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  3. T 0227/88 (Detergenszusammensetzungen) 15-12-1988
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T 0227/88 (Detergenszusammensetzungen) 15-12-1988

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1988:T022788.19881215
Date de la décision
15 December 1988
Numéro de l'affaire
T 0227/88
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82303675.1
Classe de la CIB
C11D 3/12
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Unilever
Nom de l'opposant
Henkel
Chambre
3.3.02
Sommaire

1. In allen Fällen, in denen vom Patentinhaber Änderungen beantragt werden, die nicht gegen Artikel 123 EPU verstoßen, sind die Einspruchsabteilung und die Beschwerdekammer aufgrund des Artikels 102 (3) EPU dafür zuständig und also auch befugt, unter Zugrundelegung der Erfordernisse des Ubereinkommens insgesamt über das geänderte Patent zu entscheiden. Diese Befugnis ist damit umfassender als die in Artikel 102 (1) und (2) EPU vorgesehene, die ausdrücklich auf die Prüfung der in Artikel 100 EPU genannten Einspruchsgründe beschränkt ist.

2. Werden an einem Patent sachliche Änderungen in dem Umfang vorgenommen, in dem gegen das Patent Einspruch eingelegt worden ist, so sind beide Instanzen befugt, auf die dadurch entstehenden Gründe und Fragen einzugehen, auch wenn diese von einem Einsprechenden nicht gemäß Regel 55 c) EPU konkret vorgebracht worden sind (vgl. Nr. 3 der Entscheidungsgründe; im Anschluß an die Entscheidung T 9/87 - 3.3.1 "Zeolithe/ICI" vom 18. August 1988, ABl. EPA 1989, 438).

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 102(3) 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
Mot-clé

Auf den Einspruch hin vorgenommene Änderungen - weitergehend als nötig

Befugnis zur Prüfung der sich daraus ergebenden Fragen, auch wenn diese nicht ausdrücklich vorgebracht worden sind

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0003/14
T 0183/88
T 0296/88
T 0472/88
T 0895/93
T 0922/94
T 0177/95
T 0645/96
T 0410/99
T 1052/99
T 0172/02
T 0381/02
T 0843/04
T 0331/05
T 0286/06
T 0656/07
T 1260/08
T 1395/09
T 0373/12

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 070 191 wurde am 4. Dezember 1985 mit 18 Ansprüchen auf die am 13. Juli 1982 unter Inanspruchnahme der Priorität einer Voranmeldung vom 15. Juli 1981 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 82 303 675.1 erteilt.

II. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) legte am 25. August 1986 gegen das europäische Patent Einspruch ein und beantragte dessen Widerruf mit der Begründung, daß es dem Patentgegenstand sowohl an Neuheit als auch an erfinderischer Tätigkeit mangele und daß die Erfindung nicht hinreichend offenbart sei.

In der Einspruchsschrift war jedoch eindeutig angegeben, daß der Einspruch sich nur auf die Ansprüche 1, 2 und 8 bis 17 beziehe und dies auch nur insoweit, als diese auf Detergenszusammensetzungen gerichtet seien, die als organische fällende Builder Di-Salze von alpha-Sulfocarbonsäuren enthielten und insbesondere unter die Formel II des Anspruchs 2 fielen, in der Z eine SO3Y-Gruppe und p gleich Null sei (vgl. Seite 1, letzter Absatz und Seite 6, dritter Absatz des am 25.8.1986 eingegangenen Schreibens).

Der auf den fällenden Builder gerichtete abhängige Anspruch lautete wie folgt:

2. Detergenszusammensetzung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß der organische fällende Builder eine Verbindung der Formel II darstellt:

(FORMEL)

wobei R1, Y und Z die in Anspruch 1 festgelegte Bedeutung haben und p 0 oder 1 ist

III. Das Patent wurde mit Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 8. April 1988 widerrufen. Der Widerruf wurde mit mangelnder erfinderischer Tätigkeit des Gegenstands von Anspruch 1 begründet. Der Entscheidung lagen die drei relevantesten der von der Beschwerdegegnerin genannten Dokumente zugrunde, von denen nunmehr nur noch das Dokument GB-A-1 473 201 (3a) als für die vorliegende Entscheidung relevant angesehen wird.

Unter Nummer 5 der Entscheidungsgründe wies die Einspruchsabteilung darauf hin, daß gegen eine Kombination des abhängigen Anspruchs 3, 4, 5 oder 6 mit Anspruch 1 keine Einwände bestünden.

IV. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) legte am 27. Mai 1988 unter Entrichtung der entsprechenden Gebühr Beschwerde ein. Die Beschwerdebegründung wurde fristgerecht, nämlich am 8. Juli 1988, eingereicht. Auf den oben erwähnten Hinweis der Einspruchsabteilung hin legte die Beschwerdeführerin zusammen mit der Beschwerdebegründung einen geänderten Anspruchssatz vor.

V. Die Beschwerdegegnerin erwiderte darauf in ihrem am 1. Oktober 1988 eingegangenen Schreiben, daß sich der Einspruch nur auf Detergenszusammensetzungen beziehe, die Di-Salze der -- Sulfocarbonsäuren enthielten; diese würden von den neuen Ansprüchen jedoch nicht mehr erfaßt. Sie stimme den nunmehr gültigen Ansprüchen zu, sofern die Beschwerdeführerin keine neuen, weiter gefaßten Ansprüche vorlege.

VI. Beschwerdeführerin und Beschwerdegegnerin beantragen damit de facto das gleiche, nämlich daß das Patent auf der Grundlage des von der Beschwerdeführerin am 8. Juli 1988 eingereichten geänderten Anspruchssatzes aufrechterhalten wird.

Der geänderte Anspruch 1 lautet wie folgt:

1. Detergenszusammensetzung mit 3 bis 90 Gew.-% eines oder mehrerer reinigungsaktiver Stoffe und 10 bis 97 Gew.-% einer Builderkomponente, die im wesentlichen aus einem kristallinen oder amorphen Aluminosilicat-Kationenaustauscher sowie einem ergänzenden fällenden Builder besteht, dadurch gekennzeichnet, daß die Builderkomponente im wesentlichen besteht aus:

(i) 25 bis 97 Gew.-% Aluminosilicat-Kationenaustauscher, bezogen auf die Builderkomponente, sowie

(ii) 3 bis 75 Gew.-% eines organischen fällenden Builders mit der folgenden Formel (i) .

(FORMEL)

R1 eine Alkyl-, Alkenyl-, Arylalkyl- oder Alkylarylgruppe mit 10 - 24 Kohlenstoffatomen,

y Wasserstoff oder ein lösungsvermittelndes Kation und

p 0 oder 1 ist

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 und Regel 64 EPU und ist damit zulässig.

2. Formal bestehen gegen die geänderten Ansprüche 1 bis 8 keine Einwände.

(...)

Die geänderten Ansprüche entsprechen damit Artikel 123 (2) und (3) EPU.

3. Da der Hauptanspruch geändert wurde, muß er entsprechend Artikel 102 (3) EPU auf seine Rechtsgültigkeit hin geprüft werden. In allen Fällen, in denen vom Patentinhaber Änderungen beantragt werden, die nicht gegen Artikel 123 (2) EPU verstoßen, sind die Einspruchsabteilung und die Beschwerdekammer aufgrund des Artikels 102 (3) EPU dafür zuständig und damit auch befugt, unter Zugrundelegung der Ubereinkommenserfordernisse über die Rechtsgültigkeit des geänderten Patents zu entscheiden. Diese Befugnis ist damit umfassender als die in Artikel 102 (1) und (2) EPU vorgesehene, die ausdrücklich auf die Prüfung der in Artikel 100 EPU genannten Einspruchsgründe beschränkt ist. Werden an einem Patent sachliche Änderungen in dem Umfang vorgenommen, in dem gegen das Patent Einspruch eingelegt worden ist, so sind beide Instanzen befugt, auf die dadurch entstehenden Gründe und Fragen einzugehen, auch wenn diese von einem Einsprechenden nicht gemäß Regel 55 c) EPU konkret vorgebracht worden sind (im Anschluß an die Entscheidung T 9/87 Zeolithe/ICI vom 18. August 1988, ABl. EPA 1989, 438).

4. Diese Befugnis muß jedoch in einer Weise ausgeübt werden, die den entgegengesetzten Interessen zweier wichtiger Parteien der Patentgemeinschaft voll und ganz Rechnung trägt, nämlich dem Bedürfnis des Patentinhabers nach einer möglichst raschen Abwicklung des Einspruchsverfahrens und der Sicherheit für die übrigen tatsächlichen oder potentiellen Benutzer der in europäischen Patenten enthaltenen Erfindungen, daß diese Patente auch rechtsgültig und durchsetzbar sind.

Die Interessen der ersten Gruppe erfordern natürlich eine Verfahrensverkürzung, die der zweiten hingegen die uneingeschränkte Ausschöpfung der Befugnisse beider Instanzen zur Prüfung der Gründe und Streitfragen, die vom Einsprechenden nicht vorgebracht worden sind.

5. Im vorliegenden Fall waren die von der Einspruchsabteilung aufgrund des Artikels 56 EPU zurückgewiesenen Ansprüche des Streitpatents von der Beschwerdeführerin in erster Linie deshalb ausgetauscht worden, um den Einspruchsgrund auszuräumen, der tatsächlich zum Widerruf des Patents geführt hatte (s. Beschwerdebegründung der Beschwerdeführerin vom 4. Juli 1988, insbesondere Nr. 4). Der Antrag der Beschwerdeführerin schränkt zwar tatsächlich den beanspruchten Gegenstand gegenüber dem Stand der Technik stärker als nötig ein (s. Nr. 7), bleibt jedoch in dem durch die Einspruchsgründe festgelegten Rahmen.

Deshalb ist - wie immer bei Änderungsanträgen zu den Ansprüchen - eine Prüfung dieser Änderungen erforderlich. Darüber hinaus hat die Beschwerdeführerin die (abhängigen) Ansprüche 3 und 4 mit dem Gegenstand des (unabhängigen) Anspruchs 1 zu einem neuen Hauptanspruch kombiniert, der sowohl nach Ansicht der Beschwerdegegnerin als auch der der Einspruchsabteilung die Erfordernisse der Patentierbarkeit erfüllt und damit die Einspruchsgründe de facto ausräumt. Wie unter Nummer VI des Abschnitts "Sachverhalt und Anträge" ausgeführt, sind sich die Parteien über Form und Inhalt der geänderten Ansprüche einig. Dies bedeutet jedoch nicht, daß die Sache damit abgeschlossen ist; eine solche Ubereinstimmung der Parteien beeinträchtigt nämlich nicht die den beiden Instanzen nach Artikel 102 (3) übertragene Befugnis.

6. Wenn eine auf das unbedingt Notwendige begrenzte Einschränkung des Hauptanspruchs dazu führt, daß die Erfindung - wie die erste Instanz ausdrücklich einräumt - patentierbar wird, so müßte dies für eine weitergehende Einschränkung logischerweise um so mehr gelten. Da jedoch die angefochtene Entscheidung hierauf nicht näher eingeht, hat die Kammer von ihrer Befugnis nach Artikel 102 (3) EPU Gebrauch gemacht und die geänderten Ansprüche auf ihre Ubereinstimmung mit den Kriterien für die Patentierbarkeit geprüft. Ganz unabhängig davon bemerkt die Kammer hierzu am Rande, daß es in Fällen wie diesem, wo die Änderungen des Patentinhabers für den Einsprechenden tragbar sind und dessen Einwände endgültig ausräumen, wünschenswert ist, daß die von der ersten Instanz nicht erschöpfend behandelten Sachverhalte und Argumente ausführlich dargelegt werden, damit der Öffentlichkeit das für den Rechtsbestand des erteilten Patents erhebliche Material an die Hand gegeben wird.

7. Der geänderte Hauptanspruch erfaßt jetzt keine von -- Sulfocarbonsäuren abgeleiteten organischen fällenden Builder mehr, um die es im Einspruchsverfahren ausschließlich ging. Die geänderte Formel in Anspruch 1 entspricht der ursprünglichen Formel II, die jetzt auf Verbindungen beschränkt ist, die sich allesamt entweder von der Malon- oder von der Succinsäure ableiten lassen; ihre Einschränkung geht damit über das hinaus, was sowohl von der Beschwerdegegnerin als auch von der Einspruchsabteilung ursprünglich für tragbar gehalten wurde. Die Neuheit war im vorliegenden Fall nie angezweifelt worden.

Da keines der Dokumente, die der Kammer aus dem Verfahren vor dem Europäischen Patentamt vorlagen, eine Detergenszusammensetzung offenbart, die der in den geänderten Ansprüchen definierten entspricht, sind die Ansprüche neu.

8. Für die Zwecke der erfinderischen Tätigkeit ...

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die Einspruchsabteilung mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent im geänderten Umfang aufrechtzuerhalten. ...

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