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  2. T 0260/85 (Koaxialverbinder) 09-12-1987
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T 0260/85 (Koaxialverbinder) 09-12-1987

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1987:T026085.19871209
Date de la décision
09 December 1987
Numéro de l'affaire
T 0260/85
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81305340.2
Classe de la CIB
H01R 17/12
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
AMP
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire

1. Für die Zwecke des Artikels 123 (2) EPÜ gehören Prioritätsunterlagen nicht zum "Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung", selbst wenn sie am selben Tag wie die europäische Patentanmeldung eingereicht worden sind.

2. Es ist nicht zulässig, aus einem unabhängigen Anspruch ein Merkmal zu streichen, das in der ursprünglich eingereichten Anmeldung durchweg als wesentliches Erfindungsmerkmal hingestellt worden ist, da dies gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen würde.

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 78(1) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Anspruchsänderung (unzulässige) Streichung eines wesentlichen Merkmals

Prioritätsunterlagen gehören nicht zu Inhalt der Anmeldung

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0527/88
T 0143/89
T 0748/89
T 0147/90
T 0496/90
T 0685/90
T 0688/90
T 0691/90
T 0064/91
T 0319/91
T 0758/92
T 0197/93
T 0238/93
T 0583/93
T 0680/93
T 0102/94
T 0189/94
T 0542/94
T 0749/94
T 0128/95
T 0236/95
T 1221/97
T 0728/98
T 0951/98
T 1040/98
T 0118/99
T 0089/00
T 0518/00
T 0720/02
T 0797/02
T 1034/02
T 0061/03
T 1202/03
T 0601/05
T 1409/05
T 1091/06
T 1497/06
T 0708/07
T 1001/07
T 1140/07
T 1408/07
T 0800/08
T 2202/08
T 0405/10
T 1852/13

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 11. November 1981 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 81 305 340.2 (Veröffentlichungsnummer 0 052 980), die die Priorität der beiden Voranmeldungen US 210693 und US 210694 vom 26. November 1980 in Anspruch nimmt, wurde mit Entscheidung der Prüfungsabteilung des Europäischen Patentamts vom 13. Juni 1985 zurückgewiesen. Der Entscheidung lagen die am 23. Juni 1984 eingereichten Ansprüche 1 bis 4 zugrunde.

II. Die Zurückweisung wurde damit begründet, daß der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe und damit gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoße.

III. Die Beschwerdeführerin legte gegen diese Entscheidung am 7. August 1985 Beschwerde ein und reichte als Ersatz für die von der Prüfungsabteilung zurückgewiesenen Ansprüche neue Ansprüche 1 bis 3 ein. Die Beschwerdegebühr wurde am selben Tag entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 8. Oktober 1985 nachgereicht.

IV. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Elektrischer Koaxialverbinder oder Bausatz hierfür mit einer äußeren leitenden Hülse (6), die so ausgebildet ist, daß sie mit einem Ende an einen Außenleiter (16) eines Koaxialkabels und mit dem gegenüberliegenden Ende an eine komplementäre Koaxialverbinderanordnung (56) angeschlossen werden kann, mit einem leitenden zentralen Kontakt (8) zum Anschluß an einen Innenleiter des Kabels und zum Eingriff in einen zentralen Kontakt des komplementären Verbindungsteils (56), mit einem hohlen, zylindrischen Federelement (2), das in die Hülse (6) eingeschoben wird und diese berührt, und mit einem isolierenden Luftspalt zwischen dem zentralen Kontakt (8) und der äußeren Hülse (6), dadurch gekennzeichnet, daß das Federelement (2) federnde Finger (22) mit um 180° zurückgebogenen Enden aufweist, die peripher verteilt an der Innenwand der Hülse (6) an deren gegenüberliegendem Ende anliegen, wobei die äußere Hülse (6) eine radial nach innen gerichtete Lippe (66) aufweist, die die zurückgebogenen Teile der federnden Finger (22) zumindest teilweise überdeckt"

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 und Regel 64 EPÜ; sie ist somit zulässig.

2. Bei dieser Beschwerde ist vor allem darüber zu entscheiden, ob die vorliegende Anmeldung so geändert worden ist, daß ihr Gegenstand über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht und damit gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstößt.

3. Im Hinblick auf das diesbezügliche Vorbringen der Beschwerdeführerin muß jedoch zunächst geprüft werden, ob der Inhalt zweier US-Voranmeldungen, die als Beleg für die Prioritätserklärung eingereicht worden sind, für die Zwecke des Artikels 123 (2) EPÜ zum "Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung" gehören.

"Die europäische Patentanmeldung" ist Gegenstand von Teil III des EPÜ. Dieser Teil ist in zwei Kapitel untergliedert. Kapitel I mit den Artikeln 75 bis 86 betrifft die Einreichung und die Erfordernisse der europäischen Patentanmeldung. Was eine europäische Patentanmeldung alles enthalten muß, wird insbesondere in Artikel 78 (1) a) bis e) EPÜ dargelegt. Aus Artikel 78 (1) EPÜ in Verbindung mit den Artikeln 82 bis 85 EPÜ geht hervor, daß der sachliche Inhalt einer europäischen Patentanmeldung aus der Beschreibung und den Ansprüchen sowie etwaigen Zeichnungen besteht. Die Priorität einer europäischen Patentanmeldung wird gesondert in Teil III, Kapitel II des EPÜ behandelt, das die Artikel 87 und 89 umfaßt. Aus Artikel 88 und Regel 38 EPÜ geht hervor, daß die Einreichung einer Abschrift der früheren Anmeldung nur für die Inanspruchnahme der Priorität benötigt wird.

Nach Auffassung der Kammer ergibt sich daraus eindeutig, daß der "Inhalt der Anmeldung in der eingereichten Fassung" für die Zwecke des Artikels 123 (2) EPÜ Prioritätsunterlagen auch dann nicht einschließt, wenn sie am selben Tag wie die europäische Patentanmeldung eingereicht worden sind. Die Kammer ist sich dessen bewußt, daß in mehreren Entscheidungen der Juristischen Beschwerdekammer der Inhalt der Prioritätsunterlagen herangezogen wurde, um festzustellen, ob die zur Berichtigung von Mängeln nach Regel 88 EPÜ vorgeschlagenen Änderungen das Erfordernis erfüllten, wonach sofort erkennbar sein muß, daß nichts anderes beabsichtigt sein konnte als das, was als Berichtigung vorgeschlagen wird (s. z. B. J 19/80, ABl. EPA 1981, 65 und J 4/85, ABl. EPA 1986, 205). Hier ist jedoch zu beachten, daß die Prioritätsunterlagen in diesen Entscheidungen als Beweismittel und nicht als Teil des "Inhalts der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung" angesehen wurden.

4. Der Inhalt der europäischen Anmeldung EP-A-0 052 980 in der eingereichten und veröffentlichten Fassung soll nun geprüft werden.

Anspruch 1 lautet in der ursprünglich eingereichten Fassung wie folgt:

"Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung mit einer leitenden äußeren Hülse (6), die so ausgebildet ist, daß sie mit einem Ende an einen Außenleiter (16) eines elektrischen Koaxialkabels und mit dem anderen Ende passend an eine andere, komplementäre Koaxialverbinderanordnung (56) angeschlossen werden kann, mit einem leitenden zentralen Kontakt (8) zum Anschluß an einen Innenleiter (12) des Kabels, mit einem hohlen, leitenden Federelement (2), das in die äußere Hülse (6) eingeschoben wird und diese berührt, mit einem genormten Stopfen aus Isolierstoff (4) zur Preßsitzverbindung mit dem Federelement (6), der einen isolierenden Luftspalt (33) enthält, und mit einem zentralen Kontakt (8) zur Preßsitzverbindung mit dem Stopfen aus Isolierstoff (4), dadurch gekennzeichnet, daß das Federelement (2) federnde Finger (22) mit um 180° zurückgebogenen Enden aufweist, die an der Innenwand der Hülse (6) an deren anderem Ende peripher verteilt sind, und daß die äußere Hülse eine nach innen gerichtete Lippe (66) aufweist, die die zurückgebogenen Teile der federnden Finger (22) zumindest teilweise überdeckt".

Die ursprünglich eingereichten Ansprüche 2 bis 5 hängen von dem obengenannten Anspruch 1 ab.

Die Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung beginnt mit einem Hinweis auf eine aus der Druckschrift US-A-3 745 514 bekannte Koaxialverbinderanordnung, an den auf Seite 1 in Absatz 2 folgende Erklärung anschließt:

"Die vorliegende Erfindung verwendet ein genormtes, röhrenförmiges Federelement mit federnden Fingern, die U-förmig zurückgebogen sind. Die U-förmigen Teile werden in einem konzentrischen Spalt zwischen der ersten und der zweiten Koaxialverbinderanordnung zusammengepreßt. Das Federelement ist von Natur aus nur beschränkt verformbar, so daß sich eine Anordnung ergibt, die mit weniger Teilen als die bisher bekannten auskommt."

Diese Erklärung wird im folgenden als Erklärung a bezeichnet.

Die Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung weist anschließend unter Bezugnahme auf eine aus der Druckschrift US-A-3 678 447 bekannte Koaxialverbinderanordnung darauf hin, daß ihr Stopfen aus festem Isolierstoff und nur begrenzt elastisch ist und daß er von einem Luftspalt umgeben ist, der eine Impedanzfehlanpassung ausgleichen soll. Der erste Absatz auf Seite 2 der Anmeldung in der eingereichten Fassung lautet wie folgt:

"Bei der vorliegenden Erfindung enthält ein Stopfen aus Isolierstoff für einen Koaxialverbinder konzentrische Zylinder oder Hülsen, die mit einem zwischen den Hülsen konzentrisch angeordneten Luftraum oder Spalt so zusammenwirken, daß ein doppelter isolierender Ausgleich bei einer Impedanzfehlanpassung erzielt wird. Die Hülsen sind dünn ausgebildet, damit sie in den Luftspalt elastisch abbiegbar sind und so die Preßsitzverbindung der äußeren Hülse mit einer Verbinderhülse und die eines zentralen Kontakts mit der inneren Hülse des Stopfens erleichtern. Dank der Elastizität der Hülsen können die zu verbindenden Teile ohne Beschädigung zusammengebaut werden."

Diese Erklärung wird im folgenden als Erklärung b bezeichnet. In der ursprünglich eingereichten Anmeldung folgt dann eine Erklärung in Form eines Satzes, der auf Seite 2, Zeile 12 beginnt und auf Seite 3, Zeile 3 endet. Diese wird im folgenden als Erklärung c bezeichnet und lautet wie folgt: "Eine elektrische Koaxialverbinderanordnung nach der vorliegenden Erfindung umfaßt: einen Stopfen aus festem Isolierstoff mit einem vorderen Teil und damit einstückig verbundenen inneren und äußeren Hülsen, einem sich durch den vorderen Teil und die innere Hülse erstreckenden Durchlaß zur Aufnahme des zentralen Kontaktes, einem sich zwischen den Hülsen erstreckenden isolierenden Luftspalt, wobei die Hülsen bei Preßsitzverbindung mit einer leitenden äußeren Hülse bzw. mit einem leitenden zentralen Kontakt der elektrischen Koaxialverbinderanordnung elastisch nachgiebig in den Luftspalt abbiegbar sind; ein hohles Federelement innerhalb der Hülse, wobei der Stopfen aus festem Isolierstoff in dem Federelement mittels Preßsitz gehalten ist; einen sich axial durch den Stopfen erstreckenden Durchlaß, wobei der mit einem Innenleiter des Kabels verbundene leitende zentrale Kontakt in dem Durchlaß mittels Preßsitz gehalten ist, und elastisch federnde Finger am Federelement, [deren Enden] um 180° zurückgebogen sind und so innere und äußere Federblätter bilden, die gegen die Innenwand der Hülse an deren aufnehmendem Ende verteilt und zur elastischen Anpressung an diese Wand vorgesehen sind, wenn sie einen komplementären Abschnitt einer weiteren, in die Hülse passend aufgenommenen Koaxialverbinderanordnung umgeben und in diesen elastisch eingreifen, wobei die Hülse eine radial nach innen gerichtete Lippe aufweist, die die federnden Finger überdeckt" Wie ersichtlich, umfaßt die Anordnung nach der Erklärung c dieselben Einzelteile (nämlich eine leitende äußere Hülse mit einer radial nach innen gerichteten Lippe, einen leitenden zentralen Kontakt, ein hohles, leitendes Federelement mit federnden Fingern, deren Enden zurückgebogen sind, und einen Stopfen aus Isolierstoff mit einem Luftspalt) wie Anspruch 1 in der ursprünglich eingereichten Fassung. Obwohl sich die Definitionen der wesentlichen Merkmale des Stopfens aus Isolierstoff im Anspruch und in der Erklärung c nicht ganz decken, so stimmen sie doch insoweit überein, als der Stopfen eine genormte Bauweise aufweist, mittels Preßsitz mit dem Federelement und dem zentralen Kontakt verbunden wird und einen isolierenden Luftspalt enthält.

In der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung werden dann die acht Zweckbestimmungen der vorliegenden Erfindung aufgezählt, die wie folgt lauten:

"Dementsprechend besteht der Zweck der vorliegenden Anmeldung u. a. darin, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung aus relativ wenigen Teilen bereitzustellen.

Die vorliegende Erfindung hat auch den Zweck, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung aus wirtschaftlich hergestellten, gestanzten und geformten Kontakten und gezogenen Teilen bereitzustellen.

Ein weiterer Zweck der vorliegenden Erfindung besteht darin, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung bereitzustellen, der sich leicht zusammenbauen läßt und verbesserte federnde Haltemittel sowie Mittel zu deren Schutz umfaßt.

Die vorliegende Erfindung verfolgt ferner den Zweck, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung bereitzustellen, die sich wirtschaftlich und einfach herstellen und leicht zusammenbauen läßt.

Ein weiterer Zweck der vorliegenden Erfindung besteht darin, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung bereitzustellen, die einen Stopfen aus Isolierstoff enthält, der Mittel aufweist, die eine elastische Preßsitzverbindung mit anderen Teilen einer Koaxialverbinderanordnung erleichtern.

Die vorliegende Erfindung hat ferner den Zweck, einen Bausatz für eine Koaxialverbinderanordnung bereitzustellen, die einen mehrfach isolierenden Stopfen enthält, der bei einer durch den Kabelendverschluß verursachten Impedanzfehlanpassung einen Impedanzausgleich bewirkt.

Ein weiterer Zweck der vorliegenden Erfindung besteht darin, einen isolierenden Stopfen mit verbesserten Mitteln bereitzustellen, die das elastische Festhalten eines Kontaktteiles im Stopfen erleichtern.

Ein weiterer Zweck der Erfindung ist es, einen isolierenden Stopfen, der die Preßsitzverbindung mit einer Außenleiterhülse und die eines Kontaktteiles mit dem Stopfen erleichtert, sowie Mittel bereitzustellen, die die Impedanzfehlanpassung ausgleichen, die durch den Kabelendverschluß mit der Hülse und dem Kontaktteil verursacht wird."

Es ist zu erkennen, daß sich alle acht Zwecke mit einem Bausatz nach dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 und mit einer Koaxialverbinderanordnung gemäß der Erklärung c erreichen lassen.

Unter Bezugnahme auf die Abbildungen 1 bis 5 bzw. 6 werden zwei Koaxialverbinderanordnungen beschrieben. Aus Seite 4, Zeile 28 bis Seite 5, Zeile 1 und Seite 5, Zeilen 18 bis 23 geht hervor, daß die unter Hinweis auf die Abbildungen 1 bis 5 beschriebene Anordnung ein isolierendes Teil (4) enthält, das eine vordere zylindrische Hülse (30) umfaßt, die in rückwärts angeordnete innere und äußere koaxiale zylindrische Hülsen (34) und (32) eingreift, die wiederum durch einen isolierenden Luftspalt (33) radial getrennt sind. Wie Seite 6, Zeilen 11 bis 13 und Seite 7, Zeilen 3 bis 7 zu entnehmen ist, können die Hülsen (32, 34) dank des Luftspalts (33) dünn gehalten werden; sie erhalten damit eine federnde Elastizität, die die Preßsitzverbindung zwischen dem Federelement (2), dem isolierenden Teil (4) und dem zentralen Kontakt (8) erleichtert. Wie aus Seite 7, Zeilen 7 bis 11 ersichtlich, gleicht der Luftspalt auch eine Impedanzfehlanpassung aus.

Seite 4, Zeilen 24 bis 26 ist zu entnehmen, daß die Abbildung 6 ein Paar Koaxialverbinderanordnungen "ohne die erfindungsgemäßen Merkmale" zeigt. Gemäß Seite 8, Zeilen 10 bis 12 gleicht die in Abbildung 6 gezeigte Anordnung bis auf die Lippe (66) der zuvor (unter Bezugnahme auf die Abbildungen 1 bis 5) offenbarten. Offensichtlich ist das Fehlen dieser Lippe (66) der Grund dafür, daß es auf Seite 4 von der Anordnung heißt, sie sei "ohne die erfindungsgemäßen Merkmale"; die Erklärung c und der ursprünglich eingereichte Anspruch 1 machen nämlich das Vorhandensein einer radial nach innen gerichteten Lippe erforderlich, die die federnden Finger (zumindest teilweise) überdeckt. Es liegt kein Grund zu der Annahme vor, daß der Luftspalt (der in Abbildung 6 links teilweise sichtbar ist) kein erfindungsgemäßes Merkmal ist. Es ist erkennbar, daß beide beschriebenen Anordnungen ein isolierendes Teil aufweisen, das einen isolierenden Luftspalt enthält, und daß der Luftspalt bei den sechs letzten der acht angegebenen Zweckbestimmungen eine Rolle spielt.

5. Die Beschwerdeführerin behauptet, daß die drei Erklärungen a, b und c so zu verstehen seien, daß sie sich jeweils auf einen anderen Aspekt der Erfindung beziehen. Nach Auffassung der Kammer zeigt die Anmeldung in der eingereichten Fassung jedoch durchweg eine einzige Erfindung, die sich auf eine elektrische Koaxialverbinderanordnung oder einen Bausatz hierfür bezieht, die die in dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 und der Erklärung c aufgeführten Teile umfaßt, wobei sich der isolierende Stopfen, der eine Impedanzfehlanpassung ausgleichen und die Preßsitzverbindung erleichtern soll, in der in der Erklärung b angegebenen Weise von der Druckschrift US-A-3 678 447 unterscheidet; außerdem wird zur Reduzierung der Zahl der Bauteile ein Federelement verwendet, das sich von dem aus der Druckschrift US-A-3 745 514 bekannten in der in der Erklärung a angegebenen Weise unterscheidet.

Die Aussagen "Die vorliegende Erfindung verwendet ..." und "Bei der vorliegenden Erfindung ...", die am Anfang der Erklärungen a und b stehen, sind nicht gleichbedeutend mit der Aussage in der Erklärung c "Eine Koaxialverbinderanordnung nach der vorliegenden Erfindung umfaßt ...". Es steht unzweideutig fest, daß sich die Erklärungen a und b auf einzelne Teile der Erfindung und nicht auf die Erfindung als Ganzes beziehen. Wird die Erklärung a - wie von der Beschwerdeführerin empfohlen - insbesondere in Verbindung mit der folgenden Beschreibung gelesen, so wird deutlich, daß das Fehlen des isolierenden Luftspalts in der Erklärung a, die sich nur auf das Federelement bezieht, nicht bedeutet, daß der Koaxialverbinder keinen solchen Luftspalt aufweist. Daß sich die dritte Erklärung c nicht völlig mit dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 deckt, bedeutet nicht, daß der isolierende Luftspalt, der in der Erklärung c und in dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 erwähnt wird, weggelassen werden könnte. Er bedeutet auch nicht, daß die Erklärung a anstelle der Erklärung c als Definition der Erfindung auszulegen ist. Von den drei Erklärungen a, b und c ist die Erklärung c nämlich diejenige, die dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 am nächsten kommt.

6. Das Argument der Beschwerdeführerin, daß der jetzige Anspruch 1 von der ursprünglich eingereichten Anmeldung gestützt worden wäre, wenn er ursprünglich eingereicht worden wäre, ist an sich richtig; Tatsache ist jedoch, daß er damals nicht eingereicht worden ist. Wenn der jetzige Anspruch 1 in der ursprünglich eingereichten Anmeldung enthalten gewesen wäre, so würde es selbstverständlich nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen, wenn er darin beibehalten würde. Er wäre jedoch mit der ursprünglich eingereichten Beschreibung nicht vereinbar gewesen. Die einzige "Stützung" dieses Anspruchs hätte im Anspruch selbst gelegen; die Beschreibung hätte, wie sich aus Artikel 84 EPÜ ableiten läßt, geändert werden müssen, um ihn zu stützen. Die Sache United Carr (1973 RPC 23), die von der Beschwerdeführerin angezogen worden ist, ist nach nationalen Rechtsbestimmungen entschieden worden, die sich von Artikel 123 (2) EPÜ materiellrechtlich unterscheiden, und ist daher für den vorliegenden Fall nicht relevant.

7. Zwar ist es nach Artikel 123 (2) EPÜ zulässig, den Schutzbereich vor der Erteilung zu erweitern, doch ist dies nur innerhalb der Grenzen möglich, die der Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung vorgibt. Im vorliegenden Fall offenbart die ursprüngliche Fassung der Anmeldung weder explizit noch implizit, daß der Luftraum weggelassen werden kann. Es wird vielmehr wiederholt angegeben, daß er erforderlich ist, um eine Impedanzfehlanpassung auszugleichen und eine Beschädigung der Teile beim Zusammenbau zu verhüten (s. Erklärung b, S. 6, Zeilen 9 bis 13 und S. 7, Zeilen 1 bis 11). Somit liegt dieser Fall anders als die Sache T 172/82 (ABl. EPA 1983, 493), in der die Anwesenheit des später ausgelassenen Merkmals im Anspruch die gesamte Funktion der Schaltung in Frage stellte (s. Nr. 2 der Entscheidungsgründe).

8. Die Kammer stimmt der Beschwerdeführerin darin zu, daß Koaxialverbinder durchaus auch isolierende Stopfen ohne Luftspalt haben können. Dies ändert jedoch nichts daran, daß sich die Anmeldung in der eingereichten Fassung nur auf Koaxialverbinder mit einem Luftspalt bezieht. Auch die Tatsache, daß die Merkmale "federnde Finger" und "isolierender Luftspalt" einzeln und unabhängig voneinander hätten bereitgestellt werden können, ändert nichts daran, daß diese Merkmale in der eingereichten Fassung der Anmeldung nur gemeinsam erwähnt werden und daß der Zweck des Luftspalts durchweg damit angegeben wird, daß er eine Impedanzfehlanpassung ausgleichen und die Preßsitzverbindung der Teile erleichtern soll. Somit wäre es nach Auffassung der Kammer nicht zulässig gewesen, den Luftspalt aus der ursprünglich eingereichten Anmeldung unmittelbar herauszulassen. Die unter Nummer 3 der Begründung zur Entscheidung T 201/83 (ABl. EPA 1984, 481) genannten Voraussetzungen sind deshalb im vorliegenden Fall nicht erfüllt.

9. Daß der jetzige Anspruch 1 der Beschwerdeführerin einen angemessenen Schutz und gleichzeitig Dritten ausreichende Rechtssicherheit bieten würde, ist kein Grund dafür, Artikel 123 (2) EPÜ hier nicht anzuwenden.

10. Die Beschwerdeführerin behauptet, die Streichung des Luftspalts aus Anspruch 1 sei zulässig, da es sich hier um eine Klarstellung oder die Beseitigung einer Unstimmigkeit handle.

Nach Auffassung der Kammer würde jedoch die Beseitigung der Unstimmigkeiten zwischen der Erklärung c und dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 keine Streichung des isolierenden Luftspalts erforderlich machen.

Was das Sachverständigengutachten angeht, so ist es durchaus möglich, daß sich der Fachmann beim erstmaligen Durchlesen des ursprünglichen Anspruchs 1 fragt, wozu der isolierende Luftspalt da ist. In diesem Falle würde er als erstes in der Beschreibung nach einer möglichen Erklärung suchen. Dort würde er erfahren, daß der Luftspalt einem doppelten Zweck dient, nämlich eine Impedanzfehlanpassung auszugleichen und den Zusammenbau zu erleichtern. In der eingereichten Fassung der Anmeldung deutet nichts darauf hin, daß der Luftspalt weggelassen werden könnte. Daß dieser eine Sachverständige festgestellt hat, daß der Luftspalt für die Funktion der federnden Finger nicht wesentlich ist, bedeutet nicht, daß die Anmeldung in der eingereichten Fassung offenbart oder impliziert, daß er weggelassen werden könnte. Es bedeutet nur, daß der Sachverständige genügend Vorstellungskraft besaß, um an der Offenbarung - über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus - eigene Änderungen vorzunehmen.

11. Die Beschwerdeführerin hat unter Berufung auf die Entscheidungen T 6/81 (ABl. EPA 1982, 183) und T 52/82 (ABl. EPA 1983, 416) geltend gemacht, daß die Weglassung des Luftspalts aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 zulässig sei, da dieses Merkmal nicht in dem Stand der Technik erscheine, auf den sich der Oberbegriff des Anspruchs stütze. In der Sache T 6/81 wurde das Merkmal vom Oberbegriff des Anspruchs in den kennzeichnenden Teil umgestellt (s. Nr. 2.4 der Entscheidungsgründe). Es liegt also keine Analogie zum vorliegenden Fall vor, in dem der Luftspalt aus Anspruch 1 gestrichen worden ist.

In der Sache T 52/82 enthält die ursprünglich eingereichte Anmeldung keinen Hinweis darauf, daß es für die Lösung der angegebenen Aufgabe von Bedeutung ist, den Schwenkarm der bekannten Vorrichtung durch eine Drehscheibe zu ersetzen (s. Nr. 4 d der Entscheidungsgründe). Im vorliegenden Fall jedoch ist der Luftspalt wichtig, um eine Impedanzfehlanpassung auszugleichen und die Preßsitzverbindung zu erleichtern (s. Nr. 7, 8 und 10); er spielt außerdem für sechs der angegebenen Zweckbestimmungen eine Rolle (s. Nr. 4).

12. Nach Berücksichtigung aller Argumente der Beschwerdeführerin gelangt die Kammer zu der Auffassung, daß es nicht zulässig ist, aus einem unabhängigen Anspruch ein Merkmal zu streichen, das in der ursprünglich eingereichten Anmeldung durchweg als wesentliches Erfindungsmerkmal hingestellt worden ist. Eine solche Änderung würde über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehen und damit gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Die Kammer gelangt daher zu der Schlußfolgerung, daß der jetzige Anspruch 1 nicht zulässig ist. Es liegen keine Hilfsanträge mit alternativen Ansprüchen vor. Die Beschwerde muß daher zurückgewiesen werden.

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