im Laufe des Beschwerdeverfahrens bestimmte Anspruchsänderungen bzw. -einschränkungen erstmals vorgenommen wurden, über diese Anträge selbst zu entscheiden, obwohl sie vor der ersten Instanz noch nicht gestellt worden waren. Um so weniger kann eine Zurückverweisung zur Entscheidung über einen im vorhergehenden Verfahren gestellten und von der Vorinstanz bereits beurteilten Antrag unbedingt erforderlich sein. Da nach Auffassung der Kammer die Ablehnung der Zurückverweisung der vorliegenden Sache an die Einspruchsabteilung weder eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung darstellt, noch die einheitliche Rechtsanwendung der Beschwerdekammern gefährdet, braucht die Große Beschwerdekammer mit dieser Frage nicht befaßt zu werden (Artikel 112 (1) a) EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Auflage, das europäische Patent 0 100 907 in der Fassung gemäß der Mitteilung der Einspruchsabteilung nach Regel 58 (4) EPÜ vom 28. Juli 1988 aufrechtzuerhalten.

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