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  3. T 0144/85 25-06-1987
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T 0144/85 25-06-1987

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1987:T014485.19870625
Date de la décision
25 June 1987
Numéro de l'affaire
T 0144/85
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
79104636.0
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 449.86 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hefterelement

Nom du demandeur
Off Data
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Aneinanderreihung bekannter Merkmale

Kombinatorische Gesamtwirkung fehlt

inventive step (no)

collocation of known features

lack of combinatory cumulative effect

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0626/88
T 0410/91
T 0968/92
T 0545/93
T 0775/96

Sachverhalt und Anträge

I. Mit Wirkung vom 13. Januar 1982 ist auf die am 21. November 1979 angemeldete und am 11. Juni 1980 veröffentlichte europäische Patentanmeldung Nr. 79 104 636.0 das europäische Patent 0 011 819 erteilt worden.

II. Nachdem gegen dieses Patent von den Firmen Eichner Organisation KG (Einsprechende I) und Hunke & Jochheim (Einsprechende II) Einspruch eingelegt worden war, hat die Einspruchsabteilung durch Zwischenentscheidung vom 9. April 1985 das Patent in geändertem Umfang aufrechterhalten.

III. Gegen diese Entscheidung hat die Einsprechende II am 30. Mai 1985 unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde eingelegt und diese mit Schriftsatz vom 6. August 1985, eingegangen am 7. August 1985, begründet.

Die Einsprechende I hat am 7. Juni 1985 ebenfalls Beschwerde eingelegt und die Beschwerdegebühr am selben Tag bezahlt. Ihre Beschwerdebegründung ist am 3. August 1985 eingegangen. Beide Beschwerdeführerinnen beantragen, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent 0 011 819 zu widerrufen.

Die Beschwerdeführerin II (Einsprechende II) beantragt ferner festzustellen, daß die im Einspruchsschriftsatz vom 5. Oktober 1982 gerügten Offenbarungsmängel in den Ausführungen der Einsprechenden zu den Ansprüchen 4, 7 und 8 substantiiert wurden und diese Einwände sowohl zulässig als auch begründet sind.

IV. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) ist dem Vorbringen der Beschwerdeführerinnen entgegengetreten und beantragt die Zurückweisung der Beschwerden.

V. Nachdem die Kammer den Beteiligten im Zwischenbescheid vom 24. Februar 1987 in begründeter Form mitgeteilt hatte, die Überprüfung der Sache habe zu dem vorläufigen Ergebnis geführt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 zwar neu sei, jedoch nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe, fand am 25. Juni 1987 eine mündliche Verhandlung statt. In dieser Verhandlung hielten die Beteiligten ihre jeweiligen Anträge unverändert aufrecht.

VI. Es gilt mithin die der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegende Fassung des Anspruchs 1. Diese hat folgenden Wortlaut:

1. Hefterelement, bestehend aus einer mit einem Aktendeckel verbundenen U-förmigen Halteschiene (26) mit umgebördelten Rändern (30,32), aus zwei, zwischen einer Aufhängestellung und einer Ablegestellung hin- und herschiebbar gelagerten, von oben auf die Halteschiene (26) aufklipsbaren, mit Seitenstegen (40,42) mit den umgebördelten Rändern der Halteschiene in Eingriff bringbaren Außenschiebern (38) mit hakenförmigen Endabschnitten (44) und in das U-Profil der Halteschiene eingreifenden Längsstegen (62,64) zur Ausbildung einer Mittelnut für flexible Aufreihdorne (8), deren Enden durch Öffnungen der Halteschiene steckbar und im umgebogenen Zustand von den Schiebern arretierbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß an dem zur Schienenmitte weisenden Ende des Schiebers (38) einen Fangraum (48) für den Aufreihdorn (8) bildende Zungen (51) vorgesehen sind, daß an dem den Zungen (51) gegenüberliegenden Ende des Schiebers (38) eine das Querschnittsprofil der Halteschiene (26) abdeckende Endleiste (56) vorgesehen ist, und daß die Mittelnut (66) im Bereich des Fangraums (48) eine Rampe (76) aufweist.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden entsprechen den Artikeln 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ; sie sind daher zulässig.

2. Die von der Einspruchsabteilung im erteilten Anspruch 1 vorgenommene Änderung der Bezeichnung "Schieber" in "Außenschieber" ist im Hinblick auf Artikel 123, Absätze 2 und 3 EPÜ nicht zu beanstanden. Durch sie wird der Schutzbereich des erteilten Patents offensichtlich nicht erweitert, sondern, sofern er überhaupt verändert wird, allenfalls beschränkt. Entgegen der von der Beschwerdeführerin, insbesondere in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer vertretenen Ansicht, diese Änderung verstoße gegen Artikel 123 (2) EPÜ, ist festzustellen, daß diese Änderung in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen eindeutig offenbart ist, und zwar in sämtlichen Figuren der Anmeldungszeichnung. Einer ausdrücklichen Erwähnung des Begriffs "Außenschieber" in der Beschreibung oder in den Patentansprüchen bedarf es hierzu nicht.

3. Die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 ist zu keinem Zeitpunkt von irgendeiner Seite bestritten und auch in der angefochtenen Entscheidung ausdrücklich festgestellt worden. Sie folgt schon daraus, daß die aus den druckschriftlichen Entgegenhaltungen und aus den geltend gemachten und durch Zeugenaussage in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nachgewiesenen offenkundigen Vorbenutzungen (Modelle 1 bis 3) bekannten Hefterelemente, soweit es sich gattungsgemäß um Außenschieber handelt, keinen Fangraum und keine Endleiste aufweisen.

4. Zur Frage der erfinderischen Tätigkeit ist folgendes auszuführen:

4.1. Ein Hefterelement mit sämtlichen im Oberbegriff des erteilten Anspruchs 1 angegebenen Merkmalen ist sowohl aus der DE-A-2 558 578 als auch aus der FR-A-2 301 390 bekannt. Bei diesen bekannten Hefterelementen werden die Schieber zum Verriegeln jeweils von innen nach außen verschoben. Hierzu ist es notwendig, die Aufreihdorne jeweils mit einer Hand nach innen umzubiegen und mit der anderen Hand den betreffenden Schieber über den umgebogenen Aufreihdorn nach außen zu verschieben. Die Enden der Halteschienen sind bei diesen bekannten Hefterelementen ungeschützt.

4.2. Ausgehend von diesem Stand der Technik ist die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabe in Übereinstimmung mit den betreffenden Angaben in der geltenden Beschreibung darin zu sehen, unter Vermeidung einer Verletzungsgefahr durch die Schienenenden ein gleichzeitiges Verriegeln der Aufreihdorne zur Schienenmitte hin und ein gleichzeitiges Entriegeln in Richtung der Schienenenden zu ermöglichen. Dabei sollen die bereits bei den Hefterelementen nach der DE-A-2 558 578 oder der FR-A-2 301 390 gegebenen Vorteile der beidseitigen Verwendbarkeit der Schieber sowie deren Aufklipsbarkeit und Arretierung gegen versehentliches Entfernen von der Halteschiene beibehalten werden.

4.3. In der Stellung dieser Aufgabe vermag die Kammer nichts Erfinderisches zu sehen. Sie ergibt sich aus in der Praxis zu beobachtenden Nachteilen und Schwierigkeiten bei den gattungsgemäßen bekannten Hefterelementen in Verbindung mit dem stets vorauszusetzenden Bestreben des Fachmannes, diese Nachteile und Schwierigkeiten zu vermeiden.

Im übrigen ist die Aufgabe, ein gleichzeitiges Verriegeln der Schieber zur Schienenmitte hin und ein gleichzeitiges Entriegeln in der Gegenrichtung zu ermöglichen, im Stand der Technik bereits gelöst worden, allerdings bei innengeführten Schiebern, wie die GB-A-1 417 580 (bzw. das entsprechende Modell 3) oder die DE-U-7 118 031 (bzw. Modell 1) zeigen.

4.4. Hinsichtlich der beanspruchten Lösung lag es für den Fachmann auf der Hand, dafür Sorge zu tragen, daß die Schieber einerseits in der Entriegelungsstellung die Aufreihdorne völlig freigeben und andererseits die Arretierung der Schieber in dieser Stellung auf der Halteschiene gesichert ist, und zwar auch dann, wenn wie im vorliegenden Fall bevorzugt bei der Datenverarbeitung anfallende Ausdrucke mit im äußersten Randbereich befindlicher Lochung abgeheftet werden sollen. Es ist ohne weiteres ersichtlich, daß Schieber mit einem gerade verlaufenden inneren Ende, wie sie aus der DE-A-2 558 578 und der FR-A-2 301 390 bekannt sind, diesen Anforderungen nicht genügen. Der GB-A-1 417 580 (bzw. dem Modell 3) entnimmt der Fachmann in diesem Zusammenhang die technische Lehre, daß sich die gestellten Anforderungen durch einen Schieber erfüllen lassen, der an seinem mit dem Aufreihdorn zusammenwirkenden Ende zur Schienenmitte hin vorspringende seitliche Zungen aufweist, die einen U- förmigen freien Raum für den Durchtritt des Aufreihdorns zwischen sich einschließen und die Führung und Arretierung des Schiebers in der Entriegelungsstellung gewährleisten. Es handelt sich hierbei zwar um einen innengeführten Schieber, doch lag es nahe, diese bekannten Maßnahmen zur Erzielung der gleichen vorteilhaften Wirkungen bei einem Außenschieber gemäß dem Oberbegriff des vorliegenden Anspruchs 1 anzuwenden und auf diese Weise zu dem beanspruchten "Fangraum" für den Aufreihdorn zu gelangen. Er ist dabei unerheblich, daß die Fangfunktion in der GB-A-1 417 580 nicht erwähnt ist und möglicherweise - wie die Beschwerdegegnerin meint - dort wegen der Innenführung des Schiebers in der Halteschiene eine geringere Rolle spielt als beim Streitpatent.

4.5. Aus der DE-U-7 118 031 (bzw. Modell 1) ist es bekannt, bei innengeführten Schiebern, die zur Verriegelung in Knickrichtung des Aufreihdorns von außen nach innen geschoben werden, das Außenende jeweils mit einer das gesamte Querschnittsprofil der Halteschiene abdeckenden Endleiste zu versehen. Der Fachmann erkennt ohne weiteres, daß dies -abgesehen von einem vorteilhaften ästhetischen Effekt -hauptsächlich den Vorteil der Vermeidung einer Verletzungsgefahr beim Einschieben des Schiebers in die Halteschiene gegen den zunächst relativ hohen, später jedoch wesentlich geringeren und deshalb zu einer unkontrolliert beschleunigten Schieberbewegung führenden Widerstand des Aufreihdorns mit sich bringt. Da bei den Außenschiebern gemäß dem Streitpatent dieselben Verhältnisse hinsichtlich der Verschiebebewegung in die Verriegelungsstellung gegeben sind wie bei der DE-U-7 118 031, war es naheliegend, auch hier zur Vermeidung der Verletzungsgefahr eine das Querschnittsprofil abdeckende Endleiste am Schieber vorzusehen.

4.6. Schließlich vermittelt der einschlägige Stand der Technik auch die Lehre, zum erleichterten Umbiegen des Aufreihdorns aus der Aufreihstellung in die Flachstellung an dem bei seiner Verschiebebewegung nach innen mit dem Aufreihdorn zusammenwirkenden Ende des Schiebers eine Rampe bzw. Auflauffläche vorzusehen, wie aus dem offenkundig vorbenutzten Modell 2 ersichtlich ist. Die dort zweifelsfrei zu erkennende Rampe kann hinsichtlich ihres Zwecks vom Fachmann nur im vorstehend angegebenen Sinn verstanden werden. Es bedurfte keiner erfinderischen Leistung, um auch im vorliegenden Fall zur Erzielung derselben vorteilhaften Wirkung eines erleichterten Umbiegens des Aufreihdorns aus dessen etwa vertikal vom Papierstapel abstehenden Aufreihstellung in die Flachstellung von dieser Maßnahme Gebrauch zu machen, d.h. eine entsprechende Rampe an dem mit dem Aufreihdorn zusammenwirkenden Ende des Fangraums anzuordnen.

Der in diesem Zusammenhang von der Beschwerdegegnerin vorgebrachte und in der angefochtenen Entscheidung offenbar als wesentlich angesehene Einwand, die Rampe nach Modell 2 habe lediglich einmalig, nämlich bei Inbetriebnahme des Hefterelements, eine Funktion, werde aber beim regulären Gebrauch wegen der Verriegelung von innen nach außen nicht weiter verwendet, kann an der vorstehenden Beurteilung nichts ändern. Es spielt nämlich für die dem Modell 2 im Hinblick auf die Funktion der Rampe entnehmbare technische Lehre keine Rolle, wie oft der Schieber unter Umbiegung des Aufreihdorns von außen nach innen geschoben wird. Im übrigen ist dem Modell 2 hinsichtlich der vorgesehenen Betriebsweise nichts zu entnehmen. Grundsätzlich ist es jedenfalls dem Benutzer freigestellt und auch ohne weiteres möglich, die Schieber zum Entriegeln nach außen abzuziehen und zum Verriegeln von außen wieder auf die Halteschiene aufzuschieben, wobei die Rampe ihre Funktion bei jeder Verriegelung ausüben würde.

4.7. Der Anspruch 1 enthält mithin in seinem kennzeichnenden Teil eine Aneinanderreihung von Merkmalen, die alle auf demselben Fachgebiet, dem auch der Oberbegriff zuzurechnen ist, bekannt sind und von deren ebenfalls bekannten vorteilhaften Einzelwirkungen bestimmungsgemäß Gebrauch gemacht wird. Es trifft zwar zu, daß diese Teilwirkungen jeweils zur Optimierung der Bedienung des Hefterelements beitragen, doch heißt das entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin nicht, daß hierdurch ein kombinatorischer Gesamteffekt im Sinne einer die Summe der Einzelwirkungen übersteigenden, unvorhersehbaren Gesamtwirkung erreicht wird. Die betreffenden Merkmale üben vielmehr ausschließlich die ihnen spezifischen Wirkungen aus, ohne sich gegenseitig zu beeinflussen.

Die von der Beschwerdegegnerin insbesondere in der mündlichen Verhandlung vertretene Ansicht, besonders zwischen den Teilmerkmalen "Rampe" und "Endleiste" bestehe ein eine erfinderische Tätigkeit begründender synergistischer Zusammenhang, weil erst das durch die Rampe mögliche Verriegeln von außen nach innen über den hochstehenden Aufreihdorn hinweg wegen der damit verbundenen Verletzungsgefahr am Ende der Halteschiene (siehe Punkt 4.5 oben) eine Endleiste nötig mache, kann von der Kammer nicht geteilt werden. Grundsätzlich ist, wie von der Beschwerdegegnerin selbst dargelegt wurde, das Verschieben des Schiebers in die Verriegelungsstellung auch ohne Rampe möglich, wenn auch mit größerem Kraftaufwand, so daß die Rampe weder eine Bedingung für die Anordnung der Endleiste darstellt, noch zur Erzielung eines überraschenden Gesamteffekts mit der Endleiste zusammenwirkt.

4.8. Nach alledem ist festzustellen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 sich in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt und daher im Hinblick auf Artikel 56 EPÜ nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

5. Der Anspruch 1 des Streitpatents kann daher gemäß Artikel 52 (1) EPü keinen Bestand haben.

6. Die Ansprüche 2 bis 13 sind auf den Anspruch 1 rückbezogen. Sie setzen als abhängige Ansprüche die Gewährbarkeit eines sie tragenden unabhängigen Anspruchs voraus. Da es im vorliegenden Fall an diesem Erfordernis fehlt, können auch die Ansprüche 2 bis 13 keinen Bestand haben. Im übrigen kanndie Kammer über die vorliegenden Anträge nur als Ganzes entscheiden.

Bei dieser Sachlage erübrigt sich ein Eingehen auf die seitens der Beschwerdeführerin II gegen einige der abhängigen Ansprüche erhobenen Einwände der mangelnden Klarheit bzw. der unvollständigen Offenbarung.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird wie folgt entschieden:

1. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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