Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0155/88 14-07-1989
Facebook X Linkedin Email

T 0155/88 14-07-1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T015588.19890714
Date de la décision
14 July 1989
Numéro de l'affaire
T 0155/88
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81301292.9
Classe de la CIB
C04B 35/48
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 1009.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Zirconica ceramics and a method of producing the same

Nom du demandeur
NGK Insulators, Ltd.
Nom de l'opposant

1) Kyocera Corp.

2) Feldmühle AG

3) Pechiney SA

Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 102 1973
European Patent Convention Art 113(2) 1973
European Patent Convention R 58(2) 1973
European Patent Convention R 67 1973
Mot-clé

Inventive step (yes) - relevant state of the art

formulation of the technical problem

reinstatement of claims - decision on auxiliary reque.

procedural violation (no)

amendment of patent by proprietor in opposition

(appeal) procedure

amendment of a request by the Board of Appeal

Exergue
-
Décisions citées
T 0406/84
T 0234/86
T 0123/85
T 0014/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0506/91
T 0126/93
T 0795/93
T 0233/94
T 1105/96
T 0151/97
T 0861/97
T 0345/98
T 0048/00
T 0825/00
T 0848/00
T 1143/00
T 0236/04
T 0467/13
T 0052/15
T 1796/17

Summary of Facts and Submissions

I. European patent 36 786 containing five claims was granted in response to European patent application 81 301 292.9 filed on 25 March 1981 claiming priority of two earlier applications in Japan of 26 March 1980 and 17 February 1981. The mention of grant was published on 24 October 1984.

The patent is concerned with providing zirconia ceramics having improved strength properties. Claim 1 as granted is as follows:

Zirconia ceramics, characterized by comprising ZrO2 and Y2O3 in a molar ratio of Y2O3/ZrO2 of 2/98-7/93, whereby up to about 30 mol% of the Y2O3 may be replaced by oxides of rare earth elements or by CaO or MgO and consisting of crystal grains having a mixed phase comprising a tetragonal phase and a cubic phase or having a phase comprising a tetragonal phase, the average size of the said crystal grains being not larger than 2 µm.

II. Three notices of opposition were filed on 18 July 1985, 19 July 1985 and 24 July 1985 respectively, all requesting that the patent be revoked in its entirety. The grounds for opposition were lack of novelty and inventive step (Article 100(a) EPC). They were supported by six documents. During the opposition proceedings thirteen further documents were cited. Twelve of these documents were relied upon in the appeal proceedings, the following three of which were eventually dealt with during the hearing before the Board of Appeal.

(2) U.S. Department of Commerce, National Technical Information Service Technical Report AD-A-057 240, July 1978;

(4) Journal of Material Science, Vol. 14, (1979), pages 59 to 65;

(6) DE-A-2 810 134.

Of particular importance are also:

(1) Journal of Material Science, Vol. 12 (1977), pages 2421 to 2426, essentially corresponding to:

(1a) Science of Sintering, Vol. 10, No. 3, pages 205 to 216 (1978); and

(7) JP-A-4 913/79 (English translation of part of this document).

III. On 23 May 1986 the Appellant filed an Experimental Report showing various properties - especially flexural strength prior to and after durability tests at 200°C to 300°C - of zirconia ceramics according to the patent in suit and of other zirconia ceramics. He filed a new set of claims comprising product claims on 31 October 1987 as his main request, and in addition four separate sets of claims as auxiliary requests I to IV later on. During the Oral Proceedings before the Opposition Division the Patentee withdrew his main request - in view of the results of the Opposition Division's deliberations - and requested maintenance of the patent on the basis of an amended Auxiliary Request IV which then comprised two claims (process claims only).

IV. By a decision delivered orally on 24 November 1987, with written reasons posted on 3 February 1988, the Opposition Division revoked the patent. The reasons of the decision can be summarized as follows:

The subject-matter of Claim 1 as amended was directed to a method of producing zirconia ceramics, and was novel but did not involve an inventive step. The Opposition Division considered that the claimed method differed from that of the closest prior art, as represented by document (2), inter alia in the use of sintering aids.

According to the Opposition Division, the use of sintering aids solved the problem of improving the thermal stability of zirconia ceramics for use at temperatures between 200 and 300°C. However, in its opinion a skilled person wishing to use the ceramics disclosed in document (2) as a solid electrolyte in an oxygen sensor for the exhaust systems of an automobile engine would, as part of his common knowledge as evidenced by the teaching of the prior art, use alumina or silica as a sintering promoter. Therefore, the high durability of the ceramics obtained by the claimed process was to be regarded as a bonus effect.

V. On 12 April 1988 an appeal was lodged against the above decision and the appropriate fee paid.

In the Statement of Grounds filed on 10 June 1988 the Appellant filed amended sets of claims by way of a main request and first and second auxiliary requests, and contended that the Opposition Division committed a substantial procedural violation during the oral proceedings when requiring the Appellant to choose between revocation on the basis of the main request or withdrawal of the main request and selection of an auxiliary request.

The Appellant, therefore, requested reimbursement of the appeal fee.

With respect to inventive step the Appellant basically argued that document (2) is not immediately combinable with the use of a sintering aid and that the use of a sintering aid gives an unexpected and highly useful result. Thus, the material described in citation (2) is not suitable for use as an oxygen sensor since it is porous and there is no teaching in this document as to how to make the material denser, except perhaps by using higher sintering temperatures. In view of the theoretical approach of this document the Appellant does not consider it to be relevant for the assessment of inventive step.

The Appellant filed further amended sets of claims on 10 May 1989, in response to objections raised under Article 123(2) EPC in a communication dated 3 February 1989. The Appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained on the basis of the main request or the two auxiliary requests.

The main request comprises seven claims. The independent claims read:

1. A zirconia ceramics including sintering aid and consisting of ZrO2 and Y2O3 in a molar ratio of Y2O3/ZrO2 in the range of 2/98 -7/93, in which up to about 30 mol% of the Y2O3 may be replaced by oxides or rare earth elements or by CaO or MgO and the crystal grains of which have a mixed crystal phase comprising a tetragonal phase and cubic phase or have a phase comprising a tetragonal phase, the average grain size of said crystal grains being not larger than 2µm, an amount which is not more than 30% by weight, based on the total weight of the ceramics of a sintering aid selected from Al2O3, SiO2 and clay.

3. A method of producing zirconia ceramics, comprising the steps of providing zirconium oxide having a crystallite size not larger than 100 nm or amorphous zirconium oxide, mixing said zirconium oxide with an yttrium compound in a molar mixing ratio, calculated as oxide, of Y2O3/ZrO2 of 2/98 - 7/93, wherein up to about 30 mol% of the Y2O3 may be replaced by oxides of rare earth elements or by CaO or MgO, and further including a sintering aid selected from Al2O3, SiO2 or clay in an amount of not more than 30% by weight based on the total amount of the ceramics, moulding the mixture into a moulded article, and firing the moulded article at a temperature within the range of 1,000 - 1,550°C, thereby to obtain a zirconia ceramics in which the crystal grains have a mixed crystal phase comprising a tetragonal phase and a cubic phase or have a phase comprising a tetragonal phase, the average size of said grains being not larger than 2 µm.

The Appellant stated that he did not intend to attend oral proceedings, and declared his willingness to accept any amendment which the Board of Appeal might consider necessary at the scheduled oral proceedings.

VI. The counter-arguments of the Respondents are basically as follows:

The product claims withdrawn during the oral proceedings before the Opposition Division cannot be reinstated during the appeal proceedings. Moreover, Claim 1 of the main request is unclear.

The skilled person on the basis of general knowledge, common in the field, would readily consider adding a sintering aid to the zirconia ceramics known from document (2) or from documents (1) or (1a), especially in view of e.g. documents (4) or (6).

The examples of the impugned patent and the Experimental Report filed on 23 May 1986 do not support the Appellant's assertion that a surprising effect is obtained by the use of sintering aids. Even if there were an unexpected result obtained this would not necessarily mean that an inventive step is present. The claimed zirconia ceramics differ from those disclosed in reference (2) merely by the presence of a sintering aid whose minimum amount is not even specified.

VII. Oral Proceedings took place on 14 July 1989 to which the Appellant was duly summoned, but in which he did not participate.

The Respondents requested that the appeal be dismissed.

The decision was announced at the conclusion of the oral proceedings that the decision of the Opposition Division was set aside and the case was to be remitted to the first instance with the order to maintain the patent on the basis of Claims 1 to 4 and 7 filed as the main request on 10 May 1989.

Reasons for the Decision

1. The appeal complies with Articles 106 to 108 and Rule 64 EPC and is, therefore, admissible.

2. Procedural matters

2.1. As set out in paragraph V above, the Appellant has alleged that a substantial procedural violation occurred during the oral proceedings before the Opposition Division on 24 November 1987: on page 2 of the Statement of Grounds it is stated that the Opposition Division "required the patentee (immediately) to choose between (a) revocation on the basis of the main request, and (b) withdrawal of the main request and selection of an auxiliary request". The Statement of Grounds then goes on to state that in view of the opinions already expressed by the Opposition Division as to the non-allowability of the main request, the patentee took course (b) and selected auxiliary request IV.

The minutes of the oral proceedings do not fully reflect what is stated in the Statement of Grounds. The minutes show that the Opposition Division stated its "conclusions" as regards the Main Request, namely that it was not allowbale, and then state as follows: "Thereafter the Chairman asked the Proprietor to decide whether or not he maintained his Main Request. After a short intermission the Proprietor agreed to withdraw the Main Request" (see page 6 of the minutes). The minutes were sent to the parties on 22 January 1988, and thereafter the Appellant did not suggest that such minutes were inaccurate until (by implication) the filing of the Statement of Grounds on 10 June 1988.

In this circumstance the Board is clearly not in a position to decide exactly what took place at the oral proceedings, and is certainly unable to decide that the Appellant's version of what took place is correct.

However, the Appellant agrees with what is stated in the minutes, that he did in fact withdraw his Main Request, and all of the auxiliary requests except Auxiliary Request IV.

In the Board's view it would clearly be very wrong if an Opposition Division did attempt to "require" a patentee to withdraw a main request or any auxiliary request, as alleged by the Appellant. However, in reality, a patentee cannot be required to withdraw any request. If he files one or more auxiliary requests in addition to a main request and does not withdraw any of them, an Opposition Division is obliged in its decision to give reasons why each successive request is either not admissible (in the exercise of its discretion under Rules 57(1) and 58(2) EPC, as to which, see Decision T 406/84, OJ EPO 1989, 302), or not allowable on substantive grounds - Decision T 234/86, OJ EPO 1989, 79. If an Opposition Division allowed an auxiliary request without giving reasons in its decision as to why the main request or preceding auxiliary requests were not allowable, such decision would be set aside as void and of no legal effect, and the appeal fee refunded on the basis of a substantial procedural violation, as took place in Decision T 234/86 and Decision T 484/88 dated 1 February 1989.

Regardless of whether or not the Opposition Division attempted to require withdrawal of the main request, in the present case the Appellant on his own admission voluntarily at the oral hearing withdrew each of his requests except the fourth Auxiliary Request. In this circumstance, in the Board's judgement, no substantial procedural violation took place before the Opposition Division, and the Appellant's request for refund of the appeal fee is refused.

2.2. As set out in paragraph VI above, the Respondents submitted that the Appellant having voluntarily withdrawn all his requests except the fourth Auxiliary Request during the procedure before the Opposition Division, the subject-matter of such earlier requests must be taken to have been abandoned, and the Appellant should not therefore be allowed to reinstate such subject-matter in his requests filed during the appeal proceedings.

If a patentee in a particular case proposes amendments to his claims which arise out of the opposition and which are intended to meet the grounds of objection raised in the opposition by limiting the scope of protection sought, this should not normally be interpreted as an abandonment of the subject-matter protected by the claims of the patent as granted. Such proposals to amend during the course of opposition proceedings do not normally prevent the patentee from subsequently proposing amendments which effectively reinstate the subject-matter of the claims as granted (see in this connection Decision T 123/85, OJ EPO 1989, 336). In the Board's view, such a proposal to amend by way of limitation should only be interpreted as an irrevocable abandonment of the broader subject-matter of the previous claims if the circumstances make it absolutely clear that such was the real and unambiguous intention of the patentee. It is in the interest of an efficient opposition procedure before the EPO that patentees should feel free to propose limiting amendments which are genuinely intended to meet the objections raised therein (and which may be acceptable to the Opponents) without thereby putting at risk their freedom to reinstate their earlier broader claims in order that a decision should be issued on the allowability of such broader claims. This is, of course, subject to the discretionary control of the Opposition Division or the Board of Appeal to admit amendments only if they are appropriate and necessary in the sense of Rules 57(1) and 58(2) EPC (as to which, see Decision T 295/87 dated 6 December 1988, Reasons paragraph 3, to be published in OJ).

In the present case, the Appellant's proposal to amend so as to limit his claims to those set out in his fourth Auxiliary Request during the oral hearing before the Opposition Division was very clearly made in circumstances such that there was no intention by the Appellant to abandon the possibility of reverting to the subject-matter of the claims of the earlier Requests proposed before the Opposition Division.

3. Admissibility of the amended claims Claim 1 according to the main request differs essentially from Claim 1 as granted by the additional feature of the presence of "an amount which is not more than 30% by weight, based on the total weight of the ceramics of a sintering aid selected from Al2O3, SiO2 and clay." Zirconia ceramics with this additional feature were disclosed in the application as originally filed (see page 9, lines 10-14) and the specification as granted (see page 4, lines 18-23).

Claims 2, 3, 4 and 7 of the main request correspond to Claims 2, 3, 4 and 5 both as granted and as originally filed; they all contain the same limiting feature - i.e. the sintering aid - as does Claim 1, either expressis verbis (Claim 3) or due to their dependency from Claim 1 or Claim 3 respectively. Thus, no formal objections can be raised against the wording of Claims 1, 2, 3, 4 and 7 according to the main request under Article 123(2) and (3) EPC.

3.2. In contrast to the above-mentioned claims, the subject- matter of Claims 5 and 6 of the main request has no counterpart in the claims of the patent as granted.

In accordance with Decisions T 406/86 and T 295/87 identified above, in the Board's judgement the introduction of such subject-matter into the claims is neither appropriate nor necessary within the meaning of Rule 58(2) EPC, because such amendments do not arise out of the grounds of opposition raised by the Opponents.

3.3. The Respondents have asserted that Claim 1 of the main request is unclear for the following reasons:

(i) it is not clear whether the sintering aids are indeed confined to Al2O3, SiO2 and clay;

(ii) no lower limit is given for the amount of the sintering aid.

3.3.1. (i) In the Board's judgement, the wording of Claim 1, "... zirconia ceramics including sintering aid and consisting of Zr02 and Y203 ... [and] an amount ... of a sintering aid selected from Al203, Si02 and clay", clearly requires that the zirconia ceramics claimed must comprise a sintering aid which without doubt can only be selected from the said three substances. Therefore, Claim 1 is clear in this respect.

(ii) The second objection, that there is no lower limit regarding the amount of sintering aid, is in its essence an objection against the broadness of the claim. However, the Respondents -who have the burden of proof -did not demonstrate that there exists a critical lower limit in this respect and that, therefore, the present wording of Claim 1 is not justified. On the contrary, the Appellant has shown that the beneficial effect of a reduced deterioration can be seen with as low an amount as 0.1% of weight (cf. the Experimental Report mentioned supra, especially Table 1(3), lines 1 and 4 in combination with Table 1(1), lines 1 and 4); with the sintering aid selected being clay this low amount yields the best results regarding maintenance of flexural strength. Under these circumstances it would be unfair to restrict the scope of protection sought in Claim 1. This would deprive the Appellant of the adequate protection for his invention without any objective reasons for doing so.

Thus, in the Board's judgement, Claim 1 of the main request satisfies Article 84 EPC.

3.3.2. The objection was raised by one Respondent that because of the absence of a lower limit for the sintering aid there is no sufficient teaching which would enable the skilled person to carry out the invention. This objection under Article 83 was not further substantiated. It was already decided by this Board (T 14/83 - OJ EPO 1984, 105) that the question of sufficient disclosure has not to be judged merely on the basis of the claims. There cannot be any doubt that the examples of the impugned patent show how ceramics of the invention as defined in Claim 1 can be obtained. Thus the requirements of Article 83 EPC are also met.

4. Novelty and inventive step

4.1. The impugned patent is concerned with partially stabilised zirconia ceramics having a high strength and a high resistance against deterioration in strength due to use for a long period of time in a limited temperature range (Claims 1 and 2 of the main request) and a method for producing such zirconia ceramics (Claims 3, 4 and 7 of the main request). These zirconia ceramics can be used as oxygen sensors in exhaust gases (see page 2, lines 6-20 and lines 37-42 in combination with page 4, lines 26-31). Zirconia ceramics partially stabilised with Y2O3 (= PSZ) were already known for the same application, but - according to the statements in the description - show a noticeable deterioration in strength with lapse of time when used in the temperature range of 200°-300°C. While there was no reference cited which shows this unfavourable conduct of the PSZ of the state of the art, this fact was not contested by the Respondents.

4.1.1. The Opposition Division considered document (2) as the closest state of the art in respect to the then pending Claim 1 which was a process claim. In the Board's judgement that document is not the proper starting point for defining the technical problem underlying the disputed patent since in this purely scientific paper no utility is given and, moreover, these PSZ were not apt for use as a solid electrolyte for oxygen sensors, due to their low density of 88-92% of the theoretical value (see (2), page 7, lines 4 and 5 and Appellant's uncontested statement in the Grounds of Appeal, page 8, paragraph 2).

This was contested by the Respondents on the basis that present Claim 1 according to the main request was not limited to zirconia ceramics for use as oxygen sensors only. However, the patent law under the EPC aims at the protection of inventions which are technically applicable. The claimed invention is not confined to the mere provision of a ceramics product. A claimed invention which is directed to a chemical product is allowable only if in addition to the disclosure of its composition there is also a teaching of its technical use. However, if this condition is satisfied, the claims need not be limited to such use.

These considerations make it appropriate, when evaluating the patentability of an invention, to start with a disclosure within the state of the art which not only materially comes close to the claimed product, but which can also be practically applied for the solution of the same or a similar technical problem in the same technical field.

4.1.2. In the Board's judgement, document (7) represents the closest state of the art in relation to the subject-matter of Claim 1. This reference discloses a zirconia ceramic comprising 4 mol% Y2O3 (and 96 mol% ZrO2) and 2% (by weight, based on the total weight of the ceramic) of Al2O3 as sintering promoter (table 1, fourth example). This ceramic was said to have sufficient temperature shock resistance in respect to a temperature difference between 1100°C and room temperature (see note 2 to table 1).

There is no disclosure in reference (7) regarding the grain size and crystal phase of the respective PSZ. However, as far as only the chemical composition is concerned, this PSZ is clearly within the scope of those parameters of Claim 1 relating to the chemical composition of the ceramics. It should be mentioned already now, for the sake of completeness, that document (7) does not anticipate the subject-matter of Claim 1: As already indicated, this document is silent on grain size and crystal phase of the PSZ, while Claim 1 gives particular values for the grain size and also specifies the crystal phase. Thus, the subject-matter of Claim 1 is a selection from the PSZ of document (7) in respect to these distinguishing physical parameters, even if it shows the same chemical composition as the PSZ known from reference (7).

4.2. According to the undisputed representation in the specification of the patent (cf. page 2, lines 6-20) the drawbacks of PSZ of the state of the art is a very noticeable deterioration in strength with lapse of time within a limited temperature range of from 200°C to 300°C resulting eventually in breakage of the ceramics.

The technical problem - as defined in the description of the impugned patent and refined in view of reference (7) - may thus be seen in providing PSZ showing a reduced deterioration of strength when exposed to temperature fluctuation between 200° and 300°C for a prolonged period of time (3000 hours).

According to the patent in suit this problem is essentially solved by providing zirconia ceramics which consist of ZrO2 and Y2O3 in a molar ratio of Y2O3/ZrO2 in the range of 2/98 - 7/93 (in which up to about 30 mol% of Y2O3 may be replaced by other particular metal oxides) and a sintering aid in an amount of not more than 30% by weight of the total weight of the ceramics, the crystal grains being not larger than 2 µm and comprising a tetragonal phase.

The test report filed by Appellant on 23 May 1986 demonstrates that such PSZ according to Claim 1 retain more than 90% of their original flexural strength after exposure to temperature fluctuations between 200°-300°C for 3000 hours (cf. Table 1(3), Examples 1-6); Example 6 shows a retention of flexural strength of 99% and Examples 1 and 3 show an increase in flexural strength after such treatment. In the light of these results the Board is satisfied that the above defined problem is plausibly solved.

4.3. After examination of the cited prior art, the Board has reached the conclusion that the zirconia ceramics of Claim 1 of the main request are not disclosed therein and the claimed subject-matter is, therefore, novel. Since novelty was not disputed in the appeal procedure it is not necessary to consider this matter in detail (see also No. 4.1.2 supra).

4.4. For purposes of inventive step the question to be examined is whether the claimed solution would, in view of the other citations, have been obvious to a person skilled in the art faced with the problem defined above.

In the oral proceedings before the Board the Respondents referred to references (4) and (6) as being highly relevant.

4.4.1. Reference (4) is concerned with the influence of sintering temperature, sintering time and nature of sintering aid on the density of, inter alia, cubic zirconia ceramics stabilised with 12% by weight Y2O3. This corresponds to about 6.9 mol% Y2O3 in relation to ZrO2 and, thus, the ceramics in question are also PSZ.

The purpose of the investigation described in (4) was to find sintering aids which allow the preparation of sufficiently dense ceramics for use as oxygen probes in liquid steel at sintering temperatures below 1500°C (see (4), page 59, introduction). As far as the Y2O3 stabilised PSZ are concerned, no information is available on their average grain size (for CaO-stabilised PSZ doped with 2 mol% Al2O3 an average grain size of 12 µm is given; (4), page 63, left column).

In view of the different problem citation (4) was concerned with, and its silence on temperature shock resistance of the respective ceramics, the skilled person would not have considered (4) in the context of the problem underlying the present invention either alone or in combination with reference (7).

4.4.2. Document (6) teaches zirconia ceramics which, according to Claim 12, can be used for determining the oxygen content of exhaust gases especially of combustion engines. The problem to be solved according to (6) was to improve the mechanical properties of the rather coarse grained cubic zirconia ceramics comprising low amounts of sintering aid (less than 5 mol.%). This was achieved by the addition of higher amounts of Al2O3 as sintering aid (8-85 vol.%; see (6) Claim 1). It is said (cf. (6), end of page 11) that with more than 15 vol.% Al2O3 these completely stabilised zirconia ceramics (=CSZ) showed a temperature shock resistance matching that of PSZ and that their structural stability is far superior to that of PSZ. The thermal shock resistance was determined by one-sided chilling of specimen applying a cold air stream using an acoustic emission analysis, however, no details are given about the temperature interval.

Document (6) also mentions that Al2O3-addition is not only advantageous for CSZ but also in case of ceramics comprising low amounts of non-stabilised zirconia, i.e. with low amounts of monoclinic or tetragonal ZrO2 (cf. (6), page 6, paragraph 2).

Example 8 of document (6) shows a zirconia ceramic with 6 mol% Y2O3 and 94 mol% of ZrO2 and Al2O3 in an amount of 32% by weight based on the total weight of the ceramic; thus, this is a PSZ. No information is given either on grain size or crystal structure of this product nor on its durability at 200°C-300°C.

Thus, the skilled person cannot find any indication in reference (6) which would have lead him to the claimed solution.

4.4.3. Document (2) deals in detail with Y2O3-stabilised PSZ, which otherwise show the same chemical and structural parameters as the claimed ones (molar relation ZrO2/Y2O3, grain size, contents of tetragonal phase), but which do not contain a sintering aid. Dependency of tetragonal- phase-retention (when cooling the ceramics) on grain size and Y2O3-contents was investigated as was the dependency of fracture toughness from the contents of tetragonal phase. The fracture toughness was determined at room temperature (see (2), page 4, lines 5-7). There is no teaching in (2) which relates fractural strength of zirconia ceramics at room temperature with durability at 200°C - 300°C. Moreover, the zirconia ceramics according to reference (2) were not apt for use in oxygen concentration cells due to their porosity (= low density; cf. No. 4.1, supra). Neither was it set forth nor was it recognisable for the Board, how a hint to the claimed solution could have been derived therefrom.

4.4.4. References (1) and (1a) disclose Y2O3-stabilised PSZ which resemble structurally and chemically those of present Claim 1, but also lack a sintering aid. In (1) and (1a) the dependency is investigated of tetragonal-phase retention (on cooling) of the PSZ from the sintering temperature. It is demonstrated that specimen with high amounts of tetragonal phase exhibit high flexural strength (roughly three times as high as cubic-structured zirconia) and show no microcracks. While it is not stated expressis verbis, it is to be assumed that the flexural strength was measured at room temperature. This follows from the general purpose of these citations to demonstrate the existence at room temperature of zirconia ceramics with a tetragonal phase (see (1), page 2426, conclusions) and that no particular temperature is given for the flexural strength test (see (1a), page 206, experimental procedure) making it plausible that room temperature was prevailing. No potential use as an oxygen sensor is mentioned or foreshadowed in citations (1) or (1a) for the respective ceramics let alone their behaviour in respect of durability at 200° to 300°C; thus, there is no information available from these documents which could have led the skilled person to combine their teachings with that of document (7) to solve the technical problem as defined.

4.5. Hence, it follows from the preceding discussion that the cited references, neither on their own nor in combination with each other or with document (7), are such as to render the subject-matter of Claim 1 obvious. It, therefore, involves an inventive step.

4.6. Nothing else would result if the evaluation of inventive step of the claimed subject-matter would consider reference (2) as a starting point which, however, is not actually done by the Board for the reasons given under Nos. 7.1 and 7.2. However, if one would follow the Opposition Division's approach, then in view of (2) and considering the results obtained with the claimed solution, the problem to be solved would be a two-fold one and could be defined as follows:

Providing a zirconia ceramic with

- an increased density sufficient to allow its use in an oxygen sensor and simultaneously with

- an increased durability in long term use (3000 hours) at temperatures between 200 and 300°C.

There is, as already discussed, no hint in the other documents cited how the second part of the problem could be solved. In the Board's judgement it is not permitted to take for a "bonus effect" - which is said not to contribute to inventive step - the solution of an important, if not the most important, aspect of a complex problem.

The Board considers, however, that (2) is not the correct starting point for evaluation of inventive step as this would result from a rather arbitrary pre-selection of a document from the overall state of the art which was possible only because having knowledge of the invention and by not giving due importance to other references which were concerned with zirconia ceramics for the same use as the claimed zirconia ceramics.

4.7. The subject-matter of Claim 2 derives its patentability from that of Claim 1.

Claim 3 as well as Claims 4 and 7 are concerned with a method of manufacture of zirconia ceramics according to Claim 1. The subject-matter of these claims is also derived from the same inventive concept to provide the beneficial zirconia ceramics mentioned hereinbefore via a process adapted for this; thus no further representations are necessary in this respect.

Dispositif

ORDER

For these reasons, it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance with the order that the European patent be maintained on the basis of Claims 1 to 4 and 7 filed as main request on 10 May 1989.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité