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  2. T 0026/85 (Dicke magnetischer Schichten) 20-09-1988
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T 0026/85 (Dicke magnetischer Schichten) 20-09-1988

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1988:T002685.19880920
Date de la décision
20 September 1988
Numéro de l'affaire
T 0026/85
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81107188.5
Classe de la CIB
G11B 5/70
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Toshiba
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire

1. Artikel 54 EPÜ ist so auszulegen, daß das, was den Stand der Technik bildet, nur dann als der Öffentlichkeit zugänglich gemacht gelten kann, wenn die dem Fachmann vermittelte Information so vollständig ist, daß er die technische Lehre, die Gegenstand der Offenbarung ist, unter Zuhilfenahme des von ihm zu erwartenden allgemeinen Fachwissens ausführen kann. Bei der Beurteilung der Neuheit der zu prüfenden Erfindung gegenüber dem Stand der Technik muß deshalb in Fällen, in denen sich die Bereiche eines bestimmten Parameters überschneiden, geprüft werden, ob es der Fachmann aufgrund der technischen Gegebenheiten ernsthaft in Betracht ziehen würde, die technische Lehre des bekannten Dokuments im Überschneidungsbereich anzuwenden. Kann dies mit einiger Wahrscheinlichkeit bejaht werden, so ist auf mangelnde Neuheit zu schließen.

2. Enthält ein Dokument des Stands der Technik, das einen Parameterbereich offenbart, eine begründete Feststellung, die den Fachmann davon abhalten würde, die technische Lehre des Dokuments in einem bestimmten Teil dieses Bereiches auszuführen, so ist dieser Teilbereich für die Zwecke des Artikels 54 EPÜ als neu anzusehen.

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Dickebereiche - sich überschneidende

Neuheit (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht) "

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0185/89
T 0623/89
T 0366/90
T 0438/90
T 0668/90
T 0245/91
T 0369/91
T 0260/92
T 0631/92
T 0881/92
T 0884/92
T 0937/92
T 0210/93
T 0653/93
T 0660/93
T 0945/93
T 0751/94
T 0902/94
T 0924/94
T 0061/95
T 0350/95
T 0536/95
T 0563/95
T 0839/95
T 0170/96
T 0610/96
T 0743/96
T 0361/97
T 0691/97
T 0050/98
T 0526/98
T 0726/98
T 0989/98
T 0355/99
T 0245/00
T 0427/00
T 0713/00
T 1067/00
T 0133/01
T 0653/02
T 1065/02
T 0019/03
T 0944/04
T 1196/05
T 0047/06
T 0213/07
T 0847/07
T 2006/08
T 0249/11
T 0567/11
T 1390/12
T 1895/12
T 0406/15
T 2195/15
T 0955/18
T 1516/18
T 0438/19
T 2219/19
T 2761/19
T 1543/21
T 0989/22
T 1132/22
T 0667/23

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 11.9.1981 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 81 107 188.5 (Veröffentlichungsnr. 0 048 414), die eine japanische Priorität vom 22.9.1980 in Anspruch nimmt, wurde mit Entscheidung der Prüfungsabteilung vom 17.8.1984 zurückgewiesen. Der Entscheidung lagen die ursprünglich eingereichten und am 22.7.1983 geringfügig geänderten Ansprüche 1 bis 7 zugrunde. Anspruch 1 dieses Anspruchssatzes lautete wie folgt: "Magnetischer Aufzeichnungsträger, der folgendes umfaßt: ein Material mit geringer Koerzitivkraft, eine magnetische Aufzeichnungsschicht, die auf der eine geringe Koerzitivkraft aufweisenden Schicht ausgebildet ist und deren magnetische Anisotropie senkrecht zu ihrer Oberfläche verläuft, wobei die magnetische Aufzeichnungsschicht eine Dicke von weniger als 0,3 µm aufweist"

II. In ihrer Entscheidung zog die Prüfungsabteilung die Entgegenhaltungen GB-A-2 006 508 (1) und EP-A-15 692 (2) an und stellte im wesentlichen folgende Überlegungen an: Die Entgegenhaltung 1 offenbare einen Aufzeichnungsträger, der ein Material mit geringer Koerzitivkraft sowie eine magnetische Aufzeichnungsschicht umfasse, die auf der Schicht mit geringer Koerzitivkraft ausgebildet sei und deren magnetische Anisotropie senkrecht zu ihrer Oberfläche verlaufe, wobei die Dicke der Aufzeichnungsschicht nicht mehr als 3 µm betrage und vorzugsweise zwischen 0,1 und 3,0 µm liege. Nachdem die Dicke nach Anspruch 1 kleiner als 0,3 µm sei, überschnitten sich der beanspruchte und der bekannte Bereich in dem Teilbereich zwischen 0,1 und 0,3 µm. Da in der Technik der Trend zu immer dünneren magnetischen Schichten gehe, weil sich dadurch die Beschichtungszeit und damit die Herstellungskosten senken ließen, und es zur täglichen Arbeit des Konstrukteurs gehöre, einen geeigneten Kompromiß zwischen verschiedenen, oft auch unvereinbaren mechanischen und elektrotechnischen Anforderungen zu finden, liege es nach Auffassung der Prüfungsabteilung im Rahmen der Tätigkeit und des Fachwissens des Fachmanns, diesen Kompromiß dadurch zu finden, daß er die Dicke kleiner als 0,3 µm wähle.

Somit weise der Gegenstand des Anspruchs 1 keine erfinderische Tätigkeit auf.

III. Die Beschwerdeführerin legte gegen diese Entscheidung am 9.10.1984 Beschwerde ein. Die Beschwerdegebühr wurde am selben Tag entrichtet und die Beschwerdebegründung am 19.12.1984 nachgereicht.

IV. Die Beschwerdeführerin erhielt ihren Anspruchssatz unverändert aufrecht und machte zu dessen Gewährbarkeit im wesentlichen folgendes geltend: Von der großen Zahl der in der Entgegehaltung 1 offenbarten Dickewerte entspreche nur der Bereich zwischen 0,5 µm und 2,0 µm oder gar 3,0 µm den wirklich bevorzugten Ausführungsarten, so daß der Fachmann natürlich Dickewerte innerhalb dieses Bereiches wählen würde.

Die Entgegenhaltung 1 führe beim Fachmann zu einem Vorurteil, was eine Dicke der Aufzeichnungsschicht von 0,1 bis 0,5 µm betreffe. Der Lehre dieses Dokuments zufolge würde der Dickebereich von 0,1 bis 0,5 µm keinesfalls zu optimalen Ergebnissen führen; beim Leser der Entgegenhaltung 1 entstehe vielmehr der Eindruck, daß eine Aufzeichnungsschicht zwischen 0,1 und 0,5 µm bestenfalls eine minderwertige Ausführungsart wäre, so daß die Entgegenhaltung als "negative Offenbarung" angesehen werden könne.

Die Entgegenhaltung 1 enthalte kein Beispiel mit einer Aufzeichungsschicht im Dickebereich unter 1,0 µm. Sie gehe nämlich davon aus, daß die Leistung abnehme, wenn die Aufzeichnungsschicht dünner werde. Die Erfinder hätten im vorliegenden Fall nicht nur entdeckt, daß eine Reduzierung der Dicke mit überraschenden Vorteilen hinsichtlich der Geräuscharmut und der Wellenlängeneigenschaft verbunden sei. Sie hätten im Grunde zunächst theoretisch geklärt und dann experimentell bewiesen, daß die Leistung nicht von der Dicke der Aufzeichnungsschicht abhänge, und seien so zu der vorliegenden Erfindung gelangt, die eine Verbesserung des Signal/Rauschverhältnisses ohne Beeinträchtigung der Leistung ermögliche. Diese vorteilhafte Wirkung, die durch eine spezifisch auf weniger als 0,3 µm reduzierte Dicke hervorgerufen werde, sei in der Entgegenhaltung 1 nicht beschrieben; es sei das Verdienst der Erfinder, daß sie sich durch die oben genannten schwerwiegenden Vorurteile nicht von ihren Versuchen hätten abhalten lassen. Die Entgegenhaltung 1 liefere somit keinen Hinweis auf die Theorie, die der vorliegenden Erfindung und ihrem Gegenstand zugrunde liege, sondern offenbare nur theoretisch einen kleinen Wertebereich, der sich mit dem im vorliegenden Anspruch 1 beanspruchten Bereich überschneide. Der Fachmann, der die Entgegenhaltung 1 sorgfältig studiere, würde aber in jedem Falle einen Wert aus dem vorteilhaften Bereich zwischen 0,5 µm und 2,0 µm bevorzugen, der eindeutig über der in dm vorliegenden Anspruch 1 beanspruchten Bereich überschneide. Der Fachmann, der die Entgegenhaltung 1 sorgfältig studiere, würde aber in jedem Falle einen Wert aus dem vorteilhaften Bereich zwischen 0,5 µm und 2,0 µm bevorzugen, der eindeutig über der in d nach dem ersten Eindruck der Beschwerdekammer der Anspruch 1 im wesentlichen aus folgenden Gründen nicht als gewährbar gelten könne: Die Anmeldung enthalte keinen Hinweis darauf, daß die Vorteile der Erfindung völlig unabhängig von der Dicke der Schicht mit geringer Koerzitivkraft erzielt werden könnten; Anspruch 1 erscheine zu weit gefaßt und sei deshalb aufgrund von Artikel 84 EPÜ nicht gewährbar. Außerdem werde der Überschneidungsbereich von 0,1 bis 0,3 µm vom Erfinder der Entgegenhaltung 1 zweifellos als brauchbar angesehen, auch wenn dieser ihn hinsichtlich der Signalleistung möglicherweise nicht für die beste Ausführungsart halte. Der Fachmann könnte durchaus dazu veranlaßt werden, für die Dicke der Aufzeichnungsschicht trotz eines verminderten Ausgangssignals einen Wert aus diesem Bereich zu wählen. Deshalb scheine Anspruch 1 nicht neu zu sein.

Die Beschwerdeführerin reichte am 28.12.1987 einen geänderten Anspruchssatz aus den Ansprüchen 1 bis 7 ein, von denen der erste wie folgt lautete:

1. Magnetischer Aufzeichnungsträger, der folgendes umfaßt: eine Schicht mit niedriger Koerzitivkraft (2) und eine magnetische Aufzeichnungsschicht (3), die auf der Schicht mit geringer Koerzitivkraft ausgebildet ist und deren magnetische Anisotropie senkrecht zur Oberfläche der magnetischen Aufzeichnungsschicht (3) verläuft, dadurch gekennzeichnet, daß die magnetische Aufzeichnungsschicht (3) eine Dicke zwischen 0,02 und 0,3 µm aufweist Sie beantragte die Erteilung eines europäischen Patents auf der Grundlage dieser Ansprüche.

(...)

VII. Nachdem die Kammer in der mündlichen Verhandlung vom 19.1.1988 an der im oben genannten Bescheid geäußerten vorläufigen Auffassung festhielt, hielt die Beschwerdeführerin ihren Antrag hinsichtlich der am 28.12.1987 eingereichten Ansprüche 1 bis 7 als Hauptantrag aufrecht und stellte einen Hilfsantrag auf Erteilung eines europäischen Patents auf der Grundlage eines neuen Anspruchssatzes 1 bis 5, dessen Anspruch 1 im wesentlichen eine Kombination aus den am 28.12.1987 eingereichten Ansprüchen 1, 3 und 7 war.

VIII. Die Kammer beschloß daraufhin, den Hauptantrag der Beschwerdeführerin zurückzuweisen, und erklärte, daß das Verfahren auf der Grundlage des Hilfsantrags fortgesetzt werde, um der Beschwerdeführerin Gelegenheit zu geben, die von der Kammer geforderten Änderungen an den Ansprüchen vorzunehmen und die Beschreibung an die neuen Ansprüche anzupassen.

IX. Am 18.5.1988 reichte die Beschwerdeführerin die ordnungsgemäß abgefaßten Ansprüche 1 bis 5 sowie neue Seiten 1, 2, 2a, 3, 6 und 8 zur Beschreibung ein.

Anspruch 1 lautet nunmehr wie folgt:

1. Magnetischer Aufzeichnungsträger, der folgendes umfaßt:

- eine Schicht mit geringer Koerzitivkraft (2) und

- eine magnetische Aufzeichnungsschicht (3), die auf der Schicht mit geringer Koerzitivkraft ausgebildet ist und deren magnetische Anisotropie senkrecht zur Oberfläche der magnetischen Aufzeichnungsschicht (3) verläuft, dadurch gekennzeichnet, daß

- die magnetische Aufzeichnungsschicht (3) eine Dicke im Bereich zwischen 0,05 µm und 0,1 µm aufweist und

- die Schicht mit geringer Koerzitivkraft (2) eine Dicke im Bereich zwischen 0,5 und 2,0 µm besitzt

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 und Regel 64 EPÜ; sie ist somit zulässig.

2. Gegen den Anspruch 1 bestehen keine formalen Einwände, da die beanspruchten Dickebereiche in der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung ausdrücklich offenbart sind. Die Beschreibung erwähnt auf Seite 3, Zeilen 13 und 14 für die Dicke der magnetischen Aufzeichnungsschicht einen bevorzugten Bereich zwischen 0,05 und 0,1 µm sowie auf Seite 9, Zeile 27 einen Bereich zwischen 0,5 und 2,0 µm für die Dicke der Schicht mit geringer Koerzitivkraft (vgl. auch den ursprünglichen Anspruch 4).

3. Die Entgegenhaltung 1 bezieht sich auf einen magnetischen Träger für die Senkrechtaufzeichnung, der eine erste Schicht mit niedriger Koerzitivkraft und einer Dicke von mindestens 0,1 µm und eine zweite magnetische Aufzeichnungsschicht umfaßt, die auf der ersten Schicht ausgebildet ist und eine Dicke von weniger als 3 µm aufweist (vgl. Ansprüche 1 und 9 der Entgegenhaltung). Hauptantrag

4. Zu Anspruch 1 des Hauptantrags ist insbesondere in Verbindung mit den erfindungsgemäßen Vorteilen zu bemerken, daß die Abbildung 2 und der entsprechende Teil der Beschreibung der vorliegenden Anmeldung lediglich zeigen, daß bei einer Wellenlänge = 2 µm die Signalleistung unabhängig von der Dicke A der Aufzeichnungsschicht im wesentlichen gleichbleibt, allerdings unter der Voraussetzung, daß die Dicke der Schicht mit niederiger Koerzitivkraft B 1 µm beträgt. Obwohl die Kammer die Vermutung gelten läßt, daß diese Wirkung auch mit Werten in einem Bereich von 1 µm für B erzielt würde, so gibt es doch keinen Hinweis darauf, daß sie sich völlig unabhängig von dem Wert von B erzielen ließe. Dies dürfte auch sehr unwahrscheinlich sein, und die Beschwerdeführerin hat hierfür auch keine Beweise vorgelegt. Anspruch 1 gilt daher als zu weit gefaßt, da er nicht alle wesentlichen Erfindungsmerkmale angibt; infolgedessen muß er aufgrund von Artikel 84 EPÜ und Regel 29 EPÜ als nicht gewährbar angesehen werden (vgl. T 32/82, ABl. EPA 1984, 354). Daraus folgt, daß der Hauptantrag schon allein aus diesem Grunde und ganz unabhängig davon zurückgewiesen werden muß, ob der Anspruch 1 auch wegen mangelnder Neuheit zu beanstanden wäre.

Hilfsantrag:

Neuheit

5. Bei der Prüfung des Hilfsantrags und insbesondere der Frage der Neuheit hat die Kammer folgende Erwägungen angestellt:

6. Die in Anspruch 1 des Hilfsantrags für A und B definierten Bereiche fallen unter die breitesten Bereiche der Entgegenhaltung 1 (vgl. Nr. 2). Der Anspruch scheint daher auf den ersten Blick nicht neu zu sein. Die Kammer meint jedoch, daß dieser Punkt vor einer endgültigen Stellungnahme noch eingehender geprüft werden muß.

7. Bei der Abfassung von Beschreibungen und Ansprüchen versuchen die Anmelder nicht ohne guten Grund, die Grenzen des angestrebten Schutzes so weit wie möglich zu stecken. So kommt es oft vor, daß manche Abschnitte eines breit gefaßten Wertebereiches eines bestimmten Parameters zwar formal mit eingeschlossen sind, aber zumindest auf den ersten Blick spekulativ wirken und von geringerer praktischer Bedeutung zu sein scheinen als andere Abschnitte. Dies gilt insbesondere für die Abschnitte an den Grenzen des beanspruchten Bereichs. Durch die Angabe bevorzugter Bereiche oder durch die angeführten Beispiele kann dieser Eindruck noch verstärkt werden.

8. In Artikel 54 EPÜ heißt es "Eine Erfindung gilt als neu, wenn sie nicht zum Stand der Technik gehört", und "den Stand der Technik bildet alles, was ... der Öffentlichkeit durch schriftliche ... Beschreibung ... zugänglich gemacht worden ist." Nach Auslegung der Kammer trifft dies nicht nur auf das Offenbarungsmittel (z. B. die schriftliche Beschreibung), sondern auch auf den Inhalt zu, und zwar in dem Sinne, daß das, was den Stand der Technik bildet, nur dann als der Öffentlichkeit zugänglich gemacht gilt, wenn die Information so vollständig ist, daß der Fachmann die technische Lehre, die Gegenstand der Offenbarung ist, unter Zuhilfenahme des von ihm zu erwartenden allgemeinen Fachwissens ausführen kann.

9. Die Kammer hält es daher bei der Beurteilung der Neuheit der vorliegenden Erfindung gegenüber dem Stand der Technik für eine realistische Lösung, in Fällen, in denen sich die Bereiche eines bestimmten Parameters überschneiden, die Frage zu stellen, ob es der Fachmann angesichts der technischen Gegebenheiten ernsthaft in Betracht ziehen würde, die technische Lehre des bekannten Dokuments im Überschneidungsbereich anzuwenden. Wenn dies mit einiger Wahrscheinlichkeit bejaht werden kann, so ist daraus auf mangelnde Neuheit zu schließen.

10. Diese Schlußfolgerungen stimmen mit der bisherigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern überein: Vgl. z. B. T 198/84 (ABl. EPA 1985, 209), T 17/85 (ABl. EPA 1986, 406), T 25/87, 7.7.1988 (nicht veröffentlicht) und T 124/87, 9.8.1988 (ABl. EPA 1989, 491).

11. Im vorliegenden Fall offenbart die Entgegenhaltung 1 in ihren breitesten Bereichen Dicken von A < 3 µm und B > 0,1 µm. Als bevorzugte Bereiche werden 0,1 µm < A < 3,0 µm und 0,1 µm < B < 3,0 µm angegeben. Am stärksten bevorzugt werden die Bereiche 0,5 µm < A < 3,0 µm und 0,5 µm < B < 3,0 µm. In den angegebenen Beispielen S1 bis S6 beträgt A = 1,0 µm und B zwischen 0,5 µm und 2,0 µm.

In der Entgegenhaltung 1 heißt es jedoch wie folgt (vgl. S. 3, Zeilen 6 bis 23 der Beschreibung): "Ist die Dicke der Aufzeichnungsschicht zu gering ..., so wird eine geringe oder ungenügende Wiedergabeleistung erzielt ... Daher ... beträgt die Mindestdicke der Aufzeichnungsschicht 0,1 µm, vorzugsweise aber 0,5 µm."

12. Diese Textstelle scheint darauf hinzudeuten, daß der Bereich zwischen 0,1 und 0,5 µm hinsichtlich der Signalleistung möglicherweise nicht als die beste Ausführungsart angesehen wird, vom Erfinder der Entgegenhaltung 1 im Gegensatz zu dem Bereich unter 0,1 µm jedoch zweifellos für brauchbar erachtet wurde.

13. Im vorliegenden Fall gibt es also im Stand der Technik eine begründete Feststellung, die den Fachmann eindeutig davon abhalten würde, bei einem Doppelschichtträger für die Dicke der Aufzeichnungsschicht einen Wert unter 0,1 µm zu wählen. In Anbetracht dessen ist die Kammer der Auffassung, daß der Dickebereich unter 0,1 µm und insbesondere der Bereich zwischen 0,05 und 0,1 µm als neu anzusehen sind.

Erfinderische Tätigkeit

14. Da für die Kombination dieses Bereiches mit einem bestimmten Dickebereich der Schicht mit niedriger Koerzitivkraft eine vorteilhafte Wirkung von der Beschwerdeführerin glaubhaft gemacht worden ist (vgl. Nr. IV), ist die Kammer der Auffassung, daß der Anspruch 1 des Hilfsantrags außerdem eine erfinderische Tätigkeit aufweist, so daß dieser Anspruch als gewährbar angesehen werden muß.

15. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 5 beschreiben weitere Ausführungsarten der Erfindung und sind daher nicht zu beanstanden.

16. Die am 18.5.1988 eingereichten Änderungen der Beschreibung sollen diese an die neuen Ansprüche anpassen und sind daher ebenfalls nicht zu beanstanden.

17. Damit jedoch die Beschreibung mit den derzeitigen Ansprüchen übereinstimmt, muß die am 18.5.1988 eingereichte Seite 8 in Zeile 23 bis 25 wie folgt berichtigt werden: "in dem Bereich zwischen 0,05 µm und 0,1 µm entsprechend der vorliegenden Erfindung. Wenn die Dicke A unter 0,02 µm sinkt, zeigen sich Mängel in einer magnetischen ... ".

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Hauptantrag der Beschwerdeführerin wird zurückgewiesen.

3. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, auf der Grundlage der folgenden Unterlagen ein europäisches Patent zu erteilen:

a) der am 18.5.1988 eingereichten Ansprüche 1 bis 5,

b) der am 18.5.1988 geänderten Beschreibung mit der Maßgabe, daß die in Nr. 17 genannte Berichtigung vorgenommen wird,

c) der ursprünglich eingereichten Zeichnungen.

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