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  3. T 0465/88 19-03-1990
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T 0465/88 19-03-1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T046588.19900319
Date de la décision
19 March 1990
Numéro de l'affaire
T 0465/88
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81890088.8
Classe de la CIB
F27D 15/02
F27B 7/38
C22B 1/26
C10B 7/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 610.97 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Einrichtung zur Kühlung von heissen Schüttgütern

Nom du demandeur
Waagner-Biro AG
Nom de l'opposant
Carl Still GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

inventive step

feature - only in drawing

erfinderische Tätigkeit (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0169/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0722/92
T 0269/96

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 26. Mai 1981 angemeldete und am 9. Dezember 1981 veröffentlichte europäische Patentanmeldung 81 890 088.8 ist mit Wirkung vom 2. Januar 1986 das europäische Patent Nr. 0 041 497 erteilt worden.

II. Der erteilte Anspruch 1 (Verfahren) gemäß Streitpatentschrift hat folgenden Wortlaut:

"Verfahren zur Kühlung von heißem Schüttgut, wie z. B. glühendem Koks, Klinker oder Sinter, in einem bunkerförmigen Kühler, bei dem das Schüttgut durch die von der Oberfläche des ausgebreiteten Schüttgutes (2) im Kühler (1) ausgehende intensive Wärmestrahlung mittels oberhalb der freien Schüttgutoberfläche (3) angeordnete Strahlungskühlflächen (4) abgekühlt und die strahlende Schüttgutoberfläche (3) ständig aus einer dem Kühler (1) vorgeschalteten Schüttgutvorlage (12) über eine Verengung mit heißem Schüttgut überschüttet wird, während die teilweise abgekühlten Schüttgutschichten absinken und vom Kühlgasstrom zumindest über einen Teil der Höhe des Kühlers umströmt und in an sich bekannter Weise weiter abgekühlt werden und im abgekühlten Zustand aus dem Kühler kontinuierlich ausgetragen werden."

Der erteilte unabhängige Einrichtungsanspruch (Anspruch 4) gemäß Streitpatentschrift lautet:

"Einrichtung zur Durchführung des Verfahrens nach mindestens einem der Ansprüche 1 bis 3, mit einem bunkerförmigen Kühler (1) und einer Strahlungskühlfläche (4) dadurch gekennzeichnet, daß oberhalb des Austrittes (6) des Kühlgases aus dem Kühler (1) eine Schüttgutvorlage (12) vorgesehen ist."

III. Ein von der Fa. Carl Still GmbH & Co. KG gegen das Patent am 11. September 1986 eingelegter, auf die Einspruchsgründe mangelnder Patentfähigkeit gemäß Artikel 100 a) bzw. 100 c) EPÜ gestützter Einspruch führte zum Widerruf des europäischen Patents, vgl. Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 30. Juni 1988. Zur Stützung ihres Vorbringens hat die Einsprechende (Beschwerdegegnerin) auf folgende Dokumente verwiesen:

D1: CH-A-121 769 und D2: DE-C-492 943.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) am 29. August 1988 Beschwerde eingelegt und diese gleichzeitig begründet. Die Beschwerdegebühr wurde am 31. August 1988 bezahlt.

Im einzelnen vertrat die Beschwerdeführerin die Auffassung, daß die Einspruchsabteilung von einer falschen Beurteilung der D1 ausgegangen sei. Die Ausführung nach Fig. 1 der D1 gehöre zu den am meisten gebauten heutigen Kokstrockenkühlanlagen, die alle den Nachteil hätten, daß die Wärme des Kokses zur Gänze über das Kühlgas abgeführt würde, wobei letzteres umgewälzt und über einen Staubfilter geführt werden müßte. Damit wäre auch die Strahlung der Koksoberfläche unmöglich. Dies führe zu überheißen Strähnen des Kühlgases.

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin galt es diesen Stand der Technik zu verbessern, wobei die erfindungsgemäße Lösung aus einem bunkerförmigen Kühler besteht, dem Schüttgut kontinuierlich zu- bzw. aus dem Schüttgut kontinuierlich abgeführt wird, ohne daß der Wärmetauscher vom Schüttgut berührt würde. Damit sei ein großer Teil des Wärmeumsatzes durch Strahlung erzielbar, so daß das Kühlgas entlastet würde, was insgesamt weitere Vorteile mit sich brächte.

Die Beschwerdeführerin kommt zu dem Ergebnis, daß auch die Einbeziehung der D2 die beanspruchte Aufgabenlösung nicht nahelegen könnte. Für den Fall, daß etwaige Änderungen des Anspruchswortlautes bzw. der Anspruchsform festzusetzen seien, wird im Rahmen eines Hilfsantrages eine mündliche Verhandlung beantragt.

Zusammenfassend stellt die Beschwerdeführerin den Antrag die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im erteilten Umfange aufrechtzuerhalten.

V. Die Beschwerdegegnerin widerspricht dem Vortrag der Beschwerdeführerin zunächst unter Hinweis auf unzulässige Erweiterungen des Streitpatents mit dem Ergebnis, daß Fig. 2 des Streitpatents mit zugehöriger Beschreibung Sp. 2 Z. 49 bis Sp. 3 Z. 3 nicht ursprungsoffenbart sei, wobei unter III b) ihres Schriftsatzes vom 10. Februar 1989 die "erfindungswesentliche" Offenbarung eines Anspruchsmerkmals bemängelt wurde, mit dem Ergebnis, daß Rechte aus diesem Merkmal nicht herleitbar wären.

Neben Offenbarungsmängeln macht die Beschwerdegegnerin auch noch Einwände wegen fehlender Neuheit bzw. erfinderischer Tätigkeit geltend. In diesem Zusammenhang verweist sie auf die Lehren der D2 und der D1, womit es ihrer Meinung nach naheliegend ist, einem Kühler eine Schüttgutvorlage vorzuschalten und das Schüttgut kontinuierlich ein- und auszutragen. Durch Zusammenschau der Lehren der D2 und D1 ergebe sich somit die Lehre des Streitpatents ohne weiteres. Das einzige Unterschiedsmerkmal zwischem dem Gegenstand des Anspruchs 1 und dem der D1 bestehe lediglich darin, daß die Strahlungskühlflächen gemäß Anspruch 1 oberhalb der freien Schüttgutoberfläche angeordnet seien; dieses Unterschiedsmerkmal wurde aber als rein handwerklich und als nicht patentbegründend hingestellt.

Die Beschwerdegegnerin stellt zusammenfassend den Antrag die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 EPÜ sowie der Regel 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Von der Beschwerdegegnerin ist fehlende Ursprungsoffenbarung im Sinne der Artikel 123 (3) bzw. Artikel 100 c) EPÜ geltend gemacht worden. Die Kammer kommt diesbezüglich zu folgendem Ergebnis:

2.1. Die ursprünglichen Ansprüche 1, 4 und 5 decken nur einen Teil der Merkmale des erteilten, geltenden Anspruchs 1 ab. Bezüglich der restlichen Merkmale dieses Anspruchs, wonach der Kühler bunkerförmig ausgebildet ist bzw. wonach Schüttgut ständig zu- bzw. abgeführt wird so daß die teilweise abgekühlten Schüttgutschichten im Kühler absinken und zumindest über einen Teil der Höhe des Kühlers vom Kühlgasstrom umströmt werden, ist auf die ursprüngliche Fig. 1 zu verweisen. Dieser Figur ist entnehmbar, daß einem Kühler (1) kontinuierlich Schüttgut (2) über eine Schüttgutvorlage (12) zugeführt wird, wobei im Bereich der Schüttgutoberfläche ein erstes Kühlen vorgenommen wird, nämlich mittels Strahlungskühlfläche (4), und wobei das vorgekühlte Schüttgut anschließend im bunkerförmigen Kühler (1) absinkt und mittels eines Kühlgasstromes weiter abgekühlt wird, bevor es aus dem Kühler (1) kontinuierlich ausgetragen wird. Genau dieser Sachverhalt ist auch der ursprünglichen S. 2 Z. 17 bis 30 entnehmbar.

2.2. Der unabhängige Gegenstandsanspruch (erteilter Anspruch 4) umfaßt als zusätzliches Merkmal gegenüber dem unabhängigen Verfahrensanspruch noch, daß die Schüttgutvorlage oberhalb des Kühlgasaustrittes aus dem Kühler vorgesehen ist. Auch dieses Merkmal ist der ursprünglichen Fig. 1 zweifelsfrei entnehmbar, vgl. Bezugszeichen "6" und "12".

2.3. Der erteilte Anspruch 2 entspricht dem ursprünglichen Anspruch 2, der erteilte Anspruch 3 ist von der ursprünglichen Fig. 2 abgedeckt, der erteilte Anspruch 5 ist auf ein Merkmal des erteilten Anspruchs 4 abgestellt und der erteilte Anspruch 6 ist teilweise durch den ursprünglichen Anspruch 5, aber auch durch die ursprüngliche Figur 2 abgedeckt.

2.4. Da die Zeichnung nach ständiger Rechtsprechung als Offenbarungsquelle anerkannt ist (T 169/83; ABl. EPA 1985, 193), ist der Einwand gemäß Artikel 123 (2) EPÜ zurückzuweisen.

2.5. Die Beschwerdegegnerin führt in ihrem Schriftsatz vom 10. Februar 1989 unter II. aus, daß durch die Vertauschung der Bezugszeichen "4" und "17" in Fig. 2 ein neuer Sachverhalt entstanden sei und daß die Begriffe "zentraler Trichter" und "Schüttgutvorlage" in unzulässiger Weise ausgetauscht worden seien. Flankierend sei in Fig. 2 das Bezugszeichen "3" in "19" geändert worden, wobei für die untere Schüttgutoberfläche nachträglich das Bezugszeichen "3" eingeführt worden sei.

Diese Betrachtungsweise ist nicht stichhaltig, da seitens der Kammer zunächst kein wesentlicher Unterschied zwischen einem "Trichter" und einer "Schüttgutvorlage" gesehen werden kann, da beide Teile im Sinne der Lehre des erteilten Anspruchs 1 geeignet sind, dem eigentlichen Kühler "1" Schüttgut kontinuierlich zuzuführen, ohne daß es auf das Speichervolumen dieser Bauteile entscheidend ankäme.

Die Beschwerdegegnerin läßt bei der Beurteilung der Ursprungsoffenbarung erkennbar Fig. 1 außer acht, der zweifelsfrei die Lehre entnehmbar ist, daß über der freien Schüttgutoberfläche ein Strahlungskühlkörper "4" anzuordnen ist. Nichts anderes lehrt die erteilte Fig. 2, so daß mit Recht die Bezugszeichen "3" und "4" dem Bereich des Kühlers "1" zugeordnet sind und für den Bereich der Schüttgutvorlage "7" zu Recht andere Bezugszeichen, nämlich "17" und "19" verwendet wurden. Fig. 1 läßt weiterhin erkennen, daß im Bereich der Schüttgutvorlage kein Strahlungskühler vorgesehen ist, während Fig. 2 einen solchen darstellt. Mithin sind den Ursprungsunterlagen beide Varianten entnehmbar und können demzufolge zum Gegenstand von Patentansprüchen gemacht werden, ohne gegen Artikel 123 (2) EPÜ zu verstoßen.

2.6. Unter III. b) ihres Schriftsatzes vom 10. Februar 1989 stellt die Beschwerdegegnerin zwar ein Unterschiedsmerkmal zu D2 heraus, bemängelt aber, daß dieses nicht als "erfindungswesentlich offenbart" sei, so daß daraus keine Rechte hergeleitet werden könnten. Auch dieses Argument ist nicht stichhaltig, da das EPÜ nur die Offenbarung eines Merkmals, nicht aber eine "erfindungswesentliche" Offenbarung desselben vorschreibt.

2.7. Da das erteilte Schutzbegehren unverändert verteidigt wird, ergibt sich schon von daher kein Einwand unter Artikel 123 (3) EPÜ, so daß insgesamt das erteilte Schutzbegehren aus der Sicht des Artikels 123 EPÜ nicht angreifbar ist.

3. In formaler Hinsicht fällt zunächst auf, daß der erteilte Anspruch 1 einteilig abgefaßt ist und mithin nicht Regel 29 (1) EPÜ entspricht.

Anspruch 4 ist andererseits nicht aus sich selbst heraus verständlich, da er in seinem Oberbegriff nicht alle Gegenstandsmerkmale des Anspruchs 1 wiederholt, sondern diese nur in Form einer Rückbeziehung einbezieht. Von einem unabhängigen Anspruch einer anderen Kategorie (Anspruch 1: "Verfahren" und Anspruch 4: "Einrichtung") ist aus Gründen des Artikels 84 zu erwarten, daß er aus sich heraus verständlich ist.

Zur einteiligen Fassung des Anspruchs 1 bemerkt die Beschwerdeführerin, daß diese wegen der zahlreichen Entgegenhaltungen gemäß Recherchenbericht sachdienlich sei. Nach Auffassung der Kammer kann die Zahl der Entgegenhaltungen nicht alleiniges Kriterium dafür sein, ob die einteilige oder ob die nach Regel 29 (1) EPÜ vorgesehene Anspruchsfassung gewählt wird, da in diesem Zusammenhang einzig Klarheitsüberlegungen bzw. Überlegungen, ob die einteilige Anspruchsfassung lesbarer ist, für die Anspruchsfassung bestimmend sein sollten.

Da die Beschwerde aus materiellen Gründen zurückzuweisen ist, brauchen diese formalen Einwände hier nicht weiter erläutert zu werden.

4. Das Verfahren nach Anspruch 1 bzw. die Einrichtung nach Anspruch 4 sind neu, da das Merkmal, daß die Strahlungskühlflächen "4" oberhalb der freien Schüttgutoberfläche angeordnet ist, aus der nächstkommenden Druckschrift D1 nicht bekannt ist. Aus der D2 hingegen ist das kontinuierliche Be- und Entladen des Kühlers nicht bekannt, so daß der Gegenstand des Anspruchs 1 bzw. 4 auch demgegenüber unterschiedlich ist, Artikel 54 EPÜ und sich weitere Ausführungen zur Frage der Neuheit erübrigen, da gegenüber beiden zu berücksichtigenden Druckschriften Unterschiedsmerkmale zur beanspruchten Lehre des Anspruchs 1 bzw. 4 bestehen.

5. Zur Frage der erfinderischen Tätigkeit ist folgendes festzustellen:

5.1. Nächstkommender Stand der Technik ist unstrittig die Druckschrift D1. Wollte man Anspruch 1 in zweiteiliger Fassung gemäß Regel 29 (1) (a) und (b) EPÜ formulieren, wären folgende Merkmale des Anspruchs 1 als bekannt vorauszusetzen (die Bezugszeichen gelten für die D1) und für die Beurteilung der Frage der erfinderischen Tätigkeit zugrundezulegen:

Verfahren zur Kühlung von heißem Schüttgut in einem bunkerförmigen Kühler, bei dem das Schüttgut (a) durch die von der Oberfläche des ausgebreiteten Schüttgutes im Kühler ausgehende intensive Wärmestrahlung der freien Schüttgutoberfläche mittels Strahlungskühlflächen (c) abgekühlt und die strahlende Schüttgutoberfläche ständig aus einer dem Kühler vorgeschalteten Schüttgutvorlage (e) über eine Verengung (f) mit heißem Schüttgut überschüttet wird, während die teilweise abgekühlten Schüttgutschichten absinken und vom Kühlgasstrom (b) zumindest über einen Teil der Höhe des Kühlers umströmt und weiter abgekühlt werden und im abgekühlten Zustand aus dem Kühler kontinuierlich (d) ausgetragen werden.

Für das Argument der Beschwerdeführerin, wonach beim Gegenstand der D1 zwischen der freien Schüttgutoberfläche und den Strahlungskühlflächen ein Staubabscheider angeordnet sei, so daß einerseits die Strahlungswärme der Koksoberfläche nicht nutzbar sei und daß andererseits die Wärmeübertragung zur Gänze über das Kühlgas erfolgen müsse, welches zur Erreichung vernünftiger Kühlzeiten in entsprechenden Mengen umzuwälzen sei, findet sich keine Stütze in der D1, da nach deren Lehre erkennbar ein Staubabscheider fehlt und die Wärme des Schüttgutes sowohl durch Strahlung als auch durch das Kühlgas abgeführt wird, genau wie dies nach der Lehre des Anspruchs 1 der Fall ist.

5.2. Das verbleibende Merkmale des Anspruchs 1 gegenüber dem Inhalt der D1 ist somit nur noch darin zu sehen, daß die Strahlungskühlflächen (4) oberhalb der freien Schüttgutoberfläche angeordnet sind.

In der Beschwerdebegründung wird als Aufgabe herausgestellt, daß ein möglichst großer Teil der Strahlungsheizfläche im bunkerförmigen Kühler untergebracht werden soll, derart daß diese nicht vom Schüttgut berührt, aber dennoch kontinuierlich beheizt werden, vgl. S. 2 Abs. 3.

Hierzu ist zunächst zu bemerken, daß auch die Strahlungsheizflächen der D1 nicht vom Schüttgut berührt und daß sie dennoch kontinuierlich beheizt werden, so daß die verbleibende Aufgabe lediglich noch darin liegen kann, einen möglichst großen Teil der Strahlungsheizflächen im Kühler unterzubringen.

5.3. Die Anordnung der Strahlungsheizflächen in einem bunkerförmigen Kühler ist indes im engsten Fachgebiet bekannt, wie die D2, vgl. Abb. 6, belegt. Während die Abb. 1 und 3 der D2 Anordnungen von Heizflächen "5" zeigen, die in direkten Kontakt mit dem Schüttgut treten, erhellt Abb. 6 eine Alternative dazu, dergestalt, daß die Überhitzer "12" oberhalb der freien Schüttgutoberfläche "1" angeordnet sind und mithin zweifelsfrei auch als Strahlungsheizflächen wirken, so daß im Endergebnis in Übereinstimmung mit der Lehre des Anspruchs 1 die Wärme des Schüttgutes auch durch Strahlung und durch ein Kühlgas abgeführt wird. Da in Übereinstimmung mit der Lehre des Anspruchs 1 die Anordnung der Strahlungsheizflächen beim Gegenstand der D2 oberhalb der freien Schüttgutoberfläche erfolgt, geht die Kammer davon aus, daß auch beim Bekannten bis zu 25 % des Wärmeumsatzes direkt durch Strahlung übertragen wird, wie dies die Beschwerdeführerin für den Gegenstand des Anspruchs 1 reklamiert, vgl. Beschwerdebegründung S. 2 Abs. 2 bzw. S. 3 Abs. 2. Erkennbar ist die Aufheizung des Kühlgases eine reine Frage des Abstandes zur freien Schüttgutoberfläche, wobei vorausgesetzt werden kann, daß der Fachmann die physikalischen Zusammenhänge zwischen Temperatur und Strahlungsmenge kennt und entsprechend nutzbar macht.

5.4. Wie vorstehend ausgeführt wurde, wird sowohl beim Gegenstand der D1 wie der D2 ein wesentlicher Anteil der Schüttgutwärme durch Strahlung abgeführt, so daß schon beim bekannten Stand der Technik die Kühlgastemperaturen deutlich gesenkt werden und daß weiterhin auch die Temperaturspitzen abgebaut werden, da die Strahlungsmenge mit der 4. Potenz des strahlenden Körpers einhergeht. Bei diesen Voraussetzungen kommt die kammer zu dem Schluß, daß auch schon der Stand der Technik Strähnenbildung im Kühlgas unterbindet.

5.5. Es wurde vorstehend aufgezeigt, daß die Lehre des Anspruchs 1 nach Lösung und erzielbaren Wirkungen aus der Kombination der Druckschriften D1 und D2 herleitbar ist. Bei der Gattungsnähe dieser Druckschriften und angesichts der Tatsache, daß die von D2 auf D1 zu übertragende, einzige Maßnahme, um die Lehre des Anspruchs 1 zu erhalten, hinsichtlich ihrer erzielbaren Wirkung ohne weiteres vorhersehbar war, geht die Kammer davon aus, daß sich die Lehre des Anspruchs 1 für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt, so daß Anspruch 1 aus der Sicht des Artikels 56 EPÜ nicht rechtsbeständig ist.

5.6. Die Lehre des Anspruchs 4 (unabhängiger Einrichtungsanspruch) unterscheidet sich von derjenigen des Anspruchs 1 dadurch, daß in diesem Anspruch zusätzlich noch vorgeschrieben ist, daß oberhalb des Austritts des Kühlgases aus dem Kühler eine Schüttgutvorlage vorgesehen ist. Dieses Merkmal ist erkennbar auch schon beim Gegenstand der gattungsbestimmenden D1 realisiert, vgl. deren Fig. 1 insbesondere Bezugszeichen "a" für den bunkerförmigen Kühler und "e" für die Schüttvorlage sowie den Bereich unterhalb von "f" für den Austritt des Kühlgases aus dem Kühler "a".

Die Überlegungen zu Anspruch 1 sind somit voll auf den Gegenstand des Anspruchs 4 anwendbar, so daß dieser in Ermangelung eines erfinderischen Schritts im Sinne von Artikel 56 EPÜ ebenfalls nicht rechtsbeständig ist.

6. Damit liegen rechtsbeständige unabhängige Ansprüche nicht vor, so daß als Folge davon das europäische Patent Nr. 0 041 497 zu widerrufen ist.

7. Der Hilfsantrag der Beschwerdeführerin auf mündliche Verhandlung gemäß der Beschwerdebegründung ist nicht als Hilfsantrag gemäß Artikel 116 EPÜ schlechthin zu werten, da er an zwei Stellen der Beschwerdebegründung, vgl. S. 1 letzter Absatz und S. 4 erster Absatz, ausdrücklich an die Bedingung der Festsetzung etwaiger Änderungen des Anspruchswortlautes bzw. der Änderung der Anspruchsform geknüpft worden ist. Der Anspruchswortlaut bzw. die Anspruchsform sind als solche nicht dafür verantwortlich, daß das Streitpatent zu widerrufen ist, da die vorstehenden Ausführungen verdeutlichen, daß hierfür die materiellen Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ verantwortlich sind. Bei dieser Sachlage konnte ohne Durchführung einer mündlichen Verhandlung direkt entschieden werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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