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  3. T 0028/87 (Drahtgliederbänder) 29-04-1988
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T 0028/87 (Drahtgliederbänder) 29-04-1988

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1988:T002887.19880429
Date de la décision
29 April 1988
Numéro de l'affaire
T 0028/87
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81103306.7
Classe de la CIB
D21F 1/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
IM AMTSBLATT DES EPA VERÖFFENTLICHT (A)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 878.7 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Kerber
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
Wird in der Beschreibungseinleitung einer Anmeldung oder eines Patents auf einen objektiv nicht als einschlägiges Sachgebiet einzustufenden Stand der Technik hingewiesen, so kann letzterer bei der Prüfung auf Patentfähigkeit nur wegen dieses subjektiven Hinweises nicht zum Nachteil des Anmelders oder des Patentinhabers, als benachbartes Gebiet gewertet werden (vgl. Punkt 5.4 der Gründe).
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit

Selbstgenannter, entfernter Stand der Technik

Stand der Technik - selbstgenannter entfernter

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0520/90
T 0787/90
T 0107/92
T 0018/97
T 0128/03
T 0492/04
T 1076/16

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 039 850 wurde dem Pateninhaber/Beschwerdegegner mit 12 Ansprüchen am 2. Mai 1984 erteilt. Es beruht auf einem am 2. Mai 1981 unter Inanspruchnahme einer Priorität vom 7. Mai 1980 eingereichten europäischen Patentanmeldung Nr. 81 103 306.7.

II. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende II) und eine weitere Verfahrensbeteiligte (Einsprechende I) legten unabhängig voneinander Einspruch ein und beantragten den Widerruf des Patents. Die Einsprechende II machte, gestützt auf Art. 100 (c), geltend, die Ansprüche 1, 5 und 6 gingen über den Inhalt der ursprünglichen Fassung der europäischen Patentanmeldung hinaus, während die Einsprechende I, gestützt auf Art. 100 (a), sich darauf berief, der Gegenstand des Patents beruhe im Hinblick auf CH-A-610 273 und CH-A-444 467 nicht auf erfinderischer Tätigkeit.

III. Nach Prüfung der Einspruchsgründe stellte die Einspruchsabteilung in ihrer Zwischenentscheidung nach Art.106(3) vom 23. Oktober 1986 fest, daß der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang, wie in der mündlichen Verhandlung vorgeschlagen, keine Einspruchsgründe nach Art. 100 EPÜ entgegenstehen. Dies wird im wesentlichen damit begründet, daß die Entgegenhaltungen keinen Anlaß geben, die Neuheit und den erfinderischen Charakter des Patentgegenstandes in Frage zu stellen. Beim Verfahren nach der nächstliegenden CH-A-610 273 findet sich kein Hinweis auf einen Schließspalt und ein gemeinsames Ineinanderpressen mehrerer Drahtwendeln, werden doch dort eine Wendel nach der andern in die jeweilige vorherige Wendel mittels durch von Hand erzeugtem Gleitdruck seitlich eingepresst.

Der Fachmann, dem die Aufgabe gestellt war, Drahtglieder bänder maschinell und wirtschaftlich herzustellen, hätte auch keine Veranlassung gehabt, sich dem Gebiet der Reißverschlüsse zuzuwenden, um nach Vorbildern zur Lösung dieser Aufgabe zu suchen und hätte demnach diesen Stand der Technik (CH-A-444 467) außer Acht gelassen.

(...)

Der Verfahrens-Patentanspruch 1 lautet wie folgt:

"Verfahren zum Herstellen von Drahtgliederbändern aus Kunststoff oder Metall, bei welchem eine kontrahierende Vorspannung aufweisende Drahtwendeln benachbart zueinander mit abwechselnd rechts- und linksdrehender Steigung angeordnet werden und durch seitlichen Druck ineinander gepresst und deren Kopfbögen durch Verbindungsmittel zusammengehalten werden, dadurch gekennzeichnet, daß drei oder mehr Drahtwendeln (1, 2) durch gemeinsames Ziehen durch einen Schließspalt (3, 3a, 3b) seitlich ineinander gepreßt werden."

(...)

Der im geänderten Umfang aufrechterhaltene Vorrichtungsanspruch 6 lautet wie folgt:

"Vorrichtung zur Ausführung des Verfahrens nach einem der Ansprüche 1-5, dadurch gekennzeichnet, daß ein Schließspalt (3) eine sich verengende Durchlauföffnung für drei oder mehr gemeinsam durch den Schließspalt zu ziehende Drahtwendeln (1, 2) hat, die begrenzt ist durch eine Deckenfläche (3, 3a), zwei Seitenflächen (3, 3a) und eine Bodenfläche (3b), deren engster Querschnitt annähernd der Querschnittsdimension des zu formenden Drahtgliederbandes (10) mit ineinandergreifenden Windungen der Drahwendeln (1, 2), entspricht und wobei durch einen Antrieb (4) die Drahtwendeln (1, 2) durch den Schließspalt (3, 3a, 3b) gezogen werden.

IV. Die Einsprechende II (Beschwerdeführerin) legte am 20. Dezember 1986 Beschwerde gegen diese Entscheidung ein

(...)

Sodann macht die Beschwerdeführerin geltend, der Anspruch 6 sei durch die CH-A- 444 467 neuheitsschädlich getroffen, weil alle seine Merkmale aus dieser Druckschrift bekannt seien. Sie machte sich außerdem erst in der mündlichen Verhandlung auch noch das Vorbringen mangelnder erfinderischer Tätigkeit im Hinblick auf die CH-A- 610 273 und CH-A- 444 467 zueigen und machte geltend, die CH-A- 444 467 sei in der Entscheidung zu Unrecht einem Sachgebiet zugeordnet worden, das einem anderen Zweck diene und auf verschiedenen Prinzipien beruhe, nachdem der Patentinhaber selbst in der Beschreibungseinleitung hierauf Bezug genommen habe. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen ntscheidung und den Widerruf des Patents aus den genannten Gründen.

(...)

Entscheidungsgründe

(...)

5. Zur Frage, ob es nahelag, diese Aufgabe durch die in den Ansprüchen 1 und 6 angegebenen Verfahrensschritte bzw. Mittel zu, lösen ist folgendes auszuführen:

5.1. Zunächst stellt die Kammer fest, daß sie bezügl. Art. 114 (2) ermächtigt wäre, das verspätete Vorbringen der Beschwerdeführerin betreffend mangelnder Erfindungshöhe nicht zu berücksichtigen. Andererseits ist durch die Beschwerdeführerin geltend gemacht worden, ein entfernter Stand der Technik müsse dann bei der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit in Betracht gezogen werden, wenn der Patentinhaber selbst bei der Würdigung des Standes der Technik in der Anmeldung von sich aus auf diesen Stand der Technik eingetreten sei und ihn demnach am Anmeldedatum gekannt habe. Die Kammer hielt es daher für zweckmäßig, auf diese Rechtsfrage einzutreten.

5.2. Zunächst ist festzuhalten, daß durch die Entscheidung T 176/84, ABl. EPA 1986, 50 Klarheit darüber geschaffen worden ist, daß einerseits der Stand der Technik auf Nachbargebieten und/oder einem übergeordneten Gebiet bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit heranzuziehen, andererseits entfernter Stand der Technik jedoch nicht zu berücksichtigen ist.

5.3. Die Erfindung ist gattungsmäßig demselben Sachgebiet der Drahtgliederbänder zuzuordnen, wie der Gegenstand der CH-A-610 273, der sich auf ein flächiges, aus verbundenen Wendeln zusammengesetztes Gebilde bezieht, das als Drahtgliederband bezeichnet ist. Demgegenüber offenbart die von der Einsprechenden I im Einspruchsverfahren eingeführte CH-A-444 467 ein Verfahren und eine Vorrichtung zum fortlaufenden Herstellen von wendelförmigen Reißverschluß gliederreihen, die durch lösbares Ineinanderfügen von nur zwei Drahtwendeln gebildet werden.

5.4. In der Würdigung des Standes der Technik in der Beschreibungseinleitung der ursprünglichen Unterlagen findet sich ein Hinweis auf die Drahtgliederbänder gemäß CH-A-610 273 und ein allgemeiner Hinweis auf Nachteile von Reißverschlüssen, die es zu überwinden galt. Damit ist zweifellos eine Gedankenbrücke zum Sachgebiet der Reißverschlüsse erstellt worden.

Maßgebend ist indessen die Tatsache, daß am Anmeldetag eine solche Gedankenbrücke, in deren Besitz der Anmelder offensichtlich war, nur in der Privatsphäre des Anmelders bestanden hat und diese gewissermaßen dem inneren Stand der Technik zuzurechnen ist. Erst durch die Veröffentlichung und nachfolgende Kenntnisnahme durch die Allgemeinheit gelangten die Einsprechenden aufgrund des Hinweises zur Erkenntnis, auf dem Gebiet der Reißverschlüsse nach Lösungen der Erfindungsaufgabe zu suchen, bzw. dieses Gebiet nach die Patentfähigkeit beeinträchtigendem Material zu durchforsten. (Auf diese Weise stieß die Einsprechende I auf die CH-A-444 467 als äußeren Stand der Technik.) Schon aus diesem Grund müßte die Gedankenbrücke bei der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit unberücksichtigt bleiben.

Außerdem ist noch entscheidend, daß bei genügend umfassend angelegter Recherche diese latent vorhandene Druckschrift auch ohne den Hinweis des Anmelders hätte ermittelt werden können. Nach Auffassung der befindenden Beschwerdekammer wäre es unbillig, einen unterschiedlichen Maßstab an die Relevanz einer Entgegenhaltung anzulegen, je nachdem, ob diese durch einen recherchierenden Dritten aufgrund eines Fingerzeigs des Anmelders oder ohne einen solchen ermittelt werden konnte.

Reißverschlüsse und (flächige) Drahtgliederbänder dienen unterschiedlichen Zwecken und sind daher weder einschlägigen noch benachbarten Sachgebieten zuzuordnen. Insofern schließt sich die Kammer den Feststellungen der Entscheidung der Einspruchsabteilung an. Dem Anmelder darf daher die erstellte gedankliche Brücke nicht zu seinem Nachteil angelastet werden, weil es objektiv nicht vertretbar ist, einen sachgerecht als entfernt einzustufenden Stand der Technik deswegen näher an das Sachgebiet der Erfindung heranrücken zu lassen.

Somit hat die Beschwerdekammer auch aus diesem Grunde, ungeachtet des Weges der Ermittlung und der vom Anmelder erstellten Gedankenbrücke, die CH-A-444 467 als entfernten Stand der Technik hinzunehmen und dementsprechend zu würdigen. Daher ist diese bei der Würdigung der erfinderischen Tätigkeit nicht in Betracht zu ziehen. Die Kammer braucht demnach auch nicht näher auf den Offenbarungsgehalt dieser Druckschrift einzugehen.

5.5. Abschließend kommt sie deshalb zu dem Schluß, daß für den Fachmann weder Anregungen noch Hinweise vorliegen, die geeignet wären, ausgehend von der CH-A-610 273 zum Gegenstand des Streitpatents zu gelangen, und zwar unabhängig davon, ob er seinen Ausdruck im Verfahrensanspruch 1 oder im Vorrichtungsanspruch 6 findet. Diese beruhen daher auf erfinderischer Tätigkeit im Sinne des Art. 56 EPÜ.

6. Die Patentansprüche 1 und 6 haben daher Bestand.

7. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 und 7 bis 12 werden durch den Bestand der Ansprüche 1 und 6 getragen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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