Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0435/20 (Anti-IL-23 antibodies binding at conformational epitope/MERCK SHARP & DOHME) 14-07-2022
Facebook X Linkedin Email

T 0435/20 (Anti-IL-23 antibodies binding at conformational epitope/MERCK SHARP & DOHME) 14-07-2022

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2022:T043520.20220714
Date de la décision
14 July 2022
Numéro de l'affaire
T 0435/20
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06802592.3
Classe de la CIB
C07K 16/24
C12N 15/13
A61K 39/395
A61P 35/00
A61P 37/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 600.66 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Engineered anti-IL-23 antibodies

Nom du demandeur
Merck Sharp & Dohme Corp.
Nom de l'opposant

(1) Eli Lilly and Company (opposition withdrawn)

(2) AbbVie Inc.

(3) AbbVie Overseas S.à r.l.

Chambre
3.3.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 114(2)
Mot-clé

Grounds for opposition - insufficiency of disclosure (yes)

Sufficiency of disclosure - undue burden (yes)

Late submitted material - correct exercise of discretion (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0431/96
T 1466/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1345/20
T 0326/22
T 1103/22

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the patent proprietor (appellant) lies from the opposition division's decision revoking European patent No. 1 931 710 (the patent), entitled "Engineered anti-IL-23 antibodies".

II. The patent was granted on European patent application No. 06 802 592.3, filed as an international patent application published as WO 2007/027714 (application as filed).

III. Three oppositions were filed. The opposition proceedings were based inter alia on the ground for opposition in Article 100(b) EPC. By letter of

10 May 2019, opponent 1 withdrew its opposition. Consequently, it was never a party to the appeal proceedings. Opponent 2 and opponent 3 are respondent I and respondent II in these appeal proceedings.

IV. The following documents are referred to in this decision:

D13 R&D Systems, Product Information Sheet for

monoclonal anti-human IL-23 antibody MAB1290,

13 January 2006, pages 1 and 2

D16 G.E. Morris, Methods in Molecular Biology,

Epitope Mapping Protocols (1996), Vol. 66,

Humana Press, New Jersey, pages 1 to 416

D18 Beyer B.M. et al., J. Mol. Biol. (2008),

Vol. 382, pages 942 to 955

D21 Declaration by Dr. D.K. Clawson,

17 October 2017, pages 1 to 11

D32 Chapter 8, Goding, 2008, pages 141 to 191

D33 Chapter 4, Frank, 2002, pages 33 to 56

D37 Langrish C.L. et al., Immunological Reviews

(2004), Vol. 202, pages 96 to 105

D43 R&D Systems, Product Information Sheet for

anti-human IL-23 p19 antibody AF1716, 2003,

page 1

D59 Marks C. and C.M. Deane, Computational and

Structural Biotechnology Journal (2017),

Vol. 15, pages 222 to 231

D60 Sela-Culang I. et al., Journal of Immunology

(2012), Vol. 189, pages 4890 to 4899

D61 Sangar V. et al., BMC Bioinformatics (2007),

Vol. 8, pages 294 to 308

D62 Ladner R.C., Biotechnology and Genetic

Engineering Reviews (2007), Vol. 24, pages 1

to 30

D80 Declaration by Prof. S.N. Savvides,

21 August 2019, pages 1 to 15

D81 Declaration by Prof. K.-P. Hopfner,

11 October 2019, pages 1 to 15

D82 Curriculum Vitae Prof. K.-P. Hopfner

D83 Annex 2 of document D81

D84 Warren G.L. et al., Drug Discovery Today (2012),

Vol. 17, pages 1270 to 1281

D85 Niederfellner G. et al., Blood (2011),

Vol. 118(2), pages 358 to 367

D86 Mirschberger C. et al., Cancer Res (2013),

Vol. 73(16), pages 5183­ to 5194

D87 Grabowski M. et al., J Struct Funct Genomics

(2016), Vol. 17(1), pages 1 to 16

D88 Terwilliger T.C. et al., Annu Rev Biophys

(2009), Vol. 38, pages 371­ to 383

D89 Weitzner B.D. et al., Structure (2015), Vol. 23,

pages 302­ to 311

D90 Sela-Culang I. et al., Frontiers in Immunology

(2013), Vol. 4, Article 302, pages 1 to 13

V. In the decision under appeal, the opposition division considered the patent as granted (main request) and sets of claims of auxiliary requests 1 to 49. It held that the patent did not disclose the invention in claim 1 of the main request in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art (Article 100(b) EPC). The invention defined in claim 1 of auxiliary requests 1 to 49 was considered not to meet the requirements of Article 83 EPC for the same reasons as given for claim 1 of the main request. Documents D59 to D62 and D81 to D90 were not admitted into the opposition proceedings.

VI. With the statement setting out the grounds of appeal, the appellant re-submitted sets of claims of auxiliary requests 1 to 49 which are identical to the corresponding requests underlying the decision under appeal.

Claims 1 and 2 of the main request (patent as granted) read as follows:

"1. An antibody, or antigen binding fragment thereof, that binds to human IL-23p19 at an epitope comprising residues 82-95 and residues 133-140 of SEQ ID NO: 29.

2. The antibody, or antigen binding fragment thereof, of Claim 1, that binds to an epitope comprising residues E82, G86, S87, D88, T91, G92, E93, P94, S95, H106, P133, S134, Q135, P136, W137, R139 and L140 of SEQ ID NO: 29."

Claim 1 of auxiliary request 1 is identical to claim 1 of the main request.

For the following auxiliary requests amendments compared to claim 1 as granted are indicated by underlining or strikethrough by the board.

Claim 1 of auxiliary requests 2 and 3 is based on

claim 1 of the main request, amended to specify that binding is "as determined by a structural method".

Claim 1 of auxiliary requests 4 and 5 is based on claim 1 of the main request amended to recite "A[deleted: n] humanized or chimeric antibody".

Claim 1 of auxiliary request 6 is based on claim 1 of the main request amended to additionally recite "wherein the antibody or antigen binding fragment is capable of blocking the binding of IL-23 to its receptor".

Claim 1 of auxiliary request 7 is based on claim 1 of the main request amended to additionally recite "wherein the antibody or antigen fragment is capable of blocking the binding of a reference antibody to IL-23p19 in a cross-blocking assay, wherein the reference antibody comprises a light chain comprising residues 20-233 of SEQ ID NO:4; and a heavy chain comprising residues 20-464 of SEQ ID NO:3".

Claim 1 of auxiliary request 8 is based on claim 1 of the main request amended to specify that binding is "as determined by X-ray crystallography".

Claim 1 of auxiliary request 9 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 6 and 8.

Claim 1 of auxiliary request 10 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 7 and 8.

Claim 1 of auxiliary request 11 is based on claim 1 of the main request amended to additionally recite "wherein at least 50% of amino acid residues 82-95 are within 5Å of residues on the antibody or antigen binding fragment, and at least 50% of amino acid residues 133-140 are within 5Å of residues on the antibody or antigen binding fragment, as determined by X-ray crystallography".

Claim 1 of auxiliary request 12 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 6 and 11.

Claim 1 of auxiliary request 13 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 7 and 11.

Claim 1 of auxiliary request 14 is based on claim 1 of the main request amended to additionally recite "wherein at least 50% of amino acid residues 82-95 are within 4Å of residues on the antibody or antigen binding fragment, and at least 50% of amino acid residues 133-140 are within 4Å of residues on the antibody or antigen binding fragment, as determined by X-ray crystallography".

Claim 1 of auxiliary request 15 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 6 and 14.

Claim 1 of auxiliary request 16 combines the amendments of claim 1 of auxiliary requests 7 and 14.

Claim 1 of auxiliary requests 17 to 27 are based on claim 1 of auxiliary requests 6 to 16 further amended to recite "A[deleted: n] humanized or chimeric antibody".

Claim 1 of auxiliary requests 28 to 49 is identical to claim 1 of auxiliary requests 6 to 27.

VII. Respondents I and II filed replies to the appellant's statement of grounds of appeal. In the course of the appeal proceedings, the board, on the basis of corresponding information, supported by appropriate evidence, accepted that Abbvie Overseas S.à.r.l. was party to the appeal proceedings as the universal legal successor of Abbvie S.à.r.l., the latter being former opponent 3 and having ceased to exist.

VIII. The board scheduled oral proceedings, as requested by the parties, and issued a communication under

Article 15(1) RPBA, in which it indicated its preliminary opinion with respect to, inter alia, the construction of claim 1 of the main request and sufficiency of disclosure of the invention defined in claim 1 of the main request.

IX. In response, respondent I provided further comments regarding, inter alia, insufficiency of disclosure.

X. Oral proceedings were held as scheduled. At the end of the oral proceedings the Chair announced the decision of the board.

XI. The appellant's submissions are summarised below.

The respondents' request to set aside the opposition division's decision not to admit documents D59 to D62 and D81 to D90 into the proceedings

Documents D59 to D62 and D81 to D90 had been filed late. The opposition division had discretion to admit these documents and it had exercised its discretion correctly.

Main request (patent as granted) - claim 1

Claim construction

The claim extended to all antibodies that bound hIL-23p19 at a conformational epitope that comprised residues 82 to 95 and residues 133 to 140 of

SEQ ID NO: 29. Additional residues from outside these two regions could contribute to the epitope.

An interpretation where the antibody bound at least one amino acid in both groups of residues was the broadest technical sensible interpretation and was consistent with the teaching of the patent as regards antibody G710, the antibody from which the epitope in claim 1 originated. Detection of binding by X-ray crystallography (X-RC) was the method of choice for the skilled person when putting the claim into effect but was not an absolute requirement of the claim.

Disclosure of the invention (Article 100(b) EPC)

Generation and screening of additional antibodies

At the priority date of the patent, the generation and screening of antibodies that bind to the p19 subunit of hIL-23 (hIL-23p19) did not amount to an undue burden of experimentation for a person skilled in the art,

see T 431/96.

The teaching in the patent, taking into account the common general knowledge would have led the skilled person to use (i) a hIL-23 heterodimer (composed of two subunits, p19 and p40) as the immunogen to raise antibodies that bind to the hIL-23p19 subunit at the claimed conformational epitope and to (ii) screen the resulting antibodies by conventional specificity-screening assays for antibodies that bind specifically at the IL-23p19 subunit, followed by optional further screening to arrive at a subset of antibodies that was most likely to bind the claimed epitope, which the skilled person would have taken forward for analysis by X-RC, thus arriving at antibodies that bind to human IL-23p19 at the claimed conformational epitope without an undue burden of experimentation.

Choice of immunogen

The patent identified suitable immunogens in paragraphs [0079] and [0080]. While the patent also mentioned that antibodies of the disclosure may be raised by immunisation with an epitope or peptide fragment of hIL-23, the skilled person understood that this approach was unsuitable for raising antibodies that bind a conformational epitope. The skilled person would not have considered the p19 monomer to be an appropriate antigen for raising antibodies to the claimed conformational epitope because this strategy carried the risk of generating antibodies that do not bind the p19 in the context of the hIL-23 heterodimer. The skilled person would have understood that the heterodimer was the most appropriate immunogen for raising antibodies that bind to a conformational epitope on one of its subunits. Hence, common general knowledge, combined with the teaching in the patent, would have led the skilled person to use a hIL-23 heterodimer (linked or unlinked) as the immunogen to raise antibodies that bind to hIL-23p19 at the claimed conformational epitope.

Screening process for p19-specificity

Having raised a pool of antibodies against hIL-23 heterodimer (comprising the p19 and p40 subunit), the skilled person seeking to put the claimed invention into practice would screen the pool for p19-specificity using any conventional assay available in the art. The skilled person would focus on p19 binding antibodies in the pool because the claim was to an anti-p19 antibody.

The patent directed the skilled person to routine techniques for screening for target specificity, i.e. ELISAs and routine bioassays for determining specific inhibition of IL-23 activity (see paragraph [0082], page 13, lines 48 to 49; paragraphs [0084], [0118], [0119] citing Langrish et al., which was document D37 in these proceedings).

Conventional specificity-screening assays were part of the common general knowledge and were described in e.g. document D32, a textbook (see pages 166 to 168, which described ELISAs). Documents D13 and D43 confirmed that the ELISA test described in document D32 was used in the specific context of determining p19-specificity. The skilled person could thus have used a routine ELISA to identify antibodies that bound to p19.

Alternatively, or in addition, a routine ELISA could have been used to screen for antibodies that bind to hIL-23 heterodimer but did not bind to the related IL-12 heterodimer (which lacks the p19 subunit) or to p40 alone. As a further alternative, the skilled person could have used a conventional bioassay to screen the antibodies for inhibition of IL-23 activity but not IL-12 activity.

Optional additional pre-screening to narrow down the pool of anti-IL-23p19 antibodies

If the skilled person wished to narrow down an initial pool of anti-IL23p19 antibodies to a smaller group of candidates to be analysed by X-RC, optional additional pre-screening assays such as a conventional cross-blocking assay to eliminate any p19-specific antibodies that did not block the binding of the exemplary antibody 7G10 to hIL-23p19 could be performed.

The epitope footprint of 7G10 on p19 was relatively small as compared to the total exposed surface area of p19 in the hIL-23 heterodimer (see document D18, page 948). This meant that the pool of antibodies raised against hIL-23 heterodimer was expected to include many p19-specific antibodies that bound accessible regions of p19 that were distant from the 7G10 footprint. These other p19-specific antibodies would not cross-block 7G10 and therefore were highly unlikely to bind to hIL-23p19 at either of the epitope regions recited in claim 1. A suitable routine cross blocking assay was taught in the patent at paragraph [0110]. Further evidence that such cross-blocking assays were part of the common general knowledge was provided in document D16 (pages 47-53 and 55-56) and document D80 confirmed it.

Alternative (or additional) strategies that the skilled person could have used, if desired, to reduce the pool of anti-p19 antibodies included, dividing the antibody pool into 'sub-classes' based on e.g. CDR sequence similarity (see document D80, points 20 to 21).

Undue burden

In sum, it was within the routine ability of the skilled person at the priority date to raise antibodies to hIL-23 heterodimer and to screen the resulting antibodies for p19-specificity and, if desired, to perform further screening to arrive at a subset of antibodies that was most likely to bind the claimed epitope, to take forward for analysis by X-ray crystallography.

The opposition division's reliance on T 1466/05 was inappropriate given the significant factual (technical) differences between the present case and the case underlying T 1466/05. In contrast to the case underlying T 1466/05, the patent disclosed the epitope that was targeted by the exemplary antibody 7G10 as determined by the gold standard technique, X-RC. The skilled person also had at their disposal (i) a suitable immunogen (hIL-23 heterodimer); and (ii) conventional assays to screen for p19-specificity. Furthermore, the common general knowledge at the priority date of the patent was greatly advanced as compared to the common general knowledge at the 1998 filing date of the application in T 1466/05.

The respondents had not cast "serious doubts, substantiated by verifiable facts" on the ability of the skilled person to generate an antibody or antigen binding fragment thereof that was determined by X-RC to bind to hIL-23p19 at a conformational epitope as defined in granted claim 1 of the patent.

Auxiliary requests 1 to 49

Disclosure of the invention (Article 83 EPC)

The skilled person would arrive at the antibodies defined in claim 1 of auxiliary requests 1 to 49 without an undue burden of experimentation for the same reasons as given for the subject-matter of claim 1 of the main request.

XII. The respondents' submissions are summarised below.

The respondents' request to set aside the opposition division's decision not to admit documents D59 to D62 and D81 to D90 into the proceedings

Documents D59 to D62 were filed by the final date for making written submissions under Rule 116 EPC in response to arguments raised by the appellant or the opposition division.

Documents D81 to D90 were filed in direct and immediate response to new evidence submitted by the appellant on the last day of making written submissions under Rule 116 EPC. In admitting the appellant's documents D64 to D78 and D80 but not the respondents' counter-evidence the opposition disregarded the principles of procedural fairness and equal treatment.

Main request (patent as granted) - claim 1

Claim construction

The "epitope" bound by an antibody depended on and was defined by said antibody. The spatial extent of the epitope was ambiguous because of the "comprising" language and the claim therefore needed interpretation.

According to a first possible interpretation, the claim required that the antibody contacted all residues recited in the claim. This interpretation appeared not to be correct in view of dependent claim 2. According to a second interpretation, binding could occur entirely outside of the recited epitope stretches. This interpretation appeared not to be correct in view of the description of the patent. Pursuant to a third and correct interpretation, the claimed antibodies had to bind at both epitope stretches defined in the claim and a substantial interaction with them was required.

The claim did not specify binding to at least one amino acid per stretch and there was no basis for such an interpretation in the patent either. Antibody 7G10 contacted the majority of the amino acids in these stretches. The broadest technical meaningful interpretation had to be used, this was that at least 50% of the amino acids were bound per stretch (see paragraph [0019]).

Binding at the discontinuous epitope was to be determined by X-RC. The epitope of 7G10 had been determined by X-RC and paragraph [0019] of the patent defined that the epitope "may be determined by X-RC".

Disclosure of the invention (Article 100(b) EPC)

Generation and screening of additional antibodies

The patent did not disclose a suitable antigen and a reliable screening process that would lead the skilled person necessarily and directly, with a reasonable amount of trial and error, towards structurally unrelated antibodies that bind to the discontinuous epitope defined in claim 1.

Choice of immunogen

No specific antigen was disclosed in the patent for raising antibodies that bound to the claimed discontinuous conformational epitope. The patent not only referred to the complete hIL-23 heterodimer, but also suggested using fragments thereof as immunogens (see e.g. paragraphs [0079] and [0080]). The appellant's arguments that the skilled person would necessarily have used the complete IL-23 heterodimer and would not have used the p19 monomer or other large fragments of hIL-23 were not supported by any evidence.

A large antigen such as hIL-23 had many different epitopes (see e.g. document D33) and the result of the immunisation with hIL-23 were antibodies which bound to IL-23 anywhere on its surface, including antibodies directed to the subunit p40 and antibodies directed to any epitope on the subunit p19. Whether immunisation with the hIL-23 heterodimer generated antibodies having the desired specificity was also dependent on chance and was therefore unpredictable, even if the skilled person had used hIL-23 for immunisation. The patent provided no guidance as to which epitopes were bound by antibodies raised in this manner. Furthermore, even if such an antibody were raised, it would be buried among a myriad of other antibodies raised including those directed to the p40 subunit and those directed to any epitope on the p19 subunit.

Screening process for p19 specificity

The patent was silent on any of the screening steps suggested by the appellant. There was no document on file that qualified as common general knowledge and demonstrated that such screening steps belonged to the common general knowledge of the skilled person.

The appellant had not explained why the skilled person would have considered screening for p19 specificity of the generated antibodies and from where the skilled person would have taken the knowledge how to set up such a screening.

The opposed patent did not disclose that in order to generate functional antibodies against p19, immunisation had to be performed with the whole hIL-23 protein and then antibodies directed against p40 had to be eliminated from the antibody pool as a first screening step. Accordingly, the opposed patent also failed to teach by which screening method this could be accomplished. A respective screening assay was furthermore not taught by the common general knowledge, as also noted by the opposition division.

The appellant did not cite any document which could demonstrate that elimination of the antibodies binding to p40 was part of the skilled person's common general knowledge. Especially, documents D13 and D43 referred to by the appellant did not form part of the common general knowledge of the skilled person.

That ELISAs were known in the art did not help the appellant's case. There was no guidance how to use them to screen and identify the claimed antibodies. Document D32 did not help in this respect as it did not contain any relevant disclosure. Even the paragraphs of the opposed patent cited by the appellant only referred to IL-23 in general but not to determining p19 specificity (see, e.g., paragraphs [0084] and [0118]).

A screening assay for IL-23 neutralising activity of the candidate antibodies such as described in Example 5 of the patent also identified antibodies which bound to p40 of IL-23 and blocked binding to IL-12Rbeta1. Accordingly, this screen would not have significantly reduced the number of potential antibody candidates.

Optional additional pre-screening to narrow down the pool of anti-IL-23p19 antibodies

A cross-blocking assay would not significantly reduce the number of candidate antibodies, even if done on a preselected pool of anti-p19 antibodies from which antibodies binding to p40 of IL-23 had been eliminated (which was not disclosed in the patent). Most of these candidate antibodies would, however, bind to an epitope on p19 which did not correspond to the discontinuous epitope defined in claim 1.

The patent did not teach that CDR grouping had to be included in a screening process for identifying antibodies binding at the discontinuous epitope and no evidence was presented that it represented common general knowledge and was routine for the skilled person.

X-RC did not represent a suitable screening tool because it only gave an answer at which epitope a specific antibody bound, which could be the epitope of interest or an entirely different epitope. This was different from screening for binding to a desired (antigen) epitope in which e.g. the epitope was offered as a binding partner and the screening assay automatically selected from a large pool of antibodies those candidates that bound to the antigen epitope. In the present case, this was not feasible since the desired discontinuous epitope as such could not be offered as binding partner in a screening assay.

Undue burden

In summary, the opposed patent failed to disclose a suitable antigen and a clear and complete screening process that would lead the skilled person necessarily and directly, with a reasonable amount of trial and error, towards further monoclonal antibodies that bind to the discontinuous epitope defined in claim 1 but which are structurally unrelated to the only example provided in the opposed patent. Due to the lack of technical details and guidance provided, the experimentation needed for generating, screening and selecting antibodies to identify any further antibodies that bound at the discontinuous epitope claimed remained a trial and error based research project that was moreover, the outcome relied on chance and which overall amounted to an undue burden.

The principles established in T 1466/05 were relevant and the fact that the discontinuous epitope to be bound was defined in the claim did not provide any relevant distinction over T 1466/05 because the epitope merely defined a functional desideratum but without any teaching in the patent as how to achieve this desired specificity (see also T 716/01, T 405/06, T 760/12,

T 2416/18).

At least to the extent that claim 1 covered antibodies other than the specific monoclonal antibody 7G10 or very close structural variants thereof, it did not fulfil the requirement of sufficiency of disclosure.

Auxiliary requests 1 to 49

Disclosure of the invention (Article 83 EPC)

The amended claims did not address the core objections that the patent provided insufficient guidance on how to arrive at other antibodies with the claimed properties. Especially, none of these requests defined structural features of the claimed antibody that enabled binding to the discontinuous epitope claimed.

None of the requests therefore met the requirements of Article 83 EPC.

XIII. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained as granted (implying the rejection of the oppositions) or, alternatively, that the patent be maintained in amended form on the basis of the set of claims of one of auxiliary requests 1 to 5, filed on 1 June 2018, or on the basis of the set of claims of one of auxiliary requests 6 to 49, filed on 21 August 2019, together with an appropriately amended description; with copies of the claims of auxiliary request 1 to 49 resubmitted with the statement of grounds of appeal and that the documents which had not been admitted by the opposition division not be admitted into the appeal proceedings.

XIV. Respondent I and respondent II requested that the appeal be dismissed and that the documents not admitted by the opposition division be admitted into the appeal proceedings.

Reasons for the Decision

1. The appeal complies with Articles 106 to 108 and Rule 99 EPC and is admissible.

The respondents' request to overrule the decision of the opposition division not to admit documents D59 to D62 and D81 to D90 into the proceedings

2. It is established case law that if an opposition division is required under the EPC to exercise its discretion in certain circumstances, it should have a certain degree of freedom when exercising that discretion, without interference from the Boards of Appeal and, consequently, if a discretionary decision of the opposition division is challenged on appeal, it is not the task of the board to review all the facts and circumstances as if it were in the place of the opposition division and to decide whether or not it would have exercised discretion in the same way. The board should therefore overrule the way in which the opposition division exercised its discretion only if it concludes that the opposition division did so according to the wrong principles or without taking into account the right principles, or that it exercised its discretion in an unreasonable way and thus exceeded the proper limit of its discretion (see Case Law of the Boards of Appeal, 9th edition 2019, ("CLBA"), V.A.3.5.1 b)). Article 12(6) RPBA reflects this case law by referring to "an error in the use of discretion".

Documents D59 to D62

3. Documents D59 to D62 were filed by the respondents on the final date for making written submissions fixed by the opposition division pursuant to Rule 116(1) EPC. Documents D59 and D60 were cited as technical evidence for the relevance of the HCDR3 in antigen binding. Document D61 was cited as technical evidence for similarity of proteins with homologous sequences and document D62 was cited as technical evidence for epitope mapping methods.

4. The opposition division held that these documents were filed after expiry of the nine-month period stipulated in Article 99(1) EPC and hence late. In relation to these documents, the opposition division stated that it was of the "opinion that in view of the preliminary opinion of the OD, being in favour of O2/O3 [the respondents] and in view of the fact that said documents are not prima facie more relevant then [sic] the documents already submitted by the opponents with their notices of opposition" and decided not to admit them into the opposition proceedings in the exercise of its discretion under Article 114(2) EPC (see decision under appeal, page 4, first and fourth paragraph).

Documents D81 to D90

5. On the final date for making written submissions fixed by the opposition division pursuant to Rule 116(1) EPC, the appellant filed a declaration of a technical expert (document D80) and documents referred to in that declaration.

6. Ten days prior to the date of oral proceedings and hence after the date fixed by the opposition division pursuant to Rule 116(1) EPC and in reaction to the above mentioned filing by the appellant, the respondents filed a declaration of a technical expert (document D81) and documents referred to in therein (documents D82 to D90).

7. The opposition division held that documents D81 to D90 were filed late in view of the nine-month period stipulated in Article 99(1) EPC. Considering that "the arguments of the declaration ... (D81) as a reply to the declaration ... (D80) are reflected in the representative's arguments in the [accompanying] letter" and that documents D82 to D90 "were published years after the priority date of the present application and are prima facie not suitable to establish the general knowledge and the skills of the skilled person required at the date of filing which is discussed in this declaration" it decided not to admit documents D81 to D90 into the opposition proceedings in the exercise of its discretion under Article 114(2) EPC.

8. On the other hand, considering that the appellant's documents D64 to D80 had been filed in "reaction to the negative preliminary opinion of the OD" and further, that the declaration D80 "can be seen as a reply to the declaration ... (D21, filed by O1 with the notice of opposition)", and also that "the documents [D64 to D79 cited in D80] were published at the latest in the priority year", the opposition division admitted D64 to D80 into the opposition proceedings in the exercise of its discretion under Article 114(2) EPC.

9. The board considers that the opposition division decided according to the wrong principles and disregarded the principles of procedural fairness and of equal treatment of the parties in not admitting documents D59 to D62 and D81 to D90. The reasons are as follows.

10. Firstly, the mere fact that the opposition division's preliminary opinion was positive for one party (see point 4. above) cannot in itself justify not admitting any further documents by this party which are filed by the final date set by the opposition division for making written submission under Rule 116(1) EPC. Furthermore, prima facie relevance is to be assessed with taking into account the outcome of the proceedings (see CLBA, IV.C.4.5.3) and the opposition division gave no reasons why this criterion was not fulfilled for documents D59 to D62. Accordingly, the board cannot assess whether the opposition division has exercised its discretion in this respect correctly.

11. Secondly, arguments submitted by a party's professional representative do not qualify as means of giving evidence under Article 117(1) EPC and may therefore have a different weight depending on whether or not they are supported by evidence in the form of a declaration by a technical expert accompanied by evidentiary documents supporting the content of the declaration. Accordingly, the opposition division was mistaken in holding that the declaration D81 with supporting documents on the one hand, and the representative's arguments on the other were equivalent and that this could justify non-admittance of

documents D81 to D90.

12. Thirdly, consideration of a document submitted in substantiation of an allegation of fact does not depend on whether or not the document forms part of the state of the art (see CLBA, section III.G.4.1). The board therefore does not agree with the opposition division that, as a matter of principle, post-published evidence is prima facie unsuitable for the substantiation of allegations of verifiable facts in the context of sufficiency of disclosure.

13. Fourthly, as noted above, documents D81 to D90 had been filed as direct and immediate response to new evidence, submitted by the appellant on the last day for making written submissions under Rule 116 EPC. In admitting the late filed documents D80 and its supporting documents D64 to D79 into the proceedings but not admitting documents D81 to D90 filed by the respondents in direct response, the opposition division did not respect the principles of procedural fairness and of equal treatment of parties.

14. Finally, the fact that the opposition division's preliminary opinion was negative for the appellant but positive for the respondents cannot justify a different treatment of the parties, since a preliminary opinion is neither binding nor definitive.

15. Since the opposition division's decision not to admit documents D59 to D62 and documents D81 to D90 into the opposition proceedings suffered from an error in the use of discretion, the board decided to admit documents D59 to D62 and D81 to D90 into the appeal proceedings (Article 12(6) RPBA).

Main request (patent as granted) - claim 1

The claimed invention - claim construction

16. Claim 1 is directed to antibodies (or antigen binding fragment thereof) that bind to subunit p19 of human interleukin-23 (hIL-23p19) at an epitope comprising amino acid residues 82 to 95 and amino acid residues 133 to 140 of the amino acid sequence of mature hIL-23p19 (SEQ ID NO: 29). The claim is not for a single antibody but for a pool of antibodies each of which binds human interleukin-23 at an epitope as defined in the claim.

17. The two amino acid stretches recited in the claim are not contiguous along the primary sequence of the hIL-23p19 protein chain, thus the epitope defined in the claim is a so-called discontinuous or conformational epitope.

18. While the epitope bound by the claimed antibodies must include both stretches of amino acids, the claim does not unambiguously delimit the spatial extent of the epitope. Interpretation is therefore required to determine its extent. The board does this according to the normal rules of claim construction, in which the terms used in the claim are given their broadest technically sensible meaning in the context in which they appear and having regard to the common general knowledge and the teaching in the patent (see also CLBA, II.A.6.1).

19. The broadest technically sensible construction of the epitope defined in the claim is one where the epitope includes amino acid residues outside the two recited stretches of amino acids, recited in claim 1. Firstly, this is in keeping with the claim wording "comprising". Secondly, it is supported by dependent claim 2, according to which the bound epitope comprises 16 residues located within the recited stretches and 1 additional residue, H106, that is located outside these stretches. Indeed, the claimed antibodies need not bind exactly the amino acid residues recited in the claim as long as their epitope comprises these amino acid residues.

20. The appellant's submission that binding at least one amino acid residue in each stretch would be the broadest technically sensible interpretation is not found persuasive for the following reasons. First, the appellant's interpretation is not supported by the teaching of the patent in the general part of the description (see paragraph [0019] of the patent) and second, it is also no supported by antibody 7G10, relied on in this context by the appellant. Indeed, antibody 7G10 was determined by X-ray crystallography (X-RC) to be within 4.0 Å of the antibody (i.e. to "bind") at 9 of the 14 amino acid residues in stretch 82 to 95 of SEQ ID NO: 29 and 7 of the 8 amino acid residues in stretch 133 to 140 of SEQ ID NO: 29 (see paragraph [0180] of the patent).

21. Contrary to the decision under appeal, a technically meaningful interpretation of claim 1 does not require that it be implied that X-RC must be used to determine binding of the antibody at the target epitope. First, the use of X-RC is not a necessary consequence of the express language of the claim and thus not an implicit feature. Second, construction of the claim in light of the teaching of the patent does not imply the use of X-RC either. While the patent discloses that binding may be determined by X-RC (see paragraph [0019] of the patent), it discloses further methods for determining binding of the antibody at the epitope, (see e.g. paragraphs [0110], [0111] and [0113]).

22. Accordingly, in an embodiment, although the claim is not limited to this embodiment, the claim encompasses antibodies that are functionally defined by their ability to bind to human IL-23p19 and contact several of the amino acid residues within both amino acid stretches recited in the claim, i.e. antibodies with the same specificity as the exemplified antibody 7G10, but which are not structurally related to it. Binding to the conformational epitope may be determined by

X-RC, but this is not mandatory.

Disclosure of the invention (Article 100(b) EPC)

23. According to the established case law of the Boards of Appeal, a patent complies with the requirement of sufficiency of disclosure if the skilled person, on the basis of the information provided in the patent and taking into account the common general knowledge, is able to perform the invention as claimed in the whole range claimed without undue burden, i.e. with reasonable effort (see CLBA, II.C.1).

24. The patent discloses, inter alia, a mouse anti-human IL-23p19 antibody termed 7G10 (see Tables 2 and 3), and a humanised version of this antibody, hum7G10 (see Example 2 and Tables 2 and 3). As mentioned in

point 20. above, antibody 7G10 was determined by X-RC to bind 9 of the 14 amino acid residues in stretch 82 to 95 of SEQ ID NO: 29 and 7 of the 8 amino acid residues in stretch 133 to 140 of

SEQ ID NO: 29 (see Example 6).

25. Antibody 7G10 is therefore one way of performing the claimed invention. However, claim 1 is not limited to antibody 7G10 and structural related variants but encompasses antibodies which are solely defined by the functional feature that they have the same specificity as the exemplified antibody 7G10 (see also point 22. above).

26. For meeting the requirement of sufficiency of disclosure it is required that the patent, when considered in combination with the common general knowledge at the priority date, provides technical guidance which is sufficiently clear and complete to allow the skilled person to reliably obtain the above mentioned, functionally defined antibodies without an undue burden.

27. In a first line of argument the appellant submitted that, at the priority date of the patent, the generation and screening of antibodies that bind to the p19 subunit of hIL-23 did not amount to an undue burden of experimentation for a skilled person and that according to the case law of the Boards of Appeal, it was a matter of routine to raise and screen antibodies to a known antigen (see decision T 431/96).

28. The board acknowledges that raising and screening antibodies involves only routine experimentation. However, this is the case only if the skilled person knows from the disclosure in the patent or from common general knowledge (i) which antigens are suitable for raising antibodies having the desired properties and (ii) which screening process should be used to select these antibodies without undue burden (see also decision T 431/96, Reasons, points 6, 7, 10, 11, 12).

29. Indeed, the generation and screening of antibodies that bind (anywhere) to the p19 subunit of hIL-23 would not involve an undue burden for the skilled person.

30. However, the patent in suit discloses neither a suitable antigen nor a screening process that would ensure the reliable generation and selection of antibodies having the required properties (see

point 22. above) by applying routine methodology and a reasonable amount of experimentation. It is common ground that peptides consisting of the primary sequence of the claimed conformational epitope are unsuitable for raising the claimed antibodies or screening for them.

31. It is moreover undisputed that the patent does not disclose how antibody 7G10 was prepared, i.e. which antigen/immunogen was used for its generation or the screening process that was used to select for it. The board must therefore conclude that the patent contains no guidance regarding a suitable antigen or screening process for the generation and selection of antibodies that are structurally unrelated to antibody 7G10. For these reasons, the conclusion reached in decision T 431/96 that generation of antibodies to known antigens is routine, does not apply.

32. In a further line of argument the appellant maintained that the process of generating antibodies to hIL-23p19 involved immunisation with hIL-23 heterodimer to raise a pool of antibodies, and then identifying those antibodies that bind specifically to the p19 subunit. Selected anti-hIL-23p19 antibodies could then be analysed by X-RC to determine their epitopes. Since suitable methods for raising and screening antibodies were part of the skilled person's common general knowledge at the priority date, the requirement of sufficiency of disclosure was met.

33. The board is not persuaded by this this line of argument for the following reasons.

Choice of immunogen

34. The patent does not teach that the complete hIL-23 heterodimer should be used for the generation of antibodies that bind to hIL-23p19 at the claimed conformational epitope (see paragraphs [0079] and [0080] of the patent).

35. The appellant asserted that the common general knowledge would have led the skilled person to understand that not any fragment or the p19 monomer but the complete hIL-23 heterodimer (composed of a p19 and a p40 subunit) was the most suitable immunogen to raise antibodies that bind to hIL-23p19 at the claimed conformational epitope. No evidence supporting the pertinent common general knowledge was provided by the appellant.

36. Since p19 is one of the two subunits of hIL-23, the board accepts, for the sake of argument, that the skilled person might consider that the complete hIL-23 heterodimer was a suitable immunogen to raise the claimed antibodies.

37. It is common ground that in using the hIL-23 heterodimer for immunisation, the skilled person would obtain a pool of antibodies recognising (linear and conformational) epitopes anywhere on the surface of the hIL-23 heterodimer and its subunits, p19 and p40.

38. Moreover, since the generation of antibodies to the claimed epitope on p19 cannot be controlled by using the hIL-23 heterodimer, it is a matter of chance whether the antibody pool comprises an antibody that has the same specificity as the exemplified antibody 7G10 (see point 22. above).

39. Therefore, if the skilled person were to choose the hIL-23 heterodimer for raising antibodies, they would obtain a pool of antibodies, which may or may not comprise antibodies having the required properties.

40. However, the board holds that starting from the above mentioned pool of antibodies, the skilled person would not be able to arrive at the claimed antibodies without an undue burden of experimentation for the following reasons.

Screening antibodies for p19 specificity

41. The appellant submitted that, having raised a pool of antibodies against the hIL-23 heterodimer, the skilled person, seeking to put the claimed invention into practice, would have screened the pool to identify those antibodies that bind an epitope on the p19 subunit using any conventional assay available in the art, e.g. an enzyme-linked immunosorbent assay (ELISA).

42. The board acknowledges that at the priority date of the patent, the skilled person was familiar with ELISAs, e.g., for screening hybridoma supernatants for antibodies that bind to a given antigen. For this, the antigen is offered in an ELISA as a binding partner allowing the selection from a pool of antibodies those candidates that bind the antigen.

43. The patent does not disclose which antigen should be used in an ELISA to screen the pool of antibodies raised by immunisation with the hIL-23 heterodimer to obtain those antibodies that bind a conformational epitope on the p19 subunit of hIL-23 (see paragraphs [0082] and [0084]). The only ELISA mentioned in the patent refers to testing of antibodies "for specificity of binding by comparing binding to IL-23 to binding to irrelevant antigen or antigen mixture under a given set of conditions" (see paragraph [0118]).

44. Document D32, relied on by the appellant as evidence that ELISAs were well known in the state of the art, merely confirms that an ELISA can be set up, provided an antigen suitable to screen for the desired property is available (see page 168, second and third paragraph). However, document D32 provides no information as regards antigens or screening steps, e.g. positive and/or negative, which would be suitable to select antibodies that bind an epitope on the p19 subunit, nor does it address the difficulties in selecting an antibody as claimed from a pool of antibodies raised against hIL-23 and without missing antibodies that bind at p19 in the conformation that this subunit adopts in the presence of p40.

45. Documents D13 and D43, relied on by the appellant to confirm that ELISA tests were commonly used in the field at the priority date, and in the "specific context of determining p19-specificity" are production information sheets for commercially available anti-IL-23p19 antibodies. These documents do not constitute what is commonly understood to represent the common general knowledge of the person skilled in the art (see CLBA I.C.2.8.1).

46. Furthermore, document D13 discloses an anti-p19 antibody that was selected for its ability to neutralise the bioactivity of human IL-23. As regards ELISA tests, document D13 discloses that the selected antibody detects the human IL-23 heterodimer and does not cross-react with rhIL-12 p35, rhIL-12 heterodimer, rmIL-23 p40, or rmIL-23 heterodimer. Document D13 does not disclose that any of these ELISA tests was used for isolating the antibody. As for document D43, it discloses another anti-p19 antibody, which was selected by passing sera from immunised goats over a human IL-23 affinity column and then passing the bound fraction over a human IL-12/23 p40 column to remove p40 specific IgG. However, neither document D13 nor document D43 discloses an ELISA that can be used to screen a pool of anti-hIL-23 antibodies to identify antibodies that bind to p19. A fortiori, these documents are unsuitable to provide evidence that the skilled person could have used a routine ELISA to identify and isolate antibodies that bind a conformational epitope on the p19 subunit of hIL-23.

47. The appellant's further argument that alternatively, or in addition, a routine ELISA could have been used to screen for antibodies that bind to the hIL-23 heterodimer but do not bind to the related hIL-12 heterodimer (which lacks the p19 subunit) or to p40 alone and a conventional bioassay to screen the antibodies for inhibition of IL-23 activity but not IL-12 activity is not found persuasive either.

48. There is no teaching or guidance in the patent that would suggest the use of any of these ELISA assays, nor has the appellant referred to any evidence that they were common general knowledge at the priority date. A fortiori, there is no guidance or information with respect to how these assays would need to be performed and whether they would at all be suitable to reliably identify antibodies that bind a conformational epitope on the p19 subunit of hIL-23.

49. Screening for antibodies inhibiting the biological activity of hIL-23, as also suggested by the appellant, cannot differentiate between antibodies binding to the p19 and the p40 subunit of hIL-23. Therefore, this method is not suitable to specifically select antibodies that bind a conformational epitope on

the p19 subunit of hIL-23.

Optional additional pre-screening to narrow down the pool of anti-hIL-23p19 antibodies

50. The appellant's argument that the skilled person could narrow down an initial pool of anti-hIL-23p19 antibodies to a smaller group of candidates by a conventional cross-blocking assay to eliminate antibodies that are unlikely to bind at the claimed conformational epitope is not found persuasive either. In fact, the patent proposes to use such an assay for exactly the opposite purpose, namely "to screen for antibodies that bind to the epitope on human IL-23 (i.e. the p19 subunit) bound by an antibody of interest" (see paragraph [0110]), not to eliminate antibodies that are unlikely to bind.

51. Moreover, the appellant's reasoning for using a cross-blocking assay to eliminate antibodies that are unlikely to bind at the claimed conformational epitope is based on its knowledge of antibody 7G10's footprint on hIL-23. However, this footprint is only disclosed in post-published document D18 (see page 948). Based on the teaching in the patent, the skilled person had no reason to expect that a cross-blocking assay would significantly reduce the number of candidate antibodies in a preselected pool of anti-p19 antibodies.

52. Finally, even if the skilled person were to use a cross-blocking assay to eliminate antibodies unlikely to bind at the claimed conformational epitope, they would be aware that the remaining antibodies will not necessarily bind at the claimed epitope. Indeed the patent confirms that not all cross-blocking antibodies necessarily bind at precisely the same epitope, since cross-blocking may result from steric hindrance (see paragraphs [0110] of the patent).

53. As regards the further strategy proposed by the appellant to reduce a pool of anti-p19 antibodies, the board notes that the patent does not teach that grouping of antibodies based on CDR sequences should be included in the process for identifying antibodies that bind at the epitope defined in the claim. No evidence was presented by the appellant that such an assay represented common general knowledge or was routine for the skilled person. Furthermore, the board has seen no evidence to support the thesis that the probability of finding an antibody with the desired binding properties increases by grouping the candidate antibodies into such sub-classes (see also documents D80, points 20

and 21 and document D81, point 58).

Undue burden

54. It is apparent from the above considerations (see points 41. to 49.) that the evidence on file does not support the appellant's assertion that suitable methods for screening a pool of anti-hIL-23 antibodies for p19-specificity were part of the skilled person's common general knowledge at the priority date. Since the patent provides no guidance in this respect either, the skilled person wanting to perform the claimed invention would have to develop a screening process for identifying antibodies that bind an epitope on the p19 subunit of hIL-23 and without risking to miss antibodies that bind the claimed conformational epitope, an undertaking that cannot be regarded as routine.

55. The appellant's argument that it was a matter of routine for the skilled person to perform further screening and narrow down a pool of p19-specific antibodies to arrive at a subset of antibodies that is "most likely to bind the claimed epitope", is not supported by the evidence on file either. Indeed, none of the screening assays proposed by the appellant selects specifically for antibodies that have the same specificity as the exemplified antibody 7G10 (see points 50. to 53. above).

56. Moreover, as set out above (see points 38. and 39.), there is no guarantee that even a single antibody having the same specificity as the exemplified antibody 7G10 is generated when using hIL-23 heterodimer for immunisation. Therefore, removing antibodies that are unlikely to bind at the claimed epitope, does not guarantee that any of the remaining antibodies is more likely to have the required specificity. Indeed, there is no guarantee that even a single antibody that is taken forward to determine its epitope, by X-RC or otherwise, has the same specificity as the exemplified antibody 7G10.

57. The patent does not provide any information regarding the epitopes recognised by the antibodies raised against hIL-23 heterodimer. In particular, the patent provides no evidence that antibodies having the required properties would be generated frequently enough to be identified reliably. Whilst the appellant submitted that the pool of antibodies raised against hIL-23 heterodimer would be expected to include many p19-specific antibodies that are highly unlikely to bind to hIL-23p19 at either of the epitope regions recited in claim 1, it provided no argument let alone evidence on how likely it was that such a pool of antibodies would include ones that do have the required specificity.

58. In summary, given the lack of relevant guidance in the patent or in the common general knowledge, the skilled person attempting to carry out the claimed invention is confronted with having to develop an elaborate screening strategy, without a reasonable expectation of success. Indeed such a screening strategy relies on chance, without the skilled person having any knowledge of the likelihood of success.

59. Finally, if after such a screening process, the antibody taken forward for epitope determination does not have the required specificity, i.e. in case of failure, neither the patent nor the common general knowledge provides adequate information regarding what should be changed or how to guarantee success.

Conclusion on disclosure of the invention (Article 100(b) EPC)

60. An invention may be regarded as sufficiently disclosed even if it requires a certain amount of experimentation by the skilled person to carry it out, as long as this experimentation is not an undue burden on the skilled person. Such a situation may exist where the skilled person has sufficient information to lead them directly towards success through the evaluation of initial failures. Based on the evidence on file, the board considers that in the present case, critical information on the antigen suitable for raising antibodies with the desired properties and screening assays for reliably identifying them is lacking. Moreover, the board has seen no evidence that antibodies binding at the claimed epitope can be generated frequently enough and can be identified reliably enough to guarantee success (see points 34.

to 59. above). Therefore, the functional definition of the claimed antibody amounts to an invitation to perform a research program without any guarantee of success. Such a situation is considered to amount to an undue burden for the skilled person (see also CLBA, section II.C.6.7 and II.C.7.4).

61. Contrary to the appellant's submissions, the fact pattern of the case under consideration (see points 34. to 53. above) is comparable to the facts underlying the case considered in decision T 1466/05. Thus, also in decision T 1466/05, the claimed antibodies were defined functionally (by their binding activity) and while the application provided one exemplary antibody having this function, it failed to provide (i) the antigen required to raise further antibodies as claimed and (ii) a screening process for the specific selection of the same (see Reasons, points 9 and 25).

62. Disclosure of the specific regions within the p19 subunit of hIL-23 that are comprised in the epitope of the claimed antibodies does not distinguish the case at hand from the case underlying T 1466/05 because it does not equate with disclosure of a suitable antigen that can be used for raising and screening antibodies binding at the claimed epitope by applying routine methodology (see also point 30. above).

63. In the circumstances of the case at hand, serious doubts arise from the verifiable fact that there is no relevant guidance in the patent and in the common general knowledge with respect to (i) an antigen suitable for raising antibodies with the desired properties and (ii) screening assays for reliably identifying them. Contrary to the appellant's assertion, the respondents were therefore under no obligation to provide experimental evidence to support the insufficiency objection.

64. The claimed invention is not sufficiently disclosed in the patent and therefore the ground for opposition under Article 100(b) EPC prejudices the maintenance of the patent as granted.

Auxiliary requests 1 to 49

Disclosure of the invention (Article 83 EPC)

65. Claim 1 of these claim requests is directed to antibodies defined solely by the functional feature of binding the conformational epitope defined therein (see section VI. above). The provision of these antibodies involves an undue burden for the reasons set out in points 23. to 64. above. The invention defined in auxiliary requests 1 to 49 is thus not sufficiently disclosed within the meaning of Article 83 EPC.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.