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  2. T 0038/86 (Textverarbeitung) 14-02-1989
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T 0038/86 (Textverarbeitung) 14-02-1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T003886.19890214
Date de la décision
14 February 1989
Numéro de l'affaire
T 0038/86
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83102553.1
Classe de la CIB
G06F 15/20
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
IBM
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire

1. Eine Person, die sprachliche Ausdrücke ermittelt und ersetzt, welche in einer Liste sprachlicher Ausdrücke oberhalb eines vorgegebenen Verständlichkeitsniveaus angesiedelt sind, und hierzu nur ihr Wissen und ihr Urteilsvermögen nutzt, führt eine gedankliche Tätigkeit im Sinne des Artikels 52 (2) c) EPU durch. Demgemäß sind die dazu herangezogenen Pläne, Regeln und Verfahren nicht Erfindungen im Sinne des Artikels 52 (1) EPU.

2. Da nach Artikel 52 (3) EPU ein Patentierungsverbot nur insoweit besteht, als sich die Patentanmeldung auf die in Artikel 52 (2) aufgezählten Gegenstände oder Tätigkeiten als solche bezieht, zielt das EPU wohl darauf ab, eine Patentierung in den Fällen zuzulassen, in denen die Erfindung einen Beitrag zum Stand der Technik auf einem vom Patentschutz nicht ausgeschlossenen Gebiet leistet.

3. Durch den Einsatz technischer Mittel kann ein Verfahren für gedankliche Tätigkeiten ganz oder teilweise ohne menschliche Eingriffe durchgeführt werden und dadurch im Hinblick auf Artikel 52 (3) EPU zu einem technischen Vorgang oder Verfahren werden, so daß eine Erfindung im Sinne des Artikels 52 (1) EPU vorliegt.

4. Ist jedoch die technische Realisierung eines solchen Verfahrens für den technischen Fachmann naheliegend, sobald die Schritte des Verfahrens zur Durchführung der gedanklichen Tätigkeit definiert sind, und liegt somit kein erfinderischer Beitrag auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet vor, so weist dieses Verfahren eine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPU nicht auf.

5. Enthält ein Anspruch für ein Gerät (hier ein Textverarbeitungssystem) zur Durchführung eines Verfahrens keine anderen technischen Merkmale als die bereits in einem Anspruch für das betreffende Verfahren angegebenen und definiert er das Gerät auch nicht vom physikalischen Aufbau her, sondern nur durch funktionelle Angaben, die den Verfahrensschritten entsprechen, so trägt das beanspruchte Gerät zum Stand der Technik nicht mehr bei als das Verfahren, obwohl der Anspruch von seiner Formulierung her zu einer anderen Anspruchskategorie gehört. Ist in einem solchen Fall das Verfahren vom Patentschutz ausgeschlossen, so gilt dasselbe für das Gerät.

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1) 1973
European Patent Convention Art 52(2)(c) 1973
European Patent Convention Art 52(3) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Verfahren für gedankliche Tätigkeiten

Mischung technischer und nichttechnischer Merkmale

Erinderische Tätigkeit (verneint)

Textverarbeitung

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0003/08
T 0107/87
T 0236/91
T 0666/91
T 0833/91
T 0962/91
T 0167/92
T 0265/92
T 0769/92
T 0775/92
T 1002/92
T 0059/93
T 0572/93
T 0190/94
T 0619/02
T 0258/03
T 0309/05
T 1397/05
T 0144/11
T 1461/12

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 15. März 1983 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 83 102 553.1 (Veröffentlichungsnr. 93 250), die die Priorität einer Voranmeldung vom 30. April 1982 (US 373544) in Anspruch nimmt, wurde mit Entscheidung der Prüfungsabteilung des Europäischen Patentamts vom 12. September 1985 zurückgewiesen. Der Entscheidung lagen die Ansprüche 1 bis 5 und 7 bis 9 der veröffentlichten Anmeldung und der mit Schreiben vom 17. Juni 1985 eingereichte Anspruch 6 zugrunde.

II. Die Zurückweisung wurde damit begründet, daß der Gegenstand der Ansprüche nach Artikel 52 (1) EPU nicht gewährbar sei. Bei dem in den Ansprüchen 1 bis 5 beanspruchten Verfahren handle es sich um eine Verknüpfung eines auf nichttechnischen Informationen basierenden Algorithmus, der nach Artikel 52 (2) und (3) EPU vom Patentschutz ausgeschlossen sei, mit einer Anleitung für die Verwendung eines aus herkömmlicher Hardware bestehenden Textverarbeitungssystems, die eine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPU nicht aufweise. In den Ansprüchen 6 bis 9 werde ein System beansprucht, dessen Strukturmerkmalen eine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPU nicht zuerkannt werden könne.

III. Am 29. Oktober 1985 legte die Beschwerdeführerin gegen diese Entscheidung Beschwerde ein. Die Beschwerdegebühr wurde am selben Tag entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 14. Januar 1986 zusammen mit einem neuen Anspruchssatz eingereicht.

IV. In der Begründung machte die Beschwerdeführerin geltend, daß sich der neue Anspruch 1 auf ein herkömmliches Textverarbeitungssystem beziehe, das dadurch gekennzeichnet sei, daß es nach einem neuen Verfahren betrieben werde, bei dem vom Bediener ausgeführte Schritte mit ausschließlich systemgesteuerten Schritten kombiniert würden. Durch das neue Betriebsverfahren werde eine neue funktionelle Beziehung zwischen den Systemelementen hergestellt. Das im neuen Anspruch 1 beanspruchte System habe deshalb technischen Charakter und sei eine "Erfindung" im Sinne des Artikels 52 (1) EPU.

In bezug auf die erfinderische Tätigkeit argumentierte die Beschwerdeführerin, daß keines der von der Prüfungsabteilung herangezogenen Dokumente sich mit der Verständlichkeit von Begriffen befasse oder die Schritte des vorliegenden Verfahrens vorschlage.

V. Auf einen Bescheid der Kammer, in dem festgestellt wurde, daß in der vorliegenden Anmeldung dem Anschein nach nichts offenbart sei, was eine erfinderische Tätigkeit auf einem nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet aufweise, reichte die Beschwerdeführerin am 5. Mai 1988 einen neuen Anspruchssatz mit zwei unabhängigen Ansprüchen ein, die wie folgt lauten:

"1. Verfahren zur automatischen Erkennung und Substitution von in einer Liste sprachlicher Ausdrücke oberhalb eines vorgegebenen Verständlichkeitsniveaus angesiedelten sprachlichen Ausdrücken in einem Textverarbeitungssystem, das einen Prozessor (11) mit einem Speicher, der einen Wörterbuchteil (31) zur Speicherung der jeweils mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehenen sprachlichen Ausdrücke und einen Synonymateil (32) zur Speicherung einer Liste zum Wörterbuchteil synonymer, ebenfalls mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehener Ausdrücke enthält, eine Tastatur (10) mit Cursorsteuertasten und einen Bildschirm (14) umfaßt, auf dem der Bediener die in jedem der beiden Speicherteile gespeicherten sprachlichen Ausdrücke ablesen kann, dadurch gekennzeichnet, daß die Schritte dieses Verfahrens darin bestehen,

a) in das Textverarbeitungssystem über die Tastatur einen für ein vorgegebenes Verständlichkeitsniveau stehenden Code einzugeben, der dann im Speicher gespeichert wird;

b) im Prozessor jedes Element der Liste sprachlicher Ausdrücke mit dem Wörterbuch sprachlicher Ausdrücke zu vergleichen;

c) im Prozessor den Code für den Schwierigkeitsgrad des im Wörterbuch gefundenen sprachlichen Ausdrucks, der dem betreffenden Element der Liste sprachlicher Ausdrücke entspricht, mit dem gespeicherten Code für das Verständlichkeitsniveau zu vergleichen;

d) auf dem Bildschirm das betreffende Element der Liste sprachlicher Ausdrücke optisch hervorzuheben, wenn der Code für den Schwierigkeitsgrad des im Wörterbuch gefundenen sprachlichen Ausdrucks größer ist als der gespeicherte Code für das Verständlichkeitsniveau;

e) im Synonymateil des Speichers die sprachlichen Ausdrücke abzurufen, die zu dem betreffenden Element der Liste sprachlicher Ausdrücke synonym sind;

f) auf dem Bildschirm eine Gruppe von Synonymen anzuzeigen, wenn mindestens eines davon einen Code für den Schwierigkeitsgrad aufweist, der nicht über dem gespeicherten Code für das Verständlichkeitsniveau liegt, so daß der Bediener die Möglichkeit hat, den optisch hervorgehobenen sprachlichen Ausdruck durch eines der angezeigten Synonyme zu ersetzen, indem er mittels der Tastatur den Cursor auf dem Bildschirm unter dem betreffenden Synonym in Stellung bringt"

"6. Textverarbeitungssystem, das einen Prozessor (11) mit einem Speicher, der einen Wörterbuchteil (31) zur Speicherung der jeweils mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehenen sprachlichen Ausdrücke und einen Synonymateil (32) zur Speicherung einer Liste zum Wörterbuchteil synonymer, ebenfalls mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehener Ausdrücke enthält, eine Tastatur (10) mit Cursorsteuertasten sowie einen Bildschirm (14) umfaßt, auf dem der Bediener die in jedem der beiden Speicherteile gespeicherten sprachlichen Ausdrücke ablesen kann, dadurch gekennzeichnet, daß das System folgende Mittel umfaßt:

Mittel, das den Prozessor veranlaßt, einen für ein vorgegebenes Verständlichkeitsniveau stehenden Code zu speichern,

erstes Steuermittel, das den Prozessor veranlaßt, jedes Element einer eingegebenen Gruppe sprachlicher Ausdrücke mit dem Wörterbuch sprachlicher Ausdrücke zu vergleichen,

zweites Steuermittel, das auf das Ergebnis des vom ersten Steuermittel bewirkten Vergleichs anspricht und den Prozessor veranlaßt, den Code für den Schwierigkeitsgrad des im Wörterbuch gefundenen sprachlichen Ausdrucks, der dem betreffenden Element der eingegebenen Gruppe sprachlicher Ausdrücke entspricht, mit dem für ein vorgegebenes Verständlichkeitsniveau stehenden Code zu vergleichen,

Mittel, das auf das Ergebnis des vom zweiten Steuermittel bewirkten Vergleichs anspricht und den Prozessor veranlaßt, auf dem Bildschirm das Element der eingegebenen Gruppe optisch hervorzuheben, wenn der Code für den Schwierigkeitsgrad des sprachlichen Ausdrucks größer ist als der für das vorgegebene Verständlichkeitsniveau stehende Code,

Mittel, das den Prozessor veranlaßt, auf dem Bildschirm eine Gruppe von Synonymen zu dem optisch hervorgehobenen Element der eingegebenen Gruppe anzuzeigen, wobei die Synonymagruppe aus dem Synonymateil abgerufen wird,

Mittel, das den Prozessor veranlaßt, das optisch hervorgehobene Element der eingegebenen Gruppe sprachlicher Ausdrücke durch ein Element der angezeigten Synonymagruppe zu ersetzen"

Die Ansprüche 2 bis 5 sind von Anspruch 1, die Ansprüche 7 bis 9 von Anspruch 6 abhängig.

VI. In dem zusammen mit diesen Ansprüchen eingereichten Schreiben stimmte die Beschwerdeführerin mit der Kammer zwar darin überein, daß das Auswählen von Wörtern für eine Liste oder einen anderen Text durch den Verfasser eine gedankliche Tätigkeit darstelle, bestritt jedoch, daß dies auch für die Schritte a bis f des Anspruchs 1 gelte. Diese Schritte würden nämlich nicht vom Menschen, sondern automatisch vom System ausgeführt und bewirkten technische Vorgänge wie z. B. die automatische Bereitstellung und Anzeige einer Liste von Synonymen.

Die Beschwerdeführerin verwies auf die Entscheidung T 26/86 (ABl. EPA 1988, 19) und behauptete, die dort getroffenen Feststellungen, daß bei einer Erfindung, die von technischen und nichttechnischen Mitteln Gebrauch mache, der Einsatz nichttechnischer Mittel dem technischen Charakter der Gesamtlehre keinen Abbruch tue und daß das EPU die Patentierung von Erfindungen, die aus einer Mischung technischer und nichttechnischer Elemente bestünden, nicht verbiete, gälten auch für den vorliegenden Fall.

Die Beschwerdeführerin gab der Kammer darin recht, daß bei dem beanspruchten Verfahren herkömmliche, von einem Computerprogramm gesteuerte Hardware verwendet werde; dies bedeute jedoch nicht, daß das Verfahren nach Anspruch 1 selbst ein Programm sei. In Anlehnung an die Entscheidung T 26/86 sei das beanspruchte Verfahren unabhängig davon patentfähig, ob die Hardware ohne Programm zum Stand der Technik gehöre. Würde dem beanspruchten Verfahren die Patentfähigkeit abgesprochen, so würde Artikel 52 (3) EPU bedeutungslos, und es wäre keine einheitliche Rechtsanwendung mehr gegeben.

Die Ansprüche 6 bis 9 bezögen sich auf die spezifische Struktur des Textverarbeitungssystems, mit dem das in den Ansprüchen 1 bis 5 beanspruchte Verfahren realisiert werde; ihr Gegenstand sei daher patentfähig.

Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patents auf der Grundlage der am 5. Mai 1988 eingereichten Ansprüche 1 bis 9.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 und Regel 64 EPU; sie ist somit zulässig.

2. Wie aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 hervorgeht, ist dieser auf ein Verfahren zur automatischen Erkennung und Substitution sprachlicher Ausdrücke gerichtet, die in einer Liste sprachlicher Ausdrücke oberhalb eines vorgegebenen Verständlichkeitsniveaus angesiedelt sind.

3. Der Begriff "Verständlichkeitsniveau" subsumiert, daß ein Mensch - je nach Bildungsstand, Erfahrung, Alter oder ähnlichen Faktoren - möglicherweise Schwierigkeiten hat, die genaue Bedeutung des fraglichen Ausdrucks zu erfassen. So könnte ein Ausdruck wie "prima facie", der für viele Menschen vielleicht schwer zu verstehen ist, aufgespürt und beispielsweise durch "beim ersten Anschein" ersetzt werden. Wie auf Seite 1 der Beschreibung der vorliegenden Anmeldung angegeben, hat man festgestellt, daß sich die Textdurchsicht zur Abstimmung der im Text enthaltenen Wörter auf den Bildungsstand der Zuhörerschaft dadurch verbessern läßt, daß man ein spezielles Wörterbuch, in dem auch der Schwierigkeitsgrad angegeben ist, mit einem Textverarbeitungssystem koppelt, um den Text maschinell zu überprüfen und so umzugestalten, daß er einem gewünschten Schwierigkeitsgrad entspricht; laut Seite 6 können die den Textbegriffen in der Wörterbuchliste zugewiesenen Codes für den Schwierigkeitsgrad entweder anhand von umfangreichen Tests mit Schülern verschiedener Lehrstufen oder aufgrund einer Analyse der für die einzelnen Stufen vorgeschriebenen Lehrbücher ermittelt werden; auf diese Weise wird erkennbar, auf welcher Stufe ein bestimmtes Wort soweit Eingang in den Schülerwortschatz gefunden hat, daß es als bekannt vorausgesetzt werden kann. Die Beschwerdeführerin hat festgestellt, daß in der Regel eine Erkennungsquote von 67 % ausreicht, um ein Wort einem bestimmten Schwierigkeitsgrad zuzuordnen.

4. In Anspruch 1 heißt es weiter, daß das Verfahren in einem Textverarbeitungssystem durchgeführt wird, das einen Prozessor mit einem Speicher, der einen Wörterbuchteil zur Speicherung der jeweils mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehenen sprachlichen Ausdrücke und einen Synonymateil zur Speicherung einer Liste zum Wörterbuchteil synonymer, ebenfalls mit einem Code für den Schwierigkeitsgrad versehener Ausdrücke enthält, eine Tastatur mit Cursorsteuertasten sowie einen Bildschirm umfaßt, auf dem der Bediener die in jedem der beiden Speicherteile gespeicherten sprachlichen Ausdrücke ablesen kann. Die Beschwerdeführerin bestreitet nicht, daß es sich bei der in diesem Teil des Anspruchs 1 bezeichneten Hardware um herkömmliche Geräte handelt. Die in den Speicherteilen gespeicherten Informationen sind rein abstrakter, sprachlicher Natur.

5. In Schritt a des Anspruchs 1, der darin besteht, "in das Textverarbeitungssystem über die Tastatur einen für ein vorgegebenes Verständlichkeitsniveau stehenden Code einzugeben, der dann im Speicher gespeichert wird", werden ausschließlich für sprachliche Zwecke benötigte Informationen eingegeben und in technisch herkömmlicher Weise gespeichert.

6. In Schritt b des Anspruchs 1, der sich darauf bezieht, "im Prozessor jedes Element der Liste sprachlicher Ausdrücke mit dem Wörterbuch sprachlicher Ausdrücke zu vergleichen", werden Signale, die nur sprachliche Informationen wiedergeben, in technisch herkömmlicher Weise verglichen.

7. In Schritt c des Anspruchs 1, bei dem es gilt, "im Prozessor den Code für den Schwierigkeitsgrad des im Wörterbuch gefundenen sprachlichen Ausdrucks, der dem betreffenden Element der Liste sprachlicher Ausdrücke entspricht, mit dem gespeicherten Code für das Verständlichkeitsniveau zu vergleichen", werden Signale, die nur sprachliche Informationen wiedergeben, in technisch herkömmlicher Weise verglichen.

8. In Schritt d des Anspruchs 1, der darin besteht, "auf dem Bildschirm das betreffende Element der Liste sprachlicher Ausdrücke optisch hervorzuheben, wenn der Code für den Schwierigkeitsgrad des im Wörterbuch gefundenen sprachlichen Ausdrucks größer ist als der gespeicherte Code für das Verständlichkeitsniveau", wird dem Bediener das Ergebnis der Schritte a bis c in technisch herkömmlicher Weise angezeigt.

9. In Schritt e des Anspruchs 1, bei dem es darum geht, "im Synonymateil des Speichers die sprachlichen Ausdrücke abzurufen, die zu dem betreffenden Element der Liste sprachlicher Ausdrücke synonym sind", werden ausschließlich für sprachliche Zwecke benötigte Informationen in technisch herkömmlicher Weise abgerufen.

10. In Schritt f des Anspruchs 1, der sich darauf erstreckt, "auf dem Bildschirm eine Gruppe von Synonymen anzuzeigen, wenn mindestens eines davon einen Code für den Schwierigkeitsgrad aufweist, der nicht über dem gespeicherten Code für das Verständlichkeitsniveau liegt", werden nur die Codes für den Schwierigkeitsgrad verglichen, um festzustellen, ob mindestens eines der in Schritt e ermittelten Synonyme das sprachliche Erfordernis erfüllt, daß es leichter zu verstehen ist als der in Schritt d optisch hervorgehobene Ausdruck; anschließend werden Informationen angezeigt, die ausschließlich für sprachliche Zwecke benötigt werden und es dem Bediener ermöglichen sollen, den optisch hervorgehobenen sprachlichen Ausdruck durch eines der angezeigten Synonyme zu ersetzen, indem er den Cursor auf dem Bildschirm mittels der Tastatur unter dem betreffenden Synonym in Stellung bringt. Die Auswahl aus mehreren angezeigten Möglichkeiten durch entsprechende Positionierung des Cursors ist aus technischer Sicht ein herkömmlicher Vorgang.

11. Nach Auffassung der Kammer müßte eine Person, die sprachliche Ausdrücke, die in einer Liste sprachlicher Ausdrücke über einem vorgegebenen Verständlichkeitsniveau liegen, eigenhändig mit Papier und Bleistift ermitteln und ersetzen wollte, ähnlich vorgehen und die in Anspruch 1 beschriebene Schrittfolge a bis f allerdings ohne die dort genannten technischen Vorrichtungen ausführen:

A. Die Person würde sich ein bestimmtes Verständlichkeitsniveau vorgeben und dieses zur Erinnerung gegebenenfalls irgendwo notieren;

B. sie würde jedes Element der Liste mit einem speziellen Wörterbuch, z. B. dem auf Seite 6 der vorliegenden Anmeldung bezeichneten oder einem vorher von ihr selbst zusammengestellten, vergleichen,

C. das Verständlichkeitsniveau (Schwierigkeitsgrad) jedes im Wörterbuch gefundenen Elements nachschlagen,

D. sich eine Notiz machen, wenn dieser Schwierigkeitsgrad über dem von ihr in Schritt a definierten Niveau liegt,

E. sodann im Wörterbuch nach Synonymen suchen,

F. deren Schwierigkeitsgrad nicht über dem in Schritt a definierten Niveau liegt, und im Erfolgsfall den Ausdruck in der Liste durch das gefundene Synonym ersetzen. Dabei würde die betreffende Person nur ihr Wissen und ihr Urteilsvermögen einsetzen und somit eine rein gedankliche Tätigkeit im Sinne des Artikels 52 (2) c) EPU durchführen. Pläne, Regeln und Verfahren für gedankliche Tätigkeiten, also die unter den vorstehenden Punkten A - F aufgezählten Schritte, sind nicht Erfindungen im Sinne des Artikels 52 (1) EPU.

12. Die Kammer räumt ein, daß durch den Einsatz technischer Mittel ein Verfahren, dessen Durchführung einem Menschen eine gedankliche Tätigkeit abverlangen würde, ganz oder teilweise ohne menschliche Eingriffe ablaufen kann und dadurch im Hinblick auf Artikel 52 (3) EPU zu einem technischen Vorgang oder Verfahren werden kann, so daß eine Erfindung im Sinne des Artikels 52 (1) EPU vorläge, die also nicht unter das Patentierungsverbot nach Artikel 52 (2) c) EPU fiele.

Artikel 52 (3) EPU macht nämlich deutlich, daß ein Gegenstand oder eine Tätigkeit nur insoweit vom Patentschutz ausgeschlossen ist, als sich die Patentanmeldung auf die ausgeschlossenen Gegenstände oder Tätigkeiten als solche bezieht. Nach Auffassung der Kammer ergibt sich zwar daraus, daß das EPU die Patentierung von Erfindungen, die aus einer Mischung ausgeschlossener und nichtausgeschlossener Merkmale bestehen, nicht verbietet (im Anschluß an T 26/86, ABl. EPA 1988, 19); dies bedeutet aber nicht zwangsläufig, daß alle diese Mischungen patentfähig sind. Da ein Patentierungsverbot nur insoweit besteht, als sich die Patentanmeldung auf die ausgeschlossenen Gegenstände oder Tätigkeiten als solche bezieht, zielt das EPU wohl darauf ab, eine Patentierung nur in den Fällen zuzulassen, in denen die Erfindung einen Beitrag zum Stand der Technik auf einem vom Patentschutz nicht ausgeschlossenen Gebiet leistet.

13. Dies scheint jedoch hier nicht der Fall zu sein. Sobald die (unter Nummer 11 aufgezählten) Schritte des Verfahrens zur Durchführung der betreffenden gedanklichen Tätigkeit definiert sind, erfordert die Realisierung der bei diesen Verfahrensschritten zu verwendenden technischen Mittel - zumindest soweit sie so allgemeiner Natur sind, wie in Anspruch 1 dargelegt - nur die unmittelbare Anwendung herkömmlicher technischer Verfahren und muß deshalb als für den (technischen) Fachmann naheliegend angesehen werden, so daß das Verfahren gemäß Anspruch 1 der vorliegenden Anmeldung zum Stand der Technik auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet nichts beiträgt, was auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPU beruht.

14. Auch wenn ein Computerprogramm in Anspruch 1 nicht ausdrücklich erwähnt wird, ist für einen fachkundigen Leser klar, daß der Anspruch die Verwendung eines Computerprogramms abdeckt; tatsächlich wird im einzigen Ausführungsbeispiel, das in der Anmeldung offenbart ist, das Textverarbeitungssystem mittels eines im Speicher gespeicherten Programm- und Datensatzes gesteuert.

15. Den Nummern 4 bis 10 ist zu entnehmen, daß die bei dem Verfahren gemäß Anspruch 1 der vorliegenden Anmeldung durchgeführten Arbeitsschritte über die Verarbeitung von Daten, die sich auf eine Liste sprachlicher Ausdrücke beziehen, und von Codes, die für deren Verständlichkeitsniveau stehen, nicht hinausgehen. Die Gesamtwirkung des Verfahrens besteht darin, daß Signale, die einen bestimmten sprachlichen Ausdruck in der Liste repräsentieren, durch Signale für einen anderen sprachlichen Ausdruck ersetzt werden. Zwischen diesen Signalen besteht kein technischer Unterschied. Sie unterscheiden sich nur dadurch, daß sie für verschiedene sprachliche Ausdrücke stehen, bei denen es sich um rein abstrakte Begriffe ohne technische Bedeutung handelt. Die Gesamtwirkung des Verfahrens ist somit nicht technischer Natur.

16. Der bloße Umstand, daß das beanspruchte Verfahren - wie die Beschwerdeführerin hervorhebt - ein neues Betriebsverfahren einschließt, verhilft ihm noch nicht zur Patentierbarkeit, da es sich bei der beschriebenen Hardware um herkömmliche Geräte handelt, die verarbeiteten Daten ohne technische Bedeutung sind und ihre Verarbeitung nur herkömmliche Verfahren für Eingabe, Speicherung, Abruf, Vergleich, Anzeige, optische Hervorhebung und Auswahl aus einem Menü erfordert. Die Kammer kann weder in dem beanspruchten Verfahren als Ganzem noch in seinen Einzelheiten etwas erkennen, was eine erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet aufweisen könnte.

17. Der vorliegende Fall ist daher anders gelagert als die den früheren Entscheidungen T 208/84 (VICOM, ABl. EPA 1987, 14) und T 26/86 (Röntgeneinrichtung, ABl. EPA 1988, 19) zugrunde liegenden Fälle. In der Sache T 208/84 war das beanspruchte Verfahren trotz der Tatsache, daß es mit bekannter, entsprechend programmierter Hardware durchgeführt werden konnte, patentierbar, weil es einen Beitrag auf einem nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet leistete, nämlich eine wirkungsvollere Wiederherstellung oder Verbesserung der technischen Qualität eines Bildes ermöglichte. Auch im Fall T 26/86 konnte das beanspruchte Gerät patentiert werden, obwohl die Röntgeneinrichtung ohne das Computerprogramm bekannt war; es leistete nämlich einen Beitrag auf einem nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet, der darin bestand, die Röntgenröhren so zu steuern, daß eine optimale Belichtung bei hinreichender Sicherheit vor Uberlastung der Röntgenröhre erzielt wurde.

18. Im Gegensatz hierzu kommt bei dem Verfahren gemäß Anspruch 1 der vorliegenden Anmeldung lediglich ein auf herkömmlicher Hardware betriebenes Computerprogramm zum Einsatz, unter dessen Steuerung die Hardware herkömmliche Arbeitsschritte ausführt, die ein Verfahren für eine gedankliche Tätigkeit bilden. Der Anspruch enthält nichts, was eine erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet aufweisen könnte.

19. Anspruch 1 ist somit nicht gewährbar.

20. Die Ansprüche 2 bis 5 betreffen weitere Einzelheiten der Schritte b und f des Verfahrens gemäß Anspruch 1, bei denen nur herkömmliche Maßnahmen an nichttechnischen Daten durchgeführt werden. Diese Ansprüche enthalten nichts, was eine erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet aufweisen könnte.

21. Zu Anspruch 6 ist folgendes festzustellen: Abgesehen von den im Oberbegriff erwähnten Merkmalen der Hardware, die durchaus herkömmlicher Art sind, was die Beschwerdeführerin auch nicht bestreitet, definiert dieser Anspruch das System nicht vom physikalischen Aufbau her, sondern nur durch funktionelle Angaben, die den Schritten des Verfahrens gemäß Anspruch 1 entsprechen. Obgleich Anspruch 6 als Vorrichtungsanspruch abgefaßt ist, leistet er keinen anderen Beitrag zum Stand der Technik als Anspruch 1.

22. Daraus folgt, daß Anspruch 6 ebenfalls nicht gewährbar ist, weil auch er nichts enthält, was als erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet gewertet werden könnte.

23. Die Ansprüche 7 bis 9 enthalten lediglich eine funktionelle Beschreibung von Mitteln zur Durchführung der in den Ansprüchen 2 bis 4 bezeichneten Schritte und somit nichts, was als erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet angesehen werden könnte.

24. Was das offenbarte Ausführungsbeispiel anbelangt, so wird ein Teil der Hardware ausdrücklich als herkömmlich bezeichnet. Auf Seite 3 unten heißt es: "Der Mikroprozessor kann ein INTEL- Modell 8086 der IBM-Serie 1 oder ein anderer derzeit erhältlicher funktionell gleichwertiger Mikroprozessor sein." Seite 4 enthält in Zeile 11 die Aussage: "Als Drucker kann jeder geeignete bekannte Drucker verwendet werden." Die Beschreibung der übrigen Hardware ist nicht sehr ausführlich und weist keine vom Herkömmlichen abweichenden Merkmale auf, da in der Anmeldung davon ausgegangen wird, daß dem Fachmann geeignete Geräte bekannt sein dürften. Es wird nur ganz allgemein angegeben, wie die einzelnen Hardware-Geräte miteinander verbunden sind. Die erforderlichen Funktionen und Wechselwirkungen werden mit Hilfe von Programmen und Daten aus dem Speicher erzielt.

25. Zwar besteht zwischen den Programmen und der Hardware unbestreitbar eine Wechselwirkung, da die Programme ohne die Hardware und die Hardware ohne die Programme nichts bewirken könnten, während beides zusammen die Durchführung des Verfahrens gemäß Anspruch 1 ermöglicht; dies allein kann jedoch weder dem Verfahren noch dem Gerät zur Patentierbarkeit verhelfen. Da die einzige Verwendungsmöglichkeit für ein Computerprogramm sein Einsatz auf einem Rechner ist, würde das Patentierungsverbot für Computerprogramme praktisch ausgehöhlt, wenn es dadurch unterlaufen werden könnte, daß in den Anspruch ein Hinweis auf herkömmliche Hardwaremerkmale wie einen Prozessor, einen Speicher, eine Tastatur und einen Bildschirm aufgenommen wird, die in der Praxis unabdingbar sind, wenn das Programm überhaupt zum Einsatz kommen soll. Nach Auffassung der Kammer ist die Patentierung in solchen Fällen davon abhängig zu machen, ob die Arbeitsabläufe eine erfinderische Tätigkeit auf einem nach Artikel 52 (2) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet aufweisen.

26. Im vorliegenden Fall handelt es sich durchweg um technisch herkömmliche Arbeitsabläufe, die sich darauf beschränken, mit Hilfe von Computerprogrammen, die auf herkömmlicher Hardware laufen, abstrakte Daten für einen nichttechnischen Zweck zu verarbeiten. Die Kammer kann in den Ansprüchen, der Beschreibung und den Zeichnungen der vorliegenden Anmeldung nichts erkennen, was als Beitrag zum Stand der Technik auf einem nach Artikel 52 (2) c) EPU nicht vom Patentschutz ausgeschlossenen Gebiet angesehen werden könnte.

27. Nach Auffassung der Kammer muß die vorliegende Anmeldung daher zurückgewiesen werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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