Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0365/86 26-01-1989
Facebook X Linkedin Email

T 0365/86 26-01-1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T036586.19890126
Date de la décision
26 January 1989
Numéro de l'affaire
T 0365/86
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
80104727.5
Classe de la CIB
C10B 25/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 546.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Koksofentür mit großvolumigem Gassammelraum

Nom du demandeur
WSW-Planungsgesellschaft mbH
Nom de l'opposant

S.A. Coppée(weit.Verf.be)

Krupp (Beschw.führer I)

Ing.Amadori (weit.Verf.be)

Hoogovens Groep(Beschw.II)

Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Nichtberücksichtig.ein.n.Abl.d.9-Mon.fr.vorgel.Dok.

inventive step (no)

failure to consider a document submitted after

expiration of the 9-month-time limit

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0366/03

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 11. August 1980 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 80 104 727.5, für die die Prioritäten von zwei früheren deutschen Anmeldungen vom 8. November 1979 und 4. Januar 1980 in Anspruch genommen werden, ist am 8. Juni 1983 das sieben Ansprüche umfassende europäische Patent Nr. 28 679 erteilt worden.

II. Gegen das erteilte europäische Patent haben die Beschwerdeführer I und II (Einsprechende 02 und 04) und zwei weitere Verfahrensbeteiligte (Einsprechende 01 und 03) Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen.

III. Mit Zwischenentscheidung vom 9. September 1986 hat die Einspruchsabteilung festgestellt, daß der Aufrechterhaltung des Patents mit den in der Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ vom 3. Juni 1986 angegebenen Unterlagen Einspruchsgründe nach Artikel 100 EPÜ nicht entgegenstünden.

IV. Gegen die Zwischenentscheidung haben die Beschwerdeführer am 9. Oktober bzw. 6. November 1986 Beschwerde mit dem Antrag eingelegt, die Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen. Die Gebühren wurden am 15. bzw. 6. November 1986 entrichtet. Die Begründungen der Beschwerden sind am 25. November 1986 und am 9. Januar 1987 eingegangen.

Eine mündliche Verhandlung hat am 26. Januar 1989 stattgefunden.

Der Einsprechende 01 als weiterer Verfahrensbeteiligter hat mit Schreiben vom 14. Oktober 1988 erklärt, daß er das Einspruchsverfahren nicht fortzusetzen und über das Beschwerdeverfahren nicht mehr informiert zu werden wünscht. Er ist daher nicht mehr geladen worden.

Für den Einsprechenden 03 als weiterer Verfahrensbeteiligter war niemand anwesend.

V. Der Beschwerdeführer I hat in der Beschwerdebegründung und in der mündlichen Verhandlung vorgetragen, daß die Koksofentür nach der US-A-4 086 145 sich von dem Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 nur dadurch unterscheide, daß sie an der Innenseite des Türkörpers keine Isolierung habe, und durch diese Koksofentür auch die im angefochtenen europäischen Patent in Sp. 2, Z. 12 bis 20 angegebene Aufgabe gelöst werde. Eine Isolierung an der Innenseite des Türkörpers zu dessen Schutz anzubringen, werde nämlich durch die US-A-2 275 400 nahegelegt.

Der Beschwerdeführer II hat dagegen vorgebracht, daß alle Merkmale des kennzeichnenden Teils des geltenden Anspruchs 1 der US-A-4 086 145 zu entnehmen seien. Zumindest gebe diese Entgegenhaltung aufgrund der dem Fachmann geläufigen Tatsachen, daß im Bereich der Koksofentür Wärmeverluste und damit verbunden unzulässige Temperaturerhöhungen der Türkörper zu vermeiden seien, - wie im übrigen auch in der Beschreibung des Stands der Technik im angefochtenen europäischen Patent in Sp. 1, Z. 16 bis 25 dargelegt sei - jedoch die Anregung, im Bedarfsfall an der Innenseite eines Türkörpers einer Koksofentür eine entsprechende Wärmeisolierung anzubringen.

Der Beschwerdegegner ist dem Vorbringen der Beschwerdeführer entgegengetreten und stellte fest, daß der Fachmann mit Rücksicht auf das konkrete Ausführungsbeispiel in der US-A-4 086 145 nicht auf den Gedanken käme, daß unter den Begriff "flat barrier" auch eine Platte in der Form eines Flanschs eines Doppel-I- Trägers fallen würde. Ferner schützten die metallenen Stützstäbe nur als zusätzliche Versteifungen den Flansch des Doppel-I-Trägers vor Verwindungen, wogegen die Distanzstücke beim Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 die Platte zu halten hätten. Dadurch könne diese alle infolge der Temperaturunterschiede auftretenden Bewegungen aufnehmen. Außerdem sei an eine Wärmeisolierung des Türkörpers nicht gedacht, so daß eine wärmemäßige Beeinflußung der der Ofenfüllung benachbarten Partien des Türstopfens nicht stattfinde. Aus diesem Grunde könne somit nicht verhindert werden, daß durch die Wärmeübertragung vom Gassammelraum auf den Türkörper das Gas abgekühlt werde. Demnach sei es auch nicht möglich, als zusätzliche Wirkung das nicht abgekühlte Gas als bisher nicht genutzte Wärmequelle zum Aufheizen der Platte - wie beim Gegenstand des angefochtenen europäischen Patents - zu erhalten. Außerdem zeichne sich die Koksofentür nach dem geltenden Anspruch 1 durch ein geringes Gewicht aus infolge der leichten Bauweise des Türstopfens.

Zu der US-A-2 275 400 hat der Beschwerdegegner nicht Stellung genommen.

VI. Der geltende Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Koksofentür für einen Horizontalkammerverkokungsofen mit einem in die Ofenkammer hineinragenden, aus hochhitzebeständigem Metall gefertigten und mit dem Türkörper verbundenen Türstopfen, über den die Ofenfüllung im Abstand zum Türkörper gehalten wird und der die gasförmigen Verkokungsprodukte zum oberhalb der Ofenfüllung angeordneten Gassammelraum weiterleitet, dadurch gekennzeichnet, daß der Türstopfen aus einer zur Ofenfüllung hin nicht isolierten Platte (16) besteht, die in Abschnitte (29, 30, 31) unterteilt ist, die über einzelne, im Abstand voneinander angeordnete Distanzstücke (18, 19) mit dem Türkörper (1) verbunden sind, wobei dieser seinerseits auf der der Platte (16) zugeordneten Seite mit einer Wärmeisolierung (8) versehen ist."

VII. Die Beschwerdeführer haben beantragt, die angefochtene Zwischenentscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Der Beschwerdegegner hat den Antrag gestellt, das Patent mit den in der Mitteilung gemäß Regel 58 (4) EPÜ angegebenen Unterlagen aufrechtzuerhalten.

Seitens der weiteren Verfahrensbeteiligten liegen keine Anträge vor.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Kammer hat geprüft, ob sie das nach Ablauf der Einspruchsfrist erstmals genannte und von der Einspruchsabteilung nicht aufgegriffene Dokument US-A- 2 993 845 nach Artikel 114 (2) EPÜ zu berücksichtigen hat. Da dieses Dokument keinen Stand der Technik enthält, der dem Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 näherkommt als der aus den Entgegenhaltungen US-A-4 086 145 und US-A- 2 275 400 bekannte Stand der Technik, hält es die Kammer nicht für notwendig, die US-A-2 993 845 gemäß Artikel 114 (1) EPÜ von Amts wegen zu berücksichtigen.

3. Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 ist eine Koksofentür mit großvolumigem Gassammelraum.

Die Entgegenhaltung US-A-4 086 145 betrifft eine Koksofentür, die unstreitig dem Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 am nächsten kommt. Diese Koksofentür hat nämlich einen Türstopfen, der

-mit dem Türkörper verbunden ist (vgl. Fig. 1),

-in die Ofenkammer hineinragt und die Ofenfüllung auf Abstand von dem Türkörper hält (vgl. Sp. 1, Z. 7 bis 12),

-aus hochhitzebeständigem Metall gefertigt ist (vgl. Sp. 2, Z. 62 bis 65), und

-die gasförmigen Verkokungsprodukte zum oberhalb der Ofenfüllung angeordneten Gassammelraum weiterleitet (vgl. Sp. 1, Z. 11 bis 13 und Sp. 4, Z. 48 bis 52 einschließlich der Ergänzungen laut dem "Certificate of Correction" vom 22. August 1978).

Die der Ofenfüllung zugewandte Seite des Türstopfens ist nach dem Anspruch 1 ganz allgemein als eine "flache Sperre" ausgebildet, die durch Stützen mit dem Türkörper verbunden ist. Nach einem konkreten Ausführungsbeispiel hat die flache Sperre die Form eines äußeren Flanschteils eines Doppel-I-Trägers. Dieser Flanschteil ist als "plattenförmiger Ansatz" (vgl. Brockhaus Wahrig, Deutsches Wörterbuch, fünfter Band, Seite 774, Stichwort: Flansch) eine Platte, die die Funktion erfüllt, die Ofenfüllung von dem Türkörper fernzuhalten. Sie ist auch in Abschnitte unterteilt aufgrund der Aufteilung des Doppel-I-Trägers in mehrere, in Längsrichtung des Türkörpers aufeinanderfolgende Teile. Die Platte ist außerdem über einzelne, im Abstand voneinander angeordnete Stege und Stäbe auf Distanz zum Türkörper gehalten. D.h. es handelt sich bei diesen Stegen und Stäben zweifelsfrei um "Distanzstücke".

Eine Isolierung kann nach Sp. 3, Z. 15/16 der US-A- 4 086 145 gegebenenfalls auf der der Ofenfüllung zugewandten Seite der flachen Sperre angebracht sein. Dagegen ist dieser Entgegenhaltung eine Wärmeisolierung auf der der "flachen Sperre" zugeordneten Seite des Türkörpers nicht zu entnehmen.

Die bekannte Koksofentür nimmt demnach den Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 nicht neuheitsschädlich vorweg.

Da auch durch die übrigen im Prüfungs- und Einspruchsverfahren genannten Entgegenhaltungen eine Koksofentür nach dem geltenden Anspruch 1 nicht bekanntgeworden ist, ist der Gegenstand dieses Anspruchs neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

4. Die aus der obengenannten Entgegenhaltung US-A-4 086 145 bekannte Koksofentür löst auch die Aufgabe, die dem Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 nach der Beschreibung des angefochtenenn europäischen Patents zugrundeliegt, nämlich einen ausreichend stabilen Türstopfen für eine Koksofentür zu schaffen, der die Offenhaltung eines ausreichend großen Gassammelraumes zwischen Türrahmen und Ofenfüllung gewährleistet, der eine wärmemäßige Beeinflussung der benachbarten Partien der Ofenfüllung ermöglicht und bei dem der Gasdruck an den Türdichtungen reduziert und vergleichmäßigt ist.

Auch bei der bekannten Koksofentür gemäß der US-A- 4 086 143 ist der Türstopfen ausreichend stabil ausgeführt, wie den Figuren 1 und 2 zu entnehmen ist. Er gewährleistet die Offenhaltung eines ausreichend großen Gassammelraums zwischen Türrahmen und Ofenfüllung, so daß die Gase während der gesamten Garungszeit ohne Behinderung abgesaugt und abgeführt werden können. Denn die Stäbe, die die Abschnitte der Platte abstützen, wirken den unerwünschten Auswirkungen auf die Abschnitte der beim Verkokungsprozeß auftretenden Temperaturunterschiede entgegen: Vgl. Sp. 2, Z. 56 bis Sp. 3, Z. 3 und 20 bis 24; Anspruch 1 (Z. 47 bis 57 einschließlich der Ergänzung laut dem "Certificate of Correction) in Verbindung mit den Ansprüchen 2, 3 und 5 sowie Figuren 1 und 2.

Da im Gassammelraum zwischen Türrahmen und Ofenfüllung während des Verkokungsvorgangs die Gase ohne Behinderung hinter der Platte des Türstopfens entlanggeführt werden, nimmt diese Platte nicht nur von den seitlichen Heizwänden und von dem anstehenden Koks, sondern auch von den Gasen Wärme auf, so daß auch durch diese eine wärmemäßige Beeinflussung der der Platte benachbarten Partien der Ofenfüllung erfolgt.

Desgleichen veringert der bekannte Türstopfen gemäß US-A- 4 086 145 den Gasdruck an den Türdichtungen und dadurch auch die Emission während der Garungszeit (vgl. Sp. 1, Z. 13 bis 16, 41 bis 47; Anspruch 1, Z. 57 bis 61).

5. Demnach liegt aufgrund des zwischen dem Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 und dem aus der US-A-4 086 145 bekannten Stand der Technik vorhandenen unterschiedlichen Merkmals, nämlich den Türkörper auf seiner Innenseite mit einer Wärmeisolierung zu versehen, nunmehr die zu lösende Aufgabe darin, den Türkörper vor den Wärmestrahlungen des Gases und der Ofenfüllung zu schützen (vgl. angefochtenes europäisches Patent, Sp. 2, Z. 60 bis 62 und Sp. 4, Z. 49 bis 51).

6. Die Prüfung, inwieweit die Lösung dieser Aufgabe im Hinblick auf den Stand der Technik nahegelegen hat, ergibt folgendes:

Wie dem Stand der Technik zu entnehmen ist, wird bei der Lösung dieser Aufgabe auf die dem Fachmann geläufige Maßnahme zurückgegriffen, eine Vorrichtung oder einen Teil derselben, die beträchtlichen Temperaturunterschieden ausgesetzt ist, vor den dadurch verursachten Wärmebeanspruchungen durch eine Isolierung zu schützen; vgl. angefochtenes europäisches Patent (Sp. 1, Z. 16 bis 18 und 23 bis 25), US-A-4 086 145 (Sp. 3, Z. 15 bis 17) und US-A- 2 275 400 (S. 1, rechte Spalte, Z. 29 bis 37; S. 2, linke Spalte, Z. 65 bis 68, rechte Spalte, Z. 38, 39 sowie S. 3, linke Spalte, Z. 6 bis 14).

6.1. Der US-A-2 275 400 ist vor allem die Lehre zu entnehmen, in einer Koksofentür für einen Horizontalkammerofen zwischen dem Türstopfen und dem Türkörper auf der dem Ofeninnern zugewandten Seite des Türkörpers eine Isolierung anzubringen, um dadurch eine Wärmeübertragung von dem Türstopfen auf den Türrahmen zu verhindern. Es liegt auf der Hand, daß dadurch auch Wärmeverluste infolge von Wärmestrahlung des Gases und der Ofenfüllung vermieden werden.

6.2. Daher ergibt sich für den Fachmann die Koksofentür nach dem geltenden Anspruch 1, wenn er die aus der US-A- 2 275 400 bekannte Lehre, die sowieso auf einer ihm an sich schon geläufigen Maßnahme beruht, auf eine Koksofentür gemäß dem Oberbegriff des geltenden Anspruchs 1 bzw. entsprechend der US-A-4 086 145 überträgt, um auch bei dieser bekannten Koksofentür von der vorteilhaften Wirkung einer Wärmeisolierung Gebrauch machen zu können. Um zu der Koksofentür nach dem geltenden Anspruch 1 zu gelangen, bedurfte es demnach keiner erfinderischen Tätigkeit. Der Gegenstand dieses Anspruchs lag mithin nahe.

6.3. Es mag zwar zutreffen, daß durch die Wärmeisolierung des Türkörpers der Durchsatz eines Koksofen gesteigert werden kann, da ein Wärmeabfluß vom Gassammelraum in den Türkörper, und damit ein Abkühlen des im Gassammelraum geführten Gases, verhindert wird, wodurch dessen höhere Temperatur eine höhere Wärmeabgabe an die Platte des Türstopfens erlaubt. Diese zusätzliche Wirkung ist jedoch für den Fachmann aufgrund des aus der US-A-2 275 400 bekannten Standes der Technik unvermeidlich, denn auch bei diesem wird ein Abfließen der Wärme von dem Türstopfen in den Türkörper vermieden, um die Temperatur im Türstopfen hoch zu halten: Vgl. obigen Abschnitt 4.3. Die Kammer folgt hiermit der in der Entscheidung T 21/81, "Elektromagnetischer Schalter/Allen-Bradley Company" (ABl. EPA, 1983, 15, Punkt 6) vertretenen Auffassung, daß ein Anspruch wegen einer überraschender Wirkung keine erfinderische Tätigkeit aufweist, wenn es aufgrund des Standes der Technik für den Fachmann naheliegend ist, zu einer anspruchsgemäßen Lösung zu gelangen, weil aus der Kombination der Lehren der bekannten Schriftstücke eine weitere vorteilhafte Wirkung zu erwarten ist.

6.4. Das Argument, daß die Koksofentür nach dem geltenden Anspruch 1 sich gegenüber der aus der US-A-4 086 145 bekannten Koksofentür durch ein wesentlich geringeres Gewicht auszeichne, mag durchaus zutreffen, jedoch kann es die erfinderische Tätigkeit ebenfalls nicht stützen. Denn durch den Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 war nur noch die Aufgabe zu lösen, den Türkörper vor der Wärmestrahlung des Gases und der Ofenfüllung zu schützen, wogegen die Dimensionierung des Türstopfens nicht zur Diskussion stand.

6.5. Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 beruht somit nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Der geltende Anspruch 1 kann daher nicht aufrechterhalten werden.

Die Ansprüche 2 bis 6 sind auf den Anspruch 1 zurückbezogen. Da ihr Rechtsbestand von dem dieses Anspruchs abhängt, fallen sie zusammen mit dem Anspruch 1.

Der in Artikel 100 a) EPÜ genannte Einspruchsgrund steht somit der Aufrechterhaltung des angefochtenen europäischen Patents entegegen; aufgrund von Artikel 102(1) i.V. m. Regel 66(1) EPÜ ist es daher zu widerrufen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung wird aufgehoben.

2. Das europäische Patent wird widerrufen.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité