Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2055/20 15-03-2023
Facebook X Linkedin Email

T 2055/20 15-03-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T205520.20230315
Date de la décision
15 March 2023
Numéro de l'affaire
T 2055/20
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
11752232.6
Classe de la CIB
B22F 3/00
B29D 28/00
B29C 64/153
B29C 64/20
B29L 31/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 756.23 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

METHOD OF MANUFACTURING A THREE-DIMENSIONAL OBJECT HAVING AN INTERNAL STRUCTURE

Nom du demandeur
EOS GmbH Electro Optical Systems
Nom de l'opposant
ARCAM AB
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(6)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Novelty - (yes)

Late-filed request - error in use of discretion at first instance (yes)

Amendment after summons - exceptional circumstances (no)

Exergue
-
Décisions citées
G 0007/93
G 0010/91
T 1852/11
T 1201/14
T 1525/17
T 1425/16
T 0110/18
T 0544/12
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. EP 2 440 387 B1 ("the patent") relates to a method of manufacturing a three-dimensional object of a building material by an additive layerwise building method.

II. The opposition was against the patent as a whole. Initially, only the ground for opposition of lack of inventive step in accordance with Article 100(a) EPC in combination with Article 56 EPC was substantiated.

The opposition division came, inter alia, to the following conclusions:

- the late-raised ground for opposition based on lack of novelty (Article 100(a) EPC in combination with Article 54 EPC) as well as the late-filed document D4 were admitted into the proceedings;

- the subject-matter of claim 1 of the then main request (patent as granted) was novel over D1 and D4, but lacked inventive step in view of D1 in combination with the skilled person's common general knowledge;

- the then auxiliary request 1 filed during the oral proceedings was not admitted into the proceedings as it did not overcome, prima facie, the objection of lack of inventive step; and

- the then auxiliary request 2 filed during the oral proceedings was admitted into the proceedings and fulfilled the requirements of the EPC.

The patent proprietor lodged an appeal against the opposition division's decision to maintain the patent in amended form on the basis of the then auxiliary request 2.

III. The board provided its preliminary, non-binding opinion to the parties in a communication dated 29 September 2022 pursuant to Article 15(1) RPBA 2020, which was annexed to the summons to oral proceedings.

IV. At the end of the oral proceedings held on 15 March 2023, the patent proprietor ("appellant") withdrew its main request (patent as granted) and requested

that the decision be set aside and

that the patent be maintained in amended form on the basis of the set of claims filed as auxiliary request 1 with the statement setting out the grounds of appeal,

or, in the alternative,

that the patent be maintained in amended form on the basis of one of the sets of claims filed as auxiliary requests 2 to 5 with the statement setting out the grounds of appeal.

The opponent ("respondent") requested that the appeal be dismissed.

V. Claim 1 of auxiliary request 1 reads as follows, with the feature lettering used by the parties (the amendments with respect to claim 1 of the patent as granted are shown in bold):

a) Method of manufacturing a three-dimensional object

(1) of a building material by an additive layerwise building method, wherein

b) based on material parameters of the building

material and predetermined characteristics of the object to be manufactured,

c) an internal structure (11, 12, 13) of the object

(1) including a grid structure is calculated, and

d) the three-dimensional object (1) having this

internal structure (11, 12, 13) is manufactured by the additive layerwise building method, so that it comprises the predetermined characteristics, wherein

e') an object (1) having several areas of different

mechanical characteristics, implemented by grid structures is created,

characterized in that

f') the grid structures in said areas continuously

merge into each other.

The wording of independent claim 1 of each the other auxiliary requests is irrelevant to the present decision.

VI. The following documents considered in the opposition proceedings are relevant to the present decision:

D1: US 6 630 093 B1

D4: F. P. W. Melchels et al., "Mathematically defined

tissue engineering scaffold architectures prepared by stereolithography", Biomaterials 31 (2010), 6909-6916, available online on 26 June 2010

VII. As far as relevant to the present decision, the appellant essentially argued as follows (more details are provided in the reasons, where appropriate).

Late-raised ground for opposition / late-filed document D4 - admittance

Neither of the documents D1 or D4 was prima facie relevant to novelty of the subject-matter of claim 1 of the then main request (patent as granted) in the opposition proceedings. Thus, neither the late-raised ground for opposition of lack of novelty nor the late-filed document D4 should have been admitted into the proceedings by the opposition division.

Auxiliary request 1 - Admittance

The opposition division did not correctly assess the patentability of auxiliary request 1 and should have admitted it into the opposition proceedings.

Auxiliary request 1 - Novelty

D1 failed to disclose at least that the grid structures continuously merge into each other (feature f')). Hence, the subject-matter of claim 1 was novel over D1.

D4 did not disclose, at the least, grid structures according to features c), e') and f'). Hence, the subject-matter of claim 1 was novel over D4.

Auxiliary request 1 - Inventive step

Inventive step of the subject-matter of claim 1 should be acknowledged on the basis of grid structures continuously merging into each other according to feature f').

The objections of lack of inventive step starting from D1 taken as the closest prior art in combination with the skilled person's common general knowledge or the teaching of D4 were raised for the first time at the oral proceedings before the board. Thus, they should not be admitted into the proceedings as there were no cogent reasons justifying exceptional circumstances for their late filing.

Auxiliary request 1 - added subject-matter and clarity

The objections of added subject-matter and lack of clarity were raised for the first time with the respondent's letter dated 14 February 2023, i.e. after notification of the summons to oral proceedings. In the absence of cogent reasons justifying exceptional circumstances for their late filing, they should not be admitted into the proceedings.

VIII. As far as relevant to the present decision, the respondent essentially argued as follows (more details are provided in the reasons, where appropriate).

Late-raised ground for opposition / late-filed document D4 - admittance

Both documents D1 and D4 were prima facie relevant to novelty of the subject-matter of claim 1 of the then main request (patent as granted) in the opposition proceedings. Thus, both the late-raised ground for opposition of lack of novelty and the late-filed document D4 were correctly admitted into the proceedings by the opposition division.

Auxiliary request 1 - Admittance

The opposition division did not admit auxiliary request 1 into the proceedings as it was regarded as being prima facie not patentable having regard to the prior art. This assessment was correct and should be upheld.

Auxiliary request 1 - Novelty

D1 disclosed all the features of claim 1 of the patent as granted. The amendments inserted into features e') and f') of claim 1 of auxiliary request 1 (see point V. above) were also disclosed in D1 - see, for instance, Figures 2 or 10. Hence, the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 lacked novelty over D1.

D4, namely Figure 6a thereof, disclosed a grid structure according to features c), e') and f'). Since D4 also disclosed all other features of claim 1 of auxiliary request 1, the subject-matter of the latter lacked novelty over D4.

Auxiliary request 1 - Inventive step

The objections of lack of inventive step which had been raised against the patent as granted also applied to auxiliary request 1.

The subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 lacked inventive step starting from D1 taken as the closest prior art in combination with the skilled person's common general knowledge or the teaching of D4.

These objections should be admitted into the appeal proceedings as the arguments provided in writing by the appellant with respect to the grid structure were obscure. The respondent had thus been surprised by the conclusions of the board concerning the absence of a grid in D4.

Furthermore, inventive-step objections starting from D1 had already been raised with the statement setting out the grounds of appeal and, in any case, the respondent's intention to present arguments concerning lack of inventive step of claim 1 had been announced in the letter of 14 February 2023.

Auxiliary request 1 - added subject-matter and clarity

The board's preliminary assessment of the case provided in its communication dated 29 September 2022 had been unexpected, in particular with respect to the admittance of auxiliary request 1, which had been contrary to the decision under appeal, and with respect to the definition of a grid structure. These factors represented cogent reasons justifying exceptional circumstances for the late filing of objections of added subject-matter and lack of clarity against auxiliary request 1. Thus, the objections should be admitted into the proceedings.

Reasons for the Decision

1. Late-raised ground for opposition / late-filed document D4 - admittance

The reasons below were indicated in the board's preliminary opinion in its communication of 29 September 2022, point 6. As the board's opinion in this regard has subsequently not been commented on or contested by the parties, either in writing or orally at the oral proceedings, the board sees no reason to change its preliminary assessment of this issue after reconsidering all relevant submissions.

1.1 The ground for opposition based on lack of novelty was admitted into the proceedings by the opposition division during the oral proceedings.

The opposition division considered that D1 was prima facie relevant for questioning the maintenance of the patent. An analysis of its disclosure had to be carried out for inventive step anyway, and this could lead to the same result as a feature analysis for novelty. For this reason, admitting the late-raised ground for opposition of lack of novelty was found not to be detrimental to the appellant.

The opposition division also admitted D4 into the proceedings as it seemed to be prima facie relevant to novelty (see decision under appeal, point II.3.2, and minutes, point 2).

1.2 The appellant argued that it had not agreed to the admittance of the late-raised ground for opposition. Neither of D1 or D4 was prima facie relevant to novelty of the subject-matter of claim 1 of the then main request (patent as granted). Thus, neither the late-raised ground for opposition nor D4 should have been admitted into the proceedings.

Hence, for the appellant, the opposition division did not correctly exercise its discretion when admitting the late-raised ground for opposition and late-filed document D4 into the proceedings and therefore they should not be admitted into the proceedings.

1.3 It is established case law that, on appeal against a decision taken by a department of first instance in exercise of its discretion, it is not for the board to review all the facts and circumstances of the case as if it were in that department's place and to decide whether or not it would have exercised discretion in the same way. The board should only overrule the way in which the department of first instance exercised its discretion in reaching a decision in a particular case if the board concludes that it did so in accordance with the wrong principles, without taking the right principles into account or in an arbitrary or unreasonable way, thereby exceeding the proper limits of its discretion (see Case Law of the Boards of Appeal (CLB), 10th edition, 2022, Chapter, V.A.3.4.1.b; G 7/93, OJ EPO 1994, 775).

The board considers that in the present case the opposition division applied the right principle of prima facie relevance for admitting the late-raised ground for opposition as well as the late-filed document D4 into the proceedings, doing so in a non-arbitrary and reasonable way. The board further notes that the opposition division had the right to consider this ground for opposition without the patent proprietor's approval (G 10/91, EPO OJ 1993, 420).

The fact that the appellant holds a different view on the prima facie assessment or that the opposition division ultimately came to a different conclusion - i.e. to a conclusion deviating from its prima facie assessment - when assessing the lack-of-novelty objection(s) in full does not change the fact that the opposition division applied the right principles in a non-arbitrary and reasonable way.

Consequently, there is no reason for the board to overrule the opposition division's discretionary decisions on these issues.

In addition to the above, the decision under appeal is based upon the ground for opposition of lack of novelty and on document D4. Thus, referring to lack of novelty and D4 does not constitute an amendment under Article 12(2) and (4) RPBA 2020, the admittance of which would be subject to the board's own discretion.

2. Auxiliary request 1

Undisputed by the parties, auxiliary request 1 filed with the statement of grounds of appeal corresponds to auxiliary request 1 on which the decision under appeal was based.

2.1 Admittance

2.1.1 The then auxiliary request 1 was filed during the oral proceedings before the opposition division, which did not admit it into the proceedings as it did not overcome, prima facie, the objection of lack of inventive step deemed valid in respect of the subject-matter of claim 1 of the then main request (patent as granted).

2.1.2 As put forward by the board during the oral proceedings and undisputed by the parties, the opposition division provided in the decision under appeal only an unreasoned statement for the non-admittance of auxiliary request 1 into the opposition proceedings (see T 544/12, Reasons 2.2.4). In particular, no reasoning was provided as to why this request, prima facie, did not overcome the objection of lack of inventive step in the opposition division's view - see point II.4.2 of the decision under appeal, more specifically page 11, last paragraph. Thus, the decision under appeal lacks sufficient reasoning in this respect. Moreover, according to point 5 of the minutes of the oral proceedings before the opposition division, when dealing with the admittance of said request, only issues of added subject-matter were raised and discussed with the parties. Nevertheless, the opposition division exclusively relied on prima facie lack of inventive step for its non-admittance. Thus, in view of the lack of information in the decision under appeal and considering the minutes of the oral proceedings before the opposition division, the board must assume that the opposition division exercised its discretion not to admit auxiliary request 1 into the opposition proceedings in an arbitrary way.

As a result, since the opposition division's decision not to admit auxiliary request 1 into the opposition proceedings resulted from an error in the use of discretion, the board admits this request into the appeal proceedings in accordance with Article 12(6), first sentence, first alternative, RPBA 2020.

2.2 Novelty

The respondent argued that the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 lacked novelty with respect to each of the documents D1 and D4.

With respect to D1

2.2.1 Undisputed by the parties, claim 1 of D1 discloses a method for creating a freeform-fabricated core composite article (8) comprising a step of creating a freeform-fabricated core (10). D1 applies freeform-fabrication technologies to obtain the latter, also called "rapid prototyping" or "layer fabrication", using freeform-fabrication apparatuses such as stereolithography apparatus (SLA) - see column 3, lines 21-48, column 11, line 66 to column 12, line 62, and column 15, lines 24-29. The SLA technology is encompassed by claim 1 of auxiliary request 1 - see patent, paragraph 32.

The freeform-fabricated core (10) can be obtained in D1 from a large variety of materials, such as polymer resin, paper, metal, ceramic/polymer blend, wax and other man-made or naturally produced materials that are suitable for use in the selected freeform-fabrication machine - column 9, lines 6-12. Figure 10 reproduced below discloses pattern structures of the freeform-fabricated core, such as a honeycomb pattern structure (30), an isosceles triangular pattern tensegrity structure (32) or a right triangular pattern tensegrity structure (34).

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Figure 10 of D1

2.2.2 In the decision under appeal, D1 had been found to anticipate claim 1 of the patent as granted. For the respondent, the amendments inserted into features e') and f') of claim 1 of auxiliary request 1 with respect to claim 1 of the patent as granted (see point V. above) were disclosed by Figure 2 of D1, showing continuously merging regions of grid structures (10) (see Figure 2 of D1 reproduced below). Hence, according to the respondent the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 also lacked novelty over D1.

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Figure 2 of D1

2.2.3 The board does not share the respondent's view since the internal structure of the freeform-fabricated core (10) is not apparent in Figure 2 of D1. Thus, Figure 2 of D1 does not disclose, at the least, feature f'), i.e. grid structures continuously merging into each other.

2.2.4 At the oral proceedings before the board, the respondent further argued - as also put forward in its submission dated 14 February 2023 - that Figure 10 disclosed different grid structures (32) and (34) with different internal structures to respond to requirements for differences in physical strength and flexibility throughout the freeform-fabricated core (10) (see column 15, line 67, to column 16, line 4).

A continuous merging of adjacent grid structures (34) and (32) was disclosed, as can be seen from amended Figure 10 below (submitted by the respondent with its letter of 14 February 2023), since the angle of respective non-horizontal lines was continuously shifted in the transition region.

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Amended Figure 10 of D1

Therefore, document D1 disclosed grid structures merging into each other according to feature f').

Also, the use in D1 of the word "throughout" in the context of the disclosure of differences in physical strength and flexibility implied - to the skilled person - that the transition of the grid structures was continuous.

2.2.5 The board does not share the respondent's view, for the reason - given by the appellant - that the grid structures (32) and (34) in Figure 10 of D1 do not merge continuously but, rather, exhibit an abrupt change from one structure to the other. As discussed in point 2.2.1 above, structure (32) is an isosceles triangular pattern tensegrity structure, while structure (34) a right triangular pattern tensegrity structure. The change in pattern is discontinuous, i.e. there is no continuous merging from one structure to the other.

In this respect, Figure 4a of the patent illustrates grid structures "merging continuously" according to feature f') - see also paragraph [0026]. The dimensions of the unit cells of the grid or of the thickness of the single grid bars vary continuously, i.e. in a stepless manner, thereby leading to an object with several areas of different mechanical characteristics, implemented by grid structures, said grid structures continuously merging into each other - see paragraph [0025].

2.2.6 As a consequence, D1 does not disclose, at the least, feature f') and, therefore, the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 is novel over D1 (Article 54(1) EPC).

With respect to D4

2.2.7 The parties were in dispute as to whether D4 disclosed a "grid structure" according to features c), e') and f') of claim 1 of auxiliary request 1.

2.2.8 The respondent argued that document D4 was generally referring to specific repeating unit cells, which could be used to form larger superordinate grid structures. Figures 6a and 6b, reproduced below, disclosed an embodiment of a grid having a gradient structure, since the structure had, e.g., inclined, parallel lines.

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Figures 6a and 6b of D4

The respondent provided the following arguments in support of its view. Firstly, the claimed grid structure was not defined and claim 1 did not even require the grid to be regular. Secondly, the expression "scaffold" used in D4 clearly implied in any case a regular grid structure, bearing in mind that a grid was typically built from unit cells. Thirdly, D4 explicitly disclosed (see section 3.1, page 6910, right-hand column, last paragraph) that the cube architecture was a lattice-like structure, and it used the expression "lattice structure", a lattice being nothing other than a grid.

Grid structures were also disclosed for the cube architecture shown in Figure 1 of D4 reproduced below. The structure had a different height dimension relative to the dimensions in length and width. Therefore, the structure inevitably comprised areas having different mechanical characteristics since the "column" as shown in the photograph will have, e. g. a different behaviour against compressive or tensile forces, if subjected to horizontal and vertical forces.

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Figure 1 of D4

D4 also explicitly disclosed in its introductory part (see first page, right-hand column) that "[S]structural parameters such as porosity and pore size, and even gradients thereof, can be freely varied". In particular, D4 used the expression "anisotropic lattice-like structure".

As a result, D4 disclosed a grid structure according to features c), e') and f') of claim 1 of auxiliary request 1.

2.2.9 The board does not share the respondent's view that Figure 6a of D4, which is the embodiment on which the lack-of-novelty objection is based, discloses a "grid structure".

According to the definition cited in the decision under appeal (see point II.3.3.2, page 9) taken from the Oxford dictionary, a grid is "a framework of spaced bars that are parallel to or cross each other; a grating". The Oxford Advanced Learner's Dictionary, available online (URL: "https://www.oxfordlearnersdictionaries.com/definition/english/grid") and referred to in the board's communication dated 29 September 2022, provides that a grid is "a pattern of straight lines, usually crossing each other to form squares". Consequently, in the context of the claimed invention, the board considers that the person skilled in the art would understand the term "grid" as at least requiring groups of straight lines crossing each other (see also point 2.2.11 below). The structure shown in Figure 6a does not fulfil this requirement, since it does not comprise any straight lines. Hence, the subject-matter of claim 1 is novel over Figure 6a of D4.

The fact that D4 refers elsewhere in the document to a "lattice structure" or to a "cube architecture" - as put forward by the respondent - does not concern the embodiment of Figure 6a. Furthermore, contrary to the respondent's view, the term "scaffold" is a more generic term, which does not disclose the specific "grid structure" of claim 1.

The fact that the dimensions of the cube structure in Figure 1 could be different in the height, length or width direction only means that the mechanical properties of the superstructure resulting from its repetition would probably be anisotropic, i.e. exhibiting a different mechanical response as a function of the direction of the force applied. This leads to a superstructure, i.e. a single area, with anisotropic properties, but does not amount - contrary to the respondent's view - to having different areas of different mechanical characteristics (feature e')).

The disclosure in the introductory part of D4, page 6909, right-hand column, that parameters such as porosity and pore size, and even gradients thereof, can be freely varied is a general statement, which is illustrated in Figure 6a for a gyroid structure. This is not disclosed, however, in combination with a cube architecture as shown in Figure 1, contrary to what the respondent seems to suggest.

2.2.10 At the oral proceedings before the board, the respondent further argued - as also put forward in its submission dated 14 February 2023 - that Figure 1 of document D4 (reproduced above) showed diverse architectures, each comprising a "CAD repeating unit cell". For the respondent, a repeating unit cell was a characteristic of a three-dimensional grid structure.

Since the gyroid architecture of document D4 included a unit cell, it was also to be considered as a grid structure. Thus, the gyroid architecture of Figure 6a (also reproduced above) built from repeating unit cells was to be regarded as a grid structure.

The reference to the definition of the Oxford dictionary was not adequate, as it provided the broad expression "grid structure" used in claim 1 with too narrow an interpretation. This was illustrated by the Merriam Webster dictionary providing different definitions for the term "grid" (see URL: https://www.merriam-webster.com/dictionary/grid) and, hence, showing the ambiguity of the term "grid" and the need for a broad interpretation of the expression "grid structure".

According to the Merriam Webster dictionary, a grid could be a "network of uniformly spaced horizontal and perpendicular lines". This definition was illustrated in Figure 6a of D4 since horizontal and perpendicular lines could easily be recognised there. In particular, no straight lines were required for the grid definition in the patent.

The German dictionary Pons confirmed that the German word "Gitter" could be translated as "grid" and "lattice" (see URL: https://de.pons.com/übersetzung/deutsch-englisch/gitter), showing that a "lattice" was nothing other than a "grid".

At any rate, the cited dictionaries could not be considered as equating to technical literature. More relevant was what the skilled person in the technical field would understand from the expression "grid structure", i.e. a structure obtained from a repeating unit cell, as already mentioned above.

The patent did not provide any information or definition for the "grid structure". In particular, it did not disclose that the grid structure formed a square and that square formation would be a characteristic of a grid structure according to the claimed subject-matter. Paragraph [0025] of the patent indicated that "any arbitrary other grid" than the diamond grid could be a grid structure, i.e. any geometric grid. Neither paragraph [0025] nor claim 5 of the patent specified that every grid according to claim 1 of auxiliary request 1 would be formed by "bars".

2.2.11 The board does not share the respondent's view. The appellant argued convincingly that it can be derived from the available dictionary definitions that a grid structure has at least a first group of spaced lines aligned in one direction and a second group of spaced lines aligned in another direction, the two groups of lines crossing each other. In view of the fact that the Oxford dictionaries mention "bars" or "straight lines" and the Merriam Webster dictionary specifies "perpendicular lines", the board considers that - as put forward by the appellant - the lines of the two groups are inevitably straight lines. The use of a German dictionary to make an indirect link between "grid" and "lattice" is not appropriate to interpret a term in English, which is the language of the patent. Moreover, the German dictionary does not contradict the above-mentioned features of a grid structure derived from the English dictionary definitions. In this respect, the board notes that the respondent's view concerning the skilled person's understanding of the expression "grid structure" in the technical field has not been supported by any evidence regarding their common general knowledge. Thus, it remains a mere allegation, which is not convincing.

The feature "grid structure" as interpreted by the board in point 2.2.9 above is not found in Figure 6a of D4 (see figure under point 2.2.8 above), since it does not disclose straight lines. Hence, the gyroid architecture of Figure 6a, even if built from repeating unit cells, cannot be regarded as a grid structure according to features c), e') and f').

As argued by the appellant, the contested patent itself also indicates that the feature "grid structure" must be understood as set out in point 2.2.9 above. As a matter of fact, it is disclosed in the patent that the grid structure comprises "grid bars" (see paragraph [0025] and claim 5), i.e. straight lines, as also illustrated in Figure 4a. The fact that, in paragraph [0025], reference is made to "any arbitrary other grid" does not imply that any geometric structure would be covered by the claims. Instead, the "arbitrary other grid" must still be a grid, i.e. a structure with the properties discussed above.

2.2.12 As a consequence of the above, D4 does not disclose, at the least, a grid structure according to features c), e') and f'), and the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 is thus novel over D4 (Article 54(1) EPC).

2.3 Inventive step

2.3.1 In its reply to the statement setting out the grounds of appeal, the respondent merely referred to its previous objections of lack of inventive step which had been raised against claim 1 of a former, no longer maintained request (patent as granted).

In doing so, the respondent did not take into account amended features e') and f') of claim 1 of auxiliary request 1 in its argumentation.

The objections are therefore not convincing. As a matter of fact, since neither of the documents D1 and D4 discloses distinguishing feature f') (see point 2.2 above), enabling the mechanical stability of the objects produced to be enhanced (see decision under appeal, point II.5.4, page 14, first full paragraph), the combination of the teachings of said documents does not lead the skilled person to the claimed subject-matter in an obvious manner.

2.3.2 At the oral proceedings before the board, the respondent raised for the first time objections of lack of inventive step against the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 1 starting from D1 as the closest prior art in combination with the skilled person's common general knowledge or the teaching of D4.

The late filing of these objections constitutes an amendment to the respondent's appeal case to be considered under Article 13(2) RPBA 2020 for its admittance.

2.3.3 To justify the admittance of the late-filed objections, the respondent submitted that the arguments provided in writing by the appellant with respect to the grid structure were obscure and that it had expected to be able to convince the board that D1 and/or D4 disclosed the claimed grid structure.

The respondent also referred to page 8 of its reply to the statement setting out the grounds of appeal, where inventive-step objections starting from D1 had been raised against the patent as granted, and to its letter of 14 February 2023, where the intention ("if required") to present arguments concerning lack of inventive step of claim 1 of auxiliary request 1 had been announced.

2.3.4 The arguments provided by the respondent do not constitute cogent reasons justifying the existence of exceptional circumstances.

The respondent deliberately did not raise objections of lack of inventive step against auxiliary request 1 with its written submissions. With its reply to the statement setting out the grounds, the respondent did not address the amendments performed in claim 1 of auxiliary request 1. The objections of lack of inventive step on page 8 of said reply are directed against a former, no longer maintained request (patent as granted) (see also point 2.3.1 above). With its letter dated 14 February 2023 (point II.3, page 12), the respondent merely advised of its intention to raise such objections for the first time at the oral proceedings.

The fact that the respondent considered that it could convince the board orally at the oral proceedings does not constitute a valid reason for not filing further objections at an earlier point in time than at the oral proceedings. Far from being exceptional, it is rather the usual case that parties are convinced of their own lines of argument. Moreover, if following the respondent's view, a board would always have to admit new objections at the oral proceedings once it found a previously presented objection not to be convincing. However, from an objective point of view, no surprise can arise from a board concluding at the oral proceedings that the arguments of another party, which were part of the appeal proceedings from the beginning, are convincing.

Contrary to the respondent's view, the arguments provided by the appellant with its written submissions were not obscure either, as they convinced the board of the novelty of the claimed subject-matter over both documents D1 and D4 - see the board's communication dated 29 September 2022, point 8.4.

2.3.5 In view of the above, and in the absence of cogent reasons justifying the existence of exceptional circumstances, the late-raised objections of lack of inventive step are not admitted into the proceedings pursuant to Article 13(2) RPBA 2020.

2.4 Additional late-filed objections - admittance

2.4.1 With its letter dated 14 February 2023, the respondent raised for the first time in the appeal proceedings objections under Articles 123(2) and 84 EPC against auxiliary request 1.

The respondent justified the late filing of the objections by stating that it had been surprised by the board's unexpected preliminary assessment of the case provided in the communication dated 29 September 2022, in particular with respect to the admittance of auxiliary request 1 contrary to the decision under appeal, and with regard to the definition of a grid structure.

2.4.2 As discussed during the oral proceedings, these objections were filed for the first time in the appeal proceedings after notification of the summons to the parties. Hence, undisputed by the parties, they constitute an amendment to the respondent's appeal case to be considered under Article 13(2) RPBA 2020 for its admittance.

The fact that the board informs the parties in its preliminary opinion about issues in dispute between the parties, such as the interpretation of a specific feature ("grid structure"), or reasons and conclusions given in the decision under appeal, such as the admittance of auxiliary request 1, thereby possibly deviating from the decision under appeal, represents the usual practice in the appeal proceedings. It does not constitute exceptional circumstances justifying the admittance of an amendment to a party's appeal case, especially when - as in the present case - the board based its preliminary opinion on the parties' submissions, i.e. it did not introduce of its own motion anything new, e.g. new objections.

As a consequence, the late-filed objections raised under Articles 123(2) and 84 EPC were not admitted into the appeal proceedings.

2.5 Description

During the oral proceedings before the board, the appellant filed an adaptation of the description to the set of claims according to auxiliary request 1. The respondent did not raise any objection against it, nor did the board.

3. Auxiliary requests 2 to 5

Given the above conclusion on auxiliary request 1, a discussion on auxiliary requests 2 to 5 is not required.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the Opposition Division with the order to maintain the patent as amended in the following version:

Claims 1 to 12 according to auxiliary request 1 filed with the statement setting out the grounds of appeal;

Description as filed during the oral proceedings before the Board;

Figures 1 to 6 of the patent specification.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité