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  2. T 0022/81 (Zuendsystem) 07-02-1983
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T 0022/81 (Zuendsystem) 07-02-1983

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1983:T002281.19830207
Date de la décision
07 February 1983
Numéro de l'affaire
T 0022/81
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
79300291.6
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Lucas
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
Räumt der Anmelder ein, daß ein Merkmal im kennzeichnenden Teil eines Anspruchs nicht zu der erfinderischen Tätigkeit beiträgt, die sich aus der Kombination aller Merkmale ergeben soll, dann kann dieses Merkmal und alle daraus entstehenden vorteilhaften Wirkungen bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit außer Betracht bleiben.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit: vom Anmelder gemachte Einschränkung
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0583/93
T 0955/93
T 0026/01
T 0176/04
T 1544/07
T 0592/08
T 0149/14
T 1774/15
T 2322/15

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 26. Februar 1979 eingereichte und am 3. Oktober 1979 unter der Veröffentlichungsnummer 0 004 416 veröffentlichte europäische Patentanmeldung Nr. 79 300 291.6, die die Priorität einer in Großbritannien eingereichten früheren vorläufigen Anmeldung vom 18. März 1978 in Anspruch nimmt, wurde durch die Entscheidung der Prüfungsabteilung Nr. 55 des Europäischen Patentamts vom 25. Februar 1981 zurückgewiesen. Der Entscheidung lagen die Patentansprüche 1 bis 4 in der ursprünglich eingereichten Fassung zugrunde.

II. Als Begründung für die Zurückweisung wurde angegeben, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 keine erfinderische Tätigkeit aufweise, da die Druckschrift FR-A-2 283 425 ebenfalls ein System zur Abtastung der Kurbelwellenstellung offenbare, mit dem bei einer vorgegebenen Drehstellung des rotierenden Teils ein Auslöseimpuls erzielt wird; dieses System unterscheide sich von der beanspruchten Vorrichtung nur dadurch, daß eines der Referenzelemente nicht nur in Umfangrichtung, sondern auch radial versetzt und ihm ein zweiter Abtaster zugeordnet ist.

III. Am 17. April 1981 legte die Anmelderin gegen diese Entscheidung Beschwerde ein; sie entrichtete die Beschwerdegebühr rechtzeitig und reichte die Begründung fristgerecht ein. Die Beschwerdeführerin wies darauf hin, daß die Druckschrift FR-A-2 283 425 entgegengesetzt polarisierte Referenzelemente offenbare, die unrichtig eingepaßt werden könnten und zudem eine Detektorschaltung erforderten, um die Impulse eines bestimmten Referenzelementes von denen der anderen unterscheiden zu können. Sie beantragte die Erteilung eines europäischen Patents auf der Grundlage der am 19. Juni 1981 eingereichten neuen Ansprüche 1 bis 5 und einer geänderten Beschreibung desselben Datums. Nach dem ersten Bescheid vom 21. September 1981 reichte die Beschwerdeführerin einen geänderten Anspruch 1 ein, der auf mindestens ein Paar nichtmagnetisierter Referenzelemente eingeschränkt ist, deren Abstände auf dem Umfangkreis der maximalen und minimalen Zündvoreilung entsprechen.

IV. In dem schriftlichen Verfahren vor der Beschwerdekammer wurde die Druckschrift DE-U-7 405 661 als weitere, noch zutreffendere Entgegenhaltung eingeführt.

V. Schließlich legte die Beschwerdeführerin eine geänderte Beschreibung (neue Seiten 2, 3 und 4) sowie neue Ansprüche 1 und 2 vor. Anspruch 1 entspricht nun einer Kombination aus den früheren Ansprüchen 1, 2 und 5 und lautet wie folgt:

Ein System zur Abtastung der Kurbelwellenstellung, das einen Verbrennungsmotor (12) mit einer Kurbelwelle (14) und ein auf der Kurbelwelle (14) befestigtes Schwungrad (16), mindestens ein Paar Referenzelemente (34), die so befestigt sind, daß sie mit der Kurbelwelle (14) rotieren, und einen Abtastkopf (18) umfaßt, der so angeordnet ist, daß er mit den Referenzelementen (34) zusammenwirkt, dadurch gekennzeichnet, daß die beiden Referenzelemente (34) des oder jedes Paares auf dem Schwungrad (16) an radial und in Umfangrichtung versetzten Stellen angebracht sind, wobei die Abstände in Umfangrichtung der maximalen und minimalen Zündvoreilung entsprechen und jedes Referenzelement (34) aus einem Material besteht, das nicht permanent magnetisiert ist, und der Abtastkopf (18) ein Paar getrennter Abtaster (22, 24) enthält, die so angeordnet sind, daß jeder einzelne Abtaster (22, 24) mit einem ihm entsprechenden Element des oder jedes Referenzelementpaares (34) so zusammenwirkt, daß bei einer vorgegebenen Drehstellung des Schwungrades (16) ein Auslöseimpuls erzeugt wird, wobei jeder Abtaster (22, 24) ein sich axial erstreckendes Teil (26, 28) und jedes Referenzelement ein ebensolches Teil aufweist, welches so angeordnet ist, daß es an dem sich axial erstreckenden Teil (26, 28) des ihm entsprechenden Abtasters (22, 24) vorbeiläuft.

VI. Die Beschwerdeführerin führte ferner aus, daß sie bereit wäre, bestimmte Merkmale des Anspruchs 1 zu streichen, die möglicherweise als unzureichend offenbart angesehen werden können, um damit eine Zurückweisung aufgrund der Artikel 83, 84 und 123(2) EPÜ zu vermeiden. Die von der Beschwerdeführerin geäußerte Absicht, den Anspruch 1 zu ändern, wenn die Kammer die Offenbarung auch für unzureichend hält, muß als Alternativantrag der Beschwerdeführerin auf Erteilung eines Patents mit diesem geänderten Anspruch 1 betrachtet werden.

VII. Auf Antrag der Beschwerdeführerin wurde für den 20. Januar 1983 eine mündliche Verhandlung anberaumt. Am Tag vor der mündlichen Verhandlung erhielt die Kammer eine fernschriftliche Mitteilung des Vertreters der Beschwerdeführerin, daß diese an der Verhandlung nicht teilnehmen wolle, jedoch damit einverstanden sei, daß sie in ihrer Abwesenheit stattfinde. Das Telex enthielt weitere Argumente zur Unterstützung ihres Antrags. Da bis zur mündlichen Verhandlung keine schriftliche Bestätigung des Fernschreibens einging, wurde sie auf den 7. Februar 1983 verschoben, um den Eingang dieser Bestätigung abzuwarten. Diese ging am 26. Januar 1983 ordnungsgemäß ein, und die Beschwerde wurde in der nunmehr am 7. Februar 1983 stattfindenden mündlichen Verhandlung in Abwesenheit der Beschwerdeführerin geprüft.

VIII. Wegen des Wortlauts der ursprünglichen Patentansprüche und der Beschreibung wird auf die veröffentlichte Anmeldung Nr. 0 004 416 verwiesen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 und Regel 64 EPÜ; sie ist daher zulässig.

2. Die Frage, ob der Gegenstand des nunmehr geltenden Anspruchs 1 entsprechend dem Erfordernis des Artikels 83 EPÜ hinreichend deutlich offenbart ist, ob er gemäß Artikel 84 EPÜ durch die Beschreibung hinreichend gestützt ist und ob die Änderungen nach Artikel 123(2) EPÜ zulässig sind, kann ungeklärt bleiben, da die Anmeldung aus einem anderen Grund, nämlich wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit, zurückgewiesen werden muß.

3.1. Von den nicht im Recherchenbericht aufgeführten bzw. erst im Beschwerdeverfahren eingeführten Druckschriften betreffen die Schriften FR-A-2 283 425 und DE-U-7 405 661 ein System zur Abtastung der Kurbelwellenstellung eines Verbrennungsmotors, während die Druckschriften FR-A-2 123 016 und GB-A-946 638 mit einem Verbrennungsmotor gekoppelte Zündverteiler und die Druckschrift US-A-3 753 429 ein Magnetzündsystem offenbaren.

3.2. Der im jetzigen Anspruch 1 dargelegte Gegenstand der Anmeldung erweist sich zwar als neu, da im Stand der Technik bisher noch kein System zur Abtastung der Stellung einer Kurbelwelle offenbart ist, das mindestens ein Paar Referenzelemente aufweist, von denen jedes ein sich axial erstreckendes Teil aufweist, das so angeordnet ist, daß es an einem ebensolchen Teil eines Abtasters vorbeiläuft.

4. Die Beschwerdeführerin räumt ein, daß das in der französischen Druckschrift FR-A-2 283 425 offenbarte System dem Oberbegriff des Anspruchs 1 entspricht und daß auch die Schrift DE-U-7 405 661 ein solches System offenbart, das dem beanspruchten Gegenstand hinsichtlich des sich axial erstreckenden Teils noch näherkommt. In dem zuletzt genannten Dokument wird ein System zur Abtastung der Kurbelwellenstellung eines Verbrennungsmotors offenbart, das mindestens ein Paar Referenzelemente aufweist, die auf einer auf der Kurbelwelle sitzenden Scheibe angebracht sind und einem Paar getrennter Abtaster gegenüberliegen, die auf einem gemeinsamen Träger aufgebracht sind, der den beiden darin befestigten Abtastern als Kopfteil dient und somit den Abtasterkopf bildet. Die Referenzelemente sind in einem bestimmten Radialabstand sowie in bestimmten Abständen in Umfangrichtung angebracht, und die einzelnen Abtaster, die über ein sich axial erstreckendes Teil verfügen, wirken mit einem ihnen zugeordneten Referenzelement so zusammen, daß bei einer vorgegebenen Drehstellung der Scheibe ein Auslöseimpuls erzeugt wird. Somit unterscheidet sich Anspruch 1 von dem bekannten System gemäß der Druckschrift DE-U-7 405 661 nur dadurch, daß die Referenzelemente nicht magnetisiert sind, das sich axial erstreckende Teil jedes Elements so angeordnet ist, daß es an dem sich axial erstreckenden Teil des diesem Element zugeordneten Abtasters vorbeiläuft, der Abstand zwischen den Elementen der maximalen und minimalen Zündvoreilung entspricht und die Scheibe ein Schwungrad ist.

5.1. Die Beschwerdeführerin hat in ihrer Eingabe vom 26. April 1982 auch darauf hingewiesen, daß die Tatsache, daß die Referenzelemente nicht magnetisiert und so angeordnet sind, daß ihre Stellung der maximalen und minimalen Zündvoreilung entspricht, nicht als Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit zu betrachten ist. Daraus schließt die Kammer, daß diese Merkmale und alle sich daraus ergebenden vorteilhaften Wirkungen bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit außer Betracht bleiben können und die Prüfung hinsichtlich des Nichtnaheliegens auf die verbleibenden Merkmale des Anspruchs 1 beschränkt werden kann.

5.2. Daher ist zu prüfen, ob unter diesen Umständen das System nach Anspruch 1 noch erfinderische Tätigkeit aufweist. Nach Beurteilung der Sachlage ergibt sich folgendes: Nach den Angaben der Beschwerdeführerin ergeben sich bei Verwendung einer auf einer Kurbelwelle sitzenden Scheibe, auf der Referenzelemente aufgereiht sind, die mit dem festen Teil des Abtasters (siehe Druckschrift FR-A-2 283 425) zusammenwirken, Nachteile, weil sich die Kurbelwelle axial verschieben kann, etwa wenn sie in ein Kraftfahrzeug mit Automatikgetriebe eingebaut wird, und dann eine Änderung im Abstand zwischen den sich gegenüberliegenden Abtastteilen eintreten kann, die eine unerwünschte Änderung der Abtastsignale bewirken würde. Ähnliches ist zu beobachten, wenn sich die Stellung des Referenzelements mit der Dicke der Scheibe ändert. Zweifellos weist eine der Druckschrift DE-U-7 405 661 gemäße Vorrichtung dieselben Nachteile auf.

5.3. Das Problem, daß ein Abtaster der oben beschriebenen Art eine unerwünschte Änderung der Signale verursachen kann, soll angeblich durch das im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 beschriebene System gelöst werden.

5.4. Die Lösung der der Anmeldung zugrundeliegenden Aufgabe beruht darauf, daß axial unempfindliche Abtaster verwendet werden. Wie in der Anmeldung vorgeschlagen, wird dies dadurch erreicht, daß die sich axial erstreckenden Teile der Referenzelemente so angebracht werden, daß sie an dem sich axial erstreckenden Teil des ihnen zugeordneten Abtasters vorbeilaufen. Auf diese Weise ändert sich die Signalstärke auch dann nicht, wenn sich die Stellung des Referenzelements gegenüber dem sich axial erstreckenden Teil des Abtasters ändert.

5.5. Nun erhebt sich die Frage, ob die genannten Druckschriften dem Fachmann einen Hinweis darauf liefern, wie das System gemäß der Druckschrift DE-U-7 405 661 gegen axiale Veränderungen der Referenzelemente unempfindlich gemacht werden kann. Einen solchen Hinweis gibt es tatsächlich, da die Druckschrift FR-A-2 123 016 in Abbildung 2 eine axial ausgerichtete Kombination aus Abtaster und Referenzelement in einem Zündverteiler offenbart. Auf einer rotierenden Scheibe ist eine sich axial erstreckende Verlängerung oder Stange, also ein Referenzelement, angebracht, das durch einen achsenparallelen Luftspalt im Abtaster hindurchläuft. Dabei läuft das Referenzelement an einem sich axial erstreckenden Teil des Abtasters vorbei, mit dem es zusammenwirkt und dabei einen einzelnen Impuls erzeugt der einen Zündfunken auslöst. Aufgrund der axialen Erstreckung der offenbarten Kombination aus Referenzelement und Abtaster ergibt sich bei einer Veränderung der Axiallage des Referenzelements keine Signalveränderung; so hat denn auch die Beschwerdeführerin, die keineswegs bestreitet, daß eine solche axiale Veränderung bei einem Verteiler vorkommen kann, zugegeben, daß eine gewisse Veränderung der Axiallage der Verteilerscheibe durchaus auftreten kann. Somit kann ein Fachmann für Zündanlagen, der sich vor das Problem gestellt sieht, die bei einer Veränderung der Axiallage des Referenzelements auftretenden Nachteile zu beseitigen, und der weiß, daß auch bei Verteilerscheiben eine gewisse axiale Verschiebung vorkommt, dieser früheren Veröffentlichung entnehmen, daß im vorliegenden Fall eine solche axiale Anordnung vorgenommen werden kann, obwohl die Druckschrift FR-A-2 123 016 nicht ausdrücklich darauf hinweist. Der Hinweis liegt jedoch darin, daß eine der dem Fachmann bekannten Wirkungen der bekannten Vorrichtung auch im vorliegenden Fall erzielt wird.

Daher liefert die Lehre dieser Entgegenhaltung einen Hinweis auf die Lösung des Problems der unerwünschten Lageveränderung der Referenzelemente, und zwar unabhängig davon, ob das Referenzelement auf einem Verteiler oder auf einem Schwungrad aufgebracht ist.

Ein weiteres Merkmal des Anspruchs 1, das nicht bereits aus der Schrift DE-U-7 405 661 bekannt ist, ist das Schwungrad, auf dem die Referenzelemente aufgebracht sind. Die Beschwerdeführerin hat nicht bestritten, daß die in der Schrift DE-U-7 405 661 offenbarte Keilriemenscheibe mit der darin eingesetzten Magnetscheibe, die auf der Kurbelwelle fest aufgesetzt ist, wegen ihrer Trägheit auch wie ein Schwungrad wirkt und daß ein Schwungrad ferner der geeignetste Platz für die Anbringung einer Scheibe mit einem Referenzelement ist; die Anmelderin gibt zu, daß diese Verfahrensweise durchaus üblich ist.

Auch hat das in den Oberbegriff des Anspruchs 1 aufgenommene Schwungrad keinen funktionellen Zusammenhang mit der axialen Anordnung der Kombination aus Referenzelement und Abtaster, die die Anfälligkeit für axiale Lageveränderungen ausschaltet. Die Kombination kann ihre gewünschte Funktion unabhängig davon ausüben, ob sie auf einem Schwungrad oder einer anderen drehbaren Scheibe, die auf der Kurbelwelle befestigt ist, aufgebracht ist. Dieses Merkmal fügt daher dem Gegenstand von Anspruch 1 nichts Erfinderisches hinzu.

5.6. Aus den obengenannten Gründen erfüllt der Gegenstand von Anspruch 1 nicht das in Artikel 56 EPÜ vorgesehene Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit. Anspruch 1 ist daher mit Rücksicht auf Artikel 52(1) EPÜ nicht gewährbar.

6. Der abhängige Anspruch 2, der besondere Ausführungsarten der Erfindung nach Anspruch 1 zum Gegenstand hat, ist ebenfalls nicht gewährbar, weil seine Gewährbarkeit mit der des Anspruchs 1 steht und fällt.

7. Zu dem alternativen Anspruch 1, der sich von dem nun geltenden Anspruch 1 nur dadurch unterscheidet, daß die Beschränkung auf die maximale und minimale Zündvoreilung und den nichtmagnetischen Charakter der Referenzelemente weggefallen ist, ist zu bemerken, daß diese beiden Merkmale mit Zustimmung der Beschwerdeführerin bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des nunmehr geltenden Anspruchs 1 außer Betracht geblieben sind und deshalb die oben angegebenen Gründe, aus denen diesem Anspruch eine erfinderische Tätigkeit abgesprochen wird, auch für den alternativen Anspruch 1 gelten. Der Anspruch weist dementsprechend eine erfinderische Tätigkeit nach Artikel 56 EPÜ nicht auf und kann deshalb mit Rücksicht auf Artikel 52(1) EPÜ nicht gewährt werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird wie folgt entschieden:

Die Beschwerde gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung des EPA vom 25. Februar 1981 wird zurückgewiesen.

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